PDG NOTICE SECURITE

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PDG NOTICE SECURITE

ATELIER GASNIER GOSSART – ARCHITECTES D.P.L.G.
6 RUE COLBERT – 80000 AMIENS
MAITRE D'OUVRAGE
MAISON DE RETRAITE « LES EVOISSONS »
3 RUE DU CAPITAINE FAY – 80290 POIX DE PICARDIE
PROGRAMME
CONSTRUCTION DE L’UNITE ALZHEIMER DE LA MAISON DE
RETRAITE LES EVOISSONS A POIX DE PICARDIE
AFFAIRE 08-01
NOTICE DE SECURITE
DCE – JANVIER 2009
MAITRE D’OUVRAGE
MAISON DE RETRAITE LES EVOISSONS
3 rue du Capitaine Fay
80290 POIX DE PICARDIE
Tél : 03 22 90 05 69
Fax : 03 22 90 94 56
ARCHITECTE
SELARL D’ARCHITECTURE GASNIER GOSSART
6, rue Colbert
80000 AMIENS
Tél : 03 22 92 45 99
Fax : 03 22 91 24 17
INGENIERIE / BET
IOSIS NORD
Vallée des Vignes – 34 avenue d’Allemagne
80090 AMIENS
Tél : 03 22 45 48 48
Fax : 03 22 89 45 95
Maître d’Ouvrage :
Maison de retraite LES EVOISSONS
80290 POIX DE PICARDIE
Construction de l’unité ALZEIHMER de la maison de retraite
DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE
ATELIER GASNIER – GOSSART
6 rue Colbert
80000 AMIENS
PC 40 - NOTICE DE SECURITE
1 SITUATION DU PROJET
La présente notice concerne les principes de sécurité qui seront suivis pour la réalisation du projet suivant :
Projet
Adresse
Commune
Département
:
:
:
:
construction de l’unité ALZEIHMER de la maison de retraite
POIX DE PICARDIE
SOMME
PRESENTATION DU PROJET
Le projet consiste en la création d’une unité Alzheimer de 18 lits avec des locaux communs (salle Agora,
salle de repos, salle de bain, salle d’accueil des familles, salle de soin).
Les 18 chambres d’accueil des familles se situent au R+1 qui est au même niveau que la rue de Verdun et
les locaux communs sont au RDC.
Les 2 niveaux sont en liaison directe avec la maison de retraite existante.
La mise en sécurité du bâtiment sera réalisée conformément à l’arrêté du 25 juin 1980 modifié (Type J), et
sera assurée de la manière suivante :
accessibilité des façades,
désenfumage des circulations,
création des zones J10,
SSI.
entre autres.
2 REGLEMENTATION
Réglementation applicable
Arrêté du 25 juin 1980 modifié, relatif aux dispositions générales applicables aux
établissements recevant du public,
Arrêté du 19 novembre 2001 relatif aux établissements du type J (structure d’accueil pour
personnes âgées et handicapées),
Z:\POIX DE PICARDIE EHPAD\h - PROJET\CD2 DCE janvier 2009\AUTRES PIECES ECRITES\Notice de sécurité\notice de sécurité PC 40 20-01-2009.doc
Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux dispositions applicables aux chaufferies
Décret n°92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditio ns d'application de l'interdiction de fumer
dans les lieux affectés à un usage collectif,
Règlement Sanitaire Départemental.
Code de la construction et de l’habitation : articles R123-1 à R123-55 et articles R121-1 à
R121-13
Décret n° 88-1056 du 14/11/1988 en ce qui concerne la protection des travailleurs dans les
établissements qui mettent en œuvre des courants électriques : article R.235-3.5 du code du
travail
Arrêté du 02/08/1977 relatif aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés
Arrêté du 22/10/1969 relatif aux conduits de fumée
Normes françaises homologuées
Documents techniques unifiés
Code du travail
3 CLASSEMENT DE L'ETABLISSEMENT
Cet établissement est classé en E.R.P. du type J de 4ème catégorie
L'effectif total, pour ce type d’établissement, est défini forfaitairement, conformément aux dispositions de
l'article J 2, par la somme des nombres suivants :
1 personne par lit,
1 personne pour 3 lits au titre du personnel ; (effectif à confirmer par le Maître de l’ouvrage),
1 personne par 3 lit au titre des visiteurs,
L'effectif total de l’établissement est de 166 personnes selon détail joint.
- Résidents :
98 personnes
- Visiteurs :
34 personnes
- Personnel :
34 personnes
Total :
166 personnes
POIX DE PICARDIE
Notice de sécurité
-3-
Effectif du public, du personnel et autres personnes - Nombre et largeur des dégagements
Mode de calcul des
effectifs retenus
Public
Personnel
Visiteurs
(éventuell
ement)
Total
10
48
Dégagements
existants par
niveau
Dégagements
théoriques par niveau
Effectif théorique par local ou groupe de locaux
Désignation du local ou groupe
de locaux
(CO38)
Sorties
U.P.
Sorties
U.P.
2
de 2
UP
Effectif cumulé et dégagements cumulés
NIVEAU 2
Hébergement 28 lits
1.66 personnes / lit
28
10
TOTAL NIVEAU 2
2
1 UP
+1
accessoire
2 dégagements de 2UP
48
2
1 UP
+1
accessoire
2
de 2
UP
48 personnes : 2 dégagements dont
1 de 1 UP et 1 accessoire sont
nécessaires et obtenus par 2
escaliers de 1 UP chacun
45
2
1 UP
+1
accessoire
2
de 2
UP
1 UP
+1
accessoire
de 1 UP
2
de 2
UP
2
de 2
UP
123 personnes : 2 dégagements et 3
UP nécessaires obtenus par 3
escaliers de 1 UP chacun
+ 1 sortie de 1UP par escalier
extérieur en pignon
1 UP
+1
accessoire
2
de 2
UP
1 UP
+1
accessoire
2
NIVEAU 1
Hébergement Alzheimer 18
lits
27
18
9
6
9
6
TOTAL NIVEAU 1
30
2
75
2
43
2
NIVEAU RDC
TOTAL NIVEAU RDC
25
9
9
43
2
de 2
UP
Z:\POIX DE PICARDIE EHPAD\h - PROJET\CD2 DCE janvier 2009\AUTRES PIECES ECRITES\Notice de sécurité\notice de sécurité PC 40 - 20-01-2009.doc
166 personnes cumulées : 2
dégagements et 3 UP nécessaires
obtenus par 4 portes extérieures de
2 UP et porte de 1 UP
POIX DE PICARDIE
-4-
4 IMPLANTATION
Le bâtiment est desservi par :
La rue de Verdun,
La voirie intérieure de la maison de retraite.
Le bâtiment est en liaison directe avec la maison de retraite.
5 DESSERTE / ACCESSIBILITE POMPIERS
Le projet prévoit une façade accessible aux services de secours par l’impasse : voie de 8 m de large avec
une chaussée libre de stationnement de 7 m de large.
Conformément à l’article J6, la répartition des baies accessibles de la façade Est permet l’accès à chacune
des zones J10. Cet accès doit ouvrir sur une circulation horizontale ou sur un local accessible au public.
6 ISOLEMENT VIS-A-VIS DES TIERS
Sans objet.
La distance entre l’établissement et les maisons situées en vis-à-vis (rue de Verdun) est de 21 m.
7 STRUCTURE
L’accès des secours se fait par l’impasse. Le plancher bas du niveau le plus haut est situé à moins de 8m de
hauteur par rapport à cet accès.
Par conséquent, les éléments principaux de structure doivent présenter une stabilité au feu ½ heure et les
planchers un degré coupe-feu ½ heure.
Cette disposition sera appliquée par une structure poteaux – poutres et murs porteurs en béton et planchers
en béton.
8 COUVERTURE
Les dispositifs d’éclairage naturel en toiture seront verticaux et en verre feuilleté conforme à la norme NF P
78-303 et posés dans les conditions prévues dans le DTU 39 pour les vitrages devant rester en place au
début de l’incendie pendant l’évacuation du public.
Les toitures seront réalisées en béton avec un système d’étanchéité végétalisée.
9 FAÇADES
Les façades sont en béton ou en maçonnerie avec des parements bois de réaction au feu M2
10 DISTRIBUTION
10.1 Généralités – Principes fondamentaux
Les distributions seront réalisées en cloisonnement traditionnel.
Les circulations seront isolées par des cloisons CF 1/2H. (y compris les cloisons vitrées)
Entre chambres, les cloisons seront CF 1/2H, les portes des chambres étant PF ½ H.
POIX DE PICARDIE
-5-
Parois entre locaux accessibles au public non réservés au sommeil : PF ½ h
Parois entre locaux accessibles au public et locaux non accessibles au public classés à risques courants :
PF ½ h
Tous les blocs portes et éléments verriers des baies d’éclairage équipant les parois verticales : PF ½ h
Les parois verticales auxquelles un degré de résistance au feu est imposé devront être construites de
plancher à plancher.
10.2 Encloisonnement de l’escalier et de l’ascenseur
L’encloisonnement de l’escalier et de l’ascenseur répondra aux dispositions de l’article CO 53. Les parois
seront CF ½ H, les portes seront PF°1/2 h équipées d’ un ferme-porte.
Les parois d’encloisonnement doivent avoir un degré CF égal au degré de stabilité de la structure : CF ½ h
Les parois de la cage d’escalier doivent être réalisées en matériaux incombustibles.
10.3 Conception de la distribution intérieure
Les zones suivant article J10 seront matérialisées sur les plans joints au permis de construire.
Compte tenu de la spécificité de l’établissement et des conditions particulières d’exploitation, d’une part, de
l’incapacité ou de la difficulté du public à pouvoir évacuer ou être évacué rapidement, d’autre part, le
cloisonnement intérieur est réalisé de telle sorte que l’évacuation, en début d’incendie, est réalisée par le
transfert horizontal des personnes vers une zone contigüe suffisamment protégée.
10.4 Cloisonnement traditionnel
Les zones suivant article J12 répondront simultanément aux caractéristiques suivantes :
capacité d'hébergement limitée à 14 résidants ;
surface limitée à 600 m2.
Elles seront matérialisées sur les plans joints au permis de construire à raison de 2 zones J12 au R+1
(niveau d’hébergement).
L’étage est composé de 2 zones de capacité équivalente, séparées par une cloison CF 1 heure, de façade à
façade.
Les portes de communication entre les zones sont PF ½ heure et à fermeture automatique.
11 LOCAUX A RISQUES PARTICULIERS
11.1 Généralités
Les locaux à risques particuliers sont classés, en fonction de leur activité, locaux à risques moyens ou
locaux à risques importants.
Ces locaux sont définis par l’article J 16.
POIX DE PICARDIE
-6-
11.2 Locaux à risques moyens
Les locaux classés à risques moyens seront aménagés selon les dispositions de l'article CO 28 § 2 :
parois et plancher haut CF°1 h,
bloc porte CF°1/2 h équipé d'un ferme-porte.
Les locaux concernés sont :
Au RDC :
Local déchets,
Local rangement 2,
TGBT,
Local désenfumage (TGS),
Rangement 1,
Rangement d’office,
Dépôt zone soin.
Vidoir ménage
Au R+1 :
Local vidoir ménage,
Local déchets,
Linge sale,
Linge propre.
11.3 Locaux à risques importants
Sans objet.
12 DEGAGEMENTS
12.1 Généralités
Les salles pouvant accueillir plus de 19 personnes, comporteront deux issues. A contrario l’effectif des salles
ne comportant qu’une issue sera limité à 19 personnes.
Les portes desservant les locaux pouvant recevoir plus de cinquante personnes, s'ouvriront dans le sens de
la sortie et seront espacées d'au moins 5 mètres.
Les circulations horizontales communes ont une largeur d’au moins 2 Unités de Passage (UP) (1,40 m).
Les effectifs maximums accueillis, par entité et par niveau, sont calculés locaux occupés afin de déterminer
le nombre de sorties et leur largeur.
12.2 Circulations horizontales
En aggravation des dispositions de l'article CO 35 §3 et conformément à l'article J 17, les circulations reliant
les escaliers entre eux, les escaliers aux sorties et les sorties entres elles, ont au moins deux unités de
passage.
12.3 Escaliers
Les escaliers seront protégés et répondront aux dispositions de l'article J 20.
POIX DE PICARDIE
-7-
Les distances maximales à parcourir, jusqu’à l’accès à un escalier à partir d'un point quelconque d'un local
seront :
40 mètres s’il y a choix,
30 mètres dans une partie de bâtiment formant cul-de-sac.
12.4 Portes de recoupement
Les circulations horizontales de grande longueur seront recoupées entre zones, conformément aux
dispositions de l'article J 19, par des portes à fermeture automatique asservies au SSI.
L’oculus n’est pas obligatoire.
12.5 Portes des sorties de secours
Les portes des issues de secours seront déverrouillées en cas de sinistre par asservissement au SSI et par
déclencheur manuel à chaque issue de secours.
13 AMENAGEMENTS INTERIEURS
Les matériaux utilisés pour les aménagements intérieurs devront bénéficier des classements de réaction au
feu suivant :
Circulations horizontales des niveaux de sommeil
M0 Plafond
M1 Mur
M4 Sol
14 DESENFUMAGE
15.1
Généralités
Le désenfumage, conformément aux dispositions de l'article J 25, est obligatoire dans les niveaux
accessibles au public dans les conditions suivantes :
Niveaux sans locaux réservés au sommeil :
- salles, en étage ou au rez-de-chaussée, ou compartiments de plus de 300 m2 ;
- salles de plus de 100 m2 situées en sous-sol,
- salles aveugles de plus de 100 m2.
Niveaux comportant des locaux réservés au sommeil :
- les circulations horizontales ;
- les escaliers.
Les halls utilisés pour l'évacuation du public.
Le désenfumage doit être :
Mécanique dans le hall d’entrée et dans les circulations des niveaux comportant des locaux
d’hébergement (l’atténuation permettant un désenfumage naturel pour les établissements en
R+1 n’a pas été retenu au projet pour des raisons de conception).
Asservi à la détection automatique d'incendie de la zone sinistrée, dans les circulations
horizontales en cloisonnées des niveaux comportant des locaux à sommeil.
Désenfumage naturel commandé manuellement dans l’escalier et dans la circulation fortement
vitrée du R+1 qui permet la liaison avec le bâtiment existant (à l’identique des circulations de
celui-ci).
POIX DE PICARDIE
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14.1 Escaliers
La cage d'escalier en cloisonnée créée comportera, en partie haute de l'étage le plus élevé, un dispositif
fermé en temps normal permettant, en cas d'incendie, une ouverture d'un mètre carré au moins assurant
l'évacuation des fumées.
L’amenée d’air est prévue par la porte.
La commande d’ouverture sera située au pied de l’escalier au niveau de référence de l'évacuation.
14.2 Dispositifs actionnés de sécurité
Les portes à fermeture automatique, les volets, les ouvrants, les exutoires et leur dispositif de commande
répondront à la norme française NF S 61-937, relative aux Dispositifs Actionnés de Sécurité (DAS).
Ces matériels devront être admis à la marque NF, conformément aux dispositions de l’article DF 3.
15 CHAUFFAGE - VENTILATION
15.1 Production de chaud
La production de chaleur est assurée par la chaufferie centralisée située sur le site. Sa puissance utile est
supérieure à 70 kW.
La production d’eau chaude sanitaire est spécifique pour l’extension et utilise l’énergie solaire comme
énergie principale. L’appoint sera réalisé par la chaufferie existante.
15.2 Ventilation des locaux
La ventilation sera traitée en simple flux pour l’hébergement, en double flux pour les locaux à forte
occupation.
Des clapets coupe-feu télécommandés par la détection incendie seront prévus au droit des cloisons de
séparation des zones « protégées », au droit des locaux réservés au sommeil ainsi qu’au droit des dalles de
planchers.
16 INSTALLATIONS ELECTRIQUES
La distribution électrique du nouveau bâtiment se fait à partir du TGBT situé au RDC.
16.1 Eclairage de sécurité
L'éclairage de sécurité comprendra un éclairage d'évacuation et le cas échéant un éclairage d'ambiance. Il
sera réalisé à l'aide de blocs autonomes (BAES), ils seront complétés par des blocs autonomes pour
habitation (NF C 71-805)
Chaque chambre d’hébergement sera alimentée par un circuit électrique d'éclairage indépendant.
POIX DE PICARDIE
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17 ASCENSEURS
Les parois d’en cloisonnement des ascenseurs seront CF°1 h.
La détection automatique d'incendie des circulations horizontales commandera le non arrêt des cabines
d'ascenseur dans la zone sinistrée.
18 MOYENS DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE
18.1 Moyens d'extinction
La défense contre l’incendie sera assurée par des extincteurs appropriés aux risques particuliers.
18.2 Dispositions visant à faciliter l’action des sapeurs-pompiers
Un plan schématique, sous forme de pancarte inaltérable, sera apposé à l’entrée pour faciliter l'intervention
des sapeurs-pompiers.
Y figureront, suivant les normes en vigueur, outre les dégagements et les cloisonnements, l'emplacement
des :
divers locaux techniques et autres locaux à risques particuliers,
dispositifs et commandes de sécurité,
organes de coupure des fluides,
organes de coupure des sources d'énergie,
moyens d’extinction fixes et d'alarme.
18.3 Service de sécurité incendie
En application de l’article J 35, la surveillance de l’établissement doit être assurée par des employés
spécialement désignés à la mise en œuvre des moyens de secours.
18.4 Système de sécurité incendie, système de détection incendie
Le SSI sera situé au rez-de-chaussée dans le local espace veilleur, dans un volume technique protégé CF
1H.
Cet établissement est équipé d’un système de sécurité incendie de catégorie A avec alarme de type 1.
La détection incendie sera réalisée dans tous les locaux créés et sera gérée par un système permettant un
adressage individuel de chaque tête de détection.
Il est demandé à la commission de sécurité, dans des zones accueillant des personnes désorientées (unités
Alzheimer), de donner dérogation conformément à l’article J37 $3, savoir le positionnement des
déclencheurs manuels d'alarme dans les locaux accessibles au personnel seul (PC SOINS).
Dans les autres cas, des déclencheurs manuels seront installés au niveau de chaque porte d'issue de
secours.
La mise en sécurité permettra outre les fonctions de recoupement, les fonctions désenfumage, arrêts sur
équipement et alarme générale sélective.
POIX DE PICARDIE
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L'alarme générale sélective sera reportée dans chaque ZS.
Cette installation sera réalisée dans le respect des normes NFS 61930 à 61940 et des prescriptions du
règlement de sécurité.
18.5 Zones S.S.I.
Les différentes Zones du SSI :
1 seule Zone d’Alarme (ZA),
des zones de compartimentage (ZC) reprenant les zones J12 et les zones non accessibles au
public,
des zones de désenfumage (ZF) correspondant aux circulations des ZC, sauf zones régies par
le code du travail (non accessible au public),
des zones de détections automatiques et manuelles appropriées.
seront répertoriées sur les plans, du dossier d’identité du S.S.I., établis par le coordinateur S.S.I.
18.6 Système d'alerte
La liaison avec les sapeurs-pompiers sera assurée par téléphone urbain.

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