Programme des Nations Unies pour l`environnement

NATIONS
UNIES
EP
Programme des
Nations Unies pour
l’environnement
Distr.
GÉNÉRALE
UNEP/OzL.Pro/ExCom/77/1
24 aout 2016
FRANÇAIS
ORIGINAL : ANGLAIS
COMITE EXECUTIF
DU FONDS MULTILATERAL AUX FINS
D’APPLICATION DU PROTOCOLE DE MONTREAL
Soixante-dix-septième réunion
Montréal, 28 novembre – 2 décembre 2016
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
1.
Ouverture de la réunion.
2.
Questions d’organisation :
a)
Adoption de l’ordre du jour;
b)
Organisation des travaux.
3.
Activités du Secrétariat.
4.
État des contributions et des décaissements.
5.
État des ressources et de la planification :
6.
a)
Rapport sur les soldes et la disponibilité des ressources;
b)
Mise à jour sur la mise en œuvre des plans d’activités de 2016-2018;
c)
Retards dans la soumission des tranches.
Mise en œuvre du programme :
a)
Suivi et évaluation :
i)
Rapport global d’achèvement des projets de 2016;
ii)
Rapport sur la base de données des accords pluriannuels (décision 76/6 b);
Les documents de présession du Comité exécutif du Fonds multilatéral aux fins d’application du Protocole de
Montréal sont présentés sous réserve des décisions pouvant être prises par le Comité exécutif après leur publication.
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b)
7.
8.
iii)
Rapport final sur l’évaluation des projets d’élimination des HCFC dans le secteur
de la fabrication d’équipement de réfrigération et de climatisation;
iv)
Projet de programme de travail de suivi et évaluation de 2017.
Rapports périodiques au 31 décembre 2015 :
i)
Rapport périodique global;
ii)
Agences bilatérales;
iii)
PNUD;
iv)
PNUE;
v)
ONUDI;
vi)
Banque mondiale;
c)
Évaluation de la mise en oeuvre des plans d’activités de 2015;
d)
Données sur les programmes de pays, et perspectives de conformité;
e)
Rapport sur les projets comportant des exigences particulières pour la remise des
rapports.
Plans d’activités de 2017-2019 :
a)
Plan d’activités général du Fonds multilatéral;
b)
Plans d’activités des agences bilatérales et agences d’exécution :
i)
Agences bilatérales;
ii)
PNUD;
iii)
PNUE;
iv)
ONUDI;
v)
Banque mondiale.
Propositions de projets :
a)
Aperçu des questions soulevées pendant l’examen des projets;
b)
Coopération bilatérale;
c)
Amendements aux programmes de travail de 2016 :
i)
PNUD;
ii)
PNUE;
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iii)
ONUDI;
iv)
Banque mondiale;
d)
Budget du Programme d’aide à la conformité du PNUE pour l’année 2017;
e)
Coûts de base du PNUD, de l’ONUDI et de la Banque mondiale pour l’année 2017;
f)
Projets d’investissement.
9.
Calcul du niveau des surcoûts de conversion des chaînes de production d’échangeurs thermiques
dans les entreprises se convertissant à la technologie HC-290 (décision 76/51 b)
10.
Questions pertinentes au Comité exécutif émanant de la vingt-huitième réunion des parties au
Protocole de Montréal.
11.
Examen du fonctionnement du Comité exécutif (décision 76/55 b).
12.
Comptes du Fonds multilatéral :
a)
Comptes finaux de 2015;
b)
Rapprochement des comptes de 2015.
13.
Budgets du Secrétariat du Fonds approuvés pour 2015, 2016, 2017, 2018 et proposé pour 2019.
14.
Rapport du Sous-groupe sur le secteur de la production.
15.
Questions diverses.
16.
Adoption du rapport.
17.
Clôture de la réunion.
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Annexe I
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