kotak funds - Swiss Fund Data

Transcription

KOTAK FUNDS
Société d’investissement à capital variable (SICAV)
R.C.S. Luxembourg B 131.576
RAPPORT ANNUEL ET
ETATS FINANCIERS
CONSOLIDES REVISES
POUR L’EXCERCICE CLOTURE LE
31 DECEMBRE 2011
Aucune souscription ne peut être reçue sur la base des rapports financiers.
Les souscriptions ne sont valables que si elles sont effectuées sur la base du prospectus en vigueur,
accompagné du dernier rapport annuel ou, s’il est plus récent, du dernier rapport semestriel.
KOTAK FUNDS
SOMMAIRE
Page
Gestion et administration
2
Objectifs d’investissement
3
Rapport des Administrateurs
4
Rapport du Réviseur d’entreprises agréé
6
Etat consolidé des actifs nets
8
Compte de résultat consolidé
9
Etat consolidé des variations des actifs nets
10
Statistiques
11
Etat consolidé du portefeuille-titres
Kotak Funds – Indian Multi Cap Fund
12
Notes aux états financiers consolidés
17
KOTAK FUNDS
GESTION ET ADMINISTRATION
Administrateurs
Varadarajan Vishwanathan
Director - Compliance and Money Laundering
Reporting Officer
Kotak Mahindra (UK) Limited
Londres
Claude Ah Yuk Shing
Lead Consultant
Genius Business Consulting Limited
Ile Maurice
Jérôme Wigny
Partner
Elvinger, Hoss & Prussen
Luxembourg
Ruchit Puri
Chief Executive Officer
Singapour 048581
Agent administratif, Agent de registre et de
transfert et Agent domiciliataire
Siège social
16, boulevard d’Avranches
L-1160 Luxembourg
Grand-Duché de Luxembourg
HSBC Securities Services (Luxembourg) S.A.
1 6 , b o u le v a r d d ’Av r a n ch e s
L-1160 Luxembourg
Gestionnaire
pour les Filiales mauriciennes
Farringdon Place
20, Farringdon Road
Londres EC1M 3AP
Royaume-Uni
Cim Fund Services Limited (anciennement
Multiconsult Limited)
3rd Floor, Rogers House
5, President John Kennedy Street
Port Louis
Ile Maurice
Dépositaire
Réviseur d’entreprises
HSBC Securities Services (Luxembourg) S.A.
L-1160 Luxembourg
KPMG Luxembourg S.à r.l.
9, allée Scheffer
L-2520 Luxembourg
Société de gestion
RBS (Luxembourg) S.A.
33, rue de Gasperich
L-5826 Hesperange
Conseillers juridiques
Elvinger, Hoss & Prussen
2, place Winston Churchill
L-1340 Luxembourg
Distributeur principal
Farringdon Place
20, Farringdon Road
Londres EC1M 3AP
Royaume-Uni
2
KOTAK FUNDS
OBJECTIFS D'INVESTISSEMENT
Ko tak Fu n d s - In d ian Mu lti Cap Fu n d
Ce Compartiment vise une appréciation du capital à long terme en investissant principalement (au moins
deux tiers de ses actifs totaux) dans des actions et titres apparentés émis par des sociétés qui ont leur siège
ou exercent une part importante de leurs activités en Inde.
Il s’appuie sur une stratégie de gestion active avec une allocation par secteurs et segments de capitalisation en
fonction du contexte de marché, tel que perçu par le Gestionnaire. Le style d’investissement constituera un
mélange entre une recherche « top-down » et une recherche « bottum-up ». Les actions de grande capitalisation
sont recherchées, principalement, selon une approche « top-down », alors que la recherche d’actions de
moyenne capitalisation se fait selon une approche « bottum-up ».
3
KOTAK FUNDS
RAPPORT DES ADMINISTRATEURS
Nous sommes heureux de vous présenter le rapport annuel au 31 décembre 2011 de Kotak Funds.
Marchés et performance
En 2011, le marché actions indien a fait les frais du ralentissement de la croissance économique, lequel se
caractérise par une forte inflation (des produits de base et alimentaires), la hausse des taux d’intérêts, la
baisse de la production industrielle et la perte de confiance des entreprises. Les députés n’ont adopté
presque aucun nouveau projet de loi de réforme économique. La paralysie politique, due à l’apathie du
gouvernement, a fini par creuser déficit budgétaire et commercial du pays. Tout au long de l’année,
l’impasse de la crise de la dette de la zone euro a rendu de manière générale les investisseurs plus frileux
vis-à-vis des investissements sur les marchés émergents. Ces facteurs ont pesé sur la hausse des allocations
des investisseurs institutionnels étrangers (IIE) en Inde (-357,8 millions USD). En termes de performance, le
marché actions indien s’est classé en queue de peloton en 2011. Le S&P CNX Nifty a plongé de près de
25% en INR et de 37% en USD.
Cette tendance devrait s’inverser en 2012. Les perspectives en matière d’inflation et de taux d’intérêt sont
favorables. Nous anticipons une meilleure gouvernance et des débats plus nombreux sur certains aspects du
déficit budgétaire, comme la réponse aux problématiques d’imposition, de désendettement du secteur public,
de taxe sur les biens et services (GST), de code de fiscalité directe (Direct Tax Code ou DTC), de l’UIDAI
(Unique Identification Authority of India). Les mesures adoptées par Reserve Bank of India devraient
également contrer la diminution des taux de croissance et la dépréciation de la devise, ce qui pourrait avoir
un impact positif sur la confiance des entreprises et les entrées de capitaux des IIE. S’il n’existe pas de
solutions rapides à la crise de la dette européenne, les économies développées pourraient encore unir leurs
forces afin de soutenir la liquidité dans l’Union européenne. Une contagion mondiale de cette crise pourrait
ainsi être évitée. De nouvelles mesures d’assouplissement quantitatif pourraient enrayer, le cas échéant, le
ralentissement de la croissance économique globale.
Kotak Funds – Indian Multi Cap Fund
Pour l’exercice clôturé en décembre 2011, le Compartiment Kotak Funds: Indian Multi Cap Fund a
enregistré une chute de 38,33% contre 38,70% pour son indice de référence, le CNX500.
4
KOTAK FUNDS
RAPPORT DES ADMINISTRATEURS (SUITE)
Déclaration de gouvernance d’entreprise
Le Conseil d’administration confirme son adhésion au Code de Conduite de l’ALFI (Association
Luxembourgeoise des Fonds d’Investissement) applicable aux fonds d’investissements luxembourgeois.
Le Conseil d’administration
27 avril 2012
5
Aux Actionnaires de
Kotak Funds
L-1160, Luxembourg
RAPPORT DU RÉVISEUR D’ENTREPRISES AGRÉÉ
A la suite de notre nomination par le Conseil d’administration de Kotak Funds (la « SICAV »), nous avons
révisé les états financiers consolidés de la SICAV et de chacun de ses Compartiments, qui comprennent
l’état consolidé des actifs nets, l’état consolidé du portefeuille-titres au 31 décembre 2011, le compte de
résultat consolidé, l’état consolidé des variations des actifs nets pour l’exercice clôturé à cette même date
ainsi qu’un résumé des principales méthodes comptables utilisées et d’autres notes explicatives.
Responsabilité du Conseil d’administration de la Société à l’égard des états financiers consolidés
Le Conseil d’administration de la SICAV est responsable de la préparation et de la présentation fidèle de ces
états financiers consolidés, conformément aux exigences légales et réglementaires du Luxembourg dans ce
domaine ainsi que du contrôle interne qu’il juge nécessaire afin de permettre la préparation d’états
financiers consolidés exempts d’anomalies significatives, qu’elles proviennent d’un acte frauduleux ou
d’une erreur.
Responsabilité du Réviseur d’entreprises agréé
Notre responsabilité consiste à exprimer un avis sur ces états financiers consolidés sur la base des résultats
de notre audit. Nous avons effectué nos travaux de révision conformément aux normes internationales
(International Standards on Auditing) adoptées par la Commission de Surveillance du Secteur Financier pour le
Luxembourg. Ces normes requièrent l’observation d’exigences éthiques, l’organisation et la réalisation de
travaux de révision dans le but d’obtenir une assurance raisonnable que les états financiers consolidés ne
comportent pas d’anomalie significative.
Un audit comprend notamment l’exécution de procédures destinées à vérifier l’exactitude des montants et
informations figurant dans les états financiers consolidés. Le Réviseur d’entreprises agréé se charge de
définir les procédures les plus appropriées afin d’évaluer les risques d’anomalies significatives au sein des
états financiers consolidés, qu’elles proviennent d’un acte frauduleux ou d’une erreur. A ce titre, il évalue le
contrôle interne relatif à la préparation et à la présentation fidèle des états financiers consolidés dans le but
d’élaborer des procédures de révision appropriées aux circonstances mais n’exprime aucune opinion quant à
l’efficacité dudit contrôle.
Un audit comprend également l’évaluation de l’adéquation des méthodes comptables appliquées et du
caractère raisonnable des estimations comptables réalisées par le Conseil d’administration de la Société,
ainsi que l’évaluation de la présentation d’ensemble des états financiers consolidés.
Nous considérons que les éléments probants que nous avons obtenus dans le cadre de notre audit constituent
une base suffisante et appropriée pour fonder notre opinion.
6
Opinion
A notre avis, les états financiers consolidés donnent une image fidèle et sincère de la situation financière de
Kotak Funds et de chacun de ses Compartiments au 31 décembre 2011, du résultat de leurs opérations et des
variations de leurs actifs nets pour l’exercice clôturé à cette même date, conformément aux prescriptions
légales et réglementaires du Luxembourg relatives à la préparation des états financiers consolidés.
Divers
Les informations complémentaires incluses dans le rapport annuel ont été revues dans le cadre de notre
mission sans toutefois faire l’objet de procédures de révision spécifiques selon les normes décrites ci-avant.
Par conséquent, nous n'émettons aucune opinion concernant ces informations. Nous n’avons cependant
aucune observation à formuler au sujet de ces informations dans le contexte général des états financiers
consolidés.
Luxembourg, le 27 avril 2012
KPMG Luxembourg S.à r.l.
Cabinet de révision agréé
V. Chan Yin
7
KOTAK FUNDS
ETAT CONSOLIDE DES ACTIFS NETS
AU 31 DECEMBRE 2011
NOTES
CONSOLIDES
USD
INDIAN
MULTI CAP
FUND
USD
155.463.144
(42.159.104)
4.823.655
(984.878)
113.304.040
3.838.777
94.474
10.923.172
1.754.556
82.013
286.284
91.430
15.847
2.948
19.400
556
12.807.449
463.231
126.111.489
4.302.008
80.931
514.599
816.318
601.719
1.650
15.774
9.334
89.381
2.013.567
116.139
124.097.922
4.185.869
Investissements
Portefeuille-titres à la valeur d’acquisition
Perte latente
Portefeuille-titres à la juste valeur
2.d
Autres actifs
Frais de constitution
Avoirs en banque
Montants à recevoir sur la vente de titres
Montants à recevoir des
Actionnaires
Autres créances et produits constatés
d’avance
Total des actifs
Passif
Perte latente sur contrats futures
Montants à payer résultant de l’achat de titres
Rachats à payer
Autres engagements et dettes
Total du passif
Actifs nets
11
Les notes annexées font partie intégrante des états financiers consolidés.
8
KOTAK FUNDS
COMPTE DE RESULTAT CONSOLIDE POUR L’EXERCICE CLOTURE
LE 31 DECEMBRE 2011
CONSOLIDES
USD
INDIAN
MULTI CAP
FUND
USD
2.222.706
26
160.158
99.349
26
18.308
2.382.890
117.683
3
4
3.557.070
424.032
80.068
-
5
285.062
32.967
191.738
34.384
9
6
128.534
80.668
26.004
3.349
2.i
46.989
42.745
10
30.161
25.705
515.705
6.558
4.459
106.745
5.285.664
337.279
(2.902.774)
(219.596)
(28.852.587)
(644.988)
(1.758.570)
(489.123)
1.782
(59.006)
(31.256.145)
(546.347)
(61.934.079)
(160.071)
(2.445.865)
(1.650)
Variation nette de la perte latente
(62.094.150)
(62.094.150)
Résultats des opérations
(96.253.069)
(3.213.458)
NOTES
Revenus
Dividendes
Intérêts
Autres revenus
2.e
2.e
Total des revenus
Dépenses
Commissions de gestion
Commissions de service
Commissions d’administration
et de dépositaire
Frais professionnels et de
révision
Commission de la Société de
gestion
Taxe d’abonnement
Amortissement des frais de
constitution
Rémunération et dépenses des
Administrateurs
Intérêts et frais bancaires
Autres dépenses
Total des dépenses
Perte nette résultant des
investissements
Bénéfice/(perte) net(te)
réalisé(e) sur :
- portefeuille-titres
- contrats futures
- contrats de change
2.d
2.g
2.c
Perte nette réalisée
Variation nette de la perte
latente sur :
- portefeuille-titres
- contrats futures
2.d
2.g, 11
9
KOTAK FUNDS
ETAT CONSOLIDE DES VARIATIONS DES ACTIFS NETS POUR
L’EXERCICE CLOTURE LE 31 DECEMBRE 2011
CONSOLIDES
USD
INDIAN
MULTI
CAP FUND
USD
Actifs nets en début d’exercice
273.063.693
10.186.781
Diminution des actifs nets résultant des opérations
(96.253.069)
(96.253.069)
64.950.373
2.548.034
(117.663.075)
(5.335.488)
-52.712.702
-2.787.454
-148.965.771
-6.000.912
124.097.922
4.185.869
NOTES
Transactions d’Actions
Souscriptions reçues
Produits de rachat versés
Diminution nette des actifs nets résultant
des transactions d’Actions
Diminution totale des actifs nets sur
l’exercice
Actifs nets en fin d’exercice
10
KOTAK FUNDS
STATISTIQUES
INDIAN
MULTI CAP
FUND
USD
Valeur nette
d'inventaire
31 décembre 2011
4.185.869 USD
31 décembre 2010
10.186.781 USD
31 décembre 2009
7.637.674 USD
Nombre
d'Actions
31 décembre 2011
31 décembre 2010
31 décembre 2009
Actions de Classe A en USD
Actions de Classe A en GBP
Actions de Classe A en EUR
Actions de Classe I en USD
Actions de Classe A Distribution en
GBP
Actions de Classe X Distribution en
JPY
Actions de Classe I en EUR
761.025
40.130
13.056
-
GBP
800.541
37.541
13.056
300.000
GBP
500.127
51.126
11.665
500,711
GBP
Actions de Classe X Distribution en
JPY
4,81 USD
6,27 GBP
5,68 EUR
-
GBP
7,81 USD
10,17 GBP
8,92 EUR
10,42 USD
GBP
6,53 USD
8,22 GBP
6,96 EUR
7,01 USD
2.485
-
2.642
-
3.079
Valeur nette
d'inventaire par
Action
31 décembre 2011
31 décembre 2010
31 décembre 2009
9,51 GBP
-
15,42 GBP
-
12,38 GBP
11
KOTAK FUNDS
ETAT CONSOLIDE DU PORTEFEUILLE-TITRES
INDIAN MULTI CAP FUND
31 décembre 2011
Nombre d’Actions/Valeur
nominale
Juste valeur
USD
Juste valeur en pourcentage des
actifs nets
35.973
44.742
38.869
74.144
63.811
58.986
46.391
41.449
61.391
38.369
25.257
79.108
19.912
54.103
47.593
50.127
173.872
63.267
76.285
62.430
165.426
166.917
65.180
302.789
60.045
53.048
160.235
56.569
73.432
94.277
70.960
86.165
75.901
43.504
4.189
53.703
85.332
43.430
50.163
38.925
299.976
85.739
51.413
40.098
65.420
181.492
75.505
31.330
41.604
59.931
0,86
1,07
0,93
1,77
1,52
1,41
1,11
0,99
1,47
0,92
0,60
1,89
0,48
1,29
1,14
1,20
4,15
1,51
1,82
1,49
3,95
3,99
1,56
7,23
1,43
1,27
3,83
1,35
1,75
2,25
1,70
2,06
1,81
1,04
0,10
1,28
2,04
1,04
1,20
0,93
7,17
2,05
1,23
0,96
1,56
4,34
1,80
0,75
0,99
1,43
Total des Actions
3.838.777
91,71
Total des positions longues
3.838.777
91,71
Total des investissements
3.838.777
91,71
347.092
8,29
4.185.869
100,00
Titre
Positions longues
Actions
Inde
16.598
915
2.550
2.470
5.581
4.700
4.640
9.200
9.475
10.100
22.772
5.400
669
1.129
47.250
6.850
21.595
13.260
9.927
27.650
13.450
12.925
15.300
5.800
11.540
21.600
42.200
30.822
8.591
5.025
8.400
6.700
27.684
5.800
1.850
17.700
17.630
13.841
19.250
6.659
22.950
2.154
14.248
1.313
38.665
8.290
22.400
4.222
14.239
13.305
Allahabad Bank
Asian Paints
Axis Bank
Bajaj Auto
Bajaj Finance
Bank of Baroda
Bata India
Bharat Heavy Electrical
Bharti Airtel
CESC
Dish TV
Divis Laboratories
Dr. Reddy's Laboratories
Glaxosmithkline
Gujarat Pipavav Port
HCL Technologies
HDFC Bank
Hindustan Petroleum
Hindustan Unilever
Hindustan Zinc
Housing Development Finance
ICICI Bank
IndusInd Bank
Infosys Technologies
IPCA Laboratories
IRB Infrastructure
ITC
Jagran Prakashan
Jindal Steel & Power
Larsen & Toubro
Lupin
Mahindra & Mahindra
Marico
Mindtree
Mundra Port
NTPC
Oil & Natural Gas Corporation
Phoenix Mills
Power Financial
Raymond
Reliance Industries
Shree Cement
Sobha Developers
State Bank of India
Sterlite Industry India
Tata Consultancy Services
Tata Motors
Thermax
V-Guard Industries
Yes Bank
Autres éléments d'actif et de passif, nets
Valeur nette d'inventaire
Aucune variation de l'état du portefeuille-titres n'a été incluse dans le rapport. Cette information est disponible sur demande auprès de HSBC Securities Services
(Luxembourg) S.A., l'Agent administratif de la Société.
12
KOTAK FUNDS
NOTES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDES POUR L’EXERCICE CLOTURE LE
31 DECEMBRE 2011
1.
Généralités
Kotak Funds (la « Société » ou le « Fonds ») est une Société d’investissement à capital variable
(SICAV) constituée sous la forme d’une société anonyme de droit luxembourgeois le
12 septembre 2007 et régie par la Partie I de la Loi luxembourgeoise du 17 décembre 2010 concernant
les Organismes de placement collectif.
La Société offre aux investisseurs le choix entre plusieurs Classes d’Actions (individuellement, une
« Classe »), qui peuvent être émises dans le cadre de différents Compartiments. Au 31 décembre 2011,
la Société comprenait le Compartiment suivant :
-
Kotak Funds - Indian Multi Cap Fund.
Les Classes d’Actions suivantes étaient en circulation au 31 décembre 2011 :
(i) Actions de Classe A disponibles pour tous les investisseurs.
(ii) Actions de Classe I et J réservées aux investisseurs institutionnels au sens de l’article 174 de la
Loi luxembourgeoise du 17 décembre 2010.
(iii) Actions de Classe B disponibles pour les investisseurs qui, au moment de la réception de
l’ordre de souscription concerné, sont des clients de certains distributeurs désignés par le
Distributeur principal dans le but spécifique de la distribution des Actions de Classe B.
(iv) Actions de Classe X, lesquelles sont uniquement disponibles dans certaines juridictions et
seront offertes à la discrétion du Distributeur principal.
Les Compartiments ont pour principal objectif d’investir dans des valeurs mobilières suffisamment
liquides et dans d’autres actifs éligibles afin de dégager des rendements au profit des investisseurs.
La Société a constitué les sociétés Indian Multi Cap Fund (Mauritius) Limited (« la Filiale mauricienne
Multi Cap ») le 3 août 2007, India Infrastructure & Realty Fund (Mauritius) Limited (« la Filiale
mauricienne Infrastructure and Realty ») le 14 septembre 2009, India Growth Fund (Mauritius) Limited
(« la filiale Bluechip ») le 14 décembre 2009 et India Mid Cap Fund (Mauritius) Limited (« la Filiale
Mid Cap ») le 19 avril 2010, en tant que filiales à 100%.
Les filiales détiennent une partie significative des actifs des Compartiments. Les filiales ont obtenu un
certificat de résidence fiscale auprès du Directeur général de la Mauritius Revenue Authority, qui
devrait leur permettre de bénéficier des exonérations appropriées en vertu de la Convention de Double
Imposition conclue entre l’Inde et l’Ile Maurice.
Les filiales étant des filiales à 100% de la Société, l’ensemble de leurs actifs et passifs ainsi que leurs
revenus et charges sont incorporés dans l’état des actifs nets et dans le compte de résultat des
Compartiments concernés. Tous les placements détenus par les filiales sont repris dans les états
financiers des Compartiments.
2.
Résumé des principales méthodes comptables
a) Convention comptable
Les états financiers consolidés ont été préparés conformément aux principes comptables généralement
reconnus au Luxembourg, applicables aux fonds d’investissement.
b) Etats financiers
Les états financiers sont présentés, pour chaque Compartiment, dans la devise de référence du
Compartiment considéré. L’état consolidé des actifs nets, le compte de résultat consolidé et l’état
consolidé des variations des actifs nets sont établis en USD sur la base du taux de change en vigueur à
la date des présents états financiers consolidés.
13
KOTAK FUNDS
31 DECEMBRE 2011 (SUITE)
2.
Résumé des principales méthodes comptables (suite)
c) Conversion de devises
Les actifs et passifs libellés dans des devises autres que la devise de référence des Compartiments ont
été convertis dans cette dernière aux taux de change en vigueur à la date des présents états financiers
consolidés. Les transactions effectuées au cours de l’exercice dans des devises autres que la devise de
référence ont été converties sur la base des taux de change en vigueur à la date des transactions. Les
taux de change en vigueur au 31 décembre 2011 sont les suivants :
USD/ GBP
USD/ EUR
USD/ INR
USD/ JPY
=
0,6446
=
0,7723
=
53,0150
=
77,3250
d) Investissements
Les titres qui sont cotés sur des Marchés Réglementés, qui fonctionnent régulièrement, sont reconnus et
ouverts au public, sont évalués sur base du dernier prix disponible sur le marché principal pour le titre
concerné.
Les titres cotés sur les bourses indiennes sont évalués sur base du prix de clôture de la Bourse
Nationale ou, à défaut, le prix de clôture de la Bourse de Mumbai (BSE) sera considéré ou, à défaut, le
prix de clôture d’une quelconque autre bourse sur laquelle le titre est négocié.
Les titres qui ne sont pas cotés sur des Marchés Réglementés, qui fonctionnent régulièrement, sont
reconnus et ouverts au public, sont évalués sur base du dernier prix disponible.
Au cas où des circonstances extraordinaires rendent une telle évaluation impraticable ou inappropriée,
les Administrateurs peuvent, à leur discrétion, de manière prudente et de bonne foi, adopter d’autres
méthodes d’évaluation s’ils considèrent que de telles méthodes d’évaluation reflètent de manière plus
appropriée la valeur des titres et sont conformes aux pratiques comptables, ceci afin de parvenir à une
meilleure évaluation des actifs de la Société.
Les gains ou pertes découlant de la vente de titres sont calculés sur la base de leur produit de cession
net et de leur coût moyen.
e) Revenus et charges
Les dividendes générés par les placements en actions de la Société sont comptabilisés en tant que
revenus dans le compte de résultat lorsque le titre concerné est coté ex-dividende, après déduction des
retenues à la source applicables, le cas échéant. Les intérêts sont comptabilisés à mesure qu’ils échoient
(en tenant compte du rendement effectif de l’actif), sauf si leur encaissement risque de poser problème.
Lorsque la Société encourt une dépense relative à un Compartiment particulier ou à une action prise en
rapport avec celui-ci, cette dépense est imputée au Compartiment concerné. Si une dépense de la
Société ne peut être mise à charge d’un Compartiment particulier, cette dépense sera imputée à tous les
Compartiments au prorata de leur VNI ou selon toutes autres modalités que les Administrateurs
jugeront équitables.
Nonobstant les dispositions du paragraphe précédent, toutes les dettes de la Société, quel que soit le
Compartiment auquel elles sont imputables, engageront la Société dans son ensemble, sauf convention
contraire avec les créanciers.
f) Contrats de change à terme
14
KOTAK FUNDS
La Société peut conclure des contrats de change à terme ainsi que des contrats d’option d’achat et de
vente de devises afin de couvrir son exposition au risque de change. La valeur comptable de ces
contrats correspond à la plus ou moins-value qui serait réalisée si la position était dénouée à la date
15
KOTAK FUNDS
2.
Résumé des principales méthodes comptables (suite)
d’évaluation. Elle est comptabilisée comme un gain ou une perte latent(e). A l’échéance du contrat, le
gain ou la perte est enregistré(e) sous la rubrique « Gain/perte de change net(te) réalisé(e) ». Au 31
décembre 2011, aucun contrat de change à terme n’était en cours.
g) Contrats futures
Les futures sur instruments financiers sont évalués au prix de règlement négocié en bourse. Les dépôts
de marge initiaux sont effectués au moment de la conclusion des contrats, sous forme de liquidités ou
de titres. Au cours de l’exercice de validité des contrats, les fluctuations de leur valeur sont
comptabilisées quotidiennement en tant que gains et pertes latent(e)s sur la base de la méthode « markto-market » afin de refléter la valeur de marché du contrat à la fin de chaque jour ouvrable. Des appels
de marge sont payés ou reçus en fonction des pertes ou gains encourus. Au terme d’un contrat, le
Compartiment enregistre un gain ou une perte réalisé(s) égal(e) à la différence entre les produits, ou
coûts, de la transaction de clôture et le coût initial du contrat.
h) Dividendes à payer
Différentes Classes d’Actions peuvent être créées au sein de chaque Compartiment. Il peut s’agir de
Classes d’« Actions de distribution », qui donnent droit au paiement de dividendes réguliers, ou de
Classes d’« Actions de capitalisation », dont les revenus sont réinvestis. Les dividendes déclarés par la
Société seront payés à chaque Actionnaire concerné dans la devise du Compartiment ou de la Classe
d’Actions au titre duquel/de laquelle ils sont versés. Aucun dividende n’a été déclaré au titre de
l’exercice clôturé le 31 décembre 2011.
i)
Frais de constitution
Les frais de constitution seront amortis linéairement sur une période de 5 ans à compter de la date à
laquelle la Société/les Compartiments a/ont débuté son/leur activité. Les frais de constitution incluent
les frais de premier établissement, les frais d’enregistrement et les frais juridiques y afférents.
3.
Commissions de gestion
En rémunération de ses services de Gestionnaire, Kotak Mahindra (UK) Limited perçoit de la Société
des commissions de gestion, calculées annuellement sur la base d’un pourcentage donné de la valeur
nette d’inventaire des différents Compartiments.
Les pourcentages retenus au 31 décembre 2011 sont les suivants :
Ko tak Fu n d s - In d ian Mu lti Cap Fu n d
Classe A : 1,50%* Classe I : 1,00% Classe X : 1,00%
*Le Gestionnaire a convenu avec la Société de renoncer contractuellement à 0,50% de la commission de
gestion due au titre de la Classe A du Compartiment Indian Multi Cap Fund à compter du 1er juillet
2010.
16
KOTAK FUNDS
3.
Commissions de gestion (suite)
Pour l’exercice clôturé le 31 décembre 2011, les commissions de gestion s’élevaient à 80.068 USD
pour le Compartiment Indian Multi Cap Fund, et sont reprises dans le compte de résultat consolidé.
4.
Commissions de service
Le Gestionnaire percevra, au titre de chaque Classe et pour chaque transaction de titres effectuée, une
commission de service qui n’excédera pas 0,50% du montant de la transaction.
Le Gestionnaire avait convenu avec la Société de renoncer contractuellement à l’intégralité des
Commissions de service auxquelles il peut prétendre au titre du Compartiment Indian Multi Cap Fund à
compter du 8 août 2008. La renonciation à ces Commissions de service au titre du Compartiment Indian
Multi Cap Fund restera en vigueur jusqu’à nouvel ordre.
5.
Commissions d’administration et de dépositaire
HSBC Securities Services (Luxembourg) S.A., en sa qualité d’agent administratif et de dépositaire,
reçoit de la Société des commissions mensuelles, calculées sur la base de la Valeur nette d’inventaire
moyenne de chaque Compartiment. Ces commissions sont les suivantes :
Commission
d’administrati
on
0,050%
0,040%
0,030%
0 USD – 250.000.000 USD
250.000.000 USD – 500.000.000 USD
Au-delà de 500.000.000 USD
Commission
de
dépositaire
0,010%
0,010%
0,010%
Frais de
garde
0,030%
0,025%
0,020%
Les commissions d’administration et les frais de garde sont soumis à un minimum de 15.000 EUR
(19.423 USD) par an.
Les commissions versées pour chaque Compartiment sur la base de leur Valeur nette d’inventaire
moyenne sont reprises séparément dans le compte de résultat consolidé.
L’Agent administratif des filiales, Cim Fund Services Limited (anciennement Multiconsult Limited),
perçoit les commissions suivantes chaque année :
(i) Au titre des services d’agent administratif, d’agent de registre et de secrétaire de la société :
10.000 USD p.a. pour une VNI de 20 millions USD maximum, 20.000 USD p.a. pour une VNI
de 50 millions USD maximum et 30.000 USD p.a. pour une VNI supérieure à 50 millions
USD.
(ii) Au titre des services liés à la préparation et au dépôt des déclarations d’impôts annuelles à l’Ile
Maurice : 1.000 USD.
(iii) Au titre des services liés à l’attestation de résidence fiscale : 500 USD.
(iv) Pour l’administration : 2.000 USD par administrateur.
6.
Taxe d’abonnement
Conformément à la législation et à la pratique en vigueur, la Société n’est assujettie à aucun impôt sur
le revenu ou les plus-values au Luxembourg. Elle est redevable au Luxembourg d’une taxe
d’abonnement de 0,01% par an, prélevée sur ses actifs nets (à l’exclusion de ceux investis dans d’autres
17
KOTAK FUNDS
Organismes de placement collectif luxembourgeois), étant donné que toutes les Actions de la Société
sont détenues par des Investisseurs institutionnels.
Les intérêts et dividendes perçus par la Société ainsi que ses plus-values sur titres peuvent faire l’objet
de retenues à la source non récupérables dans les pays d’origine.
7.
Imposition
La Société investit en Inde par l’entremise de filiales mauriciennes à 100% (les « Filiales ») et entend
bénéficier de la convention de double imposition conclue entre l’Ile Maurice et l’Inde. Pour ce faire, les
Filiales doivent remplir certains critères et certaines conditions. Elles sont notamment tenues à cet
égard d’apporter la preuve qu’elles ont leur résidence fiscale à l’Ile Maurice et de satisfaire aux
exigences en la matière. Les Filiales ont obtenu un certificat de résidence fiscale des autorités
mauriciennes.
Aux termes de la convention, une société mauricienne qui a sa résidence fiscale à l’Ile Maurice et qui
ne possède aucune succursale ni aucun établissement permanent en Inde, ne sera assujettie en Inde à
aucun impôt sur les plus-values de cession de titres.
Aucun impôt mauricien sur les plus-values n’est dû sur les bénéfices de la vente de titres, et les
dividendes et produits du rachat d’Actions payés par la Société à ses Actionnaires seront exemptés de
retenue à la source à l’Ile Maurice.
Les Filiales sont des private companies limited by shares constituées en vertu de la Loi mauricienne sur
les sociétés de 2001. Elles ont été enregistrées à l’Ile Maurice le 7 août 2007, le 14 septembre 2009, le
14 décembre 2009 et le 19 avril 2010 pour le Compartiment Indian Multi Cap Fund.
Les Filiales sont assujetties à l’impôt sur le revenu relatif à leur revenu net au taux de 15%. Elles
bénéficient toutefois d’un crédit d’impôt égal à l’impôt étranger effectivement acquitté ou 80% de
l’impôt mauricien payable sur leurs revenus de source étrangère, selon celui qui est le plus élevé,
réduisant ainsi le taux d’imposition réel maximum à 3%.
Les informations qui précèdent se fondent sur l’interprétation et les pratiques actuellement en vigueur
et sont sujettes à toute modification ultérieure de la législation fiscale indienne ou mauricienne ainsi
que de la convention de double imposition conclue entre l’Inde et l’Ile Maurice.
8.
Dépenses des Administrateurs
Outre leur rémunération, les Administrateurs peuvent prétendre au remboursement des frais de
déplacement, d’hôtel et autres frais accessoires qu’ils ont raisonnablement engagés pour assister aux
réunions du Conseil d’administration ou aux Assemblées générales de la Société. La rémunération
totale versée aux Administrateurs au cours de l’exercice s’élevait à 30.161 USD.
9.
Commission de la Société de gestion
Le 12 septembre 2007, RBS (Luxembourg) S.A. a été désignée en qualité de Société de gestion,
conformément aux exigences de la Directive 85/611/CEE du 20 décembre 1985 relative aux Organismes
de placement collectif en valeurs mobilières (Directive OPCVM III).
La Société de gestion est chargée de fournir quotidiennement, sous le contrôle des Administrateurs de la
Société, des services d’administration, de commercialisation et de gestion d’investissements à l’ensemble
des Compartiments de la Société.
La Société de gestion a délégué ses fonctions de gestion d’investissements à Kotak Mahindra (UK)
Limited, le Gestionnaire des actifs de la Société.
HSBC Securities Services (Luxembourg) S.A. a été désignée pour remplir des fonctions d’administration
centrale pour le compte de la Société en vertu d’une convention de délégation conclue avec la Société de
gestion relativement à ces fonctions.
18
KOTAK FUNDS
La Société de gestion, RBS (Luxembourg) S.A., est en droit de percevoir, au titre des services
qu’elle fournit à la Société, une commission qui ne peut excéder 0,05% de la Valeur nette
d’inventaire des Compartiments par an, sous réserve d’un minimum annuel de 24.000 EUR (31.076
USD).
10. Frais de transaction
Les frais de transaction se composent des frais de courtage et des frais liés aux transactions.
Les frais de courtage, incluant les commissions et les impôts de bourse, résultent des achats et
ventes de titres au cours de l’exercice sous revue. Ces frais sont compris dans le coût des titres
acquis et déduits des produits des ventes de titres.
Les frais liés aux transactions incluent les frais de transaction de titres et de futures.
Les frais de transaction totaux payés par les Compartiments au cours de l’exercice sont les
suivants :
Compartiment
Indian Multi Cap Fund
Devise
Frais de courtier
Frais liés aux
transactions
(Commission
bancaire)
Total
45.007
26.308
71.315
USD
19
KOTAK FUNDS
11. Futures
Les contrats futures suivants étaient en cours au 31 décembre 2011 :
Indian Multi Cap Fund
Description
Date
d’échéance
Nombre de
contrats
Coût
Perte latente
USD
Valeur de
marché
USD
USD
Mundra Port
25 janvier 2012
13
58.419
57.772
(647)
IndusInd Bank
25 janvier 2012
3
13.670
12.667
(1.003)
(1.650)
Perte latente sur contrats futures
20
KOTAK FUNDS
12. Informations sur la transparence en matière de risques
La Société de gestion utilise une procédure de gestion du risque qui permet de surveiller en tout
temps le risque des positions du portefeuille et la contribution de ces dernières au profil de
risque général des portefeuilles des Compartiments.
Conformément à la loi du 17 décembre 2010 et aux exigences réglementaires de la Commission
de Surveillance du Secteur Financier (« CSSF ») applicables, la Société de gestion établit
régulièrement des rapports pour la CSSF portant sur la procédure de gestion du risque.
La Société de gestion garantit, sur la base de méthodes raisonnables et appropriées, que le risque
global associé aux instruments dérivés n’excède pas la Valeur nette d’inventaire du portefeuille.
La Société de gestion applique l’approche par les engagements, qui convertit les positions sur
les instruments financiers dérivés en positions équivalentes sur les actifs sous-jacents, après
prise en compte des effets de compensation et de couverture.
Le Conseil d’administration a décidé de recourir à la méthode suivante pour calculer
l’exposition globale de chaque Compartiment ci-dessous.
Méthode appliquée pour mesurer l’exposition
globale
Approche par les engagements
Compartiment
In d ia n Mu lt i Ca p Fu n d
21
KOTAK FUNDS
12. Informations sur la transparence en matière de risques (suite)
B) Méthodes de mesure du risque global
Le risque global des instruments dérivés a été mesuré selon l’approche par les engagements
pour la période du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011.
13. Total Expense Ratio (TER)
Le Total Expense Ratio a été calculé par l’Agent administratif, conformément aux exigences des
directives de la Swiss Fund Association (SFA) relatives au calcul et à la publication du TER et du
Portfolio Turnover Ratio (PTR).
Les statistiques de ratio des dépenses sont les suivantes pour l’exercice sous revue :
2011
Kotak Funds – Indian Multi Cap Fund (USD)
Actions de Classe A Distribution en GBP
Actions de Classe I en USD*
4,31%
4,32%
4,31%
4,33%
3,21%
* Du 1er janvier 2011 au 21 juin 2011 (valeur annualisée)
22
KOTAK FUNDS
14. Portfolio Turnover Ratio (PTR)
Le Portfolio Turnover Ratio a été calculé par l’Agent administratif à l’aide des méthodes décrites
dans les directives de la SFA du 16 mai 2008 (version du 12 août 2008) relatives au calcul et à la
publication du TER et du PTR :
Turnover = (Total 1 – Total 2)/M * 100
Où :
Total 1 = Total des transactions de titres au cours de l’exercice concerné = X + Y, où X = achat de
titres et Y = vente de titres ;
Total 2 = Total des transactions en Actions du Compartiment au cours de l’exercice concerné = S +
T, où S = souscriptions d’Actions du Compartiment et T = rachats d’Actions du Compartiment ;
M = actifs nets moyens du Compartiment.
Les statistiques de rotation du portefeuille sont les suivantes pour l’exercice sous revue :
Portfolio Turnover Ratio
de l’exercice (en %)
131%
23
KOTAK FUNDS
15. Performance depuis le début de l’année (exprimée dans la devise du Compartiment)
Actions de Classe I en USD*
Actions de Classe I en USD**
Actions de Classe A Distribution en GBP***
* Du 1er février 2008 au 5 août 2010
** Du 16 décembre 2010 au 21 juin 2011
*,** (Le 5 août 2010, les Actions de Classe I (USD) ont été
entièrement rachetées, puis souscrites à nouveau le 16
décembre 2010).
*** Depuis le 3 juillet 2009
24
Décembre
2011
Décembre
2010
Décembre
2009
(38,41%)
(38,35%)
(36,32%)
(14,59%)
(38,33%)
19,53%
23,77%
28,20%
8,43%
4,20%
24,56%
77,39%
59,31%
80,08%
76,83%
23,80%
KOTAK FUNDS
Avertissement :
Les performances passées ne préjugent pas des performances actuelles ou futures.
Les statistiques de performance ne tiennent pas compte des commissions et frais encourus sur
l’émission et le rachat d’Actions.
Représentant et agent chargé du service des paiements en Suisse :
BNP Paribas Securities Services, Paris, succursale de Zurich
Selnaustrasse 16
CH-8002 Zurich
Le prospectus, le prospectus simplifié, les statuts, les rapports annuels et les rapports semestriels de
Kotak Funds, ainsi que la liste des achats et des ventes effectués pour le compte de Kotak Funds au
cours de la période couverte par ce rapport, peuvent être obtenus gratuitement auprès de BNP
Paribas Securities Services, Paris, succursale de Zurich.
25

kotak funds - Swiss Fund Data

Transcription

Documents pareils

PLAN DE VOLS MALDIVES Compagnie aérienne Jours de départ(1)

Locations saisonnières sur Las Terrenas Réf : LV - immo

Stage de 6 à 8 mois en Birmanie Conseiller en

Tour Photographique Harlem Expérience

Offre - Kanuhura

Hôtes/Hôtesses en Boulangerie Restaurant « Chefs de France

ubam ajo us equity value a usd cap lu0045841987

Philo Paradise: 14 Ans Plus Tard Propositions de Date Pour la

Schroder International Selection Fund US Dollar Liquidity

L` Eurostoxx 600 peut facilement gagner 25%!