Contrat d`engagement simple

Transcription

Contrat d`engagement simple
Contrat d’engagement
1/ Mme ou M.
adresse
téléphone
agissant au nom de
en sa qualité de
appelé l’EMPLOYEUR d’une part
ET
2/ Mme ou M.
adresse
téléphone
agissant au nom de
en sa qualité de
appelé ARTISTE d’autre part
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 :
L’employeur engage le groupe, qui accepte, aux conditions suivantes :
1) lieu de représentation :
2) date de début :
3) durée du contrat :
4) nombre de représentations :
5) heure de passage :
6) durée du passage :
Article 2 :
Le bar ……………… offrira à chaque membre du groupe, avant la représentation,
un repas ainsi qu’au minimum trois boissons.
Article 3 :
Le bar ………………… versera un cachet d’un montant de …….. euros net au
groupe Troi-Kat. Cette somme sera remise en chèque ou en liquide à
M.CAMPREDON dûment mandaté par le groupe pour le représenter.
Article 4 :
Le groupe Troi-Kat composé de M. Joël BERNUZZI
M. Christian DIDELOT
M. Arnaud CAMPREDON
S’engage à assurer la prestation.
1
Article 5 :
La signature de l’artiste agissant au nom du groupe les engage tous vis à vis du
contractant, mais chacun d’eux reste responsable de son propre fait.
Article 6 :
En cas d’annulation du fait de l'organisateur, ou découlant de sa responsabilité,
celui-ci verse à l'artiste la totalité du cachet défini à l'article 3 à titre de
dédommagement.
Article 7 :
Conditions particulières :
Fait le
à
Fait en
exemplaire(s), sous la seule responsabilité des contractants qui ont
signé après lecture. Ce contrat comprend
page(s).
L’employeur
« Lu et approuvé »
L’artiste
« Lu et approuvé »
2