Sous-préfecture d`Épinal - Archives départementales des Vosges

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES
1Z
Sous-préfecture d’Épinal
(1808-1816)
Répertoire numérique détaillé
Delphine Souvay,
Assistant principal de conservation
Sous la direction de François Petrazoller,
Conservateur en chef du patrimoine,
directeur des Archives départementales
Épinal, 2013
1
INTRODUCTION
________________________________________________________________
La sous-préfecture d’Épinal fut érigée par décret impérial du 26 décembre 1809, appliqué au 1er
juillet 1813. Elle est supprimée par l’ordonnance du 20 décembre 1815 qui réunit les fonctions de
sous-préfet du chef-lieu de département et de secrétaire général de la préfecture.
Le fonds représente 0,5 mètre linéaire.
Selon la législation en vigueur (loi sur les archives du 15 juillet 2008), la sous-série 1 Z est
librement communicable.
2
1 Z Fonds de la sous-préfecture d’Épinal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET ÉCONOMIQUE
1Z1
Comte Rampon, commissaire extraordinaire de l’empereur dans
la 4ème division militaire. - Visite officielle : correspondance.
1815
PERSONNEL ADMINISTRATIF
1Z2
Personnel de l’Empire. - Changement : correspondance.
1815
Collège électoral d’arrondissement. - Établissement : état.
1815
Plébiscite. - Organisation1 : correspondance, circulaire.
1815
ÉLECTIONS
Généralités
1Z3
Plébiscite
1Z4
Élections municipales
1Z5
Maires et adjoints. - Révocation et nomination : correspondance.
1815
POLICE
1Z6
Commissaires de police.
correspondance, états.
-
Nomination
et
contrôle :
1814-1815
1Z7
Police administrative. - Fausse monnaie, surveillance :
correspondance. Prostitution, surveillance : correspondance.
1814
1Z8
Sûreté générale et police politique. - Passeports, surveillance :
correspondance, arrêté (1814-1815). Émigrés, surveillance :
correspondance (1815). Condamné libéré, surveillance :
correspondance, extrait de jugement (1806-1815).
1806-1815
SANTÉ PUBLIQUE ET HYGIÈNE
1
1Z9
Vaccinations. - Gestion : états, liste, correspondance.
1814-1815
1 Z 10
Cours d’accouchement. - Création : correspondance.
1814
Vote sur l’Acte additionnel aux Constitutions de l’Empire du 22 avril 1815.
3
POPULATION, ÉCONOMIE, STATISTIQUES
1 Z 11
État civil. - Tables décennales, confection : état.
1815
1 Z 12
Contrôle de l’économie. - Halles d’Épinal, bail : correspondance.
Marché et poids des grains, contrôle : correspondance.
1814
1 Z 13
Loups. - Chasse : arrêté, correspondance.
1815
1 Z 14
Épizooties. - Surveillance : correspondance.
1814
AGRICULTURE
EAUX ET FORETS
1 Z 15
Bois. - Coupe et transport : correspondance, procès-verbal,
décompte, état.
1 Z 16
Scieries. - Baux : correspondance.
1814-1815
1815
ADMINISTRATION ET COMPTABILITÉ DE L’ARRONDISSEMENT
1 Z 17
Conseil d’arrondissement. - Établissement : correspondance.
1814
ADMINISTRATION ET COMPTABILITÉ COMMUNALES
1 Z 18
Biens communaux. - Amortissement : correspondance (18141816). Vente : circulaire, correspondance, état (1815).
1814-1816
1 Z 19
Finances
communales.
correspondance, comptes.
1814-1815
1 Z 20
Gestion communale. - Affouage d’Épinal, répartition : état,
correspondance.
1815
Bruyères. - Rues, alignement : correspondance.
1814
-
Comptabilité :
circulaires,
VICINALITÉ
1 Z 21
FINANCES, CADASTRE ET POSTES
1 Z 22
Contributions directes. - Personnel : correspondance (1815).
Règlement : correspondance, état, procès-verbal, circulaire (18141815).
1814-1815
1 Z 23
Contributions indirectes. - Octroi, organisation : correspondance.
1815
4
DOMAINES, ENREGISTREMENT, HYPOTHÈQUES
1 Z 24
Papier timbré. - Gestion : correspondance.
1814
AFFAIRES MILITAIRES ET ORGANISMES DE TEMPS DE GUERRE
Préparation militaire et recrutement de l’armée
1 Z 25
Écoles royales militaires. - Recrutement : instruction, circulaire,
correspondance.
1814-1815
Anciens combattants et victimes de guerre
1 Z 26
Anciens combattants. - Gestion : états, correspondance.
1 Z 27
Combattants hospitalisés. - Gestion : correspondance, état.
1814-1815
1814
Garde nationale et autres corps spéciaux
1 Z 28
Garde nationale. - Nomination : correspondance. Armes,
recensement :
correspondance,
états.
Organisation :
correspondance.
1815
Guerres napoléoniennes
1 Z 29
Cent-Jours. - Service des postes, organisation : arrêté,
correspondance. Régiment de Dragons, fourniture de chevaux :
correspondance.
Troupes
bavaroises,
réquisition :
correspondance.
1815
TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
1 Z 30
Routes impériales et départementales.
correspondance, circulaire, états.
-
Entretien :
1813-1815
ENSEIGNEMENT, AFFAIRES CULTURELLES, SPORTS
1 Z 31
Collège d’Épinal. - Examen des comptes : correspondance
(1815). Personnel : rapport, correspondance (1815).
1815
Desservant de Clézentaine. - Réclamation : correspondance.
1815
CULTES
1 Z 32
5
ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE SOCIALES
1 Z 33
Enfants assistés. - Gestion : correspondance.
1814
6
TABLE DE CONCORDANCE DES COTES
Anciennes cotes
Nouvelles cotes (2013)
3 Z Pro 2
1 Z 1-33
7