PROJET DE CHARTE DE QUALITE DES

CHARTE DE QUALITE DU CENTRE DE COORDINATION EN
CANCEROLOGIE (3C) GRANDE – TERRE DE GUADELOUPE
PREAMBULE
La lutte contre le cancer fait l’objet d’une mobilisation nationale, traduite dans le Plan Cancer
2003-2007. L’organisation des soins de cancérologie est arrêtée et définie au travers de textes
législatifs et réglementaires, circulaires et recommandations nationales. Son volet
opérationnel est décliné par le Schéma Régional d’Organisation Sanitaire (SROS)
Selon les termes des circulaires : N°DHOS/DHO/2005/101/ du 22 février 2005 relative à
l’organisation des soins en cancérologie – N°DHOS/CNAMTS/INCA/2007/357 du 25
septembre 2007 relative aux réseaux régionaux de cancérologie le 3C est une cellule
garante de l’offre de soins et de la qualité de la prise en charge dans tous les établissements
pratiquant la cancérologie.
La présente charte fera l’objet d’une validation par la CME de l’établissement concerné
Le 3C Grande – Terre couvre les établissements :
- Centre Hospitalier Universitaire de Pointe à Pitre / Abymes
- Centre Hospitalier Flemming à saint Martin
- Centre Hospitalier Bruyn à Saint Barthélémy
- Centre Hospitalier Sainte – Marie de Marie - Galante
Le 3C est l’interlocuteur privilégié du Réseau Régional de Cancérologie (RRC) KARUKERA
ONCO qui est le représentant de l’InCa.
LE CONTEXTE REGIONAL
Territoire étendu sur 1 702 km pour une population de 451 000 habitants, la région
Guadeloupe et les collectivités des îles du Nord, s’inscrivent dans une situation archipélagique
ainsi que d’éloignement vis-à-vis de la France hexagonale.
Quelques indicateurs régionaux : le taux de natalité est de 16°/°°, le taux de mortalité est de
6,5°/°°, le taux de mortalité infantile est de 9°/°°. L’espérance de vie avoisine 74 ans chez les
hommes versus 81 ans pour les femmes. L’indice de vieillissement est de32.9%.
L’incidence annuelle estimée du cancer avoisine les 1200 nouveaux cas par an. Il existe un
déficit important en matière de démographie médicale
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LES MISSIONS DU 3C GRANTE –TERRE
Le 3C est une cellule qualité chargée de structurer et d’évaluer les activités en cancérologie du
groupe d’établissement qui la compose avec l’aide du RRC. Ses principales missions sont :
1 Mise à disposition pour tous les professionnels de santé des thésaurus et protocoles
ainsi que leur mise à jour et l’audit interne de leur utilisation
2 Le 3C s’assure que les établissements qui le constituent soient engagés dans une
démarche qualité en cancérologie.
A / Garantie de fonctionnement des RCP
Mise en place d’un secrétariat dédié (Procédure de fonctionnement du secrétariat Melle
ZONZON)
- Tous les dossiers des patients atteints de cancer doivent être enregistrés par le secrétariat
de la RCP
- Les dossiers qui répondent à une procédure standard de prise en charge, ayant fait l’objet
d’un accord pluridisciplinaire, traduite par un référentiel de pratique clinique validé et
actualisé, peuvent ne pas faire l’objet d’une discussion initiale en RCP ; le réseau régional
de cancérologie précise quelles sont les situations qui répondent à ce cadre.
- Les dossiers qui doivent être obligatoirement discutés en RCP sont ceux qui ne relèvent
pas de référentiels validés et actualisés (standards) ou dont le réexamen s’impose chaque
fois qu’il y a changement significatif d’orientation thérapeutique.
- Les soins de support sont intégrés dans l’organisation des RCP
- En cas de décision d’intervention chirurgicale, la discussion en RCP est effectuée avant
l’intervention si le cas ne répond pas à un standard admis.
Elle peut être effectuée après l’intervention :
- en cas de standard admis, pour ne pas retarder l’acte thérapeutique curatif
- en cas de chirurgie à visée diagnostique
- ou également en cas d’intervention chirurgicale réalisée en urgence.
- L’organisation des RCP doit prévoir :
a) des fiches pré remplies
b) une fréquence de réunions préétablie
c) un quorum de base pour chaque type d’organe, prévoyant au minimum 3 spécialités
différentes dont un oncologue.
Lorsque le praticien propose au patient de ne pas appliquer l’avis de la RCP et de recourir à
un autre traitement, il doit pouvoir le justifier et il est nécessaire de le mentionner dans le
dossier. La portée des décisions individuelles des médecins dans le cadre d'une prise en
charge pluridisciplinaire s’analyse au regard de l’article 64 du code de déontologie médicale.
-
B / Mise en place du dispositif d’annonce :
Un secrétariat est dédié au dispositif d’annonce. (Melle MANICORD)
(Procédure de fonctionnement du secrétariat et Procédures de réalisation de l’annonce
médicale et des post annonce paramédicales IDE / MER)
2 grands principes devront être respectés par les professionnels de santé :
- Universalité du dispositif car il s’adresse à tout patient au début de sa maladie ou en cas de
récidive
- Coordination interprofessionnelle, communication avec les patients et les proches. Mesure
40 du Plan Cancer.
-
-
C / Elaboration des programmes personnalisés de soins (PPS) :
Remise à chaque patient du programme personnalisé de soins.
2
-
Suivi individualisé des parcours patients, intégrant les soins de support, les soins à
domicile et la coordination avec les acteurs du réseau, ainsi que les relations avec les
établissements membres du pôle régional pour permettre l’accès au recours.
3 Le 3C met en place des procédures de contrôle, interne et externe
-
-
Vérification de l’adéquation aux procédures définies des dossiers présentés à la RCP. Le
taux d’adéquation des dossiers, et son évolution, constituera un des indicateurs qualité du
rapport d’activité demandé aux centres de coordination en cancérologie.
Coordination des soins entre service, établissement avec la ville :
Le 3C doit formaliser, diffuser et s’assurer de l’utilisation des procédures définissant les
circuits de relation entre les services
4 Productions des informations qualitatives et quantitatives : bases de données :
-
-
-
Le 3C doit pouvoir fournir aux établissements membres, aux tutelles, au réseau régional
de cancérologie (RRC) des chiffres valides d’activité qui s’appuieront notamment sur :
a) Les données d’activité du PMSI
b) Les délais d’attente (qui devront constituer un indicateur de suivi prioritaire,
donnant lieu à une procédure d’audit et d’analyse des dysfonctionnements en terme
organisationnel)
c) Le suivi de l’utilisation des anticancéreux dans le cadre des bonnes pratiques
d) L’accès aux soins de support
e) L’accès aux essais cliniques et à l’innovation
f) L’évaluation de la satisfaction des patients et des équipes soignantes
Un rapport d’activité annuel standardisé permettra d’analyser les principaux paramètres de
cancérologie dans l’établissement. Il est précisé par l’INCA. Il sera transmis au réseau
régional de cancérologie et sera inscrit au tableau de bord de suivi du plan cancer
5 Information des patients, Actions de communication :
Le 3C doit s’assurer que tous les patients disposent bien de l’information nécessaire
 Information sur leur cas avec dispositif d’annonce mis en place
 Information et découverte du service de chimiothérapie/ ou de radiothérapie
 Information plus générale sur la maladie et les traitements
 Information sur un second avis ou recours
 Information sur les droits du patient
 Satisfaction du patient : recueilli une fois par an soit par questionnaire,
entretien….
3
MODE D’ORGANISATION
-
L’organisation relève des 4 établissements membres, elle sera consignée dans une
procédure puis diffusée ultérieurement.
Les établissements devront s’entendre sur les moyens mis à disposition pour le
fonctionnement de la structure.
La réalisation des missions des 3C est obligatoire, et fera l’objet d’un suivi par l’ARS
notamment dans le cadre des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens.
Docteur Laurent BENOIST
Président
Réseau Régional de Cancérologie
Karukéra Onco
Monsieur Patrick HOUSSEL
Directeur Général
CHU de la Guadeloupe
Docteur Nsomé MANIP M’EBOBISSE
Médecin Coordonnateur du 3C
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PROPOSITION DE COMPOSITION DU COMITE DE COORDINATION DE
CANCEROLOGIE
GRANDE - TERRE
Comité décisionnaire :
M. Patrick HOUSSEL Directeur général du CHU de Pointe à Pitre
M. -------------------------Directeur du Centre Hospitalier Flemming à saint Martin
M -------------------------Directeur du Centre Hospitalier Bruyn à Saint Barthélémy
M --------------------------Directeur du Centre Hospitalier Sainte – Marie de Marie – Galante
M le Dr Jacques Salin Président de la CME du CHU de Pointe à Pitre
M. le ------------------- Président de la CME du Centre Hospitalier Flemming à saint Martin
M. le ------------------- Président de la CME du Centre Hospitalier Bruyn à Saint Barthélémy
M. le ------------------- Président de la CME du Centre Hospitalier Bruyn à Saint Barthélémy
M. le ------------------- Président de la CME du Centre Hospitalier Bruyn à Saint Barthélémy
M. Dr Nsomé Manip M’Ebobisse, Chef de service oncologie radiothérapie
M Le Pr Pascal Blanchet :
M. Le Pr Eustase Janky
M. Le Pr Beaucaire
Mme Le Pr Suzy Duflo
Comité opérationnel :
---------------Dr -----------------------Coordonnateur RCP
MG
---------------Dr -----------------------Coordonnateur RCP
SM
---------------Dr -----------------------Coordonnateur RCP
SB
Chirurgie ORL : DR -------Duflo. Coordonnateur RCP
PAP
Chirurgie urologie : Dr Pascal Blanchet coordonnateur RCP
PAP
Gynécologie Obstétrique : Dr Philippe Khadel, coordonnateur RCP
PAP
Chirurgie Digestive : Dr Jean-Marc Boulanger coordonnateur RCP
PAP
Médecine Nucléaire : Dr ----------------------PAP
Anatomie Cytopathologie : Dr Abdoulaye Diédhiou
PAP
Chirurgie Thoracique : -------------------------- coordonnateur RCP
PAP
Chimiothérapie : Dr Wébert Lafrance
coordonnateur RCP
PAP
Pharmacie : Mme Lydia Mérault
PAP
Radiothérapie : Dr Nsomé Manip M’Ebobisse coordonnateur RCP
PAP
DIM/ Registre des cancers : Dr Jacqueline Deloumeaux
PAP
Soins Palliatifs : Dr Monique Sulpice
PAP
M. Pierre Foucan cadre de santé radiothérapie
PAP
M Sylvain Mozar cadre de santé Médecine nucléaire
PAP
Melle Vanessa Zonzon
Secrétariat RCP
PAP
M.----------------------------------Cadre de santé
MG
M.----------------------------------Cadre de santé
SM
M.----------------------------------Cadre de santé
SB
Mme Patricia Nisus -------IDE / Hélène Delannay
Protocole d’annonce
Mme Sabrina Kicheta MER / Patrice Guyot
Protocole d’annonce
Melle Malika Manicord
Mme Alya Ben – Raïs Coordinatrice Réseau Karukéra Onco
Mme Pâquerette Lafontaine : cadre Administratif pôle Plateau Technique / Oncologie
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Commissions de travail *
Commission
Référent
Dr Diédhou
Membres
Date 1ère
rencontre
Foucan pierre
Démarche qualité en
cancérologie.
Dispositif d’annonce et
programmes
Kichéta sabrina
personnalisés de soins
(PPS) :
Productions des
informations
qualitatives et
quantitatives : bases de
P. Foucan
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objectif
Projet
données
Procédures de contrôle,
interne et externe
P. Foucan
Information des
patients, Actions de
communication
P. Lafontaine
Sabrina Kichéta
Galtier
Dr Lafrance
Frantz Benoît
Malika Manicord
Suzy Larrouy
-
Enquête de satisfaction des patients
radiothérapie
Journée portes ouvertes PEC Kc
Les commissions peuvent s’enrichir de membres du personnel des services concernés par la pathologie et souhaitant apporté leur concours.
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