SELECTION D`OUVRAGES Concise European Copyright Law

e-Bulletin du droit d’auteur
octobre - décembre 2006
SELECTION D’OUVRAGES
Concise European Copyright Law. Directeurs de publication : Thomas Dreier et Bert
Hugenholtz. Directeurs de publication de la série générale : Thomas Dreier, Charles
Gielen, Richard Hacon. Kluwer Law International 2006, Pays-Bas, 448 pp.
Concise European Copyright Law a pour objet d’offrir au lecteur un ouvrage
permettant une compréhension rapide de toutes les dispositions juridiques en
matière de droit d’auteur promulguées aux niveaux européen et international. Ce
volume est présenté sous forme de commentaire, article par article, sur les
directives européennes pertinentes et les traités internationaux dans le domaine du
droit d’auteur et des droits voisins. Il vise à fournir au lecteur une explication
concise et directe des principes juridiques que l’on peut tirer de chaque disposition.
Les directeurs de publication et les auteurs sont d’éminents spécialistes
(universitaires et praticiens) dans le domaine du droit d’auteur international et
européen.
Concise European Copyright Law fait partie de l’ensemble intitulé “Concise IP” (Précis de
propriété intellectuelle), une série de cinq volumes de commentaires sur la législation
européenne en matière de propriété intellectuelle. Les cinq volumes traitent des sujets
suivants : Brevets et sujets y afférents, Marques de fabrique et modèles, Droits d’auteur et
droits voisins, Propriété intellectuelle et un volume général comprenant des questions de
jurisprudence.
Table des matières
À propos des rédacteurs
Introduction
Partie I. Conventions internationales dans le domaine du droit d’auteur et des droits
voisins
Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques
Traité de l’OMPI sur le droit d’auteur
Convention de Rome sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs
de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non
autorisée de leurs phonogrammes
Traité de l’OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes
Original: Anglais
Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (articles
9-14)
Partie II. Directives européennes relatives au droit d’auteur
Directive 91/250/CEE – Directive concernant la protection juridique des programmes
d’ordinateur
Directive 92/100/CEE – Directive relative au droit de location et de prêt et à certains droits
voisins du droit d'auteur dans le domaine de la propriété intellectuelle
Directive 93/83/CEE – Directive relative à la coordination de certaines règles du droit
d’auteur et des droits voisins du droit d’auteur applicables à la radiodiffusion par satellite et à
la retransmission par câble
Directive 93/98/CEE – Directive relative à l'harmonisation de la durée de protection du droit
d'auteur et de certains droits voisins
Directive 96/9/CEE – Directive concernant la protection juridique des bases de données
Directive 2001/29/CEE – Directive sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et
des droits voisins dans la société de l'information
Directive 2001/84/CEE – Directive relative au droit de suite au profit de l’auteur d’une œuvre
d’art originale
Partie III. Annexe
Liste des abréviations
Liste des références
Index
ISBN: 90-411-2384-9
Prix: 145.00 EUR / 186.00 USD / GBP 102.00
Site Internet: Wolters Kluwer / Kluwer Law International
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