Absence enseignant_sept2011

Lyon, le 22 juin 2011
L'Inspecteur d'Académie
Directeur des Services Départementaux
de l'Education Nationale
à
Mesdames et Messieurs les Inspecteurs de
l’éducation nationale
Mesdames et Messieurs les Principaux de
Collèges
Mesdames et Messieurs les Directeurs des
écoles publiques
Mesdames et Messieurs les Instituteurs et
Professeurs des Ecoles
Objet : Informations relatives aux absences et au remplacement des enseignants
Division des personnels
absents.
enseignants du 1er degré
Le département consacre une partie des moyens dont il dispose au remplacement
Bureau DPE3
des enseignants en congé ou admis à effectuer un stage de formation continue.
Bureau des remplacements
Ce courrier, qui rappelle les formalités à accomplir en cas d’absence d’un
Affaire suivie par :
enseignant, s’inscrit dans une volonté de recherche de la meilleure gestion
F.CONTET
possible de ces moyens afin que les élèves bénéficient de la continuité des
apprentissages nécessaires à leur réussite.
2010-2011 - n°032
Téléphone :
04.72.80.69 28
LE CONGE INITIAL
Télécopie :
04.72 80 68 12
Mél.
Le directeur(trice) de l’école doit être informé(e) de l’absence par l’enseignant
titulaire dès que possible.
[email protected]
Site internet :
-
L’enseignant dispose alors d’un délai de 48 heures pour transmettre au
directeur de l’école l’avis d’arrêt de travail (volet 2 et 3) délivré par le médecin
http://www.ia69.ac-lyon.fr
21, rue Jaboulay
traitant.
69309 Lyon cedex 07
-
Le directeur ou le principal communique à l’Inspecteur de l’éducation
nationale de circonscription dans la journée, la durée exacte de l’absence qui
lui aura été communiquée par l’intéressé.
-
Le directeur remplit le formulaire de « demande de congé » : document en
ligne sur le site de l’Inspection académique (www.ia69.ac-lyon.fr).
-
Le formulaire accompagné de l’arrêt de travail est transmis à l’Inspecteur de
l’éducation nationale. Après vérification des informations relatives à l’absence
saisies dans le logiciel ARIA, le secrétariat de circonscription transmet à
l’Inspection académique D.P.E. les documents.
Les demandes de congé de maternité sont déclarées sur le document
-
« déclaration de grossesse » établi par un médecin.
-
Toute demande de congé de paternité doit être formulée au moins un mois
avant la date de départ souhaitée, accompagnée d’une pièce justificative qui
authentifie le lien de filiation (photocopie du livret de famille, extrait d’acte de
naissance ou certificat médical attestant de la date prévue de la naissance).
Tout justificatif d’arrêt de travail non parvenu à mes services sous 8 jours
entraîne une suspension du traitement.
LA REPRISE DE FONCTION
Dès que possible, l’enseignant en congé informe le directeur de l’école de
sa reprise de fonction. Ce dernier transmet cette information à l’Inspecteur de
l’éducation nationale. Il est indispensable que la disponibilité d’un remplaçant soit
connue des services.
LA PROLONGATION DE CONGE
Le directeur de l’école doit être informé de la prolongation de congé dans les
meilleurs délais. Cette information sera communiquée le plus rapidement possible
par le directeur à l’Inspecteur de l’éducation nationale de circonscription. Elle
conditionne le maintien du remplaçant.
LA CONTINUITE PEDAGOGIQUE
Afin d’assurer la continuité pédagogique, le directeur veille à renseigner le
remplaçant ou l’étudiant en MASTER 2 en stage de responsabilité par la remise
d’un dossier comprenant :
-
le projet d’école et les actions mises en œuvre pendant l’année scolaire,
-
le règlement de l’école,
-
la liste du matériel collectif et de la documentation commune,
-
les instructions concernant certains enseignements, comme la natation et
l’EPS (planning d’utilisation des installations sportives, de certaines salles
spécifiques),
-
le rôle et l’organisation des A.T.S.E.M. (écoles maternelles),
-
la réglementation concernant les sorties scolaires,
-
le plan d’évacuation des locaux.
Je rappelle que toutes les sorties scolaires avec nuitées doivent être étudiées avec
l’Inspecteur de l’éducation nationale de circonscription et que le remplaçant est
autorisé à assurer l’enseignement des activités aquatiques après avoir effectué
quatre jours en responsabilité dans la classe. Ce délai est indispensable pour qu’il
connaisse les élèves dont il a la charge et pour s’approprier le projet de piscine
(circulaire du 19 septembre 2008).
J’attire votre attention sur les attributions du directeur qui :
-
veille à la qualité de l’accueil du remplaçant dans l’école et requiert les
engagements de chacun pour faciliter son intégration,
-
communique au remplaçant les projets d’aide individualisée (PAI) concernant
les élèves de la classe pris en charge,
-
s’assure que les informations administratives (notes de circonscription, notes
de service départementales, bulletin officiel, etc.) sont régulièrement
communiquées au remplaçant,
-
peut assister le remplaçant en maternelle pendant les premiers jours du
remplacement (au moment de la sortie des élèves et de leur remise aux
parents par exemple),
-
émarge le tableau de service du remplaçant destiné à l’Inspection
académique.
Dans cet esprit l’enseignant titulaire de la classe établit, en début d’année scolaire
,« le classeur du remplaçant », afin d’assurer la continuité pédagogique de la classe
ainsi que le suivi des apprentissages des élèves (tableaux de progression et de
programmation, cahier journal et fiches de préparation, documents d’organisation
des enseignements différenciés, organisation retenue pour l’aide personnalisée,
fichiers documentaires, liste des ouvrages et des cahiers utilisés par l’enseignant et
par les élèves).
Je vous remercie de votre concours.
Jean Louis BAGLAN