Guide pratique

Congés
Congés
Avantages
Avantages
Pour Elle,
Pour Lui, Pour Nous,
Mutuelle
Mutuelle et
et
Prévoyance
Prévoyance
Bienvenue
Bienvenue
chez
chez
DECATHLON
DECATHLON
Pour Demain !
Rémunération
Rémunération
IRP
IRP
Janvier 2016
Chères et chers collègues,
Partenaire de votre vie professionnelle, la CFTC a
regroupé dans ce livret des informations pratiques et
légales vous permettant de découvrir ou redécouvrir
les avantages auxquels vous pouvez prétendre.
Nos sections syndicales grandissent de jour en jour,
non seulement en adhérents mais aussi en moyens
de communications. Depuis 3 ans notre site internet
est à votre disposition pour toutes informations utiles :
http://cftcdecathlonretails.blogspot.fr/2016/02/leselections-des-comites-entreprise.html
Je suis heureux de vous présenter ce livret, qui se
veut être un guide à l'usage de l'ensemble des
salariés de la société DECATHLON SAS. Ce
document doit répondre aux différentes questions que
vous pouvez vous poser.
Animés d'une volonté de continuer à construire
ensemble, nous sollicitons votre confiance pour les
élections professionnelles à venir.
N'hésitez pas à vous rapprocher de votre représentant
CFTC si vous avez un problème, une question, besoin
d'aide ou tout simplement que vous souhaitez
rejoindre notre équipe.
Je vous souhaite une bonne lecture et à très bientôt.
Grégory Labrousse
Délégué Syndical Central
[email protected]
06.66.74.44.22
REMUNERATION
Notre entreprise est très attachée au principe du
partage de l'avoir. C'est pour cela qu'à notre
salaire sont ajoutées plusieurs primes variables.
Cela permet à l'entreprise de verser une partie
de notre rémunération avec moins de charges
sociales mais cela entraîne un danger sousjacent : outre l'aspect très variable, ces primes ne
rentrent pas dans l'assiette de calcul des
pensions de retraites !
La rémunération chez Décathlon est composée
d'un salaire de base mensuel auquel s'ajoute une
prime mensuelle (CA et quantité) pouvant aller
jusqu'à 10% pour les employés et agents de
maîtrise et 15 % pour les cadres.
La prime d'intéressement : la prime trimestrielle,
plafonnée à 30% (15% sur le Chiffre d'Affaire et
15% sur le Résultat Brut d'Exploitation).
La participation aux bénéfices : chaque année
une partie des bénéfices de l'entreprise est
reversée à l'ensemble des collaborateurs. La
valeur est connue en février et elle est investie
dans le plan d'épargne puis bloquée 5 ans. Cette
participation est calculée sur l'ensemble de la
rémunération de l'année précédente brute et
soumise à CSG et RDS.
ACTIONNARIAT
La politique de partage de l'avoir de l'entreprise se situe à
plusieurs niveaux :
- au niveau des rayons avec la prime mensuelle de 0 à
10% (0 à 15 % pour les cadres)
- au niveau des magasins avec la prime d'intéressement
de 0 à 30%
- au niveau de l'entreprise avec la participation aux
bénéfices
- au niveau du groupe avec le Plan d'Epargne Groupe.
A chaque niveau, c'est le résultat économique qui
détermine le montant du partage.
En devenant actionnaire de l'entreprise nous en
devenons co-propriétaire et nous nous constituons un
patrimoine pour le futur !
Nous nous associons à l'avenir de l'entreprise et à
l'évolution de sa valeur. Cette démarche reste volontaire
et personnelle. Ce dispositif est uniquement réservé aux
salariés des entreprises du groupe. Cela peut
représenter un risque comme tout acte d'actionnariat
mais celui-ci reste minime. La politique de gestion de
l'entreprise représente plus une épargne à long terme
qu'une spéculation à court terme.
Un des objectifs de l'actionnariat interne : permettre à
chaque salarié de se constituer une épargne !
L'actionnariat n'est donc pas côté en bourse, il est
réévalué chaque année par un collège d'experts.
Les sommes investies sont bloquées 5 ans et ne sont
pas soumises à l'impôt (sauf CSG et RDS). La loi prévoit
néanmoins des cas de déblocages anticipés qui
permettent de récupérer les sommes investies.
TEMPS DE TRAVAIL
La loi : « le temps de travail effectif est le temps pendant lequel le
salarié est à la disposition de son employeur et doit se conformer à
ses directives sans pouvoir vaquer à ses occupations
personnelles. »
Dans le cadre de la semaine :
Chaque collaborateur bénéficie de 2 jours de repos hebdomadaire.
Chez Décathlon, le temps de travail est annualisé. Les heures sont
réparties par alternance entre périodes de faible (verte),normale
(orange) et de forte activité (rouge) sur 12 mois.
Le volume maximum est de 40h à 44h par semaine pour les
employés et de 40h à 46h pour les agents de maîtrise.Le nombre
de semaine rouge est limitée à 20 par an.
Les jours fériés travaillés sont payés doubles .
Au plus tard le 1er mars, le collaborateur remet ses souhaits au
travers de la grille « collaborateurs satisfaits ». Le planning annuel
lui est communiqué au plus tard le 30 avril.
Le planning hebdomadaire est communiqué au moins 3 semaines
à l'avance, celui-ci est non modifiable sauf accord du collaborateur.
Entre 2 journées de travail, 11h minimum de repos.
Aucune séquence de travail ne peut être inférieure à 3h.
Le travail de nuit correspond à toutes les heures effectuées
entre 21h et 6h. Ces heures sont considérées comme du
travail de nuit.
Les contreparties sous formes de majoration :
•
•
•
•
•
.
15% de 21h à 22h00
20 % de 22h01 à 24h00
25% de 24 h01 à 4h00
20% de 4 h01 à 5h.
15% de 5h01 à 6h00
CONGES
Les salariés chez Décathlon cumulent 2,5 jours de
congés par mois travaillé.
Le congé principal doit être pris entre le 1er juin et
le 31 octobre.
Les congés payés d'été sont validés au plus tard
le 31 mars.
Tout collaborateur qui en aura fait la demande par
le biais de la grille « collaborateurs satisfaits »
d'une semaine à 0 verra sa demande acceptée.
L'ancienneté chez Décathlon donne droit à des
jours de congés supplémentaires :
1 jour en plus après 15 ans d'ancienneté
2 jours en plus après 20 ans d'ancienneté
3 jours en plus après 25 ans et plus d'ancienneté
Jours de fractionnement : la prise des congés en
dehors de la période principale peut ouvrir droit à
un congé supplémentaire.
2 jours de congés supplémentaires si le nombre
de jours de congés restant au 31 octobre est au
moins égal à 10. Un jour de congé supplémentaire
entre 7,5 et inférieur à 10 jours restants. Ils
apparaissent au bas du bulletin de paie en congés
acquis. Le collaborateur a obligation de poser 10
jours de congés consécutifs entre le 1er juin et le
31 octobre.
CONGES SPECIAUX
Les salariés de Décathlon bénéficient en plus de leurs 5 semaines
de congés payés de jours de congés exceptionnels. Ci-après la
liste des événements donnant lieu à ces jours de congés
spéciaux :
Mariage ou pacs du salarié : 4 jours
Mariage d'un enfant du salarié : 1 jour
Naissance ou adoption : 3 jours pour le père
Décès du conjoint ou d'un enfant : 3 jours
Décès du père ou de la mère : 3 jours
Décès d'un frère ou d'une sœur : 2 jours
Décès d'un beau-père ou d'une belle-mère : 1 jour
Décès d'un descendant direct (petit-enfant) : 1 jour
Décès d'un grand parent : 1 jour
Ces congés doivent être pris au moment de l’événement et sont
rémunérés. Ils doivent être signalés au patron, accompagnés d'un
justificatif .
Congé Paternité : la durée est de 11 jours calendaires consécutifs
si un seul enfant est né et 18 jours en cas de naissances multiples.
Ce congé peut être pris à la suite du congé de naissance ou
séparément. Il n'est pas possible de le fractionner. Il doit toutefois
être pris dans un délai de 4 mois suivant la naissance.
A noter : Depuis le 1er janvier 2016, la CFTC a obtenu le maintien
de l'intéressement pendant la prise des congés paternité.
Les congés pour enfants malades :
les pères et mères de famille peuvent bénéficier de :
3 jours ouvrés d'absence rémunérés pour enfant malade
5 jours ouvrés supplémentaires en cas d'hospitalisation de l'enfant
Pour en bénéficier, il faut avoir un an d'ancienneté et présenter un
certificat médical.
Mutuelle & Prévoyance
Travailler chez Décathlon vous permet de bénéficier d'une
mutuelle entreprise et d'un régime de prévoyance. La
mutuelle vient compléter les remboursements de la Sécurité
Sociale en cas de frais médicaux. Elle a été rendue
obligatoire par la loi.
NOUVEAU : Décathlon et la CFTC ont abouti après
négociation à la signature d'un accord qui a permis la
pérennité du système.Notamment la réintégration des
conjoints (mariés ou pacsés) des collaborateurs qui du fait
de leur situation professionnelle ne sont pas couverts par un
accord collectif obligatoire (fonction publique, travailleurs
indépendants,...).
Le choix de l'organisme assureur a été confié à la société
d'assurance AXA. La gestion des remboursements est
confiée à la plateforme Génération. 3 types de régimes
(simple, plus, confort) permettent de couvrir toutes les
situations.
NOUVEAU : L'employeur participe à hauteur de 17,50€ par
mois et par collaborateur tous statuts.
La prévoyance est une couverture sociale cofinancée par
l'employeur et le salarié. Chez Décathlon l'adhésion au
régime de prévoyance complémentaire à la sécurité sociale
est obligatoire et s'applique à tous les salariés. 2 régimes
cohabitent en fonction des statuts cadres et non cadres. La
cotisation prélevée sur le salaire, est proportionnelle au
revenu et défiscalisée. En cas d'invalidité, d'arrêt de travail
de longue durée ou de décès, un revenu ou un capital est
versé (au salarié ou à sa famille) par l'employeur et par
l'assureur, en plus des dispositions prévues par la Sécurité
Sociale concernant l'invalidité, l'incapacité de travail et sur le
décès.
Maladie, accident du travail
Maladie : il est nécessaire d'envoyer sous 48h son
arrêt maladie à la sécurité sociale et à l'employeur.
Si il y a reprise à mi-temps thérapeutique il faut
obligatoirement passer la visite médicale pour l'avis
médical de reprise.
Le collaborateur doit justifier de son absence en
faisant parvenir un certificat médical. Il en est de
même en cas de prolongation d'arrêt de travail.
Jours de carence : le maintien de la rémunération
est variable en fonction de l'ancienneté, du statut et
de la durée de la maladie.
Accidents du travail : si un accident vous arrive sur
votre lieu de travail ou sur le trajet en allant à votre
lieu de travail, il faut faire la déclaration de cet
accident auprès d'un responsable pour valider la
déclaration d'accident du travail ou de trajet. Il faut
envoyer son arrêt de travail sous 48h à son
employeur et à la sécurité sociale.
N'oubliez pas de prendre contact avec le CHSCT
local (magasin > 50 salariés) ou le CHSCT national
(magasin < 50 salariés) afin qu'il puisse faire une
enquête sur les raisons de cet accident à des fins de
prévention. Un procès verbal sera établi et transmis
pour information aux autorités compétentes. En cas
d'arrêt pour accident du travail ou maladie
professionnelle il n'y a pas de jour de carence. Si
l'arrêt est supérieur à 90 jours, le complément de
salaire est pris en charge par l'assurance collective
de prévoyance.
AVANTAGES
Les tickets restaurant
Chaque année, les collaborateurs bénéficient pour un
temps complet de 100 titres restaurant d'une valeur de
4€. Le nombre de tickets distribués dépend de la base
horaire du collaborateur. Pour un temps partiel : 100
tickets/35h x base horaire.
Nettoyage des gilets
L'employeur a une obligation de prendre en charge les
frais engagés par le salarié concernant le nettoyage de
sa tenue de travail. Possibilité de se faire rembourser via
une note de frais sous ulysse les frais de pressing
engagés pour le nettoyage des gilets.
La carte 5/25 NOUVEAU
Les collaborateurs bénéficient de remises sur les achats
effectués en magasin ou sur le site internet decathlon.fr.
La remise est de 25% sur les marques passions et de 5%
sur les autres marques internationales. Le montant des
achats remboursés se fait par virement sur le compte
bancaire.
Aide au logement Décathlon cotise auprès de divers organismes nationaux
et régionaux ce qu'on appelle communément le 1%
logement. Les collaborateurs peuvent ainsi obtenir des
aides dans le cadre d'une recherche d'un logement social
en location, d'un prêt lors d'une première accession à la
propriété ou de travaux, d'une aide à la mobilité
professionnelle, d'une aide aux salariés en grande
difficulté de logement. Pour tous renseignements vous
pouvez vous rapprocher de la commission logement de
votre CER et/ou de la commission logement du CCE..
AVANTAGES
Remboursement transport Prise en charge par l'employeur à hauteur de 50% des
titres d'abonnement souscrits auprès des entreprises de
transport public.
La commission solidarité
C'est une commission qui au sein du CCE aide les
salariés en très grande difficulté financière et qui ne
peuvent plus faire face à leur dépenses courantes. Les
aides peuvent se faire après étude du dossier sous forme
de prêts ou de dons. Nouveau : Attribution d'un nouveau
budget de 40000€ - NAO 2016.
Le Numéro bleu pour contacter la commission
04.37.56.85.42
L'abondement
La CFTC a obtenu la possibilité a tous salariés ayant
plus de 86 jours dans l'entreprise de profiter de
l'abondement pour l'année 2016.
ACCORDS
ACCORDS
Les IRP
Le rôle et les prérogatives de chacune des Instances Représentatives
du Personnel sont bien distincts. Leur coopération prévue par la loi, est
un gage d'efficacité. La CFTC chez Décathlon dispose d'élus et de
représentants dans chaque instance de l'entreprise.
LES DELEGUES DU PERSONNEL
Le délégué du personnel CFTC est avant tout le porte-parole des
salariés. Il est chargé de présenter les réclamations des salariés. Il a
donc un rôle RECLAMATIF. Il peut présenter à l'employeur des
réclamations individuelles ou collectives à partir de toutes les sources
de droit : contrat, règlement intérieur, accords, convention collective,
lois,...
Il communique au CE et au CHSCT les suggestions et observations du
personnel.
Il peut saisir l'inspection du travail de plaintes ou observations.
LES COMITES D'ETABLISSEMENT
Le Comité d'établissement détient des attributions sociales et des
attributions économiques. Le CE a pour objet d'assurer une expression
collective des salariés permettant la prise en compte permanente de
leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l'évolution
économique et financière de l'entreprise. Sa mission : ETRE INFORME
ET CONSULTE. Il assure également la gestion des activités sociales et
culturelles.
LE REPRESENTANT SYNDICAL
Ie représentant CFCT est invité à toutes les réunions CE ou il peut faire
valoir son avis. Mais, il n'a pas voix délibérative lors des consultations.
Les IRP
LE CHSCT
Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail contribue
à la PROTECTION DE LA SANTE AU TRAVAIL. Il est informé et
consulté sur les conditions de travail, les équipements, les
méthodes,...Son rôle est de signaler un danger grave et imminent pour
la vie ou la santé des salariés sur un registre spécial. Il peut utiliser son
droit d'alerte, procéder à des enquêtes en matière d'accident du travail
et de maladie professionnelle. Il présente ses observations lors des
visites effectuées par l'inspecteur du travail.
LE DELEGUE SYNDICAL CENTRAL
Le Délégué Syndical CFTC porte les revendications et les valeurs de la
CFTC, qu'il représente auprès de l'employeur et des autres instances
représentatives, et négocie tous les accords d'entreprise.
LE DELEGUE SYNDICAL REGIONAL
Le Délégué Syndical CFTC représente son organisation syndicale
sur sa région.
LE REPRESENTANT DE SECTION SYNDICALE
Pour rendre la CFTC représentative dans les régions ou elle ne l'est
pas.
LA FORMATION
La formation professionnelle a pour objectif de permettre aux salariés
de s'adapter, d'évoluer, de se maintenir dans l'emploi, de développer
de nouvelles compétences, de changer d'orientation professionnelle,
de sécuriser leur parcours professionnel.
Les principaux dispositifs de formation professionnelle
A l'initiative de l'employeur : le plan de formation de l'entreprise qui
regroupe les actions de formation proposées par l'employeur aux
salariés.
Les actions d'adaptation au poste de travail et les actions liées à
l'évolution des emplois ou celles qui participent au maintien dans
l'emploi sont dispensées uniquement sur le temps de travail.
A l'initiative du salarié : le Congé Individuel de Formation(CIF) qui
permet, indépendamment de l'entreprise, d'accéder à un niveau
supérieur de qualification, de changer d'activité ou de profession, ou
plus largement de s'ouvrir à la culture, à la vie sociale et à l'exercice
de responsabilités associatives. Son financement est assuré par le
FONGECIF. Il est rémunéré sous certaines conditions.
A l'initiative du salarié mais avec accord de l'employeur : le Congé
Personnel de Formation (CPF qui a remplacé le DIF) permet de
suivre une formation qualifiante permettant d'acquérir une
qualification (un diplôme) ou d'acquérir des connaissances de bases,
ou d'être accompagné pour la validation des acquis de l'expérience
(VAE).
La formation syndicale : les adhérents de la CFTC bénéficient de la
primeur des informations concernant l'entreprise grâce aux moyens
de communication. ils prennent part activement aux négociations
paritaires de l'entreprise.
12 jours de formation : tous les adhérents ont droit à 12 jours de
formation économique et sociale par an. Ces formations sont
dispensées soit en région soit à Paris et sont prises en charge
financièrement par la CFTC.
LA CFTC
La Confédération Française des Travailleurs Chrétiens a été fondée en
1919. Indépendante de tout groupement politique ou religieux, la CFTC
prône des valeurs de respect de la personne. Notre mode d'action est
la négociation, ce qui souvent lui vaut les foudres de ses
« concurrents ». Néanmoins, la CFTC a contribué et se trouve à
l'origine de nombreux acquis sociaux (assurance maladie, allocations
familiales, participation, intéressement,...).
Chez Décathlon, les représentants CFTC privilégient toujours la
négociation et le dialogue. Nous préférons nous asseoir autour d'une
table pour discuter des problèmes et leur trouver des solutions avant
de descendre dans la rue ! La CFTC chez Décathlon préfère
pérenniser l'emploi plutôt que le mettre en danger en bloquant les
accès. La CFTC recherche toujours l'épanouissement au travail et
considère qu'il vaut mieux travailler pour vivre que vivre pour travailler.
La CFTC pense que la famille est le nœud social qui permet à chacun
de se sentir bien et que celle-ci ne doit pas être sacrifiée au travail.
Mettre l'économie au service des femmes et des hommes et non pas
l'inverse, tel est notre principe. En d'autres termes : défendons
l'humain !
Nous nous engageons tous les jours à défendre les intérêts matériels
et moraux de tous les salariés, à construire une société plus juste, et à
mettre à disposition de ses adhérents des services privilégiés de
qualité : assurances, protection juridique, etc...
Notre section mène également un travail de fond sur la mise en place
d'accords collectifs et la construction d'un dialogue constructif avec la
direction tout en préservant les valeurs de liberté et d'indépendance de
notre syndicat.
Notre démarche à long terme reste basée sur le principe
« gagnant/gagnant » et nous acceptons pour cela la politique des petits
pas : pour nous, exiger une augmentation de salaire de 50% n'est pas
réaliste économiquement et nous faisons notre la devise « le progrès
social ne peut exister sans progrès économique » mais sans oublier
que « des salariés heureux font des clients heureux ce qui rend
heureux les actionnaires de notre entreprise que nous sommes !!! »
CONTACTS
Alsace : Michèle Goujon (Magasin La Vigie)
Alpes/Ain : Stéphanie Bottaz (Albertville)
Auverge/Isère : Franck Alain Drouhin (Meylan)
Bouches du Rhône : Serge Allio (Plan/campagne)
Jérome Magnan (BBA)
Frédéric Tuech (Martigues)
Côte d'azur : Ugo Fiandrino (Trans en provence)
Centre Est Orléanaise : Cédric Bourquin (Auxerre)
Languedoc : Valérie Gimeno/Vezolle (Nîmes)
Midi Pyrénées : Valérie Nuytens (Purpan/Colomiers)
Nord : Frédérique Dubrulle (Dunkerque)
Carmelo Tirone (Villeneuve d'Ascq)
Paris petite couronne : Celine pouységur (Noisy)
Maria Queijo (Thiais)
Picardie/Pas de calais :
Caroline Noël Boiron (Compiègne)
Patricia Crampon (Amiens)
CONTACTS
Provence Alpes :Grégory Labrousse (Le Pontet)
Alain Cesari (Le Pontet)
Quercy : Adeline Gaillat(Castres)
Seine et Marne/Essone :Aurélie Rollin (Savigny)
Serge Carqueijeiro (Savigny)
Vallée du Rhône : Marie Pierre Cohen (Saint Alban)
Aurélie Balhazard (Limonest)
Yvellines/Val d'Oise : Cedric Sallingue (Osny)
Bissane Mane (Herblay)
Nous recherchons des responsable de section syndicale pour
les régions :
Lorraine,Aquitaine,Bourgogne,Bretagne,Normandie,
Loire,Centre Ouest,Poitou.
ADHERER : vous pouvez également participer au mouvement
syndical et participer à l'action conduite par la CFTC en
rejoignant ses rangs.
Grégory Labrousse au 06.66.74.44.22
[email protected]
La CFTC est la meilleure garantie pour protéger vos droits
Et retrouvez nous sur notre site internet :
http://cftcdecathlonretails.blogspot.fr/2016/02/les-electionsdes-comites-entreprise.html