SAINT MARTIN LESTRA - Communauté de communes des Collines

COMPTE RENDU REUNION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
À Essertines en Donzy le 27 mai 2014
ETAT DES PRESENTS
COTTANCE : M Jacques DE LEMPS, Mme Chantal DUCREUX-ZERR, M Arnaud JAROS
ESSERTINES EN DONZY : M Christian FAURE, M Jacques VIAL
JAS : M Marc RODRIGUE, M Fernand BERTHOLON
MONTCHAL : M Christian DENIS, Mme Dominique MAUGE
PANISSIERES : M Christian MOLLARD, M Jean Michel MERLE, Mme Régine TERRAILLON, Mme Anne
DUCREUX, M Eric GONZALEZ, Mme Monique GUILLAUMOND, M Laurent MIOCHE
ROZIER EN DONZY : M Didier BERNE, Mme Christèle COGNET, Mme Christiane BROSSAT, M Alain
REYNAUD
SAINT BARTHELEMY LESTRA : M Pierre SIMONE, M André MICHEL, M Philippe PROTIERE
SAINT MARTIN LESTRA : M Yves GRANDRIEUX, M Daniel CROZIER, M Vincent BERTHET
L’assemblée est accueillie par Monsieur Christian FAURE, Maire d’Essertines en Donzy qui
donne ensuite la parole à Monsieur Le Président.
Monsieur Le Président soumet pour validation le compte-rendu du conseil communautaire du
17 avril 2014.
Le conseil communautaire adopte à l’unanimité ledit compte-rendu.
Constatant que le quorum est atteint, le Conseil de la Communauté de Communes peut
valablement délibérer.
1. Eco –hameau de Cottance
Monsieur le Président informe que PMM ingénierie Conseils a évalué le coût des travaux
d’aménagement global du site non compris les travaux de réseaux secs et d’eau potable (33
lots d’une superficie moyenne de 600 m2) à un montant total de 994 876 € HT soit 1 193
851 € TTC.
Le prix de revient TTC de l’opération qui comprend l’acquisition des terrains, les travaux
d’aménagement, les frais d’études, la mission de maitrise d’œuvre et les frais financiers
s’élèvent au total à 1 916 354 € TTC.
Le montant des recettes prévisionnelles s’élèvent à 1 575 788 €.
L’opération évaluée (tableau récapitulatif ci -dessous des dépenses et recettes) présente ainsi
un déficit de 340 566 €.
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Compte-rendu conseil communautaire du 27 mai 2014
DEPENSES
travaux TRANCHE 2
75 312 somme revenant à la collectivité
travaux aménagement parc animalier
1 193 851 TVA sur travaux
174 000
70 000
1 437 851
Sous total travaux
réseaux secs SIEL
EAU POTABLE
total travaux
10 800 somme pour équilibrer
3 771
12 000
Etude d'aménagement
Epures
AMO direction de projet
Sous total gestion opérationnelle
Maitrise d'oeuvre totale
TOTAL DEPENSES
70 000
44 000
224 503 REGION
travaux zone d'activités
FRAIS FINANCIERS ET DIVERS
montant TTC
291 839
604 800 Participation communale
289 236 DDR
travaux TRANCHE 1
Frais financiers réglés sur court terme
Autres Frais financiers
communication
frais divers
RECETTES
montant TTC
acquisition terrains +frais
50 000
1 194 140
217 648
1 575 788
340 566
26 571
73 470
14 623
60 000
6 000
6 000
86 623
1 916 354 TOTAL RECETTES
1 916 354
Afin que l’opération soit équilibrée en dépenses et recettes, il faut
 Réduire les dépenses de travaux de 200 000 € et réduire les travaux du SIEL de 20 000
€
 Passer le prix de vente à 63 € TTC
Il est donc proposé au conseil communautaire de fixer au maître d’œuvre un contrat
d’objectifs des travaux à ne pas dépasser soit 850 000 € et de signer un avenant avec PMM
conseils pour passer la part de l’enveloppe prévisionnelle initiale affectée aux travaux de
750 000 € à 850 000 € .
plan de financement prévisionnel pour un équilibre
RECETTES
DEPENSES
objet
acquisition terrains +frais
travaux TRANCHE 1
travaux TRANCHE 2
travaux zone d'activités
travaux aménagement parc animalier
Sous total travaux
réseaux secs SIEL
EAU POTABLE
total TRAVAUX
GESTION OPERATIONNELLE
Etude d'aménagement
epures
AMO direction de projet
Maitrise d'oeuvre totale
FRAIS FINANCIERS ET DIVERS
291 839
443 814 Participation communale
209 946 DDR
224 503 REGION
53 688
878 263 somme revenant à la collectivité
150 000 TVA sur travaux
70 000
84 148
86 623
14 623
60 000
TOTAL DEPENSES
SOLDE
1 251 414
175 778
10 800
3 771
12 000
Autres Frais financiers
frais divers
70 000
44 000
50 000
1 098 263
26 571
Frais financiers réglés sur court terme
communication
TTC
Prix de revient TTC
6 000
6 000
1 587 444
1 591 192
3 748
Le conseil communautaire valide le montant des travaux à ne pas dépasser et est favorable
pour lancer l’appel d’offres.
Monsieur le président souligne que compte tenu du marché tendu actuel des Travaux Publics,
la Communauté de Communes espère que les offres proposées soient inférieures au
prévisionnel et soient plutôt favorables.
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Compte-rendu conseil communautaire du 27 mai 2014
Les travaux si tout va bien devront démarrer courant septembre avec une première tranche
livrée en septembre 2015.
La Communauté de Communes a toujours des contacts fermes avec deux constructeurs : l’un
sur le Montbrisonnais, l’autre spécialisé dans la construction de maisons en bois.
Monsieur Jacques Delemps souligne que la partie promotionnelle du projet devra être
importante et sera focalisée sur la mise en valeur des spécificités de l’éco-hameau : des
espaces partagés : jardins, parc animalier , traitement spécifique des clôtures et des limites de
parcelles avec des haies végétales , Aménagement paysager de qualité, un seul point à l’entrée
de l’éco-hameau pour le ramassage des ordures ménagères.
Monsieur Delemps aura à cœur de s’entretenir avec chaque nouvel propriétaire pour lui
expliquer la philosophie de l’éco-hameau.
2. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
 Point sur l’état de commercialisation de l’ancien bâti Jaubert Gayet sis route de
Tarare
Monsieur Le Président explique que le tènement industriel ( plan ci-joint ) a fait l’objet de
deux transactions : une première transaction en 2013 pour le bâtiment du haut directement
avec la Communauté de Communes pour permettre l’installation rapide de la SAS Gouton .
A côté de la SAS Gouton, il y a une option d’achat assez ferme pour une entreprise locale du
bâtiment de Panissières.
Compte tenu du volume faible de travaux à effectuer sur ce bâtiment, il n’y avait pas intérêt à
passer par EPORA .
Monsieur le président rappelle qu’EPORA est l’Etablissement Public Foncier de l’ouest
Rhône Alpes qui a pour mission notamment de réhabiliter les friches industrielles.
La deuxième transaction en janvier 2014 avec EPORA pour le bâtiment ancien qui
nécessite de gros travaux : démolition de la toiture en sheds et remplacement par une structure
métallique avec couverture en bac acier. Ce qui permettra de disposer après les travaux d’un
bâti de l’ordre de 2 000 m2 avec une hauteur de 7 m.
L’avantage de passer par EPORA est d’obtenir une fois l’acquisition du bâtiment et les
travaux réalisés d’un rabais de l’ordre de 30 à 40 % lors de la revente.
La Communauté de Communes sur ce bâti a un client potentiel.
Monsieur Pierre Simone suggère que soit étudiée la possibilité d’installer des panneaux
photovoltaïques .
Monsieur le Président informe que pour l’instant l’appel d’offres lancé par EPORA concerne
le choix du maître d’œuvre.
Il est donc possible de provoquer une réunion avec l’ensemble des parties concernées (
EPORA , SEM soleil , SIEL et l’entreprise intéressée) pour voir la faisabilité de l’installation
de panneaux photovoltaïques.
Monsieur Le Président informe qu’à la demande des chasseurs, un espace de 80 m2 leur a été
dédié.
 Vente avec la SAS DUTEL
Monsieur Le Président indique que la vente avec la SAS Dutel a été repoussée suite à une
expertise du toit qui a nécessité des travaux de remise en Etat.
La SAS Dutel engage actuellement une expertise du sol, en faisant réaliser une étude
environnementale du site afin de définir l’existence ou non de sources potentielles de
pollution dans les sols attribuables aux activités passées (activités de teinturerie et d’apprêts).
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Compte-rendu conseil communautaire du 27 mai 2014
Il ya lieu de conclure un avenant avec la SAS Dutel pour que le bail commercial en date du
04 novembre 2011 s’applique jusqu'à la signature définitive de l’acte de vente.
Le président précise qu’en cas de non consensus entre les deux parties pour finaliser la vente
fixée à un montant de 1 440 000 € avant le 1er septembre 2014, le preneur appliquera de
plein droit les termes du bail commercial du 04 novembre 2011 et sera locataire.
 Tour d’horizon des zones d’activités
Monsieur le Président fait le point de l’état de commercialisation des zones d’activités :
La zone d’activité de Lestra d’une superficie totale de 2 ,5 ha
2 entreprises installées : pâtisserie traiteur Guerpillon et menuiserie Boinon, un projet
d’installation en cours porté par la SCI ARTSEL.
Monsieur Pierre Simone intervient pour ne pas oublier d’inscrire une servitude de
raccordement THD soit sur la parcelle qui sera vendu à la SCI ARTSEL soit à l’entrée de la
zone (emplacement de 12 m2).
La zone d’activités du Crozet Route de Tarare d’une superficie totale de 3 ha
Cette zone est complète avec 9 entreprises : garage Bailly, Vétérinaires des Montagnes du
matin, TP Bochard , SARL BIEF, contrôle technique Autosur , accessoires de cheminées
Arpegy, SAS Finn –Tec, Transport Fougères, Menuiserie Blanc
Le site de la Bernardière sur la commune d’Essertines en Donzy
2 entreprises installées : menuiserie Noailly et CMG Gaulin
La zone d’activités de Cottance
Une seule entreprise installée : Garage Renault
Une partie de la zone a été affectée à l’éco-hameau ; il reste de l’ordre de 7 000 m2 de terrain
disponible conservé à usage artisanal et commercial
La zone d’activités du Roule d’une superficie totale de 9 ha
6 entreprises installées : la carosserie Ducreux, le garage centre auto, sérigraphie Géraci ,
Electricité C2K, menuiserie Tardy et EUROMAG .
Il reste environ 2 ha de terrain disponible.
Il est précisé qu’Euromag inaugure ses locaux le samedi 05 juillet à 10 H 30 et qu’à cette
occasion tous les conseillers communautaires sont cordialement invités ; une invitation sera
adressée en Mairie.
Un arrêté a été pris pour l’extinction de l’éclairage public sur cette zone de 21 heures à 6
heures du matin.
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Compte-rendu conseil communautaire du 27 mai 2014
3. VOIRIE
Monsieur Le Président fait le point sur la commission voirie du 07 mai 2014.
Commune
DROITS HT 2014
COTTANCE
ESSERTINES
JAS
MONTCHAL
PANISSIERES
ROZIER
ST BARTHELEMY
ST MARTIN
TOTAL
26 163
26 155
12 926
29 893
77 186
35 769
22 426
46 506
277 024
Il est demandé pour ceux qui n’ont pas encore contacté Eurovia Dala de ne pas tarder et une
fois le choix des travaux effectués, de transmettre les devis à la Communauté de Communes
pour les transformer en bons de commandes.
Il est rappeler aux communes de faire passer à la Communauté de Communes l’inventaire du
gros matériel d’entretien.
4. FIBRE OPTIQUE : « le FTTH pour tous »
Monsieur Le président informe que la société SPIE Sud Est en charge de l’étude technique
du très haut débit sur notre territoire va intervenir sur les communes de mai à juillet selon le
calendrier suivant :
S20 et S21
S22 et S23
S24 et S25
S26 et S27
S28 et S29
S30 et S31
Communes de Panissières Nord + Montchal
Commune de Panissières Sud
Commune de Cottance
Commune de Rozier en Donzy
Commune d’Essertine en Donzy et Jas
Commune de Saint Martin Lestra et Saint Barthélémy Lestra
Des flyers ont été distribués aux communes pour sensibiliser les habitants aux enquêtes
terrain.
Monsieur Le président informe que le plan des travaux sur notre territoire pourra s’étaler sur
plusieurs années avec un démarrage possible en 2015.
Le plan des travaux sera défini en concertation avec les élus.
Le rendu des études techniques est prévu en septembre. Il appartiendra au conseil
communautaire de fixer les priorités.
Concernant le financement de l’opération, la majorité des élus des Communautés de
Communes concernés par ce projet à l’échelle du Département hormis les agglomérations de
Saint Etienne et de Roanne sont favorables pour la gratuité du branchement.
Certains comparent la fibre optique chez l’habitant à l’arrivée de l’électricité dans les années
50.
Pour notre territoire, la participation de la Communauté de Communes va s’élever à 2
millions d’euros.
Peut-on demander un droit de branchement aux usagers ?
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Compte-rendu conseil communautaire du 27 mai 2014
5. Service Urbanisme intercommunal
Après la mise en place du service instruction intercommunal des autorisations d’urbanisme
du sol depuis décembre 2013 et compte tenu de certaines remarques récurrentes des
communes sur le fonctionnement de l’instruction , il apparait opportun de faire le point avec
les instructeurs en charge de l’instruction pour mettre à plat la procédure d’instruction et le
rôle de chaque acteur au cours des différentes étapes du dépôt à l’autorisation ( pétitionnaire,
commune ,service instructeur).
Une réunion est fixée avec le service instructeur et l’élue Madame Simone COUBLE de
Feurs en Forez en charge de l’urbanisme et l’environnement le jeudi 05 juin 2014.
.
Par ailleurs, il convient suite au renouvellement du conseil municipal, que chaque commune
renouvelle par délibération son adhésion au service intercommunal des Autorisations
d’urbanisme avec la Communauté de Communes des Collines du Matin.
La Communauté de Communes des Collines du Matin doit également renouveler la
prorogation de sa convention de prestation avec la Communauté de Communes de Feurs en
Forez pour la mission instruction des autorisations d’urbanisme pour le compte des 8
communes.
Le conseil communautaire valide cette reconduction.
6. Avenant à la convention 2012-2013 sur 2014 avec le CDG 42 pour établir les
dossiers CNRACL
Le Président expose que le Centre de gestion a communiqué à la Communauté de Communes des
Collines du Matin un projet d’avenant à la convention 2012/2013 afin de se substituer à nous, pour
accomplir les tâches afférentes à l’établissement des dossiers CNRACL, et à l’envoi des données
dématérialisées relatives au droit à l’information de nos agents.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, charge le Centre de Gestion de prendre en charge
l’établissement complet des dossiers CNRACL de notre collectivité pour 2014 et selon les tarifs fixés
par le Centre de gestion pour l’année 2014 :
 La demande de régularisation de services :
 Le rétablissement au régime général et à l’Ircantec (RTB) :
 Le dossier de pension de vieillesse et de réversion (R15) :
 Le dossier de pré-liquidation suivie d’une liquidation de la pension vieillesse :
49 €
60 €
60 €
86 €
La participation de la Communauté de Communes sera fonction du nombre de dossiers
réellement traités.
7. RAPPORT DES COMMISSIONS
Le SMAELT
Monsieur Christian Faure informe que la nouvelle Présidence du SMAELT est assurée par
Madame Véronique Chaverot.
La composition du bureau aura lieu le 03 juin .
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Compte-rendu conseil communautaire du 27 mai 2014
La grande opération à traiter par le SMAELT sera la transformation de l’opération
coordonnée de rivières en contrat de rivières avec beaucoup d’études en perspective.
Le SYDEMER
Une réunion a eu lieu la semaine dernière avec tous les Vice-présidents en charge de
l’environnement des Communautés de Communes adhérentes pour faire le point sur la
préparation du prochain comité syndical où aura lieu l’élection du président et des membres
du bureau.
Monsieur Faure propose par ailleurs de réunir rapidement la commission déchets ménagers
pour engager la réflexion sur la collecte des déchets ménagers : deux solutions sont à étudier
soit une collecte à la levée soit une collecte alternée.
Veolia qui actuellement assure la collecte fait le forcing pour que nous cassions le marché en
cours rapidement sous prétexte que notre collecte ne correspond pas aux exigences du
Grenelle II.
Le Pays du Forez
Le contrat de développement durable Rhône Alpes CDDRA du Pays du Forez, contrat de 3ème
génération permet d’accompagner le développement du territoire du Forez et accompagne
ainsi les politiques locales qui concilient des aspects d’ordre économique, social, culturel et
environnemental.
L’enveloppe régionale s’élève à près de 14 millions d’euros sur 6 ans (2012-2018).
La première séance du comité syndical a été consacrée à l’élection de l’exécutif :
le président Monsieur Bernard Mioche et les 8 Vice-Présidents dont Yves Grandrieux pour
Les Collines du Matin.
Le SCOT Loire Centre
L’installation des membres du bureau a eu lieu le 27 mai 2014.
.
er
Monsieur Lucien Moullier a été élu Président. Le 1 séminaire à destination des élus a lieu à
l’Equiforum de l’hippodrome de Feurs le 30 juin sur le thème : qu’est ce qu’un SCOT et ses
enjeux et où en sommes nous au niveau de l’élaboration du SCOT Loire Centre.
La route du textile et du patrimoine
Monsieur Christian Mollard fait part de l’état d’avancement de la réalisation des panneaux
d’information.
Les panneaux d’entrée sont en cours de fabrication, nous attendons une nouvelle proposition
de Luth Médiations pour la conception du recto des panneaux centre bourg
(mise en valeur de chaque commune et des sites à visiter).
La conception du verso est à effectuer par l’Office de Tourisme avec la réalisation des cartes
VTT et pédestres.
Les panneaux d’entrée de village pourront être posés courant juin.
L’inauguration pourrait avoir lieu le samedi 08 novembre pendant la manifestation des 48
heures de la création qui a pour ambition de réunir les musées, les écoles et les entreprises
textile du territoire « terre de tisseurs , terre d’excellence ».
La commission tourisme se réunira en septembre pour définir les objectifs à atteindre en
matière de développement touristique.
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Compte-rendu conseil communautaire du 27 mai 2014
Le Plan Climat
.
Monsieur Pierre Simone informe que la conférence grand public du 13 mai sur « un habitat
économe en énergie : solutions techniques et financières » n’a pas eu l’audience attendu : 20
à 25 personnes présentes contre 60 personnes espérées.
Une réunion du groupe de travail technique est prévue prochainement sur l’outil « climat
pratic »
La réunion du comité de pilotage est fixée au 24 juin à 18h 30 à Feurs en Forez avec un
représentant par commune.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 00.
Le prochain conseil communautaire
se déroulera le jeudi 24 juillet 2014 à 20 h30 à JAS.
Le Président
Jean Michel MERLE
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Compte-rendu conseil communautaire du 27 mai 2014