Guide de propositions et de formulaires de l`Empire Vie

Guide de propositions et de formulaires de l’Empire Vie
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à https://www.empire.ca/advisor/forms/search-all/fr/.
Propositions d’assurance vie et maladies graves
Date de
Formulaire la version
Renseignements importants
Demande de remise en vigueur et/ou de modification de la police
C-0048
01/17
Proposition d’assurance vie et maladies graves
D-0082
01/17
s.o.
01/17
Accessible en ligne seulement
INS-872
01/17
Accessible en ligne seulement
s.o.
01/17
Accessible en ligne seulement
Proposition d’assurance temporaire et maladies graves dans le cadre d’une
vente à distance
Demande de transformation
Demande de fractionnement de police
Propositions de placement et brochures documentaires
et dispositions de la police/du contrat
Date de
Formulaire la version
s.o.
06/14
Proposition relative à un contrat à intérêt garanti (CIG)
INV-908
10/14
Proposition relative à un contrat à intérêt garanti (CIG) pour un compte de
mandataire
INV-909
10/14
Proposition relative à un contrat à intérêt garanti (CIG) pour un compte
d’épargne libre d’impôt (CELI)
INV-910
10/14
Proposition relative à un fonds de placement garanti 75/100 de l’Empire Vie
INV-911
11/14
Proposition relative à un fonds de placement garanti 75/100 de l'Empire Vie
pour un compte de mandataire/d'intermédiare
INV-912
11/14
Proposition relative à un fonds de placement garanti 75/100 de l'Empire Vie
pour un compte d'épargne libre d'impôt (CELI)
INV-913
11/14
Proposition relative à un fonds de placement garanti 100/100 de l'Empire
Vie
INV-914
11/14
Proposition relative à un fonds de placement garanti 100/100 de l’Empire
Vie pour un compte de mandataire/d’intermédiare
INV-915
11/14
Proposition relative à un fonds de placement garanti 100/100 de l’Empire
Vie pour un compte d’épargne libre d’impôt (CELI)
INV-916
11/14
Proposition relative à Catégorie Plus 2.1
INV-917
11/14
Proposition relative à Catégorie Plus 2.1 pour un compte de mandataire/
d’intermédiaire
INV-918
11/14
Proposition relative à Catégorie Plus 2.1 pour un compte d’épargne libre
d’impôt (CELI)
INV-919
11/14
Aperçus des fonds
INV-941
05/16
Brochure documentaire et dispositions du contrat pour les fonds de
placement garanti 100/100
INV-942
11/16
Brochure documentaire et dispositions du contrat pour les fonds de
placement garanti 75/100
INV-943
11/16
Brochure documentaire et dispositions du contrat Catégorie Plus 2.1
INV-944
11/16
Proposition de placement pour une rente immédiate à prime unique
1 de 2
Renseignements importants
Accessible en ligne seulement
Accessible en ligne seulement
Formulaire
Date de
la version
Déclaration du conjoint
s.o.
04/12
Formulaire de déclaration relative à l’imposition des comptes
étrangers – FATCA
s.o.
11/14
Supplément – Société/autre entité titulaire
C-0044
02/15
Transfert de propriété
C-0050
04/16
Autorisation de DPA (débits préautorisés)
C-0170
10/15
Vérification de l’identité du (des) titulaire(s)/Détermination
des intérêts de tiers
D-0011
10/15
Désignation de bénéficiaires et de titulaire subsidiaire ou subrogé
D-0017
11/15
Autorisation de placement du titulaire de la police
INP-0001
07/14
Autorisation limitée relative aux opérations
INP-0002
04/15
Formulaire de modification des placements pour les contrats Catégorie,
Catégorie Plus, Catégorie Plus 2, Catégorie Plus 2.1 et FPG 75/100 et 100/100
INP-125A
11/14
Formulaire de modification des placements pour les contrats à intérêt
garanti (CIG)
INP-125B
11/14
Formulaire de modification des placements pour Élite ou Élite XL
INP-125C
04/15
Demande de transformation d’un REER en un FERR relative aux contrats
Catégorie Plus, Catégorie Plus 2, Catégorie Plus 2.1 et fonds de placement
garanti (FPG) 75/100 et 100/100
INP-130A
11/14
Demande de transformation d’un REER en un FERR dans le cadre d’un contrat
à intérêt garanti (CIG)
INP-130B
Demande de transformation d’un REER en un FERR relative à un Programme
de placement Élite ou Élite XL
INP-130C
05/15
Formulaire de transfert en nature pour les contrats catégorie, catégorie plus,
catégorie plus 2, catégorie
INP-135A
05/15
Formulaire de transfert en nature pour les polices Élite ou Élite XL
INP-135C
06/16
Autorisation de transfert de placement relative à Catégorie, à Catégorie Plus 2,
INV-950A
à Catégorie Plus 2.1 et aux FPG 75/100 et 100/100
06/16
Autorisation de transfert de placement relative à un contrat à intérêt garanti
INV-950B
06/16
Autorisation de transfert de placement relative à une police Élite ou Élite XL
INV-950C
11/14
Formulaires clés
MD
11/14
Marque déposée de L’Empire, Compagnie d’Assurance-Vie. Les polices sont établies par L’Empire, Compagnie d’Assurance-Vie.
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FR-01/17
Renseignements
importants