CONSEIL MUNICIPAL - Fitz

Séance du 6 avril 2011
Convocation du 29 mars 2011
Nombre de conseillers en exercice: 18
Nombre de conseillers présents : 13
Nombre de conseillers votants : 17
L’an deux mil onze , le six avril à dix neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de FitzJames, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de
Monsieur Jean Claude Pellerin, Maire.
Etaient présents Mesdames et Messieurs Delarue Geneviève, Leblond Jean-Pierre, Seghers Alex,
Monard Isabelle, Kowalczyk Gérard, Ruffin Thierry, Duplat Sébastien, Verhille Béatrix, Bezeaux
Christian, Boyeldieu André, Jabin Pascal, Bourgeois Marie-Josette
Excusés: Mesdames et Messieurs Richez Karine, Brouard Martine, Bourbier Sébastien, Leroy Emilie,
Dupont Luc
Pouvoir :
Richez Karine à Verhille Béatrix,
Brouard Martine à Kowalczyk Gérard,
Bourbier Sébastien à Bezeaux Christian,
Dupont Luc à Leblond Jean-Pierre
Secrétaire de séance : M Leblond
Ordre du jour :
1/ Subventions
2 / convention SPA
CR du Conseil Municipal du 6 avril 2011
page 1/4
1/ Subventions
Monsieur le Maire propose d’attribuer aux Associations les subventions suivantes :
DESIGNATION
AC DU CLERMONTOIS
2011
2 137€
ACPG-CATM (Anciens combattants)
168€
AMICALE DES POMPIERS
200€
ASDAPA
145€
CHEVEUX BLANCS
COMITE DES FETES
822€
8 132€
COOP BERONNELLE
1 027€
COOP PRIM TUILERIE
620€
COOP MATER TUILERIE
1 111€
JUDO CLERMONTOIS
217€
ECOLE DE FOOTBALL
1 235€
ASFJ FOOTBALL
2 246€
ASFJ GYMNASTIQUE
429€
JARDINS FAMILIAUX
175€
SAUVETEURS DE L'OISE
TENNIS DE TABLE
269€
720€
MOUVEMENT VIE LIBRE
537€
PREVENTION ROUTIERE
186€
SOCIETE DE CHASSE
54€
RESTO DU CŒUR
359€
DETENTE ET LOISIRS DES NACOTS
319€
LA DANSE DES FUSEAUX
179€
SPA DE BEAUVAIS ET DE L'OISE
CCAS
200€
13 761€
¾ M Ruffin pour l’association des Cheveux Blancs et Détente et Loisirs des Nacots,
¾ MM Jabin et Pellerin pour le Comité des Fêtes,
¾ M Boyeldieu pour l’AS Fitz-James Football
ne prennent pas part au vote pour l’attribution des subventions à ces associations en raison des
fonctions qu’ils y occupent.
Le Conseil accepte d’accorder aux Associations concernées ainsi qu’au CCAS, les subventions
proposées par Monsieur le Maire.
Les subventions ne seront versées que sous réserve que les formulaires de demandes, dûment
complétées soient parvenues en mairie.
CR du Conseil Municipal du 6 avril 2011
page 2/4
2 / convention SPA
Sur proposition de M le Maire et après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal décide
¾ D'annuler sa délibération du 16 février 2011 portant acceptation des nouvelles conditions
tarifaires de Oise-Spa pour l'enlèvement et le recueil des animaux errants
¾ D'autoriser le maire à signer avec la Société Protectrice des Animaux de Beauvais et de
l'Oise une convention pour le fonctionnement et la gestion d'une fourrière qui seront
assurés par l'association en contrepartie d'une subvention annuelle fixée à 200 € pour la
première année et revalorisé chaque année en fonction de l'indice INSEE.
L'ordre du jour étant épuisé la séance est close à 19 heures 20 minutes
CR du Conseil Municipal du 6 avril 2011
page 3/4
Conseil Municipal de Fitz-James.
Séance du : 6 avril 2011.
Signature des présents ou représentés pour les délibérations énumérées ci-dessous :
1/ Subventions
2 / convention SPA
Prénom
Nom
Jean-Claude
PELLERIN
Geneviève
DELARUE
Jean-Pierre
LEBLOND
Alex
SEGHERS
Isabelle
MONARD
Gérard
KOWALCZYK
Thierry
RUFFIN
Sébastien
DUPLAT
Karine
RICHEZ
Excusée
Martine
BROUARD
Excusée
Béatrix
VERHILLE
Chrisitian
BEZEAUX
Sébastien
BOURBIER
Excusé
Emilie
LEROY
Excusée
André
BOYELDIEU
Luc
DUPONT
Pascal
JABIN
Marie-Josette
BOURGEOIS
CR du Conseil Municipal du 6 avril 2011
page 4/4
Emargement
Excusé