Acquisition de Matériel Agricole et Travaux Publics d`occasion

AVIS D’APPEL A LA CONCURRENCE
-Département de publication :
13
-Départements de rappel :
84
-Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
MAIRIE DE LAMBESC
Correspondant : Service de la commande publique, 6 bd de la République, 13410 Lambesc, tél :
0442579574, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.lambesc.fr/, adresse
internet du profil d'acheteur: http://lambesc.sudest-marchespublics.com
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
-Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
-Objet du marché :
Acquisition de matériel agricole et travaux publics d'occasion
-Type de marché de fournitures :
achat
-Lieu d'exécution :
Territoire communal,
L'avis implique un marché public.
-Options : (descriptions concernant les achats complémentaires) :
Option prévue pour le lot n°3
Des variantes seront-elles prises en compte: non.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
-Prestation divisée en lot : oui
• Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
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-Cautionnement et garanties exigés :
Sans objet.
-Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Règlement par mandat administratif dans les délais fixés par décret n° 2013-269 du 29 mars 2013
modifiant le décret nº 2008-408 du 28 avril 2008 modifiant le décret nº 2002-232 du 21 février 2002
relatif à la mise en ½uvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics. Article 98 du cmp.
Financements de la commune.
-Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Aucune forme imposée.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français
Unité monétaire utilisée, l'euro.
-Conditions de participation :
• Critères de sélection des candidatures : Voir article 5 du règlement de la consultation.
Marché réservé : non.
-Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
• Documents à produire au niveau des candidatures:
Voir article 4 du règlement de la consultation.
-Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier
des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
-Type de procédure :
Procédure adaptée
-Date limite de réception des offres :
21/05/2015 12:00
-Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
-Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2015-017 à 2015-020
-Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Voir dispositions de l'article 6 du rc.
-Date d'envoi du présent avis à la publication :
28/04/2015
-Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus
:
Nom de l'organisme : Commune de Lambesc, Correspondant : Service de la commande publique, 9,
avenue du 8 mai 1945, 13410 Lambesc, tél : 0442579574, courriel : [email protected],
adresse internet : http://www.sudest-marchespublics.com
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-Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
Nom de l'organisme : Commune de lambesc, Correspondant : Service de la commande publique, 9,
avenue du 8 mai 1945, 13410 Lambesc, tél : 0442579574, adresse internet : http://www.sudestmarchespublics.com
-Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le dossier de consultation des entreprises (d.c.e) est disponible à l'adresse électronique suivante :
Http: //www.sudest-marchespublics.com
-Adresses à laquelle les offres / candidatures / projets / demandes de participation doivent être
envoyées :
Nom de l'organisme : Commune de Lambesc, Correspondant : Service de la commande publique, 9,
avenue du 8 mai 1945, 13410 Lambesc, adresse internet : http://www.sudest-marchespublics.com
-Instance chargée des procédures de recours :
Nom de l'organisme : Tribunal administratif de Marseille,
-Organe chargé des procédures de médiation :
Nom de l'organisme : Comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés
publics,
-Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
:
Nom de l'organisme : Tribunal administratif de Marseille,
-Renseignements relatifs aux lots :
• Lot 1:
Acquisition d'un tracteur d'occasion.
• Lot 2:
Acquisition d'une chargeuse pelleteuse d'occasion.
• Lot 3:
Acquisition d'une mini-pelle d'occasion de 2.6 tonnes à 2.7 tonnes environ.
• Lot 4: .
Acquisition d'une remorque d'occasion à 2 essieux à roues sous plateau pour pelle de 2.7 tonnes
maximum
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