STATUTS de l`Association : SAMOURAIL AIKIDO CLUB CHALLANS

STATUTS de l'association : AIKIDO EBR
CHALLANS
Evolution du nom vers :
Aïkido Ecole de Budo RAJI Challans
(Aïkido EBR RAJI Challans)
Nouvelle version adoptée lors de l’assemblée
générale du 16/06/2014
Le 16 Septembre 2014
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STATUTS de l'association : EBR RAJI Challans
Nouvelle version adoptée lors de l’assemblée générale du 16 Septembre 2014, annule et remplace la
précédente dans son intégralité.
Article 1 – Constitution, dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et
le décret du 16/08/1901, ayant pour titre : Aïkido EBR RAJI Challans
Article 2 – Objet :
L'association a pour but l'étude, la pratique, la diffusion de l'Aïkido et des Budos s'y rattachant dans le
cadre de la législation en vigueur, notamment des textes réglementant le sport en France.
L'association adhère à :
EBR RAJI internationale
Le siège mondial de cette organisation est situé a l’adresse suivante :
EBR RAJI INTERNATIONAL
7506N Chicago Avenue
97230 Portland
Oregon USA
Le Siège Europe qui servira pour nos correspondances est:
EBR RAJI INTERNATIONAL
183 rue de Nantes
35000 Rennes
FRANCE
Cette association à également pour but de donner à chacun de ses membres sans discrimination d’ordre
politique, religieux, professionnel ou socio-économique, la possibilité de pratiquer, de rechercher un
perfectionnement technique et un développement mental et moral dans le soucis de contribuer au
développement harmonieux de la personne.
Article 3 - Siège social :
Le siège social est situé à :
Aïkido EBR RAJI Challans
Dojo Municipal de Challans
Boulevard Jean Yole
85300 CHALLANS
Il pourra être transféré par simple décision de son bureau.
Article 4 – Durée :
La durée de l'association est illimitée.
Article 5 – Composition et Fonctionnement
L'association est dirigée par un bureau directeur dont les 3 membres ayant fait acte de candidature sont
élus par bulletin secret en assemblée générale. Elus pour un an, renouvelable par moitié, les membres sont
rééligibles.
Ce bureau directeur choisi se compose de :
- un président
- un trésorier
- un secrétaire
- éventuellement un vice-président.
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Il sera tenu par le trésorier une comptabilité complète de toutes les recettes et dépenses engagées et
seront contresignées par le président et le trésorier après avis du bureau directeur.
Le budget annuel de l'association sera proposé par le bureau directeur et présenté pour adoption en
assemblée générale avant le début de l'exercice comptable dans un délai inférieur à 6 mois à compter de la
clôture de l'exercice comptable. Il sera autorisé par le bureau directeur et la présentation pour information en
assemblée générale de tout contrat ou convention passée entre l'association et un membre du bureau directeur,
son conjoint ou un proche.
Il en sera de même pour toute mission signée autorisée par le bureau directeur, supervisée et signée par
le président et le trésorier.
Ces missions pourront faire l'objet d'éventuels frais de missions et de défraiements partiels ou totaux.
Article 6 – Adhésion
Tout nouvel adhérent ne pourra être admis aux différentes activités du club de l'association qu'après
avoir signé la fiche d'adhésion et présenté un certificat médical de non contre indication à la pratique de l'Aïkido
(pour les mineurs, autorisation parentale) ainsi qu'après avoir pris connaissance du règlement intérieur et
accepté celui ci en le signant.
Article 7 – les Membres
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendus des services signalés à l'association. Ils sont dispensés de
cotisations.
Sont membres bienfaiteurs, les membres qui versent une cotisation annuelle égale ou supérieure au
double de la cotisation de base.
Sont membres actifs ceux qui ont pris engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque
année par l'assemblée générale.
Les enseignants du club paieront seulement la cotisation club. L’assurance enseignant sera réglée par le
Club.
Les membres du bureau ne paieront que la moitié de la cotisation, l’ assurance dirigeant sera réglée par
le Club.
Article 8 – Radiations
La qualité de membre se perd par :
a) démission
b) par décès
c) radiation prononcée par le bureau directeur pour non paiement de la cotisation, ou, pour motif grave.
L'intéressé sera convoqué par lettre recommandée à se présenter devant le bureau directeur pour fournir des
explications.
La liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont garantis.
L'association s'interdit toute discrimination illégale et veille au respect des règles déontologiques du sport
définies par le Comité National Olympique et Sportif ainsi que ceux édictés en matière de dopage.
L'association s'engage à faire respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux
disciplines pratiquées par ses membres et précisées également dans le règlement intérieur.
Article 9- Les ressources de l'association comprennent
1°) Le montant des droits d'entrée et des cotisations.
2°) Les subventions de l'état, des départements et de communes et de leurs établissements publics.
30) Les dons manuels ainsi que les dons des établissements d'utilité publique.
4°) Tout bénéfice résultant de manifestations, de revente de matériel ou produits dérivés du club.
5°) Toute autre ressource entrant dans le cadre légal de la vie associative.
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Article 10: bureau directeur
L'association est dirigée par un bureau directeur comprenant au minimum de 3 membres, élus pour 1 an
(renouvelable sans limite) par l'assemblée générale.
Les membres sont rééligibles.
Le bureau directeur se compos de:
- d'un président, éventuellement un vice président le secondera.
- d'un secrétaire,
- d'un trésorier.
En cas de vacances, le bureau directeur pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est
procédé à leur remplacement définitif par la plus proche assemblée générale. Les pouvoirs des membres
ainsi élus prennent fin à l'époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
L'égal accès des femmes et des hommes aux instances dirigeantes est assuré.
Article 11- Réunion du bureau directeur
Le bureau directeur se réunit une fois au moins tous les 6 mois sur convocation du président ou sur
la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est
prépondérante.
Tout membre du bureau, qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être
considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du bureau s'il n'est pas majeur.
Article 12- Assemblé Générale Ordinaire
L'assemblée générale ordinaire qui se réunit tous les ans comprend tous les membres de l'association à
quelque titre qu'ils soient affiliés.
15 jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du
secrétaire. L'ordre du jour est indiqué dans les vacations.
Pour être valide, l'Assemblée générale devra respecter le quorum suivant :
- la moitié des membres de l'association +1 doit être présente.
Si ce quorum n’est pas atteint, l'association est à nouveau convoquée avec le même ordre du jour, la
convocation est adressée aux membres de l’assemblée 8 jours au moins avant la date fixée pour la réunion.
L’assemblée générale statue alors sans condition de quorum.
Les jeunes qui ont atteint 16 ans ont le droit d’être membre du bureau, une autorisation parentale
néanmoins est obligatoire.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de
l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
II est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres
sortants.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Au cours de l'assemblée générale, chaque membre pourra se faire représenter par un autre membre,
celui ci ne pouvant cumuler plus de 2 ou 3 pouvoirs.
Article 13- Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un de ses membres, le président peut convoquer une
assemblée générale extraordinaire suivant les modalités de l'article 12. Au cours de l'assemblée générale
extraordinaire, chaque membre pourra se faire représenter par un autre membre, celui ci ne pouvant cumuler
plus de 2 ou 3 pouvoirs.
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Article 14 - Règlement intérieur
Un règlement intérieur sera établi par le bureau directeur. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers
points non prévus dans les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de
l'association.
Article 15 – Modification des statuts
Les statuts peuvent être modifiés par l’assemblée générale en session extraordinaire, sur proposition du
bureau directeur ou sur proposition du dixième des membres représentant le dixième des voix. La convocation
précisant l’ordre du jour est adressée 15 jours avant la date fixée pour cette assemblée générale.
L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si la moitié +1 au moins de ses membres
représentant au moins la moitié +1 des voix, sont présents. Si ce quorum n’est pas atteint, l'association est à
nouveau convoquée sur le même ordre du jour, la convocation est adressée aux membres de l’assemblée quinze
jours au moins avant la date fixée pour la réunion.
L’assemblée générale statue alors sans condition de quorum. Les statuts ne peuvent être modifiés qu’à
la majorité des deux tiers des membres présents représentant les deux tiers des voix des présents. La règle des
pouvoirs est le même que pour une assemblée générale ordinaire.
Article 16- Dissolution.
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un
ou plusieurs liquidateurs sont nommé par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément a
l'article 9 de la loi du 1 et Juillet 1901 et du décret du 16 Août 1901.
Article 17- Liquidation des biens
En cas de dissolution, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des
biens de l'association, conformément à l’article 9 de la loi du 1 er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.
Fait à Challans le 11 Juillet 2013
Le président
Aurélien Brochard
Le Vice Président:
6, Rue de la Vigne
85670 SAINT PAUL MONT PENIT
Benoit Zanin
48, Rue de Verdun
85300 SALLERTAINE
Signatures :
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