2011 - Atlantic RBCA

PIRI de l’Atlantique en 2011 :
Des résultats
novateurs
Rapport annuel du PIRI de l’Atlantique
Avril 2012
Sommaire – Le PIRI de l’Atlantique en 2011
L’innovation repose sur des idées nouvelles pour créer des produits ou des services améliorés ou plus
efficaces. L’innovation est une pierre de touche aussi bien pour les gouvernements que pour les
entreprises. Le Partenariat de l’Atlantique pour la mise en œuvre de l’assainissement en fonction des
risques (PIRI de l’Atlantique) mise sur l’innovation pour aider ses membres à réaliser leur mandat, qui
consiste à protéger la santé humaine et l’environnement au Canada atlantique à l’appui des
organismes de réglementation des quatre provinces de l’Atlantique et pour le bien du secteur privé et
des résidents de la région. Le PIRI de l’Atlantique s’emploie à rassembler les responsables de la
réglementation et les intervenants régionaux afin de collaborer à l’élaboration de lignes directrices
pratiques et d’outils analytiques scientifiques. Dans la tribune de discussion qui en résulte, l’échange
d’idées contribue à l’harmonisation régionale des pratiques de gestion des sites contaminés, et le
groupe poursuit son engagement à améliorer de façon continue l’outil technique d’assainissement en
fonction des risques, connu sous l’acronyme RBCA de l’Atlantique. En puisant dans le savoir de
chaque organisme de réglementation et intervenant et en faisant appel, au besoin, à l’expertise de
chercheurs, d’associations de l’industrie et de praticiens, par l’intermédiaire de groupes de travail et
de membres correspondants, le PIRI de l’Atlantique a réussi à mettre au point des outils techniques
souples et des méthodes de réglementation globales, souvent bien avant d’autres juridictions.
En 2011, le PIRI de l’Atlantique a démontré son leadership en décidant de soumettre la nouvelle
version du logiciel de RBCA de l’Atlantique, la version 3.1, à l’examen du public avant sa mise en
œuvre. C’est la première fois que le PIRI de l’Atlantique demandait des commentaires préalables à
son lancement, et les commentaires reçus seront pris en considération dans la version finale (3.2).
L’année 2011 a également vu l’achèvement, avec succès, de l’essai des critères de toxicité des
sédiments d’hydrocarbures pétroliers, qui est l’avant-dernière étape de la publication d’une version
mise à jour du guide de dépistage des récepteurs écologiques (EcoRBCA). Les nouveaux niveaux de
dépistage des récepteurs écologiques incorporent les plus récentes techniques pour évaluer les
risques écologiques, renforçant considérablement le logiciel de RBCA de l’Atlantique et le rendant
plus adaptable aux conditions locales. Ces réalisations techniques importantes s’ajoutent au travail
continu qu’effectue le PIRI de l’Atlantique en matière d’harmonisation régionale, de soutien à
l’établissement de règlements concernant les sites contaminés en Nouvelle-Écosse et au NouveauBrunswick, de participation à des comités nationaux et de présentation de communications à des
organisations nationales et régionales tout au long de l’année.
Les améliorations techniques apportées à la version 3 du logiciel de RBCA et à l’EcoRBCA
contribueront à fermer encore plus de dossiers sur les sites contaminés, qui, cette dernière année, se
sont chiffrés à plus de 6 000 depuis 1999. Ce niveau d’activités d’assainissement présente de
nombreux avantages, qui prennent diverses formes : nettoyage des ressources en eaux souterraines
et en eaux de surface et protection de ces dernières contre toute autre contamination; réduction des
risques pour la santé et des inquiétudes des travailleurs qui travaillent sur des sites contaminés et des
personnes qui vivent sur des sites contaminés ou à proximité; remise en état de parcelles de terrain
qui peuvent désormais faire une contribution économique active dans les collectivités, grandes et
petites, de la région.
Les résultats qu’obtient le PIRI de l’Atlantique sont attribuables à la contribution continue, sur les
plans humain et financier, des quatre provinces de l’Atlantique, d’Environnement Canada et des
organisations intéressées, ainsi qu’aux connaissances d’experts des domaines traités. En 2012, ces
contributions permettront au PIRI de l’Atlantique de pousser plus loin encore son mandat :
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Innovative Results - 2011 Annual Report of Atlantic PIRI

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


en demandant au public de commenter, avant sa publication, le nouveau guide de dépistage
des récepteurs écologiques;
en lançant la version 3.2 du logiciel de RBCA de l’Atlantique et une mise à jour du guide
d’utilisation;
en faisant la promotion active du module de formation en ligne pour la version 3.2 du
logiciel de RBCA de l’Atlantique;
en présentant des séances d’information technique et non technique dans trois provinces;
en encourageant les membres correspondants à participer à des projets particuliers;
en continuant d’appuyer l’évolution et l’élaboration des règlements dans la région;
en continuant de favoriser l’harmonisation et la collaboration régionale.
Survol
Le PIRI de l’Atlantique rassemble les responsables de la réglementation des ministères de
l’Environnement de chacune des quatre provinces de l’Atlantique et d’Environnement Canada, ainsi
que les intervenants de l’industrie du pétrole et les entreprises de génie de l’environnement ayant
des activités dans la région. Existant depuis 1997, le groupe a établi une approche axée sur la
collaboration afin d’élaborer des lignes directrices pratiques et des outils analytiques scientifiques
pour la gestion et l’assainissement des sites contaminés par des hydrocarbures pétroliers (HCP). Sa
première tâche a été d’adapter le logiciel d’assainissement en fonction des risques (Risk-Based
Corrective Action ou RBCA), mis au point aux États-Unis, aux conditions du Canada atlantique. Par
exemple, vu que bon nombre de résidents de la région tirent leur eau potable d’un puits, le PIRI de
l’Atlantique a été la première organisation à élaborer, en 1998, des lignes directrices pour évaluer les
risques que peuvent représenter pour la santé humaine les eaux souterraines en contact avec des
sols contaminés par des hydrocarbures1. En 2006, le processus de RBCA de l’Atlantique a été le
premier à intégrer l’évaluation de l’impact des vapeurs du sol sur l’air intérieur et, en 2011, avec la
collaboration d’Environnement Canada et d’experts internationaux en écotoxicologie, les premiers
critères canadiens ont été élaborés, testés et validés pour l’évaluation de la toxicité des HCP dans les
sédiments aquatiques.
Réalisations en matière
de mise en œuvre
en 2011
•
Les dossiers de 609 sites contaminés dans la région
ont été fermés en 2011 grâce au processus de RBCA
de l’Atlantique.
•
Depuis 1999, le processus de RBCA de l’Atlantique a
servi à restaurer plus de 6 000 sites.
S’étant engagé à respecter ou à dépasser le
standard pancanadien national2, le PIRI de
l’Atlantique continue de réagir de façon
proactive aux mises à jour qui y sont
apportées en participant à des groupes de
travail, en incorporant des niveaux cibles
dans le logiciel de RBCA de l’Atlantique et
son guide d’utilisation et en ajoutant de
nouveaux produits chimiques à sa trousse
d’évaluation des risques.
Le processus de RBCA de l’Atlantique est reconnu à l’échelle du Canada et privilégié pour
l’assainissement des sites contaminés dans les quatre provinces de l’Atlantique, y compris pour plus
de 85 % des sites contaminés fédéraux dans la région. En 2011, plus de 600 sites dans la région ont
1
Ces risques pour la santé humaine ont été inclus dans la révision de 2008 du Standard pancanadien relatif aux
hydrocarbures pétroliers (HCP) dans le sol, élaboré par le Conseil canadien des ministres de l’Environnement (CCME).
2 CCME, 2008. Standard pancanadien relatif aux hydrocarbures pétroliers dans le sol.
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Des résultats novateurs – Rapport annuel de 2011 du PIRI de l’Atlantique
été évalués et, le cas échéant, assainis, les éliminant ainsi du répertoire régional des sites contaminés
courants et ouvrant la voie à leur réaménagement pour contribuer au bien-être économique de la
région. Depuis sa mise en œuvre en 1999, il a permis d’évaluer et d’éliminer les risques pour la santé
humaine et l’environnement représentés par plus de 6 000 sites contaminés.
Améliorations techniques continues
Le PIRI de l’Atlantique est déterminé à améliorer sans cesse le logiciel de RBCA de l’Atlantique et les
outils qui y sont associés, lesquels sont au cœur de son travail. En plus de respecter les lignes
directrices nationales, le PIRI de l’Atlantique s’emploie à résoudre des problèmes réels pour les
Canadiens de l’Atlantique. Les versions précédentes du logiciel portaient principalement sur
l’évaluation des risques pour la santé humaine, même si une liste de contrôle de base pour le
dépistage des problèmes d’ordre écologique faisait partie de sa mise en œuvre initiale en 1999. Étant
donné l’importance cruciale des ressources aquatiques pour les Canadiens de l’Atlantique, le PIRI de
l’Atlantique a formé, en 2006, un groupe de travail se composant d’experts du domaine de
l’évaluation des risques écologiques.
Le groupe de travail sur l’EcoRBCA3 s’est penché sur les méthodes canadiennes et internationales
utilisées pour évaluer les risques que représentent pour les organismes non humains les HCP dans le
sol, les sédiments, les eaux de surface et les eaux souterraines. Les voies par lesquelles ces
organismes peuvent être exposés à la toxicité des HCP sont illustrées à la figure 1. Ces concepts ont
contribué à la rédaction d’un nouveau guide, plus exhaustif, pour le dépistage des récepteurs
écologiques.
En se fondant sur des
méthodes et des procédés
scientifiquement
défendables, le groupe a
également
élaboré
de
nouveaux critères pour
évaluer
les
risques
écologiques liés aux HCP
dans les sédiments. Ces
critères ont été testés avec
succès en 2011. Lorsque
l’EcoRBCA sera lancé dans le
cadre de la mise en œuvre
de la version 3.2 du RBCA de
l’Atlantique, en 2012, ces
critères seront les premiers
du genre à être établis au
Canada.
Modèle conceptuel d’un site - EcoRBCA
Protection des végétaux et des invertébrés
-contact direct dans le solSource
Protection de la
vie aquatique
-eaux
souterraines-
Protection du
bétail
Protection des végétaux et des invertébrés
-contact direct avec des eaux souterraines peu
profondes-
Protection de la vie
aquatique
-eaux de surfaceProtection de la
vie aquatique
-sédiments-
Phase dissoute
Écoulement
de l’eau
Figure 1. Modèle conceptuel d’un site pour l’EcoRBCA (octobre 2011).
Nota : Pour fins de lisibilité, les renvois à des tableaux (dans la version
anglaise du rapport) ont été supprimés.
3
Le groupe de travail sur l’EcoRBCA se compose d’experts-conseils en environnement des sociétés d’experts-conseils
Dillon, Intrinsik et Stantec, d’Imperial Oil, d’Environnement Canada et du ministère de l’Environnement de la NouvelleÉcosse.
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Des résultats novateurs – Rapport annuel de 2011 du PIRI de l’Atlantique
Les progrès réalisés grâce à l’EcoRBCA ont été reconnus par le Canadian Brownfields Network qui l’a
mis en nomination pour le prix « Brownie » dans la catégorie des politiques et programmes.
Réalisations en matière
d’améliorations techniques
continues en 2011
•
Achèvement réussi de l’essai, dans
l’EcoRBCA, des premiers critères
d’évaluation de la toxicité des HCP
dans les sédiments aquatiques.
•
Mise en nomination de l’EcoRBCA
pour un prix « Brownie ».
•
Publication de la trousse d’outils et du
guide d’utilisation de la version 3.1 du
logiciel de RBCA de l’Atlantique, pour
commentaires du public.
Outre l’EcoRBCA, la version 3 du logiciel de RBCA de
l’Atlantique incorporera un facteur de dilution des puits
et ajoutera des cibles de dépistage pour les terres
destinées à un usage agricole et industriel. Grâce à la
tribune du PIRI de l’Atlantique, la mise à jour du guide
d’utilisation de la version 3 du logiciel de RBCA de
l’Atlantique comprend des définitions harmonisées,
ainsi que des méthodes d’évaluation des produits libres
dans le sol et les eaux souterraines et des contaminants
non pétroliers, lesquelles ont été harmonisées entre les
quatre provinces.
En 2011, le PIRI de l’Atlantique a affiché pour la
première fois sur son site Web les nouveaux outils du
logiciel de RBCA de l’Atlantique afin d’obtenir des
commentaires du public, avant leur mise en œuvre. De
même, le guide d’utilisation de l’EcoRBCA sera soumis à
un examen public. Les commentaires reçus concernant ces deux outils seront pris en considération
avant le lancement et la mise en œuvre de la version finale (3.2) du logiciel de RBCA de l’Atlantique et
du guide d’utilisation, qui englobera le guide pour le dépistage des récepteurs écologiques EcoRBCA,
en 2012.
Harmonisation
L’harmonisation est un aspect clé du logiciel de RBCA de l’Atlantique, qui assure un niveau élevé
d’uniformité dans les processus d’évaluation, d’assainissement et de gestion dans les quatre
provinces. Au lieu d’exiger que le secteur privé (industrie pétrolière autant qu’ingénieurs en
assainissement) se conforme à des normes et à des politiques différentes dans quatre provinces
différentes, le volet harmonisation du logiciel facilite la prise de décisions en faveur de l’évaluation et,
s’il y a lieu, de l’assainissement afin de permettre le réaménagement des terrains contaminés. Au sein
du PIRI de l’Atlantique, l’harmonisation est un processus continu, où les idées, les difficultés et les
méthodes sont échangées et discutées au cours des réunions du groupe et, grâce aux relations tissées
entre les membres du groupe, en dehors des réunions du groupe également.
Réalisations en matière
d’harmonisation
en 2011
•
•
Élaboration
d’une
matrice
d’harmonisation des politiques et
des programmes dans les quatre
provinces de l’Atlantique.
Soutien continu des provinces
pendant l’élaboration de règlements
et discussions techniques, au besoin.
En 2010, le groupe de travail sur l’harmonisation a
élaboré un formulaire harmonisé de soumission pour la
fermeture de sites contaminés, qui sera inclus dans le
guide d’utilisation de la version 3.2 du logiciel de RBCA
de l’Atlantique. En 2011, afin de maintenir un niveau
élevé d’harmonisation, il a élaboré une matrice
d’harmonisation qui cartographie les endroits où il
existe des programmes de gestion et de
réaménagement de sites contaminés dans les quatre
provinces. Étant donné que chaque province a un
mandat distinct par rapport à ses citoyens, ainsi qu’un
ensemble unique de règlements et de lignes directrices,
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Des résultats novateurs – Rapport annuel de 2011 du PIRI de l’Atlantique
cet outil aidera le PIRI de l’Atlantique à déterminer où les choses se font de façon semblable et où
elles se font de façon différente. Il aidera également à cerner les éléments qui pourraient être
harmonisés et à faciliter l’évaluation des bienfaits, des besoins et de la faisabilité d’autres efforts
d’harmonisation et de collaboration.
Le PIRI de l’Atlantique a continué de soutenir la Nouvelle-Écosse et le Nouveau-Brunswick, en 2011,
dans leurs efforts d’élaboration de règlements provinciaux concernant les sites contaminés, en leur
fournissant des commentaires au besoin.
Efforts d’approche auprès des intervenants
En 2011, la nouvelle stratégie d’engagement des « membres correspondants » a été mise en œuvre,
permettant au PIRI de l’Atlantique d’offrir à des particuliers la possibilité de participer à son travail
dans des secteurs techniques et non techniques (tels que ceux des assurances, des universités et de la
fabrication). Cela vient renforcer le processus de RBCA de l’Atlantique, tout en aidant à comprendre
les personnes et les organisations qui sont touchées par les résultats et qui veulent mieux
comprendre en quoi consiste l’assainissement en fonction des risques. Le processus de RBCA de
l’Atlantique en bénéficie également parce que les préoccupations peuvent être abordées avant la
mise en œuvre de nouvelles lignes directrices. En 2011, deux membres correspondants ont accepté le
cadre de référence et convenu d’offrir avis et recommandations à l’avenir, en examinant des projets
de documents précis rédigés par des groupes de travail.
Un plan d’approche et d’information sera élaboré à l’appui du lancement de la version 3 du logiciel de
RBCA de l’Atlantique. Il comportera des séances d’information technique et non technique sur la
version 3.2, qui seront offertes en 2012 dans le cadre du lancement et de la mise en œuvre de la
nouvelle trousse d’outils.
Les membres du PIRI de l’Atlantique ont maintenu leur liaison, à titre de responsables provinciaux de
la réglementation, avec le Groupe de travail sur la qualité des sols du Conseil canadien des ministres
de l’Environnement (CCME), auquel s’est joint pour la première fois le coprésident responsable de la
réglementation du PIRI de l’Atlantique. Le point du vue du PIRI de l’Atlantique s’est avéré
particulièrement pertinent dans les discussions sur les projets de protocoles du CCME pour les eaux
souterraines et les eaux de surface, domaines à l’égard desquels nous avons plusieurs années
d’expérience. La participation à ce groupe de travail national permet au PIRI de l’Atlantique de réagir
de façon proactive aux nouvelles approches qui pourraient déclencher une mise à jour du logiciel de
RBCA de l’Atlantique.
Réalisations en matière d’approche auprès
des intervenants
en 2011
•
•
•
Accueil
de
deux
nouveaux
membres
correspondants.
Présentation de communications :
• conférence Remeast et sommet Brownfield
Marketplace Series;
• conférence du Canadian Brownfields Network;
• réunion nord-américaine de la SETAC.
Participation au groupe de travail du CCME sur la
qualité des sols.
En 2011, les membres ont aidé à mieux faire
connaître du public le PIRI de l’Atlantique et le
processus de RBCA de l’Atlantique en
présentant des communications dans le cadre
de la conférence Remeast et du sommet
Brownfields Marketplace Series en juin, à
Halifax, et de la conférence sur les terrains
contaminés de l’Institut urbain du Canada en
octobre, à Toronto. Les membres du groupe de
travail sur l’EcoRBCA ont également fait une
présentation à la Society of Environmental
Toxicology and Chemistry (SETAC) lors de sa
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Des résultats novateurs – Rapport annuel de 2011 du PIRI de l’Atlantique
réunion nord-américaine tenue à Boston en novembre.
De plus, notre mise en nomination pour un prix « Brownie » a attiré l’attention nationale sur le
PIRI de l’Atlantique et le processus de RBCA de l’Atlantique.
Le site Web du RBCA de l’Atlantique (www.atlanticrbca.com) offre des mises à jour immédiates à
441 abonnés et contient une bibliothèque à jour des documents du PIRI de l’Atlantique et des
provinces.
Depuis son lancement en octobre 2008, le module de formation en ligne du RBCA de l’Atlantique
(www.rbcatraining.com) a permis à un total de 55 personnes de se familiariser avec les aspects
fondamentaux de l’assainissement des sites contaminés dans la région de l’Atlantique.
Composition
En 2011, le PIRI de l’Atlantique se composait des membres suivants :
 Susan Barfoot, gouvernement de Terre-




neuve-et-Labrador
 Normand Benoit, Suncor
 Gordon Check, gouvernement de la NouvelleÉcosse
du Nouveau-Brunswick
 John Czechowski, Shell Canada Limitée
 Dan Hemsworth, gouvernement de la
 Roger Poirier, Conestoga Rovers & Associates
 Jean-Sébastien Pomares, Ultramar Ltée
 Bill Simpkins (coprésident), Institut canadien
Nouvelle-Écosse




Rita Mroz, Environnement Canada
Tania Noble, Stantec Consulting Limited
Kathleen Riecken, Cobalt Properties Limited
Michel Poirier (coprésident), gouvernement
Martine Hirou, Shell Canada Limitée
Ulysses Klee, Dillon Consulting Limited
Bryan Leece, Stantec Consulting Limited
Danny McGinnis, Stantec Consulting Limited
des produits pétroliers
 George Somers, gouvernement de l’Île-duPrince-Édouard
 George Vincent, Pétrolière Impériale Ltée
Le PIRI de l’Atlantique a été soutenu dans son travail grâce aux services de coordination de MaryLouise Rossiter, Atlantic Resources Company Inc., et aux services de graphisme et de gestion du site
Web de Joe Oliver, Inspiration Design.
Objectifs du PIRI de l’Atlantique pour 2012
Améliorations techniques
 Publication de la version finale du guide de dépistage des récepteurs écologiques
(EcoRBCA), pour examen et commentaires par le public.
 Affichage des réponses aux commentaires du public concernant la version 3.1 du logiciel de
RBCA de l’Atlantique et de l’EcoRBCA.
 Lancement et mise en œuvre de la version 3.2 du logiciel RBCA de l’Atlantique et du module
de formation en ligne mis à jour.
 Rédaction d’un nouveau guide d’utilisation pour l’évaluation des solvants chlorés.
 Examen interne du guide d’utilisation pour les vapeurs du sol et les hydrocarbures pétroliers
dans l’air intérieur par rapport aux connaissances scientifiques actuelles et élaboration de
nouvelles normes nationales.
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Harmonisation
 Recherche de moyens efficaces et faisables de répondre aux possibilités révélées par la
matrice d’harmonisation.
 Appui continu, le cas échéant, des initiatives provinciales visant à élaborer des règlements
sur les sites contaminés ou à modifier les règlements et les lignes directrices existants.
 Évaluer la faisabilité d’un cadre de réglementation harmonisé pour l’évaluation des risques
écologiques de niveau 3.
Efforts d’approche auprès des intervenants
 Mise en œuvre d’une stratégie de marketing pour le module de formation en ligne
concernant la version 3.2 du logiciel de RBCA de l’Atlantique.
 Coordination des séances d’information technique et non technique concernant la
version 3.2 du logiciel de RBCA de l’Atlantique dans trois provinces.
 Identification et évaluation des nouvelles problématiques de gestion des sites contaminés.
Le présent rapport a été préparé pour le PIRI de l’Atlantique par Julia Bray, Infoplexxus Inc.
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Des résultats novateurs – Rapport annuel de 2011 du PIRI de l’Atlantique