Séance du 28 mars 2014

Séance du 28 mars 2014
L’an deux mil quatorze, le vingt huit mars, à vingt heures trente, les
membres du conseil municipal de la commune de HAUVILLE,
proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 mars
2014 se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a
été adressée par le Maire sortant, conformément aux articles L 121-10 et
L 122-5 du Code des communes. Etaient présents MM. Les Conseillers
Municipaux :
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QUESNEY Guillaume
VIÉNOT DE VAUBLANC Anne
MADONNA Alain
AVENEL Sandrine
DERRIEN Jean-Louis
CAMIER Patricia
VERSAVEL Benoît
SWERTVAEGER Marie-Laure
DESMARAIS Bertrand
BRÉANT Annaïk
MÉNARD Cyril
CORADELLO Francine
GUÉROULT Joël
DUPONT Christine
QUESNE Isabelle
351
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330
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La séance a été ouverte sous la présidence de Mr DELAUNE Jean-Pierre,
Maire sortant qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats
constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer MM. et
Mmes QUESNEY Guillaume, VIÉNOT DE VAUBLANC Anne,
MADONNA Alain, AVENEL Sandrine, DERRIEN Jean-Louis,
CAMIER Patricia, VERSAVEL Benoît, SWERTVAEGER Marie-Laure,
DESMARAIS Bertrand, BRÉANT Annaïk, MÉNARD Cyril,
CORADELLO Francine, GUÉROULT Joël, DUPONT Christine,
QUESNE Isabelle, dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Monsieur MADONNA Alain, le plus âgé des membres du conseil a pris
ensuite la présidence.
Mme SWERTVAEGER Marie-Laure a été nommée secrétaire de séance.
Mr MADONNA a donné la parole à Mme VIÉNOT DE VAUBLANC.
Mme VIÉNOT DE VAUBLANC a distribué à chaque membre du
Conseil Municipal un document officiel mentionnant les textes qui
l’autorisent à ses fonctions électives ainsi que les impossibilités. Le
Conseil Municipal a pris note de cette information.
ELECTION du MAIRE
Premier tour de scrutin
Le Président, après avoir donné lecture des Articles L 2122-4, L 2122-5
et L 2122-8 du Code des Communes, a invité le Conseil Municipal à
procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues
par l’article L 2122-4 du Code des communes.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au
Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletin dans l’urne
15
A déduire : bulletins déclarés nuls énumérés
aux articles L 65 et L 66 du Code électoral
3
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés
12
Majorité absolue
7
a obtenu Mr QUESNEY Guillaume douze voix 12
Mr QUESNEY Guillaume ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Maire et a été immédiatement installé.
ELECTION DE LA LISTE D’ADJOINTS
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de
Mr QUESNEY Guillaume, élu Maire, à l’élection des Adjoints.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne
A déduire : bulletins déclarés nuls énumérés
A l’article L66 du Code électoral
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés
Majorité absolue
A obtenu
la liste de Mr MADONNA Alain
treize voix
15
2
13
7
13
La liste de Mr MADONNA Alain ayant obtenu la majorité absolue des
suffrages, ont été proclamés Adjoints Mr MADONNA Alain et Mme
CAMIER Patricia et ont été immédiatement installés.
Information
Diverse
Mme VIENOT DE VAUBLANC a informé le Conseil Municipal que le
budget de la Communauté de Communes du Roumois Nord sera voté
avec les nouveaux délégués communautaires.