Invitation letter and annexes

INVITATION
Conférence Européenne de l'Énergie FSESP/SDA
Les comités d'entreprise européens – Marché intérieur et la politique
énergétique européenne:
Fusions, Restructurations et Sous-traitance
- Perspectives communes et réponses
1er et 2 mars 2007
International Trade Union House - Auditorium
Boulevard du Roi Albert II, 5, 1210 Bruxelles
Chers Collègues,
La FSESP et la SDA (Agence pour le développement social) de la CES vous invitent à
prendre part à la Conférence Européenne de l'Énergie qui se tiendra à Bruxelles le 1er et le
2 mars 2007.
Cette conférence vise à:
• améliorer la compréhension du marché intérieur européen ainsi que du processus
décisionnel de l'UE et de ses implications sur les Comités d'entreprise européens ;
• rassembler des informations sur les fusions, acquisitions, restructurations et soustraitance dans le secteur énergétique européen ;
• préparer des réponses et des stratégies pour les CEE afin de réagir face aux
changements au niveau européen ;
• resserrer les liens entre les niveaux nationaux et européens des représentations de
travailleurs ;
• impliquer des représentants syndicaux dans les nouveaux Etats membres et dans les
pays candidats à l'adhésion à l'UE.
Parmi les conférenciers, il y aura des représentants de la Commission européenne (le
Commissaire Piebalgs), des organisations représentatives de l'industrie européenne
(employeurs européen), Eurelectric and Eurogas, ainsi que des représentants des partis
politiques européens.
S D A Social Development Agency asbl
Blv. du Roi Albert II, no. 5; B – 1210 Brussels
phone : +32-2-2240-462; fax : - 464; e-mail: [email protected]
VAT : BE 864 869 222
EPSU
Rue Royal 45; B-1000 Brussels
phone: +32-2-250 10 90, fax: - 99
e-mail: [email protected]
Nous nous attendons à ce qu'un grand nombre de mesures soit annoncé à ce moment:
• Les résultats de « l'Enquête sur le secteur énergétique » seront connus (elle examine si
les entreprises abusent d'une position de marché dominante) ;
• Eventuellement un nouveau train de mesures législatives qui favorisent la concurrence
(pouvant inclure un morcellement de la propriété) et des mesures visant à créer des
marchés régionaux ;
• La Strategic Energy Review - Evaluation énergétique stratégique - qui va détailler entre
autres choses, les investissements nécessaires) ;
• Les résultats de l'Etude de la Commission sur l'emploi en Europe ;
• La possible signature du Protocole d'accord sur les implications sociales du Traité
instituant la Communauté de l'Énergie des pays de l'Europe du Sud-Est.
Nous vous invitons à prendre connaissance en première main des défis qui nous font face.
Cette Conférence est une excellente occasion de rencontrer des syndicalistes et des
représentants de comités d'entreprise d'autres entreprises et d'autres pays. Faites comme
les employeurs : rencontrez vos collègues de toute l'Europe, échangez des
informations et des stratégies afin de favoriser les intérêts des affiliés.
Nous demanderons également aux directeurs des ressources humaines d'un certain nombre
des plus grandes entreprises européennes de gaz et d'électricité de présenter leur point de
vue sur le futur du secteur et particulièrement sur la politique en matière de ressources
humaines et de relations industrielles.
Mais plus important encore, nous demanderons aux représentants des syndicats et des
Comités d'entreprise européens des entreprises du secteur de l’énergie en Europe de
présenter leurs vues sur le secteur et sur ce qui se passe dans les entreprises. Comment
coopérons-nous actuellement de part et d’autre des frontières ? Quel est le rôle des des
Comités d’entreprise européens en matière de fusions et d’acquisitions ? Que peuvent faire
les syndicats pour mieux assurer la coordination Quelles sont les stratégies communes
envisageables pour faire face à des questions importantes auxquelles nous nous trouvons
confrontés, telles que la sous-traitance ?
C’est l’occasion pour vous de prendre connaissance des derniers développements
dans le secteur de l’électricité et du gaz européen.
DETAILS PRATIQUES
La Conférence a lieu à Bruxelles les 1er et 2 mars 2007, à l’ ITUH (International Trade
Union House), Auditorium du 1er étage, Boulevard Albert II, 5. Vous trouverez ci-joint un
plan du quartier.
La Conférence débute le 1er mars 2007 à 9h30 et prend fin le 2 mars à 16h00
Langues:
Interprétation active en anglais, en français, en allemand, en suédois et en tchèque.
Interprétation passive: en danois, en espagnol et en italien.
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Blv. du Roi Albert II, no. 5; B – 1210 Brussels
phone : +32-2-2240-462; fax : - 464; e-mail: [email protected]
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Nous nous concerterons avec un certain nombre de syndicats de nouveaux Etats membres
afin qu’ils se fassent accompagner de leurs propres interprètes.
Prise en charge:
Une prise en charge par la Commission est possible pour certains pays et est liée aux règles
de la Commission (voir liste et règles ci-joints). Nous recommandons que ces
remboursements soient faits pour les collègues membres d'un CEE ou actifs dans une
entreprise multinationale. Veuillez noter qu’une seule personne par entreprise n’est
prise en charge et ce, seulement pour les pays sélectionnés (voir la liste en annexe).
Veuillez vous concerter entre vous dans le cas où plusieurs syndicats seraient actifs dans
votre entreprise.
Nous encourageons particulièrement nos membres à nous aider à améliorer la dimension de
genre en nommant des délégués de sexe féminin.
Les organisateurs se réservent le droit d’apporter des modifications si les dispositions cidessus n’étaient pas respectées. Si vous souhaitez discuter de l’un ou l’autre sujet, n’hésitez
pas à contacter Jan Willem Goudriaan: [email protected]
Hôtel
Une liste des hôtels figure en annexe. Nous vous demandons de bien vouloir procéder vousmêmes à vos réservations d’hôtel. Veuillez réserver assez tôt afin de prévenir toute
déconvenue. Lors de votre réservation dans un des hôtels listés, veuillez mentionner que
vous participez à la “Conférence EPSU/SDA”.
Dîner
Nous avons l’intention d’organiser un dîner le 1er mars en soirée. Veuillez indiquer dans le
formulaire de participation si vous souhaitez y participer.
Nous espérons que vous serez nombreux à venir.
Bien à vous,
Bruxelles, le 15 décembre 2006
Jan Willem GOUDRIAAN
Secrétaire général adjoint FSESP
Claudio STANZANI
Directeur de la SDA
P.J.;
Programme
Conditions de remboursement
Liste des hôtels
Formulaire de participation (à retourner à la SDA)
Plan
Avec le soutien financier de la Commission Européenne
With the financial support of the European Commission
Mit finanzieller Unterstützung der Europäischen Kommission
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phone : +32-2-2240-462; fax : - 464; e-mail: [email protected]
VAT : BE 864 869 222
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PROGRAMME PROVISOIRE
Conférence Européenne de l'Énergie FSESP/SDA
Les comités d'entreprise européens – Marché intérieur et la politique
énergétique européenne:
Fusions, Restructurations et Sous-traitance
- Perspectives communes et réponses
1er et 2 mars 2007
International Trade Union House - Auditorium
Boulevard du Roi Albert II, 5, 1210 Bruxelles
1er mars 2007
09h00
Ouverture de la conférence
• Représentants de la SDA et de la FSESP (Président ou Président du
Comité permanent « entreprises de services publics »)
09h15
Politique européenne de l'énergie et initiatives prévues
• Représentant de la Commission européenne (le Commissaire Andris
Piebalgs a été invité)
09h30
Débat
10h30
Vue d'ensemble sur le marché intérieur et sur ses conséquences pour les
travailleurs, les CEE et les syndicats
• Représentant du département de recherches de la FSESP- Dave Hall/
Steve Thomas
• Représentants de l'ECOTEC (consultance orientée vers la recherche)
(l'ECOTEC est impliqué dans un projet d'études avec la DG Emploi de la
Commission européenne sur les conséquences sociales du marché
intérieur) Anne-Marie Nevala
11h30
Témoignage d'un panel de représentants de CEE de différentes entreprises :
dans quelle mesure est-ce que le marché intérieur affecte les sociétés, quel
impact cela a-t-il eu sur la situation des travailleurs et sur le travail des CEE ?
1. Représentants de CEE d'entreprises nationales, municipales et privées
(ainsi que des représentants des nouveaux Etats membres)
12h30
Déjeuner
S D A Social Development Agency asbl
Blv. du Roi Albert II, no. 5; B – 1210 Brussels
phone : +32-2-2240-462; fax : - 464; e-mail: [email protected]
VAT : BE 864 869 222
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Rue Royal 45; B-1000 Brussels
phone: +32-2-250 10 90, fax: - 99
e-mail: [email protected]
14h00
Perspectives pour l’industrie et les entreprises: Quelles sont les futures
tendances et évolutions ?
• Eurelectric (lobby industriel), Paul Bulteel, Secrétaire général
• Eurogas (lobby industriel). Jean-Marie Devos, Secrétaire général
• Entreprises sélectionnées : – RWE AG (allemand): Alwin Fitting, membre
du conseil d’administration et directeur des RH; EDF (français); CEZ
(tchèque): Zdenek Pasak, un membre du conseil d’administration et un
directeur des RH, autres…
16h00
« Y a-t-il une vie en dehors des big brothers ? »
Plaidoyer passionné pour une énergie publique
• Gert de Block, CEDEC – entreprises locales européennes du secteur de
l’énergie.
16h30
Opinion des hommes politiques sur le marché intérieur de l’électricité et du
gaz, son avenir et la place des travailleurs
• Des responsables politiques en charge des questions énergétiques et
sociales ; Sont invités des représentants des Verts européens, des
socialistes européens, des démocrates- chrétiens européens et des
libéraux européens.
17h30
Fin du premier jour
2 mars 2007
09h00
Présentation des résultats de l’étude
• Par les experts externes qui ont mené cette étude
09h30
Débat sur l’expérience des représentants des CEE
10h30
Le rôle des CEE dans les restructurations, la sous-traitance, les fusions et les
acquisitions
• Représentants des CEE qui ont été confrontés aux fusions, y compris
des représentants des CEE qui ont intégré des nouveaux Etats membres
ou des pays candidats à l’adhésion à l’UE
12h30
Déjeuner
14h00
Perspectives d’amélioration de la directive CEE et renforcement des droits à
l’information et à la consultation
• Représentant de la CES
14h30
Débat
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Blv. du Roi Albert II, no. 5; B – 1210 Brussels
phone : +32-2-2240-462; fax : - 464; e-mail: [email protected]
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Rue Royal 45; B-1000 Brussels
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e-mail: [email protected]
15h00
Le rôle des CEE et comment faire campagne ?
Comment faire campagne afin de donner plus de droits aux CEE (lois et
conventions)
Comment traiter le problème de la sous-traitance ?
Division du travail et objectifs
• Représentants des CEE, coordinateurs CEE de la FSESP et un
représentant de la FSESP
16h00
Fin de la conférence
Avec le soutien financier de la Commission Européenne
With the financial support of the European Commission
Mit finanzieller Unterstützung der Europäischen Kommission
S D A Social Development Agency asbl
Blv. du Roi Albert II, no. 5; B – 1210 Brussels
phone : +32-2-2240-462; fax : - 464; e-mail: [email protected]
VAT : BE 864 869 222
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Rue Royal 45; B-1000 Brussels
phone: +32-2-250 10 90, fax: - 99
e-mail: [email protected]
CONDITIONS DE REMBOURSEMENT
La Conférence est financée par la Commission européenne, ce qui permet à la SDA et la
FSESP de contribuer aux frais de voyage et de logement des représentants syndicaux et
particulièrement des représentants des nouveaux Etats membres et des pays candidats. Les
affiliés dans les pays concernés sont invités à se concerter et à nommer leur(s) délégué(s).
Priorité sera donnée aux représentants qui sont membres d’un Comité d’entreprise
européen ou qui travaillent dans une multinationale. Cette contribution est uniquement
ouverte aux délégués de syndicats en règle de cotisation envers la FSESP conformément
aux stipulations du chapitre 5 des statuts de la FSESP. La priorité ira aux syndicats qui
auront déjà payé leur cotisation pour 2007 (envoi de la facture avant la fin de l’année)
Le financement de la Commission européenne permet à la SDA et à la FSESP de contribuer
aux frais de:
•
Voyage des participants à hauteur de maximum EUR 490,-. Nous vous prions par
conséquent d’utiliser des billets APEX ou bien de réserver les billets les moins chers.
•
Logement des participants à hauteur d’un maximum de EUR 110,- par nuit pour un
séjour maximum de 2 nuits.
Pays
Bulgarie
Croatie
République
Tchèque
Estonie
Hongrie
Lettonie
Lituanie
Macédonie
Pologne
Slovénie
Slovaquie
Roumanie
6
1
3
1
4
1
1
1
8
1
3
8
Nombre de participants (un par entreprise)
par ex. ENEL, EON, CEZ, EVN
par ex. CEZ RWE
par ex. Electrabel, EON, RWE, EDF
EVN
par ex. Electrabel. EDF, Endesa, RWE, Vattendall
par ex. ENEL, EDF, Eon, GdF
par ex. ENEL, Ruhrgas, CEZ, Gaz de France
Afin d’être remboursé, les ORIGINAUX de la facture de l’hôtel et des billets et les cartes
d’embarquement doivent être conservés et renvoyés à:
S D A Social Development Agency asbl
Boulevard du Roi Albert II, 5
B – 1210 Bruxelles
Tel : +32 2 2240-462 fax : + 32 2 2240-464 e-mail : [email protected]
Avec le soutien financier de la Commission Européenne
With the financial support of the European Commission
Mit finanzieller Unterstützung der Europäischen Kommission
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Blv. du Roi Albert II, no. 5; B – 1210 Brussels
phone : +32-2-2240-462; fax : - 464; e-mail: [email protected]
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Rue Royal 45; B-1000 Brussels
phone: +32-2-250 10 90, fax: - 99
e-mail: [email protected]
LISTE DES HÔTELS
BELMONT
Boulevard d'Anvers 10
1000 Bruxelles
Tél : 32-2-2271540
fax: 32-2-2271541
chambre simple: 77 €
chambre double: 97 €
TULIP INN BOULEVARD
Avenue du Boulevard 17
1210 Bruxelles
Tél : 32-2-2051511
Fax: 32-2-2051525
chambre simple: 89 €
chambre double: 99€
LE DOME
Boulevard du Jardin Botanique 9-12-13
1000 Bruxelles
Tél : 32-2-2180680
Fax : 32-2-2184112
chambre simple: 80 €
chambre double: 90 €
HOTEL DES COLONIES
Rue des Croisades 6-10
1210 Bruxelles
Tél : 32-2-2051600
Fax : 32-2-2032944
chambre simple: 79 €
chambre double: 89 €
HAMPSHIRE
Square Victoria Regina 9
1210 Bruxelles
Tél : 32-2-2190661
Fax: 32-2-2193882
chambre simple: 65,50 €
chambre double: 69,50 €
Afin d’être remboursé, les ORIGINAUX de la facture de l’hôtel et des billets et les cartes
d’embarquement doivent être conservés et renvoyés à:
S D A Social Development Agency asbl
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B – 1210 Bruxelles
Tel : +32 2 2240-462 fax : + 32 2 2240-464 e-mail : [email protected]
Avec le soutien financier de la Commission Européenne
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Mit finanzieller Unterstützung der Europäischen Kommission
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phone: +32-2-250 10 90, fax: - 99
e-mail: [email protected]
BULLETIN DE PARTICIPATION - REGISTRIERUNGSFORMULAR
REGISTRATION FORM
EPSU/ SDA EUROPEAN ENERGY CONFERENCE
1 March 2007 - 2 March 2007
Date limite des envois 01/02/2007 - Einsendeschluss 01.02.2007 - Deadline 01/02/2007
à renvoyer à / senden an / to be returned to:
SDA - Social Development Agency asbl
Boulevard. du Roi Albert II, no. 5, B – 1210 Brussels
fax : + 32-2-2240-464 e-mail : [email protected]
Nom - Name - Surname
Prénom – Vorname - First
name
Titre - Funktion - Position
Entreprise – Unternehmen –
Company / Syndicat –
Gewerkschaft – Trade Union
e-mail
phone/fax
Ich nehme am Abendessen teil – I take part at the dinner – Je serai présente au dîner
Oui/Ja/Yes
•
•
•
Non/Nein/No
Nous vous demandons concernant les transports de réserver des billets les plus économiques car
la Commission Européenne qui finance ce projet n’accepte les remboursements que sur cette base
et .
Bitte benutzen Sie preiswerte Flüge (economy) oder Zugfahrten (2. Klasse) und bewahren Sie
Ihre Original-Bordkarten (hin und zurück) oder original Zugtickets auf, da die Kommission nur
solche Konditionen und Belege zur Rückerstattung von Kosten akzeptiert.
We ask you to order economy class or low fare tickets and also to keep your original boarding
passes (including return) or train tickets as the European Commission will only reimburse travel
costs upon presentation of these documents.
___________________________
Date, Datum
_______________________________________
Signature, Unterschrift
Avec le soutien financier de la Commission Européenne
With the financial support of the European Commission
Mit finanzieller Unterstützung der Europäischen Kommission
S D A Social Development Agency asbl
Blv. du Roi Albert II, no. 5; B – 1210 Brussels
phone : +32-2-2240-462; fax : - 464; e-mail: [email protected]
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PLAN
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