6 U 1 Chambre de commerce de la Nièvre et Tribunaux de

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6 U 1 Chambre de commerce de la Nièvre et Tribunaux de
6 U 1
Chambre de commerce de la Nièvre et Tribunaux
de Commerce de Nevers et Clamecy
n 288-292
CHAMBRE DE COMMERCE DE LA NIEVRE ET TRIBUNAUX DE COMMERCE
DE NEVERS ET CLAME CY
1
2
Tribunal de Nevers
Tribunaux de Commerce de Nevers et
Clamecy
ii
3
4
5
6
7
M
H
Tribunal de Commerce de Nevers
ii
H
M
M
H
M
1806-1863
1847-1857
1858-1865
1862-1864
1864- 1865
1865- 1866
Tribunaux de Commerce de Nevers et
Clamecy (nominations de juges et de
suppléants) : nrocès-verbaux,
correspondance s'y ranportant, listes
des électeurs commerçants notables
1816-1830
Tribunaux de Commerce de Nevers et
Clamecy : nominations de juges et de
suppléants , listés des électeurs
commerçants notables, nrocès -verbaux ,
correspondance s'y rapportant, arrêtés
du Préfet
1831-1840
1841-1846
10
"^j;
-
Tribunaux de Commerce de Nevers et
Clamecy : renseignements sur le comnte
d'un commerçant (correspondance 1847) ;
liste des électeurs commerçants natentés
du Tribunal de Clamecy (1849) ; Tribunal
de Commerce de Nevers : nrocès -verbaux
constatant la publication des listes
(1849-1850) : listes des votants (1850);
élection des membres du Tribunal de
Commerce de Nevers : arrêté (affiche
,
h *v&°
r
0
J850) ; Tribunal de Commerce de Clamecy :
&° c ^n^a*^ ^
iBSo^ ; listes des votants (1851) ; correspondance
y
s 'y rapportant (1850-1851) : élection des
membres du Tribunal de Commerce de Nevers:
arrêté (affiche 1851)
1847-1851
11
-
Tribunaux de Commerce de Nevers et
Clamecy : listes des commerçants notables
électeurs, arrêtés du Préfet ; correspondance
concernant la formation des listes
d'électeurs commerçants
1852-1856
12
-
Tribunaux de Commerce de Nevers et
Clamecy : nominations de juges et de
suppléants, procës-verbaux , listes des
électeurs, révision des listes +
correspondance s'y rapportant (1880-1886);
statistiques concernant les sociétés
(1816-1864)
1816-1886
CHAMBRE DE COMMERCE DE LA NIEVRE ET TRIBUNAUX DE COMMERCE
DE NEVERS ET CLAME C v
6 U 1 -
13
-
Tribunaux de Commerce de Nevers et
Clamecy : nominations de juges et
suppléants ; procès -verbaux , listes
des électeurs + correspondance s'y
rapportant
?
1881-1885
14
-
«
1886-1889
15
-
n
16
-
'tu
(A
1894-1897
17
-
a
n
1898-1900
18
-
vi
H
1901-1903
19
-
x
A
1922-1937
20
-
1890-1893
Demandes de création d'un Tribunal
de Commerce à Château-Chinon, Clamecy,
Cosne, Nevers, La Charité
1807-1876
21
-
Registres de Commerce
1843-1845
22
-
Tribunaux de Commerce de Nevers et
Clamecy (élections des membres) :
feuilles de dépouillement
1900-1903
23
-
Chambre de Commerce de Nevers et
Tribunaux de Commerce de Nevers et
Clamecy, renouvellement partiel des
membres : nroclamation des résultats ;
réunion de la Commission de Recensement
des votes ; installation des membres
1920-1928
LISTES DES ELECTEURS COMMERÇANTS PATENTES
(CLASSEMENT PAR ARRONDISSEMENTS ET CANTONS)
24
-
25
26
27
28
Tribunaux de Commerce : arrondissements
de Clamecy et Nevers
1911
M
-
-
-
«
V
1912
Tribunaux de Commerce : arrondissement
de Clamecy
1913
Tribunaux de Commerce : arrondissement
de Nevers
1913
Chambre de Commerce et Tribunaux de
Commerce : arrondissement de ChâteauChinon
1914
CHAMBRE DE COMMERCE DE LA NIEVRE ET TRIBUNAUX DE COMMERCE
DE NEVERS ET CLAME Cv
6 U 1 -
29
30
31
32
33
34
35
-
-
-
-
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<-.
r-
Tribunaux de Commerce : arrondissement
de Nevers
1920
Tribunaux de Commerce : arrondissement
de Clamecy
1920
Tribunaux de Commerce : arrondissement
de Clamecy
1921
Chambre de Commerce et Tribunaux de
Commerce : arrondissement de Clamecy
1921
Chambre de Commerce : arrondissement
de Clamecy
1921
Chambre de Commerce et TjuArww cu-^y ÀtCommerce : arrondissement de ChâteauChinon
1921
Chambre de Commerce : arrondissement
de Château-Chinon
1921
36
-
Chambre de Commerce et GUW <%de Commerce:
arrondissement de Cosne
1921
37
-
Chambre de Commerce : arrondissement
de Nevers
1921
38
-
Chambre de Commerce et tatana^de Commerce:
arrondissement de Nevers
1921
39
-
Tribunaux de Commerce : arrondissement
de Nevers
1921
Tribunaux de Commerce : arrondissement
de Nevers
1922
Tribunaux de Commerce : arrondissement
de Clamecy
1924
Tribunaux de Commerce : arrondissement
de Nevers
1924
Tribunaux de Commerce : arrondissement
de Clamecy e£ arrondissement de Nevers
1925
40
41
42
43
-
-
-
-
44
-
Chambre de Commerce : arrondissement^ de
Château-Chinon et Clamecy
1925
45
-
Chambre de Commerce : arrondissement de
Cosneçtarrondissement de Nevers
1925
CHAMBRE DE COMMERCE DE LA NIEVRE ET TRIBUNAUX DE COMMERCE
DE NEVERS ET CLAMECY
6 U 1 -
46
47
48
49
50
51
-
-
-
-
-
-
Tribunaux de Commerce de Nevers et Clamecy :
arrondissement de Clamecy
1926
Tribunaux de Commerce de Nevers et Clamecy :
arrondissement de Nevers
1926
Chambre de Commerce : arrondissement de
Château-Chinon
1927
Chambre de Commerce et Tribunaux de Commerce :
arrondissement de Clamecy
1927
Chambre de Commerce et Tribunaux de Commerce :
arrondissement de Nevers
1927
Tribunaux de Commerce : arrondissement de
Clamecy et de Château-Chinon
1928
52
-
Tribunaux de Commerce : arrondissement de Nevers 1928
53
-
Tribunaux de Commerce : arrondissements de
Clamecy, Château-Chinon, Nevers
1934
54
-
Tribunaux de Commerce : arrondissement de Nevers 1936
55
-
Tribunaux de Commerce : arrondissements de
Clamecy et de Château-Chinon
1936
Chambre de Commerce et Tribunaux de Commerce :
arrondissement de Château-Chinon
1937
Tribunaux de Commerce : arrondissements de
Clamecy et Nevers
1938
56
57
-
-
Procès-verbaux des opérations de l'Assemblée Electorale :
58
-
Tribunaux de Commerce : arrondissements de
Clamecy et de Nevers
.191 2-1 91 3
n
59
-
«
60
T-
v\
61
-
62
-
1919-1921
M
1924
Chambre de Commerce et Tribunaux de Commerce :
arrondissements de Château-Chinon, Clamecy,
Cosne, Nevers
1925
Tribunaux de Commerce : arrondissements de
Château-Chinon, Clamecy et Nevers
1926
1927
63
-
Chambre de Commerce : arrondissement de Nevers
64
-
Chambre de Commerce : arrondissements de ChâteauChinon et Clamecv
1927
6
CHAMBRE DE COMMERCE DE LA NIEVRE ET TRIBUNAUX DE COMMERCE
DE NEVERS ET CLAMECY
6 U 1 -
65
66
67
68
69
70
71
72
-
-
-
-
-
-
-
-
Tribunaux de Commerce : arrondissements
de Clamecy et de Nevers
1928
Chambre de Commerce : arrondissements de
Château-Chinon, Clamecy et Nevers
1931
Tribunaux de Commerce : arrondissements de
Clamecy et Nevers
1931
Tribunaux de Commerce : arrondissements de
Château-Chinon, Clamecy, Nevers
1932
Chambre de Commerce et Tribunaux de Commerce :
arrondissements de Château-Chinon, Clamecy,
Nevers
1935
Tribunaux de Commerce : arrondissements de
Château-Chinon, Clamecy, Nevers
1938
Tribunal de Commerce de l'arrondissement de
Clamecy : comptes de l'emnloi des sommes
accordées pour l'acquit des menues dépenses
du Tribunal de Commerce de Clamecy (1811-1815)
états de la somme à payer au greffier du
Tribunal de Commerce de Clamecy pour son
traitement (1867, 1912-1913)
;
1811-1913
Tribunal de Commerce de Nevers : renouvel lement__
des juges du Tribunal de Commerce de Nevers (an VU) ;
serments (1807, 1820, 1822) ; assignations à
comparaître (1837) ; plainte contre M, Lévênue :
corresnondance (1840) ; procès-verbal d'élection
des membres du Tribunal de Commerce de Nevers
(1849) ; procès-verbaux de carence (1857) ;
affaires commerciales : situation du 1
sentembre 1870 au 31 août 1871 (tableau) ;
jugementî anV^J; jugements (1856, 1857-1858, 1865,
1874) ; faillites : (1811, 1846, 1853, 1855, 1875);
correspondance concernant des faillites (18121837) \ précis pour Monsieur Carnot négociant
à Nevers (1822) ; bilan d'un commerçant boulanger
(.1806) ; comntes d'emploi des sommes accordées
Tour l'acquit des menues dénenses du Tribunal
de Commerce de NEVERS (1812-1815) ; états des
sommes à nayer au Greffier du Tribunal de Commerce
pour son traitement (1867, 1909, 1912, 1913) ;
expertise Huet contre Vaux (1896-1897)
anW-1913

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