geosynthetiques regles de fonctionnement

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geosynthetiques regles de fonctionnement
Edition Février-Mars 2015
ASQUAL
ORGANISATION DE COMPARAISONS
INTERLABORATOIRES (OCIL)
GEOSYNTHETIQUES
REGLES DE FONCTIONNEMENT
INTRODUCTION
Après seizième années de fonctionnement, l’ASQUAL, Organisateur de Comparaisons Inter
Laboratoires - dénommé ensuite OCIL - propose un nouveau règlement pour l’organisation
d’essais inter laboratoires dans le domaine des géosynthétiques.
Les règles de fonctionnement que nous vous indiquons, ci-dessous, sont en conformité avec le
manuel qualité de l’ASQUAL pour l’organisation de comparaisons inter laboratoires, fondé
sur les exigences de l’accréditation.
1 – REGLES GENERALES DE FONCTIONNEMENT
1.1 – Adhésion : elle confère aux organismes participants le titre de « membres
correspondants » suivant les statuts de l’Asqual.
Les organismes participant aux essais d’intercomparaison sont des laboratoires réalisant
des essais du domaine géosynthétique dans l’esprit qui conduit à l’accréditation suivant
ISO 17025.
Tout organisme répondant à cette définition peut adhérer à l’OCIL de l’ASQUAL. Les
modalités pratiques d’adhésion sont précisées en annexe 1a et b, complétées par
l’annexe 3 pour les modalités financières.
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1.2 – Participation aux campagnes d’essais d’interlaboratoires
Chaque année, des campagnes d’essais sont définies au cours d’une réunion plénière de
l’organisme d’essais inter laboratoires.
Les essais retenus pour la campagne 2015 sont détaillés en annexe 2.
1.3 – Description du fonctionnement pratique
Un planning de déroulement des principales étapes de réalisation des essais
Interlaboratoires est fixé comme suit :
• Diffusion du programme annuel retenu en Février/Mars (après le compte rendu de
la réunion plénière annuelle qui comprend également la désignation des pilotes).
• Adhésion à l’OCIL
Février/Mars
• Envoi de la fiche de participation aux essais par chaque laboratoire
Mars
• Envoi d’une facture pour règlement
Mars
• Clôture impérative des règlements de cotisation et frais de participation Mars
• Préparation des essais par les pilotes
Mars
• Envoi des codes confidentiels par l’ASQUAL
Avril
• Envoi des échantillons aux laboratoires participants par l’ASQUAL
mai
• Retour des résultats d’essais à l’ASQUAL impérativement avant
30 août
• Transfert des résultats codés aux pilotes avant
15 septembre
• Analyse des résultats codés par chaque pilote
octobre
• Réunion plénière de l’OCIL pour l’évaluation de la campagne
novembre
• Rapport final
nov/déc.
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2 – DESCRIPTION DES « INTERVENANTS CLES »
Deux intervenants, en sous-traitance d’activités pour ASQUAL, ont un rôle fondamental dans
le fonctionnement de l’OCIL :
- le coordonnateur (nommé par l’ASQUAL avec un mandat de 3 ans renouvelable)
- le pilote, le cas échéant, choisi en réunion plénière, et issu d'un laboratoire accrédité
par le COFRAC (ISO 17025).
2.1 – Le coordonnateur
Ses principales missions sont les suivantes :
1. Etre le représentant du groupe d’essais d’inter laboratoires auprès de l’ASQUAL
2. Etre le correspondant des :
• pilotes d’essai
• laboratoires participants inscrits
• laboratoires potentiellement intéressés
3. Organiser le cas échéant la (ou les) réunion(s) du Comité Technique
4. Animer le cas échéant la réunion plénière, et pour ce faire :
• établir les convocations
• établir l’ordre du jour
• suggérer et décider des campagnes d’essais à venir
• désigner les pilotes d’essai
5. Veiller aux exigences de confidentialité
6. Veiller au respect des exigences des procédures internes relatives à la conduite des
essais de la campagne
2.2 – Le pilote (si des pilotes sont désignés en plus du coordonateur ; dans le cas contraire le
coordonateur tient également le rôle de pilote)
Ses principales missions sont les suivantes :
1. Définir précisément la méthode d’essai retenue :
• norme ISO, EN ou NF
• mode opératoire complémentaire, circulaire.
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2. Sélectionner un ou des échantillons représentatifs de l’essai
3. Organiser le prélèvement en prenant en compte les exigences statistiques
(notamment l’homogénéité et la stabilité des échantillons) et en respectant les
procédures internes
4. Envoyer les échantillons et les références de la méthode à l’ASQUAL. Il établit un
formulaire adapté pour le retour des résultats
5. Réceptionner les résultats codés par l’ASQUAL
6. Etablir la synthèse des résultats, les exploiter en fonction du type d’essai effectué et
suivant les règles statistiques
7. Remettre un compte rendu au coordonnateur en vue de le présenter en réunion
plénière
8. Participer à la (ou aux) réunion(s) du Comité Technique
9. Présenter les résultats codés en réunion plénière
10. Participer à l’exploitation collective des résultats en réunion plénière dont le
coordonnateur établit ensuite une synthèse
11. Veiller au respect de la confidentialité pour les opérations engagées.
3 - REUNION PLENIERE ET COMMUNICATION
3.1 – Réunion plénière (le cas échéant)
La réunion plénière annuelle est animée par le coordonnateur de l’OCIL en relation
avec le responsable de l’ASQUAL.
Chaque laboratoire adhérant participe à cette réunion, ainsi que des représentants
d’organismes concernés par les comparaisons interlaboratoires et ayant signé un accord
de confidentialité.
Les principaux points abordés sont :
• l’examen des résultats des campagnes en cours
• le choix des essais des campagnes pour l’année suivante
• l’évolution du fonctionnement de l’OCIL.
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3.2 – Communication
Un compte rendu établi à la suite de la réunion plénière est diffusé aux participants et
adhérents ainsi qu’aux autorités de l’ASQUAL. Chaque laboratoire adhérent reçoit pour
les essais auxquels il a participé, le compte rendu établi par le pilote dans le respect de
la confidentialité définie initialement.
4 – CLAUSE DE CONFIDENTIALITE DES RESULTATS
Conformément à ISO/CEI 17043, les résultats des essais d'intercomparaisons (rapports
de campagne) sont fournis à titre confidentiel par ASQUAL aux seuls participants des
essais concernés et ne sont pas fournis à une partie intéressée non participante. Une
dérogation peut être accordée dans le cadre des besoins relatifs à l'élaboration d'une
norme (en conservant la codification des laboratoires participants). Dans le cas d'une
demande exceptionnelle d'une autorité réglementaire, l'ASQUAL avertit par écrit les
participants concernés.
5 – QUESTIONS COMPLEMENTAIRES
En pratique, le fonctionnement nécessite une adaptation régulière de ses procédures. Chaque
fois que nécessaire, les améliorations font l’objet de documents complémentaires.
Fait à Paris,
Le
Le Directeur
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ANNEXE 1-A
DEMANDE D’ADHESION ANNEE 2015
Je soussigné (nom et prénom) ----------------------------------------------------------------------------Appartenant à (laboratoire/entreprise) --------------------------------------------------------------------
Adresse ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Demande d’adhérer (1) à l’Organisation de comparaison inter laboratoires (OCIL) de
l’ASQUAL définie dans les règles de fonctionnement (Edition en vigueur du Manuel Qualité
et des Procédures) et m’engage :
- à respecter la confidentialité telle que définie par l’ASQUAL,
- et à ne pas communiquer avec d’autres laboratoires participants en vue de
non-collusion ni de falsification des résultats.
(1)
Voir montant de la cotisation d’adhésion en annexe 3
Fait à :
Le :
Nom :
Signature et cachet de l’organisme :
Notre importante :
Les dossiers complets doivent être reçus et validés par l’ASQUAL avant le 31 Mars 2015 pour
possibilité de participation à la campagne d’essais de l’année correspondante.
Partie réservée à l’ASQUAL – Annexe 1-A
Revue de la demande d’adhésion 2015
Décision :
Acceptation
Refus
date :
signature :
P:\Scanner\Isabelle\OCIL GTX 2014\Rapports\Règles de fonctionnement 2015_OCIL GTX.doc - 6/9
ANNEXE 1-B
BULLETIN D’ADHESION
NOM ET PRENOM ------------------------------------------------------------------------------------------------------ADRESSE --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------PAYS ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------TEL--------------------------------------------------------FAX ---------------------------------------------------------E-MAIL ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------NOM DES PRINCIPAUX DIRIGEANTS ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------NOM DE L’INTERLOCUTEUR EN CONTACT AVEC L’ORGANISME D’ACCREDITATION (et
coordonnées si différentes) -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ENGAGEMENT QUALITE (type de certification, accréditation…) ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------DOMAINE DE COMPETENCE (essai, matériel, personnel et plus spécifiquement les principales
catégories d’essais de la portée d’accréditation concernées)
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------CA ET NOMBRE DE PERSONNES ---------------------------------------------------------------------------------ENGAGEMENT DANS LES ESSAIS D’INTER LABORATOIRES
Motivation ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Accord d’adhésion --------------------------------------------------------------------------------------------------------N° TVA Intra communautaire (sauf pour entreprise française) : ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------DOCUMENTS A JOINDRE A VOTRE DEMANDE
DEMANDE D’ADHESION
ORGANIGRAMME Qualité faisant ressortir au moins la Direction et les interlocuteurs
COPIE DU CERTIFICAT D’ACCREDITATION (facultatif)
EXTRAIT DE KBIS
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ANNEXE 2
DEMANDE DE PARTICIPATION
CAMPAGNE D’ESSAIS INTER LABORATOIRES
GEOSYNTHETIQUE - ANNEE 2015
Je soussigné (nom et prénom) ----------------------------------------------------------------------------Appartenant à (laboratoire/entreprise) -------------------------------------------------------------------Adresse ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Demande à participer à la campagne d’essais inter laboratoires de l’ASQUAL définie dans les règles
de fonctionnement Edition Février/Mars 2015 (1) pour les essais suivants :
Normes/
Standard
Titre/Title
Essai/Trial 1
EN ISO 9864
Mesure de l’épaisseur /Thickness : sur un géotextile tissé de
bandelette et un non tissé épais souple : On strip woven geotextile
and on a thick non-woven geotextile
Essai/Trial 2
EN ISO 13433
Essai de perforation dynamique /Dynamic perforation test :sur un
géotextile tissé de bandelette et un non tissé/ On strip woven
geotextile and on a non-woven geotextile
EN ISO 12956
Détermination de l’ouverture de filtration/Determination of
opening size :
• Uniquement tamisage d’un sol fourni/ Only sieving of a given
soil
• Deux essais sur le même géotextile/ Two trials on the same
geotextile
Pilote/
Leader
Essai/Trial 3
et m’engage en outre à ne pas communiquer avec d’autres laboratoires participants en vue de
non-collusion ou de falsification de mes résultats.
Important : Réponse impérative avant le 31 Mars 2015 par fax ou par courrier à Isabelle DERUEL
(1)
Voir documents en annexe et frais de participation en annexe 3.
Fait à :
Le :
Nom :
Signature et cachet :
P:\Scanner\Isabelle\OCIL GTX 2014\Rapports\Règles de fonctionnement 2015_OCIL GTX.doc - 8/9
O/N
Y/N
ANNEXE 3
ANNEXE FINANCIERE
ANNEE 2015
ADHESION
• Cotisation annuelle pour chaque laboratoire
210 Euros HT
La cotisation annuelle est demandée une seule fois, indépendamment des programmes
d’essais de l’ASQUAL.
PARTICIPATION
• Frais de participation annuelle pour chaque essai
190 Euros HT
FRAIS D’ENVOI
• Les Frais d’envoi sont à la charge du participant et facturés en sus de manière
forfaitaire
ZONE A
200 € HT
ZONE B
280 € HT
ZONE C
340 € HT
UE
Maroc, Tunisie, Turquie,
Inde et Chine
Autres pays
PAIEMENT
• Le règlement s’effectue en Euros par chèque bancaire ou virement à l’ordre de
l’ASQUAL sans frais de charge bancaire qui sont réglés par le demandeur.
Coordonnées bancaires : LCL PORT ROYAL – 22, avenue des Gobelins - 75005 PARIS
Identification nationale de compte bancaire - RIB
Code bancaire
Code guichet
Numéro de compte
30002
00866
0000006212C
Domiciliation
CL PARIS PORT ROYAL 00425
Identification internationale de compte bancaire - IBAN
FR86
3000
2008
6600
0000
6212
Identification internationale banque – BIC (adresse SWIFT)
CRLYFRPP
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 38 389 265 794
SIRET : 389 265 794 00013 – NAF : 9499Z
Clé RIB
14
C14
Exemple :
Un laboratoire implanté en zone B qui
participe à 2 essais de la campagne, la
facture sera de :
Cotisation :
Essais (190 x 2)
Frais d’envoi :
210€
380€
280€
870€ HT
P:\Scanner\Isabelle\OCIL GTX 2014\Rapports\Règles de fonctionnement 2015_OCIL GTX.doc - 9/9
PROCIL 01
ASQUAL – ORGANISATION
D’ESSAIS INTERLABORATOIRES
ENGAGEMENT DE CONFIDENTIALITE
ET DE NON COLLUSSION NI FALSIFICATION
DE RESULTATS
Je soussigné (e) :
Mme,
Melle,
Mr : ....................................................................................................
Organisme : (raison sociale) ..................................................................................................
(adresse) ........... ..................................................................................................
Tél. : ......................
Fax : ......................
E-mail : .............................
agissant pour l’ASQUAL en tant que : ...................................................................................
m’engage à respecter les clauses de confidentialité telles que définies dans le Manuel Qualité en
vigueur de l’ASQUAL :
- à respecter la stricte confidentialité de l’identité des participants et de toute information
contenue dans les dossiers,
- à veiller à ce que la codification des laboratoires participant aux essais reste confidentielle et
utilisée conformément aux procédures en vigueur,
- à traiter de façon confidentielle les opérations réalisées par l’ASQUAL ou par les personnes
ou organismes ayant reçu délégation de pouvoir,
- à ne transmettre à des tiers les informations fournies par les participants qu’avec leur accord
écrit préalable sur le principe et sur la forme de cette communication,
- à n’utiliser les informations relatives aux essais d’aptitude que dans le cadre de l’ASQUAL,
- à conserver tout enregistrement sur un support et en un lieu permettant de préserver cette
confidentialité,
- à éviter toute démarche et à ne pas communiquer avec d’autres laboratoires participants en
vue de collusion ou de falsification de résultats,
- à communiquer à l’ASQUAL un résultat tels qu’obtenus aux essais sans modification ni
falsification préalable.
Fait à : .............................
le : …. /…. /….
Signature :
P:\Secrétariat\Isabelle\Asqual\OCIL\OCIL 2010\Inscription OCIL 2010\Actions_PROCIL 01 et 10\PROCIL 01.doc
PROCIL 10
QUESTIONNAIRE D’EVALUATION D’UNE OCIL
Madame, Monsieur,
Ce questionnaire a pour objet d’obtenir en retour des informations de tout laboratoire ayant participé à une
campagne d’essais Interlaboratoires organisée par l’ASQUAL.
Merci de bien vouloir y consacrer quelques minutes. Vos réponses et commentaires nous permettront
d’améliorer notre protocole de campagne pour les campagnes d’essais ultérieures.
Date : 28 février 2015
Signature
Directeur
Bulletin réponse à retourner à l’ASQUAL – 14 rue des Reculettes – 75013 PARIS
avant le « 31 Mars 2015 »
*Insuffisant
*Peu
satisfaisant
Satisfaisant
Campagne : « Textile – Cuir – Habillement » - 2014
Essais : « 1 – 2 – 3 – 4 »
Lettre code du Laboratoire : ________
Très
satisfaisant
ASQUAL – ORGANISATION D’ESSAIS INTERLABORATOIRES
- Protocole d’adhésion ... ............................................................................................................................
- Information sur les frais ............................................................................................................................
- Information sur le protocole de campagne ................................................................................................
- Définition de la campagne : choix des essais ..... ......................................................................................
choix de pilotes ............................................................................................
- Réception des inscriptions aux essais ...... ................................................................................................
- Informations relatives aux essais ...............................................................................................................
- Réception des échantillons ........................................................................................................................
- Fiches de résultats ........ ............................................................................................................................
- Convocation à la réunion plénière .............................................................................................................
- Présentation des résultats en réunion plénière ..........................................................................................
- Rapport d’essai : présentation..... ..............................................................................................................
contenu technique .........................................................................................................
- Respect de la confidentialité ......................................................................................................................
- Déroulement global de la campagne..........................................................................................................
*Observations, arguments :
P:\ASQUAL\OCIL_GEOTEXTILES\OCIL 2015\Dossier d'inscription\Actions_PROCIL 01 et 10\PROCIL 10_VF.doc_1/1
Edition February/March 2015
ASQUAL
ORGANISATION OF INTER LABORATORIES
COMPARISONS (OCIL)
GEOSYNTHETICS
FUNCTIONING RULES
INTRODUCTION
After sixteen years of practice, ASQUAL, organiser of Inter Laboratory trials (OCIL),
introduces a new rules for the organisation of inter laboratory tests in geosynthetics field.
Functioning rules we present below confirm the Quality Manual of Asqual for organizing
interlaboratory comparisons, based on the requirements of the accreditation.
1 - GENERAL RULES
1.1 – Adhesion
It gives the title of “correspondent members” to the participants under Asqual statuts.
The participating bodies in Inter Laboratories trials are laboratories carrying out tests
from geosynthetics area in the way of accreditation under ISO 17025 basis.
Any organism corresponding to this definition can join ASQUAL's OCIL. The practical
ways to become an adherent are precised in appendix 1a and 1b completed with
appendix 3 for the costs.
P:\Scanner\Isabelle\OCIL GTX 2014\Rapports\Functioning Rules 2015_geosynthetics.doc_1/9
1.2 – Participation to an Interlaboratory trials campaign
Each year, interlaboratory trials are defined in a plenary session of OCIL.
Tests defined for 2015 campaign are detailed in appendix 2.
1.3 – Description of the practical functioning
A schedule concerning the main steps of accomplishment of the interlaboratory trials is
set up as follows:
• Circulation of annual programme at the beginning of February/March (with the
minutes of the previous annual plenary meeting which includes also the name of the
designated pilots)
• Adhesion at OCIL,
February/March
• Registration to the tests ,
March
• Sending an invoice,
March
• Imperative closure of payment for subscription and participation March
• Preparation of the trial by pilot,
March
• Sending of the confidential codes by ASQUAL,
April
• Sending samples by ASQUAL to the participant laboratories,
April
• Sending back the test results at ASQUAL imperatively before
May
• Sending of the coded results from ASQUAL to each pilot before 30th August
• Analysis by the pilot of the coded results,
15th September
• Plenary session of OCIL
October
• Final report (applicable from this year),
Nov. / Dec.
P:\Scanner\Isabelle\OCIL GTX 2014\Rapports\Functioning Rules 2015_geosynthetics.doc_2/9
2 - DESCRIPTION OF "KEY PARTICIPANTS"
Two participants, outsourcing of activities ASQUAL, have a fundamental role in the OCIL
functioning:
- The coordinator (appointed by ASQUAL for a renewable mandate of 3 years).
- The pilot, if necessary, chosen in plenary meeting. He belongs to an accredited
laboratory according to ISO/IEC 17025.
2.1 – The coordinator
His main assignments are as follows:
1. To be the representative member of trial interlaboratories group close to ASQUAL
2. To be the corresponding member of :
• pilots
• recorded participating laboratories
• laboratories being potentially interested
3. To organize Technical Committee meetings
4. To animate the plenary meeting in doing :
• convening for the meeting
• the agenda
• the future campaign plan
• the choice of the test pilots
5. Watch over requirements of confidentiality
6. Look at respect on requirements of internal procedures dealing with test campaign
2.2 – The pilot (if pilots are designated in addition of the coordinator, otherwise the
coordinator is also the role of driver)
His main assignments are as follows:
1. To define exactly the test methods decided :
• ISO or EN standard
• Addition operating procedure
2. To select one or more representative specimens for the test
3. To organise sampling in taking into consideration as far as possible, the statistical
requirements and internal procedures.
P:\Scanner\Isabelle\OCIL GTX 2014\Rapports\Functioning Rules 2015_geosynthetics.doc_3/9
4. Sending samples and method references to ASQUAL. Establishing an adapted
formulary in order to return the results
5. To receive coded results from ASQUAL
6. Establishing results synthesis and use them according to the kind of test carried out
and following the correct statistical rules
7. Reporting to the coordinator in order to present it at the plenary session
8. Attending Technical Committees
9. To present coded results at the plenary meeting
10. To participate to the collective exploitation of results in the plenary meeting after
which the coordinator will make a synthesis
11. Taking care about confidentiality on committed operations
3 - PLENARY MEETING AND COMMUNICATION
3.1 – Plenary meeting
The annual plenary meeting is convened by the OCIL coordinator in connection with
the hierarchical responsible of ASQUAL.
Each laboratory participates in this meeting as well as representatives of bodies
concerned by Interlaboratory trials and having signed confidentiality agreement.
The main points discussed are:
• the exam of the results of the current campaign
• the choice of the tests for campaign of the next year
• the evolution of the functioning of OCIL
3.2 – Communication
A report established following the plenary meeting session is distributed to the
participants and to the members, to ASQUAL and to the bodies directly concerned by
OCIL. Each laboratory member receives the test report he has participated in; the report
has been established by the pilot in respect of confidentiality defined initially.
P:\Scanner\Isabelle\OCIL GTX 2014\Rapports\Functioning Rules 2015_geosynthetics.doc_4/9
4 - CONFIDENTIALITY CLAUSE OF RESULTS
Accordance with ISO / IEC 17043, the results of interlaboratory comparison trials (reports
of campaign) are provided on a confidential basis solely by ASQUAL trial participants
concerned and are not provided to an interested party not participating. A waiver may
be granted under the requirements relating to the development of a standard (keeping
the codification of the participating laboratories). In the case of a special request from a
regulatory authority, the ASQUAL notify it in writing to the participants involved.
5 - REGLES UTILISEES POUR EFFECTUER L’ANALYSE STATISTIQUE DES
DONNEES
5.1. Case of continuous data
The consigned values are determined taken into account all the results obtained from the
participants and using the following statistical tests:
- COCHRAN (ISO 5725-2) for the repeatability
- GRUBBS (ISO 5725-2) for the reproducibility.
The determination of the "z'-score or z-score »" values has been done according to ISO
13528, taken into account if necessary the homogeneity and/or the stability of the
submitted samples.
5.2. Case of discontinuous data
The consigned values are determined taken into account all the results obtained from the
participants and using the statistical treatments based on the interquartile range. But also,
the values of 2 ranks from the central value are named "suspect", those of at least 3 ranks
are named "extreme".
6 - ADDITIONAL QUESTIONS
In practice, functioning requires a regular adaptation of the procedures. When necessary,
improvements are presented in additional documents.
At Paris,
The Director
P:\Scanner\Isabelle\OCIL GTX 2014\Rapports\Functioning Rules 2015_geosynthetics.doc_5/9
APPENDIX 1-A
DEMAND FOR MEMBERSHIP – YEAR 2015
I undersigned (name and first name) --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Belonging to (laboratory/company) -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Address ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Ask to adhere (1) to the organization of interlaboratory comparison (OCIL) of Asqual, as
defined in functioning rules (last version of Quality Manual and procedures) and will:
- respect confidentiality such as defined by Asqual
- not communicate with other participating laboratories in a way of non-collusion
or falsification of the results.
(¹) see fees for subscription to membership in appendix 3
At
Date
Name
Signature and stamp of the body
Important note :
Files must be sent completed for validation by Asqual before 31st March 2015 to be able to
participate in the next campaign of this year.
Part reserved to Asqual – Annex 1-A
Review for membership 2015
Decision :
Agreement
Refusal
Date :
Signature :
P:\Scanner\Isabelle\OCIL GTX 2014\Rapports\Functioning Rules 2015_geosynthetics.doc_6/9
APPENDIX 1-B
FORM FOR MEMBERSHIP
NAME AND FIRST NAME -----------------------------------------------------------------------------ADDRESS ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------COUNTRY-------------------------------------------------------------------------------------------------TEL------------------------------------------------------------- FAX---------------------------------------E-MAIL-----------------------------------------------------------------------------------------------------NAME OF THE MAIN LEADERS-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------NAME INTERLOCUTOR IN TOUCH WITH THE ACCREDITATION BODY (and
coordinates if different)
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------COMMITMENT QUALITY (type of certification, accreditation…) ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------FIELD OF PROFICIENCY (Test, material, staff and more specifically tests of the European
standard concerned)
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------TURNOVER AND NUMBER OF PERSONS --------------------------------------------------------COMMITMENT IN INTERLABORATORY TESTS
Motivation --------------------------------------------------------------------------------------------------Agreement of membership--------------------------------------------------------------------------------Intracommunity N° VAT (except for French laboratory): ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------DOCUMENT TO BE JOINED TO YOUR DEMAND
MEMBERSHIP DEMAND
ORGANIZATION CHART (Quality highlighting at least the management and the interlocutor)
COPY CERTIFICATE OF ACCREDITATION (optional)
P:\Scanner\Isabelle\OCIL GTX 2014\Rapports\Functioning Rules 2015_geosynthetics.doc_7/9
APPENDIX 2
DEMAND FOR PARTICIPATION
CAMPAIGN ABOUT INTER LABORATORIES TRIAL
GEOSYNTHETICS YEAR 2015
I undersigned (name and first name) -------------------------------------------------------------------Belonging to (laboratory) --------------------------------------------------------------------------------Address------------------------------------------------------------------------------------------------------Ask to participate to the Inter laboratories trial Campaign of ASQUAL as defined in the rules
published in February/March 2015 (¹) for the following tests :
Pilote/
Leader
Essai/Trial 1
Essai/Trial 2
Essai/Trial 3
Normes/
Standard
Titre/Title
EN ISO 9864
Mesure de l’épaisseur /Thickness : sur un géotextile tissé de
bandelette et un non tissé épais souple : On strip woven geotextile
and on a thick non-woven geotextile
EN ISO 13433
Essai de perforation dynamique /Dynamic perforation test :sur un
géotextile tissé de bandelette et un non tissé/ On strip woven
geotextile and on a non-woven geotextile
EN ISO 12956
Détermination de l’ouverture de filtration/Determination of
opening size :
• Uniquement tamisage d’un sol fourni/ Only sieving of a given
soil
• Deux essais sur le même géotextile/ Two trials on the same
geotextile
I shall not communicate any results to other laboratories participating in the campaign.
Important: Answer before 31st March 2015 by fax or e-mail to Isabelle DERUEL
(¹) see fees of participation in appendix 3.
At
Name
Date
Signature and stamp of the bodies
P:\Scanner\Isabelle\OCIL GTX 2014\Rapports\Functioning Rules 2015_geosynthetics.doc_8/9
O/N
Y/N
APPENDIX 3
FINANCIAL APPENDIX
YEAR 2015
MEMBERSHIP
•
Annual subscription for each laboratory
210 Euros*
The annual subscription is required only one time, independently from the trial programs of
ASQUAL.
PARTICIPATION
•
Annual participation cost for each test
190 Euros*
COST OF TRANSFER
• The cost of transfer is in charge of the participant and added on the invoice.
ZONE A
200 €*
ZONE B
280 €*
ZONE C
340 €*
UE
Maroc, Tunisie, Turquie,
Inde et Chine
Other country
PAYMENT
• The payment is made in euros by check or transfer at the order of ASQUAL,
the expenses of banking loads are at your expense.
Coordonnées bancaires : LCL PORT ROYAL – 22, avenue des Gobelins - 75005 PARIS
Identification nationale de compte bancaire - RIB
Code bancaire
Code guichet
Numéro de compte
30002
00866
0000006212C
Domiciliation
CL PARIS PORT ROYAL 00425
Identification internationale de compte bancaire - IBAN
FR86
3000
2008
6600
0000
6212
Identification internationale banque – BIC (adresse SWIFT)
CRLYFRPP
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 38 389 265 794
SIRET : 389 265 794 00013 – NAF : 9499Z
Clé RIB
14
C14
Example :
A laboratory situated in zone B which
participates in 2 tries of the campaign,
the invoice will be of:
Subscription :
Test (190 x 2)
Cost of transfer:
210€
380€
280€
870€ HT
P:\Scanner\Isabelle\OCIL GTX 2014\Rapports\Functioning Rules 2015_geosynthetics.doc_9/9
PROCIL 01
ASQUAL – ORGANIZATION
INTER LABORATORY TRIALS
AGREEMENT TO RESPECT CONFIDENTIALITY
AND NEITHER COLLUDE NOR FALSIFY
RESULTS
The undersigned:
Mrs,
Miss,
Mr: . .............................................................................................
Organization: (role) .............. ........................................................................................
(address) ......... ........................................................................................
Tel.: .......................
Fax: .......................
E-mail: ..............................
acting for ASQUAL as: .................... ............................................................................
will respect the confidentiality clauses as defined in the relevant ‘Quality Manual ‘ ASQUAL:
- to respect the strict confidentiality of the identity of the participants and of all information
held in the files
- to ensure that the codification of the laboratories involved in the trials remains confidential
and is only used according to current regulations.
- to treat with confidentially the actions taken by ASQUAL or by any person or group
empowered to do so
- to only transmit to a third party the information given by the participants with their written
consent according to the principle and the form of the said communication.
- to use the information relative to the Inter laboratory trials only in relation to ASQUAL
- to keep all information in such a way and such a place as to preserve this confidentiality.
- to avoid all attempt to communicate with any other participating laboratory in order to
compare or falsify results.
- to only report to ASQUAL results obtained during the trials without any modification or
falsification.
Place: .............................
date: …. /…. /….
Signed:
P:\Secrétariat\Isabelle\Asqual\OCIL\OCIL 2010\Inscription OCIL 2010\Actions_PROCIL 01 et 10\PROCIL 01_English.doc
PROCIL 10
QUESTIONNAIRE FOR EVALUATION OF A CIL
Dear Sir or Madam,
The aim of this questionnaire is to obtain feedback from all laboratories involved in an Interlaboratory trial campaign, set up by ASQUAL.
Could you spare a few minutes? Your replies and comments will help us to improve our methods
for further trials.
At : February 28th, 2015
Signature
Director
Reply slip to be returned to ASQUAL – 14 rue des Reculettes – 75013 PARIS
Before « March 31, 2015»
*Poor
*Fair
Good
Campaign: “Textile – Leather – Clothing” – 2014
Trials: « 1 – 2 – 3 – 4 »
Alpha code laboratory: ________
Excellent
ASQUAL – ORGANIZATION INTERLABORATORY RIALS
- Joining Procedure ........ ............................................................................................................................
- Costs details ................ ............................................................................................................................
- Campaign procedure information .............................................................................................................
- Campaign definition: Choice of trial ...............................................................................................
Choice of leader ................................................................................................
- Mailings of trial enrolment ..................... ................................................................................................
- Information related to the trials .................................................................................................................
- Mailing of samples ............................................................................................................................
- Results sheet ................. ............................................................................................................................
- Request to attend the summary meeting ................................................................................................
- Results presentation at the summary meeting ...........................................................................................
- Trial report : Presentation .................................................................................................................
Technical content .................................................................................................................
- Confidentiality................................................................................................................................
- General running of the campaign ..............................................................................................................
*Comments and suggestions :
P:\ASQUAL\OCIL_GEOTEXTILES\OCIL 2015\Dossier d'inscription\Actions_PROCIL 01 et 10\PROCIL 10_VE.doc

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