143 J - Archives Départementales du Jura

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU JURA
Fonds de l’Association de Développement
et d’Aménagement du Haut-Jura et du
Syndicat Intercommunal de
Développement d’Aménagement du HautJura
(143 J)
REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE
Etabli par ANAÏS COMTE
Assistante Qualifiée de Conservation du Patrimoine
Sous la direction de Patricia GUYARD
Directrice des Archives départementales du Jura
Montmorot
Décembre 2011
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET
L’AMENAGEMENT DU HAUT-JURA (ADAHJ)
Constitution de l’association
Statuts, modifications (1976-1989) ; textes réglementaires (1985) ;
convocation par le mandataire liquidateur, Pascal Leclerc,
correspondance (1990).
1960 - 1990
143 J 2
Dossier de présentation de l’ADAHJ et du SIDAHJ.
1973 - 1985
143 J 3
Conventions passées avec différents organismes pour le fonctionnement
des activités de l’association.
1972 – 1986
Programme d’action du Centre national d’aménagement rural en faveur
des zones isolées.
1979
Articles de presse concernant l’ADAHJ, le SIDAHJ et plus généralement
les activités concernant le développement du Haut-Jura.
1976 - 1984
143 J 1
143 J 4
143 J 5
Comptabilité
143 J 6
Bilans comptables.
1982 - 1985
143 J 7
Comptes d’exploitation.
1985 - 1986
Activités de l’ADAHJ
143 J 8
Bilans des activités dirigées par l’ADAHJ.
1982 - 1993
143 J 9 – 15
Activités menées pour le développement du Haut-Jura :
1973 - 1990
143 J 9
Défense de la nature : protection des milieux naturels fragiles.
1988 - 1990
143 J 10
Polyvalence des services en milieu rural : correspondance avec la souspréfecture de Saint-Claude.
1973 - 1982
Aménagement des zones montagneuses pour la création de pistes de ski
et le développement du tourisme : correspondance avec la souspréfecture de Saint-Claude.
1974 - 1980
Dépouillement de l’enquête sur l’activité pastorale menée sur les
communes du Haut-Jura (1973) ; bilan de l’activité économique sur le
Haut-Jura (1975).
1973 - 1975
Développement de l’activité forestière sur le Haut-Jura (1973) ;
programme d’aide de développement du Haut-Jura pour l’agriculture
(1973-1976).
1973 - 1976
Plan d’aide au développement : réunion sur l’urbanisation de SaintClaude et Morez (1974) ; plans du Haut-Jura (lignes des PTT, et carte
délimitant la zone concernée par le plan).
1973 - 1975
143 J 11
143 J 12
143 J 13
143 J 14
3
143 J 15
Etat du patrimoine immobilier sur les communes du Haut-Jura.
143 J 16 – 18
Fêtes du haut-Jura
143 J 16 Dossiers d’organisation de 11 éditions de la fête du Haut-Jura.
1974
1973-1990
1973 - 1984
143 J 17
Revues de presse des fêtes du Haut-Jura.
143 J 18
Création d’un hymne du Haut-Jura : concours lancé par l’association,
réponses des candidats, choix du jury, enregistrement de la version finale
sur une cassette audio.
1975 - 1990
1980 - 1985
Gestion du personnel
143 J 19
Contrats de travail du personnel.
1974 - 1986
SYNDICAT POUR LE DEVELOPPEMENT
ET L’AMENAGEMENT DU HAUT-JURA (SIDAHJ)
Administration du syndicat
143 J 20
Comptes-rendus et procès verbaux des conseils d’administration.
1976 – 1986
143 J 21
Comptes-rendus d’autres réunions.
1977 - 1983
143 J 22
Conventions avec d’autres organismes pour le fonctionnement du
syndicat.
1976 - 1985
Comptabilité
143 J 23
Registres de comptabilité (1981-1982 ; 1984)
1981 - 1984
Activités du syndicat
Construction et aménagement de la Maison du Haut-Jura à Lajoux.
143 J 24 – 28
143 J 24 Réunions de concertation préalable avec différents partenaires
(communes, ONF, sous-préfecture de Saint-Claude).
1977 - 1981
143 J 25
Projet d’aménagement (1980) et financement (1984-1985).
1980 - 1985
143 J 26
Etat des lieux par plans du bâtiment abritant la Maison du Haut-Jura
appartenant à la DDA (1978) ; plans calques (1979) et photographies
(postérieurs à 1997).
1979 – 1997[
143 J 27
Contrats de marché public pour les différents lots attribués.
1986 - 1987
143 J 28
Suivi du chantier.
1980 - 1992
1977 - 1997
4
Ouvertures de bureaux à l’étranger pour la promotion de l’industrie du
Haut-Jura. — correspondance avec les partenaires présents à l’étranger.
1979
Concours de jeune architecte pour le développement du Haut-Jura et la
réhabilitation des Zones d’Education Prioritaire de Saint-Claude. —
Candidatures des jeunes architectes ; projet soumis par la commission
départementale d’urbanisme et de l’environnement ; évaluation du stage ;
séances de formation sur l’architecture spécifique du Haut-Jura ; cahier
des charges entre le SIDAHJ, le centre d’amélioration du logement, le
ministère de l’urbanisme et l’architecte stagiaire.
1983
143 J 31
Contrat de service de la population du Haut-Jura.
1983
143 J 32
Convention entre le GRETA et le syndicat pour formation aux métiers
artisanaux et de guide de montagne des habitants du Haut-Jura.
143 J 29
143 J 30
143 J 33
Zone nordique d’intérêt national aux Rousses : dossier de candidature.
1980 - 1982
1985
Gestion du personnel
143 J 34
Contrats de travail et conventions de stages.
143 J 35
Dossier de soutenance de mémoire de M. Jacquin (stagiaire au SIDAHJ)
sur l’approche d’une méthodologie pour déterminer les seuils socioéconomiques et écologiques du Haut-Jura.
1978 - 1985
1984
CONTRAT DE PAYS1
143 J 36
143 J 37
Convention entre l’ADAHJ, la DDA et ses collaborateurs pour la
réalisation du contrat de pays.
1978
Document de synthèse pour le contrat de pays intitulé Plan
d’aménagement rural du Haut-Jura.
1976 - 1978
143 J 38
Différents projets de contrat de pays réalisés avant le plan définitif.
143 J 39
Convention avec les autres partenaires du Haut-Jura pour l’application
du contrat de pays.
1976 - 1990
Politique foncière engagée pour la réalisation du contrat de pays :
correspondance avec les autorités de l’Etat, valeur foncière de terrains
sur les communes couvertes par le contrat ; subventions adressées aux
communes pour acquisition foncière.
1978 - 1980
Questionnaires socioculturels aux communes adhérentes au syndicat ;
situations économiques et sociales des communes rédigées par les
maires.
1984
143 J 40
143 J 41
1
1978
Dossiers suivis autant par l’ADAHJ que le SIDAHJ dont il est impossible de dissocier les éléments respectifs.
5
143 J 42
Restauration d’un logement dans le presbytère à Longchaumois.
143 J 43
Projet d’extension et d’amélioration de l’appartement de fonction de
l’école du Pré Martinet à Villard-Saint-Sauveur.
1983 - 1984
1983
143 J 44
Aménagement d’un appartement dans la mairie de Molinges.
1983 - 1984
143 J 45
Création d’une épicerie à Ravilloles.
1983 - 1984
143 J 46
Schéma d’orientation et d’aménagement du massif du Jura en 3 phases2
et étude des transports collectifs dans le Haut-Jura.
1987 - 1989
PREFIGURATION ET INSTAURATION DU
PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT-JURA (PNR)3
Etude d’opportunité d’un PNR dans le Haut-Jura :
143 J 47 – 52
143 J 47 Correspondance entre le SIDAHJ et ses partenaires ; compte-rendu de
l’étude d’opportunité ; document de synthèse.
1977-1987
1977-1987
143 J 48
Dossier présenté au sein de la Commission départementale du tourisme.
1984
143 J 49
Soumission à la commission départementale
architecture, urbanisme et sites remarquables.
1984
143 J 50
143 J 51
143 J 52
d’environnement,
Soumission à la commission départementale d’agriculture et de
sylviculture.
1984
Soumission à la commission départementale d’artisanat, du commerce et
de petite industrie.
1984
Soumission à la commission départementale des facteurs socioculturels
et les services et aide à la personne.
1984
143 J 53
Constitution du Parc Naturel Régional : charte (document original).
143 J 54
Revue de presse sur l’instauration du Parc Naturel Régional.
1985
1984 - 1986
2
Les feuilles du dossier de la 1ère phase sont collées les unes aux autres par l’assèchement d’une fuite d’eau tombée dessus
(non communicable).
3
Dossiers suivis autant par l’ADAHJ que le SIDAHJ dont il est impossible de dissocier les éléments respectifs.
6