point info. - France Urbaine

POINT INFO.
Note d’information de l’Association des Maires de Grandes Villes
SOMMAIRE
•L’Accueil petite enfance dans les grandes villes
p.2
Association des Maires de Grandes Villes de France - 42, rue Notre-Dame des Champs - 75006 PARIS
Tél : 01-44-39-34-56 - Fax : 01 45-48-98-54 - Site : grandesvilles.org
N° 10 - Mai 2008
PETITE ENFANCE
QUESTIONNAIRE LANCE PAR L’ASSOCIATION DES MAIRES DE
GRANDES VILLES, DANS LE CADRE DE LA MISSION DE THIERRY
DIEULEVEUX
OBJET : L’ACCUEIL PETITE ENFANCE DANS LES GRANDES VILLES
M. Thierry Dieuleveux, inspecteur général des affaires sociales, a auditionné le président, Michel Destot dans
le cadre d’une mission d’examen de la politique familiale, en janvier 2008.
Cette mission, lancée dans le cadre de le revue générale des politiques publiques, s’attache plus particulièrement au développement des modes d’accueil des jeunes enfants, dont les collectivités territoriales sont
un acteur majeur, aux côtés des Caisses d’allocation familiales.
L’objectif de la mission est de disposer de données de contexte utiles à la bonne compréhension du rôle des
collectivités et de mettre en évidence les évolutions souhaitables par les collectivités
Le rapport établi par la mission, à partir des résultats du questionnaire et finalisé en mars, a été remis à M.
Claude Guéant et au directeur de cabinet de M. François Fillon.
Il sera transmis en juin au Conseil de modernisation de l’Etat, dédié aux politiques horizontales de solidarité, qui
prendra des décisions. Les groupes de travail sur la famille seront lancés à ce moment-là vraisemblablement.
L’AMGVF a lancé un groupe de travail sur l’enfance depuis 2 ans et elle s’est attaché aux problématiques liées
aux contrats enfance jeunesse, qui structurent l’accueil des jeunes enfants dans les grandes villes.
La réalité des villes n’est pas toujours prise en compte par les contrats tels qu’ils sont libellés ne tiennent pas
compte des mouvements démographiques et sociaux, particulièrement présents dans les Grandes villes.
La mission a sollicité l’avis des Grandes villes sur la mise en œuvre du droit opposable dans ce contexte pluripartenarial (compétences des communes, des départements, de la CAF, de l’Etat)
Le questionnaire a été envoyé simultanément aux Grandes villes membres de l’Association et à des villes plus
petites, membres de l’AMF.
Les spécificités des grandes villes sont soulignées à plusieurs reprises.
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Synthèse des réponses au questionnaire diffusé par l’AMF et l’AMGVF.
Les 49 réponses reçues en février et mars 2008 émanent de communes de toute taille (de Berat (2369 habitants) à Marseille). Ces communes représentent plus de 6 millions d’habitants et une population de plus
de 240 000 enfants de 0 à 3 ans. Elles déclarent bénéficier de 90 500 places d’accueil, tous modes de garde
confondus, dont 40 000 places chez des assistantes maternelles. Sans avoir de valeur représentative au sens
strict, compte tenu du mode de constitution de l’échantillon et du faible nombre de petites communes, les
éléments fournis illustrent les problématiques territoriales de l’accueil des jeunes enfants et permettent de tirer
les principales conclusions suivantes :
1- la connaissance des besoins d’accueil non satisfaits est faible ;
2- la compétence accueil de la petite enfance est communale, à quelques exceptions près ;
3- les outils de coordination sont utilisés ;
4- le rôle des commissions départementales (CDAJE) est inexistant ou limité ;
5- sauf exceptions, le Conseil général n’intervient qu’au titre de la PMI ;
6- la procédure d’agrément par la PMI est perçue de façon très contrastée ;
7- les CAF sont les interlocuteurs principaux en tant que financeurs, mais leur rôle d’accompagnement se
réduit ;
8- les associations sont souvent des opérateurs très présents ;
9- les crèches d’entreprises et entreprises de crèches suscitent relativement peu d’intérêt ;
10- la baisse de l’accueil en maternelle des enfants dès deux ans est perçue dans la moitié des communes, les
jardins d’enfants sont cités comme des alternatives possibles ;
11- les difficultés de recrutement sont presque généralisées sur les métiers les plus qualifiés ;
12- les coûts et les outils de mesure se caractérisent par une très forte hétérogénéité ;
13- les crèches familiales sont plébiscitées, mais en risque de disparition en raison de l’inadaptation de la
réglementation ;
14- les micro-crèches sont diversement appréciées et les communes sont en attente d’un encadrement réglementaire au vu des premières expériences.
Seules 6 communes parmi les 47 ont 10 000 habitants ou moins.
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1- La connaissance des besoins d’accueil non satisfaits est faible.
38 communes sur les 49 ont fourni des éléments sur l’estimation des besoins de garde non satisfaits.
Dans 10 villes seulement, la réponse se fonde sur des éléments plus précis que le simple comptage de
la liste d’attente, les estimations sont alors fournies par la CAF ou un observatoire de la petite enfance
ou une analyse des besoins sociaux ou une enquête du CREDOC ou un point info-famille. Six communes
estiment satisfaire la presque totalité des besoins, l’une signalant toutefois des difficultés de janvier à
juin et l’autre la difficulté des horaires et jours atypiques.
De l’aveu même des collectivités, les listes d’attente constituent une information très partielle car de
nombreux parents trouvent des solutions alternatives, satisfaisantes ; en outre, les communes ont rarement une information centralisée sur la situation de l’offre et de la demande couvrant l’offre publique
et privée, l’accueil collectif et chez les assistantes maternelles. Deux communes envisagent la création
d’un guichet unique d’inscription. Une commune dispose d’un « observatoire des besoins » commun avec
la CAF. Une grande ville souhaite généraliser ces points d’informations dans tous les arrondissements et
compléter leur mission vers un véritable observatoire de la demande.
2 - La compétence accueil de la petite enfance est communale, à
quelques exceptions près.
La compétence d’accueil de la petite enfance relève des communes dans 49 des villes interrogées. Les
deux autres illustrent cependant les situations très différentes d’une intercommunalité très importante
et intégrée en milieu urbain et l’autre en milieu rural.
En outre, l’intercommunalité est parfois citée pour l’évaluation des besoins ou la gestion des relais assistantes maternelles.
Une ville regrette explicitement l’absence d’instance municipale ayant autorité sur l’ensemble des
structures.
3 - Les outils de coordination sont utilisés.
Les communes ayant répondu au questionnaire font un large recours aux outils de coordination, ce qui
paraît correspondre à leur implication sur le sujet et à la représentation forte des grandes villes dans
l’échantillon. Toutefois, la politique menée n’est pas toujours formalisée par un schéma, le contrat passé
avec la CAF paraissant parfois en tenir lieu. De même, la fonction d’information des familles paraît assurée de façon très diverse.
Outils de coordination utilisés par les 47 communes de l’échantillon
Nbre de
communes
% total de 47
Observations
Schéma pluriannuel
de développement
communal
Relais assistantes
maternelles (RAM)
Point info-famille
29
(57%)
y compris 2 en cours
de définition.
Dans des communes
sans schéma, le
CEJ est cité comme
faisant office.
47
(96%)
Toutes les communes,
sauf une ont au moins
un RAM, parfois
plusieurs ; une
commune ne le mettra
en place qu’en 2009.
32
(64%)
Dans plusieurs
cas, la fonction est
assurée par le RAM.
Deux expériences
de guichet unique
d’inscription et un
projet (offre publique
et associative).
Coordonnateur
43
(91%)
La fonction de
coordination
relève
d’organisations
diverses
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D’autres pratiques sont citées :
- Commission d’attribution des places, avec mutualisation des solutions de dépannage d’urgence entre structures municipales, associatives et mutualistes ;
- Relais assistantes parentales, aide aux démarches de garde à domicile ;
- Forum annuel petite enfance ;
- Comité permanent de la petite enfance ;
- Pôle accueil petite enfance CAF-ville ;
- Comité petite enfance par quartier.
Outre les deux qui l’expérimentent déjà, trois communes préconisent la mise en place de guichets unique
d’inscription et deux autres soulignent la nécessité d’une meilleure connaissance des disponibilités chez les
assistantes maternelles.
4 - Le rôle des commissions départementales (CDAJE) est inexistant
ou limité.
Seules une commune rurale, une communauté de communes et trois grandes villes (issues de trois départements différents) reconnaissent un rôle utile à la commission départementale d’accueil du jeune enfant (CDAJE).
Ailleurs, la commission est inexistante, son activité inconnue ou trop récente. Tout juste trois autres communes
lui reconnaissent un rôle en tant qu’instance de réflexion et d’échange.
5 - Sauf exceptions, le Conseil général n’intervient qu’au titre de la
PMI.
Deux départements sont cités pour leur soutien financier aux structures d’accueil. Le Conseil général est cité
pour ses activités d’agrément et de formation des assistantes maternelles et d’agrément des structures. C’est
à ces titres que sont évoquées des démarches de partenariat.
6 - La procédure d’agrément par la PMI est perçue de façon très
contrastée.
Pour 15 villes, la procédure d’agrément impose des normes imprévues et pas toujours justifiées par le bien-être
des enfants. Sont évoquées à titre d’exemple :
- l’exigence d’un bureau particulier pour le médecin présent 3h par mois ;
- les normes d’encadrement et de qualification qui imposent des coûts non pris en charge par la CAF ;
- la pose de barrières contestée par ailleurs par la commission de sécurité ;
- le nombre de WC, lavabos, matelas de change ;
- la taille de la salle de propreté surdimensionnée par rapport à la salle d’activité ;
- la limitation excessive du nombre d’enfants par dortoir ;
- l’installation d’un sas entre la partie change et la partie activité.
Parmi les autres communes, 7 font également état de normes imprévues, mais admettent leur caractère justifié.
7 autres font valoir la nécessité d’une concertation en amont des projets et parfois la mise en place d’instances
de concertation destinées à résoudre les difficultés.
En outre, plusieurs communes, d’avis pourtant différents, contestent la variation des avis d’un médecin de PMI
à l’autre et l’absence de référence à un cahier des charges de référence. Une grande ville, partageant le même
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regret, précise avoir institué son propre cadre de référence qualitatif.
7 - Les CAF sont les interlocuteurs principaux en tant que financeurs,
mais leur rôle d’accompagnement se réduit.
En tant que financeurs, les CAF sont bien les interlocuteurs principaux des communes interrogées. Les modifications résultant de l’adoption de la PSU et surtout les restrictions de financement des contrats enfance jeunesse
suscitent des craintes de 40 communes. Seules 5 communes se disent satisfaites du partenariat financier avec
la CAF. Les critiques portent sur la faible visibilité à long terme des financements, la restriction des crédits dans
un contexte de fort développement, l’orientation vers un développement plus quantitatif que qualitatif. Certaines
réponses font valoir que le rôle d’accompagnement de la CAF en est réduit.
Dans le même sens, seules 5 communes estiment que la CAF serait la mieux à même d’évaluer l’adéquation
entre offre et demande d’accueil des jeunes enfants, le rôle de pilotage devant revenir à la commune ou à
l’intercommunalité dans la majorité des réponses. Les CAF sont cependant citées pour l’utilité de leurs bases
d’informations statistiques et leur connaissance des allocataires.
8 - Les associations sont souvent des opérateurs très présents.
Le mode de gestion des accueils collectifs apparaît très variable selon les communes. Les associations sont
souvent citées comme des acteurs essentiels, gérant parfois la majeure partie de l’offre.
9 - Les crèches d’entreprises et entreprises de crèches suscitent peu
d’intérêt.
Les crèches d’entreprises ne sont citées que par 10 communes qui leur reconnaissent un rôle complémentaire
effectif ou à développer. Plusieurs communes font état de difficultés à faire émerger de tels projets. Une commune évoque la possibilité que la région apporte son soutien financier au titre du développement économique.
Le rôle des entreprises de crèches apparaît peu connu.
5 communes estiment que les entreprises ont un rôle redondant avec la commune.
10 - La baisse de l’accueil en maternelle des enfants dès deux ans est
perçue dans la moitié des communes, les jardins d’enfants sont cités
comme des alternatives possibles.
A l’image de l’hétérogénéité géographique de la scolarité dès deux ans en maternelle, la baisse de l’accueil à
cet âge est diversement perçue et citée par 26 communes. Plusieurs font valoir que la situation est plus difficile
entre janvier et juin du fait de directives de l’Education nationale ne permettant plus les entrées en cours d’année. 18 communes évoquent des solutions alternatives : classes passerelles, jardins d’enfant, « construction
sur le site d’écoles, d’unités d’accueil pour les 2-3ans ». Plusieurs réponses précisent que l’accueil en maternelle
ne leur paraît pas le plus adéquat pour des enfants de cet âge et regrettent l’absence de financement adapté
et incitatif de la CAF pour créer des jardins d’enfants et libérer des places de crèches. Une ville précise que les
parents se tournent vers les écoles privées ou recherchent des assistantes maternelles indépendantes.
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11 - Les difficultés de recrutement sont presque généralisées sur les
métiers les plus qualifiés.
Seules 4 communes sur les 49 précisent ne pas rencontrer de difficultés de recrutement. Les métiers cités varient selon les communes. Toutefois, aucune ne signale de difficulté de recrutement de titulaires de CAP petite
enfance ou BEP sanitaire et social, plusieurs précisant même qu’ils sont en nombre suffisant.
Difficultés de recrutement par métiers
Insuffisances quantitatives par métiers
Nombre de communes signalant des difficultés de
recrutement (sur un total de 49)
Educateur jeune enfant
11
Puéricultrice
21
Auxiliaire de puériculture
26
Infirmière
5
Assistante maternelle
5
médecin
1
Les communes interrogées font les recommandations suivantes :
- augmenter le numérus clausus, le nombre d’élèves par promotion ;
- créer plus d’écoles de formation (un seul centre de formation pour les puéricultrices pour la région PACA, qui
n’en forme que 20 par an ; pas d’école de formation à Poitiers) ;
- faciliter l’accès par voie de concours ;
- développer la VAE ;
- développer l’enseignement social, relationnel, managérial dans des professions encore trop
para-médicales ;
- revaloriser les grilles de salaires pour les auxiliaires de puériculture (notamment, par comparaison avec les
agents de la filière technique qui bénéficient de primes) ;
- ouvrir des perspectives de carrière par la création de filières intermédiaires ;
- créer des bourses pour les écoles privées ou des dispositifs de prêt à taux zéro ;
- valoriser le métier d’assistante maternelle.
12 - Les coûts et les outils de mesure se caractérisent par une très
forte hétérogénéité.
Interrogées sur les coûts par enfant et par place des accueils de jeunes enfants, les communes ont pour la
plupart fourni des chiffres précis. Aucune exploitation n’a cependant paru possible au vu de l’hétérogénéité des
renseignements qui s’explique par la diversité des structures, des modes de gestion, des niveaux de participation des familles (de 13% à 24%), mais également par le manque d’outil de mesure partagé et permettant
des comparaisons ou des références standards.
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13 - Les crèches familiales sont plébiscitées, mais en risque de
disparition en raison de l’inadaptation de la réglementation.
A une exception près, les crèches familiales sont plébiscitées comme un mode d’accueil adapté aux besoins de
beaucoup de parents, offrant notamment des solutions pour les horaires ou jours atypiques et particulièrement
appréciées pour les enfants les plus jeunes. Plusieurs communes soulignent l’intérêt de ce type de regroupement pour favoriser la qualité de l’accueil, le moindre isolement des assistantes maternelles et la sécurité des
enfants. Toutefois, la nécessité d’adopter un cadre réglementaire ad hoc est avancée par de très nombreuses
communes qui évoquent l’inadéquation des récentes modifications réglementaires et de la référence au statut
des assistantes maternelles libérales, dans la mesure où la commune est l’employeur unique (coût en heures
supplémentaires, plafond horaire).
14 - Les micro-crèches sont diversement appréciées et les communes
sont en attente d’un encadrement réglementaire au vu des premières
expériences.
Pour 28 communes sur 49, les micro-crèches constituent de bonnes formules, mais beaucoup se déclarent
préoccupées de la qualité de l’accueil et de l’insuffisance de l’encadrement réglementaire actuel. Plusieurs, y
compris des grandes villes, estiment que le dispositif est plus adapté au milieu rural qu’aux zones urbaines.
H
élène CASCARO - Tél : 06-70-51-12-41
Courriel : [email protected]
Vous trouverez en page 9 la liste des villes ayant répondu à l’enquête
Vous pourrez retrouver les réponses des villes dans l’espace adhérents «Commissions et «Groupes de
Travail»
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Liste des communes ayant répondu au questionnaire diffusé par
l’intermédiaire de l’AMF et de l’AMGVF (32 Villes et CA, pour l’AMGVF ) :
AIX-EN-PROVENCE
AMIENS METROPOLE
ANGERS
ARGENTEUIL
ASNIERES SUR SEINE (92)
AVIGNON
BERAT (31)
BESANCON
BOURG-EN-BRESSE (01)
BRON (69)
CHAMBERY (73)
CHEVILLY-LARUE (94)
DIJON
DUNKERQUE
GARCHES (92)
GRENOBLE
JOUE LES TOURS CCAS (37)
LE HAVRE
LE MANS
LIMOGES
LORIENT
LYON
MABLY (42)
MARSEILLE
METZ
Communauté d’agglomération MULHOUSE SUD ALSACE
NANCY
NANTES
Communauté de communes de NEBOUZAN RIVIERE VERDUN (31)
NICE
ORLEANS
PERPIGNAN
PERSAN (95)
PIOLENC (84)
POITIERS
REIMS METROPOLE
RENNES
ROQUEBRUNE (83)
ROUEN
SAINT MANDE (94)
SAINT OUEN L’AUMONE (95)
SAINT-ETIENNE
ville et Communauté urbaine de STRASBOURG
TOULON
TOULOUSE
TOURS
VILLE LE HOLLAN (33)
VILLENAVE D’ORNON (33)
VILLEURBANNE
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