HSBC Essentiel Générations

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HSBC Essentiel
Générations
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Option Donation
Connectez-vous sur internet
www.hsbc.fr
L’ assurance vie permet de préparer de
nombreux projets. La multiplicité des supports
d’investissement qu’elle propose donne la
possibilité d’adapter son investissement à ses
projets et à sa sensibilité au risque… le tout dans
un cadre fiscal privilégié : en cas de retrait, les
intérêts et plus-values bénéficient d’une fiscalité
avantageuse après 8 ans, la transmission du
capital valorisé au bénéficiaire désigné se fait
en tenant compte de dispositions fiscales
spécifiques(1)...
Avec le contrat d’assurance vie HSBC
Essentiel(2), vous préparez la transmission de
votre patrimoine et ainsi accompagnez sans
attendre vos enfants ou petits-enfants.
(1) En cas de rachat ou de dénouement après 8 ans, les produits des versements bénéficient d’un abattement de
4 600 € pour une personne célibataire et de 9 200 € pour un couple soumis à une imposition commune (abattement
(1)Encasderachatoudedénouementaprès8ans,lesproduitsdesversementsbénéficientd’unabattementde4600`
unique
valant pour l’ensemble des produits des contrats imposables au nom du même foyer fiscal). Au-delà, ils sont
pour une
personne
célibataire
et de 9sur200
pour un
soumis
une imposition
commune
unique
taxés
au taux
progressif
de l’impôt
le `
revenu
ou,couple
sur option,
auàprélèvement
libératoire
de(abattement
7,5%, majoré
des
valant pour l’ensemble
destaux
produits
des contrats
imposables
au%.
nomLes
ducapitaux
même foyer
fiscal).
Au-delà,
sont taxés
au
prélèvements
sociaux au
actuellement
en vigueur
de 11
perçus
au titre
des ils
primes
versées
progressif
de l’impôt sur
le revenu
prélèvement
majoré des
àtaux
compter
du 13.10.1998
avant
les 70 ou,
anssur
deoption,
l’assuréausont
transmis libératoire
hors droitsdede7,5%
succession
dansprélèvements
la limite de
sociaux.
Lorsque
le bénéficiaire
est le conjoint
le partenaire
d’unsouscrits
PACS, les
capitauxdu
perçus
au titreAu-delà,
des primes
152
500 €
revenant
à chaque bénéficiaire,
tousou
contrats
confondus
à compter
20.11.1991.
les
versées avant
ou après
les 70 ansaudeprélèvement
l’adhérent-assuré
sont exonérés.
le bénéficiaire
n’est
le conjoint
le
sommes
perçues
sont soumises
forfaitaire
de 20 %*.Lorsque
Les capitaux
perçus au
titrenides
primes ni
versées
aprèsd’un
les 70
ans de
transmis
deversées
succession
(abattement
global pour
partenaire
PACS,
lesl’assuré
capitauxsont
perçus
au titrehors
desdroits
primes
avantjusqu’à
les 7030
ans500
de€
l’assuré
sont transmis
hors
l’ensemble
des contrats).
les152
droits
de succession
dusbénéficiaire,
en fonction tous
du lien
de parenté
existant
entreles
le
droits de succession
dans Au-delà,
la limite de
500`
revenant àsont
chaque
contrats
confondus
(au-delà
souscripteur
et le sont
bénéficiaire*.
attachés
au contrat
d’assurance
vie y compris
ceux
auxversées
primes
sommes perçues
soumisesLes
à unproduits
prélèvement
forfaitaire
de 20%).
Les capitaux
perçus au
titreafférents
des primes
versées
le de
70ème
anniversaire
de l’assuré
sont exonérés
de droits
de succession.
* Le projet
de Loi
en faveur
après lesaprès
70 ans
l’assuré
sont transmis
hors droits
de succession
jusqu’à
30 500` (au-delà
les droits
de succession
du
travail,
de
l’emploi
et
du
pouvoir
d’achat
prévoit
d’exonérer
de
droits
de
succession
les
capitaux
sont dus), en fonction du lien de parenté existant entre le souscripteur et le bénéficiaire. Les produits attachés au contrat
perçus
au titres des primes versées avant ou après les le
7070
ans
ème de l’assuré lorsque le bénéficiaire est le
d’assurance,ycomprisceuxafférentsauxprimesverséesaprès
anniversaire del’assuré sontexonérésde droits
conjoint ou le partenaire d’un PACS. (2) Option Donation de la version Générations du contrat HSBC Essentiel :
de succession. Sous réserve d’adoption de la loi en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat. (2)
contrat d’assurance collective sur la vie en euros et à capital variable à adhésion individuelle et facultative souscrit
Option
Donation
version
du contrat
Essentiel
: contrat
d’assurance
collective
la viedes
en
par
HSBC
France,de
tantlapour
son Générations
compte que pour
celui deHSBC
ses filiales,
auprès
de Erisa,
entreprise
régie parsur
le code
euros et à capital
adhésion
individuelle
et par
facultative
souscrit
par HSBC
pourmanuel
son compte
que
assurances.
Dans variable
la limite àdes
dispositions
prévues
la Notice
d’information
duFrance,
contrat.tant
(3) Don
effectué
pour
celui
de
ses
filiales,
auprès
de
Erisa,
entreprise
régie
par
le
code
des
assurances.
Dans
la
limite
des
dispositions
par le(s) même(s) donateur(s) pour le même donataire avec le même niveau de pacte adjoint que pour la donation
prévues(4)
parAvant
la Notice
d’information
du contrat.
(3) Don manuel
effectuécollectifs
par le(s) en
même(s)
pour
le même
initiale.
de souscrire
un OPCVM
(organisme
de placements
valeursdonateur(s)
mobilières),
vous
devez
donataireconnaissance
avec le même
niveau de pacte
adjoint que pour
la donationsimplifié,
initiale. (4)document
Avant deréglementaire
souscrire un OPCVM,
prendre
impérativement
et attentivement
du prospectus
agréé paril
convient
de prendre
connaissance
duHSBC
prospectus
simplifié, document
réglementaire
agréé par l’AMF, disponible
l’AMF,
disponible
auprès
des agences
ou en consultant
l’adresse électronique
http://banque.hsbc.fr/entrepriauprès des agences HSBC ainsi ainsi
que de
la notice
d’information
du contrat
d’assurance
vie et devie...
son Les
annexe
financière
ses/produit_opcvm_duree.htm
que
de la notice
d’information
du contrat
d’assurance
performances
passées
ne préjugent
en rien
des
résultats
Les investissements
soumis
auxnefluctuations
présentant
les supports
disponibles
sur le
contrat
et les futurs.
frais applicables.
Les performances
passées
préjugent en
de
marché,
peuvent
varier
tant
à
la
baisse
qu’à
la
hausse
et
sont
sujets
au
risque
de
perte
de
capital.
rien des résultats futurs. Les investissements soumis aux fluctuations de marché, peuvent varier tant à la baisse
qu’à
(5)
Le capital
soussujets
risqueauestrisque
calculé
quotidien
et est
à la différence
(lorsqu’elle
leségal
primes
la hausse
et sont
de au
perte
de capital.
(5) égal
Le capital
sous risque
est calculéestaupositive)
quotidienentre
et est
à la
versées
non
rachetéesestnettes
de frais
etleslaprimes
valeurversées
acquisenon
du rachetées
contrat sans
toutefois
pouvoir
excéder
50 000
euros.
différence
(lorsqu’elle
positive)
entre
nettes
de
frais
et
la
valeur
acquise
du
contrat
ème
(6)
A compter
2 anniversaire
de laeuros.
mise(6)
enAplace
des du
versements
programmés,
frais en
dégressifs
les versesans
toutefoisdu
pouvoir
excéder 50 000
compter
2ème anniversaire
de la mise
place dessurversements
ments
complémentaires pour les contrats ayant des versements programmés en cours. (7) L’option Garantie Capital
programmés,fraisdégressifssurlesversementscomplémentairespourlescontratsayantdesversementsprogrammés
Majoré peut être souscrite dans la version « Essentiel Projets » du contrat à la seule condition que des versements proen cours. (7) L’option Garantie Capital Majoré peut être souscrite dans la version « Essentiel Projets » du contrat à la
grammés soient mis en place. Cotisation supplémentaire de 1 €/mois pour un capital supplémentaire de 10 000 € ou
seule
condition
queundes
versements
programmés
misLes
endeux
place.niveaux
Cotisation
supplémentaire
de 1`/mois
un
de
2 €/mois
pour
capital
supplémentaire
de 20soient
000 €.
de garantie
sont exclusifs
l’un depour
l’autre.
capital supplémentaire de 10 000` ou de 2 `/mois pour un capital supplémentaire de 20 000`. Les deux niveaux de
garantie sont exclusifs l’un de l’autre.
HSBC France
Société Anonyme au capital de 378 415 225 euros - SIREN 775 670 284 RCS Paris - ORIAS : 07 005 894
Le conseil HSBC :
La donation est l’un des moyens privilégiés pour transmettre un
patrimoine de son vivant. HSBC Essentiel Générations option
Donation, vous accompagne en encadrant votre don manuel par un
pacte-adjoint. Ce document, rédigé sans l’assistance d’un notaire,
définit les conditions de gestion et d’utilisation de votre don
conformément à vos souhaits.
Vous maîtrisez ainsi votre donation en toute simplicité !
Siège social : 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 Paris
HSBC Hervet
Société
capitalAnonyme
de 16 804
euros
SIREN
553euros
720 152
RCS 775
Bourges
- ORIAS
: 07 005 971
HSBCAnonyme
France au
- Société
au950
capital
de -378
415 225
- SIREN
670 284
RCS Paris
Siège
social::103,
1, place
de des
la Préfecture
- 18000
Bourges
Siège social
avenue
Champs-Elysées
- 75008
Paris
HSBC UBP
HSBCAnonyme
Hervet -auSociété
Anonyme
au capital
de 16
804 950542
euros
- SIREN
553Paris
720 152
RCS Bourges
Société
capital
de 52 941
136 euros
- SIREN
076
831 RCS
- ORIAS
: 07 005 917
Siège social
place
de la
- 18000
Bourges
Siège
social::1,22,
place
dePréfecture
la Madeleine
- 75008
Paris
HSBC UBP- Société
au capitaletdeIrène
52 941
136 euros - SIREN
076 -831
RCS Nanterre
Paris
Administration
: 184, Anonyme
avenue Frédéric
Joliot-Curie
- TSA542
60004
92729
Cedex
Siège social
: 22, place de la Madeleine - 75008 Paris
HSBC
Picardie
Société
Anonyme au
capital
de 6 006
875 euros
- SIREN
925 620 106
RCS 60004
Compiègne
- ORIAS
: 07 005
837
Administration
: 184,
avenue
Frédéric
et Irène
Joliot-Curie
- TSA
- 92729
Nanterre
Cedex
Siège
: 3, -rue
de laAnonyme
Sous-Préfecture
HSBCsocial
Picardie
Société
au capital de-660200
006 875Compiègne
euros - SIREN 925 620 106 RCS Compiègne
HSBC
de
Baecque
Beau
Siège social : 3, rue de la Sous-Préfecture - 60200 Compiègne
Société Anonyme au capital de 23 149 840 euros - SIREN 304 623 127 RCS Paris - ORIAS : 07 005 968
HSBCsocial
de Baecque
- SociétéAnonyme
au capital de 23 149 840 euros - SIREN 304 623 127 RCS Paris
Siège
: 3, rueBeau
des Mathurins
- 75009
Paris
Siège social : 3, rue des Mathurins - 75009 Paris
Banques et Sociétés de courtage en assurance immatriculées auprès de l’ORIAS
Banques et Sociétés
Courtage
(Garantie
financière
etAssurance de
(Organisme
pour lede
Registre
desd’Assurances
Intermédiaires
en assurance
- www.orias.fr).
responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des
Erisa
Assurances).
Société Anonyme au capital de 115 000 000 euros entièrement versé - SIREN 338 075 062 RCS Paris
ERISA
- Société
au capital
115 000 000 euros - SIREN 338 075 062 RCS Paris
Siège
social
: 15,Anonyme
rue Vernet
- 75008deParis
Siège social
: 15, :rue
Vernet
- 75008
Paris
régie
parpar
le Code
desAssurances
Adresse
postale
75419
Paris
Cedex
08- -Entreprise
Entreprise
régie
le code
des Assurances
Document non contractuel - Publié par HSBC France -Réf : 73.328.11 08 07 - Crédit photo : Getty Images
L’assurance vie :
le placement favori des Français !
Le contrat d’assurance vie
pour encadrer vos donations !
Transmettez sereinement votre patrimoine
avec l’option Donation du contrat HSBC Essentiel*
Un contrat pour préparer l’avenir
HSBC Essentiel vous permet de transmettre dès aujourd’hui
une partie de votre patrimoine dans un environnement maîtrisé.
Accessible pour une donation à partir de 5 000 `, ce contrat
d’assurance vie est idéal pour accompagner vos enfants ou
petits-enfants dans la réalisation de leurs projets : financer leurs
études, les aider à s’installer, acquérir un bien immobilier…
Il peut ensuite accueillir et encadrer de nouvelles donations si
vous le souhaitez(3).
Donateur
Donataire
Nouveaux abattements légaux
Parent
Enfant
150 000 E tous les 6 ans par parent
(contre 50 000 E auparavant)
Grand-parent
Petit-enfant
jusqu’à 30 000 Etous les 6 ans
par grand-parent
Seuils prévus par la réforme des droits de donation dans le cadre du projet de loi en faveur du travail, de
l’emploi et du pouvoir d’achat.
Un contrat simple
Un contrat prévoyant
Parce qu’adhérer à un contrat d’assurance vie signifie aussi
prévoir, se protéger et protéger ses proches, HSBC Essentiel
propose à l’adhésion une option « Garantie Plancher » qui
assure aux bénéficiaires désignés de percevoir un capital
minimum(5) en cas de décès.
Un contrat évolutif
Un contrat sur mesure pour les donations
Les sommes issues de la donation sont investies sur les fonds
de la gamme HSBC Horizon(4), selon un principe simple :
Vous souhaitez aider dès maintenant vos enfants ou petitsenfants à démarrer dans la vie, mais vous ne savez pas comment
procéder ?
• à l’adhésion, vous définissez l’âge auquel votre enfant ou
petit-enfant pourra disposer du capital,
HSBC Essentiel, dans cette version, est ouvert au nom de
votre enfant ou de votre petit-enfant. Au fil du temps, le
contrat grandit avec lui. A sa majorité ou au terme défini
par le pacte adjoint, le contrat évolue et devient HSBC Essentiel
Projets. L’antériorité fiscale du contrat est conservée. L’enfant
devenu adulte pourra lui-même :
• ensuite, un fonds dans la gamme HSBC
correspondant à cette échéance est choisi,
• mettre en place des versements programmés à partir de 45 `
par mois pour continuer l’effort d’investissement,
• Vous effectuez un don manuel que vous faites enregistrer à la
recette des impôts du domicile du donataire.
• Ensuite, vous encadrez votre don par un pacte adjoint au don
manuel. Ce document définit, selon vos souhaits, les règles de
gestion des sommes données au donataire et fixe le terme,
c’est-à-dire l’âge auquel l’enfant pourra disposer de son capital
(25 ans maximum).
Un contrat assorti d’une fiscalité avantageuse
Horizon
• enfin, vous ne vous souciez plus de rien : nos spécialistes
optimisent pour vous votre investissement en fonction de
cette échéance.
Il est également possible d’opter pour le fonds en euros à
hauteur de 50 % maximum du montant de chaque versement.
De plus, chaque année, le contrat bénéficie d’un arbitrage
gratuit vers l’un des fonds de la gamme HSBC Horizon, selon
les conditions fixées par le pacte-adjoint.
• effectuer des versements complémentaires(6),
• réorienter, s’il le souhaite, son investissement en fonction de
ses projets à moyen ou long terme,
• souscrire à l’option Garantie Capital Majoré(7) pour garantir un
capital supplémentaire à ses bénéficiaires désignés en cas
de décès accidentel,
• ou encore disposer de son capital(1).
Avec HSBC Essentiel, vous cumulez à la fois les avantages de la
donation et les avantages fiscaux de l’assurance vie :
• vous bénéficiez d’une exonération des droits de mutation dans
la limite des abattements légaux,
• vos enfants et petits-enfants deviennent détenteurs d’un
contrat HSBC Essentiel bénéficiant de tous les avantages de
l’assurance vie(1).
Les mesures fiscales du projet de loi en faveur du travail, de
l’emploi et du pouvoir d’achat permettront, d’alléger le coût
de la transmission de votre patrimoine. Profitez-en !
EXEMPLE :
Jean vient de vendre son entreprise. Il souhaite constituer un capital pour son petit-fils afin de l’aider à réaliser son
premier achat immobilier. L’option Donation de HSBC Essentiel Générations lui permet d’effectuer sereinement sa
donation car avec le pacte-adjoint, il peut en fixer les conditions.
Jean envisage de rendre disponible le capital aux 20 ans de son petit-fils. Aujourd’hui, celui-ci est âgé de 5 ans, ce qui
laisse 15 ans pour faire fructifier l’investissement.
Le fonds HSBC Horizon 2022-2024, correspondant à cette échéance est sélectionné. La gestion du fonds est ensuite
pilotée par nos spécialistes, pour devenir de plus en plus sécurisée à l’approche des 20 ans de son petit-fils.
* contrat d’assurance collective sur la vie en euros et à capital variable à adhésion individuelle et facultative souscrit par HSBC France, tant pour son compte que pour celui de ses filiales, auprès d’Erisa, entreprise régie par le code des assurances. Dans la limite des dispositions prévues par la Notice d’information du contrat.