Diapositive 1

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Diapositive 1

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FLORESSENCE
Marseille (13002)
Livraison : 1er trimestre 2013
Document non contractuel
Dispositif Scellier BBC / PLS : Floressence – Marseille (13002)
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B
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INVESTIR EN PLS
LES AVANTAGES FISCAUX LIÉS AU PLS (PRÊT LOCATIF SOCIAL) :
 Le régime de la TVA à 5,5 % : Dans le neuf, la livraison de logements sociaux locatifs est soumise à la TVA au taux réduit de 5,5 %. Ce dispositif
permet de laisser à la charge des bailleurs sociaux une charge définitive de TVA à 5,5 % au lieu de la TVA qu’ils ont supportée dans les conditions
de droit commun au titre des opérations de construction (19,6 %).
 L’exonération de taxe foncière : les opérations financées à concurrence de plus de 50 % au moyen d’un PLS, sont exonérées de taxe foncière sur
les propriétés bâties pendant une durée pouvant aller jusqu’à 25 ans à compter de l’année qui suit celle de leur réalisation.
 Articulation PLS et dispositifs d’investissements locatifs : le bénéficiaire du PLS peut bénéficier du dispositif Scellier et Scellier Intermédiaire. Il peut
bénéficier de ce dispositif uniquement s’il s’agit d’une opération ayant fait l’objet d’un dépôt de permis de construire avant le 1er janvier 2010.
 Taux d’intérêt : le taux d’intérêt du PLS est indexé sur le taux du Livret A.
LES CONDITIONS À REMPLIR PAR LE PARTICULIER DEMANDEUR DU PLS :
 Bénéficiaires : personnes morales ou physiques ayant passées une convention avec l’Etat.
 Financement : le prêt PLS doit financer au moins 50% du coût de l’opération. Les prêts PLS sont distribués par les établissements de crédit
adjudicataires des enveloppes de prêts alloués chaque année. Un prêt complémentaire peut être accordé pour compléter le financement PLS par
l’établissement de crédit qui a délivré le PLS ou par un autre établissement.
 Un conventionnement obligatoire : une convention doit obligatoirement être signée entre l’Etat et le bénéficiaire du PLS. Cette convention
détermine les obligations et les droits respectifs du propriétaire et des locataires du ou des logements qui ont fait l’objet de la convention.
 La durée de la convention : La convention est consentie pour une durée au moins égale à la durée du prêt PLS. Toutefois, elle ne peut être
inférieure à 15 ans ni supérieure à 30 ans. Afin que les locataires puissent bénéficier de l’APL elle doit être, soit publiée au bureau des
hypothèques, soit inscrite au livre foncier.
 Conditions de la location : pendant toute la durée de la convention, l’emprunteur s’engage à louer à des loyers plafonnés ou à des locataires sous
conditions de ressources.
 L’occupation des lieux : les logements doivent être occupés à titre de résidence principale. Les logements ne peuvent être loués ou occupés à
quelque titre que ce soit ni par les ascendants ou les descendants, ni par ceux du conjoint, ni par le conjoint du signataire de la convention.
 Le loyer : pendant toute la durée de la convention, l’emprunteur propriétaire bailleur s’engage à respecter des plafonds de loyer déterminés par la
Convention Locative.
 APL : la signature de la convention ouvre droit à l’APL pour le locataire sous conditions de ressources. Cette allocation peut être directement
perçue par le bailleur, ce qui peut constituer une protection contre les loyers impayés.
ZOOM COMMUNE : MARSEILLE

GÉOGRAPHIE
Région
:
Département :
Situation
:
Provence Alpes Côtes d’Azur
Bouches du Rhône
Située au sud-est de la France, Marseille est
bordée par la Méditerranée à l'ouest, enserrée
par les massif de l'Estaque et de l'Etoile au nord,
le Garlaban à l'est et le Marseilleveyre au sud

ACCÈS
Routiers
:
Ferroviaire
Aéroport
Transports
:
:
:
- Autoroutes Nord A7–A51 vers aéroport, Aix,
Lyon
- Autoroute Littoral A55 vers aéroport, Aix, Fos,
Lyon, Montpellier, Barcelone
- Autoroute Est A50 vers Cassis, Toulon, Nice,
Gênes
Gare SNCF Saint-Charles : plus de 200 trains
quotidiens, Marseille/Paris en 3 heures, 17 TGV
Méditerranée Paris/Marseille par jour
4ème aéroport de France, 28 liaisons
quotidiennes Paris/Marseille (vol en 1h20), 15
villes françaises desservies
Transports en commun gérés par la Régie des
Transports Marseillais : 2 lignes de métro, près de
80 lignes de bus, et une ligne de tramway.

DÉMOGRAPHIE
Superficie
Population
Densité
Habitat
:
:
:
:


ÉQUIPEMENTS
Sports
240,62 km²
852 395 habitants (2007)
3 542 habitants / km²
405 648 logements
dont 369 726 résidences principales
dont 44% de propriétaires et 53% de locataires
ÉQUIPEMENTS
:
Enseignement :
Sports
:
Culture
:
Culture
:
45 gymnases, 72 stades municipaux, 1 patinoire,
22
piscines, 172
courts familiale,
de tennis,
139
1 halte-garderie,
1 crèche
5 écoles
boulodromes,
3 terrains
de golf,
3 bases
maternelles, 3 écoles
élémentaires,
1 collège,
1
nautiques,
8 dojos,
3 rampes
de skate-board,
lycée, 1 lycée
professionnel,
1 école
primaire et 3
1
stands
de 1 tir,
hippodromes,
5 centres
lycée privés,
école2primaire
privée bilingue
équestres,
2 murs de
d’escalades,
de pelote
1
stade (6 terrains
football, 1 fronton
piste d’athlétisme,
basque,
plongée,
1 terrain de
rugby, 1 nombreuses
skate-park), 2 manifestations
salles de sports
(salle d’escrime,
salle de danse, mur
sportives
tout ausalle
longdedejudo,
l’année
d’escalade,
salles 15
de musées,
handball1etthéâtre
de basket-ball),
4
8
bibliothèques,
municipal,
city-stades
(stades
de
quartier),
3
terrains
de
golf,
1
1 opéra municipal, salles de spectacles et
terrain deprivés,
polo, 1 école
piscine,des
1 hippodrome
théâtres
beaux arts, école de
1
médiathèque,
1
école
de musique,
1 centre
danse, conservatoire de musique
et théâtre,
10
culturel,
1
cinéma
indépendant,
1
théâtre,
salle
cinémas, nombreux monuments et 1 sites
de spectacles manifestations
et concerts, 1 musée,
manifestations
touristiques,
culturelles
tout au
culturelles
tout
au
long
de
l’année
long de l’année
SITUATION
PLAN DE SITUATION
FLORESSENCE est situé sur le boulevard de
Paris, dans le 2ème arrondissement de
Marseille, à proximité immédiate du métro,
du tramway, des commerces et services, du
quartier d’affaires de la Joliette, des
équipements et infrastructures de loisirs et de
culture.
L’excellent niveau de dessertes permet
d’accéder rapidement à la Gare SNCF SaintCharles (TGV et TER), au Vieux Port, à la
Canebière, ou encore aux Facultés des
sciences et de droit.
SITUATION DE LA RÉSIDENCE
ACCÈS ET TRANSPORTS
AUTOROUTES : accès rapides
 Accès à l’A7 [Autoroute du soleil] à 800 m
 Accès à l’A55 [Autoroute du Littoral] à 500 m
 Accès à l’A50 à 2 km
GARE : située à 1km
 Gare SNCF Saint-Charles : lignes TGV, Corail et TER
AÉROPORT : situé à 23 km
 L’aéroport de Marseille Marignan est accessible en 25
mn depuis la résidence par l’A55 puis l’A7
MÉTRO : une station située à 300 m
 Ligne M2 [Bougainville – Sainte-Marguerite Dromel] :
station Désirée Clary. Relie la gare St-Charles en 10mn.
BUS : trois arrêts situés à proximité
 Ligne 35 [Joliette – Estaque Riaux / Plage de Corbière] :
arrêt Dunkerque Gantès
 Ligne 49 [Métro Vieux Port – Canebière] arrêt Forbin
 Ligne 70 [Canebière Bourse – Lycée Saint-Exupéry] :
arrêt Paris Clary
TRAMWAY : une station située à 150 m
 Ligne 2 [Euroméditerranée Gantès / Blancarde Foch] :
arrêt Euroméditerranée Gantès
Plan RTM
VUE AÉRIENNE
 Hôtel de Région
Provence Alpes
 Les Docks
 Hôtel IBIS
 Le SILO et la
tour CMA-CGM
 Travaux en cours sur
terrain du programme
 Construction d’un
Hôpital rue D. Clary
 Sortie du Métro
Désirée Clary







Google
EUROMÉDITERRANÉE, LE CŒUR D’UNE GRANDE MÉTROPOLE MÉDITERRANÉENNE
Depuis 1995, Marseille vit une profonde mutation. Sous
l'impulsion d’Euroméditerranée, son centre ville s'agrandit,
s'étoffe et s'embellit. Peu à peu, 5 quartiers émergent, offrant à la
ville un changement de visage et d'horizon. Euroméditerranée a
choisi de rénover un espace urbain existant, plutôt que d'investir
des territoires où tout serait à construire, et de faire intervenir les
grands noms de l'architecture sur les prestigieux projets pour
redonner un souffle de modernité à la ville et placer ainsi la cité
phocéenne parmi les grandes capitales européennes.
EUROMÉDITERRANÉE 1995-2020 : LES 10 CLÉS DU PROJET
1.
2.
3.
4.
5.
La plus grande opération de rénovation urbaine en Europe.
L’accélérateur de rayonnement et d’attractivité qui fait entrer Marseille dans le Top 20 des métropoles européennes.
L’épicentre de Marseille-Provence 2013 : 80 % des équipements de la Capitale européenne de la culture sont sur Euroméditerranée.
De la ville à l’État, un grand partenariat porteur d’efficacité économique.
480 hectares où la ville se reconstruit sur elle-même pour offrir 1 million de m² de bureau, 24 000 logements nouveaux et réhabilités,
200 000 m² de commerces, 200 000 m² d’équipements publics, 60 hectares de parcs et espaces publics créés ou rénovés.
6. La naissance d’une skyline marseillaise dessinée par de grands architectes internationaux. Une opération d’intérêt national pilotée par
un établissement public d’aménagement.
7. Une éco-cité dédiée à la qualité de vie urbaine et au développement durable dans toutes leurs dimensions : logements, emploi, équité
sociale, croissance économique, transports et déplacements, architecture, culture, respect de l’environnement, mer, espaces verts…
8. 40 000 nouveaux habitants et 35 000 emplois créés.
9. Moins d’automobiles et plus d’accessibilité en ville : gare TGV à Saint- Charles, gare multimodale d’Arenc avec liaison aéroport par TER,
recul de l’autoroute à la Porte d’Aix, création de 3 tunnels structurants et de 7 000 places de parkings publics souterrains…
10. 5 km de promenade littorale retrouvée pour les Marseillais, du Vieux-Port au Cap Pinède et 2,5 hectares portuaires libérés au J4.
LA JOLIETTE, LE NOUVEAU QUARTIER TENDANCE DE MARSEILLE
FLORESSENCE, DANS LA DYNAMIQUE D’EUROMÉDITERRANÉE, AU CŒUR DE LA JOLIETTE
C’est ici que tout se passe : dès 2010 un grand chantier démarre pour de très nombreuses années, de
multiples équipements culturels, économiques et commerciaux vont voir le jour dans un rayon de 5 à
10 mn de marche autour de la résidence. Située en façade maritime, la Joliette possède de nombreux
atouts. Un positionnement stratégique entre port et centre ville, une accessibilité remarquable
(liaisons aéroport, gare TGV, autoroutes, lignes interurbaines) et une desserte appropriée au quartier
d'affaires avec les lignes urbaines : le métro et la nouvelle ligne de tramway (ligne 2).
.
C'est ici que le projet Euroméditerranée est sorti de terre avec la réhabilitation de l'immeuble des
Docks entamée dès 1992 et achevée en 2002, et l'aménagement de la Place de la Joliette en 1998.
Depuis le quartier a muté en un véritable quartier d'affaires dynamique et attractif. Ce quartier
d'affaires tertiaires d'envergure internationale accueille déjà 12 000 salariés de 800 entreprises dans
les domaines du tertiaire, du commerce international et des télécommunications (secteurs
cibles).Tout en renforçant la promotion du quartier d'affaires auprès des utilisateurs et des
investisseurs, Euroméditerranée créé un véritable quartier de vie en centre ville pour les salariés des
bureaux et pour les habitants. Les usages et les fonctions s'entremêlent pour faire de ce lieu un
authentique lieu de vie entre port et ville grâce à de nouveaux équipements et espaces publics.
JOLIETTE - ARENC
-
Superficie de la ZAC : 22 ha
Surface Construite : 300.000 m²
Bureaux : 120.000 m²
Services : 82 000 m² de
commerces,
hôtellerie,
équipements
Logements neufs ou rénovés :
1.659 dont 137 sociaux
Collège : 11.000 m² - 600 places
et ses équipements sportifs
Ecole primaire : 2
Ecole maternelle : 1
Réaménagement des espaces
publics et des espaces verts
Début et fin des travaux : 19952012
LA JOLIETTE RÉSERVE UNE PLACE IMPORTANTE À LA CULTURE ET AUX LOISIRS
EUROMED CENTER
LES TERRASSES DU PORT
LE SILO
Ce projet de Massimiliano Fuksas répond à l'imagination
débordante du célèbre réalisateur et producteur
français, Luc Besson, qui y installera un multiplexe
novateur. Cet édifice futuriste, rappelant la silhouette
fuselé de dauphins, proposera une offre complète de
nouveaux équipements de tourisme et de loisirs : un
hôtel 4* Marriott, un multiplexe, un centre de
convention, des bureaux, un espace vert ... Un
Multiplexe de 15 salles soit 3.000 places, géré par
EUROPACORP, s'accompagnera de commerces de loisirs
(pôle numérique, espace famille ...). Des commerces
seront implantés tout au long de l'axe reliant la place de
la Méditerranée au jardin. Une offre de restauration
variée accueillera la clientèle d'affaires, celle des
spectacles ainsi que la clientèle locale résidentielle.
Ce complexe longera les quais du
port sur 120 mètres en plein cœur
de la Ville, à proximité de la place de
la Joliette. Il aura une superficie
commerciale de 40.000 m² avec une
esplanade de 10.000 m² et des
promenades, avec cafés, restaurants,
fitness, piscine ou encore stade de
beach-soccer. Il prévoit aussi la
réalisation de 3.000 places de
parkings souterrains, ainsi qu'une
grande
galerie
commerciale
couverte
perpendiculaire
au
bâtiment des Docks, qui permettra
d'accéder aux terrasses.
L’ancien ancien Silo d’Arenc,
pilier du patrimoine industriel
marseillais depuis 1926, a la
particularité d’être construit sur
pilotis. Cet insolite monument
de 16.000 m² fait actuellement
l’objet
d’un
programme
ambitieux de reconversion
culturelle, pour accueillir dès
2009 une salle de spectacle de
2.000 places aménagée sur le
modèle de l’Olympia à Paris.
L'autre partie du bâtiment sera
affectée à un programme
immobilier de bureaux.
PERSPECTIVE RÉSIDENCE
RÉSIDENCE FLORESSENCE
Dans un environnement marqué par plusieurs grandes
réalisations architecturales, Floressence affirme un style très
contemporain en jouant élégamment de la géométrie urbaine.
Les balcons-loggias habillés de bois et les vastes terrasses
rythment les façades, offrant de belles vues dégagées sur
Euroméditerranée.
L’ensemble immobilier « Floressence » est situé 83/95 boulevard
de Paris – 13002 Marseille.
Le programme comprend 239 logements distribués sur 4
bâtiments en R+8 (A, B,C et D) comme suit :
 Cage A : 46 logements type locatif social
 Cage B et C : 98 logements en accession libre
 Cage D : 94 logements type PLS privé + 1 loge pour gardien
Un espace paysager agrémentera la vie quotidienne en apportant une
touche de verdure avec de grands arbres plantés en pleine terre.
 Au rez-de-chaussée, des commerces s’installeront pour étoffer
l’offre du quartier.
L’ensemble immobilier sera mitoyen, côté jardin, de deux écoles : l’école
maternelle Désirée Clary et la future école primaire Chevalier Paul qui
ouvrira ses portes en 2012.
 Un parking sur 3 niveaux de sous-sol accueillera les véhicules
des résidents (208 stationnements). Certaines places de
stationnement sont de catégorie B
CONCEPTION DE LA RÉSIDENCE
FLORESSENCE, DES PRESTATIONS DE QUALITÉ
Des prestations soignées complètent cet ensemble immobilier très
qualitatif au cœur d’un quartier qui gagne en valeur.
Les choix constructifs, l’isolation thermique renforcée et les panneaux
solaires pour l’eau chaude sanitaire permettent à FLORESSENCE de
faire l’objet d’une demande de certification pour l’obtention du label
« Bâtiment Basse Consommation – Effinergie » (BBC).
Le programme FLORESSENCE répondra également aux normes
C15 100 de juin 2003 et aux exigences de la Réglementation
Thermique 2005 (RT 2005).
Exemple
de
Studio*
Plan
Lot D104
20,90 m²
* : logements
vendus non
meublés, non
aménagés
DES PRESTATIONS OPTIMISÉES POUR PLUS DE CONFORT :





Résidence fermée et sécurisée avec vidéophone
Ascenseur
Logement gardien
Salle de petit déjeuner et laverie
Porte palière des logements à âme pleine équipée d’une
serrure antidégondage
 Eau chaude sanitaire collective : panneaux solaires en
toiture + appoint par chaudière collective gaz
 Chauffage de type gaz collectif assuré par radiateurs
 Double vitrage isolant. Volet roulant manœuvre par manivelle
 Radiateur sèche serviette dans les salles d’eau
 Carrelage 30x30 au sol dans toutes les pièces des logements
 Revêtement mural des parois d’adossement de la douche des
salles d’eau : faïence 20x20 sur 2 m de haut à partir du sol
 Revêtement mural au dessus et sur le linéaire de l’évier de la
cuisine : 3 rangs de faïence 20x20
 Cuisine équipée d’un meuble mélaminé blanc + évier inox 1
bac + plaque 2 feux électrique + réfrigérateur table top
 Salle d’eau : vasque sur meuble, surmontée d’un miroir et d’un
bandeau lumineux
PERSPECTIVE RÉSIDENCE
RÉSIDENCE FLORESSENCE : LOGEMENTS À USAGE DE PLS PRIVÉ
x
INVESTISSEMENT
SCELLIER BBC / PLS :
EN
L’investissement en Scellier
BBC / PLS porte sur le
bâtiment D de la résidence
Floressence.
L’immeuble est situé à l’angle
du boulevard de Paris et de la
rue Melchior Guinot.
Le bâtiment D, à l’architecture
contemporaine et élégante,
s’élève sur 8 étages, il
accueille 94 logements de
type studio à usage de PLS
privé et une loge de gardien.
Les logements de qualité, de
type T1, seront certifiés
BBC - « Bâtiment Basse
Consommation ».
FLORESSENCE, UN HABITAT RESPONSABLE
Outre ses aspects esthétiques, la dimension environnementale a été largement
prise en compte dans la conception du programme FLORESSENCE :
 L’ensemble des logements sera réalisé pour répondre aux exigences liées à
l’obtention du label « BBC - Effinergie », et assurer une bonne maîtrise de
l’énergie (réglementation obligatoire à partir de 2013).
 Le programme répond également aux exigences de la Réglementation
Thermique 2005.
UN HABITAT RESPECTUEUX DE L’ENVIRONNEMENT :
Floressence est un programme qui anticipe dès aujourd’hui toutes les exigences
d’un Bâtiment Basse Consommation qui deviendra obligatoire en 2013. Pour le
client, c’est synonyme de :
 Une isolation thermique ultra-performante
pour un meilleur confort de vie.
 Des économies de chauffage et d’éclairage
grâce à la qualité des équipements et à
l’utilisation d’énergies renouvelables.
Choisir un Bâtiment Basse Consommation avec
BOUYGUES IMMOBILIER, c’est vivre dès
aujourd’hui dans un habitat responsable.
PLAN DE MASSE
DESCRIPTIF SOMMAIRE
LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
SOLS ET PLINTHES
 Sols et plinthes des pièces principales (chambres) : Les pièces principales seront revêtues de carrelage (pose droite) en grès émaillé 30x30 avec plinthes assorties.
 Sols et plinthes des pièces de service (salle d’eau – wc - cuisine) : Les salles d’eau seront revêtues de carrelage (pose droite) 30*30 avec plinthes assorties
(éventuellement réalisées en carreau de sol recoupé).
 Sols et plinthes des entrées et dégagements : Les entrées et les placards attenants, recevront les mêmes finitions que les pièces principales
REVETEMENTS MURAUX (AUTRES QU'ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS )
 Revêtements muraux des pièces de service : Il sera posé de la faïence de dimension 20x20 (pose droite) sans listel ou frise ; références à choisir dans la gamme
BIEN ETRE proposée par le maître d’ouvrage. Localisation : sur 2m de haut à partir du sol fini, sur les parois d’adossement de la douche
 Revêtements muraux dans la cuisine : Il sera posé de la faïence de dimension 20x20 cm de couleur blanche. Localisation : 3 rangs de faïence au dessus et sur le
linéaire de l’évier.
MENUISERIES EXTERIEURES
 Menuiseries extérieures des pièces principales : Les fenêtres des pièces seront en PVC blanc ouvrant à la française à 1 vantail simple ou 1 vantail + 1 châssis fixe.
Localisation selon les plans de vente. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques réglementaires.
 Menuiseries extérieures des pièces de service : Il est prévu le même équipement que pour les pièces principales.
FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE
 Pièces principales : Toutes les ouvertures seront équipées de volets roulants à lames PVC blanc selon dimension, avec manœuvre par manivelle. Localisation selon
les plans de vente.
 Pièces de service : Cuisine + Chambre : volets roulants à lames PVC, avec manœuvre par manivelle. WC et salle d’eau : sans objet.
MENUISERIES INTERIEURES
 Huisseries et bâtis : Les huisseries seront métalliques.
 Portes intérieures : Les portes intérieures seront de type alvéolaire isoplane à chant droit à peindre, avec poignée, butée et plaque, et équipées de condamnation
par verrou pour les salles d’eau et les W-C.
 Portes palières : Les portes palières des appartements seront du type bloc porte isophonique, performance suivant réglementation acoustique. Le vantail sera à
âme pleine en bois. Elles seront équipées d’une serrure avec cylindre européen ; ergot antidégondage, butée de porte, béquille simple côté intérieur et pommeau
de tirage côté extérieur. Elles seront peintes en blanc sur la face intérieure des appartements, et dans la couleur définie par l’architecte sur la face extérieure, visible
des parties communes.
 Portes de placards : Il est prévu la pose de porte pour les placards : Si la dimension est inférieure ou égale à 0,80m, le placard sera équipé d’une porte battante, de
même type que les portes de distribution ou des portes pivotantes similaires aux portes coulissantes. Si la dimension est supérieure à 0,80 m, le placard sera équipé
de portes coulissantes blanches.
DESCRIPTIF SOMMAIRE
PEINTURES INTERIEURES
 Sur menuiserie : Après préparation du support, il sera appliqué une couche impression et deux couches de peinture blanche mate sur les menuiseries bois et
huisseries métalliques de toutes les pièces.
 Sur murs :
- Pièces sèches : Préparation et revêtement en enduit de type gouttelette écrasée.
- Pièces humides : Pour les zones non faïencées : préparation et revêtement en peinture blanche satinée sur enduit gouttelette.
 Sur plafonds : Préparation et revêtement en peinture gouttelette fine projetée.
 Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers : Sur les canalisations et tuyauteries apparentes, il sera appliqué deux couches de peinture
mate blanche
EQUIPEMENTS INTERIEURS
 Equipements ménagers :
- Bloc évier, Robinetterie : Il sera installé un meuble mélaminé blanc + un évier inox 1 bac + une plaque 2 feux électriques + Réfrigérateur top encastré sous les
plaques. La robinetterie sera chromée de type mitigeur.
 Equipements sanitaires et plomberie
- Distribution d'eau froide : L'alimentation générale s'effectuera par colonne montante en tube en acier galvanisé ou PVC pression ou cuivre, disposée dans une
gaine technique palière ou en gaine logement. La distribution s'effectuera pour partie par canalisations sous fourreaux en dalle, et pour partie par canalisations
apparentes en tube cuivre ou PER.
- Distribution d'eau chaude collective : Eau chaude sanitaire type solaire collective (panneaux solaires en toiture) et appoint par chaudière collective gaz.
 Evacuations : Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC apparents, raccordées aux chutes collectives.
 Distribution du gaz : Les 4 chaufferies collectives gaz (situées au sous-sol N-1) seront alimentées par un réseau souterrain et en apparent dans le sous-sol et pourra
traverser les parkings sous-sol privatifs en fonction des impératifs techniques.
 Appareils sanitaires :
- Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche.
- Les salles d’eau seront équipées d'un bac à douche en porcelaine, de dimension 80cm*80cm, selon les plans de l'Architecte. Les salles d’eau seront dotées d’un
meuble vasque stratifié avec une vasque suivant le plan de vente, et équipé de portes et/ou tiroirs en partie basse. Le plan vasque sera surmonté d’un miroir et
d’un bandeau lumineux fluo compact. Largeur standard. Les W-C seront équipés de cuvette en porcelaine, avec abattant thermo-rigide blanc et réservoir attenant,
à mécanisme silencieux 3/6 litres et muni d’un déclenchement par bouton poussoir.
- Robinetterie : La robinetterie des salles d’eau sera chromée, avec mitigeur mono commande,
- Accessoires divers : Ensemble douchette 1 jet - flexible en inox, sur support pour les bacs à douche
EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
 Type de l'installation : L'installation électrique sera du type encastrée, avec pour origine le tableau d’abonné équipé d’un disjoncteur général, des coupe-circuit
affectés et du comptage, correspondant aux normes et réglementation en vigueur. Ce tableau abonné se trouvera à l’entrée si possible.
 Puissance à desservir : La puissance à fournir selon le type de logement
DESCRIPTIF SOMMAIRE
EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
 Equipement de chaque pièce : Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à éclipse. Les dispositifs de protection seront
constitués par des disjoncteurs divisionnaires. Les foyers lumineux fixes seront équipés de douilles type DCL.
 L'équipement de chaque pièce sera le suivant :
- Entrée : 1 foyer lumineux fixe en plafond commandé par simple allumage et 1 prise de courants 10/16 ampères. Combiné du vidéophone.
- Chambre :1 foyer lumineux fixe en plafond commandé par simple allumage, 3 prises de courant 10/16 ampère, 1 prise TV, 1 prise TELECOM.
- Cuisine :1 foyer lumineux fixe en plafond et 1 foyer lumineux fixe en applique, 2 prises de courant 10/16 ampères + 1 terminal 32 ampères pour les plaques de
cuisson.
- Salle d'eau : 1 foyer lumineux fixe en plafond, 1 foyer lumineux fixe en applique pour raccordement d'un appareil de classe II et une prise 10/16 ampères.
- WC : 1 foyer lumineux fixe en plafond ou en applique.
 Sonnerie de porte palière : Sonnerie intégrée au tableau d’abonné avec bouton poussoir au droit de la porte palière.
CHAUFFAGE - CHEMINEES - VENTILATIONS
 Type d'installation : L'installation de chauffage sera de type gaz collectif. Un comptage individualisé par logement sera mis en place à l’intérieur des gaines palières.
 Températures garanties dans les diverses pièces par température minima extérieure de -5 : Suivant la réglementation en vigueur, par une température extérieure
minimale de - 5 C, les pièces d'eau pourront être chauffées à + 22 C et les autres à +19 C.
 Appareils d'émission de chaleur : Le chauffage sera assuré par un ou des radiateurs acier au gaz. Dans les séjours, le chauffage pourra être assuré par un ou deux
radiateurs selon l’étude thermique. Sèche serviette dans les salles d’eau.
 Conduits et prises de ventilation : La ventilation des appartements s'effectuera par simple flux au moyen d'une VMC type suivant étude Thermique (ventilation
mécanique contrôlée), les bouches d'extraction seront disposées dans les pièces humides (cuisine, salle d'eau, et WC).
 Conduits et prise d'air frais : En pièces principales (séjours et chambres), des prises d'air frais s'effectueront par des grilles auto réglables ou hygroréglables
encastrées soit en partie haute des menuiseries extérieures soit dans les coffres de volets roulants des pièces équipées soit dans les maçonneries selon les exigences
techniques.
EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS
 Radio / TV / FM : La résidence sera équipée d’une (des) parabole(s) permettant de recevoir les principales chaînes nationales et la TNT. La résidence sera
également équipée d’un réseau de vidéophonie depuis l’entrée.
 Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de l'immeuble : Un portier vidéophone avec combiné mural placé dans l'entrée de l'appartement permettra
de converser avec le visiteur et de commander à distance l'ouverture de la porte du sas d’entrée de l’immeuble.
DESCRIPTIF SOMMAIRE
ANNEXES PRIVATIVES
PLACES DE PARKINGS SOUS-SOL
 Sols : Les sols des circulations et des parkings seront en béton armé brut. Les places seront numérotées et délimitées par de la peinture.
 Porte d‘accès : L'ouverture de la porte d’entrée (rue Melchior Guinot) et de la porte sortie (rue Désirée Clary) du parking sous-sol sera commandée par boîtier de
télécommande (1 émetteur sera fourni par place de stationnement acheté).
 Ventilation : La ventilation du parking sera mécanique, dimensionnée pour assurer le renouvellement d’air en fonction du nombre de places, conformément à la
réglementation.
 Equipement électrique : L’éclairage du parking en sous-sol s’effectuera par tubes fluo, commandés par boutons poussoirs sur minuterie. Des blocs autonomes
d'éclairage de sécurité seront disposés suivant réglementation.
PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE
HALLS D'ENTREES DE L'IMMEUBLE
 Décoration : La décoration des halls d’entrée sera réalisée suivant les choix de l’architecte.
 Portes d‘accès et système de fermeture - appel des occupants de l'immeuble : Les portes d’entrée seront constituées d’ensemble en acier ou aluminium laqué, avec
vitrage sécurit, et ferme porte. Le contrôle d’accès sera assuré par un vidéophone.
 Boites aux lettres : Les boîtes aux lettres, seront encastrées ou posées en applique dans le hall suivant plan de décoration.
 Tableau d'affichage : Un tableau d'affichage sera prévu intégré dans l’ensemble boîtes aux lettres.
 Equipement électrique : L’éclairage sera fonction du plan de décoration défini par l’architecte. Une prise de courant 16 A + T sera placée dans la gaine technique
palière sur la ligne des services généraux.
LOCAUX COMMUNS
 ESPACES DEUX ROUES : Les locaux vélos seront réalisés en sous-sol : les murs seront en béton, peint à l’intérieur.
 LAVERIE COLLECTIVE : Emplacement pour laverie collective (non compris la fourniture et la pose des machines à laver) sera réalisée au niveau entresol de la
résidence. Carrelage 30*30cm au sol (pose droite), faïence 20*20cm (pose droite) tout pourtour sur une hauteur de 1.50m à partir du sol fini. Peinture lisse de
couleur blanche sur la partie des murs non faïencés et plafond. Equipement électrique (PC 16A) et plomberie (Amenée et évacuation des eaux) conforme à la
réglementation en vigueur.
 LOCAUX DIVERS : Emplacement pour salle petit déjeuner et cuisine (non compris la fourniture et la pose du mobilier). Carrelage 30*30cm au sol (pose droite),
Peinture lisse de couleur blanche sur les murs et plafonds - Emplacement pour cuisine, installation d’un meuble sous-évier avec deux portes en mélaminé blanc. Il
comportera une étagère et recevra un évier en inox, à simple bac avec égouttoir. La robinetterie sera chromée de type mitigeur.
 LOCAUX SANITAIRES : Local sanitaire, situé au niveau entresol de la résidence, composé de 3 WC dont 1 WC aménagé pour une personne à mobilité réduite +
lavabo sur colonne (Miroir + bandeau lumineux). Carrelage 30*30cm au sol (pose droite), faïence 20*20cm (pose droite) tout pourtour sur une hauteur de 1.50m
à partir du sol fini. Peinture lisse de couleur blanche sur la partie des murs non faïencés et plafond. Lumière sur minuterie.
 CHAUFFERIE : Les 4 chaufferies collectives gaz (situées au sous-sol N-1) seront alimentées par un réseau souterrain et en apparent dans le sous-sol et pourra
traverser les parkings sous-sol privatifs en fonction des impératifs techniques.
INFORMATIONS PROGRAMME
FLORESSENCE – 83/95, BOULEVARD DE PARIS – 13002 MARSEILLE
PROMOTEUR
BOUYGUES IMMOBILIER
Grand Large - 7, boulevard de Dunkerque - 13216 Marseille Cedex 02
GESTIONNAIRE
LOGECIL
2, place de la Préfecture – 13006 Marseille
COMMERCIALISATION
IPLUS DIFFUSION
134, boulevard Haussmann – 75008 Paris
Téléphone : 01 44 70 15 20 – Fax : 01 42 93 07 86 - Mail : [email protected]
NOTAIRE
Etude de Maître SANTELLI
Tour Méditerranée – 65, avenue Jules Cantini – 13298 Marseille Cedex
Tél. : 04 91 80 90 51 – Fax : 04 91 78 56 01
INFORMATIONS PROGRAMME
- Permis de construire :
- Date de livraison prévisionnelle :
- Date de signature des actes prévisionnelle :
- Dépôt de garantie :




N 13055 09 N 0194 délivré le 31/07/2009 et purgé de recours.
1er Trimestre 2013
À partir de Juillet 2011
Chèque encaissable de 1.500 €uros à l’ordre de la SOCIETE GENERALE - FLORESSENCE


La commune de Marseille est classée en zone B1
Plafond de loyer à la date d’obtention de l’accord PLS sur le programme : Zone B1: 8,20 €/m²
INFORMATIONS FISCALITE SCELLIER
- Zonage :
- Plafonds de loyer :
INFORMATION PROMOTEUR
BOUYGUES IMMOBILIER
Imaginer avec ses clients des lieux de vie où ils se sentent bien. C’est le métier de Bouygues Immobilier, acteur de référence de la promotion
immobilière. Bouygues Immobilier construit des logements en France et dans 5 pays d’Europe (Portugal, Espagne, Belgique, Allemagne, Pologne). Il
dessine pour tous ses clients des lieux de vie adaptés à aux besoins et aux moyens de chacun. Une expertise qu’il met également au service du
logement social. A la hauteur de la confiance de ses clients, Bouygues Immobilier a été le 1er promoteur certifié ISO 9001 en 1996.
L’environnement est au cœur des préoccupations de l’entreprise, c'est pourquoi Bouygues Immobilier est le 1er promoteur à s'être engagé dans la
certification Habitat & Environnement pour l’ensemble de ses résidences.
En 2007, Bouygues Immobilier s’impose en France comme leader sur le marché du logement.
Les réservations (logement et immobilier d’entreprise) atteignent 3 642 M€ en progression de 60 %.
Logement : En 2007, 11 465 logements ont été réservés (+5,6%). Ce développement s’appuie sur une forte croissance en province (+11%) : en région
Rhône-Alpes et dans le croissant Atlantique. Par ailleurs, Bouygues Immobilier a livré 6 535 logements (France et Europe).
Immobilier d’entreprise : 343 000 m² de bureaux ont été réservés en 2007 pour 1694 M€, multipliant par 3,5 les réservations de l’exercice précédent.
Bouygues Immobilier a enregistré une activité commerciale record tant en IDF qu’en province. Bouygues Immobilier poursuit son implantation sur le
marché français des parcs commerciaux, en s’appuyant sur ses expériences réussies dans les autre pays européens. L’Europe maintient sa croissance
et réalise 6,4% du chiffre d’affaires comptable de Bouygues Immobilier.
REFERENCES EN ILE-DE-FRANCE ET EN REGIONS
CANNES (06)
Le Domaine
MONTPELLIER (34)
Port Royal
ANGERS (49)
Côté Maine
LILLE (59)
Quais du Vieux Lille
PARIS 9 (75)
Passage de Verre
VANVES (92)
Villa François 1er
INFORMATION GESTIONNAIRE
LOGECIL
LOGECIL est une agence immobilière implantée à Marseille, filiale du Groupe UNICIL(1), spécialiste de l’habitat. Le Groupe UNICIL(1) regroupe des
sociétés qui, toutes, contribuent à rendre des services en matière de logement aux salariés des entreprises cotisant au 1% Logement.
Le groupe gère 22.000 logements et construit chaque année plus de 1.000 logements au sein de ses filiales HLM, de promotion immobilière ou de
construction de Maisons Individuelles.
LOGECIL, c’est une équipe de 16 personnes, au service des salariés d’entreprise, mais aussi de toute personne souhaitant vendre ou faire gérer son
bien en bénéficiant des nombreuses demandes que ces salariés nous transmettent.
Fort de leur expérience de gestion d’un parc de 2.000 logements, les équipes de LOGECIL mettent tous les moyens en œuvre pour vous aider à
rentabiliser au mieux votre investissement en vous conseillant sur le montant du loyer, des provisions pour charges et sur les éventuels travaux à
effectuer.
(1) : UNICIL
Riche de plusieurs décennies au service du logement des salariés, le Groupe UNICIL et ses sociétés partenaires ont développé sur toute la façade
méditerranéenne, un réseau de compétences unique en matière d’habitat. Grâce à un ensemble de sociétés et d’associations spécialisées, il conjugue
toute une gamme de produits et services destinés à faciliter à tous l’accès au logement.
Véritable généraliste du logement au service des actifs, le groupe UNICIL est un ensemble immobilier et financier à vocation sociale qui s’articule
autour de 4 pôles de compétences :
 Pôles Entreprise et 1% : Fort de la confiance de 2.500 entreprises, UNICIL accompagne les salariés tout au long de leur parcours résidentiel
 Pôle accession à la propriété : En collectif ou en maisons individuelles, les sociétés partenaires du groupe UNICIL réalisent sur la région des
programmes neufs en accession destinés en priorité aux primo accédants
 Pôle services : Autour de ses métiers traditionnels, les sociétés partenaires du groupe UNICIL ont développé toute une gamme de services liés au
monde de l’habitat pour répondre à des besoins spécifiques.
 Pôle Habitat social : Du logement social au logement intermédiaire, de l’immeuble collectif à la maison individuelle en passant par l’habitat ancien
rénové, le pôle locatif du groupe UNICIL gère un patrimoine de plus de 25.000 logements dans les régions PACA et Languedoc-Roussillon.
PLAFONDS PLS
PLAFONDS DE RESSOURCES PLS 2011
Paris + communes
limitrophes
IDF hors Paris et
communes limitrophes
Autres régions
1 personne seule
28 .747 €
28.747 €
24.993 €
2 personnes ne comportant aucune personne à charge à l’exclusion des jeunes ménages*
42.962 €
42.962 €
33.375 €
3 personnes ou 1 personne seule avec 1 personne à charge ou jeune ménage* sans personne à charge **
56.320 €
51.645 €
40.136 €
4 personnes ou 1 personne seule avec 2 personnes à charge **
67.243 €
61.861 €
48.454 €
5 personnes ou 1 personne seule avec 3 personnes à charge **
80.005 €
73.232 €
57.000 €
6 personnes ou 1 personne seule avec 4 personnes à charge**
90.025 €
82.407 €
64.238 €
Personne supplémentaire
10.030 €
9.182 €
7.166 €
Catégorie Ménage
Les montants indiqués au tableau sont à comparer avec les revenus fiscaux de référence de l’année n-2.
Exemple : Pour une entrée dans les lieux en 2011, l’appréciation des ressources se fait avec l’avis d’imposition de l’année 2009.
* Jeune ménage : couple sans personne à charge dont la somme des âges est, au plus, égale à 55 ans.
** Personne à charge : enfants du locataire, de son conjoint (ou de son partenaire pacsé ou de son concubin) à charge au sens du Code des Impôts ; ascendants du locataire, de son
conjoint (ou de son partenaire pacsé ou de son concubin) de 65 ans ou plus et ascendants de 60 ans en cas d’inaptitude au travail dans la mesure où leurs ressources ne sont pas
passibles de l’impôt sur le revenu ; ascendants, descendants ou collatéraux au 2ème et 3ème degré du locataire, de son conjoint (ou de son partenaire pacsé ou de son concubin) dont le
taux d’incapacité permanente est d’au moins 80% et dont les ressources ne sont pas passibles de l’impôt sur le revenu.
IPLUS DIFFUSION – SARL au capital de 20.000 euros – RCS Paris 505 153 288 – Carte Transaction n T15370 délivrée par la Préfecture de Police de Paris – Garantie financière délivrée par SOCAMAB Assurances
Adresse : 134, boulevard Haussmann – 75008 PARIS
Téléphone
: 01Scellier
44 70 15BBC
20 – Fax
: 01 :42
93 07 86 – web–: Marseille
www.iplusdiffusion.fr
Dispositif
/ PLS
Floressence
(13002)

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