Devis auto - axa Landivisiau
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180201 0909:180201.xp 24/09/09 17:47 Page 2 RECUEIL D’INFORMATIONS VÉHICULES AUTOMOBILES Véhicules 4 roues d’un poids total inférieur ou égal à 3,5 tonnes (sauf les remorques, les véhicules groupés en flotte) 180201 0909:180201.xp Affaire nouvelle : N° de client : 24/09/09 17:48 Page 3 Remplacement N° Cachet /Code conseiller Téléphone : INFORMATIONS NÉCESSAIRES À LA TARIFICATION Profession : CONDUCTEUR PRINCIPAL Usage : M J 1 (privé) 3 (privé/professionnel) A M Date de naissance : Sexe (M/F/S) Coefficient réduction majoration applicable : 2 (privé/trajet travail) 4 (tous déplacements) A Date d’obtention de permis Situation matrimoniale : EN AFFAIRE NOUVELLE UNIQUEMENT Marque : Nom commercial : Modèle : Date de 1ère mise en circulation : Date établissement carte grise : Durée de détention du véhicule (ou de celui qu’il remplace) : années Lieu de garage : Garage clos ? Marquage ? Antivol agréé ? Si oui, nombre d’étoiles : ou nombre de clés : Mode d’achat : Crédit C Leasing L Loc. longue durée D Formule 1+1 F Offre sans souci S VÉHICULE Si véhicule non catalogué : Catégorie : Tourisme T Break B Camionnette/fourgonnette C Valeur à neuf : (devise) Puissance fiscale : Energie : Essence E Fuel F Electrique L GPL G Moteur : Atmosphérique A Turbo T Boîte automatique ? Voiturette avec permis A Voiturette sans permis S CARTE GRISE ANTÉCÉDENTS Monospace M CV Code mines : Le titulaire de la carte grise est-il le conducteur principal ? Si non, indiquez : Nom : Prénom : parenté : A (ascendant) C (conjoint) T (conjoint assuré personnellement) L (collaborateur constructeur) S (le TCG ne possède pas le permis) M (personne morale) D (différent) Si affaire nouvelle : Nombre de mois d’assurances dans les 24 derniers mois : Dans tous les cas : Le conducteur principal, les conducteurs désignés et leur conjoint/concubin ont-ils fait l’objet : • d’une suspension ou d’un retrait de permis au cours des 3 dernières années ? Si oui, durée : jours • d’une condamnation ou contravention pour conduite ou sinistre en état d’ivresse au cours des 5 dernières années : Équipement du foyer ? Nombre de véhicules au foyer : Nombre de permis au foyer : COMPLÉTER LE PARC AU DOS. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Le véhicule est-il un véhicule supplémentaire ? Un véhicule de conjoint ? Rachat de la franchise prêt de volant ? Clauses : N° de contrat AXA si enfant d’assuré, ou véhicule de conjoint : FORMULE 1 Resp. Civile / Déf. Rec. : P.J. (base) : Sécurité du conducteur (base) 2 1 + Bris de glaces / Incendie - Vol 3 2 + Dommages accidentels FRANCHISES (N : franchise « normale » Incendie - vol : Dommages : P : rachat partiel T : rachat total M : majoration) (Rachat total interdit) GARANTIES OPTIONS Bris de glaces : Assistance 00 km : Kilométrage limité : Aménagements : Appareils/effet bagages : (niveau 1, 2 ou 3) SDC étendue : Valeur à neuf (24, 36 ou 60 mois) : Atout’age : Pack « ma mobilité » : Pack « mes plus auto » : Pack « ma sécurité » (le contrat GAV doit être souscrit séparement) : Fractionnement A S M (SI MENSUEL, JOINDRE UN RIB OU RIP ET AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT) Pack « excellence » : 180201 0909:180201.xp 24/09/09 17:48 Page 4 ANTÉCÉDENTS DU CONDUCTEUR PRINCIPAL (affaire nouvelle uniquement et si non véhicule supplémentaire) Véhicule de fonction ? Si oui, nombre d’années de conduite régulière : Précédent assureur : Sigle Compagnie : Nom de la Compagnie : M J N° de contrat : A Date de résiliation : Si oui, motif : Non paiement P Autres A A l’origine de la Compagnie ? M Coefficient Red/Maj : A acquis à la dernière échéance du : M A Si coefficient 0,50, date d’acquisition : Immatriculation du véhicule assuré : ANTÉCÉDENTS VÉHICULE SUPPLÉMENTAIRE (affaire nouvelle uniquement) Souscripteur (si société) ou conducteur principal au total de Ligne Sigle CIE Libellé Cie 1 2 3 véhicules N° de contrat Immatriculation Coef. R/M Acquis en SINISTRES DANS LES 3 DERNIÈRES ANNÉES (affaire nouvelle uniquement) Nombre total de sinistres : Nature (*) * Code nature : Corporel ? (O / N) Responsabilité : Date (Mois / Année) Totale : Vol : T V Partielle : P Incendie : I Nom du conducteur (précédé de M., Mme, Mlle) Nulle : N Bris de glaces : B N° de ligne (si vh supplémentaire) Parking : K INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES QUALITÉ : SOUSCRIPTEUR NOM PRÉNOM NOM PRÉNOM ❏ M. ❏ Mme ❏ Mlle ❏ SA ❏ Ste ❏ Commune Adresse : Code postal / Commune : Si différent du souscripteur CONDUCTEUR PRINCIPAL QUALITÉ : ❏ M. ❏ Mme ❏ Mlle ❏ SA ❏ Ste ❏ Commune CONDUCTEURS DÉSIGNÉS (rachat fr. PDV) VÉHICULE GARANTIE IMMÉDIATE QUALITÉ NOM PRÉNOM NAISSANCE (J-M-A) ❏ M. ❏ Mme ❏ Mlle ❏ M. ❏ Mme ❏ Mlle Immatriculation : Si option KM limité : Kilométrage compteur : Date prochain contrôle technique : Kilométrage ancien véhicule : Avez-vous délivré une attestation et accordé notre garantie par note de couverture ? Si oui, effet au : à heures PERMIS (M-A) 180201 0909:180201.xp 24/09/09 17:47 Page 1 PERMIS AU FOYER CODE PARENTÉ* PERMIS -3 ANS (O/N) 1 . . . 2 . . . 3 . . . 4 . . . 5 . . . 6 . . . 1ER VH MODÈLE : CIE : 2ème VH ÉQUIPEMENT MODÈLE : CIE : 3ème VH MODÈLE : CIE : DU FOYER 4ème VH MODÈLE : CIE : 5ème VH MODÈLE : CIE : 6ème VH MODÈLE : CIE : Véhicule 1 : véhicule objet de la souscription. *Code parenté : MR : Conjoint ou concubin homme (ou père de famille). ME : Conjoint ou concubin femme (ou mère de famille). EH : Enfant homme. EF : Enfant femme. AU : Autre. NB : POUR CHACUN DES VÉHICULES, INDIQUER QUI EN EST LE CONDUCTEUR PRINCIPAL. OBSERVATIONS AXA France IARD. S.A. au capital de 214 799 030 € - 722 057 460 R.C.S. Paris • AXA Assurances IARD Mutuelle. Société d’Assurance Mutuelle à cotisations fixes contre l’incendie, les accidents et risques divers - Siren 775 699 309 • Sièges sociaux : 26, rue Drouot 75009 Paris • Juridica. S.A. au capital de 8 377 134,03 € - 572 079 150 R.C.S. Versailles. • Siège social : 1, place Victorien Sardou 78160 Marly-le-Roi • Entreprises régies par le Code des Assurances. Réf. 180201 09 2009 SGI Je reconnais avoir été informé(e) conformément à l’Article 32 de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée, du caractère obligatoire des réponses aux questions posées cidessus ainsi que des conséquences qui pourraient résulter d’une omission ou d’une fausse déclaration prévues aux Articles L 113-8 (nullité du contrat) et L 113-9 (réduction des indemnités) du Code des Assurances. J’autorise l’assureur, responsable du traitement dont la finalité est la souscription, la gestion et l’exécution du contrat d’assurance, à communiquer les réponses ainsi que les données me concernant qu’il pourrait ultérieurement recueillir à l’occasion de la gestion ou de l’exécution de mon contrat, à ses intermédiaires d’assurances, réassureurs, organismes professionnels habilités et sous traitants dans la mesure où cette transmission est nécessaire à la gestion et à l’exécution du contrat. Je l’autorise également à utiliser mes données dans la mesure où elles sont nécessaires à la gestion et à l’exécution des autres contrats souscrits auprès de lui ou auprès des autres sociétés du Groupe auquel il appartient. Je dispose d’un droit d’accès et de rectification auprès du Service Information Clients, 313 Terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE Cedex - pour toute information les concernant. Je reconnais être informé(e) que les données recueillies lors de la souscription et des actes de gestion peuvent être utilisées par le Groupe AXA à des fins de prospection commerciale auxquelles je peux m’opposer en cochant la case ci-contre