Publicité transport piscine Bray 2015 2016

Publicité transport piscine Bray-Dunes
Le Collège Lamartine à Hondschoote ouvre à la concurrence le transport
Hondschoote/ Bray-Dunes pour les déplacements piscine de ses élèves
pour l’année scolaire 2015-2016.
Selon l’article 28 du Code des Marchés publics, le Collège détermine
librement les modalités du marché à procédure adaptée en fonction de la
nature et des caractéristiques du besoin.
1) Nature et caractéristiques du besoin
a) Le collège doit effectuer 31 déplacements aller/retour Hondschoote
/Bray-Dunes les mardis et jeudis du mardi 08 septembre 2015 au mardi
02 février 2016 pour 60 à 50 élèves selon les déplacements.
Voici le calendrier détaillé pour les 31déplacements:
Les mardis :
- 08/09, 15/09, 22/09, 29/09.
- 06/10, 13/10.
- 03/11, 10/11, 17/11, 24/11.
- 01/12, 08/12, 15/12.
- 05/01, 12/01, 19/01, 26/01
- 02/02.
Pour un effectif de 60 élèves.
Les jeudis
- 10/09, 17/09 et 24/09.
- 01/10, 08/10 et 15/10.
- 05/11, 12/11, 19/11 et 26/11
- 3/12, 10/12 et 17/12.
Pour un effectif de 48 élèves
b) Veuillez me préciser les horaires des séances.
Les Horaires (séance piscine 11H-12H)
Départ 10H35 du Collège Lamartine
Retour 12H25 au Collège Lamartine
2) Le Collège vous informe des conditions suivantes ;
a) L’offre est constituée par l’ensemble des déplacements. L’offre la
plus avantageuse sera retenue. Le prix sera ferme et définitif même
en cas d’aléas économiques. Un bon de commande sera établi
mensuellement par le Collège pour le prestataire.
b) Le Collège Lamartine peut à tout moment modifier un
déplacement. Le prestataire doit être capable d’assurer le service
en cas de modification du calendrier ; date et horaire.
Une quantité minimale de 28 déplacements est prévue et une quantité
maximale de 31 déplacements.
c) Le collège Lamartine se verra dans l’obligation d’annuler un
déplacement en cas d’évènement indépendant de sa volonté
présentant un caractère imprévisible qui empêche la réalisation de
l’enseignement piscine (grève, fermeture piscine, conditions
climatiques empêchant la circulation ….etc)
Un déplacement annulé ne sera pas facturé par le prestataire
d) Votre offre devra nous parvenir au plus tard le mardi 25 Août 2015.
Les offres reçues après cette date ne seront pas examinées.
e) L’établissement examinera les offres et décidera de l’attribution du
marché.
Le marché sera notifié par lettre au candidat retenu suivi d’un bon de
commande au plus tard le 31 août 2015.
Votre proposition devra nous parvenir au plus tard le mardi 25 Août 2015
soit par mail à l’adresse [email protected] ou par courrier à
l’adresse suivante :
Collège Lamartine
A l’attention de Monsieur le Principal
56, rue Lamartine
59 122 Hondschoote