Les tarifs du CHU (2016) ( 707Ko)

GUIDE DE LA TARIFICATION DU CHU DE RENNES
SOMMAIRE
1 - TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION
1-1 Tarifs journaliers d'hospitalisation
1-2 Tarifs de greffes
1-3 Interruption volontaire de grossesse
1-4 Hébergement
1-5 Forfait journalier
1-6 Chambre particulière
2 - ACTIVITES DE TRANSPORT
2-1 Transport SMUR
3 - TARIFS DES ACTES PRATIQUES EN CONSULTATIONS ET SOINS EXTERNES
4 - TARIFS DES GROUPES HOMOGENES DE SEJOURS
5 - SOINS NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE
5-1 Centre de soins dentaires
5-2 C.E.C.O.S.
5-3 Consultations non PEC par AM - Diététique, ergothérapeute, psychologue
5-4 Restitutions tégumentaires à des établissements extérieurs
6 - ECOLES DU CHU
7 - PRESTATIONS LOGISTIQUES
7-1 Prestations aux accompagnants
7-2 Prestations diverses (locations, formation sécurité incendie, communication dossier médical, …)
7-3 Prestations diverses aux personnes âgées (USLD et EPHAD)
8 - CENTRE DE VACCINATION ET DE CONSEIL AUX VOYAGEURS
9 - PRESTATIONS DE RESTAURATION COLLECTIVE
10 - TARIFS DES CRECHES
Les décisions peuvent être contestées par un recours en excès de pouvoir introduit devant le tribunal administratif de Rennes
dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou de leur affichage
Décision tarifaire CHU N° 2016-01 du 15/12/2015
Art. 68 loi n°2012-1510 du 29 décembre 2012 de finance rectificative pour 2012 (1) : évolution TVA
1-TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION
LIBELLE
Unité
1-1 - TARIFS JOURNALIERS D'HOSPITALISATION
Date
d'effet
Observations
Compte
Budgétaire
Retour sommaire
CODE
TARIF
Pastel
MEDECINE
CHIRURGIE
SPECIALITES COUTEUSES
HOSPITALISATION INCOMPLETE
CHIRURGIE AMBULATOIRE
HOSPITALISATION INCOMPLETE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE
HOSPITALISATION DE NUIT
HOSPITALISATION A DOMICILE
REEDUCATION FONCTIONNELLE
DIALYSE
MOYEN SEJOUR ( SOINS DE SUITE PERSONNES AGEES)
NUTRITION PARENTERALE A DOMICILE
Tarifs non pris en charge par l'assurance maladie :
CHIRURGIE PLASTIQUE ESTHETIQUE - HOSPITALISATION COMPLETE
CHIRURGIE PLASTIQUE ESTHETIQUE - CHIRURGIE AMBULATOIRE
CIRCONCISION DE CONVENANCE PERSONNELLE
CIRCONCISION DE CONVENANCE PERSONNELLE réalisée conjointement
Base
Réglementaire
Tarifs 2016
en régime
COMMUN
17
18
19
20
90
56
61
48
31
09
25
26
Journée
Journée
Journée
Journée
Journée
Journée
Journée
40
96
39
en régime
particulier en
HC
47€ à compter
du 01/01/16
Journée
Journée
01/08/2015
01/08/2015
01/08/2015
01/08/2015
01/08/2015
01/08/2015
01/08/2015
01/08/2015
01/08/2015
01/08/2015
01/08/2015
01/08/2015
1 125,00 €
1 395,00 €
2 319,00 €
969,00 €
1 134,00 €
573,00 €
873,00 €
20,00 €
869,00 €
1 431,00 €
576,00 €
224,00 €
1 172,00 €
1 442,00 €
2 366,00 €
991,00 €
1 156,00 €
595,00 €
895,00 €
916,00 €
1 478,00 €
623,00 €
-
Arrêté ARS du 31/07/2015
Arrêté ARS du 31/07/2015
Arrêté ARS du 31/07/2015
Arrêté ARS du 31/07/2015
Arrêté ARS du 31/07/2015
Arrêté ARS du 31/07/2015
Arrêté ARS du 31/07/2015
Arrêté ARS du 31/07/2015
Arrêté ARS du 31/07/2015
Arrêté ARS du 31/07/2015
Arrêté ARS du 31/07/2015
Arrêté ARS du 31/07/2015
H 73211
H 73211
H 73221
H 73221
H 73221
H 73221
H 73222
H 73212
H 73212
H 73222
H 73213
H 732112
Journée
Journée
Journée
journée
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
1 000,00 €
869,00 €
604,00 €
250,00 €
1 047,00 €
891,00 €
Décision CHU N° 2016-01
Décision CHU N° 2016-01
Décision CHU N° 2016-01
Décision CHU N° 2016-01
H7324836
H7324836
H7324836
H7324836
Journée
à une intervention médicale prise en charge à l'assurance maladie
1-2 - TARIFS DES GREFFES
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Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Forfait
Greffe de rein
Greffe de rein-pancréas
Greffe de pancréas
Greffe de cœur
Greffe de cœur-poumon
Greffe de poumon
Greffe de foie
Allogreffe de moelle osseuse
Autres transplantations
1-3 - INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE
IVG avec anesthésie pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date d'entrée
IVG avec anesthésie pour un séjour comportant au moins une nuitée
IVG sans anesthésie pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date d'entrée
IVG sans anesthésie pour un séjour comportant au moins une nuitée
IVG médicamenteuse
11/02/2013
11/02/2013
11/02/2013
11/02/2013
11/02/2013
11/02/2013
11/02/2013
11/02/2013
11/02/2013
42 685,72 €
91 469,41 €
42 685,72 €
63 113,89 €
76 224,51 €
102 140,84 €
86 895,94 €
134 155,13 €
137 204,11 €
en conformité avec
l'Instruction DGOS du 11/02/2013
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AMD
APD
IMD
IPD
AMF
CCAM
"
"
"
"
1-4 - HEBERGEMENENT
01/04/2016
01/04/2016
01/04/2016
01/04/2016
01/04/2016
Arrêté ministériel
Arrêté ministériel
Arrêté ministériel
Arrêté ministériel
Arrêté ministériel
603,59 €
664,05 €
463,25 €
506,32 €
282,91 €
H 73244
H 73244
H 73244
H 73244
H 73244
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Unité soins de longue durée (Budget B) - Forfait Soins
USLD - Tarif soins Gir 1 et 2
USLD - Tarif soins Gir 3 et 4
USLD - Tarif soins Gir 5 et 6
Journée
Journée
Journée
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
EHPAD ( Budget E) - Forfait Soins
EHPAD - Tarif soins Gir 1 et 2
EHPAD - Tarif soins Gir 3 et 4
EHPAD - Tarif soins Gir 5 et 6
Journée
Journée
Journée
01/08/2015
01/08/2015
01/08/2015
64,19 €
43,38 €
18,33 €
Décision ARS 06/07/2015
Décision ARS 06/07/2015
Décision ARS 06/07/2015
B 7311
B 734
B 734
B 734
USLD - Tarif journalier (Hébergement + Talon)
USLD - Hébergement
USLD - Hébergement des résidents de - 60 ans
TJ
Journée
Journée
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
59,30 €
53,03 €
75,05 €
Arrêté du CD 35
Arrêté du CD 35
B 73121
B 73121
USLD - Tarif dépendance Gir 1 et 2
USLD - Tarif dépendance Gir 3 et 4
USLD - Tarif dépendance Gir 5 et 6
Journée
Journée
Journée
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
23,29 €
14,78 €
6,27 €
Arrêté du CD 35
Arrêté du CD 35
Arrêté du CD 35
B 734
B 734
B 734
EHPAD -Unité Alzheimer (Pav. D.Delamaire -Trégor UF 7804)
Unité Alzheimer - Tarif journalier (Hébergement + Talon)
Unité Alzheimer - Hébergement
TJ
Journée
01/01/2016
01/01/2016
64,35 €
56,75 €
Arrêté du CD 35
Arrêté du CD 35
B 73121
EHPAD - Tarif journalier (Hébergement + Talon) - chambre double
EHPAD - Tarif journalier (Hébergement + Talon) - chambre simple
EHPAD - Hébergement chambre double
EHPAD - Hébergement chambre simple
EHPAD - Hébergement des résidents de - 60 ans
TJ
TJ
Journée
Journée
Journée
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
60,36 €
62,35 €
52,76 €
54,75 €
80,95 €
Arrêté du CD 35
Arrêté du CD 35
Arrêté du CD 35
Arrêté du CD 35
B 73121
B 73121
B 73121
EHPAD - Tarif dépendance Gir 1 et 2
EHPAD - Tarif dépendance Gir 3 et 4
EHPAD - Tarif dépendance Gir 5 et 6
Journée
Journée
Journée
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
28,24 €
17,92 €
7,60 €
Arrêté du CD 35
Arrêté du CD 35
Arrêté du CD 35
B 734
B 734
B 734
18,00 €
18,00 €
Arrêté ministériel du 23/12/2009
Arrêté ministériel du 23/12/2009
H 73271
H 73272
Décision CHU N° 2016-01
Décision CHU N° 2016-02
H 7082400
1-5 - FORFAIT JOURNALIER
Forfait journalier d'hospitalisation MCO
Forfait journalier d'hospitalisation SSR
B 7311
B 734
B 734
B 734
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Journée
Journée
1-6 - CHAMBRE PARTICULIERE
Tarif de la chambre particulière en hospitalisation complète
Tarif de la chambre particulière en ambulatoire
Arrêté de dotation ARS 2015
01/01/2010
01/01/2010
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Journée
Journée
01/01/2016
01/06/2016
47,00 €
20,00 €
2 - ACTIVITES DE TRANSPORT
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LIBELLE
Lettre
clé
CHU
Unité
Date
d'effet
1/2 heure
minute
01/08/2015
01/08/2015
Tarifs
Base
Réglementaire
Observations
2-1 - TRANSPORT SMUR
Transport secondaire terrestre par demi-heure
Transport secondaire aérien par minute
TR
SMA
438 € Arrêté ARS du 31/07/2015
9 € Arrêté ARS du 31/07/2015
Hors champs de
la TVA
Compte
Budgétaire
3 - TARIFS DES ACTES PRATIQUES EN CONSULTATIONS ET SOINS EXTERNES
L'ensemble des tarifs des actes et soins externes sont à consulter sur le site de la CPAM
"Amélie" .
www.ameli.fr
Sur l'accueil portail, sélectionner les "professionnels de santé", puis chaque professionnel
(médecins, infirmiers…).
L'information des tarifs par lettre clé est consultable dans l'onglet "Textes" - "Tarifs"
4 - TARIFS DES GROUPES HOMOGENES DE SEJOURS - GHS
Référence de l'arrêté tarifaire pour l'année 2012 :
°Arrêté du 28 février 2012 (JO du 29 février) fixant pour l'année 2012 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de
l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale et aux IV et V de l'article 33 modifié de la loi de financement de la
sécurité sociale pour 2004
consultable sur les sites suivants :
www.atih.sante.fr
www.legifrance.gouv.fr
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5 - SOINS NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE
5-1 - Centre de Soins dentaires
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Part du tarif non pris
en charge par
assurance maladie
LIBELLE CCAM
Date d'effet
Compte
budgétaire
HBLD364
HBLD476
HBLD224
HBLD371
HBLD123
HBLD270
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
360,00 €
360,00 €
360,00 €
360,00 €
420,00 €
420,00 €
420,00 €
420,00 €
420,00 €
420,00 €
Observation
PROTHESES
PROTHESE AMOVIBLE PARTIELLE
Prothèse amovible partielle résine 1 à 3 dents
Prothèse amovible partielle résine 4 dents
Prothèse amovible partielle résine 5 dents
Prothèse amovible partielle résine 6 dents
Prothèse amovible partielle résine 7 dents
Prothèse amovible partielle résine 8 dents
Prothèse amovible partielle résine 9 dents
Prothèse amovible partielle résine 10 dents
Prothèse amovible partielle résine 11 dents
Prothèse amovible partielle résine 12 dents
HBLD101
HBLD138
HBLD083
HBLD370
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
Prothèse amovible partielle résine 13 dents
HBLD349
01/01/2016
H7088827
420,00 €
Pose d'une orthèse métallique recouvrant totalement ou partiellement une arcade dentaire
Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 1 à 3 dents
Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 4 dents
Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 5 dents
LBLD014
HBLD131
HBLD332
HBLD452
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
300,00 €
650,00 €
650,00 €
650,00 €
Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 6 dents
Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 7 dents
Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 8 dents
Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 9 dents
Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 10 dents
Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 11 dents
Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 12 dents
Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 13 dents
Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 1 à 3 dents
Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 4 dents
Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 5 dents
Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 6 dents
Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 7 dents
Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 8 dents
Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 9 dents
Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 10 dents
Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 11 dents
Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 12 dents
Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 13 dents
HBLD474
HBLD075
HBLD470
HBLD435
HBLD079
HBLD203
HBLD112
HBLD308
HBLD364
HBLD476
HBLD224
HBLD371
HBLD123
HBLD270
HBLD148
HBLD231
HBLD215
HBLD262
HBLD232
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
650,00 €
650,00 €
650,00 €
700,00 €
700,00 €
700,00 €
700,00 €
700,00 €
_
_
_
_
_
_
_
_
_
_
_
Supplément de fabrication pour exigences particulières
Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique
Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine
Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
Néant
YYYY159
YYYY329
YYYY258
YYYY259
YYYY440
YYYY447
YYYY142
YYYY158
YYYY476
YYYY079
YYYY184
YYYY284
YYYY236
YYYY353
YYYY176
YYYY275
YYYY246
YYYY478
YYYY426
YYYY389
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
100,00 €
15,00 €
30,00 €
45,00 €
60,00 €
75,00 €
90,00 €
105,00 €
120,00 €
135,00 €
150,00 €
165,00 €
180,00 €
195,00 €
210,00 €
15,00 €
30,00 €
45,00 €
60,00 €
75,00 €
90,00 €
Hors champs TVA
PROTHESE AMOVIBLE PARTIELLE soumise à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCAM)
Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine comportant moins de 9 dents
HBLD132
01/01/2016
H7088827
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine, comportant de 9 à 13 dents
HBLD492
01/01/2016
H7088827
Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant moins de 9 dents
HBLD240
01/01/2016
H7088827
Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant de 9 à 13 dents
HBLD236
01/01/2016
H7088827
420,00 €
420,00 €
650,00 €
700,00 €
Hors champs TVA
PROTHESE FIXEE
Attachement extra coronaire type "ASC 52" : par élément
Remplacement des pièces d'usure sur attachements : prix par élément
Attachement axial supra radiculaire (ZAGG, O ring, SternEra)
Couronne transitoire en résine acrylique réalisée sans étape de laboratoire
Couronne transitoire en résine acrylique réalisée au laboratoire d'après céraplastie
Cire prospective par dent (wax-up)
Fraisage de couronne support de crochet :par dent
Dépose de couronne (acte non pris en charge)
Ablation d'un ancrage coronoradiculaire
Inlay-Core métallique sans clavette
Inlay-Core métallique à clavette
350,00 €
92,25 €
202,00 €
49,00 €
110,00 €
20,00 €
63,00 €
76,00 €
76,00 €
25,00 €
30,00 €
Hors champs TVA
Néant
HBKD005
HBLD008
HBLD037
HBLD037
HBMD014
Néant
HBGD027
HBGD005
HBLD007
HBLD261
5
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
Hors champs TVA
Hors champs TVA
Hors champs TVA
Inlay-Core céramisé ou tout céramique sans clavette
Inlay-Core céramisé ou tout céramique à clavette
Chape métallique supraradiculaire seule
Couronne coulée métallique
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique
Intermediaire de bridge métallique (2ème element)
Intermediaire de bridge métallique (3ème element)
Intermediaire de bridge métallique - par élément supplémentaire à partir du 4ème
Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent délabrée)
Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent intacte)
Couronne céramo-métallique
HBLD007
HBLD261
HBLD015
HBLD038
HBLD033
HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD081
HBMD081
HBLD036
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
249,00 €
249,00 €
277,50 €
170,00 €
440,00 €
150,00 €
150,00 €
150,00 €
170,00 €
277,50 €
380,00 €
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique, et 1 élément
intermédiaire métallique
HBLD040
01/01/2016
H7088827
650,00 €
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique, et 1 élément
intermédiaire
céramométallique
Pose
d'une prothèse
plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire
HBLD043
01/01/2016
H7088827
800,00 €
HBLD023
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD087
HBMD087
Néant
Néant
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
1 010,00 €
250,00 €
250,00 €
250,00 €
380,00 €
487,50 €
100,00 €
100,00 €
HBLD036
01/01/2016
H7088827
460,00 €
HBLD023
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD087
HBMD087
HBMD076
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
HBMD079
01/01/2016
H7088827
1 440,00 €
480,00 €
480,00 €
480,00 €
480,00 €
587,50 €
80,00 €
176,00 €
HBMD043 [N]
HBMD046 [N]
HBMD055 [N]
HBMD043 [N]
HBMD046 [N]
HBMD055 [N]
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
156,72 €
166,26 €
174,00 €
200,72 €
246,26 €
320,00 €
HBMD043 [N]
HBMD046 [N]
HBMD055 [N]
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
72,59 €
110,18 €
160,00 €
Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 2 couronnes métalliques et 1 élément intermédiaire métallique
Intermediaire de bridge métallique sur implants (2ème element)
Intermediaire de bridge métallique sur implants (3ème element)
Intermediaire de bridge métallique sur implants - par élément supplémentaire à partir du 4ème
Adjonction d'une couronne métallique à une prothèse dentaire plurale fixée sur implants
HBMD048
HBLD012
HBLD017
HBLD021
HBLD013
HBLD005
HBLD005
HBLD005
HBLD005
HBLD005
HBLD005
HBLD005
HBLD005
HBLD005
HBLD005
HBLD037
LBLD057
LBLD057
LBLD057
LBLD057
LBLD057
LBLD057
LBLD057
LBLD057
LBLD057
LBLD057
HBLD030
HBLD030
HBLD030
HBLD418
HBLD033
HBMD490
HBMD342
HBMD082
HBMD081
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
400,97 €
442,00 €
884,00 €
1 326,00 €
1 768,00 €
2 210,00 €
2 652,00 €
3 094,00 €
3 536,00 €
3 978,00 €
4 420,00 €
4 862,00 €
5 304,00 €
5 746,00 €
6 188,00 €
110,00 €
3 740,00 €
3 740,00 €
3 740,00 €
3 740,00 €
3 740,00 €
3 740,00 €
3 740,00 €
3 740,00 €
3 740,00 €
3 740,00 €
3 740,00 €
3 740,00 €
3 557,25 €
170,00 €
719,50 €
150,00 €
150,00 €
150,00 €
277,50 €
Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 1 couronne métallique, 1 couronne céramométallique, et 1 élément
intermédiaire métallique
HBLD040
01/01/2016
H7088827
929,50 €
Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 1 couronne métallique, 1 couronne céramométallique, et 1 élément
intermédiaire céramométallique
HBLD043
01/01/2016
H7088827
1 079,50 €
Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 2 couronnes céramométalliques et 1 élément intermédiaire
céramométallique
HBLD023
01/01/2016
H7088827
1 289,50 €
céramométallique
Intermediaire de bridge céramo-métallique (2ème element)
Intermediaire de bridge céramo-métallique (3ème element)
Intermediaire de bridge céramo-métallique - par élément supplémentaire à partir du 4ème
Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo-métallique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent délabrée)
Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo-métallique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent intacte)
Réfection facette résine (acte non pris en charge)
Soudure secondaire : l'unité
Couronne céramo-céramique
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramocéramique et 1 élément intermédiaire céramocéramique
Intermediaire de bridge céramo-céramique (2ème élement)
Intermediaire de bridge céramo-céramique (3ème élement)
Intermediaire de bridge céramo-céramique - par élément supplémentaire à partir du 4ème
Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo-céramique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent délabrée)
Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo-céramique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent intacte)
Réparation couronne céramique technique directe
Réparation couronne céramique technique indirecte
Inlay-Onlay métallique 1 face
Inlay-Onlay métallique 2 faces
Inlay-Onlay métallique 3 faces
Inlay-Onlay céramique avec étape de laboratoire 1 face
Inlay-Onlay céramique avec étape de laboratoire 2 faces
Inlay-Onlay céramique avec étape de laboratoire 3 faces
Inlay-onlay par conception et fabrication assistée par ordinateur ( CFAO)
1 Face
2 Faces
3 Faces
Facette céramique collée bloc incisivo-canin
1 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus)
2 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus)
3 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus)
4 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus)
5 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus)
6 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus)
7 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus)
8 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus)
9 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus)
10 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus)
11 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus)
12 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus)
13 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus)
14 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus)
Couronne transitoire sur implant
Prothèse implantaire sur pilotis : barre fraisée (barre seule)
Prothèse pilotis 3 dents
Prothèse pilotis 4 dents
Prothèse pilotis 5 dents
Prothèse pilotis 6 dents
Prothèse pilotis 7 dents
Prothèse pilotis 8 dents
Prothèse pilotis 9 dents
Prothèse pilotis 10 dents
Prothèse pilotis 11 dents
Prothèse pilotis 12 dents
Prothèse pilotis 13 dents
Prothèse pilotis 14 dents
Couronne coulée métallique unitaire sur implant
6
Hors champs TVA
Hors champs TVA
Hors champs TVA
Hors champs TVA
Intermediaire de bridge céramo-métallique sur implants (2ème element)
Intermediaire de bridge céramo-métallique sur implants (3ème element)
Intermediaire de bridge céramo-métallique sur implants - par élément supplémentaire à partir du 4ème
HBMD479
HBMD433
HBMD072
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
250,00 €
250,00 €
250,00 €
Adjonction d'une couronne céramo-métallique à une prothèse dentaire plurale fixée sur implants
HBMD087
01/01/2016
H7088827
487,50 €
HBLD023
HBMD479
HBMD433
HBMD072
HBMD087
HBGD009
HBLD053
HBLD051
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
1 389,50 €
300,00 €
300,00 €
300,00 €
537,50 €
76,00 €
1 403,60 €
2 503,60 €
Néant
01/01/2016
H7088827
Néant
01/01/2016
H7088827
277,50 €
selon tarification et
cotation des
intermédiaires de
bridge
Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 2 couronnes céramocéramiques et 1 élément intermédiaire
céramocéramique
Intermediaire de bridge céramo-céramique sur implants (2ème élement)
Intermediaire de bridge céramo-céramique sur implants (3ème élement)
Intermediaire de bridge céramo-céramique sur implants - par élément supplémentaire à partir du 4ème
Adjonction d'une couronne céramo-céramique à une prothèse dentaire plurale fixée sur implants
Ablation d'une prothèse dentaire implantoportée
Ailette de contention coulée 1 à 6 dents
Ailette de contention coulée 7 éléments ou plus
Ailette de bridge collé : par élément
Intermédiaire de bridge collé (cf tarification et cotation des intermédiaires de bridge)
Intermédiaire de bridge de contention (tarifé au prix de l'intermédiaire mais sans cotation SS)
Remplacement des pièces d'usure sur attachements : prix par élément
Pose de moyen de liaison sur 1 implant (attachement ou Multi-Unit)
Pose de moyen de liaison sur 2 implants (attachements ou Multi-Units)
Pose de moyen de liaison sur 3 implants (attachements ou Multi-Units)
Pose de moyen de liaison sur 4 implants (attachements ou Multi-Units)
Pose de moyen de liaison sur 5 implants (attachements ou Multi-Units)
Pose de moyen de liaison sur 6 implants (attachements ou Multi-Units)
Pose de moyen de liaison sur 7 implants (attachements ou Multi-Units)
Pose de moyen de liaison sur 8 implants (attachements ou Multi-Units)
Pose de moyen de liaison sur 9 implants (attachements ou Multi-Units)
Pose de moyen de liaison sur 10 implants (attachements ou Multi-Units)
Pose de moyen de liaison sur 11 implants (attachements ou Multi-Units)
Pose de moyen de liaison sur 12 implants (attachements ou Multi-Units)
Pose de moyen de liaison sur 13 implants (attachements ou Multi-Units)
Pose de moyen de liaison sur 14 implants (attachements ou Multi-Units)
Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire
Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé
Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire
Néant
HBKD005
LBLD019
LBLD073
LBLD086
LBLD193
LBLD447
LBLD270
LBLD143
LBLD235
LBLD311
LBLD214
LBLD420
LBLD420
LBLD420
LBLD420
HBMD019
HBGD011
HBGD027
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
Hors champs TVA
Hors champs TVA
selon tarification des
intermédiaires de
bridge (sans cotation
Sécurité Sociale )
92,25 €
442,00 €
884,00 €
1 326,00 €
1 768,00 €
2 210,00 €
2 652,00 €
3 094,00 €
3 536,00 €
3 978,00 €
4 420,00 €
4 862,00 €
5 304,00 €
5 746,00 €
6 188,00 €
/
/
37,30 €
PROTHESE FIXEE soumise à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCAM)
Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra implantaire
HBKD005
01/01/2016
H7088827
Pose de moyen de liaison sur 1 implant (attachement ou Multi-Unit)
LBLD019
01/01/2016
H7088827
Pose de moyen de liaison sur 2 implants (attachements ou Multi-Units)
LBLD073
01/01/2016
H7088827
Pose de moyen de liaison sur 3 implants (attachements ou Multi-Units)
LBLD086
01/01/2016
H7088827
Pose de moyen de liaison sur 4 implants (attachements ou Multi-Units)
LBLD193
01/01/2016
H7088827
Pose de moyen de liaison sur 5 implants (attachements ou Multi-Units)
LBLD447
01/01/2016
H7088827
Pose de moyen de liaison sur 6 implants (attachements ou Multi-Units)
LBLD270
01/01/2016
H7088827
Pose de moyen de liaison sur 7 implants (attachements ou Multi-Units)
LBLD143
01/01/2016
H7088827
Pose de moyen de liaison sur 8 implants (attachements ou Multi-Units)
LBLD235
01/01/2016
H7088827
Pose de moyen de liaison sur 9 implants (attachements ou Multi-Units)
LBLD311
01/01/2016
H7088827
Pose de moyen de liaison sur 10 implants (attachements ou Multi-Units)
LBLD214
01/01/2016
H7088827
Pose de moyen de liaison sur 11 implants (attachements ou Multi-Units)
LBLD420
01/01/2016
H7088827
Pose de moyen de liaison sur 12 implants (attachements ou Multi-Units)
LBLD420
01/01/2016
H7088827
Pose de moyen de liaison sur 13 implants (attachements ou Multi-Units)
LBLD420
01/01/2016
H7088827
Pose de moyen de liaison sur 14 implants (attachements ou Multi-Units)
LBLD420
01/01/2016
H7088827
Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire
HBMD019
01/01/2016
H7088827
Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé
HBGD011
01/01/2016
H7088827
Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire
HBGD027
01/01/2016
H7088827
60,00 €
442,00 €
884,00 €
1 326,00 €
1 768,00 €
2 210,00 €
2 652,00 €
3 094,00 €
3 536,00 €
3 978,00 €
4 420,00 €
4 862,00 €
5 304,00 €
5 746,00 €
6 188,00 €
/
/
37,30 €
Hors champs TVA
PROTHESE AMOVIBLE TOTALE
Supplément dent porcelaine pour l'arcade
Supplément dent composite pour l'arcade
Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine
Hors champs TVA
Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive
complète unimaxillaire à châssis métallique
Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique
Prothèse amovible totale unimaxillaire définitive en résine
Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique
Prothèse amovible totale transitoire mandibulaire (dents postérieures en résine rose)
Prothèse amovible totale transitoire maxillaire (dents postérieures en résine rose)
Rebasage définitif sur prothèse(s) amovible totale
Rebasage transitoire sur prothèse(s) amovible devant être remplacée(s) (résine acrylique à prise retardée)
Modification prothèse(s) amovible partielle existante(s) et reconditionnement tissulaire
Rebasage définitif prothèse(s) amovible partielle
Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
HBLD035
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
75,00 €
50,00 €
1 300,00 €
HBLD048
HBLD046
HBLD031
HBLD047
HBLD032
HBLD032
HBMD004
HBMD004
HBMD007
HBMD007
LBLD034
LBLD057
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
1 380,00 €
1 460,00 €
650,00 €
720,00 €
300,00 €
300,00 €
260,00 €
80,00 €
80,00 €
260,00 €
/
/
HBLD199
HBLD171
HBLD118
HBLD217
LBLD034
LBLD057
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
1 300,00 €
1 460,00 €
Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
PROTHESE AMOVIBLE TOTALE soumise à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCAM)
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine
Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire complète bi-maxillaire à chassis métallique
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine
Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis métallique
Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
7
650,00 €
720,00 €
/
/
Hors champs TVA
PROTHESE MAXILLO FACIALE (PMF)
Obturateur maxillaire édenté partiel OBTPA 1
Obturateur maxillaire édenté partiel OBTPA 2
Obturateur maxillaire édenté partiel OBTPA 3
Obturateur maxillaire édenté complet OBTCP 1
Obturateur maxillaire édenté complet OBTCP 2
Obturateur maxillaire édenté complet OBTCP 3
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
/
48,27 €
98,27 €
/
64,34 €
164,34 €
346,40 €
300,00 €
Hors champs TVA
Châssis métallique support de PMF
LBLD016
LBLD016
LBLD016
LBLD023
LBLD023
LBLD023
LBLA001
LBLD001
REPARATIONS PAR ADJONCTION ou changement D'ELEMENTS (DENTS RESINE ou CROCHETS non soudés)
Adjonction ou changement 1 élément sur prothèse amovible partielle résine ou métal
Adjonction ou changement 2 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal
Adjonction ou changement 3 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal
Adjonction ou changement 4 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal
Adjonction ou changement 5 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal
Adjonction ou changement 6 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal
Adjonction ou changement 7 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal
Adjonction ou changement 8 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal
Adjonction ou changement 9 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal
Adjonction ou changement 10 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal
Adjonction ou changement 11 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal
Adjonction ou changement 12 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal
Adjonction ou changement 13 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal
Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible
HBMD017
HBMD114
HBMD322
HBMD404
HBMD245
HBMD198
HBMD373
HBMD228
HBMD286
HBMD329
HBMD226
HBMD387
HBMD134
HBMD174
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
43,50 €
43,50 €
43,50 €
70,00 €
70,00 €
100,00 €
100,00 €
100,00 €
100,00 €
100,00 €
100,00 €
100,00 €
100,00 €
100,00 €
Hors champs TVA
REPARATIONS DE PLAQUES BASES RESINE OU METAL
Réparation fracture base résine
Réparation d'une prothèse amovible résine nécessitant une intervention simple de laboratoire
Réparation d'un prothèse amovible résine nécessitant une intervention lourde de laboratoire
Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible
Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible
Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible
Changement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible
Changement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible
Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible
Changement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible
Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible
Réparation d'un prothèse amovible métallique nécessitant une intervention lourde de laboratoire
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'1 élément
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 éléments
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 éléments
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 éléments
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 éléments
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 éléments
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 éléments
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 éléments
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 éléments
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 éléments
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 éléments
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 éléments
HBMD020
HBMD020
HBMD020
HBKD396
HBKD431
HBKD300
HBKD212
HBKD462
HBKD213
HBKD140
HBKD244
HBMD008
HBMD002
HBMD488
HBMD469
HBMD110
HBMD349
HBMD386
HBMD339
HBMD459
HBMD438
HBMD481
HBMD449
HBMD312
HBMD289
HBMD400
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
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01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
_
43,50 €
100,00 €
100,00 €
100,00 €
100,00 €
100,00 €
100,00 €
100,00 €
100,00 €
100,00 €
200,00 €
200,00 €
200,00 €
200,00 €
200,00 €
200,00 €
200,00 €
200,00 €
200,00 €
200,00 €
200,00 €
200,00 €
200,00 €
200,00 €
200,00 €
Hors champs TVA
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
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01/01/2016
01/01/2016
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01/01/2016
01/01/2016
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01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
15,00 €
255,00 €
380,00 €
505,00 €
630,00 €
755,00 €
880,00 €
1 005,00 €
1 130,00 €
1 255,00 €
1 380,00 €
1 505,00 €
1 630,00 €
1 755,00 €
1 880,00 €
95,00 €
190,00 €
80,00 €
160,00 €
/
Hors champs TVA
HBMD249
HBMD292
HBMD188
HBMD432
HBMD283
HBMD439
HBMD425
HBMD444
HBMD485
HBMD410
HBMD429
HBMD281
HBMD200
HBMD298
HBLD057
HBLD078
HBLD056
HBLD084
HBMP001
Obturateur maxillaire après résection
MODIFICATIONS D'ELEMENTS DE PLAQUES BASES RESINE OU METAL (DENTS CONTREPLAQUEES ou CROCHETS soudés)
Dent prothétique massive ajoutée sur plaque base résine hors prix du métal précieux
Adjonction ou changement d'1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
Adjonction ou changement de 2 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
Adjonction ou changement de 3 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
Adjonction ou changement de 4 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
Adjonction ou changement de 5 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
Adjonction ou changement de 6 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
Adjonction ou changement de 7 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
Adjonction ou changement de 8 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
Adjonction ou changement de 9 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
Adjonction ou changement de 10 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
Adjonction ou changement de 11 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
Adjonction ou changement de 12 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
Adjonction ou changement de 13 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
Adjonction ou changement de 14 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 1 arcade
Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades
Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical
MODIFICATIONS DE PLAQUES BASES RESINE OU METAL soumises à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCAM)
Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire, pour 1 arcade
HBLD057
01/01/2016
H7088827
95,00 €
Hors champs TVA
Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades
HBLD078
01/01/2016
H7088827
190,00 €
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade
HBLD056
01/01/2016
H7088827
80,00 €
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades
HBLD084
01/01/2016
H7088827
160,00 €
Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical
HBMP001
01/01/2016
H7088827
/
AUTRES ACTES PROTHETIQUES soumis à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex:
agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCAM)
Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur
Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel
8
LBQP001
LBMP001
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
ACTES DE PARODONTOLOGIE ET DE CHIRURGIE
ACTES NON CHIRURGICAUX
Détartrage
Débridement parodontal ( la séance )
Débridement péri implantaire avec insert carbone
Contention métallique
Attelle en U
Contention fibrée collée
HBJD001
HBGB006
HBGB006
HBLD053
HBLD053
HBLD052
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
55,00 €
65,00 €
_
50,00 €
140,00 €
85,00 €
50,00 €
Hors champs TVA
HBFA006
HBFA013
HBJA003
HBJA003
HBJA003
HBJA003
HBMA001
HBMA001
HBMA001
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
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01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
_
120,00 €
120,00 €
120,00 €
120,00 €
140,00 €
150,00 €
150,00 €
150,00 €
160,00 €
160,00 €
160,00 €
190,00 €
100,00 €
140,00 €
110,00 €
110,00 €
30,00 €
200,00 €
200,00 €
190,00 €
230,00 €
200,00 €
260,00 €
290,00 €
400,00 €
200,00 €
350,00 €
325,00 €
440,00 €
250,00 €
80,00 €
110,00 €
310,00 €
120,00 €
185,00 €
30,00 €
Hors champs TVA
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
850,00 €
700,00 €
100,00 €
150,00 €
120,00 €
170,00 €
50,00 €
50,00 €
Hors champs TVA
01/01/2016
02/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
_
_
139,50 €
270,50 €
221,00 €
80,00 €
170,00 €
50,00 €
70,00 €
3,00 €
3,00 €
200,00 €
69,00 €
73,00 €
100,00 €
100,00 €
100,00 €
Hors champs TVA
Mise en place d'ATB à libération lente (Parocline)
Décontamination laser (prix / séance)
ACTES CHIRURGICAUX
Gingivectomie
Distal wedge
Lambeau curetage 1 dent
Lambeau de widman modifié 1 dent
Lambeau d'exploration
Lambeau esthétique d'accès
Lambeau de déplacement apical
Lambeau de déplacement coronaire
Lambeau de déplacement latéral
Lambeau de déplacement apical plus d'1 dent
Lambeau de déplacement coronaire plus d'1 dent
Lambeau de déplacement latéral plus d'1 dent
Application d'emdogain
Comblement poche parodontale hors biomatériau
Comblement d'alvéole hors biomatériau
HBMA004
HBMA004
HBMA006
HBFD014
HBAA338
Amputation radiculaire, hémisection
Elongation coronaire
Plaque de protection palatine extemporanée
Régénération osseuse guidée hors matériau
Régénération tissulaire guidée hors matériau
Greffe épithélio-conjonctive 1 dent
greffe épithélio-conjonctive plus d'1 dent
greffe conjonctive enfouie 1 dent
greffe conjonctive enfouie plus de2 à 3 dents
greffe conjonctive enfouie 4 à 6 dents
greffe d'os autogène
HBMA004
HBMA004
HBED023
HBED023
HBED023
HBED024
HBED024
HBMA004
HBMA004
Greffe osseuse sans prélèvement ( hors matériaux )
→ Bloc d'os spongieux 20*10*10 mm
→ Plaquette d'os cortico-spongieux 15*10*4 mm
→ Plaquette d'os cortico-spongieux 22*12*4 mm
Intervention de comblement sinusien (hors matériaux)
→ biomatériau de substitution osseuse : 0,25 g
→ biomatériau de substitution osseuse : 0,5 g ( par unité de 0,5 g)
→ biomatériau de substitution osseuse : 2 g
→ biomatériau naturel osseux en applicateur (0,5g)
→Membrane ( bio-guide )
→Vis d'ostéo synthèse, par vis
HBMA004
IMPLANTOLOGIE
Forfait intervention et pose d'1 implant
Par implant supplémentaire dans même intervention
Greffe conjonctive périimplantaire
Pose d'un pilier ITA ou conique et adaptation d'une couronne provisoire (hors cout couronne)
LBLD015
Mise en place d'une mini -plaque vissée par traction orthodontie ( hors matériaux )
→ mini-plaque vissée ( par élément )
Mise en place de mini-vis d'ancrage ( hors matériaux )
→ mini-vis (par élément)
ORTHOPEDIE DENTO FACIALE
Consultation spécialisée
Diagnostic (empreintes et étude céphalo)
Traitement d'orthodontie avant 16 ans : → traitement sans muti-attaches (montant par semestre)
→ traitement avec multi-attaches (montant par semestre)
Forfait par arcade brackets transparentes
Remplacement appareil orthopédie
Remplacement app. orthopédie (bielles)
Remplacement F.E.O. (masque)
Remplacement appareil amovible (plaque)
Mainteneur d'espace
Plaque rééducative
Traitement d'orthodontie pré-prothétique simple
Contention 1ère année
Contention 2ème année
Surcoût contention active de 3 --> 3
Surcoût contention active par élasto
Remplac. app. contention selon surcoût
Technique linguale enfant (cf tarification pour les adultes)
Diagnostic adulte
Traitement adulte 1 trimestre
Traitement adulte 1 an, une arcade
1er semestre traitement adulte ( attache esthétique au maxillaire )
2ème semestre traitement adulte
3ème semestre traitement adulte
4ème semestre traitement adulte
9
80,00 €
300,00 €
400,00 €
700,00 €
500,00 €
500,00 €
500,00 €
5ème semestre traitement adulte
6ème semestre traitement adulte
Semestre pré-chirurgical
Recollage brackets linguaux
Technique linguale : frais labo. par arcade
Semestre technique linguale 2 arcades
Semestre technique linguale 1 arcade, vestibulaire l'autre arcade
Semestre de traitement lingual 1 arcade
Contention adulte 1ère année
Contention adulte 2ème année
Forfait étudiant ou salarié du C.H.U. par semestre, en vestibulaire
Disjonction intermaxillaire pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
500,00 €
500,00 €
506,50 €
52,00 €
1 300,00 €
550,00 €
520,00 €
500,00 €
230,00 €
180,00 €
250,00 €
_
LBLD017
01/01/2016
H7088827
170,00 €
par séance, 5 séances maxi
HBMD001
01/01/2016
H7088827
50,00 €
par arcade, le 1er mois
par mois supplémentaire
HBMD005
HBMD005
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
160,00 €
75,00 €
la séance
HBMD005
HBMD044
HBMD048
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
100,00 €
25,00 €
57,00 €
400,97 €
1 Face
2 Faces
3 Faces
HBMD043
HBMD046
HBMD055
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
147,59 €
225,18 €
320,00 €
1 face
2 Faces
3 Faces
couronne céramique par CFAO avec maquillage
couronne céramique par CFAO sans maquillage
facette CFAO
HBMD043
HBMD046
HBMD055
HBLD036
HBLD036
Néant
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
72,59 €
110,18 €
160,00 €
292,50 €
242,50 €
280,00 €
HBGD012
HBGD012
Néant
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
100,00 €
50,00 €
150,00 €
150,00 €
50,00 €
la séance
01/01/2016
H7088827
40,00 €
du plancher
radiculaire
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
50,00 €
100,00 €
Ca(OH)2 + Matériau bioactif
01/01/2016
H7088827
80,00 €
Si séance Ca(OH)2 supplémentaire
01/01/2016
H7088827
40,00 €
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
H7088827
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
150,00 €
100,00 €
Hors champs TVA
H7088827
76,00 €
Hors champs TVA
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7088827
110,00 €
90,00 €
01/01/2016
01/01/2016
H7088827
H7548025
30,00 €
30,00 €
Hors champs TVA
Hors champs TVA
01/01/2016
H7548025
60,00 €
Hors champs TVA
Orthopédie des malformations consécutives à fente faciale ou à la division palatine
forfait annuel, par année
en période d'attente
Set-up à visée diagnostique
Forfait encrage osseau max. 3 mini vis
Forfait encrage osseau max. 5 mini vis
Forfait encrage osseau par plaques
Consultation de dysfonctionnement de l'appareil manducateur
Pose et suivi d'une orthèse d'avancée mandibulaire (hors matériaux) jusqu'au contrôle chez le médecin du sommeil
_
_
100,00 €
150,00 €
250,00 €
150,00 €
ACTES DE RESTAURATRICE
Eclaircissement sur dent dépulpée
Hors champs TVA
Hors champs TVA
Eclaircissement sur dent pulpée
Eclaircissement au fauteuil
Gouttière de fluoration
Stratification avec réalisation d'une clé en silicone
Facette céramique collée
Inlay-onlay céramique ou compo céramique
Inlay-onlay par conception et fabrication assistée par ordinateur ( CFAO)
ACTES D'ENDODONTIE SOUS MICROSCOPE (réalisés par les Praticiens Hospitaliers)
Recherche canalaire
la séance, en plus du Tarif Conventionnel du traitement initial
recherche infructueuse, la séance
Elimination cône d'argent
Elimination instrument fracturé
Elimination ou passage latéral infructueux , la séance
Traitement des résorptions radiculaires
Hors champs TVA
Obturation d'une perforation avec un matériau bio-actif
Apexification-Apexogénèse
Traitement endodontique initial avec exigences particulières ( EP)
incisive-canine
prémolaire
molaire
Retraitement endodontique avec exigences particulières
incisive-canine
prémolaire
molaire
Dépose d'un ancrage canalaire
coulé
préfabriqué métallique
fibré
HBGD011
HBGD005
HBGD005
ACTES CHIRURGICAUX
Endodontie chirurgicale avec obturation a retro
Lambeau d'exploration
100,00 €
125,00 €
200,00 €
150,00 €
200,00 €
300,00 €
100,00 €
50,00 €
80,00 €
ACTES NON CHIRURGICAUX
Dépose de prothèse fixée plurale
Radiologie
Radio 3D : en interne
Radio 3D : en externe
LAQK27
LAQK027
AUTRES
Séance sous sédation consciente (Sont exemptés les patients en ALD et bénéficiaire de la CMU)
Participation des étudiants au renouvellement du matériel pour les O6 qui font semestre à Caen
Participation des étudiants au renouvellement du matériel
10
5-2 - CECOS
Retour sommaire
Date
TARIFS
Compte
Base
d'effet
01/01/2016
01/01/2016
21,00 €
36,00 €
budgétaire
H 7548003
H 7548003
Réglementaire
Décision N°2016-01
Décision N°2016-01
Date
d'effet
TARIFS
Compte
budgétaire
Base
Réglementaire
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
40,00 €
40,00 €
40,00 €
H 7088814
H 7088813
H 7088814
Décision N°2016-01
Décision N°2016-01
Décision N°2016-01
Date
d'effet
01/01/2016
01/01/2016
TARIFS
48,00 €
90,00 €
Compte
budgétaire
Base
Réglementaire
Décision N°2016-01
Décision N°2016-01
Observations
Unité de la Reproduction Humaine
CECOS - Location container
CECOS - Frais de transport de container (un trajet aller ou retour)
Hors champs de
la TVA
5-3 - Consultations non PEC par AM - Diététique, ergothérapeute, Psychologue
Consultations non PEC par AM - Diététique, ergotérapeuthe
Consultations diverses
Diététique
Psychologue
Ergothérapeute
Observations
Hors champs de
la TVA
5-4 - Restitutions tégumentaires à des établissements extérieurs
Restitutions tégumentaires
Fœtus ( pas de prise en charge du devenir du corps )
Fœtus (avec prise en charge du devenir du corps )
11
Observations
Hors champs de
la TVA
6 - ECOLES DU CHU
Retour sommaire
ECOLES PARAMEDICALES ET INSTITUTS DE FORMATION
DU CHU DE RENNES
Date de validité
des tarifs
Tarifs
Compte
Base
budgétaire
Réglementaire
Observations
Hors champ
IFCS - Institut de Formation des Cadres de Santé
Frais de scolarité
Frais de sélection au concours
de TVA
Rentrée 2016
2016
9 350,00 €
C 7063
200,00 €
C 7062000
Décision CHU N° 2016-01
Ecole de Puéricultrices - UF 9132
Ecole Puér - Frais de scolarité
4 550,00 €
C 7068110
2016
96,00 €
C 7062000
Cursus Licence
Année Universitaire
184,00 €
C 7061000
Décision ministérielle du 06/07/2015
Cursus Master
Année Universitaire
256,00 €
C 7061000
Décision ministérielle du 06/07/2015
34,00 €
C 7068500
Décision ministérielle du 06/07/2015
Ecole Puér - Droits de sélection au concours
Rentrée sept. 2016
Droit annuel d'inscription fixé par Arrêté Ministériel
+ frais de gestion Rennes 1 et Rennes 2 (IFCS)
Participation au Centre de Documentation des Ecoles
5,10 €
2015/2016
Ecole IBODE - UF 9139
IBODE - Droits de sélection au concours
IBODE - Frais de scolarité
2016
Rentrée Oct. 2016
85,00 €
C 7062000
6 200,00 €
C 7068110
Ecole IADE - UF 9134
IADE - Droits de sélection au concours
85,00 €
C 7062000
Rentrée Oct. 2016
5 400,00 €
C 7068110
Rentrée Oct. 2015
4 150,00 €
C 7068110
2016
96,00 €
C 7062000
Manip. Electro Radio - Droits de sélection au concours
2016
107,00 €
C 7062000
Frais de sélection au concours - Passerelle Université - IFMEM
2016
55,00 €
C 7062000
IADE - Frais de scolarité
Promo 2014-2016 / Rentrée 2015 (2ème année) - Financement
personnel
Institut de Formation des Soins Infirmiers (IFSI) - UF 9131
IFSI - Droits de sélection au concours
2016
Institut de Formation de Maniputaleurs E.R. - UF 9133
Ecole de Sages-Femmes - UF 9135
-€
Centre de Formation des Aides-Soignants - UF 9136
AS - Frais de scolarité
AS - Droits de sélection au concours - Tarif unique
Rentrée sept. 2016
2016
4 350,00 €
C 7068100
Tarif Régional - Décis.CR 29/06/2015
53,00 €
C 7062000
Tarif Régional - Décis.CR 29/06/2015
Centre de Formation des Ambulanciers - UF 9137
Ambul. - Droits de sélection au concours
2016
54,00 €
C 7062000
Ambul. - Frais de scolarité : 1ère session
Fév. 2016
2 600,00 €
C 7068100
Ambul. - Frais de scolarité : 2ème session
Sept. 2016
2 600,00 €
C 7068100
Formations auxiliaires Ambulanciers
2016
660,00 €
C 7068120
Auxiliaires Ambul. - Frais de dossier
2016
20,00 €
C 7061000
7 - PRESTATIONS LOGISTIQUES
7-1 PRESTATIONS AUX ACCOMPAGNANTS
Retour sommaire
Unité
Date d'effet
Prestations accompagnants - nuitée - en fonction des possibilités de service
Accompagnants & extérieur -( CA) Nuitée ( *)
Unité
01/01/2016
10,50 €
Accompagnants & extérieur -(LA) Nuitée sur un lit d'appoint ( *)
Unité
01/01/2016
5,50 €
( * ) Gratuit pour un accompagnant d'un patient hospitalisé de -16 ans sous réserve de
l'accord du médecin responsable de la prise en charge médicale et du cadre du service
unité
01/01/2016
Unité
Unité
Unité
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
Unité
Date d'effet
Prestations aux accompagnants
Observation
Compte
budgétaire
Décision CHU 2016-01
Hors champ de TVA
H 70821..
Décision CHU 2016-01
" "
H 70821..
Décision CHU 2016-01
" "
H 70821..
Décision CHU 2016-01
" "
" "
" "
H 70822..
TARIFS TTC Base Réglementaire
gratuit
Prestations accompagnants - repas
Repas - Accompagnants & extérieur - Petit déjeuner (DJ)
Repas - Accompagnants & extérieur - Déjeuner (RA)
Repas - Accompagnants & extérieur - Dîner (RA)
3,70 €
9,00 €
9,00 €
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
H 70822..
H 70822..
7-2 PRESTATIONS DIVERSES
Dossier médical
Frais de communication du dossier médical :
Forfait Frais Fixes (affranchissement , temps de personnel)
Frais Variables :
Coût Photocopies A4
Par contretype de radio demandé
Locations
Location locaux
Amphithéâtre Bretagne (466 places) / jour
Amphithéâtre Bretagne (466 places) / heure
Amphithéâtre Arvor (196 places) / jour
Amphithéâtre Arvor (196 places) / heure
Amphithéâtre Argoad (144 places) / jour
Amphithéâtre Argoad (144 places) / heure
Amphithéâtre Armen (55 places) / jour
Amphithéâtre Armen (55 places) / heure
Amphithéâtre CCP (135 places) / jour
Amphithéâtre CCP (135 places) / 1/2 journée
Salle de cours / jour
Salle de cours / heure
Hall (chacun) / jour
Hall (chacun) / heure
Salle de gymnase : par heure
par demi journée (4 h)
par journée
l'année
Locaux - HD et HS : Salle complète/heure
Locaux - HD et HS : Salle complète/jour
Locaux - HD et HS : Salle cloisonnée par moitié/jour
Locaux - HD et HS : Salle cloisonnée par moitié / heure
Cafétéria - Rez de Chaussée Hôpital Sud
Bloc Pontchaillou - Salle du 10ème / jour
Bloc Pontchaillou - Salle du 10ème / heure
Location salle informatique
Location de salle informatique ( 8 postes ) / jour
Location de salle informatique ( 8 postes) / heure
Equipements audiovisuels et sonorisation COMMUNICATION
Flèche lumineuse
Vidéo-projecteur
Micro HF main supplémentaire
Prestation accueil pour congrès
Café
Résidences d'hébergement (Héberg)
Héberg - Passagers (internes, stagiaires, formations) Chambre
Héberg - Passagers (internes, stagiaires, formations) Studio
Unité
TARIFS TTC Base Réglementaire
01/01/2016
4,50 €
Décision CHU 2016-01
01/01/2016
01/01/2016
0,20 €
6,00 €
Décision CHU 2016-01
Datte d'effet
Décision CHU 2016-01
TARIFS TTC Base Réglementaire
Observations
Hors champs de
la TVA
" "
" "
Observations
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
806,00 €
115,00 €
628,00 €
93,00 €
541,00 €
81,00 €
429,00 €
66,00 €
209,00 €
105,00 €
89,00 €
13,00 €
237,00 €
32,00 €
33,00 €
71,00 €
89,00 €
1 150,00 €
40,00 €
216,00 €
108,00 €
21,00 €
172,00 €
89,00 €
12,00 €
Décision CHU 2016-01
01/01/2016
01/01/2016
190,00 €
25,50 €
Décision CHU 2016-01
journée
1/2 journée
journée
1/2 journée
heure
journée
1/2 journée
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
12,50
6,00
305,00
150,00
50,00
40,00
21,00
Décision CHU 2016-01
unité
01/01/2016
1,65 €
Décision CHU 2016-01
TVA à 10%
mois
quinzaine
semaine
nuitée
mois
quinzaine
semaine
nuitée
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
240,00 €
131,00 €
77,00 €
21,00 €
359,00 €
179,00 €
90,00 €
23,50 €
Décision CHU 2016-01
Hors champs de
la TVA
" "
" "
" "
" "
" "
" "
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Compte
budgétaire
Compte
budgétaire
Application TVA à 20 %
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
" "
"
"
"
"
"
"
"
"
"
"
"
"
"
"
H7081100
H708114
Retour sommaire
Locations de stand pour manifestations (journée territoriale des soins , CCLIN OUEST,..)
TARIFS
TTC
Base Réglementaire
Observations
Compte
budgétaire
Décision CHU 2016-01
TVA incluse à 20 %
H 7088819
Décision CHU 2016-01
TVA incluse à 20 %
H 7088819
Décision CHU 2016-01
TVA incluse à 20 %
H 7088819
Observations
Compte
budgétaire
Hors champs TVA
H7548040
Observations
Compte
budgétaire
Unité
Date d'effet
Stand
Unité
1/2 stand
Unité
1/3 stand
Unité
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
Unité
Date d'effet
Unité
01/01/2016
Unité
Date d'effet
heure
journée
01/01/2016
01/01/2016
63,00
420,00
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Application TVA 20%
" "
heure
01/01/2016
50,00
Décision CHU 2016-01
" "
heure
journée
01/01/2016
01/01/2016
41,00
295,00
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
" "
" "
Illustrations :
heure
01/01/2016
45,00
Décision CHU 2016-01
" "
Retouche d'images :
heure
01/01/2016
45,00
Décision CHU 2016-01
" "
Mise aux normes de texte
heure
01/01/2016
25,00
Décision CHU 2016-01
" "
Photographies
heure
01/01/2016
33,00
Décision CHU 2016-01
" "
à l'unité
01/01/2016
33,00
Décision CHU 2016-01
" "
Locations de stand :
Caution Verre Digital Wide Field - Internes en ophtalmologie
624,00 €
312,00 €
188,00 €
TARIFS TTC Base Réglementaire
Caution Verre Digital Wide Field
Caution en contre-partie d'un verre digital Wide Field pour une durée
6 mois pour les internes en ophtalmologie. Le chèque de caution sera restitué
500,00 €
Décision CHU 2016-01
si le verre est conforme aux règles fixées , à défaut le chèque sera encaissé.
prestations d'imprimerie et de communication
Cellule communication
Prestations d'identité visuelle :
Création graphique
Traitement d'images - montage photographique :
Exécution graphique:
Numérisation (tarif à l'unité quadri)
TARIFS TTC Base Réglementaire
Retour sommaire
Service de sécurité
Unité
Date d'effet
½ journée :
1 journée
01/01/2016
01/01/2016
50,00 €
100,00 €
Décision CHU 2016-01
½ journée :
1 journée
½ journée :
1 journée
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
153,00 €
204,00 €
271,00 €
336,00 €
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
½ journée :
1 journée :
01/01/2016
01/01/2016
255,00 €
507,00 €
Décision CHU 2016-01
TARIFS TTC Base Réglementaire
Observations
Compte
budgétaire
Service de sécurité
Salle de Formation et /ou de l'aire de feux :
1/ Sans matériels spécifiques
Ce tarif inclus un tableau blanc, un paper board
2/ Avec matériels spécifiques
Vidéo projecteur
Système de sécurité incendie
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
Application TVA à 20 %
Application TVA à 20 %
Application TVA à 20 %
Application TVA à 20 %
Application TVA à 20 %
Application TVA à 20 %
Espace de mise en situation d'évacuation :
Cela comprend 4 chambres d’hospitalisation équipées et un couloir central,
un réseau d’enfumage et un système de sécurité incendie comprenant la détection
des locaux et l’équipement d’alarme, une porte de recoupement du couloir,
du désenfumage.
Décision CHU 2016-01
Application TVA à 20 %
Application TVA à 20 %
* Une réduction de 15 % sera accordée aux « établissements de santé » et « établissements privés participant aux services publics ».
Cartes et badges
Unité
Date d'effet
TARIFS TTC Base Réglementaire
Observations
Compte
budgétaire
Cartes - Personnels du CHU
Renouvellement de carte ( ascenseur, parking) en cas de perte
(Franchise de deux cartes)
Renouvellement carte multip@ss en cas de perte
01/01/2016
11,00 €
Décision CHU 2016-01
TVA incluse de 20%
H 7088834
01/01/2016
20,50 €
Décision CHU 2016-01
TVA incluse de 20%
H 7088834
Cartes - Personnels extérieurs au CHU
Carte de Parking Renouvellement de carte de parking en cas de perte, de détérioration ou
de vol (sans franchise)
Renouvellement carte multip@ss en cas de perte (sans franchise)
01/01/2016
21,50 €
Décision CHU 2016-01
TVA incluse de 20%
H 7088834
01/01/2016
01/01/2016
16,00 €
11,00 €
Décision CHU 2016-01
TVA incluse de 20%
TVA incluse de 20%
H 7088835
Abonnement mensuel de parking pour personnels extérieurs au CHU
Décision CHU 2016-01
H7088818
Parkings
Unité
Date d'effet
TARIFS TTC Base Réglementaire
Observations
Compte
budgétaire
Stationnement sur Parking P4 ( Consultants-visiteurs)
Tarifs pour la journée de 5H30 à 19H59 ( du lundi au samedi)
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
0,50 €
2,00 €
20,00 €
Décision CHU 2016-01
TVA incluse à 20 %
H 7088818
Décision CHU 2016-01
TVA incluse à 20 %
H 7088818
Décision CHU 2016-01
TVA incluse à 20 %
H 7088818
01/01/2016
01/01/2016
1,00 €
4,00 €
Décision CHU 2016-01
TVA incluse à 20 %
H 7088818
Décision CHU 2016-01
TVA incluse à 20 %
H 7088818
01/01/2016
01/01/2016
Gratuit
24,00 €
Décision CHU 2016-01
Décision CHU 2016-01
TVA incluse à 20 %
H 7088818
Parking - Bloc : Stationnement > à 30 minutes / tranche de 15 minutes supplémentaires
01/01/2016
1,00 €
Décision CHU 2016-01
TVA incluse à 20 %
H 7088818
Parking - CCP : Stationnement > à 30 minutes / tranche de 15 minutes supplémentaires
01/01/2016
1,00 €
Décision CHU 2016-01
TVA incluse à 20 %
H 7088818
Parking - BMTHC : Stationnement > à 45 minutes / tranche de 15 minutes supplémentaires
01/01/2016
1,10 €
Décision CHU 2016-01
TVA incluse à 20 %
H 7088818
01/01/2016
23,00 €
Décision CHU 2016-01
TVA incluse à 20 %
H 7088818
Base Réglementaire
Observations
Compte
budgétaire
Parking P4 : Durée de stationnement > de 1H00 / tranche de 30 minutes
Parking P4 : Durée de stationnement > de 3 H00/ tranche de 1 heure
Plafond maximum pour le tarif journée
Tarifs nuit de 20H00 à 5H29
Parking P4 : stationnement à l'heure
Plafond maximum pour le tarif nuit
Tarifs de jour de 5H30 à 19H59 pour le dimanche et les jours fériés
Parking P4 : stationnement
Plafond maximum pour stationnement au P4 par 24 Heures
Stationnement sur les Parkings "Minutes "
Pour l'ensemble des parkings
Parking - forfait perte du ticket
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Transport sanitaire pour établissements extérieurs
TARIFS
TTC
Unité
Date d'effet
KM parcouru
01/01/2016
1,80 €
Décision CHU 2016-01
Hors champs TVA
H 7588807
Heure
01/01/2016
28,00 €
Décision CHU 2016-01
Hors champs TVA
H 7588807
Unité
Date d'effet
Observations
Compte
budgétaire
Facturation Transports d'organes à un établissement extérieur
Tarif / frais véhicule
Tarif/ frais ambulancier
Frais de chambre mortuaire
TARIFS TTC Base Réglementaire
Chambre mortuaire
Frais de chambre mortuaire - Forfait par jour au delà du 3ème jour
01/01/2016
92 € HT
Décision CHU 2016-01
Hors champs de la TVA
H 7548017
Prestation de service liée aux soins de conservation à la chambre mortuaire
01/01/2016
17,00 €
Décision CHU 2016-01
TVA incluse à 20%
H 7088835
Observations
Compte
budgétaire
7-3 PRESTATIONS DIVERSES AUX PERSONNES AGEES ( USLD et EPHAD)
Prestation complémentaire coiffure
Coiffure homme (shampoing + coupe)
Coiffure femme (shampoing + coupe)
Permanente couleur (shampoing + couleur)
Unité
Date d'effet
Unité
01/01/2016
01/01/2016
01/01/2016
Unité
Unité
TARIFS TTC Base Réglementaire
15,00 €
Décision CHU 2016-01
Soumis à TVA à 20%
E70888/ B70888
22,00 €
Décision CHU 2016-01
Soumis à TVA à 20%
E70888/ B70888
50,00 €
Décision CHU 2015-01
Soumis à TVA à 20%
E70888/ B70888
8 - Centre de vaccination et de Conseil aux voyageurs ( tarifs vaccins uniquement ) :
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Vaccins - Stamaril fiévre jaune (facturation d'une consultation / famille)
01/01/2016
53,00 €
Conditions de
facturation
100 % Patient
Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin Typhérix (Typhoïde)
01/01/2016
40,00 €
100 % Patient
Décision CHU 2015-01
Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin TYPHIM VI(Typhoïde)
01/01/2016
45,00 €
100% patient
Décision CHU 2015-01
Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin Havrix 720 (Hépatite A enfant)
01/01/2016
30,00 €
100 % Patient
Décision CHU 2015-01
Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin Havrix 1440 (Hépatite A adulte)
01/01/2016
34,00 €
100 % Patient
Décision CHU 2015-01
Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin Vaqta (Hépatite A adulte)
01/01/2016
22,00 €
100 % Patient
Décision CHU 2015-01
Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin Ticovac 0,5 ml (contre la tique)
01/01/2016
48,00 €
100 % Patient
Décision CHU 2015-01
Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin Encéphalite japonaise (Ixiaro )
01/01/2016
96,00 €
100 % Patient
Décision CHU 2015-01
Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin Menveo/ Nimenrix
01/01/2016
45,00 €
100% patient
Décision CHU 2015-01
Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin TYavax (Typhoïde, Hépatite A)
01/01/2016
80,00 €
100 % Patient
Décision CHU 2015-01
Vaccins - Antirabique préventif
01/01/2016
25,00 €
100 % Patient
Décision CHU 2015-01
Vaccins - Dukorall (Choléra)
01/01/2016
63,00 €
100 % Patient
Décision CHU 2015-01
Duplicata de certificat de vaccination
01/01/2016
6,00 €
100 % Patient
Décision CHU 2015-01
Date d'effet TARIFS TTC
En cas de penurie d'un vaccin mentionné, un autre vaccin équivalent pourra être proposé au même tarif
Base Réglementaire
Observations
Compte budgétaire
Décision CHU 2015-01
Hors champs TVA
H 7088826
" "
H 7088826
" "
H 7088826
" "
H 7088826
" "
H 7088826
" "
H 7088826
" "
H 7088826
" "
H 7088826
" "
H 7088826
" "
H 7088826
" "
H 7088826
" "
H 7088826
" "
H 7088826
9 - PRESTATIONS DE RESTAURATION COLLECTIVE
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TARIFS RESTAURATION COLLECTIVE :
Personnels CHU / Autres personnels Etablissements conventionnés / Tiers
extérieurs / Etudiants
Repas - Personnels CHU - renouvellement carte égarée
Code
Couleur
Unité
Date d'effet
Tarifs
TTC
Base
Réglementaire
Observations
Compte
budgétaire
Unité
01/01/2016
12,40 €
Décision CHU 2016-01
TVA à 20%
H 7088834
Repas - Personnels CHU - ticket spécifique repas complet (sans eau source)
jaune
Unité
01/01/2016
5,20 €
Décision CHU 2016-01
TVA à 10%
H 7081200
Repas - Personnels CHU - Décomposit° : entrée
rose
Unité
01/01/2016
0,98 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 7081200
Repas - Personnels CHU - Décomposit° : entrée double
Unité
01/01/2016
1,96 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 7081200
Repas - Personnels CHU - Décomposit° : plat principal sans garniture
Unité
01/01/2016
1,96 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 7081200
Repas - Personnels CHU - Décomposit° : garniture plat principal
rose
Unité
01/01/2016
0,98 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 7081200
Repas - Personnels CHU - Décomposit° : dessert simple
vert
Unité
01/01/2016
0,49 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 7081200
Repas - Personnels CHU - Décomposit° : dessert double
rose
Unité
01/01/2016
0,98 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 7081200
Repas - Personnels CHU - Décomposit° : boisson (sauf eau)
rose
Unité
01/01/2016
0,98 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 7081200
Repas - Personnels CHU - Décomposit° : eau de source
vert
Unité
01/01/2016
0,49 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 7081200
Repas - Personnels CHU - Décomposit° : salade
vert
Unité
01/01/2016
0,49 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 7081200
Unité
01/01/2016
0,31 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 7081200
Unité
01/01/2016
0,98 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 7081200
Repas - Personnels Ets Conventionnés - entrée
Unité
01/01/2016
1,96 €
Décision CHU 2016-01
TVA à 10%
H 70822..
Repas - Personnels Ets Conventionnés - entrée double
Unité
01/01/2016
3,92 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 70822..
Repas - Personnels Ets Conventionnés - plat principal sans garniture
Unité
01/01/2016
3,92 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 70822..
Repas - Personnels Ets Conventionnés - Garniture plat principal
Unité
01/01/2016
1,96 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 70822..
Repas - Personnels Ets Conventionnés - Décomposit° : dessert simple
Unité
01/01/2016
0,98 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 70822..
Repas - Personnels Ets Conventionnés - Décomposit° : dessert double
Unité
01/01/2016
1,96 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 70822..
Repas - Personnels Ets Conventionnés - boisson (sauf eau)
Unité
01/01/2016
1,96 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 70822..
Repas - Personnels Ets Conventionnés - eau de source
Unité
01/01/2016
0,98 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 70822..
Repas - Personnels Ets Conventionnés - salade
Unité
01/01/2016
0,98 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 70822..
Repas - Personnels Ets Conventionnés - pain
Unité
01/01/2016
0,62 €
Décision CHU 2016-01
" "
H 70822..
Repas - Personnels Ets Conventionnés - potage "Maison"
Unité
01/01/20016
1,96 €
Décision CHU 2016-01
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H 70822..
Unité
01/01/2016
9,00 €
Décision CHU 2016-01
TVA à 10%
H 70822..
Fourniture de plateau repas standard, en cas de fermeture de self
Unité
01/01/2016
3,80 €
Décision CHU 2016-01
TVA à 10%
H 7081200
Prestation sandwichs selon composition ( 3 tickets roses)
Unité
01/01/2016
2,94 €
Décision CHU 2016-01
TVA à 10%
H 7081200
Prestation sandwichs selon composition ( 4 tickets roses)
Unité
01/01/2016
3,92 €
Décision CHU 2016-01
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H 7081200
Unité
01/08/2015
3,25 €
CROUS
Hors champ de TVA
H 7081200
Repas - Personnels CHU - Décomposit° : pain
Repas - Personnels CHU - Décomposit° : potage " Maison"
Repas à l'extérieur - à des tiers ( non accompagnant)
Repas Etudiant
rose
Formation
Etudiant
]
10 - TARIFS DES CRECHES
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La participation horaire des familles est calculée en multipliant le montant des resssources moyennes mensuelles
par le taux horaire et par le nombre d'heure de garde
Il se répartit comme suit :
Décision CHU 2015-01
Crèches
Taux horaire
1 enfant
2 enfants
3 enfants
4 enfants
0.06 %
0.05 %
0.04 %
0.03 %
Comptes budgétaires concernés : H 7081300 et H 7081301