CHD PV AGO 2016 VV. - Coordination Humanitaire Développement

PV AGO
30/05/2016
Contact :Olivier MOUZAY, Secrétaire Exécutif – 7 rue Pasquier 75008 Paris
Tel : +33 (0)6 70 95 49 83
Procès-verbal d’assemblée générale ordinaire 2016 de la CHD
1
Le 30 mai 2016 à 14H30 heures, les membres de la CHD se sont réunis en assemblée
générale dans les locaux du siège du PUI en présence du Secrétaire Exécutif de la
CHD, Olivier MOUZAY.
Etaient présents :
•
Président CHD
Xavier BOUTIN et Alain BOINET
Membres Actifs:
•
Alima
Augustin AUGIER
•
Antenna France
Diane DE JOUVENCEL + Pouvoir Via Sahel
Fédération
•
APIFLORDEV
Alain DU CHAXEL
•
Aviation Sans Frontières
Jean Yves GROSSE
•
La Chaîne de l'Espoir
Anouchka FINKER + Pouvoir d ‘Elevages Sans
Frontières
•
Cartong
Charlotte PIERRAT + Martin NOBLECOURT
•
Chirurgie Solidaire
Jean Luc MOULY
•
CICM
Jean-Damien GUEPEY
•
ECPAT France
Emilie VALLAT + Pouvoir d’Acting for Life
•
Entrepreneurs du Monde
Eric EUSTACHE
2
•
Fert
Anne PANEL + Pouvoir Kinésithérapeutes du
Monde
•
La Guilde
Olivier ALLARD et Patrick EDEL
•
HAMAP
Joël KAIGRE
•
HumaniTerra
Bruno SALAZARD et Xavier DUFRENOT
•
IECD
Laurence DE CHAZEAUX+ Pouvoir Ethnik.org
•
IRCOM
Johan GLAISNER
•
La Voûte Nubienne
Benoit LAMBERT
•
Ordre de Malte France
Pierre COLLET
•
Première Urgence Internationale Thierry MAURICET + Pouvoir Solidarités
International
•
Résonances Humanitaires
Eric GAZEAU
•
Fondation Raoul Follereau
Thierry DE LA BROSSE
•
Secours Islamique France
Amal Abou EL GHAYT HUART
•
SIPAR
Jacques DUMAS
•
SOS Enfants Sans frontières
Joëlle SICAMOIS
•
SOS Villages d’Enfants
Gilles PAILLARD et Mathieu DE BENAZE
3
•
Triangle Génération Humanitaire Patrick VERBRUGGEN
•
Vision du Monde France
Alexandra FOUILLOUX et Jacques BONNET
Membres Associés:
•
Enfants du Mékong Antoine FILLOUX
Excusés :
- Membres actifs :
ACTED, Apprentis d'Auteuil
- Membre associé :
Fondation Mérieux
- Membre Observateur :
Croix Rouge Française.
Le Quorum étant donc atteint selon les nouveaux statuts, l’AG est ouverte.
Déroulement :
L’AGO est présidé par Xavier Boutin. Il introduit la réunion en remerciant les participants
avec Alain BOINET, un tour de table pour inviter les participants à se présenter est
réalisé.
Enfin il rappelle que l’Assemblée Générale est appelée à statuer sur l’ordre du jour
suivant :
-
Présentation et vote du Rapport moral ;
-
Présentation et vote du Rapport financier 2015 ;
-
Présentation du Budget 2016, actualisé avec les nouvelles adhésions ;
-
Présentation et vote du projet des barèmes de cotisations 2017 ;
-
Présentation des nouveaux membres qui ont été agréés par le CA en 2016.
-
Election des Administrateurs :
4
Conformément à nos statuts, l'AGO 2016 devra procéder au renouvellement des
mandats des trois administrateurs suivants :
Anne PANEL – Fert ;
Jean Roch SERRA - La Chaîne de l’Espoir ;
Thierry DE LA BROSSE - Fondation Raoul Follereau.
L’ordre du jour est adopté.
1 - Présentation et vote du rapport moral 2015 :
Le rapport moral est présenté par Xavier BOUTIN et Alain BOINET, Présidents de la
CHD :
Gouvernance et agenda institutionnel
C’est lors du Conseil d’administration du 8 juin 2015 convoqué après l’Assemblée
Générale ordinaire de la CHD du 19 mai que le Bureau a été renouvelé : les
4 administrateurs sortants ont été reconduits à l’unanimité aux mêmes postes :
Alain Boinet (fondateur, Solidarités International) et Xavier Boutin (directeur général,
IECD), présidents ; Thierry Mauricet (directeur général, PU-AMI), secrétaire général ;
Anne Panel (directrice générale, FERT), trésorière.
D’une manière générale, durant toute l’année 2015 le Conseil d’administration a travaillé
à un rythme très régulier avec une réunion tous les deux mois en moyenne, les réunions
de Bureau alternant avec celles du Conseil.
Comme chaque année, la CHD s’est réunie en Plénière le 7 décembre, format qui
permet à tous ses membres de se retrouver 6 mois après une AG toujours bien
chargée. Cette réunion à mi-parcours a permis, entre autres, de présenter et de
débattre sur le plan stratégique 2016 en vue son adoption début 2016 par le Conseil. La
Plénière est un lieu de « vie commune » entre nos membres, de connaissance
mutuelle ; elle permet à chacun d’actualiser sa connaissance du milieu et de débattre
sur les enjeux principaux de nos thématiques.
Membership 2015 : une croissance soutenue des adhésions
Depuis sa dernière Assemblée générale, notre Coordination a enregistré 4 nouvelles
adhésions ce qui porte le total de nos membres à 39 auxquels il faut ajouter un membre
observateur (la Croix Rouge Française). C’est dans ce contexte que le CA a souhaité
conduire une première réflexion sur la politique des adhésions pour les 3 à 5 années à
venir.
5
Voici la liste de ces nouveaux membres (chacun ayant été parrainé par deux membres
actifs) :
- CartONG, parrainée par Solidarités International et Triangle Génération Humanitaire.
- Vision du Monde, parrainée par SOS Villages d’Enfants et la Fondation Raoul
Follereau.
- Aviation Sans Frontières, parrainée par La Guilde et La Chaîne de l’Espoir.
- Résonances Humanitaires, parrainée par Première Urgence Internationale et
Solidarités International.
La vie des groupes de travail :
Les groupes de travail sont actuellement au nombre de 3 : les groupes Enfance,
Chirurgie et Formation et insertion professionnelle (FIP).
- le groupe Chirurgie qui a vu le jour en 2015, a pour participants (pour mémoire, les
groupes de travail sont ouverts à toutes les associations qui souhaitent travailler sur une
thématique commune, qu’elles soient ou non membres de la CHD) : Jean Luc Mouly
pour Chirurgie Solidaire, Gérard Pascal pour Médecins du Monde, Patrick Hérard pour
Médecins Sans Frontières, Eric Cheysson pour la Chaîne de l'Espoir, Bruno Salazard
pour Humaniterra, François Boudinet pour les Enfant de l'Aïr, Claude Rosenthal pour
Gynécologie Sans Frontières.
- durant l’année 2015, le groupe Enfance a quant à lui accueilli de nouvelles
associations liées à l’enfance dans le monde ; il compte une douzaine d’ONG, toutes
membres de CSUD ; le groupe se mobilise pour l’organisation d’un événement commun
autour de la Journée Internationale des Droits de l’Enfant en novembre 2016 ; des
soutiens financiers ont été sollicités à cet effet, notamment auprès de la Ville de Paris,
lors d’une réunion de travail à l’Hôtel de Ville, organisée par Joëlle Sicamois avec le
concours d’Olivier Mouzay et de Xavier Boutin.
Les services aux membres et la visibilité institutionnelle
Un certain nombre d’actions en interne ont été conduites par le secrétariat exécutif pour
rendre la CHD plus visible, pour faciliter aux membres l’accès aux services de la CHD
comme à ceux de Coordination Sud. Pour ce faire, une mise à jour du support
« Services aux Membres » a été mis en ligne sur notre site Internet. Il est à noter que le
site de la CHD a été refait avec une version plus moderne permettant une meilleure
diffusion de nos articles.
6
La mise en place d’une cartographie de tous les projets des membres de la CHD est en
cours d’achèvement. Un travail considérable a été effectué par le secrétaire exécutif en
lien avec les membres de la CHD pour optimiser les mises en lignes : il est à noter que
plus de 700 projets ont été mis en ligne ; la version anglaise est actuellement en cours
de réalisation et permettra à nos équipes locales de l’utiliser également.
Enfin le logo et l’identité visuelle de la CHD ont été revus avec l’aide de l’agence
SENNSE qui est intervenue ici Pro Bono. L’agence a aussi travaillé sur la mise en page
du rapport annuel 2014 de la CHD et à la réalisation d’un kakémono. La mise en ligne
du nouveau visuel de la CHD a été réalisée le 4 octobre. Nous tenons encore à
remercier l’agence SENNSE qui a réalisé un travail de qualité.
La CHD, membre de Coordination SUD
Sur les 39 membres que compte la CHD, 32 sont adhérents à Coordination SUD
comme membres actifs.
Ils participent à un titre ou à un autre, certains très activement, à travers les
commissions et groupes de travail notamment, à la vie institutionnelle de l’organisation.
Deux administrateurs de la CHD, Gilles Paillard (SOS Villages d’Enfants) et Rachid
Lahlou (SIF) ont été élus au Conseil d’administration de Coordination Sud lors de son
Assemblée Générale de juin 2015, suivie d’un CA en juillet qui a renouvelé son Bureau
et a désigné Rachid Lahlou comme vice-Président (au titre du SIF).
Pour mémoire, Alain Boinet siège au CA de Coordination SUD au titre de la CHD.
Enfin, Xavier Boutin (au titre de la CHD) et Rachid Lahlou (SIF) ont participé activement
à la réforme des statuts qui ont été validés lors de l’AGE qui a précédée l’AGO de juin
2015 : il a été renoncé notamment à la ratification par l’AG des représentants choisis par
les collectifs pour siéger au CA ; la parité au CA n’est plus imposée par les statuts mais
elle reste vivement recommandée.
A la suite de cela, un chantier a été lancé en vue de l’adaptation du règlement intérieur
aux nouveaux statuts.
Les relations institutionnelles extérieures de la CHD :
L’année 2015 aura été marquée de manière exceptionnelle par toute une série de
Conférences internationales concernant les activités des membres de la CHD. Qu’il
s’agisse de la Conférence d’Addis-Abeba sur le financement du développement, de
celle de Sendaï sur la réduction des risques de catastrophe, du Forum Mondial de l’Eau
en Corée du sud, des Objectifs de Développement Durables 2015-2030 votés à l’ONU
par 195 Etats, ou encore de conférence sur le dérèglement climatique ou COP 21 à
Paris en fin d’année.
7
Ces conférences, qui sont autant d’enjeux pour la solidarité internationale, nous ont
mobilisés de diverses manières au travers notamment des instances diverses de
coordination et de concertation auxquelles participe la CHD. De même du Sommet
Humanitaire d’Istanbul de mai 2016 à Istanbul dont la préparation a commencé en 2015.
Mais 2015 est également une année qui a été fortement marquée par les mouvements
de migration forcée venant du Moyen-Orient vers l’Europe, ainsi que par toute une série
d’attentats terroristes qui nous ont frappés. C’est d’ailleurs sur ce thème que nous avons
invité à notre Assemblée plénière en fin d’année, Patrice Paoli, directeur du Centre de
crise et de soutien du Quai d’Orsay et ancien Ambassadeur à Beyrouth pour évaluer la
situation en Syrie, en Irak et au Moyen Orient où beaucoup des ONG de la CHD
interviennent dans le domaine humanitaire et le développement.
Nul doute que ces conférences et le conflit du Moyen-Orient ne structure de manière
durable et profonde l’action de la CHD et de ses membres en 2016 et dans les années
suivantes.
Les activités externes de la CHD.
Celles-ci relèvent d’initiatives propres à la CHD, des relais dont elle dispose dans
diverses instances de concertation avec les pouvoirs publics et de son action dans et au
travers de Coordination Sud dont nous sommes membre fondateur.
Si le premier semestre a été particulièrement consacré au renforcement interne de la
CHD, le second a été l’occasion de plusieurs manifestations extérieures en lien avec
divers partenaires.
C’est ainsi que nous avons organisé une Conférence très réussie, dans le cadre du
Forum Convergences à Paris le 8 septembre 2015, sur le thème « Les enjeux et le futur
de l’humanitaire ». Le thème de la Conférence s’inscrivait déjà dans la problématique et
la préparation du 1er Sommet Humanitaire Mondial (mai 2016 Istanbul). En effet, nous
constatons que l’aide humanitaire internationale n’est pas en mesure aujourd’hui de
répondre à l’ensemble des besoins humanitaires existants. A cette occasion, Xavier
Boutin a présenté la CHD en introduction de cette conférence organisée et animée par
Alain Boinet (membre du CA de Convergences au titre de la CHD) avec un panel
comprenant Claus Sorensen, Conseiller pour l’humanitaire de Jean Claude Juncker,
président de la Commission Européenne, Bertrand Gallet, directeur général de Cités
Unies France et Président d’ACTED, Jean Yves Troy, directeur général de Solidarités
International, Nicolas de Cordes, Vice-président marketing anticipation du Groupe
Orange et François Grûnewald, directeur scientifique du Groupe URD. A noter
l’intervention de Thierry Mauricet, directeur général de Première Urgence Internationale,
soulevant la question d’une aide européenne aux migrants dans les pays membres du
l’Union Européenne.
8
A noter également notre participation active à l’initiative d’ACF (Action Contre la Faim),
de CARE France et de l’IRIS (Institut des Relations Internationales et Stratégiques)
avec le ministère des Affaires étrangères et du développement international, sur la
question « Dérèglements climatiques et crises humanitaire : comprendre et agir ». C’est
ainsi que nous avons participé à la Conférence organisée en présence de M. Laurent
Fabius le 9 septembre et que nous avons signé et encouragé à signer la lettre ouverte
remise au ministre et destinée au Secrétaire générale des Nations-Unies lors de
l’Assemblée Générales et en prévision de la COP 21. Cette lettre a été signée par plus
de 80 ONG du monde entier.
Par ailleurs, dans le cadre de la préparation de la 3ème Conférence Nationale
Humanitaire (23 février 2016) organisée par le ministère des Affaires étrangères et du
développement international en relation avec les ONG et coordinations, Alain Boinet a
participé au titre de la CHD au comité de pilotage qui a commencé à se réunir en 2015.
Enfin, la CHD a été associée de diverses manières à plusieurs importantes instances de
concertations avec les pouvoirs publics, qu’il s’agisse du Groupe de Concertation
Humanitaire ou du Conseil National du Développement et de la Solidarité Internationale
qui ont eu à traiter des Conférences internationales de 2015 comme des relations et des
partenariats avec les pouvoirs publics en France, en particulier avec l’AFD.
Activités CHD avec Coordination SUD :
Comme collectif fondateur membre de Coordination Sud, la CHD participe activement à
ses activités tant au travers de ses membres qu’au titre de Coordination Sud. C’est ainsi
que trois membres du CA de la CHD sont membres du CA de Coordination Sud et que
nous participons tout au long de l’année aux activités des commissions qui publient
régulièrement des textes de positionnement collectif, qu’il s’agisse de textes de
plaidoyer ciblé, de communiqués de presse, du rapport d’AG, d’articles dans le bulletin
« Les nouvelles de Sud » et du site.
Parmi l’ensemble de ses activités, nous voulons notamment souligner l’importance de la
concertation avec l’Agence Française de Développement (AFD). Cela a été très
particulièrement le cas au travers des 6 chantiers CIT-OSC (Cadre d’intervention
transversale-organisations de la société civile) dont plusieurs ont conduits à des
avancées tangibles.
Plusieurs membres de la CHD ont été activement impliqués, notamment Anne Panel
puis Gilles Paillard (transparence et redevabilité), Olivier Mouzay (méso-projets) et Alain
Boinet (pays en crise et sortie de crise). De la même manière, la CHD a suivi de près la
concertation avec l’AFD sur la nouvelle programmation de la DPO (Direction des
partenariats avec les ONG) et le fameux Appel à Manifestation d’Intérêt. Il en été de
même à propos du lancement de la réforme de l’AFD annoncée par le Président de la
République au mois d’août.
9
Enfin et surtout, la CHD n’a eu de cesse depuis des années de rappeler la très grande
faiblesse du soutien financier et du partenariat des pouvoirs publics en France avec les
ONG ainsi que de la baisse continue de l’Aide Publique a Développement (APD) ces
dernières années. Nous appelons au respect de l’engagement du Président de la
République de doubler d’ici 2017 la part d’APD mise en oeuvre par les ONG, ce qui est
loin d’être le cas. Nous demandons avec Coordinations Sud et ses 170 membres à ce
que le niveau de celui-ci soit régulièrement et progressivement augmenté pour rejoindre
le niveau moyen des pays de l’OCDE et atteindre un milliard d’euros en 2022 puis 1,5
milliard en 2027 !
Nous souhaitons aussi souligner que la prise de fonction de Philippe Jahshan, nouveau
président de Coordination Sud, le 5 janvier 2015 a permis de développer des relations
positives et de lancer une réflexion stratégique pour les années à venir à laquelle nous
avons activement participé, notamment lors de l’AG prospective du 30 septembre 2015.
Nous souhaitons également insister sur la qualité des relations que nous avons avec
l’ensemble du secrétariat et de ses responsables.
Pour conclure par une note positive et ambitieuse, si la CHD doit renforcer ses moyens
et capacités d’action pour toujours mieux assumer sa mission, elle peut chercher à
optimiser ses réunions et moyens internes pour en faire autant de leviers d’action au
service de l’aide humanitaire et au développement en 2016 et en 2017 où nous
connaîtrons en France des échéances politiques qui concernent aussi la solidarité
internationale et les engagements pris par les conférences internationales qu’il s’agit de
réaliser voire de dépasser autant que nécessaire.
Un vote est proposé, l’AG vote à l’unanimité le rapport moral de 2015.
2- Présentation et vote du rapport financier 2015 (Trésorière) :
Le rapport financier de l’exercice clos au 31 décembre 2015 est présenté par Anne
PANEL, Trésorière.
Les comptes au 31 décembre 2015 traduisent :
-
Un volume de cotisations reçues de 81 629 euros, en augmentation de 13,4% par
rapport à 2014 du fait de l’adhésion de nouveaux membres.
-
Un volume de cotisations reversées à Coordination Sud de 45 392 euros, en
augmentation de 21,4% par rapport à 2014 du fait de la double adhésion de
nouveaux membres à la CHD et à Coordination SUD.
-
Une augmentation de 20% des salaires et charges par rapport à 2014, liée au
temps de travail du secrétaire exécutif mis à disposition par la Guilde, porté à
2/5ème.
-
Un excédent d'exploitation de 1 086,13 euros que nous proposons à l'Assemblée
Générale de porter au report à nouveau.
10
-
Des fonds propres portés en conséquence à 43 691,38 euros au Bilan.
Présentation du Compte de résultat de la CHD pour 2015 : Annexe A.
Présentation du Bilan de l’exercice de la CHD pour 2015 : Annexe B.
Un vote est proposé, l’AG vote à l’unanimité le rapport financier de 2015.
Budget prévisionnel 2016 :
Le budget prévisionnel 2016 a été établi sur des bases comparables à l’exercice 2015
en tenant compte :
De l’effectif des membres et, en conséquence, de l’estimation des cotisations à recevoir
et des montants à reverser à Coordination SUD.
Du maintien des montants des cotisations, identique à 2015, tant pour la CHD que pour
Coordination Sud conformément aux décisions prises au niveau des deux collectifs.
Présentation du Budget prévisionnel de la CHD pour 2016 : Annexe C.
Le budget s’établit à 83 865 euros, avec un excédent estimé à 199,60 euros.
Pas de remarques de l’AG sur le budget prévisionnel de 2016.
Grille des cotisations de 2017 :
Le Conseil d’Administration de la CHD du 20 avril 2016 a validé une nouvelle grille de
cotisation à soumettre à l’Assemblée Générale du 30 mai 2016 :
Conformément à la grille actuelle des cotisations de Coordination SUD, une tranche est
ajoutée pour les associations dont le budget annuel est inférieur à 50 000€, cette
tranche inférieure propose juste la double adhésion CHD + Coordination SUD (331 €).
Pour les organisations membres dont le budget est supérieur à 250 000 € la grille des
cotisations reste identique à celle de 2016.
Le dernier Conseil d’Administration de Coordination SUD faisant le constat que le
montant des cotisations est inchangé depuis 2014, a proposé une augmentation des
cotisations de 3% applicable dès 2017 sur l’ensemble de la grille; celle-ci sera soumise
à l’Assemblée Générale de Coordination SUD le 23 juin 2016.
11
Le Conseil d’Administration de la CHD propose en conséquence d’adopter une nouvelle
grille de cotisation pour 2017, tenant compte de cette probable augmentation de 3% des
cotisations à Coordination SUD. La nouvelle grille proposée à l’Assemblée Générale de
la CHD du 30 mai 2016 est donc la suivante :
Présentation de la grille des cotisations de la CHD pour 2017 par Anne PANEL :
Le budget pris en compte pour le calcul est ici est celui de l’année 2016.
- Adhésion en tant que membre actif :
Pour les organisations ayant un budget inférieur à 50 000 € :
- Adhésion à la CHD et à Coordination SUD soit 331 €
Pour les organisations ayant un budget inférieur à 250 000 € :
- Adhésion à la CHD seule soit 331 €
- Adhésion à la CHD et à Coordination SUD soit 551 €
Pour les organisations ayant un budget compris entre 250 000 € et 500 000 € :
- Adhésion à la CHD seule soit 662 €
- Adhésion à la CHD et à Coordination SUD soit 773 €
Pour les organisations ayant un budget compris entre 500 000 € et 2 000 000 € :
- Adhésion à la CHD seule soit 1 324 €
- Adhésion à la CHD et à Coordination SUD soit 1 655 €
Pour les organisations ayant un budget compris entre 2 000 000 € et 5 000 000 € :
- Adhésion à la CHD seule soit 2 427 €
- Adhésion à la CHD et à Coordination SUD soit 2 758 €
Pour les organisations ayant un budget compris entre 5 000 000 € et 10 000 000 € :
- Adhésion à la CHD seule soit 3 309 €
- Adhésion à la CHD et à Coordination SUD soit 3 861€
Pour les organisations ayant un budget supérieur à 10 000 000 € :
- Adhésion à la CHD seule soit 4 134 €
- Adhésion à la CHD et à Coordination SUD soit 4 825 €
- Adhésion à la CHD en tant que membre associé : 662€
Cette grille est ainsi en totale conformité avec celle de Coordination SUD pour les
tranches budgétaires proposées et anticipe l’augmentation de 3% qui sera présentée
lors de l’AG de Coordination SUD :
Un vote est proposé, l’AG vote à l’unanimité cette grille des cotisations CHD pour
l’année 2017.
12
3- Présentation des nouveaux membres présents qui ont été agréés par le CA en
2015/16 :
- Cartong ;
- Aviation Sans Frontières ;
- Vision du Monde France ;
- Résonances Humanitaires.
4- Election des Administrateurs :
Suite à l’AG constitutive de la CHD en date du 6 mai 2013 et au tirage au sort des
administrateurs de la CHD lors du CA de juillet 2013, conformément à nos statuts,
l'AGO procède au renouvellement des mandats des trois administrateurs suivants :
- Fert, représentée par Anne PANEL.
- La Chaîne de l’Espoir, représentée par Jean Roch SERRA.
- La Fondation Raoul FOLLEREAU, représentée par Thierry DE LA BROSSE.
L’Assemblée valide à l’unanimité la reconduction de ces 3 Mandats.
Le tour de table des Membres présents se termine à 17H45, le Président de séance
propose de prolonger nos échanges de manière conviviale autour du verre de l’amitié.
Xavier BOUTIN, Président de séance.
Fin de l’AG à 17H45.
Alain BOINET
Président.
Xavier BOUTIN
Président.
13