State Street Global Advisors Index Funds

State Street Global Advisors Index Funds
Société d’Investissement à Capital Variable de droit français
de Siège social : Défense Plaza, 23-25 rue Delarivière-Lefoullon,
92064 Paris La Défense Cedex, France
(la "Société")
Information pour les actionnaires concernant le changement de représentant en Suisse, de
service de paiement en Suisse et d’organe de publication ainsi que les modifications apportées
aux prospectus conformément à l’art. 133 al. 3 OPCC :
1.
Changement de Représentant et de Service de Paiement en Suisse
Les actionnaires de la Société sont informés que – sous réserve de l’approbation par l’Autorité
fédérale de surveillance des marchés financiers FINMA - un changement du représentant et
du service de paiement en Suisse pour la Société entrera en vigueur au 1er janvier 2012.
Jusqu’au 31 décembre 2011, la fonction de représentant en Suisse de la Société au sens des art.
123 et suivants LPCC et des art. 131 et suivants OPCC sera exercée par Wegelin Fondsleitung
AG, Bahnhofstrasse 8, Postfach, 9001 St-Gall. A partir du 1er janvier 2012, cette fonction sera
exercée par State Street Fondsleitung AG, Beethovenstrasse 19, Postfach, 8027 Zürich.
Jusqu’au 31 décembre 2011, la fonction de service de paiement en Suisse de la Société au sens
de l’art. 121 LPCC sera exercée par Wegelin & Co. Privatbankiers, Gesellschafter Bruderer,
Hummler, Tolle & Co., Bohl 17, Postfach, 9004 St-Gall. A partir du 1er janvier 2012, cette fonction
sera exercée par State Street Bank GmbH, München, Zweigniederlassung Zürich,
Beethovenstrasse 19, 8002 Zürich.
2.
Changement de l’organe de publication
Dès le 1er janvier 2012, les publications concernant la Société auront lieu en Suisse dans la
Feuille officielle suisse du commerce (FOSC) et sur la plateforme électronique fundinfo
(www.fundinfo.com) et non plus sur la plateforme électronique Swiss Fund Data
(www.swissfunddata.ch).
Dès le 1er janvier 2012, les prix d'émission et de rachat, respectivement la valeur d'inventaire
avec la mention “commissions non comprises“ de toutes les classes d’actions de la Société
seront publiés quotidiennement sur la plateforme électronique fundinfo (www.fundinfo.com) et
non plus sur la plateforme électronique Swiss Fund Data (www.swissfunddata.ch).
3.
Autres modifications apportées aux prospectus
Les modifications suivantes au prospectus complet sont déjà entrées en vigueur :
a. Une nouvelle catégorie d’actions institutionnelles « I EUR » a été crée pour les
compartiments suivants :
SSgA Consumer Discretionary Index Equity Fund
SSgA Consumer Staples Index Equity Fund
SSgA Energy Index Equity Fund
SSgA Financials Index Equity Fund
SSgA Health Care Index Equity Fund
SSgA Industrials Index Equity Fund
SSgA Materials Index Equity Fund
SSgA Technology Index Equity Fund
SSgA Telecommunication Index Equity Fund
SSgA Utilities Index Equity Fund
Les actionnaires des compartiments susmentionnés peuvent demander le rachat de leurs
actions sans frais jusqu’au 17 janvier 2012.
Le montant minimal de la souscription initiale des actions « I EUR » des compartiments
susmentionnés est de 300'000 EUR. Les souscriptions ultérieures doivent être d’un
montant supérieur à 50 EUR.
Pour ces actions « I EUR » des compartiments susmentionnés les commissions de
souscription et de rachat sont les suivantes :
Frais à la charge de l’investisseur,
prélevés lors des souscriptions et
des rachats
Commissions de souscription
non acquises à l’OPCVM
Commissions de souscription
acquises à l’OPCVM
Commissions de rachat
non acquises à l’OPCVM
Commissions de rachat
acquises à l’OPCVM
Assiette
valeur liquidative
x nombre
d’actions
valeur liquidative
x nombre
d’actions
valeur liquidative
x nombre
d’actions
valeur liquidative
x nombre
d’actions
Taux barème
5,00% maximum
0,15%
Néant
0,10%
Les frais de fonctionnement et de gestion pour les actions « I EUR » des compartiments
susmentionnés sont comme suit :
Frais facturés à l’OPCVM
Frais de fonctionnement et de gestion TTC
(incluant tous les frais hors frais de
transaction, de sur performance et frais liés
aux investissements dans des OPCVM ou
fonds d’investissement)
Prestataire percevant des commissions de
mouvement :
Dépositaire
Assiette
Taux Barème
Actif net
déduction faite
des parts de
FCP ou actions
de SICAV
Prélèvement sur
chaque
transaction
0,40% TTC*
Taux maximum
100 Euros maximum
par transaction
* A l’intérieur de ce maximum, les frais de gestion financière incluant la rémunération des
distributeurs sont fixés à 0,30% TTC.
Afin de distinguer les différentes catégories d’actions institutionnelles dans les
compartiments susmentionnés, l’ancienne catégorie d’actions « I » est désormais
dénommée « I USD » pour ces compartiments. En outre, l’ancienne catégorie d’actions
« P » est désormais dénommée « P USD » pour ces compartiments.
b. Le montant minimal de la souscription initiale des actions institutionnelles de tous les
compartiments de la Société (actions I, I JPY, I NOK, I USD, I CHF, I GBP, I EUR ou I
Hedged EUR selon les compartiments) est dans son principe de 300'000 EUR ou
montant équivalent de 300'000 EUR en devise de libellé (et non plus de 50'000 EUR ou
montant équivalent de 50'000 EUR en devise de libellé).
c. Concernant les actions du compartiment SSgA US Index Equity Fund les commissions
de souscription acquises à l’OPCVM et les commissions de rachat acquises à l’OPCVM
ont été réduites de 0.10% à 0.05 % (assiette : valeur liquidative x nombre d’actions).
d. La stratégie d’investissement du compartiment Euro Corporate Industrials Bond Index
Fund a été clarifiée afin de permettre au gestionnaire de suivre l’évolution de l’indice de
référence relative au marché.
Le nouveau libellé du deuxième paragraphe de la section « Stratégies utilisées » est le
suivant : « La stratégie de gestion privilégie la méthode d’échantillonnage stratifié
consistant à constituer un portefeuille de titres dont la structure est très proche de celle de
son indice de référence. Les méthodes de réplication par échantillonnage et de réplication
optimisée par intervention sur des marchés à terme sont aussi utilisées de manière
marginale. »
Sous « Description des catégories d’actifs » un nouveau premier paragraphe a été inséré
ayant le texte suivant : « Le fonds investit dans les titres constituants de l'indice de
référence Barclays Capital Euro-Aggregate Industrials coupons nets réinvestis ».
En outre le paragraphe « Actifs (hors dérivés intégrés) » a été amendé de la manière
suivante :
Le portefeuille est constitué d’au moins 90% de titres de créance et d’obligations
admises à la cotation sur un marché réglementé (…).
Le portefeuille est constitué d’au plus de 10% d’instruments du marché monétaire (et
non plus de titres de créance et du marché monétaire). (…)
Nature juridique : Titres du marché monétaire (et non plus titres de créances) émis
par un gouvernement de l’OCDE (…)
La section « Niveau d’utilisation maximal des différents instruments » a également été
amendée comme suit : Les obligations et titres de créances peuvent représenter jusqu’à
100% de l’actif. Les instruments autres que les obligations et titres de créance sont
utilisés jusqu’à 10% de l’actif. (…)
En outre sous « Souscripteurs concernés et profil de l’investisseur type » le profil pour les
investisseurs institutionnels a été amendé de la manière suivante : L’OPCVM a vocation
en particulier à représenter un investissement de coeur de portefeuille diversifié en
obligations émises en euros par des sociétés industrielles et commerciales non
financières (et non plus « en actions composant l’indice de référence »). (…)
Les modifications au prospectus complet susmentionnées sont également reflétées dans le
prospectus simplifié. En outre, d’autres mises à jour ont été apportées au prospectus simplifié.
***
Le prospectus, le prospectus simplifié, les statuts, les rapports annuels et semestriels de la
Société, ainsi que les modifications intégrales des prospectus, peuvent être obtenus sur simple
demande et gratuitement auprès du représentant en Suisse de la Société.
Novembre 2011
Le représentant en Suisse jusqu’au 31 décembre 2011:
Wegelin Fondsleitung AG, Bahnhofstrasse 8, Postfach, 9001 St-Gall
La banque chargée du service de paiement en Suisse jusqu’au 31 décembre 2011:
Wegelin & Co. Privatbankiers, Gesellschafter Bruderer, Hummler, Tolle & Co., Bohl 17, Postfach,
9004 St-Gall
Le représentant en Suisse à partir du 1er janvier 2012:
State Street Fondsleitung AG, Beethovenstrasse 19, Postfach, 8027 Zürich
La banque chargée du service de paiement en Suisse à partir du 1er janvier 2012:
State Street Bank GmbH, München, Zweigniederlassung Zürich, Beethovenstrasse 19, 8002
Zürich