Collège Paul Verlaine Place Marcel Cerdan BP 20114 57281

Collège Paul Verlaine
Place Marcel Cerdan
B.P. 20114
57281 MAIZIERES LES METZ CEDEX
Marché à procédure adapté, conformément à l'article 28 du
Code des marchés publics du 01 août 2006
CAHIER DES CHARGES RELATIF A L'ACHAT DE 24 BECS ELECTRIQUES
AVEC SUPPORTS VERRERIE + 2 BECS ELECTRIQUES POUR PROFESSEURS
Identification de l'organisme acheteur : collège Paul Verlaine
Pouvoir adjudicateur : Monsieur Jacky Zanardo – Principal
Contact : Monsieur Xavier Chabin – Gestionnaire
Tel : 03.87.80.24.51
Mail : [email protected]
Date et heure limite de réception des offres : 23 JANVIER 2012 17h00
1. OBJET DU MARCHE
Le présent marché est un MAPA qui a pour objet l'achat de 24 becs électriques et 24
supports verrerie correspondants ainsi que 2 becs électriques plus puissants, et 2 supports
verrerie correspondants, à l'usage des enseignants.
2. DESCRIPTION TECHNIQUE
 24 Becs électriques « élèves »
Les becs électriques répondront aux caractéristiques suivantes :
- possibilité de réguler la température du flux de 0° à 650° minimum par l'intermédiaire d'un
régulateur,
- dispositif de protection afin de prévenir tout risque de brulure lors de l'utilisation par les élèves,
- conformité aux normes CE,
- raccordement sur prises secteur classiques (pas de raccordement particulier à mettre en place),
- dispositif de protection contre les risques de surchauffe lors d'utilisations prolongées,
- éléments à préciser impérativement dans la proposition technique :
Puissance (en watt)
Température de la résistance
Flux opérationnel utile
 24 Supports verrerie becs électriques élèves
Les supports verrerie doivent être compatibles avec les produits proposés. Ils devront
permettre l'utilisation de tubes à essai ou de ballons à fonds ronds ou plats.
 2 Becs électriques « enseignants »
Ces matériels seront destinés au personnel enseignant. Ils devront produire une
température de flux plus élevée (> 900°).
- éléments à préciser impérativement dans la proposition technique :
Puissance (en watt)
Température de la résistance
Flux opérationnel utile
 2 supports verrerie « enseignants »
Les supports verrerie devront être compatibles avec ces becs électriques.
3. PRIX
Le prix est exprimé en euros.
Le prix global doit comprendre l'ensemble des prestations (becs électriques, supports verres,
garantie, frais de port éventuels).
Le prix proposé est réputé fixe pour une durée minimum de 2 mois à compter de la clôture de
l'appel à concurrence.
4. CRITERES D'ATRIBUTION DU MARCHE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés cidessous avec leur pondération :
Prix : 60%
Qualité du produit : 30%
- Performances générales, fiabilité, simplicité d'utilisation,
- Sûreté du produit,
- Adaptation du produit aux besoins du collège.
Services associés (garantie, disponibilité des produits) : 10 %
5. DOCUMENTS CONTRACTUELS
Les pièces constitutives du marché comprennent :
1°) Le présent cahier des charges. Celui-ci sera RENVOYE EN TROIS EXEMPLAIRES, paraphé
au bas de chaque page, daté et signé et muni du cachet de la société, sur la dernière page.
2°) Le bon de commande qui sera envoyé au fournisseur titulaire du marché.
3°) La facture envoyée par le fournisseur titulaire, après le bon de commande du collège.
7. ENVOIS DES OFFRES
Les offres devront être transmises au Collège Paul Verlaine, par voie postale, en LETTRE
RECOMMANDEE avec ACCUSE de RECEPTION à l’adresse postale suivante :
Collège Paul Verlaine
Place Marcel Cerdan
BP 20114
57 281 Maizières les metz
8. BON DE COMMANDE
Le marché sera conclu par la rédaction d’un bon de commande, à l’entête du collège Paul
Verlaine de Maizières les metz. Celui-ci ayant, comme il est indiqué, ci-dessus, valeur
contractuelle, il sera signé par le pouvoir adjudicateur, ordonnateur de l’Etablissement, c'est-à-dire
par Monsieur le Principal.
9. FACTURE ET PAIEMENT
La facture devra être émise en 3 exemplaires, et rédigée en bonne et due forme, à laquelle
sera joint un RIB.
La facture devra donc, comme le prévoit, l’annexe C, du Décret 2003-301, du 02 Avril 2003,
comporter les éléments suivants :
1/ Le nom et la raison sociale du créancier.
2/ la référence d’inscription au répertoire du commerce ou au répertoire des métiers.
3/ le cas échéant, le numéro de SIREN, ou de SIRET.
4/ Le décompte précis des sommes dues : avec :
•
La nature des fournitures
•
La nature de chacun des services adjacents
•
Le prix unitaire des produits
•
La quantité de chacun de ces produits
•
L’indication de la TVA
•
Le montant Total TTC
5/ Le caractère libératoire de la facture, c'est-à-dire l’indication du compte sur lequel le paiement
devra être fait.
La totalité du paiement interviendra après service fait et il sera effectué par mandat
administratif.
10. REPONSES des FOURNISSEURS et DESIGNATION :
Les offres devront parvenir au collège, pour le :
Lundi 23 janvier 2012, 17H00 dernier délai.
Fait à :
le,
M.
Pour le compte de la Société :
(Signature et cachet)
Mazières les metz, le :
Le Principal : Jacky ZANARDO
Ordonnateur de l’Etablissement,
Pouvoir Adjudicateur en matièrede Marchés Publics.