Sp 1155 - Carsat

LES MALADIES
PROFESSIONNELLES
Pour en savoir plus
Sites internet
Evolution des maladies professionnelles
2010
2011
2012
220
252
222
209
244
206
Nombre de maladies professionnelles
indemnisées
dont
Nombre de maladies professionnelles liées aux
TMS et lombalgie
Indice de Fréquence *
Coût total **
5,2
5,8
5,1
5 878 324 €
5 699 874 €
6 546 931 €
Les Troubles Musculo-Squelettiques correspondent aux tableaux 57-69-79-97-98.
Dans l’agroalimentaire, ces TMS représentent plus de 95 % des maladies professionnelles, contre 80 %
dans la moyenne des autres secteurs d’activité.
Des simulations de taux de cotisation montrent que certaines entreprises agroalimentaires, du fait de
l’importance des TMS, cotisent 30 à 35 % de plus que la moyenne.
Depuis quelques années, le nombre de TMS indemnisés s’est stabilisé, mais leur gravité (incapacités
permanentes) et donc leur coût ne cessent d’augmenter. (+33 % depuis 2008)
Les maladies professionnelles représentent ainsi 4 % des sinistres, mais 35 % des coûts (28% en 2008)
En parallèle, les inaptitudes au travail se multiplient sans aller jusqu’à déclarer des maladies
professionnelles.
Statistiques régionales : www.carsat-ra.fr, rubrique l’entreprise
Statistiques nationales : www.risquesprofessionnels.ameli.fr ou www.inrs.fr
Conception des locaux agroalimentaires : www.agrobat.fr.
Ce site est commun au Ministère de l’Agriculture, à la Direction des Risques Professionnels de la
Cnamts et à la Mutualité Sociale Agricole. Il vise à apporter un appui concret et des réponses partagées aux professionnels de l’agroalimentaire en conciliant les exigences «hygiène alimentaire» et
«sécurité des salariés».
Brochures
ED898 - Evaluer les risques professionnels en abattoir et atelier de découpe : aide à la rédaction d’un
document unique. 2003
ED878 - Diminuer les TMS dans la filière viande, c’est gagner en performance. 2001
ED106 - Usines agroalimentaires : intégrer nettoyage et désinfection à la conception des
locaux. 2011
SP 1156 - Prévention des TMS dans l’agroalimentaire : Méthodologie et outils pour concilier santé et
productivité dans l’investissement industriel. 2010
SP 1171 - Prévenir les TMS dans l’agroalimentaire : comprendre et agir. 2011
DV 2214 - Prévention des TMS dans l’agroalimentaire : films témoignages. 2011
Coordonnées de nos antennes prévention
Indices de fréquence par filière
Abattage et découpe de la viande
13,4
Transformation de la viande
12,6
Transformation des fruits et légumes
8,8
Lait fromages
6,5
Boulangerie patisserie
2,7
Chocolat confiserie
6,1
Céréales
6,1
Autres
ain
3 rue du Docteur Nodet 01000 Bourg en Bresse
04 37 62 19 70
drôme - ardèche
concept girodet - bât C 26500 Bourg les Valence
04 75 83 91 40
loire
le polytech - 1 rue de l’informatique 42000 Saint Etienne
04 77 92 85 80
rhône
26 rue d’Aubigny 69436 Lyon cedex03
04 72 91 96 96
isère
27 rue André Maginot 38024 Grenoble cedex 01
04 76 47 29 09
savoie
63 rue Costa de Beauregard 73000 Chambéry
04 79 70 05 27
haute-savoie
le Citadelle - 21 avenue des hirondelles 74000 Annecy
04 50 66 68 00
1,2
Toutes filières agroalimentaires
5,1
0
5
10
15
Du fait, entre autre, de l’importance des gestes répétitifs et des ports de charges, un salarié de
l’agroalimentaire a 2 fois plus de risques de déclarer un TMS que dans d’autres secteurs d’activité,
jusqu’à 5 fois plus dans la filière viande.
La Carsat Rhône-Alpes est l’assureur social contre les risques professionnels des entreprises de RhôneAlpes, inscrites au régime général de la Sécurité Sociale.
Elle calcule les taux de cotisation des accidents du travail et maladies professionnelles.
Elle fait la promotion de la prévention au sein des entreprises et aide leurs acteurs à intégrer les questions relatives à la santé au travail.
Pour conduire ces missions, la Carsat Rhône-Alpes est chargée d’établir chaque année les statistiques
régionales des accidents du travail et des maladies professionnelles.
Ces statistiques sont élaborées à partir des données arrêtées au 30 mai 2013 transmises par les Cpam
et les entreprises avec leur Déclaration Annuelle de Données Sociales (DADS).
Les accidents du travail ou de trajet avec arrêt et les maladies professionnelles sont comptabilisés en
fonction de leur année de première indemnisation (non en fonction de leur année de survenance) et
s’ils ont entrainé un arrêt supérieur à 24 heures ou une indemnisation.
Carsat Rhône-Alpes
* indice de fréquence = nombre d’accidents avec arrêt ou nombre de maladies professionnelles
indemnisées pour 1000 salariés.
** montant des dépenses de l’assurance maladie liées à la réparation des sinistres de l’année considérée (indemnités journalières, frais médicaux, rentes).
Direction de la Prévention des Risques Professionnels
26, rue d’Aubigny 69436 Lyon cedex 03
Tél. 04 72 91 96 96 - Fax. 04 72 91 97 09
Email : [email protected]
SP 1155 - septembre 2013
Introduction
Ces statistiques concernent les entreprises de fabrication de produits agroalimentaires du Régime Général (codes risques 151 AB à 159 TB).
La région Rhône-Alpes est la 2ème région agroalimentaire française avec plus
de 43 000 salariés. Ce secteur d’activité est le 2ème employeur industriel de
la région. Il présente une grande diversité de métiers mais qui ont tous en
commun des exigences de sécurité alimentaire à concilier avec des exigences
santé-sécurité.
De par sa sinistralité préoccupante, le secteur agroalimentaire est l’un des
secteurs cibles du Plan d’Actions Régional de la Carsat Rhône-Alpes. Les
actions de prévention s’orientent prioritairement vers la prévention des TMS
en partenariat avec les acteurs spécialisés de la région.
Sinistralité des principales filières
de l’agroalimentaire
LES ACCIDENTS
DU TRAVAIL
Evolution des accidents du travail
2 010
2 011
2 012
Nombre d’établissements
5 567
5 609
5 562
Nombre de salariés
42 456
43 080
43 313
Nombre d’accidents du travail
avec et sans arrêt
3 310
3 289
3 154
Nombre d’accidents du travail
avec arrêt
2 127
2 197
2 025
Nombre de journées perdues
pour incapacité temporaire
141 381
147 736
138 782
Durée moyenne d’une incapacité
temporaire en jours
66,5
67,2
68,5
Nombre d’accidents du travail
avec incapacité permanente
143
158
134
dont nombre d’accidents du
travail mortels
6%
Abattage et découpe
de viande
13 %
16 %
11 %
Transformation de la
viande
% des salariés
Indice de fréquence *
% des AT avec arrêt
Coût total**
% des MP indemnisées
18 %
45 %
37 %
6%
5%
7%
8%
7%
8%
Autres
4%
0%
5%
9%
10 %
+ 14,4 %
20 %
25 %
30 %
1
0
2
50,1
51,0
46,8
11 694 741 €
12 310 206 €
12 059 584 €
Nombre
Nombre de
d'établissements
salariés
- 17,0 %
Nombre d'AT
avec arrêt
Indice de
fréquence
COUT
Total
1 461 781 €
01 AIN
500
4 277
276
64,5
07 ARDECHE
368
2 239
107
47,8
243 008 €
26 DROME
555
6 234
329
52,8
1 383 249 €
38 ISERE
924
6 060
252
41,6
2 107 992 €
42 LOIRE
761
6 771
293
43,3
1 519 415 €
69 RHONE
1319
8 663
401
46,3
2 867 348 €
73 SAVOIE
473
2 883
155
53,8
1 089 215€
74 HAUTE-SAVOIE
662
6 186
212
34,3
1 387 576 €
35 %
40 %
45 %
5,2 %
5,1 %
Machines
95,9
Transformation de la viande
Toutes les filières agroalimentaires sont représentées dans la région Rhône-Alpes, avec une prédominance des industries de la viande, des boissons, de la biscuiterie-chocolaterie, et du lait.
Ce secteur d’activité est l’un des rares à voir ses effectifs continuer à augmenter régulièrement.
Dans la filière boulangerie pâtisserie sont inclues les boulangeries artisanales. Ceci explique le nombre
élevé de salariés, pour la grande majorité dans de très petites structures.
accidents du travail avec arrêt
jours d'arrêt
3,0 %
2,1 %
2,9 %
3,1 %
Véhicules
8,7 %
8,4 %
Divers
10 %
20 %
30 %
40 %
50 %
Cette répartition des causes d’accidents du travail reste relativement stable d’une année sur l’autre. Il
y a moins de chutes de hauteur mais légèrement plus de chutes de plain-pied et d’accidents liés aux
machines et à l’utilisation d’outils que dans les autres secteurs d’activité.
Répartition par siège des lésions
yeux 1 %
tête 4 %
localisations multiples 8 %
membres supérieurs 14 %
tronc 20 %
Indices de fréquence par filière
Abattage et découpe de viande
main 32 %
non précisé
76,6
Transformation de fruits et légumes
1%
64,8
Lait fromages
membres inférieurs 14 %
48,5
Boulangerie pâtisserie
62,2
Chocolaterie confiserie
35,3
Céréales
40,5
Autres
pied 6 %
43,4
Toutes filières agroalimentaires
46,8
Les industries dites de main d’œuvre (par opposition aux industries de process) restent de loin les plus
accidentogènes.
statisti q ues rh ô ne - al p es
5,7 %
4,4 %
Objets en mouvement
Bien qu’ayant fortement diminué, l’indice de fréquence reste plus élevé dans les départements
ayant un grand nombre de salariés dans les filières les plus accidentogènes (volailles et boulangerie
industrielle).
14 %
15 %
6,9 %
8,0 %
Chutes de hauteur
Bien que le nombre d’Accidents du Travail avec arrêt soit en baisse, la durée moyenne des arrêts est en
nette augmentation.
Département
24 %
Céréales
7,1 %
3,0 %
Outils
Manutention mécanique
Répartition par département
Boulangerie
Pâtisserie
Chocolaterie
Confiserie
+ 1,8 %
- 15,6 %
18,2 %
21,2 %
Chutes de plain pied
0%
7%
6%
8%
Lait fromages
évolution
2012/2008
42,3 %
44,8 %
Manutention manuelle
27 %
3%
5%
6%
Transformation de
fruits et légumes
Répartition par élément matériel
secteur
a g roalimentaire
La main reste le siège des lésions le plus fréquent, et ce de manière beaucoup plus marquée que dans
l’ensemble des autres secteurs d’activité.
SP 1155