6 U 1 Chambre de commerce de la Nièvre et Tribunaux de
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6 U 1 Chambre de commerce de la Nièvre et Tribunaux de Commerce de Nevers et Clamecy n 288-292 CHAMBRE DE COMMERCE DE LA NIEVRE ET TRIBUNAUX DE COMMERCE DE NEVERS ET CLAME CY 1 2 Tribunal de Nevers Tribunaux de Commerce de Nevers et Clamecy ii 3 4 5 6 7 M H Tribunal de Commerce de Nevers ii H M M H M 1806-1863 1847-1857 1858-1865 1862-1864 1864- 1865 1865- 1866 Tribunaux de Commerce de Nevers et Clamecy (nominations de juges et de suppléants) : nrocès-verbaux, correspondance s'y ranportant, listes des électeurs commerçants notables 1816-1830 Tribunaux de Commerce de Nevers et Clamecy : nominations de juges et de suppléants , listés des électeurs commerçants notables, nrocès -verbaux , correspondance s'y rapportant, arrêtés du Préfet 1831-1840 1841-1846 10 "^j; - Tribunaux de Commerce de Nevers et Clamecy : renseignements sur le comnte d'un commerçant (correspondance 1847) ; liste des électeurs commerçants natentés du Tribunal de Clamecy (1849) ; Tribunal de Commerce de Nevers : nrocès -verbaux constatant la publication des listes (1849-1850) : listes des votants (1850); élection des membres du Tribunal de Commerce de Nevers : arrêté (affiche , h *v&° r 0 J850) ; Tribunal de Commerce de Clamecy : &° c ^n^a*^ ^ iBSo^ ; listes des votants (1851) ; correspondance y s 'y rapportant (1850-1851) : élection des membres du Tribunal de Commerce de Nevers: arrêté (affiche 1851) 1847-1851 11 - Tribunaux de Commerce de Nevers et Clamecy : listes des commerçants notables électeurs, arrêtés du Préfet ; correspondance concernant la formation des listes d'électeurs commerçants 1852-1856 12 - Tribunaux de Commerce de Nevers et Clamecy : nominations de juges et de suppléants, procës-verbaux , listes des électeurs, révision des listes + correspondance s'y rapportant (1880-1886); statistiques concernant les sociétés (1816-1864) 1816-1886 CHAMBRE DE COMMERCE DE LA NIEVRE ET TRIBUNAUX DE COMMERCE DE NEVERS ET CLAME C v 6 U 1 - 13 - Tribunaux de Commerce de Nevers et Clamecy : nominations de juges et suppléants ; procès -verbaux , listes des électeurs + correspondance s'y rapportant ? 1881-1885 14 - « 1886-1889 15 - n 16 - 'tu (A 1894-1897 17 - a n 1898-1900 18 - vi H 1901-1903 19 - x A 1922-1937 20 - 1890-1893 Demandes de création d'un Tribunal de Commerce à Château-Chinon, Clamecy, Cosne, Nevers, La Charité 1807-1876 21 - Registres de Commerce 1843-1845 22 - Tribunaux de Commerce de Nevers et Clamecy (élections des membres) : feuilles de dépouillement 1900-1903 23 - Chambre de Commerce de Nevers et Tribunaux de Commerce de Nevers et Clamecy, renouvellement partiel des membres : nroclamation des résultats ; réunion de la Commission de Recensement des votes ; installation des membres 1920-1928 LISTES DES ELECTEURS COMMERÇANTS PATENTES (CLASSEMENT PAR ARRONDISSEMENTS ET CANTONS) 24 - 25 26 27 28 Tribunaux de Commerce : arrondissements de Clamecy et Nevers 1911 M - - - « V 1912 Tribunaux de Commerce : arrondissement de Clamecy 1913 Tribunaux de Commerce : arrondissement de Nevers 1913 Chambre de Commerce et Tribunaux de Commerce : arrondissement de ChâteauChinon 1914 CHAMBRE DE COMMERCE DE LA NIEVRE ET TRIBUNAUX DE COMMERCE DE NEVERS ET CLAME Cv 6 U 1 - 29 30 31 32 33 34 35 - - - - r> <-. r- Tribunaux de Commerce : arrondissement de Nevers 1920 Tribunaux de Commerce : arrondissement de Clamecy 1920 Tribunaux de Commerce : arrondissement de Clamecy 1921 Chambre de Commerce et Tribunaux de Commerce : arrondissement de Clamecy 1921 Chambre de Commerce : arrondissement de Clamecy 1921 Chambre de Commerce et TjuArww cu-^y ÀtCommerce : arrondissement de ChâteauChinon 1921 Chambre de Commerce : arrondissement de Château-Chinon 1921 36 - Chambre de Commerce et GUW <%de Commerce: arrondissement de Cosne 1921 37 - Chambre de Commerce : arrondissement de Nevers 1921 38 - Chambre de Commerce et tatana^de Commerce: arrondissement de Nevers 1921 39 - Tribunaux de Commerce : arrondissement de Nevers 1921 Tribunaux de Commerce : arrondissement de Nevers 1922 Tribunaux de Commerce : arrondissement de Clamecy 1924 Tribunaux de Commerce : arrondissement de Nevers 1924 Tribunaux de Commerce : arrondissement de Clamecy e£ arrondissement de Nevers 1925 40 41 42 43 - - - - 44 - Chambre de Commerce : arrondissement^ de Château-Chinon et Clamecy 1925 45 - Chambre de Commerce : arrondissement de Cosneçtarrondissement de Nevers 1925 CHAMBRE DE COMMERCE DE LA NIEVRE ET TRIBUNAUX DE COMMERCE DE NEVERS ET CLAMECY 6 U 1 - 46 47 48 49 50 51 - - - - - - Tribunaux de Commerce de Nevers et Clamecy : arrondissement de Clamecy 1926 Tribunaux de Commerce de Nevers et Clamecy : arrondissement de Nevers 1926 Chambre de Commerce : arrondissement de Château-Chinon 1927 Chambre de Commerce et Tribunaux de Commerce : arrondissement de Clamecy 1927 Chambre de Commerce et Tribunaux de Commerce : arrondissement de Nevers 1927 Tribunaux de Commerce : arrondissement de Clamecy et de Château-Chinon 1928 52 - Tribunaux de Commerce : arrondissement de Nevers 1928 53 - Tribunaux de Commerce : arrondissements de Clamecy, Château-Chinon, Nevers 1934 54 - Tribunaux de Commerce : arrondissement de Nevers 1936 55 - Tribunaux de Commerce : arrondissements de Clamecy et de Château-Chinon 1936 Chambre de Commerce et Tribunaux de Commerce : arrondissement de Château-Chinon 1937 Tribunaux de Commerce : arrondissements de Clamecy et Nevers 1938 56 57 - - Procès-verbaux des opérations de l'Assemblée Electorale : 58 - Tribunaux de Commerce : arrondissements de Clamecy et de Nevers .191 2-1 91 3 n 59 - « 60 T- v\ 61 - 62 - 1919-1921 M 1924 Chambre de Commerce et Tribunaux de Commerce : arrondissements de Château-Chinon, Clamecy, Cosne, Nevers 1925 Tribunaux de Commerce : arrondissements de Château-Chinon, Clamecy et Nevers 1926 1927 63 - Chambre de Commerce : arrondissement de Nevers 64 - Chambre de Commerce : arrondissements de ChâteauChinon et Clamecv 1927 6 CHAMBRE DE COMMERCE DE LA NIEVRE ET TRIBUNAUX DE COMMERCE DE NEVERS ET CLAMECY 6 U 1 - 65 66 67 68 69 70 71 72 - - - - - - - - Tribunaux de Commerce : arrondissements de Clamecy et de Nevers 1928 Chambre de Commerce : arrondissements de Château-Chinon, Clamecy et Nevers 1931 Tribunaux de Commerce : arrondissements de Clamecy et Nevers 1931 Tribunaux de Commerce : arrondissements de Château-Chinon, Clamecy, Nevers 1932 Chambre de Commerce et Tribunaux de Commerce : arrondissements de Château-Chinon, Clamecy, Nevers 1935 Tribunaux de Commerce : arrondissements de Château-Chinon, Clamecy, Nevers 1938 Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Clamecy : comptes de l'emnloi des sommes accordées pour l'acquit des menues dépenses du Tribunal de Commerce de Clamecy (1811-1815) états de la somme à payer au greffier du Tribunal de Commerce de Clamecy pour son traitement (1867, 1912-1913) ; 1811-1913 Tribunal de Commerce de Nevers : renouvel lement__ des juges du Tribunal de Commerce de Nevers (an VU) ; serments (1807, 1820, 1822) ; assignations à comparaître (1837) ; plainte contre M, Lévênue : corresnondance (1840) ; procès-verbal d'élection des membres du Tribunal de Commerce de Nevers (1849) ; procès-verbaux de carence (1857) ; affaires commerciales : situation du 1 sentembre 1870 au 31 août 1871 (tableau) ; jugementî anV^J; jugements (1856, 1857-1858, 1865, 1874) ; faillites : (1811, 1846, 1853, 1855, 1875); correspondance concernant des faillites (18121837) \ précis pour Monsieur Carnot négociant à Nevers (1822) ; bilan d'un commerçant boulanger (.1806) ; comntes d'emploi des sommes accordées Tour l'acquit des menues dénenses du Tribunal de Commerce de NEVERS (1812-1815) ; états des sommes à nayer au Greffier du Tribunal de Commerce pour son traitement (1867, 1909, 1912, 1913) ; expertise Huet contre Vaux (1896-1897) anW-1913