l`etudiant de droit qui a travaille a l`etranger sans permis de travail

L’ETUDIANT DE DROIT QUI A TRAVAILLE A L’ETRANGER SANS
PERMIS DE TRAVAIL
Dominika Froulová
Fakulta právnická, Západočeská univerzita v Plzni
Heritesova 78, Vodňany, e-mail: [email protected]
Abstrait:
Vous souhaitez travailler a l'étranger pour trois mois, probablement vous devez avoir le
permis de travail. Dans cet article nous decouvrions l'informations utile pour le travail a
l'étranger. Nous donnons des conseils utiles pour les situations compliquées et dangereuses.
Nous présenterons un cas concret, qui a passé en Turquie.
Mots clés: permis de travail, modification du droit en Turquie, travail illégal, visa
INTRODUCTION
Gràce à mes expériences de cette été, quand j'ai travaillé en Turque comme l'animateur pour
les enfants sans le permis de travail j‘ai eu un thème pour cette conférence clair. Je voudrais
vous donner les informations du travail en Turque. Notamment vous pouvez obtenir quelque
chose du permis de travail, la modification du droit en Turquie. Puis vous apprendrez quelque
chose d‘amendes qui attendra à vous si vous travailliez sans permis de travail. Et finalement
vous pouvez apprendre notre condition pour les étrangers qui veulent travailler chez nous.
1. TRAVAILLER EN TURQUIE
Des heures habituelles de travail en Turquie est entre 9 à 17 h: fonctionnaires de l'État sont
généralement disponibles de 10 heures et peut être atteint jusqu'à 18 heures. La semaine de
travail est de lundi - à vendredi, certaines entreprises travaillent le samedi (sauf sociétés
et établissement publics). En Turquie, nous pouvons rencontrer nombreux consultants. Ce
sont des gens qui n’ont plus de travail, mais ils essaient d'utiliser leurs amis et contacts, leur
expérience et leur position précédente. Ils peuvent agir comme un cabinet de conseil et en tant
que représentants d'une commission.
2. LA MODIFICATION DU DROIT EN TURQUIE
Loi sur les permis de travail pour les étrangers numéro 4817 publié dans le Journal officiel en
date du 6 Mars 2003, et n ° 25040. Par cet loi les étrangers sont obligés obtenir le permis de
travail devant l'entréé en Turquie.
Et puis cette procédure d'autorisation du permis de travail est régie par le reglement sur la
mise du loi du permis du travail pour les étrangers publié au Journal officiel du 29 aout 2003
numéro 252144.
2.1 Il y a deux possibilité comme nous pouvons demander du permis de travail:
1) Nous sommes en Republique Tchéque et nous savons que en l'éte nous voudrions travailler
en Turquie. C'est necessaire ne pas oublier que nous avons besoin avoir permis de séjour pour
minimun six mois. Pour demander de ce permis la demande peut être écrit ou c'est possible
envoyer votre demande on-line. Vous devez joindre quelque d'autres documents si c'est
necéssaire pour votre travail éventuel. Votre documents sont traités par ministère des Affaires
étrangères chez nous et puis c'est envoiés en Turquie. Je voudrais mentionner que c'est
important compter avec plus de temps à traiter. Après la Turquie envoie les documents
demandés en République tchèque doivent arriver à l'ambassade de Turquie à Prague.
2) Il y a aussi la deuxiéme possibilité, quand vous déjà êtes en Turquie. À ce moment je
voudrais seulement dire si vous obtenir le permis de travail vous devez demander de
prolonger votre permis de séjour dans les 30 jours de la notification d'un permis de travail.
3. LA RÉGLEMENTATION INTERNATIONALE DES CONDITIONS DU PERMIS
DE TRAVAIL
Depuis 1991 il y a une accord sans visa pour les passeport de diplomate et passeports de
service de la République Tchèque et les passeports de servis les passeports speciale de
Turquie.
Depuis 1. janvier 2005 l'obligation de visa était annulé par le governement de Turquie mais
seulement pour les personnes qui veulent voyager en Turquie comme les touristes et leur
séjour y sera plus court que 90 jours pendant 180 jours.
L'année 2012 a apporté effort des changements. Les personnes qui veulent être en Turquie
comme les tourists peuvent demander la délivrance d'un permis de séjour pour 180 jours
supplémentaires. Mais il y a une condition, ils doivent le faire avant expiration de ces 90
jours. Et pour les autres personnes qui ont d’autres plans le visa reste obligatoire.
Nos citoyens qui veulent arriver en Turquie dans le but de travailler mais aussi dans le but
d'étudier, la production des phorographie, la production des documents...etc. pour eux il y a
toujours l'obligation avoir le visa. Cet document est nécessaire pour des chauffeurs de
camions et autocars aussi. Les visas sont délivrés sans frais administratifs.
Depuis l'année 2005, le departement consulaire de l’ambasade de la République de Turquie en
République tchèque a attribué les vises de conduire internatinaux de transport routier dans les
categories suivantes.
3.1 Les catégories:
1) Visa d'entrée multiple qui est valable pendant 1 an, mais le séjour doit être plus moins que
30 jours. Ils indiqué pour des chauffeurs de camions.
2) Visa d'entrée multiple pour 6 mois, mais il y a la durée du séjour est limitée de 30 jours. Ils
sont pour les chauffeurs de transport de personnes.
3)Visa de transit sont seulement pour aller et retour. La durée de séjour peut être 7 jours. C'est
nécessaire souligner qu'il est un transit.
4) Visa transit pour aller et retour et seulement pour 7 jours aussi, mais ici c'est nécessaire
souligner qu'il est pour les chauffeurs des autocars.
3.2 Les documents nécessaires pour réalisation de visa pour tous chauffres
- un passeport valide et une photocopie
- 1 formulaire de demande de visa rempli
- 1 photo sur la demande
- confirmation d'emploi
- copie de l'assurance pour les frais médicaux à l'étranger
- copie du permis de conduire
- copie du certificat de naissance (valable de 10. 5. 2013)
4. LE TRAVAIL ILLÉGAL EN TURQUIE
Le travail illégal est bien sûr il est un élément indésirable dans le marché du travail. Donc
c'est important d'essayer l'eliminer. Dans la plupart des Etats, il y a des fortes amendes. En
Turquie c'est 6 795 TL pour employeur qui empolye quelq'un sans permit de travail. Et pour
des étrangers qui travail sans permis de travail 679 TL. Il y a encore une possibilité:
l‘étranger qui travail sans permis du travail et il est indépendant de l'employeur, doit payer 2
717 TL. Une lire turque est cca 10 couronne tchèque.
5. L’ACTUALITÉ
Le gouvernement de Turquie envisage d'assouplir les exigences pour l'obtenir des permis de
travail pour des étrangers. Selon du plan de ministere d'économie le gouverenement introduira
des exigences moins strictes pour l'obtention d'un permis de travail. Pour mieux adapter aux
besoins immédiats de la population.
Cet program apportrai plus d’éspace pour un accès plus individuel pour demander permis de
travail. On aussi parle de la licence avec des périodes de validité différents. Et la dernière
actualité parle de la possibilité d’utiliser des droits comme d’autre étranger sans attendre cinq
ans pour la femme et les enfants d’étranger qui travail en Turquie. Parce-que il y a l‘effort
lever cinq ans pour obtenir ces droits pour les mettre à sa famille.
6. LES PERMIS DE TRAVAIL POUR LES ÉTRANGER EN RÉPUBLIQUE
TCHÈQUE
Nous devons réaliser que nous ne parlerons pas de citoyens des pays Union européenne,
Suisse, Norvège, Islande et Liechtenstein. À cause de EU et les traités internationaux ils n'ont
pas besoin de permis et ils ont à la même position comme les citoyens tchéques. Puis cettes
conditions ne seront pas obligées.
Pour le travail juridique en République tchèque il y a quelque conditions que doit être
accomplies. Nous pouvons trouver ces conditions au code de travail n. 262/2006.
Je voudrais mentionner les documents fondamentaux:ce sont visa pour les fins d'un emploi,
permis de séjour court ou le permis de séjour la long term et permis de travail.
Ces permis sont délivrés par le bureau de travail. Et c'est le bureau du travail local où le
travail sera effectué. Qui peut commencer le gestion pour l’autorisation? C'est le futur
employeur, l‘employé ou l‘agent.
Nous pouvons rappeler la carte verte et la carte bleue. La carte verte est le permis de séjour et
permis de travail en-un, mais c'est seulement pour le travail spécifique. Sa durée est 2-3 ans
est c'est délivré pour les positions qui nécessitant des compétences rares. La carte bleue est
similaire à la carte verte. Il s'adresse aux personnes ayant un diplôme universitaire, dépend de
la validité du contrat, qui doit également garantir min. 1,5 x plus grand salaire que le salaire
annuel brut moyen en République tchèque.
CONCLUSION
J'espère que mon travail à vous clarifier les mots clés de mon thème. Maintenant vous pouvez
voir que le travail à l'étranger sans permis de travail n'est pas facile. Et c'est connexé avec le
dangeur aussi.
BIBLIOGRAFIE:
Zákon o pracovním povolení číslo 4817, zveřejněný v Úředním věstníku ze dne 6.3.2003
Zákoník práce 262/2006
Zákon č. 435/2004 Sb., o zaměstnanosti
Zákon č. 326/1999 Sb., o pobytu cizinců na území České republiky
Nařízení Rady (EHS) č. 1612/68 ze dne 15. října 1968, o svobodě pohybu pracovníků
Společenství
Proverbes. In: http://www.csgb.gov.tr/csgbPortal/yabancilar/eng/index.html. Cosulté le 17
novembre 2014