departement de l`yonne

DEPARTEMENT DE L’YONNE
Arrondissement de Sens
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Égalité – Fraternité
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Conseil municipal
Réunion du
Lundi 20 juin 2016 à
18 h 30
Ordre du jour
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 08 avril 2016
Décisions prises par le maire en application de l'article L 2122-22 du CGCT
Communications du maire
Domaine et patrimoine
01
ACQUISITION D’UN TERRAIN RUE DUCROT – Compromis de vente
Actes 3.1
02
ACQUISITION DU LOCAL DE LA PETITE ENFANCE APPARTENANT A DOMANYS –
Compromis de vente
Actes 3.1
03
CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ERDF - Renouvellement câble papier départ
Chanteprime
Actes 3.5
04
CESSION D’UN VEHICULE – Proposition de reprise EXPERT
Actes 3.5
05
CESSION D’UN VEHICULE – Proposition de reprise JUMPY
Actes 3.5
06
CESSION D’UN VEHICULE – Proposition de reprise MASTER
Actes 3.5
07
CESSION D’UN VEHICULE – Proposition de reprise du tracteur New Holland
Actes 3.5
08
CESSION D’UN VEHICULE – Proposition de reprise Kangoo
Actes 3.5
09
CESSION MATERIEL DIVERS
Actes 3.5
Fonction publique
10
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Actes 4.1
11
MISE A DISPOSITION DE DEUX AGENTS DE LA VILLE DE SENS A L’ECOLE DE MUSIQUE
Actes 4.1
12
CUI – CAE – Recrutement d'un agent au services cantine et périscolaire
Actes 4.2
13
EMPLOIS CONTRACTUELS – Création d'emplois non permanents pour accroissement
temporaire d'activité dans le cadre des nouvelles activités périscolaires (NAP)
Actes 4.2
14
EMPLOIS CONTRACTUELS – Création d'un emploi non permanent à temps partiel pour
accroissement temporaire d'activité au service des sports
Actes 4.2
Libertés publiques et pouvoirs de police
15
EMMD – Modification du règlement de fonctionnement et pédagogique
Actes 6.1
16
Convention de participation citoyenne
Actes 6.1
17
Modification du règlement de fonctionnement des services périscolaires et
extrascolaires
Actes 6.1
Finances locales
18
BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT – Admission en non-valeur de créances éteintes
Actes 7.1
19
BUDGET DE L’EAU – Décision modificative n° 2
Actes 7.1
20
BUDGET DU LOTISSEMENT DE LA PLAINE - Décision modificative n° 2
Actes 7.1
21
BUDGET PRINCIPAL – Décision modificative n° 2
22
BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Actes 7.1
23
BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Actes 7.1
24
BUDGET DE L’EAU – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Actes 7.1
25
BUDGET DE L’EAU – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Actes 7.1
26
BUDGET DE LA VILLE - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Actes 7.1
27
TARIFS COMMUNAUX – Modification de la tarification de l’école de musique et de
danse
Actes 7.1
28
Modification des tarifs communaux au 1er septembre 2016
Actes 7.1
29
CONVENTION POUR L’ACCUEIL DES ENFANTS DE COLLEMIERS SCOLARISÉS EN
MATERNELLE – Avenant n° 2
Actes 7.1
30
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION ATELIER BRODERIE PASSION
Actes 7.5
31
PLATEAU SURÉLEVÉ - Demande de subvention au titre des amendes de Police
Actes 7.5
32
RENFORCEMENT SÉCURITAIRE AUX ABORDS DES GROUPES SCOLAIRES – Demande de
subvention au titre de la DETR
Actes 7.5
33
FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU GRAND SÉNONAIS –
Mise en accessibilité des arrêts de bus
Actes 7.8
34
FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU GRAND SÉNONAIS –
Amélioration de l’accessibilité aux services publics
Actes 7.8
Actes 7.1
Domaines de compétences par thèmes
35
PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) – 3ème débat
Actes 8.4
36
EMMD – Charte entre la ville de Sens et de Paron
Actes 8.9
Autres Domaines de compétences
37
VENTE DU PATRIMOINE HLM DE SCIS HABITAT BOURGOGNE – Avis du Conseil
Municipal
Actes 9.3