Licence 3 Droit parcours droit

Année universitaire 2016/2017
Licence Droit 3e année
EAD Enseignement à Distance
Responsable : Estelle Scholastique
Nom et Prénom………………………………………………………………….…… N° Etudiant
Tél. ……………………………………………Email(prenom.nom) : ……………………………………………………………………@u-psud.fr
Enseignements
Semestre 5
ECTS
Nature des épreuves
30
Droit civil des biens
6
EX
Droit du travail: relations individuelles et contrats
6
EX
Droit général des sociétés
6
EX
Institutions et principes fondamentaux du procès civil
3
EX
Droit pénal spécial
3
EX
Histoire du droit des affaires
3
EX
Droit de la propriété des personnes publiques
3
EX
Semestre 6
30
Régime général des obligations
6
EX
Droit fiscal général
6
EX
Droit des libertés fondamentales
4
EX
Grands problèmes contemporains
3
EX
Contentieux européen
4
EX
Régimes matrimoniaux
4
EX
Langue vivante 3-2 : Anglais
3
EX
Total annuel
60
Option facultative :
Stage
Je soussigné(e)……………………………………………… ……atteste avoir pris connaissance des Modalités de Contrôles
des Connaissances (MCC) consultables sur le site http://www.jm.u-psud.fr/fr/les_formations/reglement_des_etudes.html et
affichées en scolarité.
Date et signature de l’étudiant
EX : examen de fin de semestre
09/06/2016