Termes et conditions complémentaires de SAP Integrated Business

Termes et conditions complémentaires
de SAP Integrated Business Planning
Les présents termes et conditions complémentaires (le « Supplément ») font partie d'un contrat relatif
à certains services SAP Cloud (le « Contrat ») conclu entre SAP et le Client et s'appliquent uniquement
à SAP Integrated Business Planning (le « Service Cloud ») à l'exclusion de tout autre produit ou
service SAP.
1. UTILISATION DU SERVICE CLOUD
(a) SAP Integrated Business Planning désigne une suite de cinq produits distincts, incluant :
i.
Integrated Business Planning for Sales and Operations,
ii.
Integrated Business Planning for Demand,
iii.
Integrated Business Planning for Response & Supply,
iv.
Integrated Business Planning for Inventory, et
v.
Integrated Business Planning Control Tower.
Un abonnement distinct est requis pour utiliser chaque produit.
(b) Chaque abonnement à un produit de la suite SAP Integrated Business Planning inclut un
volume défini de mémoire de base de données SAP HANA. Le volume total de mémoire de
base de données SAP HANA est déterminé en fonction du nombre de produits pour lesquels
un abonnement est obtenu. Le volume de mémoire de base de données SAP HANA inclus
avec un nombre spécifique d'applications est uniquement un volume de base et le Client
aura peut-être besoin de stockage/mémoire supplémentaire selon son cas d'utilisation Le
tableau suivant établit le volume maximum de mémoire de base de données SAP HANA
fourni en fonction du nombre de produits pour lesquels un abonnement a été acheté :
2.
Nombre d'Applications
Integrated Business
Planning
1
2
3
4
5
Taille du serveur (Mémoire
de BD HANA)
512 Go
1,5 To
3 To
4 To
6 To
REDEVANCES
(a) La Métrique de consommation pour le Service Cloud correspond au Chiffre d'affaires. Le
terme Chiffre d'affaires désigne les revenus annuels que le Client et son groupe perçoivent
de leurs activités commerciales normales et tout autre revenu issu des intérêts, dividendes,
redevances ou d'autres sources. Le groupe du Client inclut le Client et toutes ses Sociétés
Affiliées. Le Chiffre d'affaires du Client peut être basé sur un sous-ensemble d'entités qui
comprend le groupe du Client si (a) les données en cours de traitement à l'aide du Service
Cloud se limitent aux données directement associées au sous-ensemble d'entités dont le
Chiffre d'affaires est utilisé pour calculer les redevances indiquées dans le Bon de commande
et si (b) le Chiffre d'affaires du sous-ensemble d'entités peut être vérifié séparément. Le
Chiffre d'affaires peut être évalué une fois par an par SAP à la date anniversaire de la date
d'entrée en vigueur du Bon de commande.
(b) Le Client peut obtenir un abonnement pour des systèmes de test (chacun étant désigné par
« Système de test »). Les Systèmes de test peuvent être utilisés pour des tests non
productifs et des évaluations uniquement. Un maximum de cinquante (50) Utilisateurs
autorisés peut accéder à chacun des Systèmes de test.
(c) Le Client peut acheter autant de mémoire de base de données SAP HANA que souhaité, en
plus des volumes répertoriés dans l'article 1.2 du présent Supplément, au tarif alors en
vigueur de SAP.
SAP Integrated Business Planning Supplement frFR.v.6-2016
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3.
CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES.
(a) Dans la mesure où le Client dispose d'une licence perpétuelle valide pour le progiciel SAP
ERP sur site, les Utilisateurs autorisés du Service Cloud peuvent accéder au progiciel SAP
ERP et aux autres progiciels par le biais du Service Cloud, seulement à des fins de
synchronisation des données de base et de planification de données avec les systèmes SAP
suivants : Supply Chain Management, Customer Relationship Management, Enterprise Core
Component, Business Planning and Consolidation et Business Warehouse. Si l'intégration du
progiciel SAP ERP est nécessaire pour les systèmes qui ne seraient pas précisés ci-dessus,
des licences d'utilisateurs nommés appropriées pour le progiciel SAP ERP permettant l'accès
aux données de base desdits systèmes et la planification des données alors requis à un coût
supplémentaire (c'est-à-dire, des coûts ajoutés au prix du Service Cloud en vertu d'un Bon
de commande).
(b) Le Service Cloud inclut le composant Data Services de SAP HANA Cloud Platform, service
d'intégration, qui inclut l'outil SAP HANA Cloud Platform, integration services Data Services
Agent. L'utilisation de l'outil SAP HANA Cloud Platform, integration services Data Services
Agent est limitée à l'intégration du Service Cloud avec un produit progiciel SAP sur site, une
autre solution SAP Cloud, ou une solution tierce pour laquelle le Client a acquis une licence
appropriée, ladite utilisation devant être conforme à ladite licence. Le Client s'engage à
utiliser la version la plus récente de l'outil SAP HANA Cloud Platform, integration services
Data Services Agent mis à disposition par SAP.
(c) Le Service Cloud inclut SAP Smart Data Integration, ainsi que SAP Smart Data Integration
Agent, qui peut être utilisé uniquement pour l'intégration du Service Cloud avec les
systèmes ERP sur site SAP.
(d) Outre la partie hébergée du Service Cloud, SAP doit mettre à la disposition du Client le
téléchargement des documents suivants (collectivement, les « Téléchargements ») :
i.
un add-in Excel pour améliorer l'expérience de l'utilisateur concernant certaines
fonctionnalités du Service Cloud ;
ii.
des modèles de mappage de données à utiliser dans le système SAP sur site du
Client ;
iii.
l'outil SAP HANA Cloud Integration Data Services Agent ; et
iv.
SAP Smart Data Integration Agent.
Les Téléchargements font partie du Service Cloud et leur utilisation se limite exclusivement à
l'utilisation avec les Services Cloud par les Utilisateurs autorisés, et ce uniquement pour la durée
du Bon de commande applicable.
(e) Les Utilisateurs autorisés peuvent accéder à des parties du Service Cloud par le biais d'une
application mobile obtenue via des sites Web tiers. L'utilisation de telles applications mobiles
est régie par les termes et conditions présentés à l'Utilisateur autorisé lors du
téléchargement de l'application mobile ou lors de l'accès à celle-ci, et non par les conditions
du présent Contrat. Le tiers qui gère le site Web par lequel l'application mobile est distribuée
peut interrompre cette distribution à tout moment. SAP n'étant pas responsable de
l'indisponibilité de l'application mobile pour cause d'actions du distributeur tiers.
SAP Integrated Business Planning Supplement frFR.v.6-2016
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