Conseil Municipal Lundi 3 mars 2014 à 20 heures

Conseil Municipal
Lundi 3 mars 2014 à 20 heures
Ordre du jour
2014.02.01 – Approbation du Procès verbal de la séance du lundi 27 Janvier 2014
2014.02.02 - Approbation des comptes administratifs 2013 - budget commune,
camping municipal, production d'énergie photovoltaïque
Annexe 1 : Synthèse des comptes administratifs 2013
• Budget général
• Camping municipale
• Production énergie photovoltaïque
2014.02.03 – Approbation des comptes de gestion 2013 : Budget Général, camping
municipal et production énergie photovoltaïque.
2014.02.04 - Débat d'orientation budgétaire 2014
Annexe 2 : Note d'Orientation Budgétaire
2014.02.05 - Subventions investissement écoles maternelle et Primaire Beau Soleil
2014.02.06 - Subventions fournitures scolaires et arbre de noël
Annexe 3 : détail des subventions en fonction des effectifs
2014.02.07 – Contrats d'association avec l'école Notre Dame et école Diwan
Annexe 4 : Détail des « coûts enfant »
2014.02.08 - Subventions 2014 aux associations
Annexe 5 : Liste des subventions proposées.
2014.02.09 - Projet de construction d'une salle de pétanque par la Bogue d'Or.
2014.02.10 - CLSH : demande de subventions LEADER Pays de Vannes et CAF du
Morbihan
2014.02.11 - CLSH : demande de subvention "équipement" CAF du Morbihan
2014.02.12 – Restauration scolaire : versement d'une redevance à la société
Ansamble
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2014.02.13 - Taxe d'aménagement : exonération des abris de jardin
2014.02.14 - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec le cinéma iris
Annexe 6 : la convention d'objectifs et de moyens.
2014.02.15 – Fonds de concours Asphodèle – Renouvellement convention avec la
commune de Questembert
2014.02.16 - Adhésion BRUDED
2014.02.17 - Adhésion AFDI- Bretagne (Agriculteurs français et développement
international)
2014.02.18 – Proposition de convention tripartite avec le foyer Marie Balavenne ,
l'association Curlyânes et la commune de Questembert
2014.02.19 - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs
2014.02.20 - Personnel communal : Création suppression de postes
2014.02.21 - Remise gracieuse pénalités Taxe Locale Equipement
2014.02.22 - Cession de terrain rue du Pont à Tan
Annexe 7 : Plan des parcelles
2014.02.23 - Lotissement de Kerval : Intégration de la voirie dans le domaine public
Annexe 8 : plan du lotissement
2014.02.24 - Facturation de travaux
2014.02.25 - SDEM : proposition de convention
2014.02.26 - Autorisation signature marché Aménagement du Pré des Garçailles
2014.02.27 – Accueil de Loisirs sans hébergements (ALSH) : avenants
2014.02.28 - Résultats mise en concurrence - Information
2014.02.29 - Liste des marchés conclus en 2013
Annexe 9 : Liste des marchés 2013
2014.02.30 - Communauté de Communes :
2014.02.31 – Décisions du maire dans le cadre de la délégation consentie –
déclaration d'intention d'aliéner
Annexe 10 : liste des déclarations d'intention d'aliéner
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