Budget Culture - Maquette CA 2015m

Transcription

COMPTE ADMINISTRATIF 2015
Spectacle vivant et arts visuels
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE NEUILLY SUR SEINE
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL
Numéro SIRET : 219 200 516 00256
POSTE COMPTABLE DE NEUILLY SUR SEINE
M14
Compte Administratif
voté par nature
BUDGET SPECTACLE VIVANT ET ARTS VISUELS
ANNEE
2015
SOMMAIRE
Pages
5
7
8
9
10
11
14-15
16
18
19
Informations générales - Modalités de vote du compte administratif
I - Présentation générale du compte administratif
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
II - Vote du compte administratif
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
III - Annexes
A - Eléments du bilan
Jointes
×
×
×
×
×
×
×
×
Etat de la dette - Autres dettes
Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
Etat de la dette - Répartition par nature de dette
Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N
25
Méthode utilisée pour les amortissements
29
Variation du patrimoine - Entrées
×
×
×
Variation du patrimoine - Sorties
B - Autres éléments d'informations
33
Sans objet
Etat du personnel
C - Arrêté et signatures
×
Arrêté et signatures
×
Page 3
I - INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
I
POUR MEMOIRE (1)
I - L' Assemblée délibérante a voté le présent compte administratif :
- au niveau du chapitre
pour la section de fonctionnement (2),
- au niveau du chapitre
pour la section d'investissement (2).
- avec ou sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B 3 (3),
- avec ou sans vote formel sur chacun des chapitres (4).
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements
d'article à article est la suivante :
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre,
et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont : (5)
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section
d'investissement)
- budgétaires (délibération n° ……………..du …………).
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du compte administratif
(2) A compléter par "du chapitre" ou "de l'article".
(3) Indiquer "avec" ou "sans" les chapitres opérations d'équipement.
(4) Indiquer "avec" ou "sans" vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement)
- budgétaires (délibération n° ……………..du …………).
Page 5
I - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
I
A1
VUE D'ENSEMBLE
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES
REALISATIONS
DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
RECETTES
Section de fonctionnement
A
2 666 227,74
G
2 666 227,74
Section d'investissement
B
73 305,22
H
108 221,24
+
REPORTS
DE L'EXERCICE N-1
+
Reports en section de
fonctionnement (002)
C
I
Reports en section
d'investissement (001)
D
J
246 160,66
(si déficit)
(si excédent)
=
TOTAL (réalisations + reports)
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1(1)
2 739 532,96
=G+H+I+ J
E
F
90 850,31
L
=E+F
90 850,31
=K+L
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1
RESULTAT
CUMULE
= A+B+C+D
=
3 020 609,64
K
=A+C+E
2 666 227,74
=G+I+K
2 666 227,74
=B+D+F
164 155,53
=H+J+L
354 381,90
TOTAL CUMULE
=A+B+C+D+E+F
2 830 383,27
=G+H+I+J+K+L
3 020 609,64
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap.
/art
Dépenses engagées non
mandatées
Libellé
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
E
K
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
F
90 850,31 L
20
21
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
10 450,00
80 400,31
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles
qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non
rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice
précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre
au 31/12 de l'exercice précédent (R2311-11 du CGCT).
Page 7
I
A2
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Charges rattachées
Restes à réaliser au
31/12
011
Charges à caractère général
1 946 508,00
1 461 872,23
012
Charges de personnel et frais assimilés
1 171 000,00
1 052 859,45
014
Atténuations de produits
65
Autres charges de gestion courante
3 117 508,00
2 514 731,68
11 500,00
10 579,42
3 129 008,00
2 525 311,10
2 535 890,52
120 000,00
105 971,24
14 028,76
120 000,00
105 971,24
14 028,76
3 249 008,00
2 631 282,34
656
34 945,40
Crédits annulés
449 690,37
118 140,55
Frais de fonct. Des groupes d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
68
Dotations aux provisions (1)
022
Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles de fonctionnement
023
Virement à la section d'investissement (2)
042
Opé. d'ordre de transferts entre sections (2)
043
Opé. d'ordre à l 'intérieur de la sect. fonct.(2)
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
TOTAL
34 945,40
567 830,92
920,58
34 945,40
34 945,40
568 751,50
569 672,08
34 945,40
582 780,26
Pour information (3)
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
013
Atténuation de charges
70
Produits des services, du domaine et ventes.
73
Impôts et taxes
74
Dotations et participations
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
78
Reprises sur provisions (1)
Total des recettes de gestion courante
Total des recettes réelles de fonctionnement
042
043
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct. (2)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
753 000,00
706 456,17
Produits rattachés
31/12
Crédits annulés
46 543,83
27 008,00
29 150,00
-2 142,00
2 469 000,00
1 930 241,57
538 758,43
3 249 008,00
2 665 847,74
583 160,26
380,00
-380,00
3 249 008,00
2 666 227,74
582 780,26
3 249 008,00
2 666 227,74
582 780,26
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
TOTAL
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
(1) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Page 8
I
A3
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Libellé
010
20
204
21
22
23
Stocks (3)
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
Subventions d'équipement versées
Immobilisations reçues en affectation (4)
Immobilisations en cours
Total des opérations d'équipement
10
13
16
18
26
27
020
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Compte de liaison : affectation … (5)
Particip., créances rattachées à des particip.
Autres immobilisations financières
Mandats émis
31/12
Crédits annulés
15 967,00
810,00
10 450,00
4 707,00
350 193,66
70 245,22
80 400,31
199 548,13
366 160,66
71 055,22
90 850,31
204 255,13
366 160,66
71 055,22
90 850,31
204 255,13
Opérations patrimoniales (1)
6 000,00
2 250,00
3 750,00
Total des dépenses d'ordre d'investissement
6 000,00
2 250,00
3 750,00
372 160,66
73 305,22
Total des dépenses d'équipement
Total des dépenses financières
45..1 Total des opé. Pour compte de tiers (6)
Total des dépenses réelles d'investissement
040
041
TOTAL
90 850,31
208 005,13
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap
Libellé
010
13
16
20
204
21
22
23
Stocks (3)
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
Immobilisatons en cours
10
1068
138
165
18
26
27
024
Dot.,fonds divers et réserves (hors 1068)
Excédents de fonct. capitalisés (7)
Autres sub. d' invest. non transférables
Dépôts et cautionnements reçus
Compte de liaison : affectation à …
Particip., créances rattachées à des particip.
Produits des cessions
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
31/12
Crédits annulés
Total des recettes d'équipement
Total des recettes financières
45..2
Total des opé. pour le compte de tiers (6)
Total des recettes réelles d'investissement
021
040
041
Virement de la section de fonctionnement (1)
120 000,00
6 000,00
126 000,00
105 971,24
2 250,00
108 221,24
14 028,76
3 750,00
17 778,76
TOTAL
126 000,00
108 221,24
17 778,76
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
246 160,66
Total des recettes d'ordre d'investissement
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté)
(3) A servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations
d'aménagement (lotissement, ZAC …) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation
de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
5) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou
qu'il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
Page 9
I
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B1
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Opérations réelles Opérations d'ordre
(2)
(1)
FONCTIONNEMENT
TOTAL
011 Charges à caractère général
1 496 817,63
1 496 817,63
012 Charges de personnel et frais assimilés
1 052 859,45
1 052 859,45
10 579,42
10 579,42
014 Atténuation de produits
60
Achats et variations de stocks (3)
65
656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (4)
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
042 Opé. d'ordre de transferts entre sections
71 Production stockée (ou déstockage) (3)
Dépenses de fonctionnement - Total
2 560 256,50
105 971,24
105 971,24
105 971,24
2 666 227,74
Pour information
Total des dépenses de fonctionnement cumulées
(1)
(2)
INVESTISSEMENT
10
13
2 666 227,74
15
Provisions pour risques et charges (5)
16
Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire)
18
Compte de liaison : affectation (8)
19
20
Différences sur réalisations d'immobilisations
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6)
TOTAL
Total des opérations d'équipement
810,00
810,00
204 Subventions d'équipements versés
21
Immobilisations corporelles (6)
70 245,22
4041 Opérations patrimoniales
22
Immobilisations reçues en affectation (6) (9)
23
Immobilisations en cours (6)
26
Participations et créances rattachées à des participations
27
28
Amortissements des immobilisations (reprises)
29
Provisions pour dépréciations des immobilisations (5)
39
Provisions pour dépréciations des stocks et en-cours (5)
70 245,22
2 250,00
2 250,00
2 250,00
73 305,22
45..1 Total des opérations pour compte de tiers (7)
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices
49
59
Provisions pour dépréciations des comptes de tiers (5)
Provisions pour dépréciations des comptes financiers (5)
Dépenses d'investissement - Total
71 055,22
Pour information
Total des dépenses d'investissement cumulées
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres "opérations d'équipement"
(7) Seul le total des opérations par compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non
personnalité qu'elle ou qu'il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation.
En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
Page 10
73 305,22
I
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B2
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
(1)
(2)
FONCTIONNEMENT
TOTAL
013 Atténuation de charges
60
Achats et variation des stocks (3)
70
Produits des services, du domaine et ventes diverses
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Travaux en régie
73
Impôts et taxes
74
75
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
78
79
Reprises sur amortissements et provisions
Transferts de charges
706 456,17
Recettes de fonctionnement - Total
706 456,17
29 150,00
29 150,00
1 930 241,57
1 930 241,57
380,00
380,00
2 666 227,74
2 666 227,74
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Total des recettes de fonctionnement cumulées
2 666 227,74
(2)
(1)
INVESTISSEMENT
10
TOTAL
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
13
15
Provisions pour risques et charges (4)
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18
Compte de liaison : affectation
19
Différences sur réalisations d'immobilisation
041 Opérations patrimoniales
2 250,00
2 250,00
105 971,24
105 971,24
108 221,24
108 221,24
204 Subventions d'équipements versées
21
Immobilisations corporelles (5)
22
23
Immobilisations en cours (5)
26
Participations et créances rattachées à des participations
27
040
Opé. d'ordre de transferts entre sections
29
Provisions pour dépréciation des immobilisations (4)
39
Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours (4)
45..2 Opérations pour compte de tiers (7)
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices
49
59
Provisions pour dépréciation des comptes de tiers (4)
Provisions pour dépréciation des comptes financiers (4)
Recettes d'investissement - Total
Pour information
246 160,66
Affectation au compte 1068
Total des recettes d'investissement cumulées
354 381,90
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres "opérations d'équipement"
(6) Seul le total des opérations par compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé
qu'elle ou qu'il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation.
En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
Page 11
SECTION DE FONCTIONNEMENT
II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
A1
Chap/
art (1)
Libellé (1)
011
Charges à caractère général
60611
Eau et assainissement
60612
Energie - electricité
60623
Alimentation
60632
Fournitures de petit équipement
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Charges
rattachées
34 945,40
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
1 946 508,00
1 461 872,23
24 650,00
23 412,94
449 690,37
1 237,06
197 000,00
162 148,02
34 851,98
3 800,00
3 252,08
547,92
31 625,00
19 312,01
12 312,99
6068
Autres matières et fournitures
5 600,00
5 472,53
611
Contrats de prestations de services
45 465,72
18 455,90
6135
Locations mobilières
56 477,94
16 777,84
39 700,10
61522
Bâtiments
10 400,00
2 513,15
7 886,85
61558
Autres biens mobiliers
17 200,00
10 988,42
6156
Maintenance
270 683,90
184 652,24
616
Primes d'assurances
82 484,00
4 507,34
77 976,66
617
Etudes et recherches
9 350,00
4 431,68
4 918,32
6184
Versements à des organis. de formation
8 500,00
6225
Indemn. au comptable et aux régisseurs
1 000,00
890,00
110,00
6226
Honoraires
734 902,57
631 863,96
103 038,61
6231
Annonces et insertions
6237
Publications
6238
Divers
6241
Transports de biens
4 967,00
6256
Missions
2 500,00
1 831,69
6257
Réceptions
1 988,68
1 988,68
6262
Frais de télécommunication
3 233,33
2 702,84
530,49
627
Services bancaires et assimilés
2 000,00
1 056,33
943,67
6281
Concours divers (cotisations...)
1 533,00
1 533,00
6282
Frais de gardiennage (églises, forêts..)
240 200,00
219 995,05
6283
Frais de nettoyage des locaux
70 000,00
57 376,51
12 623,49
637
Autres impôts, taxes et versements ass.
71 000,00
53 205,47
17 794,53
012
Charges de personnel et frais assimilés
1 171 000,00
1 052 859,45
118 140,55
6331
Versements de transport
15 725,00
14 799,86
925,14
6332
Cotisations versées au f.n.a.l.
2 935,00
2 671,26
263,74
6336
Cotis. au centre nat. de gest. fonc. pub
9 010,00
8 547,42
462,58
6338
Autres impôts, taxes & vers. ass./ rému.
1 780,00
1 602,80
177,20
64111
Rémunération principale
311 400,00
309 911,87
1 488,13
64112
Nbi, supp fam. et indemnité de résidence
9 320,00
9 146,45
173,55
3 100,00
3 055,87
44,13
641124 Nouvelle bonification indiciaire
641125 Supplément familial titulaires
64118
Autres indemnités
641311 Rémunération principale non-titulaires
641312 Indémnité de résidence non-titulaires
641315 Supplément familial non-titulaires
641318 Autres indémnités non-titulaires
127,47
15 044,85
11 964,97
6 211,58
2 345,30
83 686,36
8 500,00
2 250,00
720,00
1 530,00
47 496,86
32 673,67
14 823,19
200,00
110,88
89,12
4 967,00
668,31
17 555,25
2 649,70
120,00
66,41
53,59
135 470,00
133 504,89
1 965,11
254 330,00
219 243,32
35 086,68
7 110,00
4 993,75
2 116,25
550,00
27,17
522,83
81 190,00
58 262,27
22 927,73
6451
Cotisations à l'u.r.s.s.a.f.
151 130,00
118 655,27
32 474,73
6453
Cotisations aux caisses de retraite
102 000,00
98 008,39
3 991,61
6455
Cotisations pour assurance du personnel
6458
Cotisations aux autres organis. sociaux
6472
Prestations familiales directes
64731
8 000,00
7 226,88
773,12
11 310,00
10 314,95
995,05
720,00
234,80
485,20
Versées directement
18 980,00
18 025,52
954,48
6478
014
Autres charges sociales diverses
Atténuation de produits
46 820,00
34 560,30
12 259,70
65
656
Frais de fonctionnement des groupes d'élus
3 117 508,00
2 514 731,68
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES
(a) = (011+012+014+65+656)
34 945,40
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
Page 14
567 830,92
II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
A1
Chap/
art (1)
Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
66
Charges financières (b)
67
Charges exceptionnelles (c)
11 500,00
10 579,42
920,58
673
Titres annulés (exercices antérieurs)
5 050,00
4 189,17
860,83
678
Autres charges exceptionnelles
6 450,00
6 390,25
59,75
68
Dotations aux provisions (d) (3)
022
Dépenses imprévues (e)
3 129 008,00
2 525 311,10
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
34 945,40
568 751,50
023
042
Virement à la section d'investissement
(6)
120 000,00
105 971,24
14 028,76
6811
Dotat. aux amort. immos incorp. et corp.
120 000,00
105 971,24
14 028,76
120 000,00
105 971,24
14 028,76
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
120 000,00
105 971,24
14 028,76
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et
d'ordre)
3 249 008,00
2 631 282,34
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT
DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
043
Opé; d'ordre à l'intérieur de la section de fonct.(7)
34 945,40
Pour information
Détail du calcul des ICNE au compte 66112(2)
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(2) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant de compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040.
(5)Dont 675 et 676
(6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
Page 15
582 780,26
II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
A2
Chap/
art (1)
Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Produits
rattachés
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
013
Atténuation des charges
70
Produits des services, du domaine et ventes …
753 000,00
706 456,17
46 543,83
70388
Autres redevances et recettes diverses
320 000,00
206 492,49
113 507,51
7062
Redev. et droits des services - cultur.
433 000,00
447 952,15
-14 952,15
7083
Locations diverses
52 011,53
-52 011,53
73
Impôts et taxes
74
27 008,00
29 150,00
-2 142,00
7473
Départements
27 008,00
29 150,00
-2 142,00
75
2 469 000,00
1 930 241,57
538 758,43
7552
Prise en charge déficit bud. an. car.adm
2 469 000,00
1 930 241,08
538 758,92
758
Produits divers de gestion courante
0,49
-0,49
2 665 847,74
583 160,26
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
76
3 249 008,00
Produits financiers (b)
77
Produits exceptionnels (c)
380,00
-380,00
7788
Produits exceptionnels divers
380,00
-380,00
78
Reprises sur provisions (d) (2)
3 249 008,00
2 666 227,74
582 780,26
3 249 008,00
2 666 227,74
582 780,26
TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d
042
043
Opérations d'ordre de transfert entre sections (3), (4), (5)
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. (6)
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(2) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires;
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776
(5) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
Page 16
SECTION D'INVESTISSEMENT
SECTION D' INVESTISSEMENT
II
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
B1
Chap/
art(1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Libellé (1)
010
Stocks
20
Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204)
2033
Frais d'insertion
2051
Concessions et droits similaires
Mandats émis
15 967,00
810,00
2 970,00
810,00
12 997,00
Restes à
réaliser au
31/12
10 450,00
2 160,00
2 547,00
199 548,13
Subventions d'équipement versées (hors opérations)
21
Immobilisations corporelles (hors opérations)
350 193,66
70 245,22
80 400,31
21318
Autres bâtiments publics
115 364,06
41 021,83
49 291,32
21533
Réseaux câblés
150 000,00
1 806,70
2162
Fonds anciens des bibliothèques & musées
30,00
30,00
2183
Matériel de bureau et informatique
2184
Mobilier
3 000,00
1 577,34
2188
Autres
62 618,40
22
Immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
23
Immobilisations en cours (hors opération)
Opérations d'équipement n°… (2)
Total des dépenses d'équipement
10
13
16
Emprunts et dettes assimilées
18
Compte de liaison : affectation à
26
Participations et créances rattachées à des particip.
27
020
4 707,00
10 450,00
204
19 181,20
Crédits annulés
25 050,91
148 193,30
17 648,20
1 533,00
25 809,35
13 460,79
23 348,26
366 160,66
71 055,22
90 850,31
204 255,13
366 160,66
71 055,22
90 850,31
204 255,13
6 000,00
2 250,00
1 422,66
Total des dépenses financières
45…1.. Opé. pour compte de tiers n°… (3)
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers
TOTAL DES DEPENSES REELLES
040
Opérations d'ordre transfert entre sections (4)
Reprises sur autofinancement antérieur (5)
Charges transférées (6)
041
2051
21318
3 750,00
750,00
750,00
Autres bâtiments publics
2 000,00
2 000,00
21533
Réseaux câblés
2 250,00
2188
Autres
1 000,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)
2 250,00
1 000,00
6 000,00
2 250,00
372 160,66
73 305,22
3 750,00
90 850,31
Pour information
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d'équipement.
(3) Voir annexe IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RF 042.
(5) Les comptes 15,29, 39 et 49 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires;
(6) Dont 192
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041.
Page 18
208 005,13
II
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
B2
Chap/
art(1)
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR N-1)
Libellé (1)
010
Stocks
13
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
20
204
21
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours
Titres émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
Total des recettes d'équipement
10
Autres subventions d'investis. non transférables
138
165
Dépôts et cautionnements reçus
18
26
Compte de liaison : affectation à
Participations et créances rattachées à des particip.
27
024
Produits des cessions d'immobilisation
Total des recettes financières
45…2.. Opé. pour compte de tiers n°… (2)
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers
TOTAL DES RECETTES REELLES
021
040
Virement de la section de fonctionnement
Opérations d'ordre de transfert entre sections (3) (4)
28051
28158
Autres
28183
Matériel de bureau et informatique
28184
Mobilier
28188
Autres
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA
120 000,00
105 971,24
14 028,76
25 000,00
25 720,41
-720,41
1 000,00
849,37
150,63
12 000,00
10 132,68
1 867,32
2 000,00
930,66
1 069,34
80 000,00
68 338,12
11 661,88
120 000,00
105 971,24
14 028,76
3 750,00
041
6 000,00
2 250,00
2031
Frais d'études
3 000,00
2 250,00
2033
Frais d'insertion
3 000,00
750,00
3 000,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
126 000,00
108 221,24
17 778,76
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d'ordre)
126 000,00
108 221,24
17 778,76
Pour information
246 160,66
(2) Voir annexe IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RI 040 = DF 042.
(4) Les comptes 15,29, 39 et 49 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires;
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041.
Page 19
ANNEXES
METHODE UTILISEE POUR LES AMORTISSEMENTS
III - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
METHODE UTILISEE POUR LES AMORTISSEMENTS
Délibération du
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur
AMORTISSEMENT
s'amortissent sur un an (article R2321-1 du CGCT) :
610 €
Immobilisations incorporelles :
Frais relatifs à des documents d'urbanisme :
Durée :
10 ans
Frais d'études, frais de recherche et d'insertion non suivis de réalisation :
Brevets, licences et droits similaires :
Droits de réservation d'attribution de logements :
Subventions d'équipement versées pour le financement :
- de biens mobiliers, du matériel ou des études :
- de biens immobiliers ou d'installations :
- de projet d'infrastructure d'intérêt national :
5 ans
2 ans
Durée
convention
5 ans
15 ans
30 ans
Immobilisations corporelles :
Matériel informatique :
Voitures, camions et véhicules industriels et techniques, et leurs
équipements :
Mobilier et matériel :
10 ans
Aménagements, équipements autres que ceux incorporés aux véhicules :
10 ans
Installations et appareils lourds de chauffage ou ascenseurs :
Equipements de garage et ateliers :
Equipements de cuisine :
Equipements sportifs :
Installations de voirie :
Aménagement de terrains :
Abris, bâtiments légers :
Immeubles de rapport :
20 ans
10 ans
10 ans
10 ans
20 ans
20 ans
10 ans
50 ans
5 ans
8 ans
Les frais liés aux acquisitions immobilières ont une durée d'amortissement égale à celle
du bien immobilier acquis.
Lorsque ces frais sont constatés sur l'exercice suivant l'année d'acquisition du bien
immobilier, ils s'amortissent sur la durée résiduelle d'amortissement du bien immobilier.
Page 25
11 avril 2013
ETAT DES ENTREES - 2015
III - ANNEXES
ETAT RECAPITULATIF DES ENTREES DANS L'ACTIF 2015
CONDITIONS D'AMORTISSEMENT
N°
INVENTAIRE
DATE
D'ACQUISITION
DÉSIGNATION DE
L'IMMOBILISATION
N° DU
MANDAT
IMPUTATION
COMPTABLE
VALEUR
DURÉE
MODE
D'ACQUISITION
D'AMORTISSEMENT
D'AMORTISSEMENT
(ANNÉES)
201500144
201500627
22/01/2015
18/08/2015
ANNONCE TRVX COUVERTURE GSM 2G/3G/4G SABLONS
ANNONCE TRVX COUVERTURE GSM 2G/3G ET 4G - MARCHE
93
1009
2033
2033
0
0
94
95
539
1499
1500
1501
21318
21318
21318
21318
21318
21318
0
0
0
0
0
0
703
21533
0
893
2162
0
TOTAL DES BIENS INSCRITS AU COMPTE 2033 : FRAIS D'INSERTION
201500281
201500281
201500281
201500281
201500281
201500281
22/01/2015
22/01/2015
22/01/2015
22/01/2015
22/01/2015
22/01/2015
810,00
TRAVAUX 2015 - THEATRE DES SABLONS
TOTAL DES BIENS INSCRITS AU COMPTE 21318 : AUTRES BÂTIMENTS PUBLICS
201500216
11/05/2015
02/07/2015
10/07/2015
10/07/2015
10/07/2015
ARMOIRETTE PORTES BATTANTES 133x100 - SABLONS
CLASSEUR LATERAL AVEC 2 TABLETTES - SABLONS
ARMOIRE BASSE A RIDEAUX ALU - SABLONS
22/01/2015
06/07/2015
10/07/2015
23/11/2015
09/11/2015
09/11/2015
23/11/2015
01/12/2015
07/12/2015
07/12/2015
07/12/2015
11/12/2015
11/12/2015
30,00
30,00
921
921
921
2184
2184
2184
Linéaire
Linéaire
Linéaire
1
1
1
96
907
923
1412
1413
1413
1414
1454
1482
1482
1483
1498
1498
2188
2188
2188
2188
2188
2188
2188
2188
2188
2188
2188
2188
2188
Linéaire
Linéaire
Linéaire
Linéaire
Linéaire
Linéaire
Linéaire
Linéaire
Linéaire
Linéaire
Linéaire
Linéaire
Linéaire
10
1
1
1
1
1
10
10
1
1
1
10
10
TOTAL DES BIENS INSCRITS AU COMPTE 2184 : MOBILIER
201500140
201500497
201500528
201500774
201500719
201500720
201500775
201500803
201500813
201500814
201500815
201500721
201500722
1 806,70
1 806,70
CARTES POSTALES ANCIENNES
TOTAL DES BIENS INSCRITS AU COMPTE 2162 : FONDS ANCIENS DES BIBLIOTHEQUES ET MUSEES
201500529
201500530
201500531
282,46
5 366,76
4 620,51
6 400,00
22 867,83
1 484,27
41 021,83
RESEAUX CABLES 2015 - THEATRE DES SABLONS
TOTAL DES BIENS INSCRITS AU COMPTE 21533 : RESEAUX CÂBLES
201500671
720,00
90,00
242,15
1 128,10
207,09
1 577,34
MICRO SERRE TETE MICROPHONE - CULTURE
PRESENTOIR FIXE ESPOSITO COURBO 8 CASES - SABLONS
DESTRUCTEUR - CULTURE
BANQUETTE PIANO NOIR BRILLANT STAGG
GUITARE ELECTRIQUE EPIPHONE SPECIAL EBONY - SPECT.
BASSE ELECTRIQUE 4 CORDES YAMAHA - SPECT.
PIANO DROIT B1 YAMAHA - SABLONS
CABLAGE ETHERNET ET OPTIQUE - THEATRE DES SABLONS
FLIGHT CASE POUR 4 ADAMSON METRIX
FLIGHT CASE TYPE BAC A CABLES + ACCESSOIRES
CHARIOT DE TRANSPORT/STOCKAGE R&S
ENCEINTES LINE ARRAY ADAMSON WAVE - SPECT.
AMPLIFICATEUR ADAMSON PLM12K44 - SPECT.
TOTAL DES BIENS INSCRITS AU COMPTE 2188 : AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
TOTAL DES BIENS ENTRES DANS L'ACTIF 2015
Page 29
667,01
268,90
286,42
472,60
117,17
179,25
2 600,00
2 872,61
430,00
408,00
666,67
10 657,16
6 183,56
25 809,35
71 055,22
ETAT DU PERSONNEL
III - ANNEXES
ETAT DU PERSONNEL
BUDGET SPECTACLE VIVANT ET ART VISUEL AU 31/12/2015
Catégorie
Effectifs
budgétaires
Pourvu
Adjoint administratif territorial de 2ème classe
C
3
3
Attaché
A
2
2
Directeur territorial
A
1
1
Rédacteur
B
2
2
Rédacteur principal de 1ère classe
B
1
1
B
1
1
C
5
4
Grade
SECTEUR ADMINISTRATIF
SECTEUR ANIMATION
Animateur principal de 1ère classe
SECTEUR TECHNIQUE
Adjoint technique territorial de 2ème classe
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe
C
1
1
Agent de maîtrise principal
C
1
1
Technicien principal de 1ère classe
B
1
1
Technicien principal de 2ème classe
B
TOTAL
Page 33
4
1
22
18
Dont Temps non complet

Budget Culture - Maquette CA 2015m

Transcription

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