format : PDF - 0,38 Mb - Les services de l`État dans le département

RMC
S
Amance
Assainissement
Amance 1
FRDR692
ASS0101
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
1
AsPlan-41
Varrennes-sur-Amance : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
2
AsPlan-23
Vicq : Planification de l'assainissement
Commune
3- Réalisation de l'étude
3
AsPlan-28
Plesnoy : Planification de l'assainissement
Commune
4A-Enquête publique
3
AsPlan-63
Chézeaux : Planification de l'assainissement
Commune
0B-Délibération de la commune
engageant la démarche
ASS0302
2
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-19
ASS0401
Chaudenay : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
2
AST-103
Vicq : Mise en place d'un traitement approprié
Commune
3
AST-110
Plesnoy : Mise en place d'un traitement approprié
Commune
GOU0101
3
AsPlan-67
AsPlan-65
AST-51
Commune
0B-Délibération de la commune
engageant la démarche
Champigny-sous-Varennes : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-26
Pierremont-sur-Amance : Planification de l'assainissement
Commune
3B-Choix technique de la
commune avant EP
CC Bourbonne
10- Travaux
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
CC Bourbonne
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
État/collectivités
0A-Inscrit comme orientation
dans le SDCI
Commune de Vicq
6- Dossiers réglementaires
préalables aux travaux
Rau de la Jacquenelle
FRDR10549
ASS0401
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-79
Enfonvelle : Création d'un système d'assainissement collectif
Rau de Maljoie
FRDR10856
ASS0401
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-95
Coiffy-le-Haut : Création d'un système d'assainissement collectif
Rau du Gravier
FRDR10440
ASS0401
3
Champigny-sous-Varennes : Planification de l'assainissement
Rau de la Duys
ASS0101
2
commune à sensibiliser
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
FRDR10288
3
?
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
ASS0302
2
Saulxures : Étude des sources de pollution sur la commune (pollution domestique / fromagerie)
Rau de Bouillevau
ASS0101
3
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Réaliser une étude transversale (plusieurs domaines possibles)
FRDR10022
3
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-111
Damrémont : Création d'un système d'assainissement collectif
Milieux aquatiques
GOU0601
1
Gouvernance - connaissance - Autres
HYD-1
Amance 1
FRDR692
MIA0202
1
Extension du périmètre du syndicat de l'Amance sur les communes manquantes du bassin versant
Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau
HYD-17
Renaturation du ruisseau de Malvau et de la Côte dans la traversée de Vicq
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
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RMC
S
Apance
Assainissement
Rau de Ferrière
FRDR10207
ASS0401
2
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-91
ASS0401
AST-117
Parnoy-en-Bassigny : Mise en place d'un traitement approprié
CC Bourbonne
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Ru de Médet
ASS0302
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-14
ASS0401
1
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
FRDR11130
1
CC de Bourbonne
Rau du Roteux
FRDR11802
3
Fresnes-sur-Apance : Création d'un système d'assainissement collectif
Serqueux : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
CC de Bourbonne
8- Réalisation de l'étude de
conception
CC Bourbonne
10- Travaux
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-67
Serqueux : Réhabilitation du système de traitement
Captages et pollutions diffuses
Apance
FRDR696
AGR0503
Elaborer un plan d'action sur une AAC
1
CPRIO-28
Source Marchémal et source fontaine Loiselot (ENFONVELLE) : Captage Grenelle
1
CPRIO-6
Source de Villars-saint-Marcellin (BOURBONNE-LES-BAINS) : Programme d'action contre les pollutions
diffuses
Rau du Vaulis
FRDR10203
AGR0503
1
7- Définition du Plan d'action
agricole (hors ZSCE)
Commune de BOURBONNE-LES- 3- Réalisation du diagnostic
BAINS
territorial multi-pressions (DTMP)
Commune ENFONVELLE
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-5
Source de la ceinture (BOURBONNE-LES-BAINS) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
Commune de BOURBONNE-LES- 3- Réalisation du diagnostic
BAINS
territorial multi-pressions (DTMP)
Milieux aquatiques
Apance
FRDR696
MIA0203
2
MIA0301
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
HYD-47
Renaturation de l'Apance à l'amont de Bourbonne (lutte incision)
CC Bourbonne
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
2
HYD-77
dispositif de franchissement moulin du Haut à Villars-st-Marcellin
privé
2
HYD-78
dispositif de franchissement au moulin Roggy à Fresnes-sur-Apance
privé
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
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SN
S
Aube
Assainissement
Aube 1
FRHR14
ASS0101
3
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-37
LOC_ANC
3
Rouvres-sur-Aube : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Assainissement non collectif
AST-122
Laferté-sur-Aube : Opération groupée de réhabilitation des ANC
Aujon 1
FRHR15
ASS0101
1
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-6
ASS0302
Châteauvillain : Planification de l'assainissement
Commune
4B-Approbation (délibération
après EP)
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-7
Châteauvillain : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
10- Travaux
1
AST-8
Arc-en-Barrois : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
7- Réalisation de l'avant projet
ASS0401
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-74
Châteauvillain : Mise à niveau du système d'assainissement (>250 hab.)
Commune
1
AST-75
Arc-en-Barrois : Mise à niveau du système d'assainissement (>250 hab.)
Commune
LOC_ANC
1
Assainissement non collectif
AST-119
LOC_Boues
Coupray : Opération groupée de réhabilitation des ANC
Commune
AST-126
Châteauvillain : Création d'un stockage des boues intégrée à la mise à niveau de la STEP
Commune
1
AST-127
Arc-en-Barrois : Création d'un stockage des boues intégrée à la mise à niveau de la STEP
Commune
FRHR15-F1138000
1
Brauzé
AsPlan-8
Braux-le-Châtel : Planification de l'assainissement
Commune
3- Réalisation de l'étude
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-21
ASS0401
1
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
5- Réalisation de l'étude
préliminaire
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
ASS0302
1
10- Travaux
Gestion des boues
1
ASS0101
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
5- Réalisation de l'étude
préliminaire
Braux-le-Châtel : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
CC Pays du Der
10- Travaux
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-80
Braux-le-Châtel : Mise en place d'un traitement approprié
Laines 1
FRHR22
ASS0401
1
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-61
FRHR20-F1234000
ASS0101
1
AsPlan-9
AST-29
Commune
4B-Approbation (délibération
après EP)
Voillecomte : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-81
FRHR15-F1140600
ASS0302
1
Louvemont : Planification de l'assainissement
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
ASS0401
1
Rau de la Brie
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
ASS0302
1
Louze : Création d'un système d'assainissement collectif
Louvemont : Mise en place d'un traitement approprié
Renne
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
Autreville-sur-la-Renne, Saint-Martin-sur-la Renne, Lavilleneuve-au-Roi, Valdelancourt : Programme pluriannuel d'amélioration de la collecte
AST-33
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Voire 1
FRHR19
ASS0302
3
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-20
Montier-en-Der : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
CC Pays du Der
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
commune de BEURVILLE
0A- Protection réglementaire
préalable
CC AVM
0A- Protection réglementaire
préalable
Syndicat d'adduction de
COLOMBEY-LES-2-EGLISES
2- Délimitation de l'AAC
Captages et pollutions diffuses
FRHR19-F1210600
AGR0503
3
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-53
FRHR14-F1006000
AGR0503
3
Puits les Varennes (BEURVILLE) : protection réglementaire DUP +sensibilisation
Rau de Vitry
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-48
FRHR15-F1140600
AGR0503
1
Ceffondet
Source Roche Oudin (VITRY-EN-MONTAGNE) : protection réglementaire DUP +sensibilisation
Renne
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-4
Source des Dhuits (MONTHERIES - Sdt d'adduction de Colombey-les-deux-Eglises) : Programme d'action
contre les pollutions diffuses et protection réglementaire DUP
Industries et artisanat
Voire 1
FRHR19
IND0801
1
Améliorer la connaissance de pressions polluantes de substances dangereuses pour la définition d'actions visant leur réduction (RSDE)
IND-1
GHM (SOMMEVOIRE) : Surveillance initiale RSDE
Industriel
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
1- Prise d'un acte administratif
pour la campagne initiale
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Milieux aquatiques
GOU0601
Gouvernance - connaissance - Autres
2
HYD-7
Faire émerger une structure porteuse sur les vallées de l'Aube et de l'Aujon et de leurs affluents
État/collectivités
2
HYD-8
Extension du périmètre du syndicat de la Voire sur les communes manquantes du bassin versant
État/collectivités
0A-Inscrit comme orientation
dans le SDCI
0A-Inscrit comme orientation
dans le SDCI
Aube 1
FRHR14
MIA0301
3
MIA0302
2
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-109
Silvarouvres, barrage aval : reprise du règlement d'eau pour imposer l'ouverture des vannes en période de
migration
Propriétaire
Supprimer un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-91
Effacement ouvrage amont Silvarouvres
Commune de Silvarouvres
2- Prise de contact avec le
propriétaire de l'ouvrage
Héronne 1
FRHR20
MIA0203
1
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
HYD-39
Reméandrement de l'Héronne à Droyes
Syndicat de la Voire
Laines 1
FRHR22
MIA0203
2
MIA0301
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
HYD-43
Reméandrement de la Laines à Longeville
Syndicat de la Voire
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
2
HYD-69
Reprise d'un bief pour créer une rivière de contournement d'un ouvrage sur la Laines à Louze
Syndicat de la Voire
2
HYD-70
Création d'une rivière de contournement sur la Laines à Louze
Syndicat de la Voire
MIA0302
HYD-92
Effacement de l'ouvrage du moulin Longeville sur la Laines
Syndicat de la Voire
2
HYD-93
Effacement du vannage d'Anglus sur la Laine
Syndicat de la Voire
FRHR22-F1258000
2
1
5- Diagnostic - Etude avant-projet
sommaire
5- Diagnostic - Etude avant-projet
sommaire
Noues d'Amance
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
HYD-44
FRHR20-F1234000
MIA0203
6- Diagnostic - Étude avant-projet
détaillée
6- Diagnostic - Étude avant-projet
détaillée
Supprimer un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
2
MIA0203
6- Dossiers réglementaires
préalables aux travaux
Remise de la Laines dans son ancien lit pour contournement d'un ouvrage à Longeville
Syndicat de la Voire
Rau de la Brie
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
HYD-37
Renaturation du ruisseau de la Brie à Frampas
Privé
7- Travaux
Voire 1
FRHR19
MIA0203
1
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
HYD-36
Renaturation de la Voire avec contournement de l'usine GHM et effacement d'un barrage à Sommevoire
Syndicat de la Voire
6- Dossiers réglementaires
préalables aux travaux
Voire 2
FRHR21
MIA0203
1
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
HYD-40
Restauration de la Voire entre Puellemontier et Longeville avec suppression de deux ouvrages
Syndicat de la Voire
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
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RM
S
Haute Meuse
Assainissement
Flambart
FRB1R484
ASS0401
1
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-59
Colombey-lès-Choiseul : Création d'un système d'assainissement collectif
Commune
8- Réalisation de l'étude de
conception
Meuse 1
FRB1R470
ASS0101
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
1
AsPlan-13
Saint-Thiébault : Planification de l'assainissement
Commune
3- Réalisation de l'étude
1
AsPlan-46
Dammartin-sur-Meuse : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
3
AsPlan-36
Germainvilliers : Planification de l'assainissement
Commune
3- Réalisation de l'étude
ASS0302
1
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-4
ASS0401
Breuvannes-en-Bassigny : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
7- Réalisation de l'avant projet
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-62
Saint-Thiébault : Création d'un système d'assainissement collectif
Commune
9- Instruction du dossier Loi sur
l'eau
1
AST-65
Breuvannes-en-Bassigny : Travaux de fiabilisation du traitement
Commune
7- Réalisation de l'avant projet
1
AST-69
Montigny-le-Roi : Travaux de fiabilisation du traitement
Commune
3
AST-108
Le Châtelet-sur-Meuse : Mise en place d'un traitement approprié
CC de la Région de Bourbonneles-Bains
LOC_ANC
1
5- Réalisation de l'étude
préliminaire
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Assainissement non collectif
AST-118
Meuvy : Opération groupée de réhabilitation des ANC
Commune
8- Réalisation de l'étude de
conception
Meuse 2
FRB1R471
ASS0101
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
1
AsPlan-12
Bourmont : Planification de l'assainissement
Commune
3- Réalisation de l'étude
2
AsPlan-53
Illoud : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
Commune
9- Instruction du dossier Loi sur
l'eau
ASS0401
1
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-60
Bourmont : Création d'un système d'assainissement collectif
Saônnelle 1
FRB1R490
ASS0101
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
1
AsPlan-2
Liffol-le-Petit : Planification de l'assainissement
Commune
3- Réalisation de l'étude
1
AsPlan-39
Prez-sous-Lafauche : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
ASS0302
2
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-39
ASS0401
1
Prez-sous-Lafauche : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-85
Liffol-le-Petit : Création d'un système d'assainissement collectif
Industries et artisanat
Meuse 1
FRB1R470
IND0801
1
Améliorer la connaissance de pressions polluantes de substances dangereuses pour la définition d'actions visant leur réduction (RSDE)
IND-12
Entremont (VAL-DE-MEUSE) : Surveillance initiale RSDE
Industriel
1- Prise d'un acte administratif
pour la campagne initiale
Milieux aquatiques
GOU0601
Gouvernance - connaissance - Autres
2
HYD-6
Création d'un syndicat unique et interdépartemental sur le Mouzon
État/collectivités
2
HYD-9
Extension du périmètre du syndicat mixte de la Meuse sur les communes de Chaumont-la-Ville,
Champigneulles-enBassigny et Germainvilliers
État/collectivités
Flambart
FRB1R484
MIA0602
2
Réaliser une opération de restauration d'une zone humide
HYD-105
Restauration de zones humides dans le bois de Morimond à Parnoy-en-Bassigny
ONF
Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau
1
HYD-18
Création d'un lit d'étiage sur la Meuse au pont de Levécourt
EPAMA
3
HYD-23
Création d'un lit d'étiage et suppressionn de micro-seuils sur la Meuse à Bourmont et Saint-Thiebault
Syndicat Meuse
3
HYD-24
Création d'un lit d'étiage au pont sur la Meuse à Hacourt
SIAH Meuse
3
HYD-25
Création d'un lit d'étiage au pont de Brainville-sur-Meuse
SIAH Meuse
MIA0203
3
MIA0301
6- Dossiers réglementaires
préalables aux travaux
Meuse 1
FRB1R470
MIA0202
0A-Inscrit comme orientation
dans le SDCI
0A-Inscrit comme orientation
dans le SDCI
3- Réalisation de l'étude
préliminaire
3- Réalisation de l'étude
préliminaire
3- Réalisation de l'étude
préliminaire
3- Réalisation de l'étude
préliminaire
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
HYD-45
Renaturation des sources de la Meuse à Le Chatelet-sur-Meuse
Syndicat Meuse
3- Réalisation de l'étude
préliminaire
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
1
HYD-53
Aménagement d'ouvrage à l'Aiguiserie à Breuvannes-en-Bassigny sur le Flambart (arasement et rivière de
contournement)
EPAMA
1
HYD-54
Création d'une échancrure sur le barrage sur la Meuse à Hacourt
EPAMA
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
1- Recherche du propriétaire de
l'ouvrage
1- Recherche du propriétaire de
l'ouvrage
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3
MIA0302
3
MIA0304
HYD-71
Création d'une passe à poisson au moulin du petit bois à Breuvannes sur le Flambart
SIAH Meuse
Supprimer un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-95
Effacement de l'ouvrage sur la Meuse à Meuse
Propriétaire (commune ?)
Aménager ou supprimer un ouvrage (à définir)
1
HYD-96
Aménagement ouvrage des gouttes basses à Breuvannes sur le Flambart
Propriétaire (commune ?)
1
HYD-98
Aménagement du barrage de quiquengrogne et reméandrement de la Meuse à Bourmont
Propriétaire (commune ?)
MIA0602
Réaliser une opération de restauration d'une zone humide
1
HYD-102
Création de zone humide à l'exutoire d'un fossé de drainage sur la Meuse à Clefmont
EPAMA
1
HYD-103
Création de zones humides à l'exutoire des fossés de drainage sur la Meuse à Levécourt
EPAMA
Meuse 2
FRB1R471
MIA0202
Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau
1
HYD-19
Création d'un lit d'étiage sur la Meuse à Gonaincourt
EPAMA
1
HYD-20
Création d'un lit d'étiagesur la Meuse aux ponts SNCF de Harréville
EPAMA
3
HYD-26
Création d'un lit d'étiage sur la Meuse au pont de Goncourt
SIAH Meuse
MIA0203
3
MIA0302
1
MIA0304
1
HYD-46
Reméandrement de la Meuse à Gonaincourt
SIAH Meuse
3- Réalisation de l'étude
préliminaire
syndicat Meuse
9- Travaux
Propriétaire (commune ?)
5- Diagnostic - Etude avant-projet
sommaire
Supprimer un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-87
Effacement du seuil de Harréville et création d'un lit d'étiage sur la Meuse
Aménager ou supprimer un ouvrage (à définir)
HYD-97
Aménagement ouvrage sur la Meuse à Gonaincourt
Mouzon 2
Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau
1
HYD-21
Diversification du lit du Mouzon à Soulaucourt
EPAMA
1
HYD-22
Création d'un lit d'étiage au pont sur le Mouzon à Sommerécourt
EPAMA
MIA0203
HYD-32
Reconnexion de méandres du Mouzon à Outremécourt
EPAMA
1
HYD-33
Reconnexion de méandres du Mouzon à Soulaucourt
EPAMA
1
3- Réalisation de l'étude
préliminaire
3- Réalisation de l'étude
préliminaire
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
1
MIA0602
3- Réalisation de l'étude
préliminaire
3- Réalisation de l'étude
préliminaire
3- Réalisation de l'étude
préliminaire
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
FRB1R486
MIA0202
5- Diagnostic - Etude avant-projet
sommaire
5- Diagnostic - Etude avant-projet
sommaire
3- Réalisation de l'étude
préliminaire
3- Réalisation de l'étude
préliminaire
Réaliser une opération de restauration d'une zone humide
HYD-104
Création de zones humides en exutoire des fossés de drainage sur le Mouzon à Outremécourt
EPAMA
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
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SN
S
Marne amont
Assainissement
FRHR105C-F5018000 Coudre
ASS0302
1
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-6
Dampierre : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
ASS0302
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-35
FRHR110-F5167000
ASS0101
2
Lecey : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Manoise
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-19
ASS0302
2
10- Travaux
Liez amont
FRHR104G
2
Commune
Reynel : Planification de l'assainissement
Commune
4A-Enquête publique
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-40
ASS0401
Reynel : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-58
Manois : Création d'un système d'assainissement collectif
Commune
10- Travaux
2
AST-97
Reynel : Travaux de fiabilisation du traitement
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
LOC_Boues
1
Gestion des boues
AST-128
Marne 1
FRHR104A
ASS0101
2
Prez-sous-Lafauche : Curage du lagunage.
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-52
ASS0302
Balesmes-sur-Marne : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
2
AST-34
Langres : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
10- Travaux
2
AST-47
Corlée : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Commune
10- Travaux
ASS0401
2
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-93
LOC_Boues
1
Gestion des boues
AST-124
Humes : Création d'un stockage des boues
Marne 2
FRHR106A
ASS0101
3
Orbigny-au-Val : Création d'un système d'assainissement collectif
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-66
ASS0302
Verbiesles : Planification de l'assainissement
Commune
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-13
Froncles : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
2
AST-17
Soncourt-sur-Marne : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
3
AST-50
Vesaignes-sur-Marne : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
3
AST-52
Chaumont : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
ASS0401
AST-102
Condes : Création d'un système d'assainissement collectif
Commune
2
AST-77
Soncourt-sur-Marne : Travaux de fiabilisation du traitement
Commune
2
AST-92
Villiers-sur-Marne : Mise en place d'un traitement approprié
Commune
3
AST-114
Vesaignes-sur-Marne : Mise à niveau du système d'assainissement (<250 hab.)
Commune
LOC_Boues
AST-130
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
9- Instruction du dossier Loi sur
l'eau
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Rolampont : Création d'un stockage des boues
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Mouche amont
ASS0302
ASS0401
10- Travaux
Gestion des boues
FRHR104E
1
6- Recrutement du maitre
d'œuvre
9- Instruction du dossier Loi sur
l'eau
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
2
1
3- Réalisation de l'étude
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-1
Noidant-le-Rocheux : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
10- Travaux
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-55
Noidant-le-Rocheux : Création d'un système d'assainissement collectif
Commune
10- Travaux
3
AST-113
Perrancey : Mise en place d'un canal de comptage en entrée et d'un regard en sortie du dispositif
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Mouche aval
FRHR104C
ASS0101
2
ASS0401
2
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-47
Saint-Ciergues : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Commune
5- Réalisation de l'étude
préliminaire
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-94
Saint-Ciergues : Mise en place d'un traitement approprié
FRHR106A-F5110600 Rau de la Forge
ASS0401
2
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-76
Laharmand : Création d'un système d'assainissement collectif
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
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FRHR107-F5037000
ASS0302
2
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-42
ASS0401
2
Rau de Poinson
Vitry-lès-Nogent : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Commune
10- Travaux
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-78
Poinson-lès-Nogent : Création d'un système d'assainissement collectif
FRHR106A-F5133000 Rigolot
ASS0302
3
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-12
Vignory : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
10- Travaux
Rognon 1
FRHR109
ASS0101
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
1
AsPlan-11
Is-en-Bassigny : Planification de l'assainissement
Commune
4B-Approbation (délibération
après EP)
1
AsPlan-43
Andelot, Blancheville : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
ASS0302
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
1
AST-27
Is-en-Bassigny : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1
AST-30
Andelot : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
2
AST-36
Nogent : Opération groupée de l'assainissement non collectif à Essey-les-Eaux
Commune
7- Réalisation de l'avant projet
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
LOC_Boues
1
Gestion des boues
AST-125
Rognon 2
FRHR111
ASS0302
1
Is-en-Bassigny : Fiabilisation de la gestion des boues
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-2
ASS0401
Roches-Bettaincourt : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
10- Travaux
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-56
Roches-Bettaincourt : Création d'un système d'assainissement collectif
Commune
10- Travaux
1
AST-63
Signéville : Création d'un système d'assainissement collectif
Commune
10- Travaux
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
LOC_Boues
3
Gestion des boues
AST-134
Doulaincourt : Fiabilisation de la gestion des boues
FRHR_L56-F5004090 Suane
ASS0101
1
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-38
ASS0302
2
Orbigny-au-Mont : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-38
Orbigny-au-Mont : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Sueurre
FRHR110
ASS0101
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
1
AsPlan-40
Rimaucourt : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
2
AsPlan-49
Clefmont : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
ASS0302
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-26
Rimaucourt : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1
AST-3
Chalvraines : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
ASS0401
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
9- Instruction du dossier Loi sur
l'eau
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-57
Chalvraines : Création d'un système d'assainissement collectif
Commune
2
AST-104
Rimaucourt : Travaux de fiabilisation du traitement
Commune
9- Instruction du dossier Loi sur
l'eau
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Suize
FRHR108
ASS0302
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-5
Semoutiers : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
8- Réalisation de l'étude de
conception
2
AST-15
Neuilly-sur-Suize : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
7- Réalisation de l'avant projet
ASS0401
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-64
Semoutiers : Mise à niveau du système d'assainissement (>250 hab.)
Commune
8- Réalisation de l'étude de
conception
1
AST-72
Beauchemin : Création d'un système d'assainissement collectif
Commune
7- Réalisation de l'avant projet
1
AST-82
Neuilly-sur-Suize : Mise en place d'un traitement approprié
Commune
7- Réalisation de l'avant projet
3
AST-116
Voisines : Mise à niveau du système d'assainissement (<250 hab.)
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
LOC_ANC
Assainissement non collectif
2
AST-121
Faverolles : Opération groupée de réhabilitation des ANC
Commune
7- Réalisation de l'avant projet
3
AST-120
Crenay : Opération groupée de réhabilitation des ANC
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Traire
FRHR107
ASS0101
1
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-56
Sarrey : Planification de l'assainissement
Commune
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
3- Réalisation de l'étude
Page 8 de 18
2
AsPlan-35
ASS0401
Chauffourt : Planification de l'assainissement
Commune
3- Réalisation de l'étude
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-66
Mandres-la-Côte : Mise à niveau du système d'assainissement (>250 hab.)
Commune
10- Travaux
1
AST-71
Poulangy : Création d'un système d'assainissement collectif
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Val de Gris amont
FRHR105A
ASS0101
1
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-44
Poiseul : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
Val de Gris aval
FRHR105C
ASS0401
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-73
Charmes (SIALC) : Mise à niveau du système d'assainissement (>250 hab.)
SIALC
5- Réalisation de l'étude
préliminaire
2
AST-99
Lannes : Création d'un système d'assainissement collectif
Commune
7- Réalisation de l'avant projet
Commune de HUMESJORQUENAY
Commune de HUMESJORQUENAY
1- Mise en place d'une cellule
d'animation
1- Mise en place d'une cellule
d'animation
Captages et pollutions diffuses
Marne 1
FRHR104A
AGR0503
Elaborer un plan d'action sur une AAC
1
CPRIO-18
1
CPRIO-19
Source Couleuvre (HUMES-JORQUENAY) : Programme d'action contre les pollutions diffuses et protection
réglementaire DUP
Source Vereuil (HUMES-JORQUENAY) : Programme d'action contre les pollutions diffuses et protection
réglementaire DUP
Marne 2
FRHR106A
AGR0503
Elaborer un plan d'action sur une AAC
1
CPRIO-1
Captage de Roôcourt-la-cote (BOLOGNE) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
Commune de BOLOGNE
3- Réalisation du diagnostic
territorial multi-pressions (DTMP)
1
CPRIO-15
Source du Lobrot (FOULAIN) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
commune de FOULAIN
2- Délimitation de l'AAC
1
CPRIO-16
Source des Riaux (MARNAY-SUR-MARNE - Cne de Foulain) : Programme d'action contre les pollutions
diffuses
commune de FOULAIN
2- Délimitation de l'AAC
1
CPRIO-17
Source de Verbiesles (VERBIESLES) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
Commune de VERSBIESLES
1- Mise en place d'une cellule
d'animation
3
CPRIO-43
Forage des tilleuls (BOLOGNE) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
Commune de BOLOGNE
2- Délimitation de l'AAC
Commune de SEXFONTAINES
0A- Protection réglementaire
préalable
Commune de POINSON-LESNOGENT
0A- Protection réglementaire
préalable
FRHR106A-F5110600 Rau de la Forge
AGR0503
1
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-21
FRHR107-F5037000
AGR0503
3
Rau de Poinson
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-54
RES0701
2
Source Sexfontaine : protection réglementaire DUP +sensibilisation
Source Vignelle (POINSON-LES-NOGENT) : protection réglementaire DUP et sensibilisation
Mettre en place une ressource de substitution
CPRIO-36
Commune de VITRY LES
NOGENT
Puits de Vitry-les-Nogent (VITRY-LES-NOGENT) : ressource substitution à mettre en place
Rognon 1
FRHR109
AGR0503
Elaborer un plan d'action sur une AAC
2
CPRIO-30
Source du Bois Ninvau (LANQUES-SUR-ROGNON) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
Commune de LANQUES SUR
ROGNON
3
CPRIO-50
Puits Moulin d'en Haut (Montigny) (IS-EN-BASSIGNY) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
Commune d'IS EN BASSIGNY
FRHR109-F5149000
AGR0503
3
Seuillon
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-52
Puits de Perrusse (PERRUSSE) : protection réglementaire DUP + sensibilisation
Commune de PERUSSE
AGR0503
Elaborer un plan d'action sur une AAC
1
CPRIO-22
Source ferme des roises (OZIERES) : protection réglementaire DUP +sensibilisation
Commune d'OZIERES
2
CPRIO-40
Source des fontaines (ROMAIN SUR MEUSE) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
Commune de ROMAIN SUR
MEUSE
AGR0503
Elaborer un plan d'action sur une AAC
Source le Château (MARAC) : Programme d'action contre les pollutions diffuses et protection réglementaire
DUP
CPRIO-51
Commune de MARAC
0A- Protection réglementaire
préalable
Commune de LOUVIERES
0A- Protection réglementaire
préalable
Commune de CHARMES
1- Mise en place d'une cellule
d'animation
Traire
FRHR107
AGR0503
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-38
Source de la Charrière (LOUVIERES) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
Val de Gris aval
FRHR105C
AGR0503
2
0A- Protection réglementaire
préalable
1- Mise en place d'une cellule
d'animation
Suize
FRHR108
2
0A- Protection réglementaire
préalable
Sueurre
FRHR110
3
1- Mise en place d'une cellule
d'animation
0B- Actions immédiates
(sensibilisation, contrôle DUP)
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-37
Source de la Roche (CHARMES) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
Industries et artisanat
Marne 1
FRHR104A
IND0801
1
Améliorer la connaissance de pressions polluantes de substances dangereuses pour la définition d'actions visant leur réduction (RSDE)
IND-4
Freudenberg (LANGRES) : Surveillance initiale RSDE
Industriel
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
1- Prise d'un acte administratif
pour la campagne initiale
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Marne 2
FRHR106A
IND0801
Améliorer la connaissance de pressions polluantes de substances dangereuses pour la définition d'actions visant leur réduction (RSDE)
1
IND-5
Kimex (BIESLES) : Surveillance initiale RSDE
Industriel
ABA
IND-7
Aesculap (CHAUMONT) : Surveillance initiale RSDE
Industriel
Marne amont - La Suize
FRHR108
IND0801
2
1- Prise d'un acte administratif
pour la campagne initiale
Améliorer la connaissance de pressions polluantes de substances dangereuses pour la définition d'actions visant leur réduction (RSDE)
IND-13
NG 52 Recup (Chaumont) : Surveillance initiale RSDE
Industriel
Traire
FRHR107
IND0801
Améliorer la connaissance de pressions polluantes de substances dangereuses pour la définition d'actions visant leur réduction (RSDE)
1
IND-2
Sanichro (SARREY) : Surveillance initiale RSDE
Industriel
1
IND-9
Forges de Courcelles (NOGENT) : Surveillance initiale RSDE
Industriel
3
IND-6
Marle (NOGENT) : Surveillance initiale RSDE
Industriel
ABA
IND-11
Forgex France (NOGENT) : Surveillance initiale RSDE
Industriel
1- Prise d'un acte administratif
pour la campagne initiale
Milieux aquatiques
GOU0601
Gouvernance - connaissance - Autres
1
HYD-4
Fusionner les syndicats de la Traire et de Marne-Amont en intégrant les communes manquantes au bassin
versant
État/collectivités
2
HYD-10
Extension du périmètre du syndicat de la Suize sur les communes manquantes du bassin versant
État/collectivités
2
HYD-11
Faire émerger une structure porteuse sur l'ensemble de la vallée du Rognon et de ses affluents
État/collectivités
MIA0101
1
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver les milieux aquatiques
HYD-15
2
SIAH Traire
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
HYD-41
Renaturation et restauration de la Marne de la Codre et des Noues à Balesmes sur Marne
SIAH Marne Amont
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
2
HYD-64
Aménagement d'une passe à poissons à Villiers-sur-Marne
privé
2
HYD-65
Aménagement d'une passe à poissons sur l'ouvrage de Vraincourt
privé
FRHR111-F5180600
MIA0203
2
1
1
Contournement de l'ouvrage de Cultrut sur la Joux (remise du cours d'eau dans son point bas)
Propriétaire
Rau des Sointures
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
HYD-34
Renaturation du ruisseau des Sointures au moulin Bouchetey à Leffonds
SIAH Suize
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
HYD-38
Exploitant agricole (Jean-Paul
KIHM)
réouverture du Dardignan à Andelot-Blancheville
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-72
Installation d'un ouvrage de franchissement du barrage de prise d'eau du canal sur le Rognon à Donjeux
VNF
3
HYD-85
Création d'une passe à poissons sur l'ouvrage amont de Roches-Bettaincourt
privé
3
MIA0304
6- Diagnostic - Étude avant-projet
détaillée
2- Prise de contact avec le
propriétaire de l'ouvrage
Supprimer un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-94
Effacement ouvrage aval de Doulaincourt
Propriétaire (commune ?)
Aménager ou supprimer un ouvrage (à définir)
3
HYD-100
Effacement ouvrage aval Bettaincourt
Propriétaire (commune ?)
3
HYD-101
Aménagement du franchissement de l'ouvrage de Saucourt-sur-Rognon
Propriétaire (commune ?)
3
HYD-99
Aménagement d'un dispositif de franchissement sur le barrage amont de Doulaincourt
Propriétaire (commune ?)
Suize
FRHR108
MIA0203
7- Travaux
Rognon 2
3
MIA0302
5- Réalisation de l'étude de
conception
Rognon 1
FRHR111
MIA0301
Rau de la Joux
HYD-48
FRHR109
MIA0203
1- Recherche du propriétaire de
l'ouvrage
1- Recherche du propriétaire de
l'ouvrage
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
FRHR108-F5056000
MIA0203
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Marne 2
FRHR106A
MIA0301
Réalisation d'une étude globale sur la Traire et ses affluents
Marne 1
FRHR104A
MIA0203
0A-Inscrit comme orientation
dans le SDCI
0A-Inscrit comme orientation
dans le SDCI
1A-Discussion avec les
collectivités amorcée
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
2
HYD-42
Renaturation de la Suize à l'amont de Voisines
SIAH Suize
3
HYD-51
Reconnexion du méandre de la Suize au paté de truite à Chaumont
SIAH Suize
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
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SN
S
Marne Blaise
Assainissement
Blaise 1
FRHR114
ASS0101
2
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-50
ASS0302
2
Colombey-les-Deux-Églises : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-46
ASS0401
Doulevant-le-Château : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-88
Doulevant-le-Château : Mise à niveau du système d'assainissement (>250 hab.)
Commune
2
AST-90
Colombey-les-Deux-Églises : Déclaration de l'ouvrage de traitement
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Blaise 2
FRHR116
ASS0101
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
1
AsPlan-4
Vaux-sur-Blaise : Planification de l'assainissement
Commune
3- Réalisation de l'étude
1
AsPlan-45
Allichamps : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
1
AsPlan-5
Wassy / Pont-Varin : Planification de l'assainissement
Commune
4A-Enquête publique
ASS0302
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-25
Vaux-sur-Blaise : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
2
AST-18
Dommartin-le-Franc : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
10- Travaux
2
AST-44
Wassy / Pont-Varin : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
ASS0401
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
2
AST-98
Marcilly-en-Bassigny : Réparation ou remplacement de la bâche du lagunage
Commune
3
AST-109
Montreuil-sur-Blaise : Création d'un système d'assainissement collectif
Commune
3
AST-112
Dommartin-le-Franc : Travaux de fiabilisation du traitement
Commune
LOC_ANC
3
2
Assainissement non collectif
AST-123
LOC_Boues
FRHR118-F5417000
1
AsPlan-3
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Dommartin-le-Franc : Fiabilisation de la gestion des boues
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Censière
Perthes : Planification de l'assainissement
Commune
3- Réalisation de l'étude
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-24
ASS0401
1
Commune
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
ASS0302
1
Attancourt : Opération groupée de réhabilitation des ANC
Gestion des boues
AST-133
ASS0101
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Perthes : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-83
Perthes : Travaux de fiabilisation du traitement
FRHR113A-F5286000 Charles Quint
ASS0101
2
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-24
Hallignicourt : Planification de l'assainissement
Commune
3B-Choix technique de la
commune avant EP
FRHR113A-F5270600 Cousance
ASS0101
2
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-25
Marne 3
FRHR106B
ASS0302
1
SIVOM Chamouilley/Roches-sur- 3B-Choix technique de la
Marne
commune avant EP
Chamouilley : Planification de l'assainissement
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-23
ASS0401
Joinville : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
1
AST-68
Joinville : Déclaration de l'ouvrage de traitement
Commune
3
AST-106
Vecqueville : Travaux de fiabilisation du traitement
Commune
ASS0101
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-31
ASS0401
2
AST-101
3
Hallignicourt : Création d'un système d'assainissement collectif
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Commune
5- Réalisation de l'étude
préliminaire
Gestion des boues
AST-131
FRHR116-F5323000
ASS0101
SIVOM Chamouilley/Roches-sur- 3B-Choix technique de la
Marne
commune avant EP
Roches-sur-Marne : Planification de l'assainissement
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
LOC_Boues
1
5- Réalisation de l'étude
préliminaire
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Marne 4
FRHR113A
3
5- Réalisation de l'étude
préliminaire
Bayard : Création d'un stockage des boues
Maronne
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-30
Fays : Planification de l'assainissement
Commune
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
0A-Commune sensibilisée
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FRHR113A-F5282000 Ornel
ASS0302
3
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-49
Saint-Dizier : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
5- Réalisation de l'étude
préliminaire
Commune
7- Réalisation de l'avant projet
FRHR106B-F5230600 Osne
ASS0401
1
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-70
FRHR117-F5343000
ASS0101
2
AsPlan-15
AST-107
ASS0101
Commune
4A-Enquête publique
Laneuville-au-Pont : Mise en place d'un traitement approprié
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Rau de Prêle
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-1
ASS0302
1
Laneuville-au-Pont : Planification de l'assainissement
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
FRHR117-F5330600
1
Rau de l'Etang
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
ASS0401
3
Osne-le-Val : Création d'un système d'assainissement collectif
Humbécourt : Planification de l'assainissement
Commune
4B-Approbation (délibération
après EP)
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-22
Humbécourt : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
FRHR106B-F5221000 Rau le Mont
ASS0101
2
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-20
ASS0302
2
Commune
3B-Choix technique de la
commune avant EP
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-9
Thonnance-lès-Joinville : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
10- Travaux
Rongeant
FRHR112
ASS0302
Thonnance-lès-Joinville : Planification de l'assainissement
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
2
AST-16
Poissons : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
CC du canton de Poissons
10- Travaux
2
AST-37
Noncourt-sur-le-Rongeant : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
CC du Canton de Poisson
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
CC du canton de Poissons
5- Réalisation de l'étude
préliminaire
ASS0401
1
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-84
Poissons : Travaux de fiabilisation du traitement
FRHR106B-F5205000 Sombreuil
ASS0302
3
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-53
Fronville : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
FRHR106B-F5201000 Vrinval
ASS0302
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
3
AST-11
Mussey-sur-Marne : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
10- Travaux
3
AST-48
Rouvroy-sur-Marne : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
10- Travaux
Captages et pollutions diffuses
Blaise 1
FRHR114
AGR0503
Elaborer un plan d'action sur une AAC
1
CPRIO-20
Source vigne aux chiens (DAILLANCOURT) : protection réglementaire DUP +sensibilisation
2
CPRIO-41
Source le mérot (CHAMPCOURT) : protection réglementaire DUP +sensibilisation
2
CPRIO-42
captage village BLAISE : protection réglementaire DUP +sensibilisation
RES0902
3
Mener une action découlant de l'arrêté DUP (en périmètres de protection)
CPRIO-55
Source Fontaine Froide (DAILLANCOURT - Cne de Guindrecourt sur Blaise) : Programme d'action contre les Commune de GUINDRECOURT 0B- Actions immédiates
pollutions diffuses
SUR BLAISE
(sensibilisation, contrôle DUP)
Blaise 2
FRHR116
AGR0503
0A- Protection réglementaire
préalable
Commune de COLOMBEY-LES- 0A- Protection réglementaire
EGLISES
préalable
Commune de COLOMBEY-LES- 0A- Protection réglementaire
EGLISES
préalable
Commune de DAILLANCOURT
Elaborer un plan d'action sur une AAC
1
CPRIO-14
Source des Aulneaux (FAYS) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
Commune de FAYS
2- Délimitation de l'AAC
3
CPRIO-49
Forage du Maroc (BROUSSEVAL) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
Commune de BROUSSEVAL
0B- Actions immédiates
(sensibilisation, contrôle DUP)
Syndicat des eaux de Mathons
7- Définition du Plan d'action
agricole (hors ZSCE)
Blaiseron
FRHR115
AGR0503
1
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-24
Source du Pâtis (BRACHAY - Sdt des eaux de Mathons) : Captage Grenelle
FRHR113A-F5286000 Charles Quint
AGR0503
Elaborer un plan d'action sur une AAC
1
CPRIO-13
Puits de la Bobotte (HALLIGNICOURT - Cne de Villiers en lieu) : Programme d'action contre les pollutions
diffuses
Commune VILLIERS EN LIEU
2- Délimitation de l'AAC
1
CPRIO-3
Puits de Perthes (PERTHES) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
Commune de PERTHES
2- Délimitation de l'AAC
Commune de RACHECOURT
SUR MARNE
7- Définition du Plan d'action
agricole (hors ZSCE)
Marne 3
FRHR106B
AGR0503
1
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-25
Forage de Rachecourt-sur-Marne (RACHECOURT-SUR-MARNE) : Captage Grenelle
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
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FRHR113A-F5282000 Ornel
AGR0503
1
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-26
Forages le Fourneau (CHANCENAY) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
Commune de CHANCENAY
7- Définition du Plan d'action
agricole (hors ZSCE)
FRHR106B-F5221000 Rau le Mont
AGR0503
1
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-23
Source Claire Fontaine (THONNANCE-LES-JOINVILLE - Sdt de Thonnance et Suzannecourt) : Captage
Grenelle
Syndicat des eaux de Thonnance 7- Définition du Plan d'action
et Suzannecourt
agricole (hors ZSCE)
FRHR106B-F5226000 Ru de Sommermont
AGR0503
2
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-39
Source Bois Grand-côte (CHATONRUPT-SOMMERMONT - Sdt de Chatonrupt Sommermont) : Programme Syndicat de GUINDRECOURTd'action contre les pollutions diffuses et protection réglementaire DUP
MAIZIERES-SOMMERMONT
0A- Protection réglementaire
préalable
Industries et artisanat
Blaise 1
FRHR114
IND0801
1
Améliorer la connaissance de pressions polluantes de substances dangereuses pour la définition d'actions visant leur réduction (RSDE)
IND-3
Perimeter Protection France (DOULEVANT-LE-CHATEAU) : Surveillance initiale RSDE
Industriel
1- Prise d'un acte administratif
pour la campagne initiale
FRHR113A-F5286000 Charles Quint
IND0801
1
Améliorer la connaissance de pressions polluantes de substances dangereuses pour la définition d'actions visant leur réduction (RSDE)
IND-10
Industriel
1- Prise d'un acte administratif
pour la campagne initiale
Marne 3
FRHR106B
IND0801
1
Ferro France (SAINT-DIZIER) : Surveillance initiale RSDE
Améliorer la connaissance de pressions polluantes de substances dangereuses pour la définition d'actions visant leur réduction (RSDE)
IND-8
Ferry Capitain (VECQUEVILLE) : Surveillance initiale RSDE
Industriel
1- Prise d'un acte administratif
pour la campagne initiale
Milieux aquatiques
GOU0601
Gouvernance - connaissance - Autres
1
HYD-3
Extension du périmètre du syndicat Marne-Barrois-Vallée sur les communes manquantes du bassin versant État/collectivités
2
HYD-5
Extension du périmètre du syndicat de la Blaise sur les communes manquantes du bassin versant
MIA0101
2
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver les milieux aquatiques
HYD-16
3
3
MIA0301
CC Vallée de Marne
0A- Délibération du MOa
s'engageant dans la démarche
Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau
HYD-31
remise en état du cours d'eau de la fontaine froide à Guindrecourt-sur-Blaise
Propriétaire
Blaise 2
FRHR116
MIA0202
Réalisation d'une étude globale sur la Marne et ses affluents de Curel à Chamouilley
Blaise 1
FRHR114
MIA0202
SIAH Blaise
0A-Inscrit comme orientation
dans le SDCI
1A-Discussion avec les
collectivités amorcée
Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau
HYD-27
Retrait des enrochements de la Blaise au niveau de la déviation d'Eclaron
CG 52
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
1
HYD-55
Amélioration du fonctionnement de la passe à poissons du barrage des grands Assaults à Brousseval
SIAH Blaise
2- Prise de contact avec le
propriétaire de l'ouvrage
1
HYD-56
Suppression du Seuil des Varennes à Dommartin et aménagement du pont à Ville-en-Blaisois sur la Blaise
SIAH Blaise
9- Travaux
3
HYD-73
Création d'un ouvrage de franchissement sur la barrage de prise d'eau du Der sur la Blaise
Seine Grands lacs
6- Diagnostic - Étude avant-projet
détaillée
3
HYD-86
Effacement de l'ouvrage des petits champs sur la Blaise à Wassy
SIAH Blaise
Blaise 3
FRHR117
MIA0301
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
1
HYD-57
Mise en conformité de la passe à poissons sur la Blaise à Sainte-Livière
SIAH Blaise
1
HYD-58
Mise en conformité de la passe à poissons sur la Blaise à Eclaron
SIAH Blaise
Blaiseron
FRHR115
MIA0301
1
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-62
2
MIA0301
HYD-29
2
HYD-79
Renaturation de la Marne à Saint-Urbain reméandrement
SIAH Marne Vallage
5- Diagnostic – Étude avantprojet sommaire
Amélioration du fonctionnement de la passe à poissons de l'ouvrage du moulin de la Planchotte à Autigny-le6- Diagnostic - Étude avant-projet
SARL du Moulin de la Planchotte
Grand
détaillée
Amélioration du fonctionnement hydraulique des ouvrages du bief de Joinville et de la passe à poissons
Commune
Supprimer un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-88
Effacement seuil de Mussey-sur-Marne
SIAH Marne-Vallage
8- Instruction administrative loi
sur l'eau
Marne 4
FRHR113A
MIA0301
2- Prise de contact avec le
propriétaire de l'ouvrage
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-66
1
SIAH Blaise
Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau
2
MIA0302
Aménagement du radier du pont de la RD60 à Courcelles-sur-Blaise sur le Blaiseron
Marne 3
FRHR106B
MIA0202
2- Prise de contact avec le
propriétaire de l'ouvrage
2- Prise de contact avec le
propriétaire de l'ouvrage
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
1
HYD-59
Installation d'un ouvrage de franchissement et pose de grille fine sur le Barrage de Marnaval
privé
8- Instruction administrative loi
sur l'eau
1
HYD-60
Installation d'un dispositif de franchissement et pose de grilles fines sur le barrage de Valcourt
Privé
9- Travaux
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
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1
HYD-61
Installation d'un dispositif de franchissement sur le barrage de Prez-sur-Marne
Privé
2
HYD-67
Installation d'un ouvrage de franchissement du barrage de la prise d'eau du Der à Saint-Dizier
Grands lacs de Seine
2
HYD-68
Aménagement de la passe à poissons de l'ouvrage de Rachecourt-sur-Marne
privé
2
HYD-80
Amélioration du fonctionnement de la passe à poisson du barrage de Güe
privé
2
HYD-84
Amélioration du fonctionnement de la passe à poissons de l'ouvrage d'Eurville-Bienville
Propriétaire
9- Travaux
6- Diagnostic - Étude avant-projet
détaillée
6- Diagnostic - Étude avant-projet
détaillée
2- Prise de contact avec le
propriétaire de l'ouvrage
2- Prise de contact avec le
propriétaire de l'ouvrage
FRHR113A-F5282000 Ornel
MIA0202
2
Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau
HYD-28
FRHR112-F5216000
MIA0203
1
1
MIA0603
1
MIA1101
SIAH Marne Perthois
Pissancelle
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
HYD-35
FRHR117-F5330600
MIA0301
Renaturation de l'Ornel à l'aval de Chancenay
Reméandrement de la Pisancelle à Poissons
SIAH Marne-Vallage
7- Travaux
Rau de Prêle
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-76
Diagnostic continuité ruisseau de prêle à Eclaron
SIAH Blaise
Réaliser une opération d'entretien ou de gestion régulière d'une zone humide
HYD-106
Faire émerger un projet de protection de zone humide au niveau des bassins de la Distillerie à Eclaron
Commune
Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur les milieux aquatiques
1
HYD-107
Retrait des enrochements du ruisseau de Prêle au niveau de la déviation d'Eclaron
CG 52
1
HYD-108
Régularisation grand étang à Humbécourt
Propriétaire
FRHR106B-F5221000 Rau le Mont
MIA0202
3
Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau
HYD-30
2
MIA0301
2
MIA0302
1
A IDENTIFIER
Rongeant
FRHR112
MIA0203
remise dans son talweg du ruisseau du Mont à Montreuil-sur-Thonnance
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
HYD-49
Restauration du lit naturel du Rongeant à Thonnance-les-Moulins
SIAH Marne Vallage
7- Travaux
SIAH Marne Vallage
2- Prise de contact avec le
propriétaire de l'ouvrage
SIAH Marne-Vallage
9- Travaux
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-81
Aménagement du franchissement des barrages sur le Rongeant à l'amont de Poissons
Supprimer un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-89
Effacement ouvrages de la Forge et du Fourneau à Poissons
FRHR106B-F5205000 Sombreuil
MIA0301
2
MIA1102
2
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-82
3
Propriétaire
Instruire une procédure de déclaration dans le cadre de la loi sur l'eau sur les milieux aquatiques
HYD-110
FRHR112-F5214000
MIA0203
rétablissement continuité au niveau du moulin de Sombreuil
régularisation plan d'eau en barrage du sombreuil à Fronville
privé
Tarnier
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
HYD-52
Renaturation du Tarnier à l'amont de la Castelle à Noncourt et contournement d'un ouvrage
SIAH Marne-Vallage
FRHR106B-F5201000 Vrinval
MIA0203
2
MIA0301
2
Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes
HYD-50
renaturation du Vrinval à Rouvroy-sur-Marne et Mussey-sur-Marne
SIAH Marne Vallage
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-83
Continuité ? Chute Vrinval
SIAH Marne-Vallage
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
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RMC
S
Salon
Assainissement
Flasse
FRDR10483
ASS0101
2
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-48
ASS0401
2
AST-96
AsPlan-27
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Poinson-lès-Fayl : Planification de l'assainissement
CC du Pays Vannier
3- Réalisation de l'étude
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-31
ASS0401
Fayl-Billot : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
CC Pays Vannier
5- Réalisation de l'étude
préliminaire
CC Pays Vannier
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-89
LOC_Boues
1
Chassigny : Travaux de fiabilisation du traitement
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
ASS0302
1
0A-Commune sensibilisée
Rau du Fayl
ASS0101
1
Commune
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
FRDR10857
2
Chassigny : Planification de l'assainissement
Fayl-Billot : Mise à niveau du système d'assainissement (>250 hab.)
Gestion des boues
AST-129
Fayl-Billot : Création d'un stockage des boues intégrée à la mise à niveau de la STEP
Resaigne
FRDR673
ASS0101
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
2
AsPlan-16
Le Pailly : Planification de l'assainissement
Commune
3B-Choix technique de la
commune avant EP
3
AsPlan-64
Violot : Planification de l'assainissement
CC Pays Chalindrey
3- Réalisation de l'étude
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
ASS0401
3
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-115
Violot : Mise en place d'un traitement approprié
Salon 1
FRDR674
ASS0302
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
2
AST-10
Chalindrey : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
CC Pays Chalindrey
10- Travaux
3
AST-54
Les Loges : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Commune VIOLOT
7- Définition du Plan d'action
agricole (hors ZSCE)
État/collectivités
1A-Discussion avec les
collectivités amorcée
Captages et pollutions diffuses
Resaigne
FRDR673
AGR0503
1
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-29
Source de la station de pompage (VIOLOT) : Captage Grenelle
Milieux aquatiques
GOU0601
1
MIA0101
1
Gouvernance - connaissance - Autres
HYD-2
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver les milieux aquatiques
HYD-12
1
1
SIAA du Salon
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-63
Aménagement du radier du pont sur la Resainge à Coublanc
Syndicat de la Resaigne
Salon 1
FRDR674
MIA0302
Réalisation d'une étude globale sur le Salon et ses affluents
Resaigne
FRDR673
MIA0301
Fusion des syndicats de la Resaigne et du Saulon et extension sur les communes manquants du bassin
versant
Supprimer un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-90
Effacement du barrage des Loges sur le Salon
Syndicat du Saulon
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
8- Instruction administrative loi
sur l'eau
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SN
S
Saulx-Ornain
Captages et pollutions diffuses
Saulx 1
FRHR120
AGR0503
1
SN
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-2
Puits et forage (ECHENAY - Sdt des eaux d'Echenay) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
SIAEP d'ECHENAY
2- Délimitation de l'AAC
S
Seine supérieure
Captages et pollutions diffuses
Ource 1
FRHR4
AGR0503
RMC
Elaborer un plan d'action sur une AAC
3
CPRIO-44
Source Fontaine Basse (POINSENOT) : sensibilisation_CCAVM
CC AVM
2- Délimitation de l'AAC
3
CPRIO-45
Source au Cresson (VILLARS-SANTENOGE) : sensibilisation_CCAVM
CC AVM
2- Délimitation de l'AAC
S
Tille
Captages et pollutions diffuses
Venelle
FRDR655
AGR0503
3
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-47
Sources de l'Avenelle (VAILLANT) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
CC AVM
2- Délimitation de l'AAC
Milieux aquatiques
MIA0101
2
RMC
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver les milieux aquatiques
HYD-14
Réalisation d'une étude globale sur la Tille et ses affluents
SITIV ?
S
Vannon
Assainissement
Rigotte
FRDR10287
ASS0101
2
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-22
Commune
4A-Enquête publique
Vannon
FRDR11957
ASS0401
Pressigny : Planification de l'assainissement
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
2
AST-100
Genevrières : Création d'un système d'assainissement collectif
CC Pays Vannier
2
AST-105
Pressigny : Mise à niveau du système d'assainissement (<250 hab.)
Commune
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
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RMC
S
Vingeanne
Assainissement
Badin
FRDR10410
ASS0101
1
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
AsPlan-7
ASS0302
2
Vaux-sous-Aubigny : Planification de l'assainissement
Commune
4A-Enquête publique
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-41
Vaux-sous-Aubigny : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Foreuse
FRDR11001
ASS0101
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
1
AsPlan-42
Prauthoy : Planification de l'assainissement
Commune
3- Réalisation de l'étude
2
AsPlan-58
Saint-Broingt-les-Fosses : Planification de l'assainissement
Commune
3- Réalisation de l'étude
ASS0302
1
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-32
ASS0401
1
AST-87
7- Réalisation de l'avant projet
Prauthoy : Mise à niveau du système d'assainissement (>250 hab.)
Commune
7- Réalisation de l'avant projet
Commune
7- Réalisation de l'avant projet
Gestion des boues
AST-132
Prauthoy : Création d'un stockage des boues intégrée à la mise à niveau de la STEP
Rau d'Aujeurres
FRDR11335
ASS0101
Commune
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
LOC_Boues
1
Prauthoy : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
2
AsPlan-14
Aujeurres : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
3
AsPlan-62
Villiers-lès-Aprey : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
Rau de Flagey
FRDR11908
ASS0101
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
2
AsPlan-17
Orcevaux : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
2
AsPlan-21
Verseilles-le-Bas : Planification de l'assainissement
Commune
3B-Choix technique de la
commune avant EP
2
AsPlan-51
Flagey : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
3
AsPlan-29
Verseilles-le-Haut : Planification de l'assainissement
Commune
3B-Choix technique de la
commune avant EP
Ru de Chassigny
FRDR10167
ASS0101
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
1
AsPlan-32
Heuilley-Cotton : Planification de l'assainissement
Commune
3- Réalisation de l'étude
1
AsPlan-33
Heuilley-le-Grand : Planification de l'assainissement
Commune
3B-Choix technique de la
commune avant EP
ASS0302
2
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-43
Commune
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
1
AsPlan-10
Longeau-Percey : Planification de l'assainissement
Commune
2
AsPlan-18
Bourg : Planification de l'assainissement
Commune
2
AsPlan-34
Cohons : Planification de l'assainissement
Commune
3
AsPlan-61
Brennes : Planification de l'assainissement
Commune
ASS0302
1
ASS0401
1
0B-Délibération de la commune
engageant la démarche
3B-Choix technique de la
commune avant EP
3B-Choix technique de la
commune avant EP
0A-Commune sensibilisée
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-28
Longeau-Percey : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Reconstruire ou créer une nouvelle STEP dans le cadre de la Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-86
Longeau-Percey : Mise à niveau du système d'assainissement (>250 hab.)
Vingeanne 1
FRDR668
ASS0101
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Vallinot
FRDR11115
ASS0101
Heuilley-Cotton : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
2
AsPlan-54
Baissey : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
2
AsPlan-55
Aprey : Planification de l'assainissement
Commune
3- Réalisation de l'étude
Vingeanne 2
FRDR667
ASS0302
2
Réhabiliter et ou créer un réseau d’assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles)
AST-45
Commune
1- Mobilisation du maitre
d'ouvrage (et de son assistant)
Vingeanne 3
FRDR666
ASS0101
Villegusien-le-Lac : Programme pluri-annuel d'amélioration de la collecte
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur portant sur la réduction des pollutions associées à l'assainissement
2
AsPlan-57
Cusey : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
2
AsPlan-59
Choilley-Dardenay : Planification de l'assainissement
Commune
3- Réalisation de l'étude
2
AsPlan-60
Dommarien : Planification de l'assainissement
Commune
0A-Commune sensibilisée
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
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Captages et pollutions diffuses
Badin
FRDR10410
AGR0503
Elaborer un plan d'action sur une AAC
1
CPRIO-10
Source du bois Bagneux (LEUCHEY) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
CC AVM
2- Délimitation de l'AAC
1
CPRIO-9
Source de Courcelles (LE VAL-D'ESNOMS) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
CC AVM
2- Délimitation de l'AAC
2
CPRIO-34
Source Rochefontaine (LE VAL-D'ESNOMS) : Programme d'action contre les pollutions diffuses et protection
CC AVM
réglementaire DUP
2- Délimitation de l'AAC
Foreuse
FRDR11001
AGR0503
1
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-11
CC AVM
2- Délimitation de l'AAC
CC AVM
2- Délimitation de l'AAC
CC AVM
7- Définition du Plan d'action
agricole (hors ZSCE)
CC AVM
2- Délimitation de l'AAC
CC AVM
2- Délimitation de l'AAC
CC AVM
2- Délimitation de l'AAC
Ru de Chassigny
FRDR10167
AGR0503
2
Source des Nazoires (SAINT-BROINGT-LES-FOSSES) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
Elaborer un plan d'action sur une AAC
Source des Miots et station (NOIDANT-CHATENOY) _CCAVM Programme d'action contre les pollutions
diffuses
CPRIO-31
Vallinot
FRDR11115
AGR0503
Elaborer un plan d'action sur une AAC
1
CPRIO-27
2
CPRIO-32
2
CPRIO-33
3
CPRIO-46
Source la Roche Hollier (BRENNES - Cne de Longeau-Percey) : Captage Grenelle
Source 1 en Cherrey (BOURG) : Programme d'action contre les pollutions diffuses et protection
réglementaire DUP
Station de Bourg(BOURG) : Programme d'action contre les pollutions diffuses et protection réglementaire
DUP
Source de Sillières (COHONS) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
Vingeanne 1
FRDR668
AGR0503
Elaborer un plan d'action sur une AAC
1
CPRIO-12
Source des Varnes (BAISSEY) : Programme d'action contre les pollutions diffuses et protection
réglementaire DUP
CC AVM
2- Délimitation de l'AAC
1
CPRIO-7
Source chemin Perrogney (BAISSEY) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
CC AVM
2- Délimitation de l'AAC
1
CPRIO-8
Source Ville Bas (VILLIERS-LES-APREY) : Programme d'action contre les pollutions diffuses
CC AVM
2- Délimitation de l'AAC
Source de Piépape (VILLEGUSIEN-LE-LAC) : Programme d'action contre les pollutions diffuses et protection
CC AVM
réglementaire DUP
2- Délimitation de l'AAC
Vingeanne 2
FRDR667
AGR0503
2
Elaborer un plan d'action sur une AAC
CPRIO-35
Milieux aquatiques
MIA0101
1
Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver les milieux aquatiques
HYD-13
3
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-74
3
Aménager l'ouvrage à Vaux-sous-Aubigny (ROE 36802, ROE 36797, ROE 36788)
Commune
2- Prise de contact avec le
propriétaire de l'ouvrage
Vingeanne 3
FRDR666
MIA0301
CCAVM ?
Badin
FRDR10410
MIA0301
Réalisation d'une étude globale sur la Vingeanne et ses affluents
Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments)
HYD-75
Aménager l'ouvrage à Courchamps (prise d'eau VNF)
VNF
PAOT 2013 2015 / MISEN de la Haute-Marne -
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