PLAN DE PREVENTION

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PLAN DE PREVENTION

PLAN DE PREVENTION
Décret n° 92-158 du 20/02/1992
Arrêté du 19/03/1993
Circulaire DRT n°93-14 du 18/03/1993
1-OPERATION
Nature/objet :
Lieu :
Date prévisible de début et de fin des travaux :
2-ENTREPRISE UTILISATRICE (COLLECTIVITE)
Désignation :
Adresse :
Représentant chargé du suivi du Plan de Prévention (nom, qualification et
coordonnées) :
Effectif présent sur le site :
Effectif participant aux travaux :
Horaires :
Médecin du travail (nom et coordonnées) :
CTP/CHS ou représentants du personnel / représentant chargé de suivre
l’opération (nom et coordonnées) :
PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité
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3-ENTREPRISE(S) EXTERIEURE(S) INTERVENANTE(S)
Nombre d’entreprises extérieures (y compris en sous-traitance) :
LISTE des entreprises extérieures :
Cadre à dupliquer pour chaque entreprise extérieure intervenante
Raison sociale :
Adresse :
Nom du responsable sur le site :
Effectif prévisible sur le site :
Commande ou sous-traité :
Nature des travaux à effectuer :
Lieu d’intervention :
Date prévisible du début et de la fin des travaux :
Médecin du travail (nom et coordonnées) :
CHS ou délégués du personnel / représentant chargé de suivre l’opération
(nom et coordonnées) :
RAPPEL : LE PLAN DE PREVENTION DOIT ETRE COMPLETE OU MIS
A JOUR EN FONCTION :
• DE L’EVOLUTION DES TRAVAUX ET DES RISQUES
• DE L’INTERVENTION DE NOUVELLES ENTREPRISES
• DE L’INTERVENTION DE NOUVEAUX SALARIES
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4-MESURES DE PREVENTION
Liste des
TACHES
RISQUE /
NUISANCE
MOYENS DE PREVENTION
A la
charge
de :
CT EE
CT : COLLECTIVITE TERRITORIALE - EE : ENTREPRISE EXTERIEUR
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5- CONSIGNES/INSTRUCTIONS A DONNER AUX SALARIES
5-1 Consignes en vigueur dans l’établissement et sur le site
(communiqués par la collectivité)
•
•
•
•
•
•
Livret d’accueil
Règlement intérieur
Plan :
du site (secteur d’intervention et limites, stockages, zones
réservées à l’entreprise extérieure…)
de
circulation
(voies
de
circulation,
zones
de
stationnement…)
Procédures :
relatives aux permis spéciaux (permis de feu…)
d’utilisation des appareils de levage
d’utilisation des équipements mobiles
relatives à l’évacuation des déchets
…
…
5-2 Instructions de l’entreprise intervenante à ses salariés
5-3 Modalités d’information/formation des salariés
OBJET
Public
Animateur
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Dates prévues
5-4 Dispositions en cas de travail isolé/de nuit
POSTE
Tâche (horaires…)
Moyen de
communication
Consignes spécifiques
5-5 Sous-traitance
ENTREPRISE
EXTERIEURE 2
(sous-traitant)
ENTREPRISE
EXTERIEURE 1
Travaux réalisés
6-PREMIERS SECOURS
Téléphone d’urgence
interne :
externe :
DISPOSITIF mis en place par la collectivité :
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Organisation du
commandement
7- SURVEILLANCE MEDICALE SPECIALE (SMS)
POSTES
CONCERNES
Personnel concerné (entreprise,
salariés concerné…)
Organisation
(Médecin…)
8- EQUIPEMENTS A L’USAGE DES SALARIES DES
ENTREPRISES INTERVENANTES
8-1 Installations mises à disposition par la collectivité
DESCRIPTION
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Répartition des charges (entretien…)
Cabines
Vestiaires
Sanitaires
Infirmerie
Local de restauration
Lieu de stationnement
Lieu de stockage produits
…
…
8-2 Matériel mis à disposition par la collectivité
DESCRIPTION
Conditions
d’utilisation
Répartition des charges
(installation, entretien, contrôles
périodiques…)
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8-3 Equipements (installations, matériel…) mis en place par les
entreprises intervenantes
DESCRIPTION
Localisation
(raccordement des
réseaux…)
Répartition des charges (installation,
entretien, contrôles périodiques…)
9- AVIS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
CTP/CHS ou délégués du personnel :
De la collectivité
Des entreprises intervenantes
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10- ACCORD DE LA COLLECTIVITE ET DES
ENTREPRISES CONCERNEES
INSPECTION COMMUNE obligatoire au moins 15 jours avant le début de la
1ère intervention (art. R.237-6 du Code du Travail)
Date :
Durée :
ENTREPRISE ou
COLLECTIVITE
Date
Nom
Signature
Le donneur d'ordre de la collectivité :
• assure la coordination des mesures de prévention qu'il prend et de
celles que prend l'ensemble des chefs d'entreprises extérieures
• a le pouvoir de suspendre ou d’arrêter une opération si les mesures
de prévention ne sont pas respectées
• doit être informé de tout incident, soin d’infirmerie ou accident afin
de pouvoir prendre les mesures conservatoires nécessaires
Chaque chef d'entreprise extérieure :
• est responsable de l'application des mesures de prévention
nécessaires à la protection de son personnel (il s’assure que son
personnel ait reçu les consignes de sécurité du site et qu’il en ait
pris connaissance)
• doit désigner son représentant sur le site
• doit informer la collectivité de l’intervention éventuelle de nouveaux
sous-traitants ou en cas de modification significative des
informations à porter sur le plan de prévention
• n’a d’autorité que sur son personnel
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ANNEXE-EXEMPLES DE MOYENS DE PREVENTION EN FONCTION
DES RISQUES/NUISANCES (liste non exhaustive)
Cette liste est indicative et prend en compte les domaines de risques et
nuisances les plus fréquemment rencontrés lors d’intervention
d’entreprises extérieures dans les collectivités. Pour des risques plus
spécifiques (amiante, plomb…), une évaluation des risques particulière
devra être réalisée et une réglementation spécifique appliquée.
Domaine de
RISQUES /
NUISANCES
MOYENS DE
PREVENTION
- Rangement des lieux encombrés (dégagement des passages…)
- Entretien des locaux
- Signalisation des sols glissants, inégaux (dénivellations…) ou
défectueux (trou…) ainsi que des obstacles (plafond bas…)
- Eclairage suffisant
- Information du personnel sur les risques d’interférence et
balisage des zones réservées aux entreprises extérieures de
telle façon qu’elles soient visibles de jour comme de nuit
- Signalisation des locaux à risque spécifique
- Plan du site
1) Circulation
- Plan de circulation
- Port d’EPI (Equipements de Protection Individuelle) adaptés
(chaussures antidérapantes)
Prévention des effondrements et chutes d’objets, ajouter,
le cas échéant :
- Limitation des hauteurs de stockage
- Protection (filet…) lorsqu’un stockage surplombe une voie de
communication
- Entretien des éléments constitutifs de la zone de stockage
(échelles, lisses…)
- Signalisation du chantier (panneaux, cônes, rubans, piquets de
chantier…)
- Formation au balisage de chantier
- Signalisation spécifique des engins et véhicules (gyrophare,
bandes rayées rouges et blanches rétro-réfléchissantes,
2) Travail sur
panneau AK5 et tri-flash pour ceux signalisant la position d’un
chantier mobile ou temporaire…)
voirie
- Demande d’autorisation préalable auprès des services
compétent si travail sur la voie publique
- Port des EPI adaptés (vêtement de signalisation haute visibilité
classe 2 ou 3, chaussures de sécurité, lunettes, casque
antibruit, casque de chantier, gants de manutention…)
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Domaine de
RISQUES /
NUISANCES
MOYENS DE
PREVENTION
3) Travail en
hauteur
- Protection des zones de circulation présentant des parties en
contrebas (mezzanines, passerelles, trémies, etc. avec des
garde-corps comprenant lisse, sous-lisse et plinthe…)
- Etude de la possibilité de travailler depuis le sol
- Demande d’autorisation préalable auprès des services
compétents si travail sur la voie publique
- Balisage de la zone d’intervention
- Interdiction de travailler sur une échelle qui est uniquement un
moyen d’atteindre une partie en hauteur
- Suivi médical adapté
- Moyen d’élévation adapté :
• Marchepied
• Escabeau
- Conformité NF EN 131
- Bon état (notamment patins)
• Plate-forme individuelle intégrant un garde-corps
- Conformité (NF P 93-352, NF P 93-353…)
- Montage correct (conformément à la notice)
Si travail au-dessus de 3 mètres, ajouter, le cas échéant :
• Echafaudage :
- Conformité (HD 1000, HD 1004…)
- Montage correct (conformément à la notice)
- Port des EPI adaptés (casque…)
• Plate-forme Elévatrice Mobile de Personnel (nacelle) :
- Conducteur titulaire d’une autorisation de conduite
délivrée sur la base d’une formation type CACES
- Manipulation systématique avec un agent en
surveillance au sol
- Vérifications périodiques de la nacelle tous les ans
• Harnais :
- Formation au travail en hauteur
- Vérifications annuelle des harnais, cordes, points
d’ancrage, lignes de vie…
MISE A JOUR 2004 – TRAVAIL EN HAUTEUR
Le décret du 1er septembre 2004 modifie le code du travail et supprime la « règle des 3 mètres ».
Il y a désormais priorité absolue à la protection collective, et ce peu importe la hauteur. « Aussi,
les échelles et escabeaux ne doivent pas être utilisés comme postes de travail. Toutefois,
ces équipements peuvent être utilisés en cas d’impossibilité technique de recourir à un équipement
assurant la protection collective des travailleurs ou bien lorsque l’évaluation des risques à établi que ce
risque est faible et qu’il s’agit de travaux de courte durée ne présentant pas un caractère répétitif ».
Dans tous les cas, préférer du matériel télescopique pour éviter le travail en hauteur
Pour toute information complémentaire, se référer à la réglementation sur le travail en hauteur
(articles R233-13-20 à R233-13-37 du code du travail) et voir le bulletin Hygiène et Sécurité
n°10 « Travail en hauteur ».
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Domaine de
RISQUES /
NUISANCES
MOYENS DE
PREVENTION
Si travaux en toiture (charpente, bardage…),
ajouter, le cas échéant :
- Accès en toiture par des moyens adaptés (échelle à
crinoline, échafaudage)
- Recensement des matériaux fragiles
- Plan de circulation sur le toit
- Mise en œuvre des protections en privilégiant les
mesures collectives (garde-corps, filet, ligne de vie…)
aux mesures individuelles
- Port des EPI (harnais de sécurité + système d’arrêt antichute)
- Vérifications périodiques (annuelle) des harnais,
système d’arrêt anti-chute, points d’ancrage et lignes de
vie
- Formation au travail en hauteur si EPI antichute
3) Travail en
hauteur (suite)
4) Travaux en
dessous du niveau
0
Si travaux en tranchée ou en fosse, ajouter, le cas
échéant :
- Balisage de la zone de telle façon qu’elle soit visible de
jour comme de nuit
- Visualisation sur plan et récupération sur site des
réseaux divers (eau, gaz, électricité)
- Stabilité de la tranchée (mise en place d’un étaiement,
d’un blindage…)
- Port des EPI (casque, chaussures de sécurité…)
Si travaux souterrains, ajouter, le cas échéant :
- Obligation d’une seconde personne restant en surface
- Stabilité de la galerie
- Vérification de l’absence de gaz dangereux (atmosphère
non vicié) et de la présence d’O2
- Port des EPI (casque, chaussures de sécurité…)
- Suivi médical
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Domaine de
RISQUES /
NUISANCES
MOYENS DE
PREVENTION
5) Conduite
d’engins
- Conducteurs titulaires d’une autorisation de conduite
délivrée sur la base d’une formation type CACES
(Certificat d’Aptitude à la Conduite d’Engins en Sécurité)
pour les engins concernés et formation par le
fournisseur pour les engins non concernés
- Vérifications régulières de l’état des engins
- Vérifications périodiques des engins concernés par un
organisme agréé
- Utilisation de moyens adaptés à la tâche (selon les
prescriptions du fabriquant)
- Notification des instructions de chantier aux conducteurs
- Respect des périmètres de sécurité autour de l’engin
- Signalisation de la zone d’intervention (interdiction
d’accès à la zone d’évolution des engins…)
- Bon état des sols
- Entretien des voies de circulation et aires de manœuvre
- Bonnes conditions de visibilité
- Systématisation du guidage par un agent posté à
l’extérieur du véhicule et devant celui-ci lors des
manœuvres
- Pour le chargement des engins sur batterie, ventilation
du local (ou chargement réalisé à l’extérieur) et
interdiction de fumer à proximité
- Avis médical demandé périodiquement
Si manutention mécanique, ajouter, le cas échéant :
- Vigilance lorsque les opérations de manutention (levage,
élinguage…) s’effectuent à proximité de lignes
électriques (voir Risque Electrique)
- Respect des consignes de manutention (voir Code du
Travail)
Si conduite de véhicules sur la voie publique,
ajouter, le cas échéant :
- Formation du personnel sur la manière de conduire en
sécurité (respect du Code de la Route)
- Interdiction de téléphoner et de boire de l’alcool au
volant
- Organisation des déplacements (horaires, temps de
trajet, itinéraires, état de la météo…)
- Stages de conduite sur chaussée glissante
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Domaine de
RISQUES /
NUISANCES
MOYENS DE
PREVENTION
- Prise en compte à l’achat de l’aspect manutention
manuelle (équipement le moins lourd possible,
facilement préhensible…)
- Organisation des postes de travail pour supprimer ou
diminuer les manutentions
- Utilisation au maximum d’équipements de manutention
6) Manutention
(chariots, diable, tire-palettes…)
- Moyens de préhension sur les charges (poignées,
manuelle
ventouse, bacs…)
- Consignes de manutention manuelle (limite de poids,
travail à deux agents…)
- Information/formation Gestes et Postures
- Port des EPI adaptés (gants, chaussures de sécurité…)
- Conformité des équipements de travail (marquage
« CE »…)
- Utilisation selon prescriptions du constructeur
- Vérification de la mise en place et du bon
fonctionnement des dispositifs de protection (caches,
carters, barrage immatériel…)
- Contrôle de la visibilité et de l’accessibilité des arrêts
d’urgence
- Formation du personnel à la sécurité sur son poste de
travail (mise en place de fiches de poste)
7) Machine fixes
- Interdiction d’intervenir sur une machine en marche
(graissage…) et vérification de l’impossibilité d’une mise
en
route
intempestive
lors
d’une
intervention
(disjoncteur)
- Tenues adaptées pour les agents (pas de vêtement
flottant, cheveux longs attachés…)
- Port des EPI adaptés (lunettes, gants, casque antibruit,
chaussures de sécurité…)
- Conformité des équipements de travail (marquage
8) Machines
« CE »)
portatives
- Vérification du bon état des raccordements électriques
(perceuses,
- Vérification du bon état des éléments de protection
tronçonneuses…) ou (caches sur les débroussailleuses, poignée d’arrêt
automatique sur les tondeuses…)
guidées par un
conducteur à pied - Port des EPI adaptés (écrans de protection, lunettes,
gants, vêtements, etc.)
(tondeuse…)
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Domaine de
RISQUES /
NUISANCES
MOYENS DE
PREVENTION
- Evaluation des risques :
• Opérateur
• Durée et lieu
• Recensement des matériaux combustibles ou
inflammables à proximité
• Moyen de lutte incendie à proximité
• Interdiction de fumer
- Aspiration à la source (buse…) des fumées
9) Soudage
- Formation de l’agent aux techniques de soudage
- Permis de feu (procédure)
- Vérification périodique des flexibles et manomètres
pour les postes à souder oxyacéthyléniques
- Port des EPI adaptés (écran de protection, lunettes,
masque de soudeur, tablier de cuir, gants…)
- Vérification annuelle des installations électriques par un
organisme de contrôle)
- Travaux réalisés portés sur le registre de vérification
- Habilitation électrique sur la base de l’attestation de
stage Risque Electrique de niveau correspondant pour
le personnel intervenant sur les installations électriques
Vérification de la compatibilité entre les puissances
10) Electricité
demandées et les puissances disponibles
(travaux sur
Vérification de la compatibilité des raccordements
installations BT,
- Installation de disjoncteurs différentiels
interventions en BT,
Si intervention à proximité des réseaux électriques,
travaux sous
le cas échéant :
tension, au
- Plan des réseaux souterrains et vérification sur le
voisinage de lignes
terrain
électriques,
- Consignation de l’installation
consignations…)
- Respect des distances réglementaires de sécurité :
Tension ≤ à 50 000 volts 3 mètres
> à 50 000 volts 5 mètres
- Attestation de mise hors tension de l’installation à
demander auprès de l’exploitant
- Utilisation de détecteurs de lignes électriques
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Domaine de
RISQUES /
NUISANCES
MOYENS DE
PREVENTION
11) Produits
chimiques
dangereux
(toxiques, nocifs,
irritants, corrosifs,
inflammables…)
12) Poussières
13) Bruit
- Fiches de Données de Sécurité (FDS) récentes données
par le fournisseur des produits chimiques utilisés
- Remplacement d’un produit dangereux par un autre
produit moins dangereux
- Limitation des manipulations et de l’exposition :
• Utilisation en vase clos, réduction des quantités
• Aspiration à la source, ventilation des locaux
• Prise en compte des déchets
- Port des EPI adaptés (gants antiacides, lunettes,
vêtement de protection, masques à cartouche de type
FFP3…)
- Information du personnel sur le risque chimique
- Prélèvements d’atmosphère
- Stockage selon les dispositions préconisées :
• Centralisation du stockage
• Signalisation
• Ventilation naturelle (ouvertures hautes et
basses
diamétralement
opposées)
ou
mécanisée
• Prise en compte de la compatibilité des produits
(acides/bases, combustible/comburant…)
• Bacs de rétention
• Pas de contenant alimentaire
• Etiquetage correct des produits
• Produits inflammables stockés à l’écart des
locaux
- Moyens d’intervention adaptés (douche de sécurité,
rince-œil…)
- Moyens d’extinction adaptés (extincteur, RIA, réseau
sprinkler…)
- Interdiction de fumer à proximité
- Dispositions spécifiques pour les CMR (Cancérogènes
Mutagènes Reprotoxiques) type amiante, plomb…
- Limitation de la production à la source (choix du
procédé…)
- Aspiration des poussières à la source (buse, hotte…)
- Port des EPI adaptés (masques à poussières…)
- Choix des équipements de travail présentant la plus
faible puissance sonore
- Installation de protecteurs (encoffrement, parois antibruit, traitement phonique des ateliers…)
- Information des salariés du risque
- Port des EPI antibruit adaptés (casque, serre-tête,
bouchons d’oreilles…)
15 / 16
Domaine de
RISQUES /
NUISANCES
14) Ambiance
thermique
15) Eclairage
16) Travail sur
écran
MOYENS DE
PREVENTION
- Diminution du temps d’exposition aux intempéries
- Organisation du travail (pauses, local de repos,
mise à disposition de boissons…)
- Chauffage ou diminution de la vitesse de circulation
d’air pour les ambiances froides
- Augmentation d’apport d’air neuf pour les
ambiances chaudes (VMC, ventilateur…)
- Mise en place de climatisation
- Port des EPI adaptés (vêtements adaptés…)
- Eclairage naturel privilégié (locaux aveugles non
souhaités)
- Possibilité d’un réglage individuel de l’éclairage
(fonction de la tâche et du travailleur)
- Entretien régulier des vitres et lampes
- Aménagement de stores, vitres teintées, rideaux
- Mobilier adapté (aisance et confort au poste de
travail)
- Siège à assise et dossier réglable
- Disposition de l’écran de façon à éviter les reflets
lumineux (perpendiculaire aux sources de lumière,
axe du haut de l’écran au niveau de la ligne
horizontale des yeux…)
- Pauses régulières
- Eclairage adapté
- Prises électriques non surchargées
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