"Frais d`hospitalisation" et "Sortie" - Les Quinze

Frais d’hospitalisation
Le tarif des frais de séjour, révisable annuellement, est affiché dans les chambres et au
service des admissions. La prise en charge d’une partie de vos frais de séjour peut être
effectuée directement par les organismes de sécurité sociale sur présentation de votre carte
vitale (principe du tiers payant). On appelle « ticket modérateur » la part des frais de séjour qui
n’est pas prise en charge par l’Assurance Maladie. Il revient alors à votre mutuelle, à un
organisme complémentaire (ex : CMUC) ou à vous-même d’en assurer la charge.
■ du tarif journalier de prestation ou frais de séjour
en partie ou totalement pris en charge par votre régime d’assurance maladie
selon la nature de l’intervention et/ou certaines situations (accident de travail...)
■ du forfait journalier (fixé par arrêté ministériel)
participation forfaitaire, à la charge des patients, qui correspond aux frais
d’hébergement (18 € par jour depuis le 1er janvier 2010)
Reste à votre charge : le montant du ticket modérateur
■ 1 750 € pour l’hospitalisation.
Pour 2016, le prix de journée est de :
■ 1 395 € pour l’ambulatoire.
Vous pouvez connaître le montant des frais dont vous êtes redevable en vous adressant au
bureau des admissions. Ce montant est payable directement à votre sortie de l’hôpital ou
après réception d’un « avis des sommes à payer » adressé à votre domicile.
Les modalités de paiement
■ Le paiement peut se faire en espèces*, par
chèque ou par carte bancaire aux caisses
de l’hôpital dans le hall d’accueil.
■ Les dépôts de caution (demandés aux
patients originaires d’un pays hors UE)
peuvent être effectués par virement, par
chèque ou par carte bancaire au Centre
des Finances Publiques de l’hôpital.
(*) La législation en vigueur impose de ne pas
accepter de paiement en espèces, dépassant 300 €
aux caisses de l’hôpital ou au Centre des Finances
Publiques.
Le paiement en ligne
L’hôpital des Quinze-Vingts a mis en place, avec le Centre des Finances Publiques, le
paiement en ligne [lien] sécurisé par carte bancaire, dès réception de votre avis des sommes
à payer.
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de l’hôpital
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CHNO des Quinze-Vingts
01 40 02 15 20 - www.15-20.fr
ADMISSION
ET SORTIE
Les frais d’hospitalisation se composent :
Sortie
Le jour et le moment de votre sortie sont fixés par le médecin.
Les transports
■ Si vous n’avez pas besoin d’assistance
particulière et si vous pouvez vous déplacer
par vos propres moyens : vous êtes en mesure
de regagner votre domicile en transport en
commun ou en véhicule avec votre
accompagnant.
■ Si vous devez être assis et/ou être accompagné(e) d’un personnel qualifié : une
prescription sera établie pour bénéficier d’un taxi conventionné.
■ Si vous devez être allongé(e) et/ou sous surveillance constante : un transport en
ambulance vous sera prescrit.
Le bulletin de situation
Il vous sera adressé sous 48h, en 3 exemplaires, par courrier. Vous devrez l’envoyer à votre
mutuelle ou à votre organisme complémentaire pour justifier de votre séjour hospitalier.
Cependant, si vous exercez une activité professionnelle, le bureau des admissions vous les
délivrera au moment de votre sortie. En effet, il tient lieu d’arrêt de travail pour votre
employeur.
Le règlement des frais restant éventuellement à votre charge
L’hôpital des Quinze-Vingts est un établissement public. L’Assurance Maladie rembourse
donc vos frais d’hospitalisation à hauteur de 80%. Si vous bénéficiez d’une prise en charge à
100%, celle-ci ne s’applique pas au forfait hospitalier, ni aux frais pour confort personnel.
Votre mutuelle ou votre organisme complémentaire peut prendre en charge les 20% restants,
ainsi que certains dépassements d’honoraires. Le forfait hospitalier reste à votre charge, sauf
si vous remplissez les conditions d’exonération.
Suite à votre hospitalisation, vous aurez à régler :
■ le montant du ticket modérateur
■ le forfait journalier
■ le cas échéant, les dépassements d’honoraires médicaux, les dispositifs médicaux
■ les frais correspondant à l’hébergement de votre accompagnant
Toutefois, si vous êtes adhérent(e) à une mutuelle ou à un organisme complémentaire, ces
frais peuvent être remboursés en partie ou en totalité. Vous n’aurez pas à faire l’avance des
frais si vous avez demandé un accord de prise en charge.
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ADMISSION
ET SORTIE
Seul le médecin détermine le mode de transport le
mieux adapté à votre état de santé et à votre niveau
d’autonomie (décret n°2011-258 du 10/03/2011).
Le courrier de fin d’hospitalisation
Votre médecin traitant recevra les informations nécessaires sur votre état de santé et pourra,
s’il le désire, prendre contact avec le médecin hospitalier qui vous a traité.
Sortie contre avis médical
Vos radiographies
Vos radiographies réalisées hors de l’hôpital des Quinze-Vingts peuvent être utiles pour votre
consultation ou votre séjour hospitalier : pensez à les apporter si votre médecin le demande.
Sauf exception, vous pourrez les récupérer à votre sortie de l’hôpital.
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ADMISSION
ET SORTIE
Nul ne peut vous retenir à l’hôpital contre votre volonté. Il vous est donc possible de quitter
l’établissement sans l’autorisation du médecin (ou contre l’avis de celui-ci). Il vous faudra alors
remplir une attestation établissant que vous ayez eu connaissance des dangers que cette
sortie représente pour vous. Ce document sera consigné dans votre dossier médical.