Eurozone Exporters Minimum Yield USD
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Eurozone Exporters Minimum Yield USD
BNP Paribas Arbitrage Issuance (NL) Eurozone Exporters Minimum Yield USD • Une durée d’investissement de 8 ans. • À l’échéance un droit à un remboursement minimum de 110% du capital investi(1)(2) en USD, sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’Émetteur et du Garant. • Un gain potentiel(2) lié à la performance de l’indice Solactive Eurozone Exporters Efficient Price (calculé dividendes nets réinvestis et diminué d’un montant forfaitaire de 4,50%). • Libellé en USD : le remboursement du capital et du gain sera effectué en USD (dollar US) et peut ainsi être réduit ou augmenté en fonction des fluctuations du taux de change (l’investisseur pourra donc potentiellement subir une perte en capital en EUR). • Émetteur : BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. (S&P’s : A perspective stable au 16/04/2016) avec BNP Paribas S.A. (S&P’s : A perspective stable au 16/04/2016) comme Garant. (1) Hors frais d’entrée de 2,50% (2) Plus-value potentielle soumise au précompte mobilier de 27% (sauf modification légale) Les agences de notation sont susceptibles de modifier ces notations à tout moment. Type d’investissement et description du mécanisme de la formule Ce produit est une obligation structurée (ci-après le (les) « Certificat(s) »). En souscrivant à ce Certificat, l’investisseur prête de l’argent à l’Émetteur, qui s’engage à payer le maximum entre : 110% du capital investi (en USD)(1)(2)(3)(4) ET 100% du capital investi(1)(2)(3) (en USD), plus un gain égal à 100% de la Performance Moyenne de l’indice (en USD)(2)(3)(4) Comment est calculée la Performance Moyenne de l’indice ? La Performance Moyenne de l’indice est calculée sur la base des observations de l’indice (31 observations mensuelles durant les 2,5 dernières années(5)) par rapport à la date d’émission du Certificat (08/06/2016). Le terme « capital investi » utilisé dans cette brochure désigne la valeur nominale d’un Certificat, soit $1.000 par Certificat, hors frais d’entrée de 2,50%. Le montant du gain à l’échéance est calculé sur la base de cette valeur nominale. (1) Hors frais d’entrée de 2,50% ; (2) Sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’Émetteur ou Garant ; (3) Soumis au risque de change si l’investisseur convertit en euros le capital et la prime de remboursement qui lui sont remboursés en dollars US ; (4) Plus-value potentielle soumise au précompte mobilier de 27% (sauf modification légale) ; (5) Veuillez-vous référer à la Fiche Technique pour le détail des dates. 2 L’indice Solactive Eurozone Exporters Efficient Price L’indice Solactive Eurozone Exporters Efficient PR a été choisi pour pour les investisseurs qui souhaitent bénéficier du potentiel de performance d’entreprises européennes exportatrices. En effet, il se compose des actions de 30 sociétés de zone euro sélectionnées sur la base de leur capacité à générer d’importants revenus dans d’autres régions du monde Le processus de sélection(1) se déroule en quatre étapes : Les sociétés cotées en zone euro L’indice se concentre sur les actions cotées dans la zone euro. Une restriction de liquidité Les actions doivent avoir un volume d’échange quotidien moyen de minimum 10 millions d’euros constaté sur une période de 3 mois. D’importants revenus hors zone euro L’indice sélectionne le Top 50% des sociétés qui génèrent le plus de revenus en dehors de la zone euro. Le panier le moins volatil Parmi toutes les compositions et pondérations possibles, l’indice retient les 30 actions qui, ensemble, composent le panier le moins volatil sur les 6 derniers mois. Le poids de chaque action est alors déterminé, avec un maximum de 5% (ce poids pouvant évoluer par la suite avec les variations de cours des actions). La composition de l’indice est revue tous les trimestres selon le processus de sélection décrit ci-dessus. Qu’est-ce que la volatilité ? Indice de type « Price Return » synthétique Les instruments financiers sont soumis à des fluctuations de prix à la hausse et à la baisse. L’intervalle des écarts positifs ou négatifs par rapport à la performance moyenne est exprimé par la volatilité. Si un instrument a une volatilité de 7%, alors cela signifie que dans la plupart des cas observés la performance de l’instrument fluctue entre +7% et -7% de sa performance moyenne. De cette façon, on peut estimer le risque de fluctuation de prix à la hausse et à la baisse, car généralement, quand la volatilité d’un instrument est plus élevée, l’instrument est plus risqué. La volatilité est souvent utilisée comme une mesure du risque des instruments financiers qui sont soumis à des fluctuations de prix à la hausse et à la baisse. L’indice est de type « Price Return » synthétique. Il reflète les variations de cours des actions qui le composent, en réinvestissant leurs éventuels dividendes nets, tout en prélevant un taux de dividende forfaitaire de 4,5% par an. Cela permet de réduire toute variabilité autour des changements potentiels de dividendes d’année en année. Dans le cas où le dividende prélevé excède le dividende réinvesti, la performance de l’indice « Price Return » synthétique est moins avantageuse pour l’investisseur que celle d’un indice «Price Return» classique, dans laquelle seules les variations de cours sont prises en compte. Réciproquement, dans le cas où le dividende prélevé est moindre que le dividende réinvesti, la performance de l’indice « Price Return » synthétique est plus favorable à l’investisseur qu’un indice « Price Return » classique. Source : Solactive (1) Le résumé du processus de sélection présenté ci-dessus n’est pas exhaustif. Pour de plus amples informations concernant l’indice, rendez-vous sur http://www.solactive.com/?s=export&index=DE000SLA1WU3 3 Évolution simulée de l’indice Solactive Eurozone Exporters Efficient PR comparée à celle de l’indice Euro Stoxx 50® L’indice Solactive Eurozone Exporters Efficient PR est un tout nouvel indice. Il a été créé le 11 janvier 2016. Le graphique ci-dessous repose sur des données simulées avant cette date et sur des données réelles ensuite. Ces données ne constituent en aucun cas une garantie pour les performances futures. 50% Indice Euro Stoxx 50® 40% Indice Solactive Eurozone Exporters Efficient Price 25,99% 28,1% 30% 23,49% 20% 10% 3,1% 0% -20% 8,5% -16,66%-14,4% -18,26% -25,6% -30% -50% 1,5% 20,2% 16,42% -3,45% -10% -40% 15,9% 9,78% -38,53% 04/2008-04/2009 04/2009-04/2010 04/2010-04/2011 04/2011-04/2012 04/2012-04/2013 04/2013-04/2014 04/2014-04/2015 04/2015-04/2016 Au 18 avril 2016, l’indice a clôturé à 1 097,77 points. Composition de l’indice Solactive Eurozone Exporters Efficient Price Société Pondération Secteur Pays Société Pondération Secteur Pays UCB 5,15% Santé Belgique Boskalis Westminster 2,24% Industrie Pays-Bas Ferrovial 5,04% Santé Espagne Deutsche Lufthansa 2,23% Santé Allemagne Koninklijke Ahold 5,01% Services Pays-Bas Koninklijke DSM 2,23% Matériaux premiers Pays-Bas Publicis Groupe 5,00% Services France Adidas 2,23% Ebro Foods 5,00% Biens de consommation Espagne Grifols 2,23% Santé Espagne Eutelsat Communications 4,99% Services France Nokia 2,23% Technologie Finlande Bureau Veritas 4,99% Industrie France SAP 2,23% Technologie Allemagne Kerry Group 4,99% Biens de consommation Irlande Thales 2,23% Industrie France Muenchener Rueckversicherungs Gesellschaft 4,99% Finance 2,22% Pétrole et Gaz Portugal Teleperformance 4,95% Industrie France Gemalto 2,22% Technologie Pays-Bas Viscofan 4,93% Biens de consommation Espagne Heineken 2,21% Wolters Kluwer 4,93% Services Pays-Bas Air Liquide 2,20% Matériaux premiers France OSRAM Licht 2,27% Danone 2,20% Biens de consommation France Groupe Eurotunnel 2,26% Industrie France Hermes International 2,19% Biens de consommation France Umicore 2,25% Matériaux premiers Belgique Steinhoff International 2,14% Biens de Pays-Bas consommation Allemagne Galp Energia Biens de Allemagne consommation Sources : Solactive , Bloomberg, au 18 avril 2016 4 Biens de Allemagne consommation Biens de Pays-Bas consommation Zoom sur le taux de change EUR/USD En raison des inquiétudes sur l’économie mondiale, la Réserve Fédérale américaine a une politique monétaire prudente et ce, malgré l’apaisement de la situation 1.5 depuis le début de l’année et la résistance singulière des statistiques outre-Atlantique. Les analystes attendent 1.4 néanmoins deux hausses de taux en 2016 et ont salué 1.3 la solidité d’une série d’indicateurs (emploi, hausse 1.2 des prix). Par ailleurs, les prix des matières premières, notamment du baril de brut, devraient se reprendre en 1.1 2016, bénéficiant au dollar US. La meilleure croissance 1 américaine comparée à celle de la zone euro accroit 9 8 6 5 4 3 2 0 1 200 vr. 200 vr. 201 vr. 201 vr. 201 vr. 201 vr. 201 vr. 201 vr. 201 l’attractivité du dollar US pour les investisseurs. A A A A A A A A Avr. 1.7 1.6 EUR/USD Source : Bloomberg au 18/04/2016 Source : BNP Paribas au 18/04/2016 Émis en dollars US, le Certificat expose l’investisseur au risque de change EUR/USD si, à l’échéance, il décide de convertir en euros le capital et le gain qui lui sont versés en dollars US. En effet, le rendement final en euros dépendra non seulement du montant remboursé, mais aussi de l’évolution du dollar US par rapport à l’euro. En supposant que l’euro vaille 1,1224 US$ à la date de souscription, pour acheter 10 000 US$ de Certificats à cette date, l’investisseur dépensera 8 909,48 € (hors frais d’entrée). Si, à l’échéance, le Certificat est remboursé avec un gain de 10% du capital, soit un remboursement de 11 000 US$: • Dans le cas où, à cette date, le dollar US s’est apprécié par rapport à l’euro et que ce dernier vaut 1,0736 US$, le rendement final en euros en sera amélioré : convertir 11 000 US$ en euros rapportera 10 245 € à l’investisseur. Au final, le gain sur son investissement en euros sera de 15%. • Dans le cas où, à cette date, le dollar US s’est déprécié par rapport à l’euro et que ce dernier vaut 1,1759 US$, le rendement final en euros en sera dégradé : convertir 11 000 US$ en euros rapportera 9 354 € à l’investisseur. Au final, le gain sur son investissement en euros ne sera que de 5%. Les données chiffrées utilisées dans les exemples ci-dessus n’ont qu’une valeur indicative pour illustrer le mécanisme du Certificat. Elles ne sont pas garantes des rendements à venir et ne sauraient constituer en aucun cas une offre commerciale de la part de Crelan. 5 Illustrations du mécanisme de la formule Scénario défavorable Les données chiffrées utilisées dans ces exemples ci-dessous n’ont qu’une valeur indicative pour illustrer le mécanisme du Certificat. Elles ne présagent nullement de résultats futurs et ne constituent en aucun cas une offre commerciale de la part de Crelan. Données hors fiscalité applicable. L’indice enregistre une forte baisse en fin de vie de la Note À l’échéance, on calcule la Performance Moyenne de l’indice comme la moyenne des 31 dernières performances mensuelles de l’indice par rapport à son niveau initial. La Performance Moyenne de l’indice est de -12%. • À l’échéance, l’investisseur reçoit 110% du capital(1)(2)(3) en USD. • Ceci correspond à un taux de rendement annuel avant précompte mobilier de 0,88%(4) en USD. Pour les besoins des exemples ci-contre, nous supposons que le niveau initial de l’indice est de 100 (niveau indicatif). Evolution de l’indice Montant remboursé à l’échéance Période des 31 observations mensuelles de l’indice (détermination du Performance Moyenne) Seuil de remboursement à l’échéance à 110% du capital investi en USD Scénario neutre L’indice enregistre une légère hausse en fin de vie de la Note À l’échéance, on calcule la Performance Moyenne de l’indice comme la moyenne des 31 dernières performances mensuelles de l’indice par rapport à son niveau initial. La Performance Moyenne de l’indice est de +11%. • À l’échéance, l’investisseur reçoit 100% du capital + un gain de 11%(1)(2)(3) en USD. • Ceci correspond à un taux de rendement annuel avant précompte mobilier de 1,00%(4) en USD. Dans le pire scénario, si l’Émetteur ou le Garant fait l’objet d’une faillite, la plusvalue potentielle peut être perdue et la récupération du capital sera incertaine. Dans ce cas, le Certificat sera remboursé à la valeur du marché. Cette valeur du marché dépend de la valeur de recouvrement estimée du Certificat et peut être de 0% dans le pire des cas. Scénario favorable L’indice enregistre une forte hausse en fin de vie de la Note À l’échéance, on calcule la Performance Moyenne de l’indice comme la moyenne des 31 dernières performances mensuelles de l’indice par rapport à son niveau initial. La Performance Moyenne de l’indice est de +26%. (1) Hors frais d’entrée de 2,50% ; (2) Soumis au risque de change si l’investisseur convertit en euros le capital et le gain qui lui sont versés en USD ; conditionné par l’absence de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant ; (3) Plus-value potentielle soumise au précompte mobilier de 27% (sauf modification légale) ; (4) Le taux de rendement actuariel annuel tient compte des frais d’entrée de 2,50%. • À l’échéance, l’investisseur reçoit 100% du capital(1)(2) + un gain de 26%(1)(2)(3) en USD. • Ceci correspond à un taux de rendement annuel avant précompte mobilier de 2,61%(4) en USD. 6 Niveau de l’Indice 120 110% 110 100 Années 2017 2018 2019 2021 2020 2022 90 2023 2024 -12% 80 70 Niveau de l’Indice 140 130 120 111% +11% 110 100 Années 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 90 80 Niveau de l’Indice 140 +26% 126% 130 120 110 100 Années 2017 2018 2019 2020 2021 90 80 7 2022 2023 2024 Principaux risques Risque de crédit En acquérant ce Certificat, l’investisseur s’expose au risque de crédit de l’Émetteur et du Garant. En cas de défaut de paiement de ces derniers, l’investisseur supporte le risque de ne pas retrouver son capital à l’échéance, ni l’éventuel gain. Si l’Émetteur et/ou le Garant venaient à connaître de graves problèmes de solvabilité, le régulateur pourrait décider de prendre des mesures impactant la valeur du Certificat dans le cadre des dispositions en matière de redressement et de résolution des établissements de crédit et des entreprises d’investissement. Dans ce cas, l’investisseur coure le risque de ne pas récupérer les sommes auxquelles il a le droit et de perdre la totalité ou une partie de son capital. Risque lié à l’indice En cas de survenance d’un événement affectant l’indice Solactive Eurozone Exporters Efficient PR (tel que son annulation, sa suspension ou sa modification) l’Agent de Calcul pourra procéder aux ajustements nécessaires au Certificat. Dans le cas où il n’existe pas d’ajustement acceptable, le Certificat pourra être remboursée par anticipation par l’Émetteur conformément aux conditions décrites dans le Prospectus de Base. Par conséquent, il est possible que la survenance d’un tel évènement affectant l’indice puisse avoir un effet négatif sur la valeur du Certificat. Risque de change Le Certificat étant libellée en USD, si, à l’échéance, l’investisseur souhaite convertir son capital et son gain éventuel en euros, ces montants pourront être réduits ou augmentés en fonction des fluctuations du taux de change. Ce risque se matérialise particulièrement pour les investisseurs ne possédant pas de compte en devise USD. Risque de mauvaise performance du sous-jacent Si la Performance Moyenne de l’indice Solactive Eurozone Exporters Efficient PR est négative, le remboursement à l’échéance pour l’investisseur est limité à 110% du capital en USD(1)(2)(3)(4). Risque de fluctuation du prix de marché Le prix de revente en cours de vie évolue, non seulement en fonction de la performance de l’indice, mais aussi en fonction d’autres paramètres, notamment sa volatilité, les taux d’intérêt et la qualité de crédit de l’Émetteur(5) et du Garant(6). Risque de liquidité Sauf circonstances de marché exceptionnelles, le Teneur de Marché rachètera les Certificats. Il sera fait application d’une fourchette de prix d’achat/vente de 1% au maximum dans des conditions normales de marché. De plus, Crelan ajoute à la valeur de revente des frais de sortie de 1%. Si l’investisseur souhaite vendre ses Certificats avant l’échéance, il pourra le faire à un prix déterminé par le Teneur de Marché en fonction des paramètres de marché du moment et hors frais de courtage et taxe sur les opérations de bourse. Par conséquent, en cas de revente avant l’échéance, la valeur du Certificat pourra être inférieure ou supérieure à la valeur nominale. Remboursement anticipé possible En cas de force majeure (comme, par exemple, s’il est illégal, impossible ou impraticable pour l’Émetteur de remplir ses obligations dans le cadre des Certificats et/ou dans le cas d’une transaction de couverture), l’Émetteur pourra notifier les détenteurs des Certificats d’un remboursement anticipé à la valeur de marché des Certificats diminuée des coûts éventuels de l’Émetteur (et/ou des sociétés liées) pour dénouer ses transactions de couverture. L’Émetteur est tenu de respecter le code de droit économique belge, en particulier les dispositions relatives aux clauses abusives, dans l’application des clauses du Prospectus de Base relatives à l’émission belge de ce produit, pour autant que ces dispositions soient applicables à ce dernier. (1) Hors frais d’entrée de 2,50% (2) Sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’Émetteur ou Garant (3) Soumis au risque de change si l’investisseur convertit en euros le capital et la prime de remboursement qui lui sont remboursés en dollars US (4) Plus-value potentielle soumise au précompte mobilier de 27% (sauf modification légale) (5) Notation BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. au 16/03/2016: Standard & Poor’s : A (perspective stable) (6) Notation BNP Paribas S.A. au 16/03/2016: Standard & Poor’s : A (perspective stable) 8 Score produit Crelan 1 2 3 4 Plus défensif 5 6 7 Plus dynamique l’échéance, du risque de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant, de la devise et de la volatilité du produit. Il ne tient pas compte de la durée d’investissement du produit. Crelan avertira les investisseurs en cas de modification importante du profil de risque du produit en cours de vie. Le score produit est un indicateur propre à Crelan et ne permet pas de comparer le score produit Crelan avec un indicateur d’une autre institution. Pour plus d’informations, vous pouvez vous adresser à votre agent ou consulter le site internet de Crelan à l’adresse : Le score 4 tient compte de la concentration du risque de crédit, du remboursement minimum à 100% du capital investi à http://www.crelan.be/fr/particuliers/investir 9 Plaintes En cas de plainte, vous pouvez vous adresser au service plaintes: Crelan ANT10103, Boulevard Sylvain Dupuis 251, 1070 Bruxelles ou utiliser le formulaire disponible sur la page http://www.crelan.be/fr/general/formulairede-plainte. Si vous n’obtenez pas satisfaction, contactez l’Ombudsman en conflits financiers, Ombudsfin asbl - North Gate II - Boulevard du Roi Albert II 8 - 1000 Bruxelles (www.ombudsfin.be). Avertissement Avant toute souscription, l’investisseur est invité à se procurer et à lire attentivement la Documentation Juridique afférente aux Certificats avant toute souscription et à considérer la décision d’investir dans les Certificats à la lumière de toutes les informations qui y sont reprises. La Documentation Juridique est composée : (a) du Prospectus de Base dénommé « Note, Warrant & Certificate Programme », ci-après le « Prospectus de Base » approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF), régulateur français le 9 juin 2015, (b) du résumé du Prospectus de Base, (c) de ses suppléments datés du 6 août 2015, du 10 septembre 2015, du 8 octobre 2015, du 10 novembre 2015, du 7 janvier 2016, du 29 février 2016 et du 30 mars 2016, (d) des Conditions Définitives de l’émission (Final Terms) datées du 25 avril 2016 et (e) du Résumé Spécifique lié à l’Emission (Issue Specific Summary), et à considérer la décision d’investir dans les Certificats à la lumière de toutes les informations qui y sont reprises. L’Émetteur attire l’attention du public sur les facteurs de risque figurant dans la Documentation Juridique. Les principales caractéristiques de BNP Paribas Arbitrage Issuance (NL) Eurozone Exporters Minimum Yield USD exposées dans cette brochure n’en sont qu’un résumé. En cas de discordance entre les termes de cette brochure et la Documentation Juridique, les termes de la Documentation Juridique de base prévalent. L’investisseur doit comprendre les risques liés à des investissements dans les Certificats et il doit prendre une décision d’investissement seulement après avoir examiné sérieusement la compatibilité d’un investissement dans les Certificats au regard de sa situation financière, la présente information et l’information afférente aux Certificats. La Documentation Juridique - dont le Prospectus de Base, son résumé (en français et en néerlandais), les Final Terms (documents en anglais) et le résumé spécifique à l’émission (en français et en néerlandais) - peut être obtenue gratuitement dans les agences Crelan et sur www.crelan.be avant de souscrire aux Certificats. Cette brochure contient uniquement des informations sur le Certificat et ne peut pas être considérée comme un conseil en investissement. L’achat éventuel du Certificat décrit dans cette brochure ne peut avoir lieu qu’après analyse préalable par Crelan du caractère approprié et/ou de l’adéquation de ce Certificat au profil d’investissement du client concerné. L’acquisition des Certificats pourra intervenir par voie d’offre au public en Belgique. 10 Pour plus d’informations, veuillez contacter votre agent Crelan Fiche technique BNP Paribas Arbitrage Issuance (NL) Eurozone Exporters Minimum Yield USD XS1338529727 Certificat de droit anglais BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. (S&P’s : A, perspective stable, au 16/03/2016) BNP Paribas S.A. (S&P’s : A, perspective stable, au 16/03/2016) Crelan S.A. 100% • Frais d’entrée : 2,50% • Frais de sortie : - en cas de revente avant l’échéance : 1% à l’échéance : 0% • Frais de distribution : BNP Paribas Arbitrage SNC versera à Crelan une rémunération annuelle moyenne (calculée sur la base de la durée du Certificat) dont le montant maximum est égal à 1,00% du montant de l’Émission. Ces frais de distribution et tous les autres frais éventuels facturés par l’Émetteur pour la structuration et le lancement du produit sont déjà inclus dans le prix d’émission. Devise USD (Dollar US) Agent de Calcul/Teneur de Marché BNP Paribas Arbitrage S.N.C. Coupure/Valeur nominale (N) 1 000 USD Période de commercialisation Du 25/04/2016 au 06/06/2016 inclus, jusqu’à 9h (sauf clôture anticipée) Date d’émission 08/06/2016 Date d’échéance 17/06/2024 Remboursement à maturité Les Certificats sont rembourseront 110% de leur valeur nominale à maturité, sauf en cas de faillite ou risque de faillite de l’Émetteur ou du Garant. Date de constatation initiale 08/06/2016 Dates d’observations mensuelles 10/12/2021; 10/01/2022; 10/02/2022; 10/03/2022; 11/04/2022; 10/05/2022; pour le calcul de la Performance 10/06/2022; 11/07/2022; 10/08/2022; 12/09/2022; 10/10/2022; 10/11/2022; Moyenne de l’indice 12/12/2022; 10/01/2023; 10/02/2023; 10/03/2023; 11/04/2023; 10/05/2023; 12/06/2023; 10/07/2023; 10/08/2023; 11/09/2023; 10/10/2023; 10/11/2023; 11/12/2023; 10/01/2024; 12/02/2024; 11/03/2024; 10/04/2024; 10/05/2024; 10/06/2024 Indice sous-jacent Indice Solactive Eurozone Exporters Efficient Price (Code ISIN: DE000SLA1WU3) Score Produit Crelan 4. Pour autant que le produit réponde à vos objectifs d’investissement et à votre situation financière. Votre agent Crelan devra établir si vous disposez des connaissances et de l’expérience suffisante pour investir dans ce produit. Dans le cas où le produit ne serait pas approprié pour vous, votre agent Crelan doit vous en avertir. Si votre agent Crelan vous recommande un produit dans le cadre d’un conseil en investissement, il devra évaluer que ce produit est adéquat en tenant compte de vos connaissances et votre expérience dans ce produit, de vos objectifs d’investissement et de votre situation financière. Vous trouvez de plus amples informations dans la brochure d’information MiFID sur www.crelan.be Fiscalité - Précompte mobilier : régime applicable aux investisseurs privés en Belgique – sauf modifications légales : 27% de précompte mobilier sur le gain à l’échéance ou les coupons annuels - Taxe sur les opérations de bourse : aucune sur le marché primaire et 0,09% sur le marché secondaire (max. 650€) (sauf modifications légales) Publication de la valeur du Certificat La valeur du Certificat en cours de vie sera disponible sur demande auprès de votre agence Crelan et publiée une fois par mois sur www.crelan.be Revente avant l’échéance Les Certificats ne seront pas cotés sur un marché réglementé et pour les investisseurs qui souhaitent revendre leur Certificat avant l’échéance, le Teneur de Marché assurera une liquidité de façon hebdomadaire, dans des conditions normales de marché. L’investisseur désireux de revendre son Certificat avant l’échéance est prié de se rapprocher de Crelan. Les ordres de vente qui parviendront à Crelan aux dates limites de réception des ordres (avant 10h chaque mercredi ou le jour ouvrable bancaire suivant) seront exécutés le deuxième jour ouvrable bancaire suivant la date limite de réception des ordres avec une fourchette de prix d’achat/ vente de 1% maximum. Le prix des Certificats peut être volatil. La valeur du Certificat en cours de vie sera disponible et publiée une fois par mois sur notre site www. crelan.be. Pour une information plus exhaustive sur les frais liés à ce marché, la liste des tarifs de Crelan est disponible sur le site www.crelan.be. 04-2016 - Êditeur responsable : Peter Venneman – Bd S. Dupuis 251 – 1070 Bruxelles – FSMA 028787 A Nom Code ISIN Type produit et forme juridique Émetteur Garant Distributeur Prix d’émission Frais et commissions