Suivi et gestion des projets européens

Le Suivi et la Gestion de Projets
Européens
Julie MENARD
Stéphanie LECAS
CNRS - Délégation Normandie (DR19)
SPV_Cellule Contrats Européens
SOMMAIRE
1 – Suivi et gestion des temps
2 – Calcul des dépenses de personnel
3 – Eligibilité des dépenses
4 – Du lancement du projet à la remontée des dépenses
5 – Les différents types de contrôles
6 – Archivage des pièces
7 – Outils
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l La Gestion et le Suivi de Projets Européens – Cellule Contrats Européens – Caen – 18 juin 2013
Suivi et Gestion des temps
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Suivi et Gestion des Temps
• A - Rappel : Lors d’un montage de projet européen :
- Déterminer les agents impliqués et définir le pourcentage de temps
dédié au projet
 Conditionne l’implication des tutelles :
- PCRD : ajout de la clause 10 au Grant Agreement (GA)
- INTERREG : ajout de la tutelle en tant que partenaire
- Déterminer le coût par agent
- Déterminer les actions et “work package” sur lesquels les agents
émargeront
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Suivi et Gestion des Temps
• B – Suivi et Gestion des Feuilles d’Activités :
-
Au début de chaque contrat, le fichier électronique des feuilles
d’ativités est envoyé pré-rempli au laboratoire par la Cellule
Contrats selon les informations reçues lors du montage
-
Les feuilles d’activités doivent être envoyées dans la 1ère semaine
du mois suivant en version électronique signée et dans les 15
jours en version originale
Guide sur les feuilles d’activités
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Nom du
laboratoire
auquel
l’agent
appartient
Coût moyen
selon la grille
indiciaire
CNRS du
01/07/2010
Nom et
numéro du
partenaire
(cf. GA)
WP et type
d’activité
correspondante
dans l’Annexe I
Références
du projet
complétées
par le CNRS
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Indiquer nombre
congés
Congés spéciaux
(maternité,
paternité, enfant
malade, …)
Indiquer congés
maladie
Jean Dupont
Congés à vérifier
avec le labo
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Nombre de jours
réels travaillés
sur le projet, par
WP + descriptif
activités
Marc Durand
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