07.03.2016 - Communauté de Communes du Pays de Montfaucon

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU 7 MARS 2016
Convoqué le 3 mars 2016, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays de
Montfaucon s’est réuni en séance publique à Saint-Julien-Molhesabate (salle du rez-de-chaussée),
le lundi 7 mars 2016 à 20h00 sous la présidence de M. Olivier CIGOLOTTI (Président).
Présents : MM. OUDIN Robert, MOULIN Christophe, VALLAT Robert, FAYARD Jean,
TARDIOU Jean-Régis, MOULIN Régis, JURY Gilles,
MENIS Alexandre, SOUVIGNET Bernard,
MOUNIER Alain, PEYRARD Guy, BERNON Michel, POLLET Philippe, SANTY Jean-Pierre, NEYRON Jean,
GIRAUD Alain, SEYTRE Yves, POINAS Jean-Michel, CIGOLOTTI Olivier, et Mmes BOUIN Marianne,
OUDIN Marie-Laure, TUDELA Audrey, JAMES Marie-Laure, SOUCHON Maryse et FAUGIER Agnès.
Excusés : BRUYERE Cédric, DUMONT Gérard et BEAULAIGUE Marie-Claire.
Absents : Néant
Pouvoir : Mme POULY Chantal a donné pouvoir à M. POINAS Jean-Michel.
APPEL DES PRESENTS
M. le Président fait procéder à l’appel des conseillers communautaires présents lors de cette séance
du Conseil Communautaire et constate que le quorum est atteint (25 présents + 1 pouvoir + 3
excusés).
SECRETAIRE DE SEANCE
Le Conseil Communautaire
(décision unanime).
désigne
M.
Alain
GIRAUD,
comme
secrétaire
de
séance
APPROBATION PROCES-VERBAL
Le Conseil Communautaire approuve le procès-verbal de la séance du 21 décembre 2015
(décision unanime).
1- REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Le Conseil Communautaire prend note du compte-rendu effectué par le Président de la Commission
Départementale de Coopération Intercommunale qui s’est tenue le 4 mars dernier, et qui a validé le
principe que la CCPM puisse rester seule.
2- MUTUALISATION
SCHEMA DE MUTUALISATION
Approbation du schéma de mutualisation présenté suite à l’avis unanime des Communes membres.
3- REORGANISATION CCPM
Désignation de Mme M-L. JAMES comme membre suppléante du SICALA, en remplacement de
M. R. MOULIN.
4- FONDS DE CONCOURS ECOLES
Approbation de modifications aux dispositions du fonds de concours « écoles » mis en place par la
CCPM : prise en compte tous les enfants du territoire (quel que soit leur lieu et leur niveau de
scolarisation) en demandant aux Communes de faire de même dans les subventions qu’elles
accordent aux écoles privées, et prise en compte des élèves correspondant au listing établi par
l’Education Nationale en début d’année scolaire.
5- AFFAIRES TOURISTIQUES
VIA FLUVIA (MONTFAUCON-RAUCOULES)
Approbation de l’adhésion de la CCPM au groupement de commandes constitué avec la Commune de
Dunières concernant les travaux liés à la Via Fluvia et désignation de M. le Président (titulaire) et de
M. SANTY (suppléant) comme membres de la CCPM à la Commission d’Appel d’Offres du groupement
de commandes.
APPEL A PROJET « PÔLE DE NATURE » MASSIF CENTRAL
Validation de la mise en place d’une « station trail » sur le territoire de 4 CC (dont la CCPM) et
approbation du principe de cofinancer ce projet à hauteur de 3 947 € maximum.
6- AFFAIRES FINANCIERES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION - DOTATION DE SOLIDARITE
Validation des montants 2016 des attributions de compensation et de dotations de solidarité.
7- PERSONNEL
TABLEAU DES EMPLOIS
Approbation du tableau des emplois 2016 et des postes à supprimer.
SYSTEME D’INFORMATIONS GEOGRAPHIQUE
Validation du choix de prendre une stagiaire à la CCPM pour le SIG.
8- INFORMATIONS
Le Conseil Communautaire prend note des décisions prises par le Bureau, et des décisions et arrêtés
pris par le Président.
9- QUESTIONS DIVERSES
RAMASSAGE SCOLAIRE : Une question est posée concernant l’éventualité de prévoir un
accompagnement dans le bus scolaire afin d’éviter le chahut ou les incivilités pendant les trajets.
ORDURES MENAGERES : Information est donnée sur la diffusion récente d’une émission de
télévision pédagogique concernant l’exercice de cette compétence.
PROCHAINES REUNIONS
Bureau : lundi 14 mars 2016 à 17h00 (Riotord)
Conseil Communautaire : lundi 21 mars 2016 à 20h00 (Saint-Romain-Lachalm)
Le Secrétaire de séance,
Alain GIRAUD,