4 décembre 2013

ASSEMBLÉE PUBLIQUE
DU MERCREDI 4 DÉCEMBRE 2013
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1
Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration en retirant
l’article 14.1
ARTICLE 2
Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société
tenue le 20 novembre 2013
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3
3.1
CONTRATS DE BIENS
DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat à OLIVER RUBBER CANADA LIMITED pour la fourniture de semelles
de rechapage pour pneus d’autobus (STM-4534-05-13-54)
Coût total : 1 278 248,59 $, toutes taxes actuelles incluses
3.2
DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option d’acquérir des boîtes à perception pour autobus (BPA) supplémentaires
auprès de GARIVAL pour la Société de transport de Laval (STM-4144-11-11-39)
3.3
DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat à INNU-SCIENCE CANADA INC. pour la fourniture de solutions
écologiques de nettoyage industriel et de conciergerie (STM-4367-10-12-16)
Coût total : 8 090 612,89 $, toutes taxes actuelles incluses
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3.4
DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger des contrats à PRÉVOST, UNE DIVISION DU GROUPE VOLVO CANADA INC., A.
GIRARDIN INC. et BAKER TRANSIT PARTS. pour la fourniture de pièces de rechange
pour des rampes de marque Ricon (STM-4480-03-13-47)
Coût total : 367 227,47 $, toutes taxes actuelles incluses
3.5
DE – Bus
Adjuger un contrat à ALBI FORD LINCOLN JOLIETTE INC. pour l’acquisition de châssis
pour carrosserie utilitaire (STM-4557-06-13-02)
Coût total : 347 186,56 $, toutes taxes actuelles incluses
3.6
DE – Bus
Adjuger des contrats à PIE IX DODGE CHRYSLER 2000 INC., MERCEDES-BENZ RIVESUD, ALBI FORD LINCOLN JOLIETTE INC. et JACQUES OLIVIER FORD INC. pour
l’acquisition de divers véhicules routiers, véhicules d’urgence, bennes ouvertes,
fourgonnettes, fourgonnettes légères, fourgonnettes nacelle et fourgonnettes toit
surélevé (STM-4558-06-13-02)
Coût total : 1 956 236,83 $, toutes taxes actuelles incluses
3.7
DE – Bus
Adjuger des contrats à 9081-0060 QC INC. FOURGONS ÉLITE, BOÎTES DE CAMIONS
DYNAMIC, PRÉCISIONS PROVENÇAL INC. et MAXI MÉTAL INC. pour l’acquisition de
carrosseries et remorque utilitaires fabriquées selon les exigences de la STM (STM4559-06-13-02)
Coût total : 751 620,32 $, toutes taxes actuelles incluses
3.8
DE – Ressources humaines et services partagés
Modifier le contrat à CONTACT RUBBER INC. pour la fourniture de ressorts Éligo et
supports élastiques pour voitures de métro (STM-3859-07-10-10)
3.9
DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement du contrat à CONTACT RUBBER INC. pour la
fourniture de ressorts Éligo et supports élastiques pour voiture de métro (STM-385907-10-10)
Coût total : 187 071,35 $, toutes taxes actuelles incluses
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4
4.1
CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat à SSQ GROUPE FINANCIER pour les régimes collectifs d’assurance
salaire et soins dentaires pour les employés membres de la Fraternité des constables et
agents de la paix de la STM – CSN (STM-4574-07-13-25)
Coût total : 1 305 347,00 $, toutes taxes actuelles incluses
4.2
DE – Planification, marketing et communications
Adjuger un contrat à NÉOLECT INC. pour la mise en place de mesures préférentielles
pour bus sur l’axe Viau (STM-4502-04-13-10)
Coût total : 409 728,36 $, toutes taxes actuelles incluses
4.3
DE – Bus
Adjuger des contrats de services de transport par taxi régulier pour les personnes
handicapées à TAXI ANGRIGNON, ATLAS TAXI INC., FINANCEMENT DE COUPON BORO-TA, L’ASSOCIATION DE TAXI DIAMOND DE MONTRÉAL LTÉE, CHAMPLAIN TAXI DE
MONTRÉAL LTÉE, COOPÉRATIVE DE TAXI DE L’EST DE MONTRÉAL, COOP DES
PROPRIÉTAIRES DE TAXI DE L’OUEST MÉTROPOLITAIN, COOPÉRATIVE DE TAXIS DE
MONTRÉAL, TAXIS HOCHELAGA/BEAUBIEN INC., L’ASSOCIATION DE TAXI DIAMOND
DE MONTRÉAL LTÉE FAISANT AFFAIRES SOUS LE NOM DE TAXI DIAMOND DE L’OUEST,
PONTIAC TAXI, 9220-6986 QUÉBEC INC., TAXI EXPERT et TAXI TRANSMED INC. (STM4499-04-13-23)
Coût total : 98 394 792,73 $, toutes taxes actuelles incluses
4.4
DE – Bus
Adjuger des contrats de service de transport par taxi accessible pour les personnes
handicapées à L’ASSOCIATION DE TAXI DIAMOND DE MONTRÉAL LTÉE, 9220-6986
QUÉBEC INC., TAXI PARA-ADAPTÉ, ROSEMONT VAN ADAPTÉ et TAXI HOCHELAGABEAUBIEN (STM-4500-04-13-23)
Coût total : 54 075 328,72 $, toutes taxes actuelles incluses
4.5
DE – Services techniques
Résilier le contrat à PROCONSTRUCTION PARFAIT ÉLECTRIQUE INC. pour l’entrée
électrique pour midibus au centre de transport Frontenac (IFR-01375)
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4.6
DE – Services techniques
Adjuger un contrat à LE GROUPE ST-LAMBERT pour la rénovation du bâtiment de
prévention des incendies au Complexe St-Denis (IFR-01418)
Coût total : 1 038 149,52 $, toutes taxes actuelles incluses
4.7
DE – Services techniques
Adjuger des contrats de services à BFI CANADA INC., SERVICES MATREC INC. et KELLY
SANI-VAC INC. pour l’élimination de matières non valorisables, de mise en valeur de
matières résiduelles mises en conteneurs et de pompage, d’élimination de résidus de
trappes à graisse (STM-4543-05-13-60)
Coût total : 480 917,44 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5
5.1
CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
DE – Ressources humaines et services partagés
Octroyer un contrat à LES CONSULTANTS ÉRIC HIGGINS INC. pour les services
professionnels d’un médecin consultant au Bureau de santé (STM-4606-09-13-68)
Coût total : 290 316,51 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6
CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7
CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8
8.1
CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat à M.F. WIRTH RAIL CORP. pour la fourniture de barres de guidage et
de courant (STM-9 290 360-A03)
Coût total : 360 000,52 $, toutes taxes actuelles incluses
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9
CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1
DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat à GENIVAR INC. pour les services professionnels en caractérisation
des matériaux, devis et surveillance des travaux (STM-4581-08-13-21)
Coût total : 164 506,23 $, toutes taxes actuelles incluses
9.2
DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat à BRUNEAU ÉLECTRIQUE INC. pour la réfection du système
d’éclairage dans diverses stations (Place-St-Henri, Lionel-Groulx et Radisson) (STM4561-06-13-21)
Coût total : 2 096 465,65 $, toutes taxes actuelles incluses
9.3
DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat à CONSTRUCTION INTERLAG INC. pour la réfection de la voûte de la
ligne 4 (STM-4511-04-13-52)
Coût total : 4 854 449,59 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10
RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11
PARCOURS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12
12.1
ENTENTES ET BAUX DIVERS
DE – Ressources humaines et services partagés
Approuver la convention cadre ATUQ 2014 pour divers achats regroupés
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12.2
DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement du bail avec HYDRO-QUÉBEC pour un terrain situé à
l’angle des rues du Trianon et Sherbrooke (futur terminus)
Coût total : 145 272,35 $, toutes taxes actuelles incluses
12.3
DE – Gestion des projets majeurs
Approuver l’entente pour les services professionnels à fournir à l’AGENCE
MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT (AMT) dans le cadre du projet de mise en place d’un
système léger sur rail
12.4
DE – Gestion des projets majeurs
Approuver l’entente de partenariat avec HYDRO-QUÉBEC pour devenir membre du
Circuit électrique
12.5
DE – Services techniques
Conclure l’entente avec la VILLE DE MONTRÉAL – Arrondissement du Sud-Ouest – pour
l’entretien du terminus Lionel-Groulx
Coût total : 498 669,58 $, toutes taxes actuelles incluses
12.6
DE – Services techniques
Autoriser le dépôt des demandes de subvention et la signature des conventions d’aide
financière avec le Ministère de la Culture et des Communications du Québec (MCCQ)
pour la restauration d’œuvres d’art
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13
13.1
SYSTÈMES DE PONDÉRATION
DE – Planification, marketing et communications
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
professionnels pour la réalisation de plans et devis pour la programmation et la
surveillance des feux prioritaires pour autobus (STM-4657-10-13-10)
13.2
DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour la revue
d’architecture et sécurité VRAD et EXTRA (STM-4667-11-13-40)
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14
14.1
AUTRES SUJETS
Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter le calendrier des assemblées publiques du conseil d’administration de la
Société de transport de Montréal (STM) pour l’année 2014
14.2
DE – Planification, marketing et communications
Reconduire le programme Sorties en Famille pour le congé des fêtes 2013
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