Notice effective au 19 mars 2015

Notice effective au 19 mars 2015
Les Bons d’Option (« Warrants »), les Bons d’Option Turbo (« Turbo Warrants ») et Certificats émis par
Société Générale, Société Générale Effekten GmbH, Société Générale Option Europe, Société Générale
Acceptance N.V et SG Issuer, avant le19 mars 2015 (inclus) ayant un “Prix de Référence” ou un “cours”
se référant au “Gold fixing price” sont impactés par l’annonce du 7 novembre 2014 faite par le London
Gold Market Fixing Limited indiquant que ICE Benchmark Administration (IBA) administrera le London
Gold price à partir de la clôture du marché le 19 mars 2015.
1) Par conséquent, à partir de la prise d’effet (“ Effective Time”) (tel que définie ci-dessous), chacun des
“Prix de Référence” ou “cours” pour ces Bons d’Option (« Warrants »), Bons d’Option Turbo (« Turbo
Warrants ») et Certificats se référant au “Gold fixing price de l’après-midi” doit être amendé de telle sorte
que, pour une date, ce “Prix de Référence” ou ce “cours” soit le prix de l’or (« London Gold Price ») de
l’après-midi matin (sauf disposition contraire dans les Conditions Définitives applicables) pour une once
d’or (troy ounce of Gold) pour livraison à Londres par l’intermédiaire d’un membre du LBMA habilité à
réaliser ce type de livraison, libellée en dollars U.S., tel que déterminé et administré par un(des)
prestataire(s) de services indépendants(s), en vertu d’un accord avec le LBMA (ou son successeur), et
publié par le LBMA (ou son successeur) sur son site internet www.lbma.org.uk qui affiche les prix
applicables pour cette date, (disponible sur la page "GOLDLNPM index" du terminal Bloomberg et sur la
page “ XAUFIXPM ” du Service Monitor Money Rates de Reuters, ou toute page concernée venant à
leur succéder ou sur toute page de remplacement ou site internet tel que préconisé par le LBMA ou son
successeur).
2) Par conséquent, à partir de la prise d’effet (“ Effective Time”) (tel que définie ci-dessous), chacun des
“Prix de Référence” ou “cours” pour ces Bons d’Option (« Warrants »), Bons d’Option Turbo (« Turbo
Warrants ») et Certificats se référant au “Gold fixing price du matin” doit être amendé de telle sorte que,
pour une date, ce “Prix de Référence” ou ce “cours” soit le prix de l’or (« London Gold Price ») du
matin (sauf disposition contraire dans les Conditions Définitives applicables) pour une once d’or (troy
ounce of Gold) pour livraison à Londres par l’intermédiaire d’un membre du LBMA habilité à réaliser ce
type de livraison, libellée en dollars U.S., tel que déterminé et administré par un(des) prestataire(s) de
services indépendants(s), en vertu d’un accord avec le LBMA (ou son successeur), et publié par le LBMA
(ou son successeur) sur son site internet www.lbma.org.uk qui affiche les prix applicables pour cette date
(disponible sur la page "GOLDLNAM index" du terminal Bloomberg et sur la page “ XAUFIXAM ” du
Service Monitor Money Rates de Reuters, ou toute page concernée venant à leur succéder ou sur toute
page de remplacement ou site internet tel que préconisé par le LBMA ou son successeur).
Le changement décrit ci-dessus prendra effet immédiat après la clôture du marché le 19 mars 2015
(“Effective Time”).
Paris, le 6 mars 2015