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V I L L E D E P O R N I C CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2014 COMPTE RENDU SOMMAIRE L’an deux mille quatorze, le vendredi vingt-trois mai à 19 h 30, le Conseil Municipal de Pornic, s’est réuni à la Salle du Conseil au Relais Saint Gilles à Pornic, en session ordinaire, sous la Présidence de M. BRARD, Maire. Présents : M. Jean-Michel BRARD, Maire, Mmes et MM. Claire HUGUES, Christiane VAN GOETHEM, Fabrice FERLAY, Paul-Eric FILY, Brigitte DIERICX-LAIGLE, Edgard BARBE, Marie-Laure BAYLE, Patrick PRIN, Nathalie ADALID, Samuel CHEREL, Hélène CLENET, Catherine DANNEVALD, Sophie de SAINT AMOUR, Nicolas ENGELSTEIN, Philippe GAUTREAU, Violaine GODEFROY, Jérôme HUET, Yvonnick KERBORIOU-PLAIRE, Jacky LAMBERT, Alain MILSANT, Jenovefa PENN, Bastien REGNIER, Virginie RINGEARD, Nathalie ROLLAND, Claude ROUZIOU. me me Pouvoirs : M Isabelle RONDINEAU à Claire HUGUES, M Martine BERNIER à M. Nicolas me me me Marie-Laure BAYLE, M Valérie LEGER à M Virginie ENGELSTEIN, M. Joël HERBIN à M me RINGEARD, M. Charles SIBIRIL à M Hélène CLENET, M. Philippe RENAUD à M. Jacky LAMBERT, me me M Céline ERIEAU à M Catherine DANNEVALD Secrétaire de séance : M. Bastien REGNIER Conseillers en exercice : 33 – Présents : 26 Pouvoirs : 7 – Votants : 33 – Majorité absolue : 17 I – ADMINISTRATION GENERALE 1 – Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Le Maire, Président de droit - neuf représentants du Conseil Municipal élus à la représentation à la proportionnelle : Christiane Van Goethem, Fabrice Ferlay, Edgard Barbe, Claude Rouziou, Isabelle Rondineau, Virginie Ringeard, Bastien Régnier, Philippe Renaud, Sophie de Saint-Amour - des représentants des usagers par l'intermédiaire d’associations locales : le Président, ou son représentant de chacune des associations citées ci-après est désigné Membre de droit : - Association des amis de la Joselière et de la côte Est pornicaise - Association Chaussée - Bossarzerie - Association des amis de la Birochère - Association des amis de Gourmalon - Association du quartier des Halles - Association de la Noëveillard - Association des Amis de Sainte-Marie/mer - Association pour la protection et la défense du Porteau - Association pour la défense et la sauvegarde du littoral Portmain, Gilardière, Etang - Association Sportive de Pornic. Adopté à l’unanimité 2 – Composition de la Commission communale des impôts Titulaires : Edgard Barbe, Fabrice Ferlay, Nathalie Adalid, Monique Douillard, Gérard Lamodière, Philippe Deveille, Loïc Mellerin, Roger Gobin, Jacques Pitiot, Jean-Pierre Crepellière, Vincent Reculeau, Martine Bernier, Dominique Nobilleau, Pierre Desmasures, Olivier de Sainte Marie, JeanYves Retière Suppléants : Alain Milsant, Jérôme Huet, Michel Barbereau, Jacques Gheerbrant, Annick-Marie Coignard, Gilles Morin, Yvan Lambert, Brigitte Bessonneau, Claude Verhille, Christophe Février, Marie-Thérèse Meilleray, Jean-Pierre Thibonnier, Frédérique Meignen, René Peraudeau, Frédéric Vasseur, Corine Guignard Adopté à l’unanimité Compte-rendu sommaire - Conseil Municipal du 23 mai 2014 3 – Composition du Comité de Direction de l’Office de Tourisme Les représentants des professionnels : Activité Campings Hôtellerie de Plein Air Hôtels Résidences de Tourisme Agences de locations de vacances Titulaire Philippe MORANTIN Camping La Chênaie André FLEURY Hôtel les Sablons Marc TESSIER Interhome Hervé AUDUREAU Restaurant le Zagaya Président de l’Association « Les Escales de la Côte » : (Isabelle DECROISANT) Pierre WODA Faïencerie de Pornic Golf Blue Green Le Directeur (Eric BORYS) Casino Le Directeur (Elisabeth DEHOEY) Restaurants Commerçants Structures accueillant des visiteurs Structures sportives Entreprises touristiques Suppléant Jean Claude THEBAUD Camping Bon Accueil Hugo CORBILLET Hôtel Best Western Denis CADORET Cabinet Cadoret Eric HERVE Crêperie Escale Bretonne Président de l’ACA Sainte Marie (Bertrand LEPAGE) Anne LAMBERT Brasserie de la Côte de Jade Club Nautique de Pornic Le Président (Philippe BAROUCH) Alliance Thalasso Le Directeur (Marie-Noëlle VEILLET-BERRY) Adopté par 25 voix pour et 8 abstentions (Mme Clénet, Mme Dannevald, Mme Erieau, M. Lambert, M. Renaud, M. Sibiril, M. Gautreau, Mme de Saint Amour) 4 – Représentation au sein de l’Association Nationale des Elus du Littoral Désignation de M. Philippe Boënnec, ancien maire de Pornic, ancien Député de Loire-Atlantique, pour siéger en qualité de personnalité qualifiée au sein de l’ANEL en sus de la représentation du Maire, et prise en charge des frais inhérents à cette représentation. Adopté par 25 voix pour, 6 contre (Mme Clénet, Mme Dannevald, Mme Erieau, M. Lambert, M. Renaud, M. Sibiril) et 2 abstentions (M. Gautreau, Mme de Saint Amour) II – AFFAIRES FONCIERES 1 – ZAC de la Chaussée – Enquête parcellaire Adopté par 25 voix pour et 6 abstentions (Mme Clénet, Mme Dannevald, Mme Erieau, M. Lambert, M. Renaud, M. Sibiril) III – FINANCES 1 – Garantie d’emprunt à hauteur de 80% d’un emprunt de 1 500 000 € au bénéfice de la SELA pour l’aménagement de la ZAC du Val Saint Martin Adopté par 25 voix pour et 8 abstentions (Mme Clénet, Mme Dannevald, Mme Erieau, M. Lambert, M. Renaud, M. Sibiril, M. Gautreau, Mme de Saint Amour) 2 – Taxe de séjour pour 2015 Adopté à l’unanimité Compte-rendu sommaire - Conseil Municipal du 23 mai 2014