particuliers

Tarifs TTC en XPF
Tarifs TTC en XPF
Tarifs TTC en XPF
Tarifs TTC en XPF
Virement permanent d’une somme fixe à une périodicité donnée :
Frais par prélèvement/TIP/Télérèglement reçu en provenance de Métropole/
Frais d’émission d’un mandat express - vers Métropole, DOM, autres COM (1 750 XPF + 10 XPF par
Incidents liés aux moyens de paiement
tranche de 1 000 XPF du DOM/Autres COM (y compris la Polynésie Française) 105
SERVICE CADENCE
Incidents sur carte bancaire :
montant du mandat émis) +
Frais de mise en place, modification, révocation 1 050
Frais d’opposition à l’exécution d’un prélèvement GRATUIT
Mise en opposition de la carte
TSS
Frais de suspension temporaire d’une ou de plusieurs échéances 1 050
Par le client, pour motif perte, vol ou utilisation frauduleuse GRATUIT
Frais de révocation d’une autorisation de prélèvement ou d’un mandat de
Frais de correspondance associée au mandat express 578
Frais par virement permanent émis vers un compte CCP (hors frais de remplacement de la carte) prélèvement SEPA 525
ou d’épargne ouvert à l’OPT-NC GRATUIT
Autres services applicables :
Par l’OPT-NC, pour motif utilisation abusive 6 090
Chèques
Frais de remboursement d’un mandat non payé à l’issue de son délai de GRATUIT
Frais par virement permanent émis vers un autre établissement 315
Incidents de paiement liés au chèque :
Chéquiers :
validité
Virement permanent d’une somme variable à une périodicité
Frais de rejet d’un chèque pour non-conformité 525
Frais de délivrance d’un chéquier ordinaire barré GRATUIT
Frais de délivrance d’un avis de paiement sur mandat 499
donnée :
SERVICE REFLEXE
Frais de rejet d’un chèque impayé pour défaut de provision
Frais de délivrance exceptionnelle d’un chéquier de formules non barrées 840
Frais de demande de situation d’un mandat express 499
Frais de mise en place, modification, révocation 1 050
Chèque inférieur à 5 967 XPF Forfait de 3 570(8)
Frais
de
délivrance
d’un
carnet
de
Chèques
Emploi
Service
GRATUIT
Frais de suspension temporaire d’une ou de plusieurs échéances 1 050
Frais de mise en opposition 2 315
Chèque supérieur ou égal à 5 967 XPF Forfait de 5 250(8)
Frais par virement permanent émis vers un compte CCP Frais de délivrance carnet de formules de virement/mandat 840
Frais de réclamation 609
Frais pour paiement d’un chèque émis en infraction d’une ou d’épargne ouvert à l’OPT-NC GRATUIT
Frais de mise à disposition de tout type de chéquier au guichet GRATUIT
Réception d’un mandat
interdiction bancaire 1 575
Frais par virement permanent émis vers un autre établissement 315
Frais d’envoi de tout type de chéquier à domicile en recommandé Frais postaux
Frais de réception GRATUIT
Frais de mise en place d’une opposition sur un chéquier ou
Emission d’un virement en € ou en XPF vers la Métropole/DOM/Autres COM, y compris la
Conditions tarifaires
Frais de destruction de tout type de chéquier ou d’un carnet de formules de Facilité de caisse et découvert
sur plusieurs chèques 2 100
Polynésie française
virement/mandat non récupéré après délai de garde d’un mois 1 050
applicables au 1er JUILLET 2015
Frais de mise en place d’une facilité de caisse GRATUIT
Frais pour bordereau non conforme de remise de chèques 368
Remises de chèques :
Virement ponctuel :
Frais de demande de révision d’une facilité de caisse GRATUIT
Frais de mise en interdiction bancaire par un autre établissement GRATUIT
Frais de remise d’un ou plusieurs chèques sur place à l’encaissement en XPF(6) GRATUIT
Frais par virement émis 735
Frais de révision annuelle du droit à facilité de caisse GRATUIT
Incidents sur prélèvements reçus :
Frais de traitement urgent 1 050
Frais de remise d’un ou plusieurs chèques hors place à l’encaissement en XPF
Frais de mise en place d’un découvert sur demande du client (max. 90 jours) GRATUIT
Frais de rejet d’un prélèvement, d’un TIP ou d’un télérèglement pour
Frais de révocation 1 050
Polynésie Française 1 575
défaut de provision
Taux
d’intérêt
nominal
annuel
Virement permanent d’une somme fixe à une périodicité donnée :
Frais de remise d’un chèque à l’encaissement en € et devises
2 625
Facilité de caisse et découvert autorisé(7) 10 % + TOF
Montant inférieur à 2 386 XPF GRATUIT
SERVICE CADENCE
Frais et commissions éventuels du correspondant en sus
(7)
Solde débiteur non autorisé ou dépassement du montant autorisé 13 % + TOF
Montant supérieur ou égal à 2 386 XPF 1 050
Frais de mise en place, modification, révocation 1 050
Paiement de chèque sur place
GRATUIT
Minimum forfaitaire des intérêts débiteurs 210 par trimestre
Incidents sur virement ponctuel et permanent
Frais de suspension temporaire d’une ou de plusieurs échéances 1 050
Opérations diverses :
TENUE DU COMPTE D’épargne
(hors virement en devises)
Frais par virement permanent émis 735
Frais de copie de chèque (recto) 578
Frais de non-éxecution de virement pour défaut de provision avec
Ouverture,
transformation
et
clôture
d’un
livret
d’
é
pargne
(Livret
A,
Livret
B)
GRATUIT
Virement permanent d’une somme variable à une périodicité
Frais d’émission d’un chèque de banque par débit d’un compte CCP GRATUIT
notification
donnée :
Intérêts servis annuellement sur Livret A et Livret B Taux de rémunération
Frais d’annulation d’un chèque de banque par débit d’un compte CCP 2 100
Montant inférieur à 2 386 XPF GRATUIT
SERVICE REFLEXE
Décompte par quinzaine en vigueur
Montant supérieur ou égal à 2 386 XPF 1 260
Emission d’un mandat
Frais de mise en place, modification, révocation 1 050
Edition en agence ou envoi par courrier d’un RICE GRATUIT
Mandats en Nouvelle-Calédonie : (450 XPF + 4 XPF par tranche
Frais par virement non exécuté hors défaut de provision, avec notification 583
Frais de suspension temporaire d’une ou de plusieurs échéances 1 050
Mise à disposition d’une carte de retrait Cartépargne sur Livret A GRATUIT
Frais
d’
é
mission
d’un
mandat
ponctuel
compte
cash
1
000
XPF
du
montant
du
Frais par virement permanent émis 735
Successions
mandat émis) + TSS
Renouvellement d’un livret d’épargne (Livret A, Livret B) GRATUIT
Virement ponctuel en devises (hors € vers Métropole/DOM/COM)
Frais d’ouverture d’un dossier de succession
Frais d’émission d’un mandat ordinaire en agence
(550 XPF + 4 XPF par Enregistrement d’une déclaration de perte ou vol d’un livret GRATUIT
Montant des avoirs inférieurs à 25 000 XPF GRATUIT
Frais par virement émis 3 835
tranche de 1 000 XPF du
Montant des avoirs supérieurs ou égal à 25 000 XPF 1% + TSS
Emission d’un chèque de banque par débit d’un Livret A ou d’un Livret B GRATUIT
Frais et commissions éventuels du correspondant en sus
montant du mandat émis)
(min 1 000 max 20 000)
+ TSS
Services complémentaires :
Frais de rejet d’un virement par la banque du bénéficiaire Frais éventuels du
Frais de gestion annuelle de la succession(9)
Frais
d’
é
mission
d’un
mandat
télégraphique
(550
XPF
+
4
XPF
par
Remplacement d’une carte de retrait Cartépargne à la demande du client 882
correspondant
tranche de 1 000 XPF du
Montant des avoirs inférieurs à 25 000 XPF GRATUIT
Réédition du code confidentiel d’une carte de retrait Cartépargne à la
Virement mensuel d’une somme fixe depuis un CCP vers un Livret A : SERVICE VALORIS
montant du mandat émis +
Montant des avoirs supérieurs ou égal à 25 000 XPF 5 250
demande
du
client
1
575
2 310 XPF par tranche de
Frais de mise en place, modification, révocation d’un virement mensuel GRATUIT
FORMULES
Délivrance d’un nouveau Livret physique suite à détérioration 315
80 000 XPF du montant du
Frais par virement mensuel émis depuis son CCP vers son Livret A GRATUIT
Formule
Kagoo à plafond standard sans chéquier (13-18 ans) GRATUIT
mandat émis) + TSS
Délivrance d’une notification d’avoir en agence pour un Livret d’épargne
Réception d’un virement
Frais
de
tenue
de
compte
CCP
GRATUIT
Autres services applicables :
(Livret A, Livret B) 331
Frais par virement reçu de Nouvelle-Calédonie ou Wallis et Futuna GRATUIT
Frais de remboursement d’un mandat non payé à l’issue de son délai de GRATUIT
Cotisation
Carte
de
retrait
Kagoo
à
plafond
standard
GRATUIT
Edition en agence d’un relevé d’opérations à la demande 399 par mois indivisible
validité
Frais par virement reçu de Métropole/DOM/Autres COM GRATUIT
Formule Kagoo à plafond personnalisé sans chéquier (13-18 ans) 525
Irrégularités et incidents
(y compris la Polynésie Française)
Frais de révocation d’un mandat à la demande de l’émetteur 1 050
Frais de tenue de compte CCP GRATUIT
Commission d’intervention
Frais par virement reçu de l’international (Hors Métropole/DOM/Autres COM 1 470
Frais de délivrance d’un avis de paiement sur mandat 499
Cotisation Carte de retrait Kagoo à plafond standard 525 par an
y compris la Polynésie Française)
Commission d’intervention(2) (acceptation d’opérations hors autorisation) 1 050 par jour
Frais de demande de situation 1 995
Frais et commissions éventuels du correspondant en sus Quel que soit le nombre d’opérations acceptées par jour
Frais de mise en opposition 609
Prélèvements /TIP/Télérèglements reçus
Opérations
particulières
Frais de réclamation 609
Mise en place d’une autorisation de prélèvement ou d’un mandat de GRATUIT
Mandats hors Nouvelle-Calédonie : Frais par saisie-arrêt, par avis à tiers détenteurs, par autres oppositions 9 450
prélèvement SEPA
Frais d’émission d’un mandat papier (TFP1) vers Wallis et Futuna (550 XPF + 4 XPF par tranche
Frais de lettre d’information 840
(8) Ces forfaits comprennent les frais d’impayés, la lettre d’injonction, l’information préalable pour chèque non provisionné, la constitution,
Frais par prélèvement ou TIP reçu en provenance de Nouvelle-Calédonie ou GRATUIT
de 1 000 XPF du montant du
la déclaration à l’IEOM, le certificat de non-paiement, les frais d’envoi, régularisation par blocage de la provision et les frais levée
Frais de lettre de relance en recommandé 2 100
de Wallis et Futuna
mandat émis) + TSS
d’interdiction bancaire
OPT-NC-RCS NOUMEA B132720-2 RUE PAUL MONTCHOVET - PORT PLAISANCE 98841 NOUMEA CEDEX - REF-SB-INF-12025-V01 - REF-CATA-505560
TARIFS des produits
et services financiers
(6) Les chèques sont crédités le lendemain (jour ouvré) de leur réception au Centre Financier de Nouméa
(7) Ce taux débiteur est susceptible de modifications. Application en sus d’une Taxe sur les Opérations Financières (TOF) de 6%. Pour
information et à titre d’exemple, un taux nominal annuel de 13% correspond à un TAEG de 14,77%
(9) Le montant des avoirs est considéré à l’ouverture du dossier de succession.
particuliers
Conditions et tarifs des produits
Tarifs TTC en XPF
Tarifs TTC en XPF
Tarifs TTC en XPF
Gestion du compte
Banque à distance
Frais par retrait d’espèces à un GAB en zone SEPA(1)
GRATUIT
et services financiers
Frais d’ouverture de compte GRATUIT
Ouverture - Transformation - Clôture - Procuration
Frais de transformation de compte GRATUIT
applicables au 1er juillet 2015
Frais de mise en place, modification, annulation d’une procuration GRATUIT
Cette brochure regroupe un extrait des conditions tarifaires des produits et services
financiers de l’OPT-NC pour la clientèle des particuliers.
Pour vous conseiller, notre réseau de 37 agences en Nouvelle-Calédonie et le service
relation clients du Centre Financier sont disponibles pour vous apporter chaque jour des
réponses simples et concrêtes.
Frais de clôture de compte GRATUIT
Service Mobilité (récapitulatif sur 13 mois des virements et prélèvements GRATUIT
sur un compte de dépôt)
À Savoir
Vous pouvez également consulter les présents tarifs sur le site internet www.CCP.nc.
Vous souhaitez ouvrir un compte à l’OPT-NC ? Profitez gratuitement du Service
Mobilité, avec la prise en charge des formalités auprès des organismes qui effectuent
des prélèvements et virements sur compte.
Les tarifs mentionnés dans cette brochure sont exprimés en XPF, TSS comprise au taux en
vigueur au 1er janvier 2015 et sont sujets à modification.
Service Bancaire de Base GRATUIT
(droit au compte sur injonction de l’IEOM prévu par l’art. L312.1 du CMF)
Relevés de compte
Frais d’envoi par courrier mensuel GRATUIT
Sur Guichet Automatique de Banque OPT-NC, comptes CCP et Livret A
Consultation du solde et commande de chéquier, édition des 10 dernières GRATUIT
opérations, RIP ou RICE Retrait d’espèces GRATUIT
Par Internet sur www.CCP.nc (3)
Frais d’émission d’un virement ponctuel vers un compte CCP ou d’épargne GRATUIT
ouvert à l’OPT-NC
Cotisation Carte de retrait Corail à plafond personnalisé 525 par an
Frais d’émission d’un virement ponctuel vers un compte domicilié dans un GRATUIT
autre établissement en Nouvelle-Calédonie et Wallis et Futuna
Frais d’émission d’un virement ponctuel vers un compte domicilié en - 25 %
Métropole/DOM/autres COM (y compris la Polynésie française) sur le tarif en vigueur
Par téléphone mobile avec CCP 3000 (3)
Frais d’abonnement au service GRATUIT
Frais d’envoi par courrier de relevé d’opérations à la demande 399 par mois indivisible
Frais de réédition du code confidentiel 420
Service offrant des alertes par SMS sur Frais d’abonnement mensuel
la situation du compte
Frais par alerte de seuil
Frais par alerte Découvert
315 par mois
(soit 3 780 par an)
GRATUIT
168 par SMS
Carte de paiement internationale à débit immédiat (Carte Visa Classic) 3 360 par an
Carte de paiement internationale à débit différé (Carte Visa Classic) 4 200 par an
Carte de paiement internationale à autorisation systématique (Carte Visa Electron)
Clients de 18 à 25 ans 2 625 par an
Clients de 26 ans et plus 2 940 par an
Frais de tenue de compte
cotisation indivisible 560 par trimestre
(soit 2 240 par an)
Frais d’envoi par courrier d’un RIP GRATUIT
Frais pour renseignements fourni par téléphone, e-mail ou courrier sur le GRATUIT
fonctionnement du compte
1,5% + TSS
Cartes de retrait (utilisables sur les GAB de l’OPT-NC uniquement)
Cotisation Carte de retrait Kagoo à plafond standard (de 13 à 18 ans) GRATUIT
Par téléphone fixe avec AUDIPOSTE Tenue de compte
GRATUIT
Frais de paiement par carte hors zone SEPA(4)
Frais de réédition du code confidentiel 420
Frais d’envoi par courrier d’un relevé à chaque journée d’opération - 3 780 par trimestre
uniquement sur CCP
Abonnement permettant de gérer ses comptes sur Internet (www.CCP.nc) 420 par mois
cotisation indivisible, 3 mois gratuits à la souscription (soit 5 040 par an)
Frais de paiement par carte en zone SEPA(1)
Cotisation Carte de retrait Corail (à partir de 18 ans) GRATUIT
Frais d’abonnement au service GRATUIT
Frais de tenue de compte 560 par trimestre
cotisation indivisible (soit 2 240 par an)
(120 + 1,5%) + TSS
Frais de paiement par carte en Nouvelle-Calédonie GRATUIT
Frais d’abonnement au service 420 par mois
cotisation indivisible, 3 mois gratuits à la souscription (soit 5 040 par an)
Frais d’envoi par courrier du récapitulatif annuel de frais CCP GRATUIT
Tarifs TTC en XPF
Frais d’envoi par courrier d’un relevé décadaire - uniquement sur CCP 1 008 par trimestre
Extrait standard des tarifs
Frais par retrait d’espèces à un GAB hors zone SEPA(4)
Frais de réédition du code confidentiel 420
(3)
Par SMS avec SURF CCP (Service d’alerte sur la situation du compte CCP) (3)
Frais d’abonnement au service 315 par mois
Cotisation Carte de retrait Kagoo à plafond personnalisé 525 par an
Cotisation Carte de retrait Corail à plafond personnalisé à destination des 2 100
majeurs protégés (valable 4 ans)
Frais en cas de modification du plafond personnalisé de retrait 525
Vos retraits d’espèces :
Frais par retrait d’espèces à un GAB de l’OPT-NC GRATUIT
Frais de remplacement de la carte :
A l’occasion de son renouvellement automatique GRATUIT
A la demande du porteur : suite détérioration 882
Suite opposition à la demande du porteur 882
Messagerie Audiposte : 36 67 00
Frais de réédition du code confidentiel 1 575
(coût d’une communication vers le kiosque Audiotel)
Mobitag : CCP 3000
Autres services liés aux cartes bancaires et aux cartes de retrait :
Frais d’une alerte seuil GRATUIT
Frais de mise à disposition de la carte en agence dans le délai de garde GRATUIT
Frais d’une alerte découvert 168 par SMS
Frais d’envoi de la carte à domicile
GRATUIT
Vos moyens et opérations de paiement
Frais d’envoi du code confidentiel à domicile GRATUIT
Cartes bancaires internationales sur CCP
Frais pour carte capturée en Nouvelle-Calédonie 1 050
Frais de correspondance avec le Centre financier sur la base d’une enveloppe T GRATUIT
Cotisation Carte Visa Premier à débit différé 13 650 par an
À Savoir
Pensez à utiliser les enveloppes T. Pour toute correspondance et pour vos remises de
Cotisation Carte Visa Classic à débit différé 4 200 par an
chèques, l’OPT-NC met à votre disposition des enveloppes pour envoyer du courrier au
Cotisation Carte Visa Classic à débit immédiat 3 360 par an
Centre Financier sans avoir à affranchir vos enveloppes.
Frais pour carte capturée hors Nouvelle-Calédonie 5 250
Frais de résiliation du contrat carte
GRATUIT
Carte American Express (5)
Retrait à un GAB d’un autre établissement en Nouvelle-Calédonie GRATUIT
Enregistrement d’un changement d’adresse GRATUIT
Cotisation Carte Visa Electron 2 940 par an
Cotisation Carte American Express Gold 22 000 par an
Virement ponctuel émis vers un autre établissement en Nouvelle-Calédonie
En agence 315
Sur Internet GRATUIT
Recherche (hors chèques et cartes) et attestations
Frais de délivrance d’une attestation (par attestation) 1 575
Cotisation Carte Visa Electron Jeune (Clients de 18 à 25 ans) 2 625 par an
Cotisation Carte American Express Green 10 000 par an
Cotisation annuelle à partir de la 2 carte identique sur le même compte Demi tarif
Cotisation annuelle à partir de la 2ème carte sur le même compte GRATUIT
Virement occasionnel externe en Métropole/DOM/COM
En agence 735
Sur Internet 551
Frais de recherche (documents, opérations)
d’une ancienneté inférieure ou égale à un an 1 995
d’une ancienneté supérieure à un an 3 150
Frais de modification du plafond de paiement 2 100
Frais de prélèvement
Mise en place d’une autorisation
de prélèvement en NC GRATUIT
Mise en place d’un mandat de prélèvement SEPA(1) GRATUIT
Services autres en agence
Frais de délivrance d’une notification d’avoir en agence pour un compte CCP 368
Commission d’intervention(2)
Quel que soit le nombre d’opérations 1 050 par jourFrais d’édition en agence d’un relevé d’opérations à la demande 399 par mois indivisible
(acceptation d’opérations hors découvert autorisé)
Frais d’édition en agence d’un RIP GRATUIT
Retrait et Versements d’espèces en agence sans émission de chèque GRATUIT
À Savoir
Pour tout retrait supérieur à 200 000 XPF, un délai de prévenance de 48h est demandé.
Paiement à vue d’un Chèque Emploi Service émis sur un compte CCP GRATUIT
(1) La zone SEPA (Single Euro Payments Area ou Espace Unique de Paiements en Euros) au 01/01/2012 couvre les états membres de l’Union
Européenne auxquels s’ajoutent l’Islande, le Liechtenstein, Monaco, la Norvège et la Suisse.
(2) La commission d’intervention est une somme perçue par l’OPT-NC en raison d’une opération entraînant une irrégularité de fonctionnement du compte nécessitant un traitement particulier (présentation d’un ordre de paiement irrégulier, coordonnées bancaires inexactes,
absence ou insuffisance de provision).
Paiement exceptionnel à vue d’un chèque non barré GRATUIT
Frais d’envoi exceptionnel à domicile Frais postaux
Frais d’envoi exceptionnel en recommandé à domicile Frais postaux
ème
Avantages tarifaires sur la 1 cotisation annuelle :
Réduction pour équipement en Carte Visa Si Carte Visa Electron – 1 050
simultanément avec le service CCP.NC ou pour
Si Carte Visa Classic – 1 575
les clients qui souscrivent au Service Mobilité à Si Carte Visa Premier – 3 150
l’ouverture de leur compte à l’OPT-NC
ère
Frais de remplacement de la carte :
A l’occasion de son renouvellement automatique GRATUIT
Vos contacts
(coût d’un sms surtaxé)
Internet : www.ccp.nc
(coût d’une connexion selon le fournisseur d’accès)
Téléphone : 26 88 00
(coût d’une communication locale)
e-mail : [email protected]
Courrier : CENTRE FINANCIER
7 RUE EUGENE PORCHERON
QUARTIER LATIN
98899 NOUMEA CEDEX
Emission d’un virement en Nouvelle-Calédonie et Wallis et Futuna
Virement ponctuel :
Frais par virement émis vers un compte CCP
ou d’épargne ouvert à l’OPT-NC
Frais par virement émis vers un autre établissement
Frais de traitement urgent
Frais de révocation
GRATUIT
315
1 050
1 050
A la demande du porteur : suite détérioration 2 100
Suite opposition à la demande du porteur 2 100
Frais de réédition du code confidentiel 2 100
Vos retraits d’espèces et vos paiements par carte bancaire :
Frais par retrait d’espèces à un GAB de l’OPT-NC GRATUIT
Frais par retrait d’espèces à un GAB d’un autre établissement en NC GRATUIT
(3) Hors coût de l’opérateur ou du fournisseur d’accès et hors coût du SMS surtaxé
direction des services bancaires
(4) La conversion en XPF est effectuée par le centre international VISA le jour de la réception du débit à ce centre et aux conditions de
change du réseau VISA majorées de la commission indiquée ci-dessus.
(5) Extrait de la tarification pratiquée par OFINA PF, susceptible de modification
2 rue Paul Montchovet
Port Plaisance
98841 NOUMÉA CEDEX
RIDET 132720-001