Droit des successions

mercredi 15 decembre 2010
Universite Paris-Dauphine
Master 2 Notarial
Droit des successions
(L'tlsage dH Code civil et d'ul/e calrolat/ice est auto/is!)
Monsieur Gerard LASAULE et Madame Yvette LECOIN se sont maries en 1974. Ils ont eu 2 enfants :
Berenice nee en 1975 etJoachim ne en 1978. Ayant ete nomme P.-D.G. de la societe familiale, Gerard a
mene grand train ...
Il a commence par nouer une liaison torride avec sa jeune secretaire, Mademoiselle Irina PITIKOV A, nee
en 1986, au cours des voyages professionnels a l'etranger qu'il a ete amene a faire en sa compagnie. Irina a
meme accouche, en 2007, d'un petit garc,:on prenomme Vladimir que Gerard s'est empresse de reconnaitre
a l'etat civil. Pour la remercier de « cadeau venu du cie!» (selon ses termes), Gerard a donne a la jeune
maman, en 2007, une belle collection de poupees russes d'une valeur de 60.000 Eur qu'il detenait de sa
grand-mere maternelle.
D'origine russe, Irina a fait partager a Gerard son combat pour les rHugies sans papier d'Europe de l'Est
au point qu'en 2009, il a consenti un don de 50.000 Eur par cheque a l'Association «Mere de toutes !es
RUJJies ». La me me an nee, ne souhaitant pas pour autant negliger ses deux premiers enfants, Gerard a
donne a Berenice, Joachim et Vladimir un tableau provenc,:al, a chacun, d'une valeur de 10.000 Eur.
Quelques jours plus tard, J oachirn decedera d'une overdose, en laissant ses deux filles mineures Marylou et
Marinette qui n'ont jamais ete reconnues par leur mere. Irina decide de repartir en Russie se marier avec
un milliardaire, en abandonnant Vladimir a Gerard. Ce dernier est inconsolable et lorsqu'il apprend ces
deux mauvaises nouvelles, il chute dans les escaliers de son duplex parisien, se fracturant ainsi
mechamment les 2 jambes. Apres trois operations delicates et compte tenu de son surpoids, Gerard va
devoir suivre une longue reeducation de six mois sous la houlette de la jeune Amanda BICHE qui est une
kinesitherapeute efficace. Gerard est plus que satisfait de ses massages.
Yvette, qui
outrageante.
du vehicule,
Yvette avait
pensait avoir recupere l'affection de son mari, est furieuse de son attitude qu'elle juge
Lors d'une violente dispute qu'ils ont en voiture, Ie 10 avril 2010, Yvette, qui etait au volant
percute un arbre. Gerard, assis a la place du passager, decede sur Ie coup. Dans la bagarre,
detache la ceinture de securite de Gerard. Elle regrettera amerement son geste.
Lors de l'ouverture de la succession chez Maitre JURIDIS, il apparait que Gerard avait fait un testament
authentique chez ce notaire Ie 2 fevrier 2010 aux termes duquel il a designe comme son legataire universel
Amanda BICHE. Par ailleurs, dans ce meme acte, il reconnait etre Ie pere d'un enfant ne en 1972 dont Ie
nom est Gaspard TROC.
Au jour de son deces, Ie patrimoine de Gerard se compose des biens suivants :
un appartement en duplex a Paris estime a 300.000 Eur au jour du deces, et a 320.000· Eur
aujourd'hui,
un studio a Courchevel estime a 150.000 Eur au jour du deces, et a 160.000 Eur aujourd'hui,
une voiture JAGUAR estimee a 20.000 Eur au jour du deces, sans changement
et un compte bancaire crediteur de 40.000 Eur.
de valeur depuis,
Il faut preciser qu'a la date de ce jour, la valeur de la collection de poupees russes doit etre chiffree a
80.000 Eur et que les trois tableaux provenc,:aux peuvent etre estimes a 15.000 Eur chacun. On decouvre,
par ailleurs, que Gerard avait souscrit un contrat d'assurance-vie aupres de la compagnie GENEROS au
profit de Michele TROC, la mere de Gaspard, dont Ie capital-deces s'eleve ala somme de 100.000 Eur.
Filchee avec toute sa famille, Berenice vient vous consulter car elle souhaiterait connaitre la devolution de
la succession de son pere Gerard et la repartition des droits de cluque heritier. Elle vous demande des
reponses chiffrees et precises. De plus, elle vous indique qu'elle envisage de contester Ie contrat
d'assurance-vie souscrit par son pere car elle Ie trouve excessif.