Foire de Noël - Brasserie des Tchèts

FoiredeNoël
Vendredi16décembre2016(nocturne)
Samedi17&dimanche18décembre2016
HalleauxFoiresdeLibramont
DEMANDEDEPARTICIPATION
Votredemandedeparticipationneserapriseencomptequelorsque
latotalitédevotreparticipationserapayée
SOCIETE:……………………………………………………………………………………………………………..
Personneresponsable:…………………………………………………………………………………….
Rue………………………………………………………………….n°…………CP:……………Ville:………….….…….….
Tel:……………………………..………………………. GSM: ……………………………………………………….……….
Fax:…………………………………………………….TVA:……………………………………………………………………
Typedeproduitexposé(leplusdétaillépossible):………………………………........................................
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………
..
Email:…………………………………………………Siteinternet:………………………………………………………..
LeComitéOrganisateuradécidéderendrel’entréegratuiteauxvisiteursetseréserveledroit
exclusif de distribuer et de vendre des boissons à consommer sur place. Seuls les exposants
distribuantdesboissonssousformedecoffret–cadeaux(bouteillesemballées)serontautorisés
à participer à la Foire de Noël. Les dégustations LIMITEES sont soumises à l’autorisation du
ComitéOrganisateur.
EQUIPEMENT
Lessurfacessontmisesenlocationsoitparmodulesde6m2(3mdefaçadeet2mdeprofondeur)soit
parmodulede12m²(4mdefaçadeet3mdeprofondeur).Chaquemoduleestéquipécommesuit:
¾ Unetabledebrasserie
¾ Unraccordementmonophasé220volt(prenezvosrallonges!!)
¾ 2chaises
¾ 1sapin
¾ 2badgesexposantpermettantl'accèsgratuitauxsanitaires
TARIF
Modules
Pourunmodulede6m²(sousréservededisponibilités)
Pourunmodulede12m²
prixpourmodules
nonalimentaires
100eurosHTVA
150eurosHTVA
SERVICES
Veuillezcocherlescasesetcompléterceformulaireselonvoschoix:
OJesouhaiteréserver…………..emplacementsde12m2
OJesouhaiteréserver…………..emplacementsde6m2
OJesouhaitequemonstandsoitéquipéduraccordementélectriqueoffert
(16A–monophasé):OUI–NON
Ojesouhaiteunraccordementélectriqueautrequeceluioffertgratuitementàsavoir:
otriphasé380V–16Aauprixde30€htva
otriphasé380V–32Aauprixde45€htva
N’OUBLIEZPASVOSRALLONGESELECTRIQUES!!
OJesollicitel’autorisationdefairedégustergratuitement(descriptiondu/desproduits
concernés):
……………………………………………………………………………………….……………………………………………….…
……………………………………………………………………………………………………………………………………………
OEnplusdelatablesurmonstand,jesouhaite………….table(s)supplémentairesPU:15€HTVA
OJesouhaiteunraccordementd’eauavecdéchargeauprixunitairede40€HTVA
Jedésirerecevoir….…affichesvitrines(gratuite).
Parlesimplefaitdesignerleprésentdocument,jem’engageàrespecterlerèglementannexéet
participeràlaFoiredeNoëlles16,17et18décembre2016.
Date:…………………
Signature:……………………………………..
CETTEDEMANDEDOITETRERENVOYEEA:
OrganisationdelaFoiredeNoël
HalleauxFoires
Placecommunale7àBͲ6800LIBRAMONT
tel:061/22.39.31Ͳmail:[email protected]
devra être mentionnée dans le présent formulaire de
participation.
Règlementetconditionsgénérales
de«LaFoiredeNoël»
Article5:ConditionsdedemandedeparticipationLes
candidatsexposantsquisouhaitentparticiperàLaFoire
deNoël doiventadresserleurformulairededemande
de participation dûment complété au Comité
Organisateur par courrier, par eͲmail ou par fax.
L’envoi de ce formulaire ne confère au candidat
exposantaucundroitdeparticiperàLaFoiredeNoël
si la candidature n’est pas acceptée par écrit par le
Comité Organisateur selon la procédure décrite à
l’article6 «Acceptationdelacandidature»;leComité
se réserve souverainement le droit d’accepter ou de
refuserunecandidaturesansavoiràjustifiersadécision.
Date limite d’introductiondu formulaire dedemande
departicipation:10novembre2016.
Article1:Organisateurs LaFoiredeNoël2016estun
évènement organisé par «La Brasserie des tchèts
scrl»,aveclesoutien dela« Sociétédegestiondela
HalleauxFoires».
Article2:Lieu,datesetheuresd’ouvertureLaFoirede
Noël aura lieu dans la Halle aux Foires de Libramont
(placecommunale1à6800Libramont)
L’évènementsedéroulerapendanttroisjours:
x vendredi16décembrede18hà23h
x samedi17décembrede14hà22h
x dimanche18décembrede11hà18h
Article 6: Acceptation de la candidature Chaque
candidature sera étudiée par le ComitéOrganisateur
quiexamineralescandidaturesenfonctiondeleurordre
d’arrivéeau secrétariatdelaHalleauxFoires.
Article 3:Objectif
La Foire de Noël à Libramont est une manifestation
grand public,avecentréesgratuitesetlibres. La vente
directe par les exposants est autorisée durant
l’évènement.
Si le ComitéOrganisateurest confrontéà un manquede
surfacesd’exposition,ilseréserveledroitdefairevaloir
unordredeprioritédifférent.Lapriorité seradonnée à
l’artisanͲproducteur local, puis à l’importateur ou au
distributeurdésignéparlefabricantetenfin,àdéfautde
désignation, à l’exposant qui aura remis le premier sa
candidature.
Ladécisiondu ComitéOrganisateurseracommuniquée
au candidat exposant dans les 15 jours ouvrables qui
suivrontladatederéceptionduformulairededemande
departicipation.Elleneseraenregistréedéfinitivement
qu’après paiement de l’intégralité du montant de la
facture émise par le Comité Organisateur (location de
l’emplacement+supplémentséventuelsdemandésdans
leformulairededemandedeparticipation).
Cettefactureest payabledansles10 joursquisuivent
sonenvoiàl’exposantaun°decomptesuivant:
CBC banque: IBAN: BE75 7320 3667 5751 BIC: CREG
BEBB ouvert au nom de la FOIRE DE NOEL 2016.
(MENTION:FoiredeNoël2016Ͳnomdelasociétéetou
nomdel’exposant).
À défaut de paiement dans ce délai, le Comité
Organisateur se réservediscrétionnairement le droitde
considérer que le candidat exposant renonce à sa
candidature, celleͲci devenant sans objet. Le candidat
exposant ne peut quant à lui se prévaloir du nonͲ
paiementde la facturepour soutenir qu’il renonce à sa
candidature.
Article4:ProduitsetservicesadmisLorsdeLaFoirede
Noël,seulslesproduitsetservicesayantclairementun
lienavecNoëletlesfêtesdefind’annéepourrontêtre
présentés.Ils’agirade:
Ͳ artisanatetart
Ͳ articlescadeaux
Ͳ objetsdedécoration
Ͳ jouets
Ͳ livres
Ͳ animations musicales, contes,
ateliers (culinaires, de peinture, …)
démonstrationsartisanales,etc.
Ͳ ASBLdontl’objectifesthumanitaire et,
plus spécifiquement, en lien avec les
enfantset/oulespersonnesâgées
Ͳ gastronomie,produitsdebouche*
Ͳ vins,bièresetspiritueux*
Ͳ autres:lesproduitsetservicesn’entrant
dans aucune des catégories précitées
seront examinés par le Comité
Organisateur,qui seréserveledroitd’en
refuserl’admission.
Tant les artisansͲproducteurs que les commerçantsͲ
distributeurs seront admis selon l’ordre de priorité
décritàl’article6.
*L’ensembledesproducteursvendantdesboissons
(alcooliséesou non) et produitsalimentairesinscritset
acceptés par le Comité Organisateur pourront vendre
leursproduits sousemballageferméou sous formede
coffretsͲcadeaux. Par ailleurs, les dégustations
d’échantillons sont soumises à l’autorisation préalable
du ComitéOrganisateur.Cettedemanded’autorisation
Laconfirmationofficielle(par écrit) du numéro destand
et le plan d’implantationserontadressésàl’exposantau
plustardle1erdécembre.
Encasde résiliationaprèsle 15novembreleprixtotal
des locations majoré des frais annexes est dû par
l’exposantet/ouresteacquisauComitéOrganisateur.
Ces indemnités sont dues même si le Comité
Organisateurloueleoulesemplacementsfaisantl’objet
delarésiliationàunautreexposant.
Parl’envoide sa candidatureau ComitéOrganisateur,le
candidatexposant:
Ͳ s’engage à respecter la philosophie de
l’évènement en proposant des produits de
qualité en lien avec Noël. Qualité et
authenticité seront les maîtresͲmots de
l’évènement.
Ͳ sesoumetau règlementde LaFoiredeNoël
,qu’ildéclarebienconnaîtreetauquelil
adhèresansréserve.
Article7:IntuituPersonaeL'admissioncommeexposant
est nominative, incessible et inaliénable. En aucuncas,
saufaccordpréalableetécritduComitéOrganisateur,les
exposants ne peuvent céder, sousͲ louer, prêter ou
transférer, à titre gratuit ou onéreux, tout ou partie de
leur emplacement. Toute violation de cette disposition
entraîneradanslechefdel’exposantdontlacandidature
aétéacceptéelepaiementauComitéOrganisateurd’une
indemnitéégaleaudoubledudroitintégraldelocationdu
stand. De même, le Comité pourra en sus décider la
fermeture immédiate du stand. La coͲexposition (2 ou
plusieurs exposants partageant un module) n’est pas
autorisée.
Ilestinterditd'exposerdesproduits,articlesouservices
autres que ceux mentionnés dans le formulaire de
demandedeparticipation(souslarubrique
«description précise des produits/articles/services que
vous souhaitez exposer»), et acceptés par le Comité
Organisateur. Le formulaire de demande de
participationsert de documentde baseà l’étudede la
candidature,àl'assuranceetàlarédactiondelalistedes
exposants.
Article 9 : TVA Tous les prix mentionnés dans les
publicationsdel’Organisateurs’entendenthorsTVA.
Article 10 : Aménagement La Foire de Noël se
dérouleradanslaHalleauxFoiresdeLibramont.
Tous les emplacements exposants sont intérieurs. Les
surfacesmisesenlocationsontconstituéesdemodules
de6et12m²équipés.
Les équipements complémentaires tels tables, chaises,
comptoir, ainsi que la décoration de l’emplacement
incombent à l’exposant. L’exposant s’engage à prévoir
unedécorationdecirconstance.
Ilestinterditd'écrire,declouer,foreretagraferdans(sur)
lesol(dalledebéton),lesmurs,leplafondoutoutautre
supportfaisantpartieintégrantedesinfrastructuresdela
HalleauxFoires.
Destableauxélectriquesmonophasésseront disponibles
sur commande ; cependant, nous vous demandons
d’apporter les câbles et rallonges électriques dont vous
aurezbesoinpouralimentervoséclairagespersonnalisés
ouautresappareilsélectriques.
Article11:MontageetdémontageAfindegarantirle
bondéroulementdumontage/démontage,leComité
OrganisateurdésignerauncommissairedeHall.
La Halle aux Foires est accessible aux exposants le
mercredi14décembrede13H00à18H00etlejeudi15
décembre de 8H30 à 19H00 et le vendredi de 08h30 à
16H00.Lemontagedevraêtreterminéauplustardpour
levendredi16décembreà16H30.
Ledémontagedevotrestandpourradébuterledimanche
18décembrede18H30à22H00etlelundi19décembre
de09H00à12H00.Ledémontagedevraêtreterminéau
plustardpourlelundi19décembreà12H00.
Leréapprovisionnementdesstandsestprévuuneheure
avantl'ouvertureauxvisiteurs.
Pourrappel,laFoiredeNoëlseraouverteaupublicle:
¾ vendredi16décembrede18H00à23H00
¾ samedi17décembrede14H00à22H00
¾ dimanche18décembrede11H00à18H00
Les fournisseurs et exposants sont tenus d’accéder à la
Halle aux Foires par le champ de foire. Les véhicules
motorisésdemoinsde3tonnessontautorisésàaccéder
danslahalle.
Article8:PaiementLafactureétablieconformémentà
l’article6durèglementestpayabledansles10joursde
son envoi. Toute facture complémentaire est payable
comptant,dèsréception.
Cette facture porte en compte à l’exposant les autres
frais éventuels, faisant l’objet d’une commande de
servicesaprèsémissiondelafactureinitialerelativeàla
locationdustand.
Le nonͲpaiement des factures à leur échéance autoriseleComitéOrganisateuràannulerlecontratde
locationparlavoied’unsimplecourrier.
Si le ComitéOrganisateur n’annule pas le contrat de
location, la facture impayée à son échéance sera
majorée automatiquement et sans mise en demeure
d’unintérêtautauxlégal,majoréde3%,ainsiqued’une
majoration forfaitaire et irréductible de 10 %. Toute
demande de résiliation du contrat de location à
l’initiative de l’exposant doit être communiquée au
ComitéOrganisateurparlettrerecommandée.Encasde
résiliation avant le 15 novembre l’exposant est
redevabled’unesommeégaleà50%duprixdelocation.
Pour le réapprovisionnement,aucun véhicule motorisé
neseraautoriséàl’intérieurdelaHalleauxFoires.
Article 17 : Gardiennage et sécurité Chaque soir, la
Halle aux Foires sera fermée. L’Organisateurinstituera
un cloisonnement avec des barrières HERAS entre les
standsdesexposantsfermésetlesbarsrestantsouverts.
Cette mesure de précaution n'engage en rien la
responsabilité del’Organisateur.
Un parking exposants, sera prévu à l’arrière de l a h a l l e .
Article 12 : Services et restauration Par leur
participation à La Foire de Noël les exposants
s’engagent à utiliser les seuls services (restauration,
électricité, etc.) fournis par le Comité Organisateur.
Aucun service parallèle d’entreprises étrangères aux
organisateursn’est autorisé dansl’enceintedelaHalle
auxFoires.
Le Comité Organisateur se réserve la vente et la
distributiondesproduitsàconsommersurplace.
L’utilisation de barbecue et de gaz sur les stands est
strictementinterdite,saufdansleslieuxderestauration
etaprèsagrémentduservicerégionald’incendie.
Article 1 8 : Nuisances sonores Les exposants ne sont
pasautorisésàfairefonctionnertoutproduitetmatériel
en démonstration. Il est totalement interdit de faire
usaged'un matérielde sonorisationvisantàinterpeller
lesvisiteursàl'aided'unmicro.LeComitéOrganisateur
auratoutpouvoirpourfairerespectercettedisposition
etpourra,s'illefaut,priverduraccordement électrique
l'exposantquin'obtempéreraitpasàsesordres.
Lesexposantsinstallésenborduredesairesd’animation
acceptent l’animation sonore liée aux activités qui se
déroulentdanscesespaces.
Article 13 : Adhésion aux règlements L'exposant
s'engage formellement à respecter toutes les clauses
du présent règlement ainsique les consignes émanant
du Comité Organisateur et/ou qui lui seront
communiquéesparcourrierultérieurement,quisontde
stricte exécution, et ne pourront être considérées
commesimplementcomminatoiresouclausesdestyle.
Article 14 : Litiges En cas de litige, les tribunaux de
NEUFCHATEAU sont seuls compétents pour connaître
les contestations relatives à l'interprétation des
dispositions durèglement etdesdirectivesparticulières
d’organisationdeLaFoiredeNoël.
Article 1 9 : Election de domicile Du seul fait de leur
participation,etpourtouteladuréedeLaFoiredeNoël
incluantlespériodesdemontageetdedémontage, les
exposants,pourtoutcequiconcerneleurparticipation,
déclarent expressément élire domicile spécial à leur
emplacementoù,dèslorstoutenotificationpourraleur
êtrefaitevalablement.
Article15:EntretiendusiteL’entretienetlapropretédu
site(ycomprislesparkingsofficiels)serontassurésparun
service d’entretien professionnel. Des sacs poubelles
seront distribués avant et pendant l’évènement par
l’équiped’entretien.Un mini parc àcontainersseraà la
dispositiondes exposants.Chaquesoir,l’exposantdevra
déposer ses sacs remplis et fermés devant son
emplacementafinqueleserviced’entretienlesévacue.Il
estexpressémentdemandéauxexposantsetàleurssousͲ
traitantsderespectercetterègle.
Lamoquetten’estpasautoriséesurlesstands.
Article 20: Tarifs Pour toute information relative à la
tarification d’un emplacement, veuillez consulter le
formulairededemandedeparticipationciͲjoint
Article 16 : Responsabilités et assurances L’exposant
assume seul la responsabilité contractuelle et
extracontractuelle pouvant résulter directement ou
indirectementdesaparticipationà«LaFoiredeNoël»,
quecetteresponsabilitérésultedesonproprefaitoude
celle de ses organes, préposés, sousͲtraitants et
mandataires.
EnprenantpartàlafoiredeNoël,l’exposantreconnait
qu’ilestunprofessionneldesfoiresetsalonsetquepar
conséquent il est assuré avec une RC exploitation qui
couvresesresponsabilités.L’exposantgarantiensignant
sa demande de participation que son contrat reprend
bienlaventesurlafoiredeNoël.
Si l’exposant est un particulier ou est un exposant
occasionnel,ilgarantitàl’organisateurqu’ilestcouvert
paruncontratd’assurancespécifiquepourl’évènement.