Plan Epargne Enfant

Généré le: 09/02/2017 06:46:04
Plan Epargne Enfant
Préparez l’avenir de vos enfants grâce au Plan Épargne Enfant !
EN BREF
Plan Épargne Enfant est un contrat d’assurance sur la vie multisupport « intergénérationnel »
qui vous permet de constituer un capital ou une rente temporaire pour vos enfants ou vos
petits-enfants.
Points forts
• Vous choisissez l’âge (entre le 16ème et 25ème anniversaire) à partir duquel l’enfant pourra
disposer du capital que vous lui aurez constitué.
• Vous effectuez des versements sur le contrat à votre rythme :
- régulièrement à partir de 20 € / mois,
- ponctuellement à partir de 50 €.
• Vous répartissez vos versements, selon votre profil investisseur et vos besoins et objectifs,
sur le fonds en euros sécurisé et/ou sur des supports financiers en unités de compte(1).
• Vous conservez la liberté d’effectuer vos opérations en fonction de vos besoins. Ainsi, avant
le terme du contrat, vous êtes notamment libre d’effectuer des versements
complémentaires, d’arbitrer entre les différents supports financiers ou de racheter tout ou
partie du capital(2).
• Vous bénéficiez d’une garantie de prévoyance en cas de décès incluse au contrat sans frais
supplémentaires(3).
(1) Il existe des risques à investir sur les supports financiers en unités de compte. La valeur de
ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l’amplitude peut
varier en fonction de la nature de l’unité de compte et en fonction de l’évolution des marchés
financiers. L’assureur ne s’engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de
compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par l’adhérent(2) Sous réserve de
l’accord du bénéficiaire acceptant le cas échéant
(3) Sous réserve des conditions prévues au contrat. Attention, certains risques sont exclus de la
garantie. Voir conditions générales valant notice d’information du contrat.
Document à caractère publicitaire.
PLAN EPARGNE ENFANT est un contrat d’assurance vie multisupport assuré par BPCE Vie, entreprise régie par le Code des assurances.
Distribué par Banque Populaire Méditerranée, intermédiaire d’assurance inscrit à l'Orias sous le n°07 005 622.
1/3
Généré le: 09/02/2017 06:46:04
EN DETAIL
Cadre fiscal
Contrat d'assurance vie multisupport avec fonds en euros.
• Au terme du contrat :
- En cas de vie, application du régime des donations de sommes d’argent consenties en
pleine propriété(1).
- En cas de décès, application du régime fiscal de l’assurance vie(1).
• En cas de rachat : Fiscalité privilégiée de l’assurance vie(1).
Montant des versements
• Régulièrement : à partir de 20 € par mois, 60 € par trimestre ou 240 € par an ;
• Ponctuellement : à partir de 50 €.
Supports financiers proposés
•
•
•
•
Un fonds en euros pour épargner en toute sécurité.
Un OPC(2) «gestion thématique» : Actions Agro Alimentaire
Deux OPC(2) « gestion ISR » : Fructi ISR Obli Euro et Fructi Actions Environnement
Un OPC(2) « gestion flexible » : Fructi Flexible 100
Disponibilité
Possibilité de disposer de tout ou partie du capital avant le terme du contrat en effectuant des
rachats partiels ou totaux(3).
Garantie de prévoyance en cas de décès
Si vous veniez à disparaitre avant l’âge de 65 ans à la suite d’un accident et que vous avez mis
en place un plan de versements programmés, l’assureur prend en charge les versements
jusqu’au terme du contrat conformément au plan de versements programmés en vigueur au
moment du décès(4).
Dénouement au terme du contrat
La valeur de rachat du contrat est versée à la date que vous avez choisie, entre le 16ème et le
25ème anniversaire du bénéficiaire :
• Sous forme de capital versé en une seule fois ;
• Sous forme de revenus échelonnés sur une période comprise entre 1 et 5 ans (12 à 60
mensualités).
Document à caractère publicitaire.
PLAN EPARGNE ENFANT est un contrat d’assurance vie multisupport assuré par BPCE Vie, entreprise régie par le Code des assurances.
Distribué par Banque Populaire Méditerranée, intermédiaire d’assurance inscrit à l'Orias sous le n°07 005 622.
2/3
Généré le: 09/02/2017 06:46:04
(1) Selon dispositions légales en vigueur
(2) Il existe des risques à investir sur les supports financiers en unités de compte. La valeur de
ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l’amplitude peut
varier en fonction de la nature de l’unité de compte et en fonction de l’évolution des marchés
financiers. L’assureur ne s’engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de
compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par vous seul.(3) Sous réserve de
l’accord du bénéficiaire acceptant le cas échéant
(4) Attention, certains risques sont exclus de la garantie. Voir conditions générales valant
notice d’information du contrat.
Document à caractère publicitaire.
PLAN EPARGNE ENFANT est un contrat d’assurance vie multisupport assuré par BPCE Vie, entreprise régie par le Code des assurances.
Distribué par Banque Populaire Méditerranée, intermédiaire d’assurance inscrit à l'Orias sous le n°07 005 622.
3/3