plan de classification

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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1000-00 Gestion administrative
Remarque : Classer ici tous les documents généraux relatifs à la gestion administrative de l'Université qui ne peuvent être classés aux
cotes spécifiques 1100-00 et 1110-00
1100-00 Documents constitutifs
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1110-00 Loi sur l'Université du Québec
Remarque : Classer ici les documents généraux concernant la Loi sur l'UQ ainsi que les amendements, projets de loi,
modification à la loi, etc. : document de travail, tableaux, loi (on garde tout le dossier)
1120-00 Lettres patentes
Remarque : Classer ici les lettres patentes officielles et essentielles faisant preuve de la constitution de chaque établissement de
l'UQ (ou qui témoignent des modifications apportées à ses statuts) et qui en précisent les droits, les privilèges et les obligations :
PUQ, Fondations diverses, SIUQ, etc.
1120-01 Lettres patentes - UQAM
Remarque : Classer ici les lettres patentes officielles et essentielles faisant preuve de la constitution de l'UQAM (ou qui
témoignent des modifications apportées à ses statuts) et qui en précisent les droits, les privilèges et les obligations. On y
trouve aussi l'historique des lettres patentes.
1120-02 Lettres patentes - UQTR
Remarque : Classer ici les lettres patentes officielles et essentielles faisant preuve de la constitution de l'UQTR (ou qui
témoignent des modifications apportées à ses statuts) et qui en précisent les droits, les privilèges et les obligations. On y
trouve aussi l'historique des lettres patentes.
1120-03 Lettres patentes - UQAC
Remarque : Classer ici les lettres patentes officielles et essentielles faisant preuve de la constitution de l'UQAC (ou qui
témoignent des modifications apportées à ses statuts) et qui en précisent les droits, les privilèges et les obligations. On y
trouve aussi l'historique des lettres patentes.
1120-04 Lettres patentes - UQAR
Remarque : Classer ici les lettres patentes officielles et essentielles faisant preuve de la constitution de l'UQAR (ou qui
témoignent des modifications apportées à ses statuts) et qui en précisent les droits, les privilèges et les obligations. On y
trouve aussi l'historique des lettres patentes.
1120-05 Lettres patentes - UQO
Remarque : Classer ici les lettres patentes officielles et essentielles faisant preuve de la constitution de l'UQO (ou qui
témoignent des modifications apportées à ses statuts) et qui en précisent les droits, les privilèges et les obligations. On y
trouve aussi l'historique des lettres patentes.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1120-06 Lettres patentes - UQAT
Remarque : Classer ici les lettres patentes officielles et essentielles faisant preuve de la constitution de l'UQAT (ou qui
témoignent des modifications apportées à ses statuts) et qui en précisent les droits, les privilèges et les obligations. On y
trouve aussi l'historique des lettres patentes.
1120-07 Lettres patentes - INRS
Remarque : Classer ici les lettres patentes officielles et essentielles faisant preuve de la constitution de l'INRS (ou qui
témoignent des modifications apportées à ses statuts) et qui en précisent les droits, les privilèges et les obligations. On y
trouve aussi l'historique des lettres patentes.
1120-08 Lettres patentes - IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1120-09 Lettres patentes - ENAP
Remarque : Classer ici les lettres patentes officielles et essentielles faisant preuve de la constitution de l'ENAP (ou qui
témoignent des modifications apportées à ses statuts) et qui en précisent les droits, les privilèges et les obligations. On y
trouve aussi l'historique des lettres patentes.
1120-10 Lettres patentes - ETS
Remarque : Classer ici les lettres patentes officielles et essentielles faisant preuve de la constitution de l'ETS (ou qui
témoignent des modifications apportées à ses statuts) et qui en précisent les droits, les privilèges et les obligations. On y
trouve aussi l'historique des lettres patentes.
1120-11 Lettres patentes - TELUQ
Remarque : Classer ici les lettres patentes officielles et essentielles faisant preuve de la constitution de la TELUQ (ou qui
témoignent des modifications apportées à ses statuts) et qui en précisent les droits, les privilèges et les obligations. On y
trouve aussi l'historique des lettres patentes.
1130-00 Réglementation
Remarque : Classer ici les anciens documents regroupant l'ensemble des règles qui gouvernent l'organisation et le
fonctionnement de l'Université: règlements généraux (touchant les activités administratives et pédagogiques de l'ensemble de
l'université et/ou de ses organismes affiliés). NOTE : Les nouvelles versions sont subdivisées par numéro de règlement aux
cotes 1131.20 à 1131.40
1131-00 Règlements généraux
Remarque : Classer ici les concordances d'anciens et de nouveaux règlements
1131-20 Règlement général 1 - Organisation et dispositions générales
1131-21 Règlement général 2 - Les études de premier cycle
1131-22 Règlement général 3 - Les études de cycles supérieurs et la recherche
1131-23 Règlement général 4 - Exercice des pouvoirs des établissements
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1131-24 Règlement général 5 - Instances et dispositions générales
1131-25 Règlement général 5 - Annexe 5-A
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
Le règlement est périmé
1131-26 Règlement général 5 - Annexe 5-B
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
Le règlement est périmé
1131-27 Règlement général 6 - Ressources humaines
1131-28 Règlement général 6 - Annexe 6-A - Protocole des cadres supérieurs
1131-29 Règlement général 6 - Annexe 6-B - Régime de retraite de l'UQ
1131-30 Règlement général 6 - Annexe 6-C - Régime de retraite des chargés de cours de l'UQ
1131-31 Règlement général 7 - Affaires concernant l'administration
1131-32 Règlement général 8 - Planification stratégique
1131-33 Règlement général 9 - Communications
1131-34 Règlement général 10 - Affaires publiques
1131-35 Règlement général 11 - Processus de consultation en vue de la désignation des chefs
d'établissement
1131-36 Règlement général 12 - Désignation des professeurs comme membres de l'Assemblée des
gouverneurs et du Conseil des études
1131-37 Règlement général 13 - Désignation des étudiants comme membres de l'Assemblée des
gouverneurs et du Conseil des études
1131-38 Règlement général 14
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
Ce règlement est abrogé.
1131-39 Règlement général 14 - Annexe 14-A
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
Ce règlement est abrogé.
1131-40 Règlement relatif à l'UQAM
Remarque : On y trouve entre autres les statuts particuliers
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Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1132-00 Règlements spécifiques à chaque
établissement
Remarque : Classer ici les documents regroupant l'ensemble des règlements spécifiques en place relatifs à l'organisation et le
fonctionnement de chaque constituante du réseau de l'UQ.Note : les constituantes du réseau sont subdivisées aux cotes
1132.01 à 1132.12
1132-01 Règlements spécifiques - UQAM
Remarque : Classer ici les réglements sur le fonctionnement général ou les activités spécifiques de l'UQAM.
1132-02 Règlements spécifiques - UQTR
Remarque : Classer ici les réglements sur le fonctionnement général ou les activités spécifiques de l'UQTR.
1132-03 Règlements spécifiques - UQAC
Remarque : Classer ici les réglements sur le fonctionnement général ou les activités spécifiques de l'UQAC.
1132-04 Règlements spécifiques - UQAR
Remarque : Classer ici les réglements sur le fonctionnement général ou les activités spécifiques de l'UQAR.
1132-05 Règlements spécifiques - UQO
Remarque : Classer ici les réglements sur le fonctionnement général ou les activités spécifiques de l'UQO.
1132-06 Règlements spécifiques - UQAT
Remarque : Classer ici les réglements sur le fonctionnement général ou les activités spécifiques de l'UQAT.
1132-07 Règlements spécifiques - INRS
Remarque : Classer ici les réglements sur le fonctionnement général ou les activités spécifiques de l'INRS.
1132-08 Règlements spécifiques - IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1132-09 Règlements spécifiques - ENAP
Remarque : Classer ici les réglements sur le fonctionnement général ou les activités spécifiques de l'ENAP.
1132-10 Règlements spécifiques - ETS
Remarque : Classer ici les réglements sur le fonctionnement général ou les activités spécifiques de l'ETS.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1132-11 Règlements spécifiques - TELUQ
Remarque : Classer ici les réglements sur le fonctionnement général ou les activités spécifiques de la TELUQ.
1132-12 Règlements spécifiques - UQSS
Remarque : Classer ici les réglements sur le fonctionnement général ou les activités spécifiques de l'UQSS.
1133-00 Décrets
Remarque : Classer ici les décrets gouvernementaux ayant un impact ou une incidence sur le fonctionnement général ou les
activités spécifiques de l'Université ou de l'un de ses établissements par ordre numérique. Note : Les décrets de nomination
sont classés aux cotes 2110, 2111, 2112, 2113, 2114, ou 2140
1140-00 Historique du réseau de l'Université du
Québec
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1142-00 Historique UQ et établissements
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la création, à l'évolution historique (croissance, orientation) de
l'ensemble du réseau de l'UQ. Ces documents peuvent témoigner de façon générale de l'histoire de l'institution ou de
différents événements spécifiques qui ont marqué son développement (célébrations historiques, fêtes ou cérémonies de
commémoration, dévoilement d'une plaque ou d'un monument et autres). Ces documents peuvent être notamment des
textes, notes manuscrites, chronologies, publications et divers documents qui relatent, en tout ou en partie, l'histoire de
l'Université, de ses unités et de ses membres.
1142-01 Historique - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la création, à l'évolution historique (croissance, orientation) de l'UQAM.
Ces documents peuvent témoigner de façon générale de l'histoire de l'institution ou de différents événements spécifiques
qui ont marqué son développement (célébrations historiques, fêtes ou cérémonies de commémoration, dévoilement d'une
plaque ou d'un monument et autres). Ces documents peuvent être notamment des textes, notes manuscrites,
chronologies, publications et divers documents qui relatent, en tout ou en partie, l'histoire d'une constituante en particulier.
1142-02 Historique - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la création, à l'évolution historique (croissance, orientation) de l'UQTR.
Ces documents peuvent témoigner de façon générale de l'histoire de l'institution ou de différents événements spécifiques
qui ont marqué son développement (célébrations historiques, fêtes ou cérémonies de commémoration, dévoilement d'une
plaque ou d'un monument et autres). Ces documents peuvent être notamment des textes, notes manuscrites,
chronologies, publications et divers documents qui relatent, en tout ou en partie, l'histoire d'une constituante en particulier.
1142-03 Historique - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la création, à l'évolution historique (croissance, orientation) de l'UQAC.
Ces documents peuvent témoigner de façon générale de l'histoire de l'institution ou de différents événements spécifiques
qui ont marqué son développement (célébrations historiques, fêtes ou cérémonies de commémoration, dévoilement d'une
plaque ou d'un monument et autres). Ces documents peuvent être notamment des textes, notes manuscrites,
chronologies, publications et divers documents qui relatent, en tout ou en partie, l'histoire d'une constituante en particulier.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1142-04 Historique - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la création, à l'évolution historique (croissance, orientation) de l'UQAR.
Ces documents peuvent témoigner de façon générale de l'histoire de l'institution ou de différents événements spécifiques
qui ont marqué son développement (célébrations historiques, fêtes ou cérémonies de commémoration, dévoilement d'une
plaque ou d'un monument et autres). Ces documents peuvent être notamment des textes, notes manuscrites,
chronologies, publications et divers documents qui relatent, en tout ou en partie, l'histoire d'une constituante en particulier.
1142-05 Historique - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la création, à l'évolution historique (croissance, orientation) de l'UQO. Ces
documents peuvent témoigner de façon générale de l'histoire de l'institution ou de différents événements spécifiques qui
ont marqué son développement (célébrations historiques, fêtes ou cérémonies de commémoration, dévoilement d'une
plaque ou d'un monument et autres). Ces documents peuvent être notamment des textes, notes manuscrites,
chronologies, publications et divers documents qui relatent, en tout ou en partie, l'histoire d'une constituante en particulier.
1142-06 Historique - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la création, à l'évolution historique (croissance, orientation) de l'UQAT.
Ces documents peuvent témoigner de façon générale de l'histoire de l'institution ou de différents événements spécifiques
qui ont marqué son développement (célébrations historiques, fêtes ou cérémonies de commémoration, dévoilement d'une
plaque ou d'un monument et autres). Ces documents peuvent être notamment des textes, notes manuscrites,
chronologies, publications et divers documents qui relatent, en tout ou en partie, l'histoire d'une constituante en particulier.
1142-07 Historique - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la création, à l'évolution historique (croissance, orientation) de l'INRS. Ces
documents peuvent témoigner de façon générale de l'histoire de l'institution ou de différents événements spécifiques qui
ont marqué son développement (célébrations historiques, fêtes ou cérémonies de commémoration, dévoilement d'une
plaque ou d'un monument et autres). Ces documents peuvent être notamment des textes, notes manuscrites,
chronologies, publications et divers documents qui relatent, en tout ou en partie, l'histoire d'une constituante en particulier.
1142-08 Historique - IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1142-09 Historique - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la création, à l'évolution historique (croissance, orientation) de l'ENAP. Ces
documents peuvent témoigner de façon générale de l'histoire de l'institution ou de différents événements spécifiques qui
ont marqué son développement (célébrations historiques, fêtes ou cérémonies de commémoration, dévoilement d'une
plaque ou d'un monument et autres). Ces documents peuvent être notamment des textes, notes manuscrites,
chronologies, publications et divers documents qui relatent, en tout ou en partie, l'histoire d'une constituante en particulier.
1142-10 Historique - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la création, à l'évolution historique (croissance, orientation) de l'ETS. Ces
documents peuvent témoigner de façon générale de l'histoire de l'institution ou de différents événements spécifiques qui
ont marqué son développement (célébrations historiques, fêtes ou cérémonies de commémoration, dévoilement d'une
plaque ou d'un monument et autres). Ces documents peuvent être notamment des textes, notes manuscrites,
chronologies, publications et divers documents qui relatent, en tout ou en partie, l'histoire d'une constituante en particulier.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1142-11 Historique - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la création, à l'évolution historique (croissance, orientation) de la TELUQ.
Ces documents peuvent témoigner de façon générale de l'histoire de l'institution ou de différents événements spécifiques
qui ont marqué son développement (célébrations historiques, fêtes ou cérémonies de commémoration, dévoilement d'une
plaque ou d'un monument et autres). Ces documents peuvent être notamment des textes, notes manuscrites,
chronologies, publications et divers documents qui relatent, en tout ou en partie, l'histoire d'une constituante en particulier.
1142-12 Historique - UQSS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la création, à l'évolution historique (croissance, orientation) de l'UQSS.
Ces documents peuvent témoigner de façon générale de l'histoire de l'institution ou de différents événements spécifiques
qui ont marqué son développement (célébrations historiques, fêtes ou cérémonies de commémoration, dévoilement d'une
plaque ou d'un monument et autres). Ces documents peuvent être notamment des textes, notes manuscrites,
chronologies, publications et divers documents qui relatent, en tout ou en partie, l'histoire d'une constituante en particulier.
1200-00 Organisation administrative
Remarque : Classer ici les rapports, études et analyses organisationnelles ou structurelles (réévaluation des mandats,
restructurations, création, fermeture et fusion d'unités administratives et autres). On y trouve, entre autres, la planification des
comités sur des ententes de partenariat, mission, buts et objectifs de l'UQ.
1211-00 Réingénierie
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
Opération effectuée en 1996 qui consistait à revoir le processus de chaque unité, la diminution des coûts en augmentant
l'efficacité globale.
1220-00 Code de déontologie
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'éthique et aux normes déontologiques à respecter à l'Université : commentaires
et recommandations concernant le respect des normes déontologiques autant pour les employés, la recherche ou les membres
des instances décisionnelles.
1230-00 Manuel de gestion
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE - Recueil de politiques, directives et procédures opérationnelles internes
maintenant scindées aux cotes 1231, 1233, 1234 et 1235.
1231-00 Politiques
Remarque : Classer ici les politiques élaborées par l'Université dans le but de guider les actions à entreprendre, de fournir les
étapes à suivre, de préciser les moyens à utiliser pour réaliser les activités nécessaires à l'atteinte des objectifs de l'institution
1233-00 Programmes
Remarque : Classer ici les programmes élaborés par l'Université destinés à l'ensemble de ses employés dans le but de guider
les actions à entreprendre, de préciser les moyens à utiliser pour réaliser les activités nécessaires à l'atteinte de leurs
objectifs.
1233-01 Programme de reconnaissance du mérite
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Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1233-02 Programme de reconnaissance des années de service
(PRAS) - 20 ans
1233-03 Programme de libération pour études à temps complet
1233-04 Programme de reconnaissance du personnel retraité
1234-00 Directives
Remarque : Classer ici les directives élaborées par l'Université dans le but de guider les actions à entreprendre, de fournir les
étapes à suivre, de préciser les moyens à utiliser pour réaliser les activités nécessaires.
1235-00 Procédures
Remarque : Classer ici les procédures élaborées par l'Université dans le but de guider les actions à entreprendre, de fournir
les étapes à suivre, de préciser les moyens à utiliser.
1240-00 Délégation de pouvoirs
Remarque : Classer ici les documents inhérents à la répartition et la délégation des pouvoirs, autorisation de signature, dans les
différentes vice-présidences de l'Université. Cette règle s'applique également aux délégations financières et autorisations de
signature (attestations identifiant les personnes déléguées pour la signature de certains documents).
1250-00 Programmes d'activités
Remarque : Classer ici les document constitués de données qualitatives et quantitatives qui résument les activités des différentes
unités administratives de l'université pour une période de temps déterminée. On y trouve entre autres, les rapports d'activités et
les programmes de travail.
1260-00 Dossiers des structures administratives
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la définition et à l'évolution des mandats des membres des instances
décisionnelles des divers établissements du réseau de l'UQ.
1261-00 Organigrammes
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la répartition des mandats et la gestion de l'organigramme de l'Université :
identification des vice-présidences, des directions, fonctions, types et nombre de postes et liens hiérarchiques.
N.B. Les versions officielles des organigrammes se retrouvent également dans les dossiers du CEX de l'UQ
1280-00 Constituantes - Général
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant de l'information générale reçue relative aux divers établissements du réseau de
l'UQ et aux échanges (correspondances) entretenues avec celles-ci. Classer à l'aide des subdivisions 1280.01 à 1280.13.
1280-01 UQAM
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant de l'information générale reçue relative à l'UQAM et aux échanges
(correspondances) entretenues avec celle-ci.
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Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1280-02 UQTR
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant de l'information générale reçue relative à l'UQTR et aux échanges
(correspondances) entretenues avec celle-ci.
1280-03 UQAC
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant de l'information générale reçue relative à l'UQAC et aux échanges
(correspondances) entretenues avec celle-ci.
1280-04 UQAR
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant de l'information générale reçue relative à l'UQAR et aux échanges
(correspondances) entretenues avec celle-ci.
1280-05 UQO
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant de l'information générale reçue relative à l'UQO et aux échanges
(correspondances) entretenues avec celle-ci.
1280-06 UQAT
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant de l'information générale reçue relative à l'UQAT et aux échanges
(correspondances) entretenues avec celle-ci.
1280-07 INRS
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant de l'information générale reçue relative à l'INRS et aux échanges
(correspondances) entretenues avec celle-ci.
1280-08 IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1280-09 ENAP
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant de l'information générale reçue relative à l'ENAP et aux échanges
(correspondances) entretenues avec celle-ci.
1280-10 ETS
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant de l'information générale reçue relative à l'ETS et aux échanges
(correspondances) entretenues avec celle-ci.
1280-11 TELUQ
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant de l'information générale reçue relative à la TELUQ et aux échanges
(correspondances) entretenues avec celle-ci.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1280-12 UQSS
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant de l'information générale reçue relative à l'UQSS et aux échanges
(correspondances) entretenues avec celle-ci.
1280-13 CSCUQ
Centre des services communs UQ
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant de l'information générale reçue relative au CSCUQ et aux échanges
(correspondances) entretenues avec celui-ci.
1290-00 Centres d'enseignement et régions
périphériques ou non desservies - Général
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux projets de création, d'organisation et d'affiliation de nouvelles écoles,
campus et autres, en région ou non.
1291-00 Centre régional d'études universitaires en
Beauce - Appalaches (CREUBA)
Remarque : Classer ici les documents relatifs au Centre régional d'études universitaires en Beauce - Appalaches (CREUBA)
1292-00 Services universitaires sur la Côte-Nord
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux Services universitaires sur la Côte-Nord
1293-00 Ville de Laval
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la Ville de Laval
1294-00 Montérégie
Remarque : Classer ici les documents relatifs au projet avec la Montérégie.
1300-00 Gestion des documents
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la gestion documentaire de l'Université. On y trouve entre autres, les
mandats, les documents concernant SYGED, déclaration de reproduction, etc.
1310-00 Calendrier de conservation des documents
Remarque : Classer ici les documents relatifs au développement, à l'implantation et à l'utilisation du calendrier de conservation
des documents de l'Université : liste des documents inactifs, dossier d'élaboration des règles (projets de règles, références,
documentation), formulaires d'approbation, calendrier de conservation diffusé aux unités (général ou spécifique).
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1320-00 Plan de classification
Remarque : Classer ici les documents relatifs au développement, à l'implantation et à l'utilisation du système de classification des
documents de l'Université : guide de classification, procédures d'implantation, dossiers d'information sur l'état des postes de
classement, liste des documents administratifs des unités et autres.
1330-00 Formulaires de transfert de documents
Remarque : Classer ici les formulaires de transferts de documents relatifs à la gestion des documents semi-actifs de l'Université.
1340-00 Déclassement des documents
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs au déclassement des dossiers de l'Université qui ne se classent pas
sous 1341 ou 1342
1370-00 Dépôt légal
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la déclaration de dépôt légal des documents publiés par l'Université auprès de la
Bibliothèque nationale du Canada et de Bibliothèques et Archives nationales du Québec : correspondance, formulaires
administratifs, certificat de dépôt légal. Cette règle concerne les documents relatifs au dépôt légal des publications, affiches,
brochures, documents électroniques, revues, publiés par l'Université.
1400-00 Affaires juridiques
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la conduite des affaires de l'Université (interprétation des lois, règlements,
contrats et autres) qui ne peuvent être classés aux cotes spécifiques 1410.01 à 1419-00, 1421 et 1423. On y trouve entre autres des
documents sur l'assurance responsabilité, les avocats, le cadre juridique et organisationnel, les protocoles type, etc.
1410-00 Jurisprudence générale
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1410-01 Jurisprudence
Remarque : Classer ici les décisions intégrales commandées à la SOQUIJ comme documents de références.
1411-00 Cour suprême du Canada
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la Cour suprême du Canada (interprétation des lois, règlements,
contrats et autres).
1411-01 Cour fédérale
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la Cour fédérale (interprétation des lois, règlements, contrats et
autres).
1412-00 Cour d'appel du Québec
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la Cour d'appel du Québec (interprétation des lois, règlements,
contrats et autres).
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1413-00 Cour supérieure
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la Cour supérieure (interprétation des lois, règlements, contrats et
autres).
1414-00 Cour du Québec
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la Cour du Québec (interprétation des lois, règlements, contrats et
autres).
1415-00 Commission des relations du travail
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la Commission des relations du travail(interprétation des lois,
règlements, contrats et autres).
Descripteur : Tribunal du travail
1416-00 Commission d'accès à l'information
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la Commission d'accès à l'information (interprétation des lois,
règlements, contrats et autres).
1417-00 Tribunal d'arbitrage (sentences arbitrales)
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la Tribunal d'arbitrage (interprétation des lois, règlements, contrats
et autres).
1418-00 Commission des lésions professionnelles
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la Commission des lésions professionnelles (interprétation des lois,
règlements, contrats et autres).
1419-00 Commission des normes du travail
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la Commission des normes du travail (interprétation des lois,
règlements, contrats et autres).
1420-00 Doctrine
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1421-00 Droit d'auteur et propriété intellectuelle
Remarque : Classer ici les documents relatifs au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle sur des oeuvres produites ou
acquises par l'Université. Cette règle concerne également les documents comportant une cession, une licence ou une
autorisation relative au droit d'auteur au nom de l'Université pour un manuscrit, un logiciel, une photographie ou un
enregistrement sonore ou vidéo.
1423-00 Marques de commerce
Remarque : Classer ici les documents établissant la propriété juridique d'une marque de commerce au nom de l'Université.
Ex.: Médiathèque, Télé-Université, sigle de l'UQ.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1430-00 Contentieux et procédures judiciaires
Remarque : Classer ici les dossiers renfermant la correspondance juridique et les actes de procédure relatifs aux affaires traitées
ou soumises à une Cour de justice ou un Tribunal administratif qui ne concernent pas l'Université.
1430-01 Contentieux et procédures judiciaires UQAM
Remarque : Classer ici les dossiers renfermant la correspondance juridique et les actes de procédure relatifs aux affaires
traitées ou soumises à une Cour de justice ou un Tribunal administratif par ou contre l'UQAM : déclaration, sommation, mise
en demeure, défense, poursuite, citation à comparaître, ordonnance, quittance, saisie de salaire, jugement et autres.
1430-02 Contentieux et procédures judiciaires UQTR
Remarque : Classer ici les dossiers renfermant la correspondance juridique et les actes de procédure relatifs aux affaires
traitées ou soumises à une Cour de justice ou un Tribunal administratif par ou contre l'UQTR : déclaration, sommation, mise
en demeure, défense, poursuite, citation à comparaître, ordonnance, quittance, saisie de salaire, jugement et autres.
1430-03 Contentieux et procédures judiciaires UQAC
Remarque : Classer ici les dossiers renfermant la correspondance juridique et les actes de procédure relatifs aux affaires
traitées ou soumises à une Cour de justice ou un Tribunal administratif par ou contre l'UQAC : déclaration, sommation, mise
en demeure, défense, poursuite, citation à comparaître, ordonnance, quittance, saisie de salaire, jugement et autres.
1430-04 Contentieux et procédures judiciaires UQAR
Remarque : Classer ici les dossiers renfermant la correspondance juridique et les actes de procédure relatifs aux affaires
traitées ou soumises à une Cour de justice ou un Tribunal administratif par ou contre l'UQAR : déclaration, sommation, mise
en demeure, défense, poursuite, citation à comparaître, ordonnance, quittance, saisie de salaire, jugement et autres.
1430-05 Contentieux et procédures judiciaires UQO
Remarque : Classer ici les dossiers renfermant la correspondance juridique et les actes de procédure relatifs aux affaires
traitées ou soumises à une Cour de justice ou un Tribunal administratif par ou contre l'UQO : déclaration, sommation, mise en
demeure, défense, poursuite, citation à comparaître, ordonnance, quittance, saisie de salaire, jugement et autres.
1430-06 Contentieux et procédures judiciaires UQAT
Remarque : Classer ici les dossiers renfermant la correspondance juridique et les actes de procédure relatifs aux affaires
traitées ou soumises à une Cour de justice ou un Tribunal administratif par ou contre l'UQAT : déclaration, sommation, mise
en demeure, défense, poursuite, citation à comparaître, ordonnance, quittance, saisie de salaire, jugement et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1430-07 Contentieux et procédures judiciaires INRS
Remarque : Classer ici les dossiers renfermant la correspondance juridique et les actes de procédure relatifs aux affaires
traitées ou soumises à une Cour de justice ou un Tribunal administratif par ou contre l'INRS : déclaration, sommation, mise en
demeure, défense, poursuite, citation à comparaître, ordonnance, quittance, saisie de salaire, jugement et autres.
1430-08 Contentieux et procédures judiciaires IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1430-09 Contentieux et procédures judiciaires ENAP
Remarque : Classer ici les dossiers renfermant la correspondance juridique et les actes de procédure relatifs aux affaires
traitées ou soumises à une Cour de justice ou un Tribunal administratif par ou contre l'ENAP : déclaration, sommation, mise
en demeure, défense, poursuite, citation à comparaître, ordonnance, quittance, saisie de salaire, jugement et autres.
1430-10 Contentieux et procédures judiciaires ETS
Remarque : Classer ici les dossiers renfermant la correspondance juridique et les actes de procédure relatifs aux affaires
traitées ou soumises à une Cour de justice ou un Tribunal administratif par ou contre l'ETS : déclaration, sommation, mise en
demeure, défense, poursuite, citation à comparaître, ordonnance, quittance, saisie de salaire, jugement et autres.
1430-11 Contentieux et procédures judiciaires TELUQ
Remarque : Classer ici les dossiers renfermant la correspondance juridique et les actes de procédure relatifs aux affaires
traitées ou soumises à une Cour de justice ou un Tribunal administratif par ou contre la TELUQ : déclaration, sommation,
mise en demeure, défense, poursuite, citation à comparaître, ordonnance, quittance, saisie de salaire, jugement et autres.
1430-12 Contentieux et procédures judiciaires UQSS
Remarque : Classer ici les dossiers renfermant la correspondance juridique et les actes de procédure relatifs aux affaires
traitées ou soumises à une Cour de justice ou un Tribunal administratif par ou contre l'UQSS : déclaration, sommation, mise
en demeure, défense, poursuite, citation à comparaître, ordonnance, quittance, saisie de salaire, jugement et autres.
1440-00 Ententes, accords et contrats
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente majeure entre plus d'un établissement du réseau et une
personne physique ou morale : contrat, entente ou convention, soumission, correspondance et tout document afférent à un
contrat majeur. NOTE : Classer les titres de propriété (3411) et les baux (3412) et les ententes de coopération internationale
(6720)
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1440-01 Ententes, accords et contrats - UQAM
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente majeure entre l'UQAM et une personne physique ou
morale : contrat, entente ou convention, soumission, correspondance et tout document afférent à un contrat majeur. NOTE :
Classer les titres de propriété (3411) et les baux (3412) et les ententes de coopération internationale (6720)
1440-02 Ententes, accords et contrats - UQTR
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente majeure entre l'UQTR et une personne physique ou
morale : contrat, entente ou convention, soumission, correspondance et tout document afférent à un contrat majeur. NOTE :
Classer les titres de propriété (3411) et les baux (3412) et les ententes de coopération internationale (6720)
1440-03 Ententes, accords et contrats - UQAC
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente majeure entre l'UQAC et une personne physique ou
morale : contrat, entente ou convention, soumission, correspondance et tout document afférent à un contrat majeur. NOTE :
Classer les titres de propriété (3411) et les baux (3412) et les ententes de coopération internationale (6720)
1440-04 Ententes, accords et contrats - UQAR
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente majeure entre l'UQAR et une personne physique ou
morale : contrat, entente ou convention, soumission, correspondance et tout document afférent à un contrat majeur. NOTE :
Classer les titres de propriété (3411) et les baux (3412) et les ententes de coopération internationale (6720)
1440-05 Ententes, accords et contrats - UQO
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente majeure entre l'UQO et une personne physique ou
morale : contrat, entente ou convention, soumission, correspondance et tout document afférent à un contrat majeur. NOTE :
Classer les titres de propriété (3411) et les baux (3412) et les ententes de coopération internationale (6720)
1440-06 Ententes, accords et contrats - UQAT
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente majeure entre l'UQAT et une personne physique ou
morale : contrat, entente ou convention, soumission, correspondance et tout document afférent à un contrat majeur. NOTE :
Classer les titres de propriété (3411) et les baux (3412) et les ententes de coopération internationale (6720)
1440-07 Ententes, accords et contrats - INRS
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente majeure entre l'INRS et une personne physique ou
morale : contrat, entente ou convention, soumission, correspondance et tout document afférent à un contrat majeur. NOTE :
Classer les titres de propriété (3411) et les baux (3412) et les ententes de coopération internationale (6720)
1440-08 Ententes, accords et contrats - IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1440-09 Ententes, accords et contrats - ENAP
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente majeure entre l'ENAP et une personne physique ou
morale : contrat, entente ou convention, soumission, correspondance et tout document afférent à un contrat majeur. NOTE :
Classer les titres de propriété (3411) et les baux (3412) et les ententes de coopération internationale (6720)
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1440-10 Ententes, accords et contrats - ETS
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente majeure entre l'ETS et une personne physique ou
morale : contrat, entente ou convention, soumission, correspondance et tout document afférent à un contrat majeur. NOTE :
Classer les titres de propriété (3411) et les baux (3412) et les ententes de coopération internationale (6720)
1440-11 Ententes, accords et contrats - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente majeure entre la TELUQ et une personne physique ou
morale : contrat, entente ou convention, soumission, correspondance et tout document afférent à un contrat majeur. NOTE :
Classer les titres de propriété (3411) et les baux (3412) et les ententes de coopération internationale (6720)
1440-12 Ententes, accords et contrats - UQSS
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente majeure entre l'UQSS et une personne physique ou
morale : contrat, entente ou convention, soumission, correspondance et tout document afférent à un contrat majeur. NOTE :
Classer les titres de propriété (3411) et les baux (3412) et les ententes de coopération internationale (6720)
1441-00 Ententes avec des organismes externes
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1441-01 Ententes avec des organismes externes UQAM
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1441-02 Ententes avec des organismes externes UQTR
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1441-03 Ententes avec des organismes externes UQAC
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1441-04 Ententes avec des organismes externes UQAR
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1441-05 Ententes avec des organismes externes UQO
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1441-06 Ententes avec des organismes externes UQAT
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1441-07 Ententes avec des organismes externes INRS
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1441-08 Ententes avec des organismes externes IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1441-09 Ententes avec des organismes externes ENAP
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1441-10 Ententes avec des organismes externes ETS
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1441-11 Ententes avec des organismes externes TELUQ
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1441-12 Ententes avec des organismes externes UQSS
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1450-00 Avis juridiques
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE - Classer les documents renfermant les opinions et avis juridiques qui
proviennent du SG relatifs à la conduite des affaires de l'Université (interprétation des lois, règlements, contrats et autres) par
année sous les cotes de 1450.01 et plus
1450-01 Avis juridiques - 1969
1450-02 Avis juridiques - 1970
1450-03 Avis juridiques - 1971
1450-04 Avis juridiques - 1972
1450-05 Avis juridiques - 1973
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1450-06 Avis juridiques - 1974
1450-07 Avis juridiques - 1975
1450-08 Avis juridiques - 1976
1450-09 Avis juridiques - 1977
1450-10 Avis juridiques - 1978
1450-11 Avis juridiques - 1979
1450-12 Avis juridiques - 1980
1450-13 Avis juridiques - 1981
1450-14 Avis juridiques - 1982
1450-15 Avis juridiques - 1983
1450-16 Avis juridiques - 1984
1450-17 Avis juridiques - 1985
1450-18 Avis juridiques - 1986
1450-19 Avis juridiques - 1987
1450-20 Avis juridiques - 1988
1450-21 Avis juridiques - 1989
1450-22 Avis juridiques - 1990
1450-23 Avis juridiques - 1991
1450-24 Avis juridiques - 1992
1450-25 Avis juridiques - 1993
1450-26 Avis juridiques - 1994
1450-27 Avis juridiques - 1995
1450-28 Avis juridiques - 1996
1450-29 Avis juridiques - 1997
1450-30 Avis juridiques - 1998
1450-31 Avis juridiques - 1999
1450-32 Avis juridiques - 2000
1450-33 Avis juridiques - 2001
1450-34 Avis juridiques - 2002
1450-35 Avis juridiques - 2003
1450-36 Avis juridiques - 2004
1450-37 Avis juridiques - 2005
1450-38 Avis juridiques - 2006
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1450-39 Avis juridiques - 2007
1450-40 Avis juridiques - 2008
1450-41 Avis juridiques - 2009
1450-42 Avis juridiques - 2010
1450-43 Avis juridiques - 2011
1450-44 Avis juridiques - 2012
1450-45 Avis juridiques - 2013
1460-00 Lois (autres que la Loi sur l'UQ)
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1461-00 Lois
Remarque : Classer ici les lois ayant un impact ou un incidence sur le fonctionnement général ou les activités spécifiques de
l'Université ou de l'un de ses établissements.
1470-00 Demandes d’accès à l'information
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant les différents documents relatifs aux demandes d'accès des documents publics
de l'UQSS, conformément à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements
personnels : demande d'accès, avis de réception, réponse du responsable de l'accès aux documents et autres.
1500-00 Organismes Affiliés
Remarque : Classer ici tous les documents relatifs aux activités de coopération en enseignement, aux partenariats et alliances
stratégiques impliquant l'Université et différents organismes publics ou privés qui ne peuvent être classés sous 1510, 1520, 1530 et
1540 : correspondance et autres documents relatifs aux projets d'affiliation.
1510-00 Presses de l'Université du Québec (PUQ)
Remarque : Classer ici tous les documents relatifs aux activités des Presses de l'Université du Québec.
1510-01 Comité des PUQ
Remarque : Classer ici tous les documents relatifs aux comités des Presses de l'Université du Québec.
1510-02 Presses de l'UQ
Assemblée générale
Remarque : Classer ici tous les documents relatifs aux assemblées générales des Presses de l'Université du Québec.
1520-00 Société internationale de médiatique (SIM)
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
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Code de classification
1520-01 Société internationale de médiatique (SIM)
- Procès-verbal
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1530-00 Société immobilière de l'Université du
Québec (SIUQ)
Remarque : Classer ici les documents généraux qui n'impliquent que la Société immobilière de l'Université du Québec (SIUQ),
sauf les documents du CA et de l'Assemblée annuelle.
N.B. À partir du moment où l'UQ est impliquée, classer à la cote 3130-00
1530-01 SIUQ - Conseil d'administration
Remarque : Classer ici tous les documents relatifs au conseil d'administration de la Société immobilière de l'Université du
Québec (SIUQ)
1530-02 SIUQ - Assemblée annuelle des membres
Remarque : Classer ici tous les documents relatifs aux assemblées annuelles des membres de la Société immobilière de
l'Université du Québec (SIUQ)
1540-00 Services médiatiques universitaires du
Québec (SMUQ)
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
1600-00 Fondations
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1610-00 Fondations du réseau de l'Université du
Québec
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs à la gestion courante de la Fondation du réseau de l'UQ qui concernent plus de deux
établissements du réseau : correspondance, documents financiers et autres concernant la constitution, le placement et
l'utilisation des montants d'argent donnés à la fondation par des individus ou des organismes à des fins générales ou spécifiques.
Ex.: réunions des directeurs des fondations de l'UQ
1610-01 Fondation - UQAM
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs à la gestion de la Fondation de l'UQAM : correspondance, documents financiers et
autres concernant la constitution, le placement et l'utilisation des montants d'argent donnés à la fondation par des individus ou
des organismes à des fins générales ou spécifiques.
1610-02 Fondation - UQTR
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs à la gestion de la Fondation de l'UQTR : correspondance, documents financiers et
autres concernant la constitution, le placement et l'utilisation des montants d'argent donnés à la fondation par des individus ou
des organismes à des fins générales ou spécifiques.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1610-03 Fondation - UQAC
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs à la gestion de la Fondation de l'UQAC : correspondance, documents financiers et
autres concernant la constitution, le placement et l'utilisation des montants d'argent donnés à la fondation par des individus ou
des organismes à des fins générales ou spécifiques.
1610-04 Fondation - UQAR
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs à la gestion de la Fondation de l'UQAR : correspondance, documents financiers et
autres concernant la constitution, le placement et l'utilisation des montants d'argent donnés à la fondation par des individus ou
des organismes à des fins générales ou spécifiques.
1610-05 Fondation - UQO
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs à la gestion de la Fondation de l'UQO : correspondance, documents financiers et
autres concernant la constitution, le placement et l'utilisation des montants d'argent donnés à la fondation par des individus ou
des organismes à des fins générales ou spécifiques.
1610-06 Fondation - UQAT
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs à la gestion de la Fondation de l'UQAT : correspondance, documents financiers et
autres concernant la constitution, le placement et l'utilisation des montants d'argent donnés à la fondation par des individus ou
des organismes à des fins générales ou spécifiques.
1610-08 Fondation - IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1610-12 Fondation - UQ
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs à la gestion de la Fondation de l'UQ : correspondance, documents financiers et
autres concernant la constitution, réunions du conseil d'administration, le placement et l'utilisation des montants d'argent
donnés à la fondation par des individus ou des organismes à des fins générales ou spécifiques.
1610-13 Fondation de l'UQ - Assemblées générales
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs aux assemblées générales de la Fondation de l'UQ.
1620-00 Autres fondations
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs aux fondations où l'UQ a siégé au conseil : correspondance, documents financiers et
autres concernant la constitution, le placement et l'utilisation des montants d'argent donnés à la fondation par des individus ou
des organismes à des fins générales ou spécifiques.
1630-00 Fondation universitaire de l'Université du Québec (FUUQ)
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. On y classait anciennement les dossiers relatifs à la création, le
développement et la gestion courante de la Fondation universitaire de l'UQ (regroupe UQSS, TELUQ, ENAP) : correspondance,
documents financiers et autres concernant la constitution, le placement et l'utilisation des montants d'argent donnés à la
fondation par des individus ou des organismes à des fins générales ou spécifiques.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1631-00 Instances (FUUQ)
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1631-01 Conseil d'administration de la FUUQ
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1633-00 Sollicitations
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'organisation et au fonctionnement des campagnes de souscription
organisées par l'Université : recrutement des solliciteurs, registre des donateurs, rapports financiers, documents comptables
afférents aux donations (listes des reçus de charité, listes des prélèvements bancaires, listes des déductions sur paies et
autres).
1634-00 Dons
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs à la gestion courante des divers dons administrés par l'Université :
correspondance, le placement et l'utilisation des montants d'argent donnés à l'Université par des individus ou des organismes
à des fins générales ou spécifiques.
1635-00 Chaire
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1637-00 Bourses
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs à la gestion courante des bourses de la fondation administrées par l'Université :
correspondance, gestion du comité de sélection, le placement et l'utilisation des montants d'argent donnés à l'Université par
des individus ou des organismes à des fins générales ou spécifiques.
N.B. NE PLUS DÉVELOPER DE SUBDIVISION. METTRE PLUTÔT ICI.
1637-01 Bourse d'appui à la réussite 2002-2003
1637-02 Bourse d'appui à la réussite 2003-2004
1637-03 Bourse d'appui à la réussite 2004-2005
1637-04 Programme de bourses 2005-2006
1637-05 Boursiers
1637-06 Programme de bourses 2006-2007
1700-00 Ministères, organismes gouvernementaux et
paragouvernementaux
Remarque : Classer ici la correspondance ministérielle se rapportant à un sujet particulier et regroupant divers documents reliés aux
activités de l'Université ou de l'un de ses établissements qui ne peuvent être classés entre 1710 et 1792.01 : correspondance,
rapports, études, statistiques, documents de réflexion, commentaires et autres. On y trouve aussi les organismes municipaux.
NOTE : Les organismes subventionnaires sont classés sous la cote 8300
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1710-00 Ministère de l'Éducation
Remarque : Différents noms donnés à ce ministère : le MESS(Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Science jusqu'au 2
décembre 1993), le MELS ministère de l'Éducation des loisirs et du sport) et le MESRST (ministère de l’Enseignement supérieur,
de la Recherche, de la Science et de la Technologie).
Classer ici la correspondance ce ministère se rapportant à un sujet particulier et regroupant divers documents reliés aux activités
de l'Université ou de l'un de ses établissements
: correspondance, rapports, études, états généraux, contrats de performances, sommet, statistiques, documents de réflexion,
commentaires et autres.
1710-20 Commissions d'étude
Remarque : Dossier de références regroupant divers documents reliés aux activités de la Commission d'étude :
correspondance, rapports, études, statistiques, documents de réflexion, commentaires et autres.
1730-00 Autres ministères (provinciaux)
Remarque : Dossier de références regroupant divers documents reliés aux activités des autres ministères provinciaux :
correspondance, rapports, études, statistiques, documents de réflexion, commentaires et autres.
1731-00 Ministères Fédéraux
Remarque : Dossier de références regroupant divers documents reliés aux activités des autres ministères fédéraux:
correspondance, rapports, études, statistiques, documents de réflexion, commentaires et autres.
1740-00 Conseil des Universités
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1740-20 Avis du Conseil des Universités
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. On y trouve les avis concernant l'UQ. Les avis touchant les
programmes sont classés dans le dossier de programme.
1740-21 Mémoires du Conseil des Universités
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1740-22 Rapports du Conseil des Universités
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
1740-23 Études sectorielles du Conseil des
Universités
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1750-00 Conseil supérieur de l'Éducation
Remarque : Dossier de références regroupant divers documents reliés aux activités du Conseil supérieur de l'Éducation :
correspondance, rapports, études, statistiques, documents de réflexion, commentaires et autres
1760-00 Conseil des collèges
Remarque : Dossier de références regroupant divers documents reliés aux activités du Conseil des collèges : correspondance,
rapports, études, statistiques, documents de réflexion, commentaires et autres
1770-00 Fédération des collèges
Remarque : Dossier de références regroupant divers documents reliés aux activités de la Fédération des collèges :
correspondance, rapports, études, statistiques, documents de réflexion, commentaires et autres
1771-00 Fédération étudiante universitaire du Québec (FEUQ)
Remarque : Dossier de références regroupant divers documents reliés aux activités de la Fédération étudiante universitaire
du Québec (FEUQ): correspondance, rapports, études, statistiques, documents de réflexion, commentaires et autres
1772-00 Fédération québécoise des professeures et professeurs d'universités (FQPPU)
Remarque : Dossier de références regroupant divers documents reliés aux activités de la Fédération québécoise des
professeures et professeurs d'universités (FQPPU): correspondance, rapports, études, statistiques, documents de réflexion,
commentaires et autres
1780-00 Collèges
Remarque : Dossier de références regroupant divers documents reliés aux activités des collèges en général : correspondance,
rapports, études, statistiques, documents de réflexion, commentaires et autres
1790-00 Autres organismes
Remarque : Dossier de références regroupant divers documents reliés aux activités d'organismes qui ne figurent pas aux cotes
1700-00 à 1780-00 (ex. office des professions) : correspondance, rapports, études, statistiques, documents de réflexion,
commentaires et autres
1791-00 Commissions parlementaires
Remarque : Dossier de références regroupant divers documents reliés aux activités de la Commission parlementaire:
correspondance, rapports, études, statistiques, documents de réflexion, commentaires et autres
1791-01 Loi 95 - Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire
Remarque : On y trouve les rapports pour chacun des établissements (comparutions, auditions), classés par année. C'est
à cette cote que nous classons les états de traitement qui, soit dit en passant, passent toujours au comité exécutif de l'UQ.
On y trouve aussi les rapports de performance et perspectives de développement.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1792-00 Autres Commissions
Remarque : Dossier de références regroupant divers documents reliés aux activités de commissions autres que celles
énumérées aux cotes 1700-00 à 1791-00 (ex. commission d'enquête sur les études supérieures) : correspondance, rapports,
études, statistiques, documents de réflexion, commentaires et autres
1792-01 Commission des Universités sur les Programmes (CUP)
1800-00 Organismes externes
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents de diverses natures reliés aux activités d'organismes externes qui
entretiennent des relations avec l'Université ou l'un de ses établissements (représentation de l'Université dans des comités, activités
conjointes ou autres). Ex.: Ville de Québec, Canal savoir, Ordre des infirmières, CEFRIO, Centraide, Chambre de commerce, etc.
Comprend de la correspondance, des imprimés, des rapports, des procès-verbaux et tout document créé ou reçu dans le cadre de
ces activités.
1810-00 Organismes d'enseignement
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents de diverses natures reliés aux activités d'enseignement externes
qui entretiennent des relations avec l'Université ou l'un de ses établissements (représentation de l'Université dans des comités,
activités conjointes ou autres) qui ne se classent pas sous les cotes 1811 à 1818. Comprend de la correspondance, des
imprimés, des rapports, des procès-verbaux et tout document créé ou reçu dans le cadre de ces activités.
1811-00 Université Laval
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents de diverses natures reliés à l'Université Laval. Comprend de la
correspondance, des imprimés, des rapports, des procès-verbaux et tout document créé ou reçu dans le cadre de ces
activités.
1812-00 Université de Montréal
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents de diverses natures reliés à l'Université de Montréal.
Comprend de la correspondance, des imprimés, des rapports, des procès-verbaux et tout document créé ou reçu dans le
cadre de ces activités.
1813-00 École des Hautes études commerciales
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents de diverses natures reliés à l'HEC. Comprend de la
correspondance, des imprimés, des rapports, des procès-verbaux et tout document créé ou reçu dans le cadre de ces
activités.
1814-00 École polytechnique
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents de diverses natures reliés à l'École Polytechnique. Comprend
de la correspondance, des imprimés, des rapports, des procès-verbaux et tout document créé ou reçu dans le cadre de ces
activités.
1815-00 Université McGill
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents de diverses natures reliés à l'Université McGill. Comprend de
la correspondance, des imprimés, des rapports, des procès-verbaux et tout document créé ou reçu dans le cadre de ces
activités.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1816-00 Université Concordia
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents de diverses natures reliés à l'Université Concordia. Comprend
de la correspondance, des imprimés, des rapports, des procès-verbaux et tout document créé ou reçu dans le cadre de ces
activités.
1817-00 Université Bishop
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents de diverses natures reliés à l'Université Bishop. Comprend de
la correspondance, des imprimés, des rapports, des procès-verbaux et tout document créé ou reçu dans le cadre de ces
activités.
1818-00 Université de Sherbrooke
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents de diverses natures reliés à l'Université de Sherbrooke.
Comprend de la correspondance, des imprimés, des rapports, des procès-verbaux et tout document créé ou reçu dans le
cadre de ces activités.
1819-00 Autres organismes d'enseignement
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. Plutôt sous 1810
1820-00 Collaboration - Universités
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. CODIFIER PLUTÔT À 1810-00
1821-00 Universités
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. CODIFIER PLUTÔT À 1810-00
1822-00 Collèges
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. CODIFIER PLUTÔT À 1810-00
1823-00 Entreprises
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. CODIFIER PLUTÔT À 1810-00
1830-00 Conférence des recteurs et des principaux
des universités du Québec (CREPUQ)
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement aux réunions de la Conférence des recteurs et des principaux des
universités du Québec qui ne se classent pas sous les cotes 1830.03 à 1833 : calendrier des réunions, avis de convocation,
ordre du jour, procès-verbal, intervention du directeur général s’il y a lieu, document déposé pour information et résolution
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1830-03 Comité des affaires académiques - CREPUQ
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement au comité des affaires académiques de la CRÉPUQ : calendrier
des réunions, avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, intervention du directeur général s’il y a lieu, document
déposé pour information et résolution
1830-06 Comité de la recherche - CREPUQ
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement au comité de la recherche de la CRÉPUQ : calendrier des
réunions, avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, intervention du directeur général s’il y a lieu, document déposé
pour information et résolution
1831-00 Conseil d'administration
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement au conseil d'administration de la CRÉPUQ : calendrier des
réunions, avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, intervention du directeur général s’il y a lieu, document déposé
pour information et résolution
1832-00 Réunions spéciales
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement aux réunions spéciales de la CRÉPUQ : calendrier des réunions,
avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, intervention du directeur général s’il y a lieu, document déposé pour
information et résolution
1833-00 Comités de la CREPUQ
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement aux autres comités de la CRÉPUQ : calendrier des réunions,
avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, intervention du directeur général s’il y a lieu, document déposé pour
information et résolution
1839-00 Sous-comités
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement aux sous-comités de la CRÉPUQ non énumérés aux cotes
1839.01 à 1839.20 : calendrier des réunions, avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, intervention du directeur
général s’il y a lieu, document déposé pour information et résolution
1839-01 CREPUQ - Sous-Comité des bibliothèques
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement au sous-comité des bibliothèques de la CRÉPUQ : calendrier
des réunions, avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, intervention du directeur général s’il y a lieu, document
déposé pour information et résolution
1839-02 CREPUQ - Sous-comité sur les technologies de l'information et de la communication
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement au sous-comité sur les technologies de l'information et de la
communication de la CRÉPUQ : calendrier des réunions, avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, intervention du
directeur général s’il y a lieu, document déposé pour information et résolution
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1839-03 Sous-comité des Registraires - CREPUQ
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement au sous-comité des registraires de la CRÉPUQ : calendrier
des réunions, avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, intervention du directeur général s’il y a lieu, document
déposé pour information et résolution
1839-20 Groupes de travail
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement au aux divers groupes de travail de la CRÉPUQ : calendrier
des réunions, avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, intervention du directeur général s’il y a lieu, document
déposé pour information et résolution
1840-00 Association des universités et collèges du
Canada (AUCC)
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement à l'AUCC : calendrier des réunions, avis de convocation, ordre du
jour, procès-verbal, intervention du directeur général s’il y a lieu, document déposé pour information et résolution
1850-00 Agence universitaire de la Francophonie (AUF)
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement à l'AUF, anciennement l'AUPELF : calendrier des réunions, avis de
convocation, ordre du jour, procès-verbal, intervention du directeur général s’il y a lieu, document déposé pour information et
résolution
1860-00 Association Canadienne du personnel
administratif universitaire (ACPAU)
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement à l'ACPAU : calendrier des réunions, avis de convocation, ordre du
jour, procès-verbal, intervention du directeur général s’il y a lieu, document déposé pour information et résolution
1870-00 Organisation de coopération et de
développement économiques (OCDE)
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement à l'OCDE : calendrier des réunions, avis de convocation, ordre du
jour, procès-verbal, intervention du directeur général s’il y a lieu, document déposé pour information et résolution
1880-00 Organisation universitaire interaméricaine
(OUI)
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement à l'OUI : calendrier des réunions, avis de convocation, ordre du jour,
procès-verbal, intervention du directeur général s’il y a lieu, document déposé pour information et résolution
1890-00 Autres associations
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement aux diverses associations non citées entre les cotes 1840-00 à
1892-00 : calendrier des réunions, avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, intervention du directeur général s’il y a lieu,
document déposé pour information et résolution
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
1891-00 ACDEAULF
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement à l'Association canadienne d'éducation des adultes des
universités de langue française : calendrier des réunions, avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, intervention du
directeur général s’il y a lieu, document déposé pour information et résolution
1892-00 ADEREQ
Remarque : Classer ici tout document conservé relativement à l'Association des doyens et directeurs pour l'enseignement et
la recherche en éducation du Québec : calendrier des réunions, avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, intervention
du directeur général s’il y a lieu, document déposé pour information et résolution
2000-00 Organismes, comités, groupes de travail
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2100-00 Organismes statutaires
Remarque : Classer ici tous les dossiers généraux relatifs aux organismes statutaires de l'UQ. On y trouve la délégation de pouvoir
de l'AG, les analyses des règles de délibération des instances, demandes pour assister aux assemblées statutaires, calendrier des
organismes statutaires, etc.
2110-00 Nominations - Université du Québec
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents relatifs à la nomination de membres
d'organismes statutaires, autres que ceux classés sous 2111-00 à 2114-00: correspondance, avis d'échéance de mandat,
procédure de nomination, documentation se rapportant à la mise en application de ces procédures, liste des nominations,
décrets, résolutions et autres.
2111-00 Assemblée des Gouverneurs
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents relatifs à la nomination des membres de l'Assemblée des
gouverneurs de l'UQ : correspondance, avis d'échéance de mandat, procédure de nomination, liste des nominations, décrets,
résolutions et autres. Classer par année.
2112-00 Comité exécutif
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents relatifs à la nomination des membres du Comité exécutif de
l'UQ : correspondance, avis d'échéance de mandat, procédure de nomination, liste des nominations, décrets, résolutions et
autres. Classer par année.
2113-00 Conseil des études
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents relatifs à la nomination des membres du Conseil des études
de l'UQ : correspondance, avis d'échéance de mandat, procédure de nomination, liste des nominations, décrets, résolutions
et autres. Classer par année.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2114-00 Commission de planification
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents relatifs à la nomination des membres de la Commission de
planification de l'UQ : correspondance, avis d'échéance de mandat, procédure de nomination, liste des nominations, décrets,
résolutions et autres. Classer par année.
2120-00 Réunions - Université du Québec
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. Classer plutôt à la cote de l'instance correspondante sous 2121, 2122,
2123 ou 2124, par année. Si aucune de ces cotes ne correspond au dossier traité, classer plutôt sous 2100.
2120-01 Assemblée des gouverneurs
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. Classer plutôt sous la cote 2121, par année.
2120-02 Comité exécutif
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. Classer plutôt sous la cote 2122, par année.
2120-03 Conseil des études
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. Classer plutôt sous la cote 2123, par année.
2120-04 Commission de planification
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. Classer plutôt sous la cote 2124, par année.
2121-00 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1969
Remarque : Classer ici les documents créés dans le but d'assurer le bon déroulement des réunions le l'Assemblée des
gouverneurs (organisation, discussions, délibérations, suivi des décisions) : avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal,
état de la question, document discuté, adopté ou déposé pour information, résolutions. Classer par année.
2121-01 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1970
2121-02 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1971
2121-03 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1972
2121-04 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1973
2121-05 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1974
2121-06 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1975
2121-07 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1976
2121-08 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1977
2121-09 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1978
2121-10 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1979
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2121-11 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1980
2121-12 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1981
2121-13 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1982
2121-14 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1983
2121-15 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1984
2121-16 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1985
2121-17 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1986
2121-18 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1987
2121-19 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1988
2121-20 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1989
2121-21 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1990
2121-22 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1991
2121-23 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1992
2121-24 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1993
2121-25 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1994
2121-26 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1995
2121-27 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1996
2121-28 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1997
2121-29 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1998
2121-30 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 1999
2121-31 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 2000
2121-32 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 2001
2121-33 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 2002
2121-34 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 2003
2121-35 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 2004
2121-36 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 2005
2121-37 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 2006
2121-38 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 2007
2121-39 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 2008
2121-40 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 2009
2121-41 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 2010
2121-42 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 2011
2121-43 Réunion - Assemblée des Gouverneurs - 2012
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2121-44 Réunion - Assemblée des gouverneurs - 2013
2122-00 Réunion - Comité exécutif - 1969
Remarque : Classer ici les documents créés dans le but d'assurer le bon déroulement des réunions du Comité exécutif
(organisation, discussions, délibérations, suivi des décisions) : avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, état de la
question, document discuté, adopté ou déposé pour information, résolutions. Classer par année.
2122-01 Réunion - Comité exécutif - 1970
2122-02 Réunion - Comité exécutif - 1971
2122-03 Réunion - Comité exécutif - 1972
2122-04 Réunion - Comité exécutif - 1973
2122-05 Réunion - Comité exécutif - 1974
2122-06 Réunion - Comité exécutif - 1975
2122-07 Réunion - Comité exécutif - 1976
2122-08 Réunion - Comité exécutif - 1977
2122-09 Réunion - Comité exécutif - 1978
2122-10 Réunion - Comité exécutif - 1979
2122-11 Réunion - Comité exécutif - 1980
2122-12 Réunion - Comité exécutif - 1981
2122-13 Réunion - Comité exécutif - 1982
2122-14 Réunion - Comité exécutif - 1983
2122-15 Réunion - Comité exécutif - 1984
2122-16 Réunion - Comité exécutif - 1985
2122-17 Réunion - Comité exécutif - 1986
2122-18 Réunion - Comité exécutif - 1987
2122-19 Réunion - Comité exécutif - 1988
2122-20 Réunion - Comité exécutif - 1989
2122-21 Réunion - Comité exécutif - 1990
2122-22 Réunion - Comité exécutif - 1991
2122-23 Réunion - Comité exécutif - 1992
2122-24 Réunion - Comité exécutif - 1993
2122-25 Réunion - Comité exécutif - 1994
2122-26 Réunion - Comité exécutif - 1995
2122-27 Réunion - Comité exécutif - 1996
2122-28 Réunion - Comité exécutif - 1997
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2122-29 Réunion - Comité exécutif - 1998
2122-30 Réunion - Comité exécutif - 1999
2122-31 Réunion - Comité exécutif - 2000
2122-32 Réunion - Comité exécutif - 2001
2122-33 Réunion - Comité exécutif - 2002
2122-34 Réunion - Comité exécutif - 2003
2122-35 Réunion - Comité exécutif - 2004
2122-36 Réunion - Comité exécutif - 2005
2122-37 Réunion - Comité exécutif - 2006
2122-38 Réunion - Comité exécutif - 2007
2122-39 Réunion - Comité exécutif - 2008
2122-40 Réunion - Comité exécutif - 2009
2122-41 Réunion - Comité exécutif - 2010
2122-42 Réunion - Comité exécutif - 2011
2122-43 Réunion - Comité exécutif - 2012
2122-44 Réunion - Comité exécutif- 2013
2123-00 Réunion - Conseil des études - 1970
Remarque : Classer ici les documents créés dans le but d'assurer le bon déroulement des réunions du Conseil des études
(organisation, discussions, délibérations, suivi des décisions) : avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, état de la
question, document discuté, adopté ou déposé pour information, résolutions. Classer par année.
2123-01 Réunion - Conseil des études - 1971
2123-02 Réunion - Conseil des études - 1972
2123-03 Réunion - Conseil des études - 1973
2123-04 Réunion - Conseil des études - 1974
2123-05 Réunion - Conseil des études - 1975
2123-06 Réunion - Conseil des études - 1976
2123-07 Réunion - Conseil des études - 1977
2123-08 Réunion - Conseil des études - 1978
2123-09 Réunion - Conseil des études - 1979
2123-10 Réunion - Conseil des études - 1980
2123-11 Réunion - Conseil des études - 1981
2123-12 Réunion - Conseil des études - 1982
2123-13 Réunion - Conseil des études - 1983
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2123-14 Réunion - Conseil des études - 1984
2123-15 Réunion - Conseil des études - 1985
2123-16 Réunion - Conseil des études - 1986
2123-17 Réunion - Conseil des études - 1987
2123-18 Réunion - Conseil des études - 1988
2123-19 Réunion - Conseil des études - 1989
2123-20 Réunion - Conseil des études - 1990
2123-21 Réunion - Conseil des études - 1991
2123-22 Réunion - Conseil des études - 1992
2123-23 Réunion - Conseil des études - 1993
2123-24 Réunion - Conseil des études - 1994
2123-25 Réunion - Conseil des études - 1995
2123-26 Réunion - Conseil des études - 1996
2123-27 Réunion - Conseil des études - 1997
2123-28 Réunion - Conseil des études - 1998
2123-29 Réunion - Conseil des études - 1999
2123-30 Réunion - Conseil des études - 2000
2123-31 Réunion - Conseil des études - 2001
2123-32 Réunion - Conseil des études - 2002
2123-33 Réunion - Conseil des études - 2003
2123-34 Réunion - Conseil des études - 2004
2123-35 Réunion - Conseil des études - 2005
2123-36 Réunion - Conseil des études - 2006
2123-37 Réunion - Conseil des études - 2007
2123-38 Réunion - Conseil des études - 2008
2123-39 Réunion - Conseil des études - 2009
2123-40 Réunion - Conseil des études - 2010
2123-41 Réunion - Conseil des études - 2011
2123-42 Réunion - Conseil des études - 2012
2123-43 Réunion - Conseil des études - 2013
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2124-00 Réunion - Commission de planification - 1974
Remarque : Classer ici les documents créés dans le but d'assurer le bon déroulement des réunions de la Commission de
planification (organisation, discussions, délibérations, suivi des décisions) : avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal,
état de la question, document discuté, adopté ou déposé pour information, résolutions. Classer par année.
2124-01 Réunion - Commission de planification - 1975
2124-02 Réunion - Commission de planification - 1976
2124-03 Réunion - Commission de planification - 1977
2124-04 Réunion - Commission de planification - 1978
2124-05 Réunion - Commission de planification - 1979
2124-06 Réunion - Commission de planification - 1980
2124-07 Réunion - Commission de planification - 1981
2124-08 Réunion - Commission de planification - 1982
2124-09 Réunion - Commission de planification - 1983
2124-10 Réunion - Commission de planification - 1984
2124-11 Réunion - Commission de planification - 1985
2124-12 Réunion - Commission de planification - 1986
2124-13 Réunion - Commission de planification - 1987
2124-14 Réunion - Commission de planification - 1988
2124-15 Réunion - Commission de planification - 1989
2124-16 Réunion - Commission de planification - 1990
2124-17 Réunion - Commission de planification - 1991
2124-18 Réunion - Commission de planification - 1992
2124-19 Réunion - Commission de planification - 1993
2124-20 Réunion - Commission de planification - 1994
2124-21 Réunion - Commission de planification - 1995
2124-22 Réunion - Commission de planification - 1996
2124-23 Réunion - Commission de planification - 1997
2124-24 Réunion - Commission de planification - 1998
2124-25 Réunion - Commission de planification - 1999
2124-26 Réunion - Commission de planification - 2000
2124-27 Réunion - Commission de planification - 2001
2124-28 Réunion - Commission de planification - 2002
2124-29 Réunion - Commission de planification - 2003
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2124-30 Réunion - Commission de planification - 2004
2124-31 Réunion - Commission de planification - 2005
2124-32 Réunion - Commission de planification - 2006
2124-33 Réunion - Commission de planification - 2007
2124-34 Réunion - Commission de planification - 2008
2124-35 Réunion - Commission de planification - 2009
2124-36 Réunion - Commission de planification - 2010
2124-37 Réunion - Commission de planification - 2011
2124-38 Réunion - Commission de planification - 2012
2124-39 Réunion - Commission de planification - 2013
2130-00 Mandats - Université du Québec
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2131-00 Assemblée des Gouverneurs
Remarque : Classer ici les mandats assignés aux membres dirigeants de l'UQ à l'Assemblée des gouverneurs. Classer par
année.
2132-00 Comité exécutif
Remarque : Classer ici les mandats assignés aux membres dirigeants de l'UQ au Comité exécutif
2133-00 Conseil des études
Remarque : Classer ici les mandats assignés aux membres dirigeants de l'UQ au Conseil des études
2134-00 Commission de planification
Remarque : Classer ici les mandats assignés aux membres dirigeants de l'UQ à la Commisison de planification
2140-00 Nominations - Établissements
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2141-00 Conseil d'administration
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. Classer plutôt à l'établissement concerné sous 2141.01 À 2141.11
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2141-01 Nominations - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la nomination par décret des membres du conseil d'administration de
l'UQAM : correspondance, avis d'échéance de mandat, procédure de nomination, liste des nominations et autres.
2141-02 Nominations - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la nomination par décret des membres du conseil d'administration de
l'UQTR : correspondance, avis d'échéance de mandat, procédure de nomination, liste des nominations et autres.
2141-03 Nominations - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la nomination par décret des membres du conseil d'administration de
l'UQAC : correspondance, avis d'échéance de mandat, procédure de nomination, liste des nominations et autres.
2141-04 Nominations - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la nomination par décret des membres du conseil d'administration de
l'UQAR : correspondance, avis d'échéance de mandat, procédure de nomination, liste des nominations et autres.
2141-05 Nominations - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la nomination par décret des membres du conseil d'administration de
l'UQO : correspondance, avis d'échéance de mandat, procédure de nomination, liste des nominations et autres.
2141-06 Nominations - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la nomination par décret des membres du conseil d'administration de
l'UQAT : correspondance, avis d'échéance de mandat, procédure de nomination, liste des nominations et autres.
2141-07 Nominations - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la nomination par décret des membres du conseil d'administration de
l'INRS : correspondance, avis d'échéance de mandat, procédure de nomination, liste des nominations et autres.
2141-08 Nominations - IAF Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2141-09 Nominations - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la nomination par décret des membres du conseil d'administration de
l'ENAP : correspondance, avis d'échéance de mandat, procédure de nomination, liste des nominations et autres.
2141-10 Nominations - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la nomination par décret des membres du conseil d'administration de l'ETS
: correspondance, avis d'échéance de mandat, procédure de nomination, liste des nominations et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2141-11 Nominations - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la nomination par décret des membres du conseil d'administration de la
TELUQ : correspondance, avis d'échéance de mandat, procédure de nomination, liste des nominations et autres.
2200-00 Réunions des comités de l'Assemblée des gouverneurs
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2210-00 Comité d'audit
Remarque : Classer ici les dossiers généraux relatifs aux comités d'audits concernant les établissements du réseau de l'UQ,
anciennement comité de vérification
2210-12 Comité d'audit - UQSS
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs aux comités d'audits de l'UQSS
2220-00 Comité de retraite de l'Université du
Québec
Remarque : Classer ici les documents créés dans le but d'assurer le bon déroulement des réunions du Comité de retraite de l'UQ
(organisation, discussions, délibérations, suivi des décisions) : calendrier des réunions, avis de convocation, ordre du jour,
procès-verbal, état de la question, document discuté, adopté ou déposé pour information, résolutions, documentation nécessaire
à la préparation des réunions, à la rédaction du procès-verbal et aux demandes de correction. On y trouve les comités de
placement et de vérification du RRUQ.
2300-00 Commissions instituées
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2310-00 Commission de l'enseignement et de la
recherche (CER)
Remarque : Classer par année, sous les cotes 2310.01 et plus, les documents créés dans le but d'assurer le bon déroulement
des réunions de la Commission de l'enseignement et de la recherche de l'UQ (organisation, discussions, délibérations, suivi des
décisions) : avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, état de la question, document discuté, adopté ou déposé pour
information, résolutions. NOTE: plusieurs de ces réunions se retrouvent sur le site des comités sur internet.
2310-01 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1974
2310-02 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1975
2310-03 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1976
2310-04 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1977
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2310-05 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1977
2310-06 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1978
2310-07 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1980
2310-08 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1981
2310-09 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1982
2310-10 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1983
2310-11 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1984
2310-12 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1985
2310-13 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1986
2310-14 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1987
2310-15 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1988
2310-16 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1989
2310-17 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1990
2310-18 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1991
2310-19 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1992
2310-20 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1993
2310-21 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1994
2310-22 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1995
2310-23 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1996
2310-24 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1997
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2310-25 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1998
2310-26 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 1999
2310-27 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 2000
2310-28 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 2001
2310-29 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 2002
2310-30 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 2003
2310-31 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 2004
2310-32 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 2005
2310-33 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 2006
2310-34 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 2007
2310-35 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 2008
2310-36 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 2009
2310-37 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 2010
2310-38 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 2011
2310-39 Réunion - Commission de l'enseignement et de la
recherche - 2012
2310-40 Réunion - Commission de l'enseignement et de la recherche - 2013
2320-00 Commission de l'administration et des ressources humaines (CARH)
Remarque : Classer par année, sous les cotes 2320.01 et plus les documents créés dans le but d'assurer le bon déroulement
des réunions de la Commission de l'administration et des ressources humaines (autrefois appelé Commission administrative) de
l'UQ (organisation, discussions, délibérations, suivi des décisions) : avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, état de la
question, document discuté, adopté ou déposé pour information, résolutions. NOTE: plusieurs de ces réunions se retrouvent sur
le site des comités sur internet.
2320-01 Réunion - Commission administrative - 1970
2320-02 Réunion - Commission administrative - 1971
2320-03 Réunion - Commission administrative - 1972
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2320-04 Réunion - Commission administrative - 1973
2320-05 Réunion - Commission administrative - 1974
2320-06 Réunion - Commission administrative - 1975
2320-07 Réunion - Commission administrative - 1976
2320-08 Réunion - Commission administrative - 1977
2320-09 Réunion - Commission administrative - 1978
2320-10 Réunion - Commission administrative - 1979
2320-11 Réunion - Commission administrative - 1980
2320-12 Réunion - Commission administrative - 1981
2320-13 Réunion - Commission administrative - 1982
2320-14 Réunion - Commission administrative - 1983
2320-15 Réunion - Commission administrative - 1984
2320-16 Réunion - Commission administrative - 1985
2320-17 Réunion - Commission administrative - 1986
2320-18 Réunion - Commission administrative - 1987
2320-19 Réunion - Commission administrative - 1988
2320-20 Réunion - Commission administrative - 1989
2320-21 Réunion - Commission administrative - 1990
2320-22 Réunion - Commission administrative - 1991
2320-23 Réunion - Commission administrative - 1992
2320-24 Réunion - Commission administrative - 1993
2320-25 Réunion - Commission administrative - 1994
2320-26 Réunion - Commission administrative - 1995
2320-27 Réunion - Commission administrative - 1996
2320-28 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 1997
2320-29 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 1998
2320-30 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 1999
2320-31 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 2000
2320-32 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 2001
2320-33 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 2002
2320-34 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 2003
2320-35 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 2004
2320-36 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 2005
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2320-37 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 2006
2320-38 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 2007
2320-39 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 2008
2320-40 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 2009
2320-41 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 2010
2320-42 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 2011
2320-43 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 2012
2320-44 Réunion - Commission de l'administration et des ressources humaines - 2013
2330-00 Commission des secrétaires généraux
Remarque : Classer par année, sous les cotes 2330.01 et plus les documents créés dans le but d'assurer le bon déroulement
des réunions de la Commission des secrétaires généraux de l'UQ (organisation, discussions, délibérations, suivi des décisions) :
avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, état de la question, document discuté, adopté ou déposé pour information,
résolutions. NOTE: plusieurs de ces réunions se retrouvent sur le site des comités sur internet.
2330-01 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1974
2330-02 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1975
2330-03 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1976
2330-04 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1977
2330-05 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1978
2330-06 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1979
2330-07 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1980
2330-08 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1981
2330-09 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1982
2330-10 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1983
2330-11 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1984
2330-12 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1985
2330-13 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1986
2330-14 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1987
2330-15 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1988
2330-16 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1989
2330-17 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1990
2330-18 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1991
2330-19 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1992
2330-20 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1993
2330-21 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1994
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2330-22 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1995
2330-23 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1996
2330-24 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1997
2330-25 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1998
2330-26 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 1999
2330-27 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 2000
2330-28 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 2001
2330-29 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 2002
2330-30 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 2003
2330-31 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 2004
2330-32 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 2005
2330-33 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 2006
2330-34 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 2007
2330-35 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 2008
2330-36 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 2009
2330-37 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 2010
2330-38 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 2011
2330-39 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 2012
2330-40 Réunion - Commission des secrétaires généraux - 2013
2400-00 Autres commissions de l'Université du
Québec
Remarque : Classer ici les autres commissions de l'UQ qui ne se classent pas sous les cotes 2410 à 2414.
2410-00 Commission d'orientation des services
universitaires sur la Côte-Nord
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. N'existe plus.
2411-00 Commission permanente de révision des
réglements de l'Université du Québec
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. N'existe plus.
2412-00 Commission des relations publiques
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. N'existe plus.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2413-00 Commission des communications - PV
1ere série 1970
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE . N'existe plus
2413-01 Commission des communications - PV
Série 1974
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. N'existe plus.
2414-00 Commission de la gestion conjointe des
programmes d'études avancées (PRETAGEC)
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. N'existe plus
2500-00 Comités de l'Université du Québec (siège
social)
Remarque : Classer ici tous documents créés dans le cadre d'une réunion impliquant plus d'un comité non décisionnel de l'UQSS
(organisation, discussions, délibérations, suivi des décisions) : avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, état de la question,
document discuté, adopté ou déposé pour information, résolutions.
2510-00 Comités non décisionnels
Remarque : Classer ici tous documents créés dans le cadre d'un comité non décisionnel de l'UQSS qui ne nécessite pas
l'ouverture d'une cote spécifique (organisation, discussions, délibérations, suivi des décisions) : avis de convocation, ordre du
jour, procès-verbal, état de la question, document discuté, adopté ou déposé pour information, résolutions. La saisie des
nouveaux dossiers se fera à la suite du numéro séquentiel 2510.
2510-01 Comité calcul - Communications
2510-02 Comité de l'informatique
2510-03 Comité qualité de vie au travail
2510-04 Rencontre des cadres
2510-05 Comité Université-Association
2510-06 Comité de coordination du système
informatique de gestion
2510-07 Comité de Régie
Remarque : Les cotes .07 à .010 sont réservées pour le comité de régie.
2510-08 Comité de régie
Remarque : Les cotes .07 à .010 sont réservées pour le comité de régie.
2510-10 Réunion des relations internationales
2510-12 Comité de planification - SIGUQ
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2510-13 Réunion ICOPE
2510-14 Comité CSCUQ
2510-15 Comité TIC-NTIC
2510-16 Comité de gestion des programmes de mobilité des cadres et des cadres supérieurs
2510-21 Comité du budget
2520-00 Comités ad hoc
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2520-01 Comité chargé de préparer un projet de
règlement concernant la désignation des
chefs d'établissement du réseau de l'UQ
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. Classer maintenant sous la cote 2510.
2520-02 Comité chargé de préparer un projet de
lettres patentes pour l'IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. Classer maintenant sous la cote 2510.
2530-00 Comités conjoints
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. Classer maintenant sous la cote 2500.
2600-00 Comités - Réseau
Remarque : Classer ici tous documents créés dans le cadre d'une réunion impliquant plus d'un comité non décisionnel du réseau de
l'UQ qui ne se classe pas sous les cotes 2610.01 à 2620.08 (organisation, discussions, délibérations, suivi des décisions) : avis de
convocation, ordre du jour, procès-verbal, état de la question, document discuté, adopté ou déposé pour information, résolutions.
2610-00 Comités réseau non décisionnels
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2610-01 Comité de l'annuaire (inactif)
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2610-02 Comité des secrétaires généraux (inactif)
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2610-03 Comité des règlements généraux
2610-04 Comité des finances
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2610-05 Comité de gestion des services
d'enseignement de l'UQ sur la Côte-Nord
2610-06 Comité des ressources humaines
Remarque : Classer ici les dossiers de Comité des ressources humaines anciennement appellé "Comité des directeurs du
personnel". Devient par la suite fusionné avec la Commission de l'administration: Commission de l'administration et des
ressources humaines
Maintenant classé sous 2320-00.
2610-07 Comité des vice-recteurs à l'enseignement
et à la recherche
2610-08 Comité directeur sur l'orientation et la
gestion des dossiers de l'étudiant à
l'UQAM
2610-09 Comité BADADUQ
2610-10 Comité des directeurs informatiques
2610-11 Comité de coordination du réseau vidéo
2610-12 Comité de l'audio-visuel
2610-13 Comité provisoire de planification
2610-14 Comité des services aux étudiants
2610-15 Comité du Président
2610-16 Président, recteurs et directeurs
2610-17 Comité réseau d'évaluation des postes de
cadres
2610-18 Comité de consultation des responsables du
personnel enseignant
2610-19 Comité de consultation des responsables du
personnel administratif et de soutien
2610-20 Comité des directeurs de finances
2610-21 Comité des directeurs des ressources matérielles
2610-22 Comité technique de la gestion des immeubles
2610-23 Comité des registraires
2610-24 Comité des relations internationales
2610-25 Regroupement des gestionnaires d'approvisionnement des universités québécoises (RGAUQ)
2610-26 Comité des réseaux de télécommunications
2610-27 Comité des études de premier cycle
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2610-28 Comité des études avancées et de la
recherche
Remarque : Anciennement appelé "Comité des études de cycles supérieurs et de la recherche"
2610-29 Comité sur la formation continue
2610-30 Comité réseau sur les assurances
collectives
2610-31 Table réseau de négociation du régime de retraite et des régimes d'assurances collectives
2610-32 Comité de pilotage - SIGA
2610-33 Comité de pilotage technologique UQ
2610-34 Comité des bibliothèques
2610-35 Comité permanent d'analyse des règles de financement du MELS (CP-ARF-MELS)
2610-38 Comité sur les priorités de demandes d'évolution de systèmes (SIGUQ)
2610-40 Comité de retraite des chargés de cours de
l'UQ
2610-41 Comité de placement des chargés de cours
2610-43 Comité de pratique - PROSPERE
Remarque : Profil de succès personnel des études
2610-44 Comité de coordination de la formation des
maîtres de l'enseignement professionnel
2610-45 Comité des programmes de premier cycle
2610-46 Comité technique sur les assurances
collectives
2610-49 Comité du budget réseau
2610-50 CAPRES
2610-51 CAPRES - Comité scientifique
2620-00 Comité réseau ad hoc
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. Classer plutôt sous les cotes 2610.01 à 2620.08. Si le comité traité n'est
pas encore saisie dans le plan, le saisir à la suite séquentielle de la cote 2610.
2620-01 Comité technique de planification
2620-02 Comité ad hoc de la recherche
2620-03 Comité de la communication publique
2620-04 Comité de consultation - centrale de
catalogage
2620-05 Comité ad hoc audio-visuel
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
2620-06 Comité de recrutement
2620-07 Comité de direction du registre central
2620-08 Comité Permafra
2630-00 Comités créés par des organismes
statutaires
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2630-20 Comité de sélection
Remarque : Classer ici les documents créés dans le but d'assurer le bon déroulement des réunions du comité de sélection en
vue de la nomination d'un chef d'établissement dans le réseau de l'UQ (organisation, discussions, délibérations, suivi des
décisions) : avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, état de la question, document discuté, adopté ou déposé pour
information, résolutions.
2640-00 Sous-comités réseau
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2640-01 Sous-comité des registraires
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2700-00 Groupes de travail de l'Université du
Québec et autres
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2710-00 Groupes de travail - UQSS
Remarque : Classer ici les documents créés dans le but d'assurer le bon déroulement des réunions des différents groupes de
travail de l'UQSS qui ne se classent pas entre 2710.01 et 2720.03 (organisation, discussions, délibérations, suivi des décisions) :
avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, état de la question, document discuté, adopté ou déposé pour information,
résolutions.
2710-01 Groupe de travail - information de gestion
2720-00 Groupes de travail ad hoc
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. Classer plutôt à 2710.
2720-01 Groupe de travail sur l'élaboration d'un
système informatisé de gestion du
personnel
2720-02 Groupe de travail sur les plans et cadres
comptables et pratiques en découlant
2720-03 Groupe de travail chargé d'examiner la possibilité de cotiser au RRUQ après 65 ans
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Code de classification
2730-00 Groupes de travail interuniversitaires
Remarque : Classer ici les documents créés dans le but d'assurer le bon déroulement des réunions des groupes de travail
interuniversitaires (organisation, discussions, délibérations, suivi des décisions) : avis de convocation, ordre du jour, procèsverbal, état de la question, document discuté, adopté ou déposé pour information, résolutions. Ex.: Groupe de travail sur la tâche
des professeurs
2800-00 Groupes de travail - Réseau
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2810-00 Groupes de travail - Réseau UQ
Remarque : Classer ici tous documents créés dans le cadre des groupes de travail qui ne nécessitent pas l'ouverture d'une cote
spécifique (organisation, discussions, délibérations, suivi des décisions) : avis de convocation, ordre du jour, procès-verbal, état
de la question, document discuté, adopté ou déposé pour information, résolutions. La saisie des nouveaux dossiers se fera à la
suite du numéro séquentiel 2810.
2810-01 Groupe de travail sur les programmes
individuels
2810-02 Groupe de travail sur le recrutement international
2810-03 Groupe de travail sur les programmes d'échanges d'étudiants
2810-04 Groupe de travail sur le développement de
BADADUQ
2810-05 Groupe de travail sur la gestion
automatisée de la documentation
2810-06 Groupe de travail sur les systèmes
coopératifs - réseau pour la gestion de la
documentation
2810-07 Groupe de travail sur le fichier des
étudiants
2810-08 Groupe de travail des conseillers
juridiques
2810-09 Groupe de travail sur l'information
universitaire
2810-10 GTN-Québec (Groupe de travail sur les normes)
Remarque : Anciennement appelé "Groupe de travail CREPUQ"
2810-11 Communauté de pratique en réussite étudiante
2810-12 Communauté de pratique étudiants étrangers
2810-14 Groupe de travail sur les avantages
sociaux
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Code de classification
2810-16 Groupe de travail de concertation pour le
baccalauréat d'enseignement professionnel
2810-17 Groupe de travail pour la coordination du
baccalauréat d'enseignement professionnel
Remarque : Anciennement appelé "Groupe technique
de la formation des maîtres de
l'enseignement professionnel"
2810-18 Groupe de travail sur les études avancées
et de la recherche
2810-19 Groupe de travail sur les études de 1er
cycle
2810-20 Groupe des directeurs du personnel
2810-21 Groupe de travail sur l'Université du Québec de demain
2810-22 Groupe de travail sur le personnel veillissant
2810-23 Canadian graduate and professionnal student survey (CGPSS)
2810-24 Groupe de travail des coordonnateurs des sous-comités sur les indicateurs de gestion
2810-25 Groupe de travail des responsables du système IFR (DAFD-DARI)
2820-00 Groupes de travail ad hoc
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
2820-01 Groupe de travail sur la technologie
supérieure
2820-02 Groupe de travail sur la coordination des
opérations de l'UQAC et l'UQAR sur la
Côte-Nord
2820-03 Groupe de travail en bibliothèques
2820-04 Groupe de travail de relations de travail
du personnel de bibliothèques
2820-05 Groupe de travail sur le dossier étudiant
2820-07 Groupe de travail en audio-visuel
2820-08 Groupe de travail - formation des maîtres
2820-09 Groupe de travail - éducation des adultes
2820-10 Groupe de travail sur les assurances IARD
2820-11 Groupe de travail - codification des cours
2820-12 Groupe de travail des registraires
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Code de classification
2820-13 Groupe spécial sur la préparation des
états financiers annuels, consolidés et
synoptiques
2820-14 Groupe de travail ad hoc sur l'intégration
des adultes à l'université
2820-15 Groupe de réflexion sur la reconnaissance des acquis
2820-16 Groupe de travail sur la promotion de la formation en sciences et en technologies
2900-00 Comités ou groupes externes
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant des documents de diverses natures reliés aux activités d'organismes externes qui
entretiennent des relations avec le réseau de l'UQ (représentation de l'UQ dans des comités, activités conjointes ou autres).
Comprend de la correspondance, des imprimés, des rapports, des procès-verbaux et tout document créé ou reçu dans le cadre de
ces activités. NOTE: les comités significatifs seront développés suite au dossier 2900-0...
2900-01 Comité de liaison enseignement supérieur
enseignement collégial (CLESSEC)
2900-03 Comité - Placement d'étudiants
2900-04 Comité - Satellites de communication
2900-05 Comité conjoint UQ - Université Laval
2900-06 Groupe ministériel de travail sur la tâche
du professeur d'université
3000-00 Gestion des ressources humaines
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3100-00 Gestion du personnel
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3110-00 Planification des ressources humaines
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la planification des ressources humaines : recrutement et sélection du
personnel, plan de relève, consultant - contrat type, etc.
3111-00 Banque de candidatures
Remarque : Classer ici les dossiers liés aux offres de service et demandes d'emploi spontanées. On y trouve le curriculum
vitae, lettre d’intérêt, références, la correspondance et autres.
3120-00 Gestion du personnel
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la gestion du personnel de l'UQSS qui ne se classent pas sous les
cotes 3120-00 à 3156-00
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Code de classification
3121-00 Description de fonctions
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la définition des anciennes fonctions et tâches du personnel de l'UQSS :
description de fonctions et de tâches, plans de travail, répartition des tâches administratives, d'enseignement, autres que
l'enseignement, activités professionnelles extérieures et autres.
3121-01 Descriptions de fonctions actuelles
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la définition des fonctions et tâches actuelles du personnel de l'UQSS :
description de fonctions et de tâches, plans de travail, répartition des tâches administratives, d'enseignement, autres que
l'enseignement, activités professionnelles extérieures et autres.
3123-00 Calendrier des vacances
Remarque : Classer ici les documents utilisés pour assurer la gestion des congés du personnel de l'UQSS : demande de
vacances, calendrier, avis et autorisation de vacances.
3124-00 Embauche
Remarque : Classer ici le dossier regroupant les documents nécessaires à la réalisation du processus d'embauche ou de
nomination du personnel de l'UQSS : procédure et statistiques d'embauche du personnel, normes appliquées pour négocier
et fixer les conditions particulières d'embauche et les modalités d'intégration du nouveau personnel, guide d'accueil et autres.
3124-23 Test pour l'évaluation à l'embauche
Remarque : Classer ici le dossier regroupant les documents nécessaires au test pour l'évaluation lors d'un processus
d'embauche ou de nomination du personnel de l'UQSS : tests et résultats, grille de sélection, résumé d'entrevue, rapport
du comité de sélection, etc.
3125-00 Prêt de services
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle des prêts de services effectués à l'UQSS.
3127-00 SYSPER
Remarque : Classer ici les documents relatifs à SYSPER (Système d'information sur le personnel) - CREPUQ
3130-00 Dossiers des employés réguliers
Remarque : Classer ici le dossier nominatif qui regroupe les documents permettant de suivre la carrière du personnel cadre,
administratif et de soutien de l'UQSS : offre de service, curriculum vitae, contrat d'engagement, certificat de naissance,
attestations de diplômes et d'expériences, description de fonctions, évolution du salaire et des avantages sociaux, activités de
perfectionnement, évaluations, promotions, correspondance (embauche, évolution, départ, démission et autres). NOTE: Dossier
de classement complet. Classer plutôt à 3130-01.
3130-01 Dossier de l'employé(e)
Remarque : Classer ici la suite des dossiers nominatifs qui regroupent les documents permettant de suivre la carrière du
personnel cadre, administratif et de soutien de l'UQSS : offre de service, curriculum vitae, contrat d'engagement, certificat de
naissance, attestations de diplômes et d'expérience, description de fonctions, évolution du salaire et des avantages sociaux,
activités de perfectionnement, évaluations, promotions, correspondance (embauche, évolution, départ, démission et autres).
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Code de classification
3131-00 Dossier personnel - Cadre supérieur
Remarque : Classer ici les dossiers nominatifs qui regroupent les documents permettant de suivre la carrière des cadres
supérieurs de l'UQ : offre de service, curriculum vitae, contrat d'engagement, certificat de naissance, attestations de diplômes
et d'expérience, description de fonctions, évolution du salaire et des avantages sociaux, activités de perfectionnement,
évaluations, promotions, correspondance (embauche, évolution, départ, démission et autres).
3150-00 Dotation
Remarque : Classer ici les dossiers liés aux concours de recrutement du personnel de l'UQSS : demande de personnel,
description de fonctions, critères d'embauche et exigences de qualification, avis de poste vacant, dossier de recrutement, offre
d'emploi, annonce ou communiqué, affichage, offres de service et demandes d'emploi, curriculum vitae, convocations, guide
d'évaluation, test et résultats, grille de sélection, résumé d'entrevue, rapport du comité de sélection, correspondance et autres.
3151-00 Effectifs
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'inventaire, à l'évaluation et à la modification des effectifs de l'UQSS : étude,
analyse, rapport et recommandations sur les besoins en personnel et sur l'état des postes, sur la création, l'évaluation, la
classification, la répartition, l'abolition et le transfert de postes, plan d'effectifs, inventaire et structure des postes, plan
d'embauche du personnel, liste de personnel, liste d'ancienneté et autres. On y trouve entre autres le programme de
réduction de la main-d'oeuvre et autres mesures budgétaires.
3152-00 Évaluation du rendement
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'évaluation du rendement du personnel de l'UQSS : programmes et guides
d'évaluation, listes d'employés à évaluer, critères d'évaluation et règles de rendement du personnel, politique d'attribution de
mesures disciplinaires, reconnaissance de scolarité, etc. Cette règle ne concerne pas les documents liés à l'évaluation
spécifique d'un employé de l'établissement (ces documents sont habituellement classés au dossier de l'employé qui fait l'objet
de règles de conservation distinctes; voir les règles 02.08 à 02.11).
3153-00 Mouvement du personnel
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle des mouvements de personnel de l'UQSS : promotion, mutation,
reclassification, rétrogradation, transfert d'employé, affectation temporaire, mise en disponibilité, cessation d'emploi, mise à
pied, retraite (listes, formulaires de demande d'affectation et autres).
3154-00 Développement du personnel
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3154-20 Planification de carrière
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la planification de carrière des effectifs de l'UQSS : programme coopératif
de développement et de renouvellement de carrière, étude, analyse, guide et autres.
3154-22 Formation et perfectionnement
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration des activités collectives ou individuelles de
perfectionnement du personnel de l'UQSS : programme de perfectionnement (cours, atelier, stage, échange et autres),
demandes de formation, critères d'évaluation des demandes, budgets, invitations à soumettre des projets, documentation,
publicité et communiqués, liste des inscriptions, rapports d'activités et autres.
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Code de classification
3154-23 Planification de la relève
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la planification de la relève de tous les niveaux d'emploi de l'UQSS
3154-24 Planification de la retraite
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la planification de la retraite des employés de l'UQSS (séminaires et
guides).
3155-00 Programme de mobilité - Général
Remarque : Classer ici les documents des comités de gestion relatifs au programme de mobilité du personnel de l'UQ.
3155-21 Programmes de mobilités
Remarque : Classer ici les dossiers de candidatures et individuels des programmes de mobilité du personnel au niveau
professionnel, technique, bureau, métiers services ou des cadres et des cadres supérieurs et ce, pour l'ensemble du
réseau.
3156-00 Accès à l'égalité en emploi
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'accès à l'égalité en emploi et aux conditions féminines à l'UQSS : étude,
analyse, rapport, recommandations, programmes, documents de références et autres.
3160-00 Rémunération
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la rémunération des employés à travers le réseau de l'UQ : déclaration
annuelle pour les dirigeant, feuillets fiscaux (T4, TP4), rapport périodique des heures de travail et des salaires payés, journal ou
registre de paie, rapport de la banque de maladie, feuilles de temps, documents relatifs aux déductions salariales, à l'autorisation
de prélèvements sur le salaire, à l'émission des relevés d'emploi et autres.
3161-00 Gestion de la paie
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3161-21 Feuilles de temps
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion et au contrôle de l'horaire de travail du personnel de l'UQSS :
établissement des horaires, modalités d'application, demande de modification à l'horaire de travail, contrôle de l'horaire
variable, documents de saisie et de vérification de la gestion du temps des employés et autres.
3161-22 Liste informatique - Intégration - Paie
Remarque : Classer ici les documents produits sous forme de liste relatifs à l'intégration de la paie.
3161-23 Liste informatique - Intégration - Paie 2
Remarque : Classer ici les documents produits sous forme de liste relatifs à l'intégration de la paie 2.
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Code de classification
3161-24 Liste informatique - Intégration - Paie 3
Remarque : Classer ici les documents produits sous forme de liste relatifs à l'intégration de la paie 3.
3161-25 Liste informatique - Paie
Remarque : Classer ici les documents produits sous forme de liste relatifs aux traitements bimensuel et annuel de la paie:
transfert de dépenses de paie, rapport de Statistique Canada, rapport de fin d’année (Série PA400), registre de chèques,
etc.
3161-26 Liste informatique - Paie 2
Remarque : Classer ici les documents produits sous forme de liste relatifs aux traitements bimensuel et annuel de la paie
(2) : transfert de dépenses de paie, rapport de Statistique Canada, rapport de fin d’année (Série PA400), registre de
chèques, etc.
3161-27 Liste informatique - Paie 3
Remarque : Classer ici les documents produits sous forme de liste relatifs aux traitements bimensuel et annuel de la paie
(3) : transfert de dépenses de paie, rapport de Statistique Canada, rapport de fin d’année (Série PA400), registre de
chèques, etc.
3161-28 Relevé d'emploi
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux relevés d'emploi des employés de l'UQSS (SAFIRH) : feuillets fiscaux
(T4, TP4), rapport périodique des heures de travail et des salaires payés, rapport de la banque de maladie, documents
relatifs aux déductions salariales, à l'autorisation de prélèvements sur le salaire, à l'émission des relevés d'emploi et
autres.
3161-30 Journaux de paie
Remarque : Classer ici les journaux et registres de paie
3162-00 Programme de rémunération des cadres
Remarque : Classer ici les documents relatifs au programme de rémunération des cadres en vigueur à l'UQ : politiques,
rapports, mises à jour et autres.
3163-00 Échelles de salaire
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux échelles salariales dans le réseau de l'UQ : cas hors échelle et
autres.
3164-00 Ajustement de traitement
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la rémunération en vigueur dans le réseau de l'UQ. On y trouve entre autres
les dossiers relatifs au passage à la classe 1 et les évaluations et traitement des chefs d'établissement.
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Code de classification
3164-20 Ajustement de traitement - Cadres supérieurs
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la rémunération, au traitement des cadres supérieurs en vigueur à l'UQ :
échelles salariales ou base de rémunération des cadres supérieurs, rapports sur les augmentations salariales, la révision
des taux de salaire et autres.
3164-21 Ajustement de traitement - Cadres
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la rémunération, au traitement des cadres en vigueur à l'UQ : échelles
salariales ou base de rémunération des cadres, rapports sur les augmentations salariales, la révision des taux de salaire
et des courbes, mise à jour et autres.
3164-22 Ajustement de traitement - Employés des groupes professionnel,
technique, bureau, métiers et services
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la rémunération, au traitement des employés des groupes professionnel,
technique, bureau, métiers et services en vigueur à l'UQ : échelles salariales ou base de rémunération, rapports sur les
augmentations salariales, la révision des taux de salaire et autres.
3164-24 Rémunération - Professeurs
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la rémunération, au traitement des professeurs en vigueur à l'UQ :
échelles salariales ou base de rémunération, rapports sur les augmentations salariales, la révision des taux de salaire et
autres.
3164-25 Rémunération - Chargés de cours
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la rémunération, au traitement des chargés de cours en vigueur à l'UQ :
échelles salariales ou base de rémunération, rapports sur les augmentations salariales, la révision des taux de salaire et
autres.
3164-26 Rémunération - Étudiants (auxiliaire d'ens., assistants de recherche, surveillants d'examens)
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la rémunération, au traitement des étudiants (auxiliaire d'enseignement,
assistants de recherche, surveillants d'examens) en vigueur à l'UQ : échelles salariales ou base de rémunération, rapports
sur les augmentations salariales, la révision et restructuration des taux de salaire et autres.
3164-27 Rémunération du personnel de soutien - Groupe professionnel
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la rémunération des employés du groupe professionnel en vigueur à l'UQ
(agent de recrutement, responsable de secteur, conseiller juridique, etc): échelles salariales ou base de rémunération,
rapports sur les augmentations salariales, la révision des taux de salaire et autres.
3164-28 Rémunération du personnel de soutien - Groupe technique
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la rémunération des employés du groupe technique en vigueur à l'UQ :
échelles salariales ou base de rémunération, rapports sur les augmentations salariales, la révision des taux de salaire et
autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
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Code de classification
3164-29 Rémunération du personnel de soutien - Groupe Bureau
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la rémunération des employés du groupe Bureau en vigueur à l'UQ :
échelles salariales ou base de rémunération, rapports sur les augmentations salariales, la révision des taux de salaire et
autres.
3164-30 Rémunération du personnel de soutien - Groupe métiers et services
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la rémunération des employés du groupe métiers et services en vigueur à
l'UQ : échelles salariales ou base de rémunération, rapports sur les augmentations salariales, la révision des taux de
salaire et autres.
3165-00 Enquête sur la rémunération
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux enquêtes sur la rémunération globale au Québec (ERG), les enquêtes
salariales de l'AUCC et autres.
3167-00 Équité salariale
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'équité salariale qui ne se classent pas sous les cotes 3167-01 à
3167-16 : mémoires, rapports, études relatives à l'équité salariale (CREPUQ, ISQ, ministères et organismes,etc).
3167-01 Équité salariale - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'équité salariale à l'UQAM
3167-02 Équité salariale - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'équité salariale à l'UQTR
3167-03 Équité salariale - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'équité salariale à l'UQAC
3167-04 Équité salariale - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'équité salariale à l'UQAR
3167-05 Équité salariale - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'équité salariale à l'UQO
3167-06 Équité salariale - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'équité salariale à l'UQAT
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Convention : DOSADM
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Code de classification
3167-07 Équité salariale - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'équité salariale à l'INRS
3167-08 Équité salariale - IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'équité salariale à l'INRS
3167-09 Équité salariale - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'équité salariale à l'ENAP
3167-10 Équité salariale - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'équité salariale à l'ETS
3167-11 Équité salariale - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'équité salariale à la TELUQ
3167-12 Équité salariale - UQSS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'équité salariale à l'UQSS
3167-13 Équité salariale - Autres établissements universitaires
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'équité salariale dans d'autres établissements universitaires
3167-14 Équité salariale - Conseil du Trésor
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'équité salariale au Conseil du trésor : affichages, plan à 17 facteurs,
correctifs apportés et autres.
3167-16 Équité salariale - Jurisprudence
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'équité salariale en jurisprudence : plaintes, décisions de la CES, etc.
3168-00 Caractérisation de la masse salariale
Remarque : Classer ici les rapports produits dans le cadre de l'opération de caractérisation des masses salariales de l'UQ. On
y trouve entre autres les tableaux synthèses du système de protection de coût des conventions collectives.
3168-20 Système d'information et de projection sur les personnels
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux cueillettes annuelles du système d'information et de projection sur les
personnels.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
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Code de classification
3170-00 Avantages sociaux
Remarque : Classer ici les documents très généraux utilisés pour assurer la gestion des avantages sociaux qui ne se classent
pas sous 3172-00 à 3176-00.
3171-00 Programme d'aide aux employés (PAE)
Remarque : Classer ici les documents relatifs au programme d'aide aux employés (PAE) de l'UQ.
3172-00 Assurances collectives
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration des programmes d'assurances collectives : renouvellements,
rapports financiers, cueillettes de données, récapitulatifs des règlements, rapports d'enquête, etc.
NOTE: pour les cotes de 3172-00 à 3172-05, les contrats envoyés au Secrétariat général sont classés sous la cote 1440-00
3172-01 Assurance accident et maladie
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration du programme d'assurance accident et maladie : polices,
contrats et avenants, liste des assurés, renouvellement, rapports financiers, formulaires, facturation de primes,
réclamations, récapitulatifs des règlements, correspondance et autres.
3172-02 Assurance salaire-invalidité
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration du programme d'assurance salaire-invalidité : contrats et
avenants, rapport annuel, périodique et statistiques, liste des assurés, renouvellement, facturation de primes,
réclamations, correspondance et autres.
3172-03 Assurance-automobile et habitation
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration du programme d'assurance automobile et habitation:
polices, contrats et avenants, liste des assurés, renouvellement, données statistiques, facturation de primes, réclamations,
correspondance et autres.
3172-04 Assurance vie
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration du programme d'assurance vie : polices, contrats et
avenants, liste des assurés, rapports financiers, cueillette sur les invalides, renouvellement, facturation de primes,
réclamations, correspondance et autres.
3172-05 Assurance médicament
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration du programme d'assurance médicament pour tous les
types d'employés (incluant chargés de cours) : polices, contrats et avenants, liste des assurés, renouvellement, facturation
de primes, réclamations, correspondance et autres.
3172-06 Assurance emploi
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration du programme d'assurance emploi.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3172-07 Assurance parentale
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration du programme d'assurance parentale : polices, contrats et
avenants, liste des assurés, renouvellement, facturation de primes, réclamations, correspondance et autres.
3174-00 REER Collectif
Remarque : Classer ici les documents utilisés pour assurer la gestion du REER collectif du personnel de l'UQSS.
3175-00 Conditions de travail
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux conditions de travail des employés de l'UQ et de ses
établissements.
3175-01 Conditions de travail - Personnel enseignant
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux conditions de travail du personnel enseignant du réseau de l'UQ.
3175-02 Conditions de travail - Chargé de cours
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux conditions de travail des chargés de cours du réseau de l'UQ.
3175-03 Conditions de travail - Personnel administratif et de soutien
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux conditions de travail du personnel administratif et de soutien du réseau
de l'UQ.
3176-00 Congés
Remarque : Classer ici les documents utilisés pour assurer le contrôle des absences et la gestion des congés réguliers, à
traitement différé et anticipé du personnel de l'UQSS : demande de congé (maladie, congé personnel, décès), avis et
attestation d'absence, avis de retour, calendrier, demande, avis et autorisation de vacances, profils des absences de
l'employé, relevés généraux des absences, congés parentaux, responsabilités familiales, congés fériés.
3177-00 Santé et sécurité au travail
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration des activités liées à la santé et la sécurité au travail, aux
programmes de prévention, à l'inspection des milieux de travail, à l'ergonomie, à la qualité de vie au travail, aux accidents de
travail, aux rapports d'inspection, à l'application des normes du travail et autres. On y trouve entre autres, les dossiers des
cliniques de vaccination, l'encouragement au conditionnement physique et les cours de secouristes.
3178-00 Organisation du travail
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant l'ensemble des documents liés à l'organisation du travail dans une unité de
l'UQSS. Le dossier peut comprendre les documents suivants : mandat et procédure d'évaluation ou d'intervention,
correspondance, auto-évaluation de l'unité, enquête de satisfaction, comparaison avec d'autres établissements, consultation
auprès de groupes ciblés, horaire flexible, statut d'emploi et rapport d'évaluation.
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Convention : DOSADM
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Code de classification
3178-01 Télétravail
Remarque : Classer ici les documents relatifs au télétravail dans le réseau de l'UQ.
3179-00 Griefs
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux griefs (formulaire de grief ou d'inscription, correspondance,
règlement), à l'arbitrages, aux services essentiels, aux mesures disciplinaires, listes des arbitres et autres.
3179-01 Griefs - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux griefs (formulaire de grief, correspondance, règlement, rapport
d'audition, lettre d'entente), arbitrages (sentences arbitrales), conflits de travail (documents sur les moyens de pression,
grèves, lock-out, arrêts de travail, journées d'étude), services essentiels, mesures disciplinaires et autres de l'UQAM.
3179-02 Griefs - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux griefs (formulaire de grief, correspondance, règlement, rapport
d'audition, lettre d'entente), arbitrages (sentences arbitrales), conflits de travail (documents sur les moyens de pression,
grèves, lock-out, arrêts de travail, journées d'étude), services essentiels, mesures disciplinaires et autres de l'UQTR.
3179-03 Griefs - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux griefs (formulaire de grief, correspondance, règlement, rapport
d'audition, lettre d'entente), arbitrages (sentences arbitrales), conflits de travail (documents sur les moyens de pression,
grèves, lock-out, arrêts de travail, journées d'étude), services essentiels, mesures disciplinaires et autres de l'UQAC.
3179-04 Griefs - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux griefs (formulaire de grief, correspondance, règlement, rapport
d'audition, lettre d'entente), arbitrages (sentences arbitrales), conflits de travail (documents sur les moyens de pression,
grèves, lock-out, arrêts de travail, journées d'étude), services essentiels, mesures disciplinaires et autres de l'UQAR.
3179-05 Griefs - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux griefs (formulaire de grief, correspondance, règlement, rapport
d'audition, lettre d'entente), arbitrages (sentences arbitrales), conflits de travail (documents sur les moyens de pression,
grèves, lock-out, arrêts de travail, journées d'étude), services essentiels, mesures disciplinaires et autres de l'UQO.
3179-06 Grief - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux griefs (formulaire de grief, correspondance, règlement, rapport
d'audition, lettre d'entente), arbitrages (sentences arbitrales), conflits de travail (documents sur les moyens de pression,
grèves, lock-out, arrêts de travail, journées d'étude), services essentiels, mesures disciplinaires et autres de l'UQAT.
3179-07 Grief - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux griefs (formulaire de grief, correspondance, règlement, rapport
d'audition, lettre d'entente), arbitrages (sentences arbitrales), conflits de travail (documents sur les moyens de pression,
grèves, lock-out, arrêts de travail, journées d'étude), services essentiels, mesures disciplinaires et autres de l'INRS.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
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Code de classification
3179-09 Grief - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux griefs (formulaire de grief, correspondance, règlement, rapport
d'audition, lettre d'entente), arbitrages (sentences arbitrales), conflits de travail (documents sur les moyens de pression,
grèves, lock-out, arrêts de travail, journées d'étude), services essentiels, mesures disciplinaires et autres de l'ENAP.
3179-10 Grief - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux griefs (formulaire de grief, correspondance, règlement, rapport
d'audition, lettre d'entente), arbitrages (sentences arbitrales), conflits de travail (documents sur les moyens de pression,
grèves, lock-out, arrêts de travail, journées d'étude), services essentiels, mesures disciplinaires et autres de l'ETS.
3179-11 Grief - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux griefs (formulaire de grief, correspondance, règlement, rapport
d'audition, lettre d'entente), arbitrages (sentences arbitrales), conflits de travail (documents sur les moyens de pression,
grèves, lock-out, arrêts de travail, journées d'étude), services essentiels, mesures disciplinaires et autres de la TELUQ.
3179-12 Grief - UQSS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux griefs (formulaire de grief, correspondance, règlement, rapport
d'audition, lettre d'entente), arbitrages (sentences arbitrales), conflits de travail (documents sur les moyens de pression,
grèves, lock-out, arrêts de travail, journées d'étude), services essentiels, mesures disciplinaires et autres de l'UQSS.
3180-00 Relations et conditions de
travail
Remarque : Documents généraux relatifs aux relations et conditions de travail .On y trouve entre autres les révisions des
protocoles et les groupes de travail.
3181-00 Accréditations
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux accréditations. On y trouve entre autres les cahiers
d'accréditation et les accréditations PNE.
3181-01 Accréditations - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux accréditations à l'UQAM.
3181-02 Accréditations - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux accréditations à l'UQTR.
3181-03 Accréditations - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux accréditations à l'UQAC.
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Code de classification
3181-04 Accréditations - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux accréditations à l'UQAR.
3181-05 Accréditations - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux accréditations à l'UQO.
3181-06 Accréditations - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux accréditations à l'UQAT.
3181-07 Accréditations - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux accréditations à l'INRS.
3181-08 Accréditations - IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux accréditations à l'IAF.
3181-09 Accréditations - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux accréditations à l'ENAP.
3181-10 Accréditations - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux accréditations à l'ETS.
3181-11 Accréditations - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux accréditations à la TELUQ.
3181-22 Arrêts et conflits de travail
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux arrêts et aux conflits de travail (documents sur les moyens de
pression, grèves, lock-out, journées d'étude).
3181-23 Négociations
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail. Classer plutôt
sous 3182 et 3183, les négociations effectuées dans les différents établissements du réseau.
3181-24 Conciliation
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'arbitrage, à la conciliation (sentences arbitrales).
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Convention : DOSADM
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Code de classification
3182-00 Négociations - Personnel enseignant
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel
enseignant : correspondances, négociation salariale centrale, état de situation des négociations, bilans, objectifs et mandats,
négociations des chargés de cours.
3182-01 Négociations - Personnel enseignant - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel enseignant de
l'UQAM : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de séance de
négociation, dossier de presse.
3182-02 Négociations - Personnel enseignant - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel enseignant de
l'UQTR : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de séance de
négociation, dossier de presse.
3182-03 Négociations - Personnel enseignant - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel enseignant de
l'UQAC : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de séance de
négociation, dossier de presse.
3182-04 Négociations - Personnel enseignant - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel enseignant de
l'UQAR : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de séance de
négociation, dossier de presse.
3182-05 Négociations - Personnel enseignant - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel enseignant de
l'UQO : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de séance de
négociation, dossier de presse.
3182-06 Négociations - Personnel enseignant - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel enseignant de
l'UQAT : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de séance de
négociation, dossier de presse.
3182-07 Négociations - Personnel enseignant - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel enseignant de
l'INRS : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de séance de
négociation, dossier de presse.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3182-09 Négociations - Personnel enseignant - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel enseignant de
l'ENAP : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de séance de
négociation, dossier de presse.
3182-10 Négociations - Personnel enseignant - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel enseignant de
l'ETS : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de séance de négociation,
dossier de presse.
3182-11 Négociations - Personnel enseignant TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel enseignant de
la TELUQ : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de séance de
négociation, dossier de presse.
3183-00 Négociations - Personnel administratif et
de soutien
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel
administratif et de soutien : correspondances, rencontres, états de situation, post-mortem, objectifs et mandats.
3183-01 Négociations - Personnel administratif et de soutien UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel administratif
et de soutien de l'UQAM : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de
séance de négociation, dossier de presse.
3183-02 Négociations - Personnel administratif et de soutien UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel administratif
et de soutien de l'UQTR : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de
séance de négociation, dossier de presse.
3183-03 Négociations - Personnel administratif et de soutien UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel administratif
et de soutien de l'UQAC : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de
séance de négociation, dossier de presse.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3183-04 Négociations - Personnel administratif et de soutien UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel administratif
et de soutien de l'UQAC : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de
séance de négociation, dossier de presse.
3183-05 Négociations - Personnel administratif et de soutien UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel administratif
et de soutien de l'UQO : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de
séance de négociation, dossier de presse.
3183-06 Négociations - Personnel administratif et de soutien UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel administratif
et de soutien de l'UQAT : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de
séance de négociation, dossier de presse.
3183-07 Négociations - Personnel administratif et de soutien INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel administratif
et de soutien de l'INRS : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de
séance de négociation, dossier de presse.
3183-08 Négociations - Personnel administratif et de soutien IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel administratif
et de soutien de l'IAF : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de séance
de négociation, dossier de presse.
3183-09 Négociations - Personnel administratif et de soutien ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel administratif
et de soutien de l'ENAP : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de
séance de négociation, dossier de presse.
3183-10 Négociations - Personnel administratif et de soutien ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel administratif
et de soutien de l'ETS : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de
séance de négociation, dossier de presse.
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Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3183-11 Négociations - Personnel administratif et de soutien TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la négociation des contrats collectifs de travail du personnel administratif
et de soutien de la TELUQ : correspondances, offres et demandes des parties, document de stratégie, compte rendu de
séance de négociation, dossier de presse.
3184-00 Protocole des cadres supérieurs
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail des cadres
supérieurs du réseau (annexe 6A des règlements généraux de l'UQ) : contrat, convention ou protocole collectif de travail
(lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3185-00 Protocoles des cadres
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail des
cadres de l'ensemble du réseau de l'UQ : correspondances, échelles de salaires, lettres de validations, etc.
3185-01 Protocole des cadres - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail des cadres
de l'UQAM : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et
autres.
3185-02 Protocole des cadres - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail des cadres
de l'UQTR : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et
autres.
3185-03 Protocole des cadres - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail des cadres
de l'UQAC : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et
autres.
3185-04 Protocole des cadres - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail des cadres
de l'UQAR : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et
autres.
3185-05 Protocole des cadres - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail des cadres
de l'UQO : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et
autres.
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Convention : DOSADM
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Code de classification
3185-06 Protocole des cadres - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail des cadres
de l'UQAT : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et
autres.
3185-07 Protocole des cadres - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail des cadres
de l'INRS : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et
autres.
3185-08 Protocole des cadres - IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail des cadres
de l'IAF : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3185-09 Protocole des cadres - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail des cadres
de l'ENAP : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et
autres.
3185-10 Protocole des cadres - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail des cadres
de l'ETS : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3185-11 Protocole des cadres - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail des cadres
de la TELUQ : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et
autres.
3185-12 Protocole des cadres - UQ (siège social)
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail des cadres
de l'UQSS : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et
autres.
3186-00 Protocoles du personnel enseignant
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel enseignant du réseau de l'UQ : correspondances, échelles de salaires, lettres de validations, etc.
3186-02 Protocole du personnel enseignant - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel enseignant de l'UQTR : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant),
projection des coûts et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
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Code de classification
3186-04 Protocole du personnel enseignant - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel enseignant de l'UQAR : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant),
projection des coûts et autres.
3186-05 Protocole du personnel enseignant - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel enseignant de l'UQO : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant),
projection des coûts et autres.
3186-06 Protocole du personnel enseignant - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel enseignant de l'UQAT : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant),
projection des coûts et autres.
3186-07 Protocole du personnel enseignant - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel enseignant de l'INRS : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant),
projection des coûts et autres.
3186-08 Protocole du personnel enseignant - IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel enseignant de l'IAF : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant),
projection des coûts et autres.
3186-09 Protocole du personnel enseignant - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel enseignant de l'ENAP : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant),
projection des coûts et autres.
3186-10 Protocole du personnel enseignant - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel enseignant de l'ETS : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant),
projection des coûts et autres.
3186-11 Protocole du personnel enseignant - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel enseignant de la TELUQ : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y rattachant),
projection des coûts et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3187-00 Protocoles du personnel administratif et de soutien
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel administratif et de soutien du réseau de l'UQ : correspondances, échelles de salaires, lettres de validations, etc.
3187-01 Protocole du personnel administratif et de soutien UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel administratif et de soutien de l'UQAM : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y
rattachant), projection des coûts et autres.
3187-02 Protocole du personnel administratif et de soutien UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel administratif et de soutien de l'UQTR : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y
rattachant), projection des coûts et autres.
3187-03 Protocole du personnel administratif et de soutien UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel administratif et de soutien de l'UQAC : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y
rattachant), projection des coûts et autres.
3187-04 Protocole du personnel administratif et de soutien UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel administratif et de soutien de l'UQAR : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y
rattachant), projection des coûts et autres.
3187-05 Protocole du personnel administratif et de soutien UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel administratif et de soutien de l'UQO : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y
rattachant), projection des coûts et autres.
3187-06 Protocole du personnel administratif et de soutien UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel administratif et de soutiende l'UQAT : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y
rattachant), projection des coûts et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3187-07 Protocole du personnel administratif et de soutien - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel administratif et de soutien de l'INRS : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y
rattachant), projection des coûts et autres.
3187-08 Protocole du personnel administratif et de soutien IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel administratif et de soutien de l'IAF : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y
rattachant), projection des coûts et autres.
3187-09 Protocole du personnel administratif et de soutien ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel administratif et de soutien de l'ENAP : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y
rattachant), projection des coûts et autres.
3187-10 Protocole du personnel administratif et de soutien ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel administratif et de soutien de l'ETS : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y
rattachant), projection des coûts et autres.
3187-11 Protocole du personnel administratif et de soutien TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel administratif et de soutien de la TELUQ : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y
rattachant), projection des coûts et autres.
3187-12 Protocole du personnel administratif et de soutien UQSS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des contrats collectifs de travail du
personnel administratif et de soutien de l'UQSS : contrat, convention ou protocole collectif de travail (lettre d'entente s'y
rattachant), projection des coûts et autres.
3188-00 Conventions collectives du personnel
enseignant
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du
personnel enseignant : correspondance, analyses, documents de d'autres instituts, etc.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3188-01 Conventions collectives du personnel
enseignant - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
enseignant de l'UQAM : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3188-02 Conventions collectives du personnel
enseignant - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
enseignant de l'UQTR : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3188-03 Conventions collectives du personnel
enseignant - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
enseignant de l'UQAC : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3188-04 Conventions collectives du personnel
enseignant - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
enseignant de l'UQAR : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3188-05 Conventions collectives du personnel
enseignant - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
enseignant de l'UQO : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3188-06 Conventions collectives du personnel
enseignant - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
enseignant de l'UQAT : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3188-07 Conventions collectives du personnel
enseignant - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
enseignant de l'INRS : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3188-08 Conventions collectives du personnel
enseignant - IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
enseignant de l'IAF : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
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Code de classification
3188-09 Conventions collectives du personnel
enseignant - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
enseignant de l'ENAP : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3188-10 Conventions collectives du personnel
enseignant - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
enseignant de l'ETS : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3188-11 Conventions collectives du personnel
enseignant - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
enseignant de la TELUQ : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3189-00 Conventions collectives du personnel administratif et de soutien
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du
personnel administratif et de soutien: correspondance, documents de la PUQ, etc.
3189-01 Convention collective du personnel administratif et de soutien - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
administratif et de soutien de l'UQAM : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3189-02 Convention collective du personnel administratif et de soutien - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
non enseignant de l'UQTR : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3189-03 Convention collective du personnel administratif et de soutien - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
administratif et de soutien de l'UQAC : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3189-04 Convention collective du personnel administratif et de soutien - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
administratif et de soutien de l'UQAR : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3189-05 Convention collective du personnel administratif et de soutien - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
administratif et de soutien de l'UQO : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3189-06 Convention collective du personnel administratif et de soutien - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
administratif et de soutien de l'UQAT : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3189-07 Convention collective du personnel administratif et de soutien - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
administratif et de soutien de l'INRS : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3189-08 Convention collective du personnel administratif et de soutien - IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
administratif et de soutien de l'IAF : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3189-09 Convention collective du personnel administratif et de soutien - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
administratif et de soutien de l'ENAP : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3189-10 Convention collective du personnel administratif et de soutien - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
administratif et de soutien de l'ETS : convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et autres.
3189-11 Convention collective du personnel administratif et de soutien - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'approbation et à l'application des conventions collectives du personnel
administratif et de soutien de la TELUQ: convention collective (lettre d'entente s'y rattachant), projection des coûts et
autres.
3190-00 Régimes de retraite
Remarque : Classer ici les documents relatifs au régime supplémentaire de retraite (RSR), aux évaluations actuarielles, aux
allocations de retraite, aux impacts du transferts de régimes, études et services offerts.
3191-00 Régime de retraite des chargés de cours de
l'Université du Québec
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration du régime de retraite des chargés de cours de l'UQ : liste des
participants, correspondance et rapports produits aux organismes responsables de l'administration des régimes de retraite,
rapport annuel et autres.
3192-00 Régime de retraite de l'Université du Québec (RRUQ)
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration du régime de retraite de l'UQ (RRUQ) : liste des participants,
correspondance et rapports produits aux organismes responsables de l'administration des régimes de retraite, rapport annuel,
Programme supplémentaires de retraite (PSR) pour les cadres supérieurs du réseau et autres.
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Convention : DOSADM
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Code de classification
3193-00 Programme de retraite anticipée et de retraite graduelle
Remarque : Classer ici les documents relatifs au programme de retraite anticipée et de retraite graduelle. On y trouve les
estimations des firmes, les prévisions des départs à la retraite, des départs volontaires, de la préparation à la retraite, de la
transférabilité d'une allocation de retraite dans un REER et de la double rémunération.
3194-00 Association des retraités de l'Université du Québec
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'association des retraités de l'UQ.
3195-00 Régime de prestation aux employés
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration du régime du régime de prestation aux employés (RPE) de
l'UQ : correspondance, comité de surveillance, rapports de gestion, cas problèmes, mise à jour des participants, etc.
3196-00 Régime de retraite (CARRA)
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration du régime de retraite de la CARRA : correspondance,
reconnaissance des années de services, droits, modalités et ententes de transfert.
3197-00 Gérontologie
Remarque : Classer ici les documents relatifs au vieillissement du personnel, à la gérontologie, aux aînés, etc.
3200-00 Publications de l'Université du Québec
Remarque : NE PLUS RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. LA LIMITE D'ENTRÉES EST ATTEINTE.
CLASSER PLUTÔT SOUS LA COTE 3200-01
3200-01 Publications de l'Université du Québec
Remarque : Classer ici les publications administratives de l'UQ ou de l'un des établissements du réseau qui font l'objet d'un dépôt
légal (livres, revues, affiches, rapports, brochures, bulletins, annuaires et autres). Cette cote est réservée à la section de la
gestion documentaire de l'UQSS: publication imprimée finale. NOTE: classer sous 4150.00 les documents qui ont servi à
préparer et éditer la publication.
3200-10 Magazine Réseau
Remarque : Classer ici le Magazine Réseau de l'UQ
NOTE : le magazine n'existe plus depuis 2005
3300-00 Gestion des finances
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3310-00 Gestion budgétaire
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la gestion budgétaire de l'UQ et de ses établissements. On y trouve
entre autres, les situations, analyses et affaires financières de certains établissements, processus budgétaires, budgets de
programmes, soldes non réclamés et tous les documents qui ne se classent pas sous les cotes 3311 à 3370.12
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Convention : DOSADM
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Code de classification
3311-00 Demandes budgétaires
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux demandes budgétaires de l'UQSS.
3312-00 Prévisions budgétaires
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux prévisions budgétaires de l'UQSS.
3313-00 Cadre budgétaire
Remarque : Classer ici les documents relatifs au cadre budgétaire de l'UQSS.
3314-00 Plan d'équilibre budgétaire
Remarque : Classer ici les documents relatifs au plan d'équilibre budgétaire de l'UQSS.
3316-00 Plan d'effectifs
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. Classer plutôt sous 3151-00.
3317-00 Plan quinquennal d'investissement universitaire
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs au plan quinquennal d'investissement universitaire de l'ensemble du
réseau de l'UQ.
3317-01 Plan quinquennal d'investissement universitaire - UQAM
Remarque : Classer ici le plan quinquennal d'investissement universitaire de l'UQAM.
3317-02 Plan quinquennal d'investissement universitaire - UQTR
Remarque : Classer ici le plan quinquennal d'investissement universitaire de l'UQTR.
3317-03 Plan quinquennal d'investissement universitaire - UQAC
Remarque : Classer ici le plan quinquennal d'investissement universitaire de l'UQAC.
3317-04 Plan quinquennal d'investissement universitaire - UQAR
Remarque : Classer ici le plan quinquennal d'investissement universitaire de l'UQAR.
3317-05 Plan quinquennal d'investissement universitaire - UQO
Remarque : Classer ici le plan quinquennal d'investissement universitaire de l'UQO.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
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Code de classification
3317-06 Plan quinquennal d'investissement universitaire - UQAT
Remarque : Classer ici le plan quinquennal d'investissement universitaire de l'UQAT.
3317-07 Plan quinquennal d'investissement universitaire - INRS
Remarque : Classer ici le plan quinquennal d'investissement universitaire de l'INRS.
3317-08 Plan quinquennal d'investissement universitaire - IAF
Remarque : Classer ici le plan quinquennal d'investissement universitaire de l'IAF.
3317-09 Plan quinquennal d'investissement universitaire - ENAP
Remarque : Classer ici le plan quinquennal d'investissement universitaire de l'ENAP.
3317-10 Plan quinquennal d'investissement universitaire - ETS
Remarque : Classer ici le plan quinquennal d'investissement universitaire de l'ETS.
3317-11 Plan quinquennal d'investissement universitaire - TELUQ
Remarque : Classer ici le plan quinquennal d'investissement universitaire de la TELUQ.
3317-12 Plan quinquennal d'investissement universitaire - UQSS
Remarque : Classer ici le plan quinquennal d'investissement universitaire de l'UQSS.
3320-00 Budgets et états financiers
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs au suivi des budgets classer par UBR par les diverses unités
administratives de l'UQ et de ses établissements.
3321-00 Budget de fonctionnement initial
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs au budget de fonctionnement initial. On y trouve aussi les budgets du
CAPRES et PRETAGEC.
3321-01 Budget de fonctionnement initial - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget de fonctionnement initial de l'UQAM.
3321-02 Budget de fonctionnement initial - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget de fonctionnement initial de l'UQTR.
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Code de classification
3321-03 Budget de fonctionnement initial - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget de fonctionnement initial de l'UQAC.
3321-04 Budget de fonctionnement initial - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget de fonctionnement initial de l'UQAR.
3321-05 Budget de fonctionnement initial - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget de fonctionnement initial de l'UQO.
3321-06 Budget de fonctionnement initial - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget de fonctionnement initial de l'UQAT.
3321-07 Budget de fonctionnement initial - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget de fonctionnement initial de l'INRS.
3321-08 Budget de fonctionnement initial - IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget de fonctionnement initial de l'IAF.
3321-09 Budget de fonctionnement initial - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget de fonctionnement initial de l'ENAP.
3321-10 Budget de fonctionnement initial - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget de fonctionnement initial de l'ETS.
3321-11 Budget de fonctionnement initial - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget de fonctionnement initial de la TELUQ.
3321-12 Budget de fonctionnement initial - UQSS
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget de fonctionnement initial de l'UQSS.
3322-00 Budget d'investissement
Remarque : Classer ici les documents généraux et correspondances relatifs au budget d'investissement pour l'ensemble du
réseau de l'UQ.
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Code de classification
3322-01 Budget d'investissement - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget d'investissement de l'UQAM.
3322-02 Budget d'investissement - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget d'investissement de l'UQTR.
3322-03 Budget d'investissement - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget d'investissement de l'UQAC.
3322-04 Budget d'investissement - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget d'investissement de l'UQAR.
3322-05 Budget d'investissement - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget d'investissement de l'UQO.
3322-06 Budget d'investissement - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget d'investissement de l'UQAT.
3322-07 Budget d'investissement - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget d'investissement de l'INRS.
3322-08 Budget d'investissement - IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget d'investissement de l'IAF.
3322-09 Budget d'investissement - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget d'investissement de l'ENAP.
3322-10 Budget d'investissement - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget d'investissement de l'ETS.
3322-11 Budget d'investissement - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget d'investissement de la TELUQ.
3322-12 Budget d'investissement - UQSS
Remarque : Classer ici les documents relatifs au budget d'investissement de l'UQSS.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
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Code de classification
3323-00 États financiers annuels
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux états financiers annuels de l'ensemble du réseau de l'UQ.
3323-01 États financiers annuels - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux états financiers annuels de l'UQAM.
3323-02 États financiers annuels - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux états financiers annuels de l'UQTR.
3323-03 États financiers annuels - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux états financiers annuels de l'UQAC.
3323-04 États financiers annuels - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux états financiers annuels de l'UQAR.
3323-05 États financiers annuels - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux états financiers annuels de l'UQO.
3323-06 États financiers annuels - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux états financiers annuels de l'UQAT.
3323-07 États financiers annuels - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux états financiers annuels de l'INRS.
3323-08 États financiers annuels - IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux états financiers annuels de l'IAF.
3323-09 États financiers annuels - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux états financiers annuels de l'ENAP.
3323-10 États financiers annuels - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux états financiers annuels de l'ETS.
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Convention : DOSADM
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Code de classification
3323-11 États financiers annuels - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux états financiers annuels de la TELUQ.
3323-12 États financiers annuels - UQSS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux états financiers annuels de l'UQSS.
3323-13 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés
Remarque : Classer ici le formulaire financier annuel produit par l'UQSS et remis à l’Agence du revenu du Canada.
3324-00 Budget de fonctionnement révisé
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux budgets de fonctionnement révisés appellés aussi "états
financiers périodiques" de l'ensemble du réseau de l'UQ.
3324-01 Budget de fonctionnement révisé - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux budgets de fonctionnement révisés appellés aussi "états financiers
périodiques" de l'UQAM.
3324-02 Budget de fonctionnement révisé - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux budgets de fonctionnement révisés appellés aussi "états financiers
périodiques" de l'UQTR.
3324-03 Budget de fonctionnement révisé - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux budgets de fonctionnement révisés appellés aussi "états financiers
périodiques" de l'UQAC.
3324-04 Budget de fonctionnement révisé - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux budgets de fonctionnement révisés appellés aussi "états financiers
périodiques" de l'UQAR.
3324-05 Budget de fonctionnement révisé - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux budgets de fonctionnement révisés appellés aussi "états financiers
périodiques" de l'UQO.
3324-06 Budget de fonctionnement révisé - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux budgets de fonctionnement révisés appellés aussi "états financiers
périodiques" de l'UQAT.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
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Code de classification
3324-07 Budget de fonctionnement révisé - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux budgets de fonctionnement révisés appellés aussi "états financiers
périodiques" de l'INRS.
3324-08 Budget de fonctionnement révisé - IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux budgets de fonctionnement révisés appellés aussi "états financiers
périodiques" de l'IAF.
3324-09 Budget de fonctionnement révisé - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux budgets de fonctionnement révisés appellés aussi "états financiers
périodiques" de l'ENAP.
3324-10 Budget de fonctionnement révisé - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux budgets de fonctionnement révisés appellés aussi "états financiers
périodiques" de l'ETS.
3324-11 Budget de fonctionnement révisé - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux budgets de fonctionnement révisés appellés aussi "états financiers
périodiques" de la TELUQ.
3324-12 Budget de fonctionnement révisé - UQSS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux budgets de fonctionnement révisés appellés aussi "états financiers
périodiques" de l'UQSS.
3325-00 Rapports financiers
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux rapports financiers de l'ensemble du réseau de l'UQ.
3325-01 Rapports financiers - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux rapports financiers de l'UQAM.
3325-02 Rapports financiers - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux rapports financiers de l'UQTR.
3325-03 Rapports financiers - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux rapports financiers de l'UQAC.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
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Code de classification
3325-04 Rapports financiers - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux rapports financiers de l'UQAR.
3325-05 Rapports financiers - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux rapports financiers de l'UQO.
3325-06 Rapports financiers - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux rapports financiers de l'UQAT.
3325-07 Rapports financiers - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux rapports financiers de l'INRS.
3325-08 Rapports financiers - IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux rapports financiers de l'IAF.
3325-09 Rapports financiers - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux rapports financiers de l'ENAP.
3325-10 Rapports financiers - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux rapports financiers de l'ETS.
3325-11 Rapports financiers - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux rapports financiers de la TELUQ.
3325-12 Rapports financiers - UQSS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux rapports financiers de l'UQSS.
3326-00 Formulaires financiers
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3326-01 Formulaires financiers - UQAM
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3326-02 Formulaires financiers - UQTR
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
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Code de classification
3326-03 Formulaires financiers - UQAC
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3326-04 Formulaires financiers - UQAR
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3326-05 Formulaires financiers - UQO
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3326-06 Formulaires financiers - UQAT
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3326-07 Formulaires financiers - INRS
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3326-08 Formulaires financiers - IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3326-09 Formulaires financiers - ENAP
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3326-10 Formulaires financiers - ETS
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3326-11 Formulaires financiers - TELUQ
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3326-12 Formulaires financiers - UQSS
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3327-00 Périmètre comptable
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux états financiers préparés pour le ministère de l’Éducation au fin de
consolidation des entités liées.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
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Code de classification
3328-00 Budget des immobilisations
Remarque : Classer ici les budgets des immobilisations du réseau de l'UQ.
3330-00 Comptabilité
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3331-00 Sommaire comptable
Remarque : Classer ici les documents relatifs au PCGR (principe comptable généralement reconnu), aux allocations de
retraite, aux primes, aux relevés démographiques et autres.
3332-00 Plan et cadre comptable
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3332-20 Entrée de journal et autres écritures
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des entrées de journal et autres écritures de l'UQSS.
3332-21 Rapports comptables
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des rapports comptables de l'UQSS.
3334-00 Comptes à recevoir
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3334-20 Facturation
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des comptes à recevoir et au contrôle des revenus de l'UQSS.
3335-00 Comptes à payer
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3335-20 Fournisseurs
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des comptes fournisseurs de l'UQSS.
3336-00 Remboursement de frais
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3336-20 Frais de représentation
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des remboursements de frais de représentation des employés
de l'UQSS : factures, demandes de paiement, pièces justificatives, chèques (encaissés, annulés, retournés, sans
provision, copies de chèques), registres et listes de chèques émis, documents relatifs à l'administration de la petite caisse.
3336-21 Frais de représentation - Cadre supérieur
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des remboursements de frais de représentation des cadres
supérieurs de l'UQSS : factures, demandes de paiement, pièces justificatives, chèques (encaissés, annulés, retournés,
sans provision, copies de chèques), registres et listes de chèques émis.
3336-23 Frais de voyage
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des remboursements de frais de voyage des employés de
l'UQSS : factures, demandes de paiement, pièces justificatives, chèques (encaissés, annulés, retournés, sans provision,
copies de chèques), registres et listes de chèques émis.
3336-29 Perfectionnement
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration budgétaire des activités collectives ou individuelles de
perfectionnement du personnel de l'UQSS.
3338-00 Vérification interne
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs au contrôle et à la vérification interne de la gestion financière de
l'ensemble du réseau : programmes, mandats et rapports de vérification interne et autres.
3338-01 Vérification interne - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle et à la vérification interne de la gestion financière de l'UQAM :
programmes, mandats et rapports de vérification interne et autres.
3338-02 Vérification interne - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle et à la vérification interne de la gestion financière de l'UQTR :
programmes, mandats et rapports de vérification interne et autres.
3338-03 Vérification interne - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle et à la vérification interne de la gestion financière de l'UQAC :
programmes, mandats et rapports de vérification interne et autres.
3338-04 Vérification interne - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle et à la vérification interne de la gestion financière de l'UQAR :
programmes, mandats et rapports de vérification interne et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3338-05 Vérification interne - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle et à la vérification interne de la gestion financière de l'UQO :
programmes, mandats et rapports de vérification interne et autres.
3338-06 Vérification interne - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle et à la vérification interne de la gestion financière de l'UQAT :
programmes, mandats et rapports de vérification interne et autres.
3338-07 Vérification interne - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle et à la vérification interne de la gestion financière de l'INRS :
programmes, mandats et rapports de vérification interne et autres.
3338-08 Vérification interne - IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle et à la vérification interne de la gestion financière de l'IAF :
programmes, mandats et rapports de vérification interne et autres.
3338-09 Vérification interne - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle et à la vérification interne de la gestion financière de l'ENAP :
programmes, mandats et rapports de vérification interne et autres.
3338-10 Vérification interne - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle et à la vérification interne de la gestion financière de l'ETS :
programmes, mandats et rapports de vérification interne et autres.
3338-11 Vérification interne - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle et à la vérification interne de la gestion financière de la TELUQ :
programmes, mandats et rapports de vérification interne et autres.
3338-12 Vérification interne - UQSS
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle et à la vérification interne de la gestion financière de l'UQSS :
programmes, mandats et rapports de vérification interne et autres.
3338-20 Vérification externe
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle et à la vérification, par une firme externe, de la gestion financière
de l'ensemble du réseau : mandats et rapports de vérification externe
3340-00 Financement et subventions
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs au calcul des subventions de fonctionnement accordées à l'UQ par le
MELS : répartition des EEETP, études comparatives, revue de programme, financement des nouveaux programmes,
surfinancement de l'UQ, etc.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3341-00 Règles de financement
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux règles de financement établies par le MELS pour l'ensemble du réseau de
l'UQ.
3342-00 Règles de partage budgétaire
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux règles de partage budgétaire établies par le MELS pour l'ensemble du
réseau de l'UQ.
3343-00 Règles de calculs
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux règles de calculs établies par le MELS pour l'ensemble du réseau de l'UQ ;
rapport et mémoire sur les règles de calculs des subventions de fonctionnement.
3344-00 Subventions
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux subventions accordées par le MELS pour l'ensemble du réseau de l'UQ :
versement de la subvention, subvention de fonctionnement, rapport sur les normes, ajustements, plan quinquennal, etc.
3345-00 Cadre de financement du réseau
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3346-00 Fonds de développement pédagogique
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3350-00 Opérations bancaires
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3351-00 Comptes de banque
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des opérations bancaires de l'UQSS : états de compte, conciliations
bancaires, bordereaux de dépôts, état des liquidités, contrats de services bancaires et autres.
3352-00 Marge de crédit
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs à la gestion des marges de crédit de l'UQ.
3353-00 Chèques
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des chèques de l'UQSS : chèques payés ou annulés
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Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3355-00 Emprunts, placements et garanties
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des emprunts, placements et garanties dont les contrats de prêt à
terme, emprunts hypothécaires, contrats de change à terme, contrats de swap, émission d'obligations ou de débentures,
certificats d'action, dépôts à terme, certificats de placement ou de dépôt.
3360-00 Système fiscal
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3361-00 Impôts et taxes
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux impôts et taxes des divers niveaux de gouvernements : relevés de taxation,
rapports de déclaration ou de récupération des versements de taxe de vente et de taxe sur les produits et services, remise de
la taxe d'accise, documents liés à l'émission des reçus de charité (incluant le numéro d'enregistrement) et autres.
3370-00 Étude de gestion des ressources (réseau)
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
Descripteur : Optimisation des ressources
3370-01 Étude de gestion des ressources - UQAM
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3370-02 Étude de gestion des ressources - UQTR
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3370-03 Étude de gestion des ressources - UQAC
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3370-04 Étude de gestion des ressources - UQAR
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3370-05 Étude de gestion des ressources - UQO
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3370-06 Étude de gestion des ressources - UQAT
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3370-07 Étude de gestion des ressources - INRS
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3370-08 Étude de gestion des ressources - IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3370-09 Étude de gestion des ressources - ENAP
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3370-10 Étude de gestion des ressources - ETS
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3370-11 Étude de gestion des ressources - TELUQ
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3370-12 Étude de gestion des ressources - UQSS
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3400-00 Gestion du mobilier et de l'immobilier
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3410-00 Gestion de l'immobilier
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la gestion de l'immobilier qui ne se classent pas sous les cotes 3411-00
à 3480-00. On y trouve, entre autres, les dossiers du bureau de la maison de l'UQ à Paris.
3411-00 Titres de propriété
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux titres de propriétés, à la construction d'un bâtiment ou la
relocalisation d'un établissement dans l'ensemble du réseau de l'UQ.
3411-01 Titres de propriété - UQAM
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente entre l'UQAM et une personne physique ou morale
relativement à l'acquisition ou la cession d'immeubles, de terrains ou de parcelle de terrain ou encore de la construction ou
la relocalisation d'un espace : copie de contrat, de l’entente ou de la convention, titre de propriété, acte d'achat, acte de
vente, servitude, certificat de localisation, évaluation foncière, correspondance, documents relatifs aux indemnités pour
expropriation.
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Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3411-02 Titres de propriété - UQTR
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente entre l'UQTR et une personne physique ou morale
relativement à l'acquisition ou la cession d'immeubles, de terrains ou de parcelle de terrain ou encore de la construction ou
la relocalisation d'un espace : copie de contrat, de l’entente ou de la convention, titre de propriété, acte d'achat, acte de
vente, servitude, certificat de localisation, évaluation foncière, correspondance, documents relatifs aux indemnités pour
expropriation.
3411-03 Titres de propriété - UQAC
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente entre l'UQAC et une personne physique ou morale
relativement à l'acquisition ou la cession d'immeubles, de terrains ou de parcelle de terrain ou encore de la construction ou
la relocalisation d'un espace : copie de contrat, de l’entente ou de la convention, titre de propriété, acte d'achat, acte de
vente, servitude, certificat de localisation, évaluation foncière, correspondance, documents relatifs aux indemnités pour
expropriation.
3411-04 Titres de propriété - UQAR
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente entre l'UQAR et une personne physique ou morale
relativement à l'acquisition ou la cession d'immeubles, de terrains ou de parcelle de terrain ou encore de la construction ou
la relocalisation d'un espace : copie de contrat, de l’entente ou de la convention, titre de propriété, acte d'achat, acte de
vente, servitude, certificat de localisation, évaluation foncière, correspondance, documents relatifs aux indemnités pour
expropriation.
3411-05 Titres de propriété - UQO
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente entre l'UQO et une personne physique ou morale
relativement à l'acquisition ou la cession d'immeubles, de terrains ou de parcelle de terrain ou encore de la construction ou
la relocalisation d'un espace : copie de contrat, de l’entente ou de la convention, titre de propriété, acte d'achat, acte de
vente, servitude, certificat de localisation, évaluation foncière, correspondance, documents relatifs aux indemnités pour
expropriation.
3411-06 Titres de propriété - UQAT
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente entre l'UQAT et une personne physique ou morale
relativement à l'acquisition ou la cession d'immeubles, de terrains ou de parcelle de terrain ou encore de la construction ou
la relocalisation d'un espace : copie de contrat, de l’entente ou de la convention, titre de propriété, acte d'achat, acte de
vente, servitude, certificat de localisation, évaluation foncière, correspondance, documents relatifs aux indemnités pour
expropriation.
3411-07 Titres de propriété - INRS
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente entre l'INRS et une personne physique ou morale
relativement à l'acquisition ou la cession d'immeubles, de terrains ou de parcelle de terrain ou encore de la construction ou
la relocalisation d'un espace : copie de contrat, de l’entente ou de la convention, titre de propriété, acte d'achat, acte de
vente, servitude, certificat de localisation, évaluation foncière, correspondance, documents relatifs aux indemnités pour
expropriation.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3411-08 Titres de propriété - IAF
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente entre l'IAF et une personne physique ou morale
relativement à l'acquisition ou la cession d'immeubles, de terrains ou de parcelle de terrain ou encore de la construction ou
la relocalisation d'un espace : copie de contrat, de l’entente ou de la convention, titre de propriété, acte d'achat, acte de
vente, servitude, certificat de localisation, évaluation foncière, correspondance, documents relatifs aux indemnités pour
expropriation.
3411-09 Titres de propriété - ENAP
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente entre l'ENAP et une personne physique ou morale
relativement à l'acquisition ou la cession d'immeubles, de terrains ou de parcelle de terrain ou encore de la construction ou
la relocalisation d'un espace : copie de contrat, de l’entente ou de la convention, titre de propriété, acte d'achat, acte de
vente, servitude, certificat de localisation, évaluation foncière, correspondance, documents relatifs aux indemnités pour
expropriation.
3411-10 Titres de propriété - ETS
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente entre l'ETS et une personne physique ou morale
relativement à l'acquisition ou la cession d'immeubles, de terrains ou de parcelle de terrain ou encore de la construction ou
la relocalisation d'un espace : copie de contrat, de l’entente ou de la convention, titre de propriété, acte d'achat, acte de
vente, servitude, certificat de localisation, évaluation foncière, correspondance, documents relatifs aux indemnités pour
expropriation.
3411-11 Titres de propriété - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente entre la TELUQ et une personne physique ou morale
relativement à l'acquisition ou la cession d'immeubles, de terrains ou de parcelle de terrain ou encore de la construction ou
la relocalisation d'un espace : copie de contrat, de l’entente ou de la convention, titre de propriété, acte d'achat, acte de
vente, servitude, certificat de localisation, évaluation foncière, correspondance, documents relatifs aux indemnités pour
expropriation.
3411-12 Titres de propriété - UQSS
Remarque : Classer ici les documents légaux confirmant une entente entre l'UQSS et une personne physique ou morale
relativement à l'acquisition ou la cession d'immeubles, de terrains ou de parcelle de terrain ou encore de la construction ou
la relocalisation d'un espace : copie de contrat, de l’entente ou de la convention, titre de propriété, acte d'achat, acte de
vente, servitude, certificat de localisation, évaluation foncière, correspondance, documents relatifs aux indemnités pour
expropriation. NOTE: Classer ici les titres de propriété relatifs à l'édifice Henri-Julien de Montréal
3412-00 Baux
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux baux dans l'ensemble du réseau de l'UQ. On y trouve entre
autres les baux avec la SIUQ.
3412-01 Bail - UQAM
Remarque : Classer ici les documents légaux relatifs à la location d'espace habritant l'UQAM : bail, contrat, entente ou
convention.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3412-02 Bail - UQTR
Remarque : Classer ici les documents légaux relatifs à la location d'espace habritant l'UQTR : bail, contrat, entente ou
convention.
3412-03 Bail - UQAC
Remarque : Classer ici les documents légaux relatifs à la location d'espace habritant l'UQAC : bail, contrat, entente ou
convention.
3412-04 Bail - UQAR
Remarque : Classer ici les documents légaux relatifs à la location d'espace habritant l'UQAR : bail, contrat, entente ou
convention.
3412-05 Bail - UQO
Remarque : Classer ici les documents légaux relatifs à la location d'espace habritant l'UQO : bail, contrat, entente ou
convention.
3412-06 Bail - UQAT
Remarque : Classer ici les documents légaux relatifs à la location d'espace habritant l'UQAT : bail, contrat, entente ou
convention.
3412-07 Bail - INRS
Remarque : Classer ici les documents légaux relatifs à la location d'espace habritant l'INRS : bail, contrat, entente ou
convention.
3412-08 Bail - IAF
Remarque : Classer ici les documents légaux relatifs à la location d'espace habritant l'IAF : bail, contrat, entente ou
convention.
3412-09 Bail - ENAP
Remarque : Classer ici les documents légaux relatifs à la location d'espace habritant l'ENAP : bail, contrat, entente ou
convention.
3412-10 Bail - ETS
Remarque : Classer ici les documents légaux relatifs à la location d'espace habritant l'ETS : bail, contrat, entente ou
convention.
3412-11 Bail - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents légaux relatifs à la location d'espace habritant la TELUQ : bail, contrat, entente ou
convention.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3412-12 Bail - UQSS
Remarque : Classer ici les documents légaux relatifs à la location d'espace habritant l'UQSS : bail, contrat, entente ou
convention. On y trouve entre autres les baux de l'édifice Henri-Julien à Montréal
3413-00 Plans, devis
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3413-01 Plans, devis - UQAM
Remarque : Classer ici les plans et devis des différents immeubles ayant habrité ou habritant toujours l'UQAM.
3413-02 Plans, devis - UQTR
Remarque : Classer ici les plans et devis des différents immeubles ayant habrité ou habritant toujours l'UQTR.
3413-03 Plans, devis - UQAC
Remarque : Classer ici les plans et devis des différents immeubles ayant habrité ou habritant toujours l'UQAC.
3413-04 Plans, devis - UQAR
Remarque : Classer ici les plans et devis des différents immeubles ayant habrité ou habritant toujours l'UQAR.
3413-05 Plans, devis - UQO
Remarque : Classer ici les plans et devis des différents immeubles ayant habrité ou habritant toujours l'UQO.
3413-06 Plans, devis - UQAT
Remarque : Classer ici les plans et devis des différents immeubles ayant habrité ou habritant toujours l'UQAT.
3413-07 Plans, devis - INRS
Remarque : Classer ici les plans et devis des différents immeubles ayant habrité ou habritant toujours l'INRS.
3413-08 Plans, devis - IAF
Remarque : Classer ici les plans et devis des différents immeubles ayant habrité l'IAF.
3413-09 Plans, devis - ENAP
Remarque : Classer ici les plans et devis des différents immeubles ayant habrité ou habritant toujours l'ENAP.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3413-10 Plans, devis - ETS
Remarque : Classer ici les plans et devis des différents immeubles ayant habrité ou habritant toujours l'ETS.
3413-11 Plans, devis - TELUQ
Remarque : Classer ici les plans et devis des différents immeubles ayant habrité ou habritant toujours la TELUQ.
3413-12 Plans, devis - UQSS
Remarque : Classer ici les plans et devis des différents immeubles ayant habrité ou habritant toujours l'UQSS et l'Édifice
Henri-Julien à Montréal.
3414-00 Inventaire des locaux
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'utilisation, l'attribution, la répartition, la location et la réservation des espaces
de l'UQSS (bâtiments, terrains et locaux) pour la tenue d'activités sociales ou culturelles, de congrès, colloques, conférences,
les subventions pour la location d'espaces et autres : liste des locaux, liste des événements par locaux, formulaires de
réservation, identification des usagers, demandes d'assignation, horaires d'occupation, contrats de location des salles.
3415-00 Assurance responsabilité civile, professionnelle et des biens
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
3415-01 Réclamations mineures
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux réclamations mineures intentées par ou contre l'UQ concernant le
paiement d'une somme d'argent ou l'exécution d'un acte à la suite de dommages matériels ou corporels, pertes ou vols de
matériel, accidents, dommages causés à la propriété et autres : original de réclamation, rapport d’enquête, dossier de
réclamation, estimation des pertes, conciliation et autres.
3415-02 Réclamations majeures
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux réclamations majeures (dont la somme des dommages excède 25 000$)
intentées par ou contre l'UQ (principalement auprès des compagnies d'assurance), concernant le paiement d'une
compensation majeure ou l'exécution d'un acte à la suite de dommages importants subis par l'UQ : original de réclamation,
rapport d’enquête, dossier de réclamation, estimation des pertes, conciliation et autres.
3420-00 Organisation des locaux
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux changements architecturaux et aux aménagements des divers
établissements du réseau. On y trouve par exemple les documents concernant le bureau du Québec à Paris, les concours
d'architecture, les guides sur la gestion de projet de construction, les diverses constructions sur les établissements du réseau, etc.
3421-00 Aménagement, rénovation, réparation
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la construction d'édifices, aux projets d'aménagement, à l'entretien des
locaux, aux activités de déménagement de divers établissements du réseau : les plans et devis d'aménagement, permis de
construction, cahiers des charges, soumissions, certificats d'arpenteur et d'architecte, correspondance, procès-verbaux des
réunions de chantier, dossiers de contrôle des déménagements et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3423-00 Signalisation
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la signalisation à l'UQSS.
3424-00 Stationnement
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des stationnements de l'UQSS (exploitation, aménagement,
entretien, réfection) : permis de stationnement, reçus de vignette de stationnement, billets de stationnement (fournissant les
heures d'arrivée et de départ des véhicules), relevés journaliers de stationnement, listes de clients, réquisitions et factures de
remorquage des véhicules en infraction et autres.
3426-00 Mesures d'urgence (sécurité)
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la planification et à l'organisation des activités de prévention et des mesures
de sécurité de l'UQSS (protection des personnes, des biens mobiliers et immobiliers) : programmes et rapports de
gardiennage, mesures d'urgence, plans et exercices d'évacuation, organisation et formation d'une équipe de secouristes,
contrôle des objets perdus et trouvés, des systèmes de sécurité (protection incendie, système d'alarme, surveillance
électronique) et autres.
3427-00 Services alimentaires
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des services alimentaires offerts aux usagers de l'UQSS
(restauration, service de traiteur et boisson, distributeurs automatiques et autres) : formulaires d'inventaire des ressources
alimentaires, menus, organisation des repas et réceptions et autres.
3430-00 Gestion de l'approvisionnement
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des ressources mobilières (matériel et équipement) de l'ensemble des
bâtiments de l'UQ (ex.: Édifice Fleurie, Sainte-Hélène, etc) et entente avec Via Rail: inventaire des biens, justification des achats,
analyse des besoins, réquisitions et approbations d'achat ou de services, commandes, soumissions retenues, factures, bons de
livraison, avis de réception des marchandises, dossiers des fournisseurs et autres.
3460-00 Gestion du courrier
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des systèmes de courrier et de messagerie internes et externes
(papier, électronique ou vocale) de l'UQSS ainsi qu'au transport et à la livraison des marchandises et colis : bons de livraison,
droits d'affranchissement de postes, rapports des compteurs d'affranchissement, expédition de lettres et colis par des
compagnies externes, déclarations en douane et bulletins d'expédition (Postes Canada), récépissés de recommandation,
connaissements, avis aux transporteurs concernant l'inspection des colis aux douanes, registres de livraison (messagerie) et
autres.
3470-00 Reproduction des documents
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la gestion des services de reprographie de l’UQSS et aux documents
concernant la papeterie officielle (bon de commande, photocopie, etc.).
3471-00 Photocopie
Remarque : classer ici les documents relatifs à la gestion de la reprographie de l’UQSS : réquisition de photocopies,
réquisition interne de travaux d'imprimerie, facturation interne et externe, rapport de service et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
3472-00 Imprimante
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des imprimantes de l’UQSS. (ex.: contrat d'entretien)
3480-00 Gestion des systèmes de télécommunications
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des systèmes de télécommunications de l'UQSS : analyse des
besoins, utilisation et contrôle des équipements et des lignes téléphoniques, liste des utilisateurs des systèmes téléphoniques, de
la messagerie vocale, des télécopieurs, gestion des appels interurbains (liste des comptes, facturation, contrôle des appels),
conférences téléphoniques et vidéoconférences, annuaire, bottin, système téléphonique, etc.
4000-00 Information - Communications
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la rédaction, à la publication et à la diffusion des documents d'information et
de communication destinés à l'ensemble des employés de l'UQSS.
4100-00 Relations publiques
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la réalisation, au développement et au suivi du programme d'information interne, à la
conception, à la rédaction, à la publication et à la diffusion des documents d'information et de communication de l'UQSS : journaux,
bulletins, communiqués, études marketing, émissions de télévision et autres.
4110-00 Allocutions, discours du président de l'UQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux allocutions, conférences, tous discours incluant ceux des doctorats
honorifiques prononcés par le ou la présidente seulement.
Pour tous les autres discours ou allocutions prononcés par d'autres membres du réseau, classer aux cotes 4400, 4410 et 4420
selon le cas.
4110-01 Allocutions - 1969
Remarque : seulement du président de l'UQ
4110-02 Allocutions - 1970
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-03 Allocutions - 1971
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-04 Allocutions - 1972
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-05 Allocutions - 1973
Remarque : Seulement du président de l'UQ
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
4110-06 Allocutions - 1974
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-07 Allocutions - 1975
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-08 Allocutions - 1976
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-09 Allocutions - 1977
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-10 Allocutions - 1978
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-11 Allocutions - 1979
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-12 Allocutions - 1980
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-13 Allocutions - 1981
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-14 Allocutions - 1982
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-15 Allocutions - 1983
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-16 Allocutions - 1984
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-17 Allocutions - 1985
Remarque : Seulement du président de l'UQ
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
4110-18 Allocutions - 1986
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-19 Allocutions - 1987
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-20 Allocutions - 1988
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-21 Allocutions - 1989
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-22 Allocutions - 1990
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-23 Allocutions - 1991
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-24 Allocutions - 1992
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-25 Allocutions - 1993
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-26 Allocutions - 1994
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-27 Allocutions - 1995
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-28 Allocutions - 1996
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-29 Allocutions - 1997
Remarque : Seulement du président de l'UQ
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
4110-30 Allocutions - 1998
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-31 Allocutions - 1999
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-32 Allocutions - 2000
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-33 Allocutions - 2001
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-34 Allocutions - 2002
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-35 Allocutions - 2003
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-36 Allocutions - 2004
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-37 Allocutions - 2005
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-38 Allocutions - 2006
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-39 Allocutions - 2007
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-40 Allocutions - 2008
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-41 Allocutions - 2009
Remarque : Seulement du président de l'UQ
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
4110-42 Allocutions - 2010
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-43 Allocutions - 2011
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-44 Allocutions - 2012
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4110-45 Allocutions - 2013
Remarque : Seulement du président de l'UQ
4130-00 Relations de presse
Remarque : Classer ici les documents produits par les différents médias écrits et électroniques se rapportant aux activités de
l'UQ (coupures de presse, revues de presse).
4131-00 Communiqués
Remarque : Classer ici les documents utilisés pour aviser les employé(e)s de l'UQ et les médias de la tenue d'un événement
majeur, d'une activité importante ou de toute autre information qu'il désire communiquer au grand public par communiqué de
presse.
4132-00 Conférence de presse
Remarque : Classer ici les documents utilisés par l'UQ pour aviser les médias de la tenue d'un événement majeur, d'une
activité importante ou de toute autre information qu'il désire communiquer au grand public par conférence de presse.
4140-00 Publicités
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux plans de communication, aux campagnes publicitaires, aux commandites, aux
activités de marketing utilisés pour faire la promotion des activités et produits de l'UQ : dépliants, affiches, encarts publicitaires,
publicité diffusée dans les médias écrits (journaux, revues), électroniques (radio, télévision, Internet) ou affichée dans les
endroits publics (affiches, présentoirs et autres).
4150-00 Publications écrites de l'UQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la préparation des publications administratives de l'UQ (livres, revues, affiches,
rapports, brochures, bulletins, annuaires et autres) : manuscrit et document préparatoire et copie du document final. NOTE:
Envoyer un exemplaire du document final à la section de la gestion documentaire qui sera classer sous la cote 3200-0X
4151-00 Publications électroniques de l'UQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la préparation, l'édition et la diffusion de REU-Site (comités, demandes de
développement, plan de travail, abonnements, subventions, questionnaires, statistiques)
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
4152-00 Publications de l'externe
Remarque : Classer ici les publications écrites ou électroniques reçues, créées par des organismes externes, dont le contenu
concerne (comme sujet principal ou secondaire) notre institution.
4170-00 Identification visuelle
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la conception, la définition et la modification de toute forme d'identification
officielle de l'UQ : armoiries, devise, sceau, couleurs et drapeau.
4180-00 Souscriptions diverses
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'organisation et au fonctionnement des campagnes de souscription organisées
par l'UQSS, aux activités de bienfaisance impliquant l'UQSS, ainsi qu’aux documents relatifs à la participation de l’UQSS lors
d’événements bénéfices impliquant une contribution monétaire comme moyen de subvention ou un droit d’entrée : recrutement
des solliciteurs, registre des donateurs, rapports financiers, documents comptables afférents aux donations (listes des reçus de
charité, listes des prélèvements bancaires, listes des déductions sur paies et autres), documents récapitulatifs témoignant de
l'organisation et du fonctionnement des campagnes de souscription, rapport témoignant de la tenue des activités de bienfaisance
auxquelles l’UQSS à participé, rapports illustrant les résultats obtenus, correspondance significative, etc.
Exemples les plus fréquents : collectes de fonds pour des œuvres de charité (par exemple, la campagne Centraide), paniers de
Noël, collectes de sang de la Croix-Rouge, souscriptions ou collectes d’argent sollicités à l’UQSS par d’autres institutions
relatives à l’enseignement universitaire (ex.: soirée, congrès, colloque, gala d’excellence avec cotisation, souper ou brunch
bénéfice, etc.)
4190-00 Civilités
Remarque : Classer ici les documents reçus ou envoyés concernant des invitations reçues, souhaits, remerciements,
félicitations, vœux, condoléances, protocoles et autres. (ex. : carte institutionnelle)
4200-00 Documents audiovisuels
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la conception, à la réalisation et à la production de documents audiovisuels
(enregistrements sonores, bandes vidéo, films et autres), à la gestion de la réalisation externe de travaux en ce domaine de même
qu'aux différents services techniques offerts aux membres de l'UQSS et à la clientèle externe : dossier technique, budget,
productions audiovisuelles.
4210-00 Photographies
Remarque : POUR CONSULTER LES PHOTOGRAPHIES DE L'UQSS, SE RENDRE DANS LA CONVENTION "PHOTOS" DE
SYGED.
4300-00 Cérémonies officielles et activités
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux cérémonies, célébrations, inaugurations, hommages, reconnaissances des
années de service, départs à la retraite, rentrées scolaires, dévoilements, fêtes, anniversaires, réceptions, manifestations,
lancements et autres événements spéciaux organisés par l'UQSS ou l'un de ses établissements : listes d'invitations et de présences,
cartons d'invitation, programmes, publicité, affiches, pochette de presse, dépliants, documentation, textes des allocutions, notes
diverses (protocole, déroulement, sécurité, banquet) et autres.
4320-00 Évènements spéciaux
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. CLASSER PLÛTOT SOUS LA COTE 4300-00
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Convention : DOSADM
1635
Code de classification
4321-00 Sollicitation
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. CLASSER PLÛTOT SOUS LA COTE 4180-00
4330-00 Titres honorifiques
Remarque : Classer ici les dossiers généraux relatifs aux distinctions de titre honorifique décernées par l'UQ.
4331-00 Doctorat honoris causa
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs à l’organisation, la logistique et au processus administratif des doctorats honoris
causa décernées par l'UQ. Les dossiers peuvent contenir les documents suivants : textes de présentation, allocutions de
remerciements, communiqués de presse, allocutions d'un représentant de l'UQ, document illustrant le déroulement de la
cérémonie d’attribution, cartes d'invitation, lettre, résolution, correspondance, copies des diplômes ou certificats décernés,
listes des récipiendaires et autres.
4340-00 Médaille de l'Université du Québec
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs à l’organisation, la logistique et au processus administratif des médaillés de l'UQ et/ou
médailles de l'Assemblée des gouverneurs. Les dossiers peuvent contenir les documents suivants : textes de présentation,
allocutions de remerciements, communiqués de presse, allocutions d'un représentant de l'UQ, document illustrant le déroulement
de la cérémonie d’attribution, cartes d'invitation, correspondance, listes des récipiendaires et autres.
4350-00 Prix
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs à l’organisation, la logistique et au processus administratif des prix tels que le prix
Zénith, celui du Lieutenant gouverneur, celui de l'Ordre national du Québec et celui du Canada pour n'en donner que quelquesuns. Les dossiers peuvent contenir les documents suivants : textes de présentation, allocutions de remerciements, communiqués
de presse, allocutions d'un représentant de l'UQ, document illustrant le déroulement de la cérémonie d’attribution, cartes
d'invitation, correspondance, copies des diplômes ou certificats décernés, listes des récipiendaires et autres.
4360-00 Activités sociales
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux différentes activités sociales regroupant des membres du personnel organisé
par la Direction des ressources humaines de l'UQSS : party de noël, fêtes, activités sportives, chorale, activités de bienfaisance
et autres.
4361-00 Club social - COLOSS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux différentes activités sociales regroupant des membres du personnel
organisé par le COLOSS (club social) de l'UQSS. (ex.: fête champêtre, brunch de la rentrée, etc.)
4400-00 Congrès, colloques et conférences
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
4410-00 Congrès, colloques, conférences organisés par l'Université du Québec
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux conférences, congrès, symposiums, allocutions (sauf ceux des présidents, voir
plutôt 4110-00) colloques, présentations, séminaires et autres communications prononcées par des membres de l'UQ ou par des
personnalités extérieures invitées à prendre la parole dans le cadre d'activités organisées par l’UQ.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
4420-00 Autres congrès, colloques, conférences
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux allocutions, conférences, congrès, symposiums, colloques, présentations et
séminaires prononcées par des membres de l'UQ dans des activités externes et pour lesquelles l'UQ n'a aucune implication au
niveau de l'organisation.
4500-00 Communications
Remarque : Classer ici les documents relatifs au plan de communication, au système de communication, au développement du
réseau de communication, aux sondages, aux plans d'action, aux cahiers promotionnels, etc.
4510-00 Télécommunications (Centre des services communs)
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des systèmes de télécommunications traités au Centre des services
communs de l'UQ : analyse des besoins, acquisition, groupe de travail, rapports, installation de l'infrastructure, utilisation et
contrôle des équipements et des lignes téléphoniques, liste des comptes, facturation, contrôle des interurbains, liste des
utilisateurs des systèmes téléphoniques, du courriel, de la messagerie vocale, des télécopieurs et autres.
NOTE : pour les dossiers concernant l'équipement et les lignes téléphoniques classer sous la cote 3480-00
4511-00 Réseau de voix
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion du réseau de voix traitées au Centre des services communs de
l'UQ.
4512-00 Réseau de données
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion du réseau de données traités au Centre des services communs de
l'UQ : trafic des données, indicatifs des villes, projets spéciaux, etc.
4520-00 Gestion des bibliothèques
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la conception et au déploiement des systèmes d'informations et de leurs banques
de données destinées à la réalisation des diverses activités des bibliothèques du réseau de l'UQ : rapport, indicateurs, analyses,
planification, modèles conceptuels, etc.
4525-00 Systèmes des bibliothèques
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion et à l'utilisation de l'équipement et des systèmes d'information et de
leurs banques de données destinées à la réalisation des diverses activités des bibliothèques du réseau de l'UQ :
normalisation, SB8, appels d'offres généraux sur systèmes informatiques, guides, calendriers, rapports, licences, règles
d'utilisation.
4525-01 SIGIRD
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
4525-02 SV-3
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
4525-03 Manitou
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
4525-04 ALEPH
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion et à l'utilisation de l'équipement du système ALEPH des
bibliothèques du réseau de l'UQ.
4528-00 Gestion des abonnements et acquisitions
Remarque : Classer ici les documents relatifs au contrôle du processus d'acquisition des ressources documentaires de l'UQ
et des établissements du réseau (volumes, revues, brochures, documents audiovisuels, collections d'oeuvres d'art,
scientifiques et autres) : réquisitions d'achat, bons de commande, factures, correspondance avec les fournisseurs,
renouvellement des abonnements et autres.
4530-00 Informatique
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la gestion et au fonctionnement des systèmes informatiques de l'UQ
(Infocentre et CSCUQ) : inventaire et description des systèmes informatiques, inventaire des fichiers informatiques, inventaire
des rubans et cassettes, codes d'accès des utilisateurs et autres.
4532-00 SAFIRH - Solutions d’affaires finances-ressources humaines
Remarque : Classer ici les documents relatifs au logiciel de Système intégré de gestion administrative (SIGA)ou Solutions
d’affaires finances-ressources humaines (SAFIRH) contenant des données utilisées pour assurer la gestion du personnel de
l'UQSS (informations de gestion, date d'embauche, conditions d'emploi, historique de carrière, salaire, type de rémunération,
cotisations syndicales, ancienneté, perfectionnement et autres) : rapports, manuel d’instruction du logiciel, courriels échangés
avec d’autres composantes ou le siège social de l’Université du Québec concernant, par exemple, la disponibilité de rapports
sur le logiciel et autres. (CSCUQ)
4533-00 Utilisation des ressources informatiques et des documents techniques
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'utilisation des systèmes informatiques et des documents techniques de l'UQ
: autorisations d'utilisation des ressources informatiques, fichier des codes valides, guides procéduriers, normalisation,
manuel d'instructions et autres.
4535-00 Programmes informatiques
Remarque : Documents relatifs à la gestion et à l'utilisation des logiciels et progiciels de l'UQ
4536-00 Infopuq
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
4537-00 Développement technologique
Remarque : Classer ici les documents relatifs au développement technologique des systèmes informatiques de l'UQ
(Infocentre et CSCUQ) : presse universitaire multimédia, développement de plateforme, diffusion, exploitation, virages et
transferts technologique, études stratégiques, demandes de projets informatiques, dossiers et plans de développement
bureautique et informatique et de maintenance des systèmes et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
4538-00 Information et informatique de gestion
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'information et informatique de gestion au CSCUQ et à l'Infocentre.
4539-00 Internet - WEB
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la création, à la mise à jour et au développement du site Web de l'UQ :
dossier de création du site (pages de présentation, menus, textes d'information, images, documents audiovisuels intégrés au
site Web, liste des hyperliens), documents de mise à jour et de développement, commentaires reçus, liste des sites Web de
l'UQ et autres.
4539-01 Intranet
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la création, à la mise à jour et au développement de l'intranet de l'UQSS :
dossier de création du site (pages de présentation, menus, textes d'information, images, documents audiovisuels intégrés
au site Web, liste des hyperliens), documents de mise à jour et de développement, commentaires reçus, liste des sites
Web de l'UQSS et autres.
5000-00 Planification et développement
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
5100-00 Gestion de la planification et du
développement
Remarque : Classer ici les documents de base qui établissent les priorités et les orientations de l'UQ et des différents établissements
du réseau : gestion de la planification, indicateurs de performance, mémoire de planification, scénario de développement, processus
de planification, etc.
5110-00 Schéma général de développement
Remarque : Classer ici les documents qui établissent les schéma généraux de développement de l'UQ et des différents
établissements du réseau.
5111-00 Cadre de développement du réseau
Remarque : Classer ici les documents qui établissent le cadre de développement de l'UQ et des différents établissements du
réseau.
5120-00 Plans et axes de développement
Remarque : Classer ici les documents qui établissent les plans et les axes de développement de l'UQ et des différents
établissements du réseau.
5130-00 Plan triennal
Remarque : Classer ici les documents qui établissent le plan triennal ou le plan de développement de l'ensemble du réseau de
l'UQ.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
5130-01 Plan triennal - UQAM
Remarque : Classer ici les documents qui établissent le plan triennal ou le plan de développement de l'UQAM.
5130-02 Plan triennal - UQTR
Remarque : Classer ici les documents qui établissent le plan triennal ou le plan de développement de l'UQTR.
5130-03 Plan triennal - UQAC
Remarque : Classer ici les documents qui établissent le plan triennal ou le plan de développement de l'UQAC.
5130-04 Plan triennal - UQAR
Remarque : Classer ici les documents qui établissent le plan triennal ou le plan de développement de l'UQAR.
5130-05 Plan triennal - UQO
Remarque : Classer ici les documents qui établissent le plan triennal ou le plan de développement de l'UQO.
5130-06 Plan triennal - UQAT
Remarque : Classer ici les documents qui établissent le plan triennal ou le plan de développement de l'UQAT.
5130-07 Plan triennal - INRS
Remarque : Classer ici les documents qui établissent le plan triennal ou le plan de développement de l'INRS.
5130-08 Plan triennal - IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
5130-09 Plan triennal - ENAP
Remarque : Classer ici les documents qui établissent le plan triennal ou le plan de développement de l'ENAP.
5130-10 Plan triennal - ETS
Remarque : Classer ici les documents qui établissent le plan triennal ou le plan de développement de l'ETS.
5130-11 Plan triennal - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents qui établissent le plan triennal ou le plan de développement de la TELUQ.
5130-12 Plan triennal - UQSS
Remarque : Classer ici les documents qui établissent le plan triennal ou le plan de développement de l'UQSS.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
5140-00 Fonds de développement du téléenseignement (FODAR)
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
5150-00 Projets prioritaires de développement
Remarque : Classer ici les documents qui établissent les projets prioritaires de développement de l'ensemble du réseau.
Note : De 1985 à 1989 il portait le nom de : Projet prioritaire de développement. Depuis 1990, il porte le nom de : Fonds de
développement académique du réseau (FODAR). Classer les documents du FODAR sous les cotes 5400-00 à 5446-00 selon le
sujet.
5150-01 Projets prioritaires de développement UQAM
Remarque : Classer ici les documents qui établissent les projets prioritaires de développement de l'UQAM.
Note : De 1985 à 1989 il portait le nom de : Projet prioritaire de développement. Depuis 1990, il porte le nom de : Fonds de
développement académique du réseau (FODAR). Classer les documents du FODAR sous les cotes 5400-00 à 5446-00 selon
le sujet.
5150-02 Projets prioritaires de développement UQTR
Remarque : Classer ici les documents qui établissent les projets prioritaires de développement de l'UQTR.
Note : De 1985 à 1989 il portait le nom de : Projet prioritaire de développement. Depuis 1990, il porte le nom de : Fonds de
développement académique du réseau (FODAR). Classer les documents du FODAR sous les cotes 5400-00 à 5446-00 selon
le sujet.
5150-03 Projets prioritaires de développement UQAC
Remarque : Classer ici les documents qui établissent les projets prioritaires de développement de l'UQAC.
Note : De 1985 à 1989 il portait le nom de : Projet prioritaire de développement. Depuis 1990, il porte le nom de : Fonds de
développement académique du réseau (FODAR). Classer les documents du FODAR sous les cotes 5400-00 à 5446-00 selon
le sujet.
5150-04 Projets prioritaires de développement UQAR
Remarque : Classer ici les documents qui établissent les projets prioritaires de développement de l'UQAR.
Note : De 1985 à 1989 il portait le nom de : Projet prioritaire de développement. Depuis 1990, il porte le nom de : Fonds de
développement académique du réseau (FODAR). Classer les documents du FODAR sous les cotes 5400-00 à 5446-00 selon
le sujet.
5150-05 Projets prioritaires de développement UQO
Remarque : Classer ici les documents qui établissent les projets prioritaires de développement de l'UQO.
Note : De 1985 à 1989 il portait le nom de : Projet prioritaire de développement. Depuis 1990, il porte le nom de : Fonds de
développement académique du réseau (FODAR). Classer les documents du FODAR sous les cotes 5400-00 à 5446-00 selon
le sujet.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
5150-06 Projets prioritaires de développement UQAT
Remarque : Classer ici les documents qui établissent les projets prioritaires de développement de l'UQAT.
Note : De 1985 à 1989 il portait le nom de : Projet prioritaire de développement. Depuis 1990, il porte le nom de : Fonds de
développement académique du réseau (FODAR). Classer les documents du FODAR sous les cotes 5400-00 à 5446-00 selon
le sujet.
5150-07 Projets prioritaires de développement INRS
Remarque : Classer ici les documents qui établissent les projets prioritaires de développement de l'INRS.
Note : De 1985 à 1989 il portait le nom de : Projet prioritaire de développement. Depuis 1990, il porte le nom de : Fonds de
développement académique du réseau (FODAR). Classer les documents du FODAR sous les cotes 5400-00 à 5446-00 selon
le sujet.
5150-08 Projets prioritaires de développement IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
5150-09 Projets prioritaires de développement ENAP
Remarque : Classer ici les documents qui établissent les projets prioritaires de développement de l'ENAP.
Note : De 1985 à 1989 il portait le nom de : Projet prioritaire de développement. Depuis 1990, il porte le nom de : Fonds de
développement académique du réseau (FODAR). Classer les documents du FODAR sous les cotes 5400-00 à 5446-00 selon
le sujet.
5150-10 Projets prioritaires de développement ETS
Remarque : Classer ici les documents qui établissent les projets prioritaires de développement de l'ETS.
Note : De 1985 à 1989 il portait le nom de : Projet prioritaire de développement. Depuis 1990, il porte le nom de : Fonds de
développement académique du réseau (FODAR). Classer les documents du FODAR sous les cotes 5400-00 à 5446-00 selon
le sujet.
5150-11 Projets prioritaires de développement TELUQ
Remarque : Classer ici les documents qui établissent les projets prioritaires de développement de la TELUQ.
Note : De 1985 à 1989 il portait le nom de : Projet prioritaire de développement. Depuis 1990, il porte le nom de : Fonds de
développement académique du réseau (FODAR). Classer les documents du FODAR sous les cotes 5400-00 à 5446-00 selon
le sujet.
5200-00 Statistiques
Remarque : Classer ici les documents contenant des données statistiques touchant divers aspects de la gestion administrative et
académique de l'UQ ou l'un des établissements du réseau : portrait statistiques, indicateurs divers, prévisions, ICOPE,
questionnaires, etc.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
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Code de classification
5220-00 L'Université du Québec en quelques
chiffres
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la préparation de la publication "L'Université du Québec en quelques chiffres":
manuscrit et document préparatoire. Les publications font l'objet d'un dépôt légal, donc elles ne sont pas gérées par ce système.
La publication elle-même est classée sous la cote 3200-00.
5300-00 Recherche institutionnelle
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'organisation et la gestion de la recherche dans l'ensemble du réseau de l'UQ:
inventaires de recherche, études sur le développement et le financement de la recherche et autres.
5400-00 Fonds de développement académique du
réseau (FODAR)
Remarque : Documents relatifs aux Fonds de développement académique du réseau (FODAR) auxquels un chercheur peut
s'adresser pour obtenir du financement. Note: (1982 à 1985) Projets prioritaires de développement (1985 à 1989) Programmes de
développements académiques du réseau (depuis 1989-90) Fonds de développement académique du réseau (FODAR).
Annuellement, l'Assemblée des gouverneurs détermine les objectifs ainsi que les montants alloués pour chacun des volets.
5420-00 Liste des projets
Remarque : Classer ici les dossier regroupant les documents relatifs à une demande de subvention (sujet, objectifs, échéancier
et autres) et aux résultats des projets de recherche qui en découlent pour l'ensemble du réseau : projets soumis, contrats et
commandites de recherche, correspondance, évaluation, suivi, rapports finaux et autres.
5420-01 Liste des projets retenus - UQAM
Remarque : Classer ici les dossier regroupant les documents relatifs à une demande de subvention (sujet, objectifs,
échéancier et autres) et aux résultats des projets de recherche qui en découlent pour l'UQAM : projets soumis, contrats et
commandites de recherche, correspondance, évaluation, suivi, rapports finaux et autres.
5420-02 Liste des projets retenus - UQTR
Remarque : Classer ici les dossier regroupant les documents relatifs à une demande de subvention (sujet, objectifs,
échéancier et autres) et aux résultats des projets de recherche qui en découlent pour l'UQTR : projets soumis, contrats et
commandites de recherche, correspondance, évaluation, suivi, rapports finaux et autres.
5420-03 Liste des projets retenus - UQAC
Remarque : Classer ici les dossier regroupant les documents relatifs à une demande de subvention (sujet, objectifs,
échéancier et autres) et aux résultats des projets de recherche qui en découlent pour l'UQAC : projets soumis, contrats et
commandites de recherche, correspondance, évaluation, suivi, rapports finaux et autres.
5420-04 Liste des projets retenus - UQAR
Remarque : Classer ici les dossier regroupant les documents relatifs à une demande de subvention (sujet, objectifs,
échéancier et autres) et aux résultats des projets de recherche qui en découlent pour l'UQAR : projets soumis, contrats et
commandites de recherche, correspondance, évaluation, suivi, rapports finaux et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
5420-05 Liste des projets retenus - UQO
Remarque : Classer ici les dossier regroupant les documents relatifs à une demande de subvention (sujet, objectifs,
échéancier et autres) et aux résultats des projets de recherche qui en découlent pour l'UQO : projets soumis, contrats et
commandites de recherche, correspondance, évaluation, suivi, rapports finaux et autres.
5420-06 Liste des projets retenus - UQAT
Remarque : Classer ici les dossier regroupant les documents relatifs à une demande de subvention (sujet, objectifs,
échéancier et autres) et aux résultats des projets de recherche qui en découlent pour l'UQAT : projets soumis, contrats et
commandites de recherche, correspondance, évaluation, suivi, rapports finaux et autres.
5420-07 Liste des projets retenus - INRS
Remarque : Classer ici les dossier regroupant les documents relatifs à une demande de subvention (sujet, objectifs,
échéancier et autres) et aux résultats des projets de recherche qui en découlent pour l'INRS : projets soumis, contrats et
commandites de recherche, correspondance, évaluation, suivi, rapports finaux et autres.
5420-08 Liste des projets retenus - IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
5420-09 Liste des projets retenus - ENAP
Remarque : Classer ici les dossier regroupant les documents relatifs à une demande de subvention (sujet, objectifs,
échéancier et autres) et aux résultats des projets de recherche qui en découlent pour l'ENAP : projets soumis, contrats et
commandites de recherche, correspondance, évaluation, suivi, rapports finaux et autres.
5420-10 Liste des projets retenus - ETS
Remarque : Classer ici les dossier regroupant les documents relatifs à une demande de subvention (sujet, objectifs,
échéancier et autres) et aux résultats des projets de recherche qui en découlent pour l'ETS : projets soumis, contrats et
commandites de recherche, correspondance, évaluation, suivi, rapports finaux et autres.
5420-11 Liste des projets retenus - TELUQ
Remarque : Classer ici les dossier regroupant les documents relatifs à une demande de subvention (sujet, objectifs,
échéancier et autres) et aux résultats des projets de recherche qui en découlent pour la TELUQ: projets soumis, contrats et
commandites de recherche, correspondance, évaluation, suivi, rapports finaux et autres.
5430-00 Rapport d'utilisation des fonds
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant les documents relatifs à l'utilisation des sommes allouées aux projets de
recherche de l'ensemble du réseau de l'UQ : rapports d'activités et d'utilisation des fonds, formulaires administratifs relatifs à la
demande et à l'utilisation de la subvention.
5430-01 Rapport d'utilisation des fonds - UQAM
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant les documents relatifs à l'utilisation des sommes allouées aux projets de
recherche de l'UQAM : rapports d'activités et d'utilisation des fonds, formulaires administratifs relatifs à la demande et à
l'utilisation de la subvention.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
5430-02 Rapport d'utilisation des fonds - UQTR
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant les documents relatifs à l'utilisation des sommes allouées aux projets de
recherche de l'UQTR : rapports d'activités et d'utilisation des fonds, formulaires administratifs relatifs à la demande et à
l'utilisation de la subvention.
5430-03 Rapport d'utilisation des fonds - UQAC
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant les documents relatifs à l'utilisation des sommes allouées aux projets de
recherche de l'UQAC : rapports d'activités et d'utilisation des fonds, formulaires administratifs relatifs à la demande et à
l'utilisation de la subvention.
5430-04 Rapport d'utilisation des fonds - UQAR
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant les documents relatifs à l'utilisation des sommes allouées aux projets de
recherche de l'UQAR : rapports d'activités et d'utilisation des fonds, formulaires administratifs relatifs à la demande et à
l'utilisation de la subvention.
5430-05 Rapport d'utilisation des fonds - UQO
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant les documents relatifs à l'utilisation des sommes allouées aux projets de
recherche de l'UQO : rapports d'activités et d'utilisation des fonds, formulaires administratifs relatifs à la demande et à
l'utilisation de la subvention.
5430-06 Rapport d'utilisation des fonds - UQAT
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant les documents relatifs à l'utilisation des sommes allouées aux projets de
recherche de l'UQAT : rapports d'activités et d'utilisation des fonds, formulaires administratifs relatifs à la demande et à
l'utilisation de la subvention.
5430-07 Rapport d'utilisation des fonds - INRS
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant les documents relatifs à l'utilisation des sommes allouées aux projets de
recherche de l'INRS : rapports d'activités et d'utilisation des fonds, formulaires administratifs relatifs à la demande et à
l'utilisation de la subvention.
5430-08 Rapport d'utilisation des fonds - IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
5430-09 Rapport d'utilisation des fonds - ENAP
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant les documents relatifs à l'utilisation des sommes allouées aux projets de
recherche de l'ENAP : rapports d'activités et d'utilisation des fonds, formulaires administratifs relatifs à la demande et à
l'utilisation de la subvention.
5430-10 Rapport d'utilisation des fonds - ETS
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant les documents relatifs à l'utilisation des sommes allouées aux projets de
recherche de l'ETS : rapports d'activités et d'utilisation des fonds, formulaires administratifs relatifs à la demande et à
l'utilisation de la subvention.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
5430-11 Rapport d'utilisation des fonds - TELUQ
Remarque : Classer ici les dossiers regroupant les documents relatifs à l'utilisation des sommes allouées aux projets de
recherche de la TELUQ : rapports d'activités et d'utilisation des fonds, formulaires administratifs relatifs à la demande et à
l'utilisation de la subvention.
5440-00 Volets du programme
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
5443-00 Actions stratégiques en Enseignement et en Recherche
Remarque : Classer ici les documents relatifs au projet Actions stratégiques en enseignement et en Recherche du FODAR
pour l'ensemble du réseau de l'UQ.
5445-00 FODAR - NTIC
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
5445-01 Nouvelle formule TIC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la nouvelle formule (à partir de 2002-2003) du Renouveau pédagogique et
intégration des technologie de l'information et des communications (TIC) du FODAR pour l'ensemble du réseau de l'UQ.
5446-00 Communauté scientifique réseau
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la communauté scientifique réseau du FODAR pour l'ensemble du réseau de
l'UQ.
5447-00 Prix d'excellence
Remarque : Classer ici les dossiers généraux relatifs aux prix d'excellence décernés par l'UQ. Les dossiers des récipiendaires
peuvent contenir les documents suivants : historique des prix, liste des lauréats, critères d'admissibilités et de sélection,
affiches, extrait de procès-verbal et résolutions de l'AG, jury et autres.
5447-20 Enseignement
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs aux prix d'excellence en enseignement décernés par l'UQ. Les dossiers des
récipiendaires peuvent contenir les documents suivants : mises en candidature, curriculum vitae des candidats et des
récipiendaires, lettres d'appui, texte de présentation, correspondance, extrait de procès-verbal et résolutions de l'AG et
autres.
5447-21 Recherche et création
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs aux prix d'excellence en recherche et création décernés par l'UQ . Les dossiers
des récipiendaires peuvent contenir les documents suivants : mises en candidature, curriculum vitae des candidats et des
récipiendaires, lettres d'appui, texte de présentation, correspondance, extrait de procès-verbal et résolutions de l'AG et
autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
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Code de classification
5447-22 Gestion
Remarque : Classer ici les dossiers relatifs aux prix d'excellence en gestion, plus précisément le prix carrière et le prix
réalisation, décernés par l'UQ. Les dossiers des récipiendaires peuvent contenir les documents suivants : mises en
candidature, curriculum vitae des candidats et des récipiendaires, lettres d'appui, texte de présentation, correspondance,
extrait de procès-verbal et résolutions de l'AG et autres.
6000-00 Enseignement
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
6100-00 Gestion de l'enseignement
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la gestion de l'enseignement : ressources universitaires, synthèses,
rapports, tableaux, mémoires, etc.
6120-00 Pédagogie universitaire
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la planification, au développement et à l'utilisation des différents moyens et outils
d'enseignement : plan de développement pédagogique (objectifs, fonds de développement et autres), projets pédagogiques et
éducatifs spécifiques, rapports sur le développement et l'exploitation des médias d'enseignement, listes du matériel didactique,
correspondance et autres.
6130-00 Structures organisationnelles de
l'enseignement
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à la structure organisationnelles de l'enseignement.
6132-00 Modules
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration générale des modules de la structure organisationnelle.
6133-00 Départements
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration générale des départements de la structure organisationnelle.
6140-00 Calendrier universitaire
Remarque : Classer ici les document décrivant le déroulement et l'échéancier des principales étapes d'une année académique
de chaque établissement du réseau de l'UQ.
6150-00 Activités d'enseignement
Remarque : Classer ici les relevés des activités d'enseignement dans les universités du Québec.
6151-00 Évaluation des coûts des programmes
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
L'ÉVALUATION EST MAINTENANT DANS LE DOSSIER DU PROGRAMME SOUS LES COTES 6243 ET PLUS
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6151-01 Évaluation des coûts des programmes - UQAM
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
L'ÉVALUATION EST MAINTENANT DANS LE DOSSIER DU PROGRAMME SOUS LES COTES 6243 ET PLUS
6151-02 Évaluation des coûts des programmes - UQTR
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
L'ÉVALUATION EST MAINTENANT DANS LE DOSSIER DU PROGRAMME SOUS LES COTES 6243 ET PLUS
6151-03 Évaluation des coûts des programmes - UQAC
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
L'ÉVALUATION EST MAINTENANT DANS LE DOSSIER DU PROGRAMME SOUS LES COTES 6243 ET PLUS
6151-04 Évaluation des coûts des programmes- UQAR
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
L'ÉVALUATION EST MAINTENANT DANS LE DOSSIER DU PROGRAMME SOUS LES COTES 6243 ET PLUS
6151-05 Évaluation des coûts des programmes - UQO
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
L'ÉVALUATION EST MAINTENANT DANS LE DOSSIER DU PROGRAMME SOUS LES COTES 6243 ET PLUS
6151-06 Évaluation des coûts des programmes - UQAT
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
L'ÉVALUATION EST MAINTENANT DANS LE DOSSIER DU PROGRAMME SOUS LES COTES 6243 ET PLUS
6151-07 Évaluation des coûts des programmes - INRS
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
L'ÉVALUATION EST MAINTENANT DANS LE DOSSIER DU PROGRAMME SOUS LES COTES 6243 ET PLUS
6151-08 Évaluation des coûts des programmes - IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
L'ÉVALUATION EST MAINTENANT DANS LE DOSSIER DU PROGRAMME SOUS LES COTES 6243 ET PLUS
6151-09 Évaluation des coûts des programmes - ENAP
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
L'ÉVALUATION EST MAINTENANT DANS LE DOSSIER DU PROGRAMME SOUS LES COTES 6243 ET PLUS
6151-10 Évaluation des coûts des programmes - ETS
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
L'ÉVALUATION EST MAINTENANT DANS LE DOSSIER DU PROGRAMME SOUS LES COTES 6243 ET PLUS
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6151-11 Évaluation des coûts des programmes TELUQ
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
L'ÉVALUATION EST MAINTENANT DANS LE DOSSIER DU PROGRAMME SOUS LES COTES 6243 ET PLUS
6160-00 Personnels enseignants
Remarque : Classer ici les documents généraux créés par l'UQ ou l'un de ses établissements, relatifs aux personnels
enseignants : qualification, rapport, tâches, etc.
6161-00 Professeurs
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
6162-00 Chargés de cours
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
6162-01 Profil des chargés de cours
Remarque : Classer ici les "Profils des chargés de cours"
6200-00 Gestion des programmes d'enseignement
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration générale des programmes : évaluation, politique, outil de collecte de
données, rapport, cotes, analyses, etc.
6210-00 Nomenclature des programmes
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la nomenclature, au mode de classification et à l'identification des programmes
de premier, deuxième et troisième cycle de l'UQ : liste des titres officiels des programmes, des grades et des abréviations
correspondantes, répartition des programmes par domaines d'enseignement et de recherche et autres.
6213-00 Codes Cohortes
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux cohortes et aux statistiques de regroupement de programmes du parcours
étudiants.
6220-00 Système CLARDER
Remarque : Classer ici les documents relatifs au Système CLARDER : classification des programmes
6240-00 Programmes d'enseignement
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux programmes d'enseignement qui ne se classent pas sous 6241 à
6246.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6241-00 Programmes - Projets de développement
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'élaboration des projets de programme de formation dans le réseau de l'UQ :
dossier d'opportunité et de développement de programme non retenu, refus de l'approbation d'ouverture de programme.
6241-01 Programmes - Projets de développement UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'élaboration des projets de programme de formation à l'UQAM : dossier
d'opportunité et de développement de programme non retenu, refus de l'approbation d'ouverture de programme.
6241-02 Programmes - Projets de développement UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'élaboration des projets de programme de formation à l'UQTR : dossier
d'opportunité et de développement de programme non retenu, refus de l'approbation d'ouverture de programme.
6241-03 Programmes - Projets de développement UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'élaboration des projets de programme de formation à l'UQAC : dossier
d'opportunité et de développement de programme non retenu, refus de l'approbation d'ouverture de programme.
6241-04 Programmes - Projets de développement UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'élaboration des projets de programme de formation à l'UQAR : dossier
d'opportunité et de développement de programme non retenu, refus de l'approbation d'ouverture de programme.
6241-05 Programmes - Projets de développement UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'élaboration des projets de programme de formation à l'UQO : dossier
d'opportunité et de développement de programme non retenu, refus de l'approbation d'ouverture de programme.
6241-06 Programmes - Projets de développement UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'élaboration des projets de programme de formation à l'UQAT : dossier
d'opportunité et de développement de programme non retenu, refus de l'approbation d'ouverture de programme.
6241-07 Programmes - Projets de développement INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'élaboration des projets de programme de formation à l'INRS : dossier
d'opportunité et de développement de programme non retenu, refus de l'approbation d'ouverture de programme.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6241-09 Programmes - Projets de développement ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'élaboration des projets de programme de formation à l'ENAP : dossier
d'opportunité et de développement de programme non retenu, refus de l'approbation d'ouverture de programme.
6241-10 Programmes - Projets de développement ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'élaboration des projets de programme de formation à l'ETS : dossier
d'opportunité et de développement de programme non retenu, refus de l'approbation d'ouverture de programme.
6241-11 Programmes - Projets de développement TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'élaboration des projets de programme de formation à la TELUQ : dossier
d'opportunité et de développement de programme non retenu, refus de l'approbation d'ouverture de programme.
6243-00 Programmes de certificat
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'administration générale de chacun des programmes de certificat
de l'ensemble du réseau de l'UQ.
6243-01 Programmes de certificat - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de certificat de l'UQAM :
dossier de programme à jour, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6243-02 Programmes de certificat - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de certificat de l'UQTR :
dossier de programme à jour, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6243-03 Programmes de certificat - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de certificat de l'UQAC :
dossier de programme à jour, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6243-04 Programmes de certificat - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de certificat de l'UQAR :
dossier de programme à jour, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6243-05 Programmes de certificat - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de certificat de l'UQO : dossier
de programme à jour, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique (modifications
mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la CREPUQ, du
gouvernement et du conseil des études et autres.
6243-06 Programmes de certificat - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de certificat de l'UQAT :
dossier de programme à jour, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6243-07 Programmes de certificat - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de certificat de l'INRS :
dossier de programme à jour, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6243-08 Programmes de certificat - IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
6243-09 Programmes de certificat - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de certificat de l'ENAP :
dossier de programme à jour, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6243-10 Programmes de certificat - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de certificat de l'ETS : dossier
de programme à jour, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique (modifications
mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la CREPUQ, du
gouvernement et du conseil des études et autres.
6243-11 Programmes de certificat - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de certificat de la TELUQ :
dossier de programme à jour, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6244-00 Programmes de maîtrise
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'administration générale de chacun des programmes de maîtrise du
réseau de l'UQ.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6244-01 Programmes de maîtrise - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de maîtrise de l'UQAM :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6244-02 Programmes de maîtrise - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de maîtrise de l'UQTR :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6244-03 Programmes de maîtrise - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de maîtrise de l'UQAC :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6244-04 Programmes de maîtrise - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de maîtrise de l'UQAR :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6244-05 Programmes de maîtrise - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de maîtrise de l'UQO : dossier
de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6244-06 Programmes de maîtrise - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de maîtrise de l'UQAT :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6244-07 Programmes de maîtrise - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de maîtrise de l'INRS : dossier
de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6244-08 Programmes de maîtrise - IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6244-09 Programmes de maîtrise - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de maîtrise de l'ENAP :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6244-10 Programmes de maîtrise - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de maîtrise de l'ETS : dossier
de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6244-11 Programmes de maîtrise - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de maîtrise de la TELUQ :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6245-00 Programmes de doctorat
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'administration générale de chacun des programmes de doctorat du
réseau de l'UQ.
6245-01 Programmes de doctorat - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de doctorat de l'UQAM :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6245-02 Programmes de doctorat - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de doctorat de l'UQTR :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6245-03 Programmes de doctorat - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de doctorat de l'UQAC :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6245-04 Programmes de doctorat - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de doctorat de l'UQAR :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6245-05 Programmes de doctorat - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de doctorat de l'UQO : dossier
de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6245-06 Programmes de doctorat - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de doctorat de l'UQAT :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6245-07 Programmes de doctorat - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de doctorat de l'INRS : dossier
de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6245-08 Programmes de doctorat - IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
6245-09 Programmes de doctorat - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de doctorat de l'ENAP :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6245-10 Programmes de doctorat - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de doctorat de l'ETS : dossier
de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6245-11 Programmes de doctorat - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de doctorat de la TELUQ :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6246-00 Dîplome d'études supérieures spécialisées (DESS)
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'administration générale de chacun des DESS du réseau de l'UQ.
6246-01 Programmes du DESS - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes du DESS de l'UQAM : dossier
de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6246-02 Programmes du DESS - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes du DESS de l'UQTR : dossier
de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6246-03 Programmes du DESS - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes du DESS de l'UQAC : dossier
de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6246-04 Programmes du DESS - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes du DESS de l'UQAR : dossier
de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6246-05 Programmes du DESS - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes du DESS de l'UQO : dossier
de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6246-06 Programmes du DESS - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes du DESS de l'UQAT : dossier
de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6246-07 Programmes du DESS - INRS/IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes du DESS de l'INRS : dossier
de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6246-09 Programmes du DESS - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes du DESS de l'ENAP : dossier
de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6246-10 Programmes du DESS - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes du DESS de l'ETS : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6246-11 Programmes du DESS - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration générale de chacun des programmes de DESS de la
TELUQ : historique du programme, correspondance, liste des responsables, objectifs, conditions générales et particulières
d'admission et d'inscription, évolution (relevé des modifications mineures et majeures), cheminements particuliers,
jumelage ou compatibilité avec d'autres programmes, liste des programmes équivalents dans d'autres établissements,
statistiques d'admission et d'inscription, évolution des taux de réussite, d'échec, d'abandon et autres.
6250-00 Autres programmes
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
6251-00 Programmes gérés conjointement
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. Classer sous les cotes 6251-01 à 6251-11 les documents INACTIFS
relatifs aux programmes gérés conjointement entre les établissement du réseau de l'UQ en classant au premier nom
d'établissement qui vient sur le document traité.
6251-01 Programmes gérés conjointement - UQAM
Remarque : POUR LES DOCUMENTS INACTIFS SEULEMENT. Classer ici les documents relatifs aux programmes gérés
conjointement ou alliances stratégiques impliquant l'UQAM et d'autres établissements du réseau : correspondance,
conventions, ententes, protocoles et autres documents relatifs aux projets d'affiliation, aux programmes offerts par
extension, à l'enseignement coopératif, aux programmes gérés conjointement et autres.
6251-02 Programmes gérés conjointement - UQTR
Remarque : POUR LES DOCUMENTS INACTIFS SEULEMENT. Classer ici les documents relatifs aux programmes gérés
conjointement ou alliances stratégiques impliquant l'UQTR et d'autres établissements du réseau : correspondance,
conventions, ententes, protocoles et autres documents relatifs aux projets d'affiliation, aux programmes offerts par
extension, à l'enseignement coopératif, aux programmes gérés conjointement et autres.
6251-03 Programmes gérés conjointement - UQAC
Remarque : POUR LES DOCUMENTS INACTIFS SEULEMENT. Classer ici les documents relatifs aux programmes gérés
conjointement ou alliances stratégiques impliquant l'UQAC et d'autres établissements du réseau : correspondance,
conventions, ententes, protocoles et autres documents relatifs aux projets d'affiliation, aux programmes offerts par
extension, à l'enseignement coopératif, aux programmes gérés conjointement et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6251-04 Programmes gérés conjointement - UQAR
Remarque : POUR LES DOCUMENTS INACTIFS SEULEMENT. Classer ici les documents relatifs aux programmes gérés
conjointement ou alliances stratégiques impliquant l'UQAR et d'autres établissements du réseau : correspondance,
conventions, ententes, protocoles et autres documents relatifs aux projets d'affiliation, aux programmes offerts par
extension, à l'enseignement coopératif, aux programmes gérés conjointement et autres.
6251-05 Programmes gérés conjointement - UQO
Remarque : POUR LES DOCUMENTS INACTIFS SEULEMENT. Classer ici les documents relatifs aux programmes gérés
conjointement ou alliances stratégiques impliquant l'UQO et d'autres établissements du réseau : correspondance,
conventions, ententes, protocoles et autres documents relatifs aux projets d'affiliation, aux programmes offerts par
extension, à l'enseignement coopératif, aux programmes gérés conjointement et autres.
6251-06 Programmes gérés conjointement - UQAT
Remarque : POUR LES DOCUMENTS INACTIFS SEULEMENT. Classer ici les documents relatifs aux programmes gérés
conjointement ou alliances stratégiques impliquant l'UQAT et d'autres établissements du réseau : correspondance,
conventions, ententes, protocoles et autres documents relatifs aux projets d'affiliation, aux programmes offerts par
extension, à l'enseignement coopératif, aux programmes gérés conjointement et autres.
6251-07 Programmes gérés conjointement - INRS
Remarque : POUR LES DOCUMENTS INACTIFS SEULEMENT. Classer ici les documents relatifs aux programmes gérés
conjointement ou alliances stratégiques impliquant l'INRS et d'autres établissements du réseau : correspondance,
conventions, ententes, protocoles et autres documents relatifs aux projets d'affiliation, aux programmes offerts par
extension, à l'enseignement coopératif, aux programmes gérés conjointement et autres.
6251-09 Programmes gérés conjointement - ENAP
Remarque : POUR LES DOCUMENTS INACTIFS SEULEMENT. Classer ici les documents relatifs aux programmes gérés
conjointement ou alliances stratégiques impliquant l'ENAP et d'autres établissements du réseau : correspondance,
conventions, ententes, protocoles et autres documents relatifs aux projets d'affiliation, aux programmes offerts par
extension, à l'enseignement coopératif, aux programmes gérés conjointement et autres.
6251-10 Programmes gérés conjointement - ETS
Remarque : POUR LES DOCUMENTS INACTIFS SEULEMENT. Classer ici les documents relatifs aux programmes gérés
conjointement ou alliances stratégiques impliquant l'ETS et d'autres établissements du réseau : correspondance,
conventions, ententes, protocoles et autres documents relatifs aux projets d'affiliation, aux programmes offerts par
extension, à l'enseignement coopératif, aux programmes gérés conjointement et autres.
6251-11 Programmes gérés conjointement - TELUQ
Remarque : POUR LES DOCUMENTS INACTIFS SEULEMENT. Classer ici les documents relatifs aux programmes gérés
conjointement ou alliances stratégiques impliquant la TELUQ et d'autres établissements du réseau : correspondance,
conventions, ententes, protocoles et autres documents relatifs aux projets d'affiliation, aux programmes offerts par
extension, à l'enseignement coopératif, aux programmes gérés conjointement et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6252-00 Programmes de baccalauréat
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'administration des programmes de baccalauréat de l'ensemble du
réseau de l'UQ.
6252-01 Programmes de baccalauréat - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de baccalauréat de l'UQAM :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6252-02 Programmes de baccalauréat - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de baccalauréat de l'UQTR :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6252-03 Programmes de baccalauréat - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de baccalauréat de l'UQAC :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6252-04 Programmes de baccalauréat - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de baccalauréat de l'UQAR :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6252-05 Programmes de baccalauréat - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de baccalauréat de l'UQO :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6252-06 Programmes de baccalauréat - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de baccalauréat de l'UQAT :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6252-07 Programmes de baccalauréat - INRS/IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de baccalauréat de l'INRs et
de l'IAF : dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et
d'inscription, historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des
instances, documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6252-10 Programmes de baccalauréat - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de baccalauréat de l'ETS :
dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6252-11 Programmes de baccalauréat - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes de baccalauréat de la TELUQ
: dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription,
historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances,
documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6254-00 Programmes courts et microprogrammes
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'administration des programmes courts et microprogrammes de
l'ensemble du réseau de l'UQ.
6254-01 Programmes courts et microprogrammes - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes courts et microprogrammes de
l'UQAM : dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et
d'inscription, historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des
instances, documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6254-02 Programmes courts et microprogrammes - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes courts et microprogrammes de
l'UQTR : dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et
d'inscription, historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des
instances, documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6254-03 Programmes courts et microprogrammes - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes courts et microprogrammes de
l'UQAC : dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et
d'inscription, historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des
instances, documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6254-04 Programmes courts et microprogrammes - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes courts et microprogrammes de
l'UQAR : dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et
d'inscription, historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des
instances, documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6254-05 Programmes courts et microprogrammes - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes courts et microprogrammes de
l'UQO : dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et
d'inscription, historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des
instances, documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6254-06 Programmes courts et microprogrammes - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes courts et microprogrammes de
l'UQAT : dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et
d'inscription, historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des
instances, documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6254-07 Programmes courts et microprogrammes - INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes courts et microprogrammes de
l'INRS : dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et
d'inscription, historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des
instances, documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6254-09 Programmes courts et microprogrammes - ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes courts et microprogrammes de
l'ENAP : dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et
d'inscription, historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des
instances, documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6254-10 Programmes courts et microprogrammes - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes courts et microprogrammes de
l'ETS : dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et
d'inscription, historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des
instances, documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6254-11 Programmes courts et microprogrammes - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacun des programmes courts et microprogrammes de
la TELUQ : dossier de programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et
d'inscription, historique (modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des
instances, documents de la CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6255-00 Programmes de majeure
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'administration des majeures de l'ensemble du réseau de l'UQ
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6255-01 Programmes de majeure - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des majeures de l'UQAM : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6255-02 Programmes de majeure - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des majeures de l'UQTR : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6255-03 Programmes de majeure - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des majeures de l'UQAC : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6255-04 Programmes de majeure - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des majeures de l'UQAR : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6255-05 Programmes de majeure - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des majeures de l'UQO : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6255-06 Programmes de majeure - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des majeures de l'UQAT : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6255-10 Programmes de majeure - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des majeures de l'ETS : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6255-11 Programmes de majeure - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des majeures de la TELUQ : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6256-00 Programmes de mineure
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'administration des mineures de l'ensemble du réseau de l'UQ
6256-01 Programmes de mineure - UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des mineures de l'UQAM : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6256-02 Programmes de mineure - UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des mineures de l'UQTR : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6256-03 Programmes de mineure - UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des mineures de l'UQAC : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6256-04 Programmes de mineure - UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des mineures de l'UQAR : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6256-05 Programmes de mineure - UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des mineures de l'UQO : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6256-06 Programmes de mineure - UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des mineures de l'UQAT : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6256-10 Programmes de mineure - ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des mineures de l'ETS : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6256-11 Programmes de mineure - TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration de chacune des mineures de la TELUQ : dossier de
programme à jour, correspondance, objectifs, conditions générales et particulières d'admission et d'inscription, historique
(modifications mineures ou majeures), statistiques d'admission et d'inscription, résolutions des instances, documents de la
CREPUQ, du gouvernement et du conseil des études et autres.
6257-00 Projets d'affiliation
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux projets d'affiliation impliquant l'UQ ou l'un des établissement du réseau et
différents organismes publics ou privés : correspondance, conventions, ententes, protocoles et autres documents relatifs aux
projets d'affiliation, etc.
6260-00 Table de concertation
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU GROUPES
6260-01 Table de concertation sur la formation des
enseignantes et enseignants au secondaire
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-02 Table de concertation sur l'éducation
(Sous-groupe Andragogie)
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-03 Table de concertation en adaptation scolaire et sociale
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-04 Table de concertation des directrices de
module en sciences infirmières
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6260-05 Table de concertation sur la maîtrise du
français
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-06 Table de concertation des directeurs de
module d'administration
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-07 Table de concertation sur le soutien à l'encadrement des stagiaires via le courrier électronique
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-08 Table de concertation en formation professionnelle
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-09 Table de concertation sur la formation des enseignantes et enseignants au préscolaire-primaire
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-10 Table de concertation sur la formation des maîtres associés
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-11 Table de concertation sur le protocole d'encadrement des stages d'enseignement
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-12 Table MELS / Universités
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
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Descripteur : Éducation-universités--Table de concertation du MEQ et des universités sur la formation à l'enseignement
6260-13 Table de concertation sur la formation policière
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Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6260-14 Table de concertation sur la formation continue
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6260-15 Table de concertation sur la pédagogie universitaire
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6260-16 Consortium réseau du projet FODAR en pédagogie universitaire
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6260-17 Table de concertation en enseignement des arts
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
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6260-18 Table des évaluateurs de programmes de l'UQ
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
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6260-19 Table de concertation en sciences infirmières
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-20 Table de concertation en enseignement des langues secondes
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-21 Table de concertation en éducation physique
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-22 Table de concertation en théologie
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-23 Table de concertation en sciences sociales
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6260-24 Table de concertation en génie
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-25 Table de concertation CommUniQ
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-26 Table de concertation sur la formation en sciences de l'éducation
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-27 Table de concertation sur le DEC en arts
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6260-28 Table de concertation en sciences fondamentales
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT LA COTE 2900 - COMITÉS EXTERNES OU
GROUPES
6300-00 Organisation des cours et pédagogie
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
6320-00 Cours
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration générale de chacun des cours offerts par l'UQ : liste des cours,
banques, statistiques et autres.
6330-00 Activités pédagogiques
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE.
6331-00 Stage
Remarque : Classer ici les documents utilisés pour assurer l'organisation et la gestion des stages offerts dans le réseau de
l'UQ : guides, contrats, banque de milieux de stage, politiques, gestion des stages (projets de stage, intentions de stage,
demandes d'admission en stage, confirmations de placement en stage, résumé des projets de stage, déroulement des
stages, activités prévues, méthodes d'évaluation et autres).
6350-00 Unité éducation continue
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration générale des unités en éducation continue de l'UQ.
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PLAN DE CLASSIFICATION
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Code de classification
6360-00 Charge d'enseignement
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration générale des charges d'enseignement à l'UQ: commandes de
cours, moyenne-cible, listes des tâches d'enseignement, listes des auxiliaires d'enseignement, horaire-maître, correspondance,
statistiques et autres.
6370-00 Mémoires et thèses
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des mémoires et thèses dans le réseau de l'UQ: rédaction,
encadrement, édition électronique, etc.
6400-00 Formation
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'administration des programmes de formation continue (éducation
permanente, éducation des adultes, formation internationale, perfectionnement) offerts par l'UQ.
6410-00 Formation des maîtres
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'administration des programmes de formation des enseignants offerts
par l'UQ.
6420-00 Formation professionnelle
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'administration des programmes de formation des ordres
professionnels offerts par l'UQ.
6430-00 Formation à distance
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'administration des programmes de formation à distance offerts par
l'UQ (cours télévisés, téléenseignements, multimédiatisation, tutorat téléphonique, documentation transmise par courrier, cours
par Internet et autres).
6432-00 Enseignement hors campus
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'administration des services d'enseignement offerts hors des
campus de l'UQ.
6500-00 Application des régimes des études
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux structures d'accueil et aux applications des régimes des études.
6510-00 Admissions
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'administration générale des processus d'admission des étudiants
dans le réseau de l'UQ : suivis, rapports, statistiques, analyses, etc.
6511-00 Conditions d'admission
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux processus d'admission des étudiants dans le réseau de l'UQ : politique
d'admission (conditions générales et particulières d'admission, contingentement, capacité d'accueil et autres)
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Code de classification
6520-00 Inscriptions
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'administration générale des processus d'inscription des étudiants du
réseau de l'UQ : statistiques d'inscription, déclarations des inscriptions et autres.
6521-00 Modalités
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux politiques, procédures lors du processus d'inscription des étudiants dans le
réseau de l'UQ : guides d'inscription concernant la transmission des inscriptions au gouvernement.
6522-00 Relevés d'inscriptions
Remarque : Classer ici les relevés d'inscription des étudiants dans le réseau de l'UQ : listes et relevés d'inscription
6530-00 Droits de scolarité
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux droits ou frais de scolarité déterminés par le gouvernement.
6540-00 Reconnaissance des acquis
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration générale des politiques, des procédures et du processus
d'attribution d'équivalences, substitutions et exemptions de cours, reconnaissance des acquis, équivalences de grade.
6550-00 Transfert de crédits
Remarque : Documents relatifs à l'administration générale des politiques, des conditions de transfert de crédits et autres.
6700-00 Coopération et développement international
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux projets de coopération et de développement international de l'ensemble
du réseau de l'UQ : dossier d'opportunité et de développement de projet.
6720-00 Ententes de coopération internationale
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et alliances stratégiques
impliquant l'ensemble du réseau de l'UQ et différents organismes publics ou privés, de niveau international (organismes
d'enseignement et de recherche, organismes privés, entreprises et autres) : correspondance, conventions, ententes, protocoles
et autres documents relatifs aux projets d'affiliation, à l'enseignement coopératif.
6720-01 Ententes de coopération internationale UQAM
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et alliances stratégiques
impliquant l'UQAM et différents organismes publics ou privés, de niveau international (organismes d'enseignement et de
recherche, organismes privés, entreprises et autres) : correspondance, conventions, ententes, protocoles et autres
documents relatifs aux projets d'affiliation, à l'enseignement coopératif.
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Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6720-02 Ententes de coopération internationale UQTR
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et alliances stratégiques
impliquant l'UQTR et différents organismes publics ou privés, de niveau international (organismes d'enseignement et de
recherche, organismes privés, entreprises et autres) : correspondance, conventions, ententes, protocoles et autres
documents relatifs aux projets d'affiliation, à l'enseignement coopératif.
6720-03 Ententes de coopération internationale UQAC
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et alliances stratégiques
impliquant l'UQAC et différents organismes publics ou privés, de niveau international (organismes d'enseignement et de
recherche, organismes privés, entreprises et autres) : correspondance, conventions, ententes, protocoles et autres
documents relatifs aux projets d'affiliation, à l'enseignement coopératif.
6720-04 Ententes de coopération internationale UQAR
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et alliances stratégiques
impliquant l'UQAR et différents organismes publics ou privés, de niveau international (organismes d'enseignement et de
recherche, organismes privés, entreprises et autres) : correspondance, conventions, ententes, protocoles et autres
documents relatifs aux projets d'affiliation, à l'enseignement coopératif.
6720-05 Ententes de coopération internationale UQO
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et alliances stratégiques
impliquant l'UQO et différents organismes publics ou privés, de niveau international (organismes d'enseignement et de
recherche, organismes privés, entreprises et autres) : correspondance, conventions, ententes, protocoles et autres
documents relatifs aux projets d'affiliation, à l'enseignement coopératif.
6720-06 Ententes de coopération internationale UQAT
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et alliances stratégiques
impliquant l'UQAT et différents organismes publics ou privés, de niveau international (organismes d'enseignement et de
recherche, organismes privés, entreprises et autres) : correspondance, conventions, ententes, protocoles et autres
documents relatifs aux projets d'affiliation, à l'enseignement coopératif.
6720-07 Ententes de coopération internationale INRS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et alliances stratégiques
impliquant l'INRS et différents organismes publics ou privés, de niveau international (organismes d'enseignement et de
recherche, organismes privés, entreprises et autres) : correspondance, conventions, ententes, protocoles et autres
documents relatifs aux projets d'affiliation, à l'enseignement coopératif.
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Convention : DOSADM
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Code de classification
6720-08 Ententes de coopération internationale IAF
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et alliances stratégiques
impliquant l'IAF et différents organismes publics ou privés, de niveau international (organismes d'enseignement et de
recherche, organismes privés, entreprises et autres) : correspondance, conventions, ententes, protocoles et autres
documents relatifs aux projets d'affiliation, à l'enseignement coopératif.
6720-09 Ententes de coopération internationale ENAP
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et alliances stratégiques
impliquant l'ENAP et différents organismes publics ou privés, de niveau international (organismes d'enseignement et de
recherche, organismes privés, entreprises et autres) : correspondance, conventions, ententes, protocoles et autres
documents relatifs aux projets d'affiliation, à l'enseignement coopératif.
6720-10 Ententes de coopération internationale ETS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et alliances stratégiques
impliquant l'ETS et différents organismes publics ou privés, de niveau international (organismes d'enseignement et de
recherche, organismes privés, entreprises et autres) : correspondance, conventions, ententes, protocoles et autres
documents relatifs aux projets d'affiliation, à l'enseignement coopératif.
6720-11 Ententes de coopération internationale TELUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et alliances stratégiques
impliquant la TELUQ et différents organismes publics ou privés, de niveau international (organismes d'enseignement et de
recherche, organismes privés, entreprises et autres) : correspondance, conventions, ententes, protocoles et autres
documents relatifs aux projets d'affiliation, à l'enseignement coopératif.
6720-12 Ententes de coopération internationale UQSS
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et alliances stratégiques
impliquant l'UQSS et différents organismes publics ou privés, de niveau international (organismes d'enseignement et de
recherche, organismes privés, entreprises et autres) : correspondance, conventions, ententes, protocoles et autres
documents relatifs aux projets d'affiliation, à l'enseignement coopératif.
6730-00 Représentation
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
6731-00 Accueil
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux réceptions et autres événements spéciaux organisés par l'UQ lors de
visites ayant lien à la coopération internationale (visite de délégation): listes d'invitations et de présences, cartons d'invitation,
programmes, publicité, affiches, dépliants, documentation, photographies, textes des allocutions, notes diverses (protocole,
déroulement, sécurité, banquet) et autres.
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Code de classification
6732-00 Mission
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux missions à l’étranger effectuées par le personnel de l'UQ dans le but de
diagnostiquer les besoins, de démarrer un projet, etc. On y trouve entre autres le rapport de mission, les termes de référence
et le cahier de charges.
6740-00 Coopération - Enseignement
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
6740-01 Coopération - Enseignement - UQAM
Remarque : Classer ici exclusivement les documents relatifs aux exportations de programmes de l'UQAM.
6740-02 Coopération - Enseignement - UQTR
Remarque : Classer ici exclusivement les documents relatifs aux exportations de programmes de l'UQTR.
6740-03 Coopération - Enseignement - UQAC
Remarque : Classer ici exclusivement les documents relatifs aux exportations de programmes de l'UQAC.
6740-04 Coopération - Enseignement - UQAR
Remarque : Classer ici exclusivement les documents relatifs aux exportations de programmes de l'UQAR.
6740-05 Coopération - Enseignement - UQO
Remarque : Classer ici exclusivement les documents relatifs aux exportations de programmes de l'UQO.
6740-06 Coopération - Enseignement - UQAT
Remarque : Classer ici exclusivement les documents relatifs aux exportations de programmes de l'UQAT.
6740-07 Coopération - Enseignement - INRS
Remarque : Classer ici exclusivement les documents relatifs aux exportations de programmes de l'INRS.
6740-08 Coopération - Enseignement - IAF
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
6740-09 Coopération - Enseignement - ENAP
Remarque : Classer ici exclusivement les documents relatifs aux exportations de programmes de l'ENAP.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
6740-10 Coopération - Enseignement - ETS
Remarque : Classer ici exclusivement les documents relatifs aux exportations de programmes de l'ETS.
6740-11 Coopération - Enseignement - TELUQ
Remarque : Classer ici exclusivement les documents relatifs aux exportations de programmes de la TELUQ.
6740-12 Coopération - Enseignement - UQSS
Remarque : Classer ici exclusivement les documents relatifs aux exportations de programmes de l'UQSS.
6750-00 Programmes
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
6752-00 Programmes de bourses internationales
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'administration générale des programmes de bourses internationales offertes
aux étudiants de l'ensemble du réseau de l'UQ en collaboration avec le gouvernement : diffusion de l'information générale sur
bourses (correspondance, documentation, statistiques), listes d'organismes subventionnaires, listes de candidatures, de
boursiers, de bourses refusées, mesures d'appui dans la démarche des étudiants pour l'obtention de soutien financier
nécessaire à la poursuite des études, conseils pour la planification budgétaire et autres.
6760-00 Projets de coopération
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE. VOIR PLUTÔT À LA COTE 6700 - COOPÉRATION ET
DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL
7000-00 Étudiants
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
7100-00 Gestion de la clientèle étudiante
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs au suivi de l'évolution de la clientèle universitaire de l'UQ : enquêtes,
sondages, statistiques, séminaires, etc.
7110-00 Systèmes scolaires
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux systèmes scolaires provinciaux, nationaux et internationaux.
7120-00 Dénombrement de la clientèle
Remarque : Classer ici les documents relatifs au dénombrement de la clientèle : rapports SAF, statistiques préliminaires et
officielles, rapports sur la population étudiante, recensement des clientèles universitaires.
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Convention : DOSADM
1635
Code de classification
7121-00 Relevés des demandes d'admission
Remarque : Classer ici les relevés statistiques des demandes d'admission dans le réseau de l'UQ.
7122-00 Relevés d'inscription
Remarque : Classer ici les relevés d'inscription des étudiants dans le réseau de l'UQ
7123-00 GDEU - Gestion des données sur l'effectif universitaire
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la Gestion des données sur l'effectif universitaire, anciennement appellé
"Recensement des clientèles universitaires (RECU)". On y trouve également les documents concernant les EETC, Étudiant
équivalent temps complet.
7130-00 Prévision des clientèles étudiantes
Remarque : Documents relatifs à la prévision, à l'étude et à l'analyse de l'évolution de la clientèle étudiante du réseau de l'UQ :
projections, études démographiques, rapports, statistiques et autres.
7140-00 Recrutement
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux activités de promotion organisées dans le but de recruter de nouveaux
étudiants : journées portes ouvertes, tournées des collèges, participation à des salons, soirées d'information et autres.
7150-00 Programmes d'échanges interuniversitaires
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux programmes d'échanges interuniversitaires dans le réseau de l'UQ :
documentation sur les programmes d'échanges (objectifs et fonctionnement, liste des institutions participantes, noms et
coordonnées des responsables), contrôle des modalités de participation (inscription, aide, dépannage et autres). NOTE : Les
protocoles sont classés sous 1440-XX
7160-00 MobilUQ
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'organisation et au suivi du programme de mobilités pour étudiants (mobilUQ) de
l'UQ
7200-00 Services aux étudiants
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux services dispensés aux étudiants par l'UQ et ses différents établissements :
accueil des étudiants, services d'orientation, placement étudiant, demandes de renseignements.
7240-00 Aide financière
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'établissement et à l'administration générale des services d'aide financière offerts
aux étudiants de l'UQ : diffusion de l'information générale sur les prêts (correspondance, documentation, statistiques), mesures
d'appui dans la démarche des étudiants pour l'obtention de soutien financier nécessaire à la poursuite des études, conseils pour
la planification budgétaire et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
7242-00 Bourses
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la gestion des programmes de bourses accordées par l'UQ : gestion des
candidatures, fonctionnement du comité de sélection, liste et portraits des boursiers, statistiques, correspondance, contrats de
dépannage financier, politiques d'avances de crédit, d'aide financière aux études doctorales et autres.
7250-00 Assurances pour étudiants étrangers
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux assurances pour les étudiants étrangers.
7270-00 Étudiants handicapés
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la mise en place et à l'évolution des activités et services d'intégration des
étudiants handicapés : accessibilité des locaux, services d'interprétariat en LSQ (langage des signes québécois) et oraliste
(service d'interprétation orale), organisation des ressources humaines (interprète, preneur de notes, accompagnateur) et
matérielles (fauteuil roulant, adaptation des locaux, du mobilier, des laboratoires, des appareils d'aide : imprimante en braille,
numériseur, télévisionneuse et autres), traduction de documents en braille, grossissement de caractères de documents (plans de
cours, examens), interventions auprès des professeurs, guides et autres.
7280-00 Étudiants étrangers
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'organisation et au suivi des services offerts aux étudiants étrangers : liste
d'étudiants qui participent aux programmes d'échanges, comparaison de régime, analyses financières, forums d'échanges,
accueil des étudiants étrangers, etc.
7300-00 Attestations d'études
Remarque : Classer ici les attestations d'études.
7310-00 Système de notation
Remarque : Classer ici les documents relatifs au système de notation, méthodologie, instruments de mesure et critères généraux
et spécifiques utilisés pour l'évaluation des études, ententes d'évaluation intervenues entre les enseignants et les étudiants.
7400-00 Gestion des diplômes
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs au contrôle de l'émission des diplômes et attestations aux étudiants ayant
complété leur programme d'études. On y trouve aussi le régistre des diplômés.
7410-00 Nomenclature des diplômes
Remarque : Classer ici les documents relatifs à la nomenclature des diplômes. Cette information passe à l'AG.
7420-00 Émission des diplômes
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'émission des diplômes : calendrier et procédure en vue de l'émission des
diplômes, demandes relatives à la diplômation, diplômes non réclamés, demandes spécifiques relatives aux diplômes (copies,
traduction, authentification) et autres.
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Convention : DOSADM
1635
Code de classification
7440-00 Registre des signataires
Remarque : Classer ici les registres des signataires (directeur général ou recteur) de diplômes.
7450-00 Registre des formats de diplômes
Remarque : Classer ici les registres des formats, spécimens de diplômes.
7470-00 Associations des diplômés
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'identification des diplômés et aux relations entretenues par l'UQ avec ses
diplômés : rapports et statistiques sur les diplômés, dossiers des associations de diplômés (associations sectorielles ou de
programmation), rencontres et autres.
7500-00 Associations étudiantes
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux associations, organisations et regroupements étudiants de l'UQ : demande de
reconnaissance ou d'accréditation, charte, représentation des étudiants, composition des exécutifs, listes des membres, structure
(liens avec des organisations similaires dans d'autres établissements universitaires) et autres.
8000-00 Recherche
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
8100-00 Organisation et gestion de la recherche
Remarque : Classer ici les documents généraux relatifs à l'organisation et la gestion de la recherche de l'UQ: études sur le
développement et le financement de la recherche et autres.
8110-00 Système d'information décisionnel - SID
Remarque : Classer ici les documents relatifs au système d'information décisionnel (SID) de l'UQ. Le SID-Recherche permet
d'obtenir un portrait du financement de la recherche subventionnée du réseau de l'Université du Québec. Il rend accessible au
personnel des établissements du réseau des informations statistiques historiques et de projection de différentes sources.
8130-00 Inventaire de la recherche
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux inventaires de recherche de l'UQ.
8140-00 Recherche subventionnée et commanditée
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
8160-00 ValoRIST
Remarque : Classer ici les documents relatifs à l'initiative ValoRIST qui a pour objectifs d'accélérer et d'améliorer la "valorisation
de la recherche et de l'innovation sociale et technologique", tout en contribuant au renouvellement et à l'amélioration de
l'intervention des acteurs dans le réseau de l'Université du Québec. Financée par le FODAR et appuyée logistiquement par la
Vice-présidence à l'enseignement et à la recherche, cette initiative est pilotée par l'INRS.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
8200-00 Unités de recherche reconnues
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
8210-00 Centres de recherche
Remarque : Classer ici les documents relatifs au processus d'accréditation, à la mise sur pied et à la réalisation des activités des
centres de recherche de l'UQ : critères d'accréditation, documents liés à la mission, la composition, la structure, l'organisation, la
régie interne et le développement d'une unité de recherche, correspondance, études, rapports et autres.
8220-00 Groupes de recherche
Remarque : Classer ici les documents relatifs au processus d'accréditation, à la mise sur pied et à la réalisation des activités des
groupes de recherche de l'UQ : critères d'accréditation, documents liés à la mission, la composition, la structure, l'organisation, la
régie interne et le développement d'une unité de recherche, correspondance, études, rapports et autres.
8230-00 Laboratoires de recherche
Remarque : Classer ici les documents relatifs au processus d'accréditation, à la mise sur pied et à la réalisation des activités de
laboratoires de recherche de l'UQ : critères d'accréditation, documents liés à la mission, la composition, la structure,
l'organisation, la régie interne et le développement d'une unité de recherche, correspondance, études, rapports et autres.
8250-00 Chaires de recherche
Remarque : Classer ici les documents relatifs au processus d'accréditation, à la mise sur pied et à la réalisation des activités des
chaires de l'UQ : critères d'accréditation, lettres patentes, documents liés à la mission, la composition, la structure, l'organisation,
la régie interne et le développement d'une chaire, correspondance, études, rapports et autres.
8300-00 Organismes subventionnaires
Remarque : Classer ici les dossiers de gestion relatifs aux organismes subventionnaires (organismes gouvernementaux ou privés) :
documentation, tableaux des demandes, correspondance, formulaires, guides explicatifs et autres.
8310-00 Organismes publics
Remarque : NE RIEN CLASSER SOUS CETTE COTE
8310-20 Conseil de recherche en sciences
naturelles et en génie du Canada (CRSNG)
Remarque : Classer ici les dossiers de gestion relatifs au Conseil de recherche en sciences
naturelles et en génie du Canada (CRSNG) : documentation, tableaux des demandes, correspondance, formulaires, guides
explicatifs et autres.
8310-21 Conseil de recherches en sciences humaines
du Canada (CRSH)
Remarque : Classer ici les dossiers de gestion relatifs au Conseil de recherches en sciences humaines
du Canada (CRSH) : documentation, tableaux des demandes, correspondance, formulaires, guides explicatifs et autres.
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PLAN DE CLASSIFICATION
Convention : DOSADM
1635
Code de classification
8310-22 Conseil de recherches médicales du Canada
(CRMC)
Remarque : Classer ici les dossiers de gestion relatifs au Conseil de recherches médicales du Canada
(CRMC) : documentation, tableaux des demandes, correspondance, formulaires, guides explicatifs et autres.
8310-23 Fonds québécois de la recherche sur la nature et les technologies
Remarque : Classer ici les dossiers de gestion relatifs au Fonds québécois de la recherche sur la nature et les technologies :
documentation, tableaux des demandes, correspondance, formulaires, guides explicatifs et autres. Anciennement appelé
FCAR, FCAC.
8310-24 Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture
Remarque : Classer ici les dossiers de gestion relatifs au Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture :
documentation, tableaux des demandes, correspondance, formulaires, guides explicatifs et autres. Anciennement appelé
FCAR.
8310-25 Conseil National de recherches du Canada
(CNRC)
Remarque : Classer ici les dossiers de gestion relatifs au Conseil National de recherches du Canada
(CNRC) : documentation, tableaux des demandes, correspondance, formulaires, guides explicatifs et autres.
8400-00 Financement interne de la recherche
Remarque : Classer ici les documents relatifs aux fonds institutionnels de recherche, aux sources de subventions, prix, bourses et
commandites de recherche internes auxquelles un chercheur peut s'adresser pour obtenir du financement.
8410-00 Fonds institutionnel de recherche (FIR)
Remarque : Classer ici les documents relatifs au Fonds institutionnel de recherche (FIR)
Nombre de code(s) de classification : 1635
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